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©Bernard Legros 1985

©Copyright Titres de propriété

© Copyright Photo 1985

Monsieur Bernard Legros a déposé en main propre à l’INPI sa demande pour un brevet d’invention incluant son œuvre d’art de l’Intervecteur pour le système de diffusion de l’information numérique, de navigation satellitaire, d’anticollision système et systémique.

Auteur et inventeur indépendant, il est l’unique titulaire, propriétaire des droits de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur et le copyright international. Les brevets d’invention nationaux ci-dessous lui ont été délivrés.

PUBLICITE NATIONALE ET INTERNATIONALE

Suite du § 13.

Initié de la pratique de la mesure spatiale 3D, 1969,1973, le SYSTEME LEGROS™1985 de géolocalisation exploite sa formule scientifique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle différentielle, la correction du temps T-delta et de la distance d-delta ou de l’erreur epsilon. Le signal Sigma-L est synchronisé, programmé, codé, sécurisé. Ses propres réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, ou en fonction de la vitesse V, l’Electrobus, le bus, la wi-fi sont exploités en embarqué à bord des navires civils, militaires, dans les stations de Service du trafic maritime STM, à bord de l’aéronef de sauvetage en mer, dans les ports de commerce, aux phares et balises. Le Système dispose de la téléphonie mobile, de l’Internet, de la liaison montante descendante vers les satellites. Le SYSTEME LEGROS™ du navire autonome et de l’AIS Automatique Identification Système est en intégralité ou en partie original nouveau.

De sa publicité de brevet auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI de Genève Suisse, M. Legros informera de son droit d’auteur l’Organisation Maritime Internationale OMI de Londres Royaume Uni, l’Union Internationale des Télécommunications UIT de Genève Suisse, les Nations Unies ONU de Washington USA.

M. Legros a émis une facture de redevances de ses droits d’auteur des AIS pour un montant de 10.500.000 € à payer par l’OMI. La facture concerne son consentement personnel obligatoire d’auteur donné par écrit, la représentation, la reproduction, l’édition, la diffusion ou télédiffusion de son œuvre de l’esprit des AIS sous licence.

En 1985, il n’y avait pas de système de géolocalisation 3D par satellites. Les systèmes actuels de géolocalisation sont le GPS américain militaire, civil (1995), le GLONASS russe (2010), le GALILEO européen, le BEIDOU chinois sont en construction.

La propriété intellectuelle du brevet, des droits d’auteur AIS produisait ses effets en 2002, lorsque l’OMI l’a sélectionnée pour la navigation maritime spatiale mondiale et l'a sécurité anticollision. Au même moment RATP, SIEMENS (anciennement MATRA) opposaient en justice une vive résistance au titre délivré par l’autorité de l’Etat, en demandant aux Juges civils tout simplement de l’annuler. Le brevet a été délivré en Espagne et au Canada.

Le navire autonome et les AIS © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

14. LA JURIDICTION PENALE SAISIE D’UN DELIT DE CONTREFAÇON

Le brevet, les droits d’auteur de M. Legros des AIS sont reproduits de la directive Rés. A.917(22). Toute représentation, reproduction, édition, diffusion ou télédiffusion par l’OMI de la directive sans le consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit constitue le délit de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit scientifique, littéraire, artistique, culturelle, de plans, de dessins, d’architecture, de design, et pour le navire autonome.

Le brevet Legros FR 2 586 845 des AIS ou la copie directive Rés. A.917(22) est exploité à bord des navires civils, militaires, en station de Service du trafic maritime STM, sur l’aéronef de sauvetage en mer, dans les ports de commerce, remorqueurs, bateau pilote, vedettes de la SNSM, aux phares et balises. Le produit marin AIS reçoit la certification de l’Organisme agréé tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas.

De la publicité, les importations ou les exportations internationales de l’œuvre d’art culturelle ou des produits ou de la technologie des AIS sans le consentement personnel du propriétaire des droits exclusifs d’exploitation sont prohibées, sont des contrefaçons.

Le brevet, les droits d’auteur de M. Bernard Legros des AIS ont plus de vingt années (2002-2023) d’exploitation maritime civile, militaire avec succès. Les extensions du produit marin AIS sont pour la pêche, la navigation à voile, de plaisance, le yachting, les courses de skipper, les régates, la navigation fluviale, en rivière, canal, mer intérieure, lac.

C’est de droit que des plaintes avec constitution de partie civile ont été déposées en contrefaçon du brevet FR 2 586 845, en  contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur dans le maritime contre les Chantiers de l’Atlantique le 24 avril 2004, contre l’OMI le 19 mai 2004, dans le ferroviaire contre la SNCF le 18 janvier 2005.

L’Ordonnance de non-lieu, le 22 juillet 2010, atteste que le dispositif AIS breveté par l’autorité de l’Etat, électronique maritime spatiale d’exploitation, de télécommunication, d’Electrobus, de bus, de wi-fi, d’information, d’identifiication, de géolocalisation 3D en mer, de navigation sur l’écran plat à télémultipointeurs ou pad ou tactile, de navigation sur la zone, de sécurité anticollision, antiéchouage n’est pas nouveau en n’opposant aucun système ou brevet antérieur et n’implique pas une activité inventive ; que l’œuvre de l’esprit le 27 août 1985, l’objet de la reproduction, de l’édition, de la diffusion de contrefaçon OMI de la nouvelle directive Rés.A.917(22) AIS le 1er juillet 2002 n’est pas nouvelle ; que le circuit 8 d’asservissement du système exploité pour le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, l’arrêt, la route, le cap, le mouvement, l’accélération, la décélération, le positionnement 3D, la marche avant, la marche arrière, le changement de trajectoire, le ballastage, la stabilisation, le mouillage en mer, l’ancrage, l’amarrage à quai n’est pas exploité à bord des navires des Chantiers de l’Atlantique ; ce qui constitue une escroquerie et un faux en écriture publique - articles 313-2, 441-1 et 441-4 du Code pénal.

Le produit marin breveté des AIS est nouveau, implique une activité inventive ; la directive Rés.A.917(22) AIS est nouvelle, est une reproduction, édition et diffusion de contrefaçon ; les navires sont inexploitables en mer, sans le circuit 8 d’asservissement de mouvement.

Le faux ou l’usage de faux en écriture publique lorsqu’il est commis  par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public agissant dans l'exercice de ses fonctions ou de sa mission est porté à quinze ans de réclusion criminelle et à 225 000 euros d'amende.

Le Tribunal Administratif de Paris a été saisi d’une Requête introductive d’instance afin d’obtenir réparation du préjudice de contrefaçon de brevet, de contrefaçon des droits d’auteur de l’exploitation des AIS par la Direction des Affaires Maritimes et des Gens de la Mer le 19 octobre 2004, et d’une Requête en référé le 25 octobre 2004 afin d’obtenir une provision de créance.

Des arrêtés ministériels, des décrets du gouvernement sont l’objet de l’édition, de la diffusion pour appliquer la directive des AIS embarqués à bord des navires civils militaires, localisés dans les Centres Régionaux Opérationnels de Sécurité et de Sauvetage en mer CROSS et aux phares et balises. Le droit d’auteur réservé du produit AIS breveté, certifié n’est pas apposé par l’administration ou l’indication de son appellation d’origine France.

15. LA CONTRARIETE DE LA JURIDICTION CIVILE ET DE LA JURIDICTION PENALE

De la contrariété de la décision de l’arrêt le 05 avril 2006 de la juridiction civile et de l’Ordonnance de non-lieu le 22 juillet 2010, l’arrêt le 03 mars 2011 de la Cour d’appel de Paris confirme l’Ordonnance entreprise.

De la publicité des décisions des Juges civils ou l’invention est nouvelle, implique une activité inventive, le brevet ne permet pas d’exécuter l’invention. Des décisions des Juges répressifs ou l’invention n’est pas nouvelle, n’implique pas une activité inventive, le brevet permet d’exécuter l’invention.

Les décisions civiles et les décision pénales sont contrariées. D’un fait de droit et de la loi, la contrariété ne peut rester en l’état. Une plainte avec constitution de partie civile a été déposée le 02 novembre 2012 portant sur la contrariété des décisions, sur le refus en justice de juger la contrariété ou le déni.

La Chambre criminelle de la Cour de cassation, de l’arrêt rendu le 26 novembre 2013, a renvoyé l’affaire pour une bonne administration de la justice au Juge d’instruction désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance de Versailles.

L’Ordonnance de refus d’informer le 29 janvier 2018 du magistrat est un second déni. Le magistrat ne résout absolument pas la contrariété judiciaire pour laquelle il a été expressément désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance et de l’arrêt de la plus haute juridiction de la République, la Chambre criminelle de la Cour de cassation.

La justice a une obligation d’instruire les plaintes, de juger les infractions, de crimes et délits, et la contrariété de la juridiction civile, de la juridiction pénale en l’état d’être jugée.

De la contrariété des décisions portant sur le brevet délivré par l’autorité de l’Etat

– « Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré ». – Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.

Texte fondateur majeur des civilisations millénaires et la responsabilité civile

– « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

– « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ». Articles 1240 et 1241 du Code civil

16. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SYSTEME LEGROS™1985

Le brevet d’invention

Les titres de propriété industrielle protégeant les inventions sont les brevets d'invention, délivrés pour une durée de vingt ans […] - articles L611-1 et L611-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Le brevet FR 2 586 845 efficace produisait ses effets de ses dix (10) revendications, sa restauration est demandée en justice.

Le droit d’auteur

L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés […] du présent code - article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle.

L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent - article L123-1 du Code de la propriété intellectuelle..

De toute exploitation, les droits d’auteur produisent leurs effets au jour de première publication ou au jour du dépôt légal le 27 août 1985, à 15 heures.

17. LES PRODUITS LES APPLICATIONS FRANCE ET EXPORTATION

Le brevet, les droits d’auteur de Legros participent aux produits, aux applications pour 25%, 30%, 60% et 100% du produit fini, consommé. Ce qui constitue la majeure partie de la nouvelle économie numérique.

Le bénéfice du brevet, des droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ est quantifiable dans l’économie Sans l’apport essentiel de M. Legros auteur inventeur expert, cette rentabilité économique ou le profit enregistré n’existerait pas, ou différemment, ou le néant.

Initialisée en 1985, 1995 avec le brevet FR 2 586 845, la nouvelle économie numérique représente plus des 30% du PIB en France et du PIB mondial.  En période de croissance, elle représentera indéniablement en 2035 les 50% de l’économie pour plus de huit milliards de consommateurs ou d’habitants.

La nouvelle économie numérique est présente dans tous les secteurs :

. le tertiaire 75% (services, banques, assurances),

. le primaire 3,5% (agriculture, pêche, mine, gisement),

. le secondaire 21,5% (industrie, production, transformation).

La propriété intellectuelle du brevet, des droits d’auteur compose de manière significative le chiffre d’affaires des produits nouveaux exploités dans :

L’industrie ; l’électronique ; l’informatique ; le code logiciel numérique ;

Le transport ; les cycles, l’automobile ; le ferroviaire ; le maritime ; l’aérien et l’espace ;

Le militaire; l’armement ; la défense ; la surveillance ; l’observation ;

Les télécommunications ; la transmission terrestre, satellitaire ;

Le réseau de téléphonie mobile ; le téléphone portable ;

Le médical ; la chirurgie ; la plasturgie ;

Les bâtiments et travaux publics ; l’agriculture ; la pêche ; les mines, les gisements ;

Le commerce ; la distribution ; le stockage ; la logistique ;

L’audiviosuel ; la communication ; le cinéma ; l’édition ; la presse ; l’internet ;

L’éducation ; l’enseignement ; la recherche ;

La justice ; la police, la gendarmerie, les douanes ;

Les secours ; les pompiers ; le Samu ;

Le sport ; les loisirs ; les voyages ; le tourisme ;

Les services ; les banques ; les assurances ; les administrations.

Les entreprises de l’Agence à Participation de l’Etat APE créée en 2004 exploitent en totalité ou en partie le brevet, les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ protégés par la loi du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention. –>Click Accueil § 88.

Pour un PIB mondial de 100 mille milliards de dollars en 2022, la propriété intellectuelle du brevet et des droits d’auteur contribue au pourcentage de 25% à 100% du chiffre d’affaires ou des recettes des produits comptabilisés pour 30 mille milliards de dollars. Le PIB de la France est de 2500 milliards d’euros.

La propriété intellectuelle du brevet et des droits d’auteur largement exploitée dans le monde et pour la sécurité de la vie des personnes, de l’handicap, la protection des biens, de la planète est digne de marque de respect et de reconnaissance.

La publicité, le droit et la loi

A chacun, la loi permet d’utiliser l’existant libre de droit, ou de  créer en procédant autrement, ou d’exploiter les droits de la propriété intellectuelle sous licence.

18. LA RESTAURATION EN JUSTICE DU BREVET DE M. LEGROS FR 2 586 845

De la publicité nationale et internationale, la restauration du brevet de M. Legros FR 2 586 845 délivré par l’autorité de l’Etat est demandée en justice, s’impose avec son inscription au registre national des brevets et la publication dans la presse.

Les produits exclusifs de la propriété intellectuelle de M. Legros dans l’économie numérique représentent des sommes considérables par produit, par application en des milliers de milliards d’euros ou de dollars. Le SYSTEME LEGROS™ est un monopole.

L’invention, le brevet FR 2 586 845 et les droits d’auteur sont exploités dans l’industrie. Le droit d’auteur est effectif. L’exploitation du brevet et des droits d’auteur est à titre onéreux. Les redevances sont à payer au propriétaire des droits sous licence.

19. LA LICENCE D’EXPLOITATION ET LES REDEVANCES

La licence d’exploitation du brevet (20 ans)

Le taux des redevances de la licence d’exploitation du SYSTEME LEGROS™ au brevet FR 2 586 845 est de 15% à payer sur la vente des produits ou sur le chiffre d’affaires.

La licence d’exploitation des droits d’auteur (la vie durant plus 70 ans)

Le taux des redevances de la licence d’exploitation des droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ est de 3% à payer sur les recettes encaissées ou sur le chiffre d’affaires.

Les taux des redevances fixés ci-dessus pour la licence du brevet et pour la licence des droits d’auteur sont susceptibles d’être révisés en fonction de chaque demande.  

Le droit de Legros Bernard René Paul auteur et inventeur est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.

20. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LES TELECOMMUNICATIONS

     TELEPHONIE MOBILE PORTABLE ET PAR SATELLITE

L’invention du téléphone ou du combiné téléphonique est datée de 1865. En France, le Minitel des PTT Postes Télégraphes Téléphones a été fabriqué, exploité de 1978 à 2012, Le réseau Transpac était utilisé en 1978,2006 avec des protocoles de transmission. L’invention du téléphone cellulaire GSM Global System Mobile analogique date de 1980.

De la publicité nationale et internationale, le SYSTEME LEGROS™1985, les huit (8) circuits électroniques, les télécommunications terrestres, routières, ferroviaires, maritimes, aériennes, spatiales, le central, les stations, les antennes, les satellites, les réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma, et fonction de la vitesse V, l’Electrobus, le bus, la wi-fi, la synchronisation universelle, le signal Sigma-L programmé, codé, sécurisé, la transmission numérique de données, la téléphonie mobile, le téléphone portable, le système d’exploitation sur l’écran plat à télémultipointeurs ou pad ou tactile, les applications, la vision, l’audiovisuel, la caméra, la géolocalisation, la navigation, l’approche, le rendez-vous, l’autorisation ou l’interdiction, l’alarme, l’Internet, le QR-Code-L4D, les plans, les dessins, l’architecture, le design, la Télémaintenance-L1985 et par satellites est la propriété intellectuelle de M. Bernard Legros au brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985, 15h.

La technologie de Legros de droit exclusif est étudiée, exploitée en intégralité ou en partie par les constructeurs de téléphone portable, les installateurs, l’opérateur public connecté au réseau mondial, les opérateurs de la téléphonie mobile et de Télémaintenance depuis les années de 1985 à 2023 (~40 ans).

Le poids du secteur de la téléphonie mobile pour les 7,5 à 8 milliards d’individus de la planète, notamment dans l’industrie, le transport, le commerce, la communication, la transmission de données,  l’Internet, l’audiovisuel et par satellites est de 10 mille milliards d’euros, soit les 10% du PIB mondial.

Le total des factures payé par les abonnés des télécommunications, de la téléphonie mobile, de la transmission de données, de l’Internet ou par satellites constitue le chiffre d’affaires global ou les recettes des opérateurs du secteur.

La technologie des réseaux de télécommunication, de la téléphonie mobile, spatiale inter-connectés et la configuration assurant la couverture, le service, le paiement des abonnés est identique dans le monde d’un pays à un autre ou défaillante.

Pour un chiffre d’affaires mondial de 10 mille milliards d’euros, les redevances des droits d’auteur de la propriété intellectuelle de M. Legros dans les télécom-munications, la téléphonie mobile au taux de 3% des recettes sont de 300 milliards d’euros.

En France le chiffre d’affaires des quatre opérateurs de la téléphonie mobile Orange, Bouygues Telecom, SFR, Free est publié pour environ 66,5 milliards d’euros, les redevances des droits d’auteur de M. Legros au taux de 3% des recettes sont de 2 milliards d’euros.

21.  LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE QR-CODE-L(4D)

Le QR-Code-L4D-1985 (Quick Response Code Legros quatre dimensions temps plan espace 1985) est l’exploitation des droits d’auteur de M. Legros de sa formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle et de son application.

Le SYSTEME LEGROS™ à résolution intervectorielle résout de sa formule les opérations de la vision, de la détection, de l’application*, de décodage, d’activation, de navigation, de télécommunication, de wi-fi. Le QR-Code-L est composé de l’image, de la photographie, de l’Ensemble E ou de sous-ensembles, des éléments vecteurs ve ou pixels sur l’écran plat de navigation et de transmission. (*) Intervecteur application f : E –> E

Le QR-Code au brevet FR 2 586 845 est extrêmement complexe avec des figures variables ou des séquences d’images ou le signal Sigma-L synchronisé, programmé, codé, sécurisé. L’art antérieur est le code barre utilisé dans la grande distribution,1985.    

22. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AUTOMOBILE AUTONOME

Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet*, de l’œuvre de l’esprit comprend notamment le système d’exploitation de l’automobile embarqué à bord, d’information, d’identification, de télécommunication, de wi-fi, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de sécurité anticollision, d’antiblocage, d’antipatinage sur l’écran de bord, sur la zone codée, programmée ou sur la route en interdépendance avec les trains des chemins de fer - brevet FR 2 586 845 Figures 1,4, Planches I/III et II/III. (*) SNCF,PTT cités

La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle universelle avec son code logiciel numérique est exploitée en boucle pour l’identification du véhicule, du chauffeur, autorisation ou interdiction, la détection, l’application, la position 3D, l’attitude, la sécurité anticollision route et rail, l’antiblocage, l’antipatinage, l’activation, la vision audiovisuelle, les commandes, les indicateurs, les accessoires, les capteurs, les radars, les alarmes et le pilotage. –->Click Domaine

La formule de Legros ou de code logiciel numérique est indispensable. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou le véhicule ou voiture autonome.

Les huit (8) circuits électroniques, les réseaux de télécommunication, le bus, la wi-fi du brevet sont exploités en embarqué à bord du véhicule pour les commandes, le pilotage. Les capteurs, les accessoires connectés sur l’Electrobus-L (1969) sont synchronisés, programmés, codés, sécurisés. La position intervectorielle 3D de la voiture est produite des vecteurs ve(x,y,z) en boucle, ainsi que la marche avant, la marche arrière, la vitesse V, la vitesse moyenne, l’accélération (g,wL)n, la décélération, la route, la distance, le départ, l’arrivée, les temps T0, T1,…, Tn, d’arrivée, d’attente ou d’approche, l’arrêt.

Le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement, le code logiciel numérique commande en boucle les moteurs thermiques, électriques ou hybride, les accessoires et capteurs codés, programmés sur l’Electrobus, le bus, notamment la position 3D, l’attitude, les actionneurs ou les circuits de suspension, les freins, l’antiblocage, l’antipatinage, l’anticollision, les phares de position, de code, de route orientables-L(1958), antibrouillard, escamotables, clignotants, feux arrière, feux stop, rétroviseur orientable, caméra, radars, frein à main, essuie-glaces, désembuage, dégivrage, climatisation, télécommandes de portes, démarrage clé, carte, code, antivol, antidémarrage, régulateur de vitesse V, programme de stationnement, de trajet, de destination, de parking, de signalisation embarquée, les alarmes, girophare, warning, la connexion électrique, le démarreur, le générateur, charge inductive ou solaire de la batterie, les indicateurs, les fonctions du véhicule, l’écran plat de la planche de bord, l’injection du Signal-L(sL), la Télémaintenance-L1985 - Figures  2,5 Planches  I/III  et  III/III du brevet  français.

La diffusion, télédiffusion de l’information, des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur la planche de bord de la voiture, sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. La voiture exploite la géolocalisation par satellites, la navigation, les cartes routières électroniques, l’information de voyage, les stations, l’identification des véhicules, le télépéage, la télégestion du stationnement public payant ou le e.commerce, les télécommunications, la téléphonie mobile, l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.

Le système, la systémique est breveté, l’œuvre de l’esprit, le code, les plans, l’architecture, le design est sous le droit d’auteur de M. Legros le 27-08-1985, 15h.

23. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME DE TELEGESTION

     DU SATIONNEMENT PUBLIC PAYANT

L’art antérieur du stationnement public payant utilisé par les automobilistes

Le parcmètre du stationnement est à horaire payant. La zone bleue à horaire limité gratuit en ville utilise un disque sur le pare-brise indiquant au contrôleur l’heure d’arrivée. L’horodateur des postes, des administrations pour authentifier la date, l’heure ou pour le pointage du temps est utilisé pour le stationnement public payant en agglomération. Le ticket est à apposer sur le pare-brise du véhicule. Il n’indique que la date et l’heure payée. Le dépassement de l’horaire de stationnement de ces dispositifs constitue l’infraction.

Le SYSTEME LEGROS™ d’Exploitation Télégestion du stationnement public payant électronique numérique original nouveau comporte l’identification du véhicule, la géoloca-lisation sur la zone codée, programmée de la ville, le basculement du véhicule en stationnement « autorisé ou interdit », la télédiffusion du message SMS sur l’écran du contrôleur, la télécommunication, la téléphonie mobile, le e.commerce, l’Internet.

Le véhicule identifié géolocalisé sur la zone programmée codée ou par satellite est contrôlé in situ par le contrôleur ou en embarqué à bord d’un véhicule de voirie. Sur l’écran de contrôle de l’agent apparaît le SMS véhicule «autorisé ou interdit». Le Système résout le basculement, l’autorisation ou l’interdiction, la télédiffusion ou l’édition du message, de la photographie ou du film, ainsi que l’amende de l’infraction au Règlement municipal ou au Code de la Route.

Le SYSTEME LEGROS™interconnecté de huit (8) circuits électroniques et d’antennes est extrêmement complexe, en totalité ou en partie de droit exclusif d’exploitation sous licence. Il ne s’agit plus du parcmètre ou de l’horodateur.

Toute représentation ou reproduction ou diffusion télédiffusion ou édition intégrale ou partielle du SYSTEME LEGROS™ d’Exploitation de Télégestion du Stationnement public payant ou gratuit sans le consentement de l’auteur est illicite de la loi sur le droit d’auteur et de la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.

Système d’Exploitation Télégestion du Stationnement © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

24. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AERONAUTIQUE L’ESPACE

     L’AVION OU LE DRONE AUTONOME

Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit aéronautique, spatiale, aérospatiale comprend le système d’exploitation de bord, d’information, d’identification, de télécommunication, de géolocalisation* spatiale 3D, de navigation, d’antidécrochage, de sécurité anticollision sur l’écran de bord, sur la zone du plan de vol ou sur la piste de l’aéroport. (*) GPS Global Positioning System 1985

La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle universelle est exploitée pour l’identification de l’avion, la détection, l’application, la position 3D, l’attitude, l’antidécrochage, l’antiblocage, l’antipatinage, l’anticollision, l’activation, la vision audiovisuelle, les indicateurs et les alarmes.

La formule de Legros ou de code logiciel numérique est indispensable. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou l’avion autonome ou drone.

SYSTEME LEGROS™IMPLANTATION AVION GROS PORTEUR ET COCKPIT

DEUX RAPPORTS DE RECHERCHE INTERNATIONALE PUBLIES DE

LA DEMANDE EN FRANCE ET INTERNATIONALE PCT (14-11-1986)

Les quatre antériorités citées au Rapport de recherche internationale :

1) Brevet N° 576356 - Etienne-Marcel PROT

déposé en France le 26 janvier 1924 (avertisseur radio pour les mobiles)

2) Brevet N° 2542803 - WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION

déposé aux Etats Unis le 13 novembre 1945 (système de contrôle ferroviaire)

3) Brevet N° 2131433 - MESSERSCHMITT BOLKOW-BLOHM GMBH

déposé en République Fédérale d’Allemagne le 14 mars 1972 (engins voie ou piste)

4) Brevet N° 2652489 - GRUNTHAL

déposé en République Fédérale d’Allemagne le 18 novembre 1976 (sécurité avions)

L’état de la technique antérieure et ces quatre antériorités citées sont sans aucune solution pour résoudre le problème posé dans le plan ou l’espace aux mobiles en mouvement évoluant les uns par rapport aux autres résolu au brevet Legros FR 2 586 845 en la date de dépôt de priorité le 27 août 1985.

Affirmer le contraire par la négation ou altérer le contenu ou la portée de ces brevets dans des écrits d’expertise ou produire de fausses informations aux autorités civiles, militaires ayant pour objet ou effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques constitue une falsification, une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation, une trahison, un faux en écriture publique.

L’avis documentaire du brevet français a été délivré le 23 octobre 1987.

Aucune antériorité n’est citée à l’encontre de ces revendications de 1 à 10.

De l’extension de la demande du brevet français des brevets nationaux ont été demandés, délivrés à M. Legros. Une invention existe toujours sans le brevet (20 ans).

LE BREVET FRANCAIS FR 2 586 845

La vie du brevet français est consultable au registre national des brevets de l’INPI. Le droit d’auteur international scientifique Métamathématique physique et technique de l’Intervecteur s’exploite indépendamment des brevets nationaux.

DE LA PUBLICITE NATIONALE INTERNATIONALE LEGROS : Le “central”, les “capteurs”, le “sas” sont dans le dictionnaire de la langue française, en l’état de la technique, fréquemment utilisés dans l’industrie, et caractérisés de la publicité de l’invention. Les écritures Legros d’instructions, de logiciel sont originales, directement reconnaissables, exécutables avec l’électronique du schéma de principe des brevets FR 2 586 845 . Les instructions sont depuis NORMALISEES ISO (années 2000).

L’EXAMEN DE L’INPI

Les expressions « variable physique » pour remplacer informations, signaux, 2A, fréquence, ondes électromagnétiques, intensité I, informations des capteurs cités, etc., et « circuit de mise en forme » pour remplacer circuit modulation-4, circuit démodulation-5 ont été imposées à Monsieur Bernard Legros le demandeur d’un brevet d’invention par l’examinateur de l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI de Paris France.

Suite § ci-contre

L’INVENTION ELECTRONIQUE LEGROS - 1ERE PUBLICATION ORIGINALE

DU SYSTEME INTERVECTEUR ET DU LOGICIEL - Les circuits électroniques, le bus

du système de 1 à 8 (les huit cartes ou circuits électroniques, le rack et les connecteurs).

L’UNIQUE SYSTEME MONDIAL INTEGRAL OU PARTIEL DE NAVIGATION

ET D’INFORMATION - manuel ou semi-automatique ou automatique

La résolution d’activation, de régulation, de sécurité anticollision spatiale est produite sur la zone géographique, sur la planche de bord ou sur l’écran multipointeurs.

Les 4 documents cités ou individuels ou par association ou par combinaison ne permettent pas d’exécuter l’invention Legros décrite aux brevets nationaux FR 2 586 845 au 27-08-1985.

L’état de la technique de l’électronique et du système constitué de l’enseignement des divulgations antérieures ne permet pas d’exécuter l’invention et le logiciel Legros.

Ces quatre brevets cités n’ont pas la matière pour exécuter l’invention Legros :

- les instructions intervectorielles, le logiciel, les données de l’œuvre originale,

- la résolution scientifique mathématique, physique du Système Intervecteur,

- le système d’exploitation et son télé multipointeurs d’écrans,

- les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mdma, le bus CAN, la Wi-Fi,

- le signal Sigma Legros (sL) synchronisé, codé, programmé, sécurisé,

- l’asservissement de régulation des mobiles évoluant dans le plan ou l’espace,

- la navigation, le contrôle de l’approche (abordage), l’anticollision intervectoriels,

- le contrôle, l’autocontrôle, le générateur de programme, le simulateur,

- l’enregistreur pour l’expertise, la télé expertise, la bôite noire géolocalisée en continu,

- le système d’information et de navigation spatio-temporelle électronique automatique,

 de séquences audiovisuelles cinématographiques, ou de film, vers les satellites, etc.

Conclusion :

Il y a une impossibilité matérielle et intellectuelle d’exécuter l’invention et le logiciel Legros sur tout support de fixation matérielle localisé ou embarqué sur le mobile avec l’état de la technique au jour du dépôt.

L’invention est nouvelle, implique une activité inventive, est appliquée dans l’industrie y compris dans l’agriculture. L’œuvre scientifique mathématique physique Intervecteur intégrée conformément à la loi sur le brevet d’invention est originale, nouvelle.

La date est attestée du dépôt officiel fait à l’INPI de Paris par M. Legros. L’extension a également été produite auprès de l’OMPI de Genève par l’auteur inventeur.

Le dépôt officiel est le dépôt légal de l’œuvre d’art. Copyright © Bernard Legros1985

LES BREVETS NATIONAUX LEGROS FR 2 586 845 : L’originalité des Instructions, du logiciel, de l’information, de données est incluse et définie par des exemples numériques pour l’exploitation intégrale ou partielle de l’oeuvre Legros - Publication internationale WO 87/01491, PCT/FR86/00255, Code de la Propriété Intellectuelle - Livre I, sur Le droit d’auteur, Livre VI, sur La protection des inventions et des connaissances techniques, Titre 1er Brevets d’invention.

M. Legros auteur inventeur préfère son dépôt original. Les expressions « variable physique » et « circuit de mise en forme »  sont moins précises, peuvent être remplacées par informations, signaux, signal 2A, intensité I, fréquence, ondes, etc., et par circuit modulation-4, circuit démodulation-5 contenu dans le dépôt original.

De la loi, son objet ne s’étend pas au-delà du contenu de la demande telle qu’elle a été déposée le 27 août 1985, à 15 heures. - article L613-25-c du Code de la propriété intellectuelle.

LE CALCULATEUR INTERVECTEUR CI - le circuit 6 avec ses propres instructions, données

Résolutions avec son propre modulateur - démodulateur ou MODEM ORIGINAL NOUVEAU intégré

Copyright Bernard Legros 1985

LA PRODUCTION, LA DIFFUSION ET L’EXPLOITATION DE DONNEES UNIQUES

Le Système original Legros Intervecteur produit, diffuse et exploite les instructions, les données spatio-temporelles, le logiciel, le bus, les réseaux des xn-systèmes électroniques : les vecteurs dans le plan ou l’espace, les temps Tl ou T0, Ta, Td, T1, T2, …, Tn, le signal codé (sL), la fonction (gL), la vitesse V des mobiles, l’identification de tous (Ɐxn) les xn-systèmes ou xn-mobiles, etc.

THE PRODUCTION, THE DIFFUSION AND THE OPERATING OF UNIQUE DATA

The Legros’ Intervector original System produces, diffuses and operates the spatio-temporal data and instructions, the software, the bus, the networks of the electronics xn-systems : the vectors in plane or space, the times Tl or T0, Ta, Td, T1, T2, …, Tn, the coded signal (sL), the function (gL), the speed V of the mobiles, the identification for all (Ɐxn) xn-systems or xn-mobiles, etc.

© BernardLegros1985

Œuvre  scientifique  littéraire  artistique  culturelle  formule  plan  dessin code logiciel numérique information messages séquences animées images audiovisuelles cinématographiques ou film architecture design

Copyright © Bernard Legros1985  Dépôt légal  Tous droits de propriété réservés pour tous pays

Publicité brevets nationaux FR 2 586 845 le 27-08-1985 à 15h. Origine Paris France de l’œuvre de l’esprit considérée par la loi sur le droit d’auteur - articles L111-1, L112-2, L121-1 et L611-1 du Code de la propriété intellectuelle et par la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juin 1971

EXPLOITATION DES DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE SOUS LICENCE

TITRES DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DELIVRES

1. LA DEMANDE DE M. LEGROS POUR UN BREVET D’INVENTION LE 27-08-1985

Des catastrophes ferroviaires sont survenues en France, le 08 juillet 1985 à un passage à niveau à Saint-Pierre-du-Vauvray entre un train et un camion faisant 17 morts, 99 blessés. A Flaujac, le 03 août 1985, la collision frontale entre deux trains fit 35 morts, 120 blessés. Le déraillement d’un train à Argenton-sur-Creuse, le 31 août 1985, causa la mort de 43 voyageurs et fit 34 blessés. La société SNCF endeuillée de 95 morts, d’une centaine de blessés dont certains succomberont, son président démissionnera.

La SNCF ne présentera aucune solution nouvelle innovante face à ce désastre de collisions. La politique d’investissement de la SNCF, par la voie de son président, se portera sur la suppression d’un nombre de passages à niveau, la généralisation du bloc automatique, le déploiement des lignes de télécommunication spécialisées ferroviaires et du réseau analogique 1G de téléphone mobile Radiocom-2000 en cabine des locomotives.

L’Etat, le Président de la République, le gouvernement, les ministères des transports, des télécommunications, de la recherche, les administrations et les instituts ne présenteront aucune demande de brevet d’invention pour répondre à ces catastrophes.

M. Legros, de vacances passées la semaine du 15 août à Saint-Jean-de-Monts en Vendée fera à son retour la semaine suivante une recherche documentaire à l’INPI, rédigera la description de l’invention avec les figures, de plans, de dessins, certains à « main levée », aux trois planches de la description de sa demande de brevet.

L’expert déposera une demande de brevet d’invention à l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle le 27 août 1985, à 15 heures, sous le n° d’enregistrement 85 12780 pour un Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt dans le plan ou l’espace.

L’intelligence artificielle ou l’Intelligence intervectorielle (2i)

Le problème que M. Legros a posé, résolu de sa formule indispensable au brevet FR 2 586 845 pour la sécurité anticollision des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace présente une difficulté majeure sans solution de l’Univers.

En France, dans le monde, les entreprises, les laboratoires, les milliers, milliers de techniciens, ingénieurs, scientifiques, chercheurs et collègues de travail n’ont pas de solution au problème de collision terrestre spatiale.

Dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial les règles de signalisation, de régulation, de contrôle et de sécurité doivent être respectées (ex : le Code de la route). M. Legros a fait le constat suivant que si les règles ne sont pas respectées, du fait de l’erreur humaine, de l’erreur technique, il en résulte un accident ou une catastrophe.

Sa formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle est une intelligence artificielle embarquée à bord des mobiles ou localisée dans l’environnement, le plan ou l’espace. Le SYSTEME LEGROS™ résout en continu ou en boucle les règles, le respect de ces règles, résout au moment ou le risque de collision apparaît de la détection 3D de son Intelligence intervectorielle de mouvement.

Cette Intelligence intervectorielle de mouvement, de détection, d’application, d’activation, de navigation, d’anticollision est supérieure, transcende les sens de l’homme, résout en n’importe quel lieu, là où elle est embarquée, localisée. De ce raisonnement, la solution universelle est en intégralité ou en partie originale, nouvelle, n’existe pas ou le néant.

Le mobile ou le véhicule autonome ou robot terrestre, souterrain, maritime, sous-marin, aérien, spatial est doué d’une Intelligence intervectorielle (2i) embarquée, de sa propre technologie, de réseaux de télécommunication, de wi-fi, d’Electrobus, de bus, de système, de systémique, de plans, de dessins, d’architecture, de design. Publicité du brevet français FR 2 586 845  et  de  l’œuvre  de l’esprit  sous  le droit d’auteur le 27 août 1985, à 15 heures (~40 ans).

Véhicule autonome 3D Intelligence intervectorielle © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

2. LA LICENCE POUR LA SECURITE ANTICOLLISION FERROVIAIRE DU BREVET

Fin août 1985, l’inventeur rencontrera le responsable des passages à niveau de la SNCF le prenant pour un journaliste au premier abord suite aux accidents. Les mois qui suivrons, il écrira aux présidents, rencontrera les directions concernées de la SNCF.

De septembre à novembre, il réalisera les plans d’exécution de l’invention datés sur le cartouche, rencontrera les industriels du ferroviaire pour présenter, chiffrer son projet. Des études de marché seront réalisées pour des lignes nationales, transcontinentales en France, en Europe, dans le monde.

M. Legros se rendra à l’UIC Union Internationale des Chemins de fer en 1986 pour consulter les publications et les revues ferroviaires. Il rencontrera un directeur du CNET Centre National d’Etudes des Télécommunications pour l’exploitation de l’invention.

Suite aux rendez-vous, aux offres de licence, la SNCF publiera dans la presse, Le Figaro, Le Monde de janvier, février 1986 l’esquisse d’un projet ASTREE. Le système présente la liaison des différents matériels ferroviaires sans en apporter la solution scientifique, technique, de télécommunication, d’exploitation et d’anticollision.

D’un rendez-vous à l’INRETS Institut National de la Recherche sur les Transports et leur Sécurité, le directeur du service rencontré, suite à un appel téléphonique, conseillera M. Legros de visiter le site du prototype de métro ARAMIS de MATRA, RATP au bas du pont de Garigliano, quai de Seine, celui-ci pouvant présenter une antériorité à son invention ou à sa nouveauté.

La piste circulaire du prototype de métro ARAMIS, MATRA RATP exposée près d’Antenne 2 actuellement était située à 1,5 kilomètre de son domicile 58 rue Michel Ange 75016 Paris. L’installation sur le quai de Seine était visible des automobilistes depuis le boulevard Victor et le boulevard périphérique.

M. Legros déclinera cette invitation sans intérêt qui pouvait nuire à son entreprise. Son système électronique était beaucoup plus ambitieux dans les transports en général, les télécommunications et l’espace.

La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle, la technologie, le code logiciel numérique exposé appliqué au système n’était l’objet d’aucun enseignement dans les grandes écoles d’ingénieurs, les écoles supérieures scientifiques ou l’objet d’aucun système en exploitation.

L’expert de l’industrie en ingénierie mécanique électrotechnique électronique automatique informatique calculateur numérique système et logiciel, aguerri des métiers, de la technologie avait la connaissance du niveau scientifique, technique pratiqué, exploité dans le monde. La concurrence dans le contexte géopolitique était vive et âpre.

3. LA PROMOTION DE L’INVENTION ELECTRONIQUE DANS L’INDUSTRIE

M. Legros aura un rendez-vous avec le directeur marketing de MATRA TRANSPORT. Il fera une offre de licence qui sera déclinée. En vitrine était exposé le véhicule  de 10 places. Nous savons que du prototype ARAMIS, de sa conception de faible capacité, un seul sens de marche sur une piste circulaire, un bras d’aiguillage embarqué, pas de système d’information voyageurs, il sera fait un constat d’échec technique et de l’investissement.

M. Legros rencontrera la branche système de THOMSON CSF, devenu THALES en 2000. L’entreprise se portait candidat pour le développement et la fabrication de l’invention. Le directeur écrira par lettre le 21 juillet 1986 de son intérêt pour le système électronique et pour assurer la pérennité du produit. Le directeur SNCF des télécommunications répondra à l’inventeur préférer a priori les systèmes éprouvés exploités sur le réseau ferré.

L’expert Legros était reçu, écouté, ses propos étaient même repris, mais son projet pour la sécurité anticollision ferroviaire directement exécutable sur les trains n’avançait pas. Une résistance manifeste ou politique lui était opposée ou la volonté de la soustraction frauduleuse ou du vol du brevet français FR 2 586 845 efficace et de ses droits d’auteur.

De plus, l’ANVAR Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche, le brevet délivré, refusera toutes les aides pour la réalisation ou les extensions du brevet à l’étranger ou pour le commerce d’une licence d’exploitation.

Après la publication du rapport de recherche internationale, la réponse de l’inventeur aux antériorités de quatre brevets cités, rejetés suite à l’examen technique, le brevet d’invention FR 2 586 845 sera délivré à son titulaire M. Bernard Legros par l’autorité compétente de l’Etat le 23 octobre 1987 pour un droit exclusif d’exploitation.

En même temps, l’auteur inventeur aura fait les extensions en Europe, et le dépôt PCT Patent Cooperation Traity aux pays désignés. Le brevet sera délivré en Espagne, au Canada. Les droits d’auteur de l’œuvre de l’esprit sont exclusifs et opposables à tous.

M. Legros pensera, de l’ingénierie de différents métiers, à un groupement d’entreprises GIE. Sans une commande du donneur d’ordre SNCF demandée par la direction de THOMSON CSF, ce projet vraiment fédérateur ne pouvait aboutir ou se concrétiser.

De tels systèmes étaient présentés à la SNCF, chiffrés par M. Legros pour un milliard de francs en 1985. La SNCF informait d’un chiffrage identique. En fonds privés, en fonds publics MATRA, RATP, INRETS, les cabinets de consultants et sous-traitants auront engagé plus de 400 millions de francs sur 20 ans au prototype de métro ARAMIS.

M. Legros aura été l’initiateur en 1985 d’un projet nouveau, structurant, fédérateur. De la publicité de son brevet, de ses revendications, de ses démarches, de sa correspondance et de dossier technique économique dans les télécommunications ou pour la route, le ferroviaire, le maritime, l’aérien, l’espace, des directions DG-VII, DG-TREN Transports Energie, etc., seront nouvellement créées à Bruxelles en 1995 au sein de la CE.

Des projets, des axes de développement seront investis, organisés autour de ces secteurs d’activité dans l’espace européen. Le projet ferroviaire ASTREE ne sera par ailleurs pas l’objet d’un brevet d’invention. La SNCF créera en 1995 le GIEE ERTMS European Rail Traffic Management System.

Suite à la publicité du brevet FR 2 586 845 et à son étude approfondie, le prototype ARAMIS sera abandonné, détruit au 30 novembre 1987. Les services de Recherche et stratégie SNCF, de Laboratoires RATP écriront à M. Legros avoir étudié son brevet.

En 1985, la technologie électronique et de télécommunication embarquée n’était pas ou peu utilisée pour l’exploitation des trains sur le réseau ferroviaire. L’exploitation était plus basée sur les systèmes électromécaniques et de signalisation.

Des systèmes ont été publiés, développés ou exploités, tels le prototype ARAMIS (1969, détruit en 1987), le VAL Lille (1984), le SACEM RER Paris (1988) et le TGV par SNCF, RATP, ALSTOM, SCHNEIDER et MATRA.

4. L’OFFRE DE LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO MAGGALY DE LYON

M. Legros informait, dès le 24 avril 1989, les présidents des entreprises SNCF, RATP, MATRA, ALSTOM, TCL, SEMALY de veiller à ne pas commettre par inadvertance une contrefaçon en reproduisant son brevet FR 2 586 845 et ses droits d’auteur.

Les lignes A,B,C de TCL Transport en Commun Lyonnais étaient bien en mode manuel, 1974,1992. Le choix se portera en 1985 pour un métro automatique Ligne-D de type VAL. Mais, TCL ne sélectionnera pas la technologie MATRA des VAL, ARAMIS, SACEM.

Pour la construction du métro MAGGALY Ligne-D, le marché sera attribué en 1987 au groupement MATRA, ALSTOM, JEUMONT-SCHNEIDER, CSEE avec l’achat de 36 rames ALSTOM MPL 85, remplacées aujourd’hui petit à petit par les rames MPL 16.

La SEMALY informée en 1990,1992 par M. Legros que son brevet FR 2 586 845 est reproduit sur le métro MAGGALY reportera sur MATRA le délit de contrefaçon, demandera de traiter avec le fabricant qui ignorera l’offre de licence du propriétaire du brevet.

Le métro MAGGALY de la Ligne-D sera mis en exploitation commerciale le 31 août 1992. La Ligne-B avec les 22 rames ALSTOM MPL 16 est passée en automatique le 25 juin 2022. Le métro de Lyon de TCL Ligne-B et Ligne-D est la reproduction en tout ou partie de la publicité nationale et internationale du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur.

5. L’OFFRE DE LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO METEOR DE PARIS

Le marché du métro automatique METEOR de RATP

Après ce succès, la RATP passera un marché le 13 avril 1992 pour l’Automatisation Intégrale du Mouvement des Trains AIMT à MATRA TRANSPORT. L’entreprise ferroviaire ALSTOM obtiendra le marché pour la fourniture de 17/21 rames MP 89. L’AIMT deviendra le Système d’Automatisation et d’Exploitation des Trains SAET. Le métro sera nommé METEOR le 15 octobre 1998. La Ligne-14 a été prolongée avec des extensions.

Le métro automatique numérique mixte METEOR à rame manuelle, semi-automatique ou automatique de 722 passagers est la reproduction du brevet de M. Legros FR 2 586 845 et de ses droits d’auteur en intégralité ou en partie avec son propre système d’exploitation sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi, pad ou tactile, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision et d’information voyageurs.

L’échec du prototype de métro ARAMIS de MATRA RATP

Le véhicule ARAMIS a transporté le Premier ministre et ses ministres en 1986 en visite sur le site. Mais MATRA, RATP n’utiliserons rien de ce prototype ARAMIS pour fabriquer le métro METEOR. En outre MATRA, RATP n’opposeront aucun inventeur, aucun brevet ou droit d’auteur pour le métro METEOR inauguré par le Chef de l’Etat, mis en exploitation commerciale le 15 octobre 1998, Ligne-14 du réseau parisien.

Le métro METEOR, rame autonome de 722 passagers, est d’un niveau technique de très loin supérieur à ARAMIS, véhicule doublet de 2 fois 10 places. Sans réalisation concrète, obsolète, il sera abandonné. La destruction par MATRA RATP de la technologie utilisé au moment du rejet de l’offre de licence constitue un faux matériel, intellectuel.

M. Legros propriétaire des titres de la propriété intellectuelle délivré par l’autorité de l’Etat était en position de force pour faire respecter ses droits. MATRA, RATP demandeurs de la technologie brevetée, ne proposeront pas de négocier la licence d’exploitation. Les présidents préféreront s’en remettre à l’issue d’un éventuel procès et commettre le délit de contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur.

La vente négociée amiable étant rejetée, M. Legros saisira le médiateur de la République qui écrira être incompétent en matière de contrefaçon de la propriété intellectuelle.

6. LA JURIDICTION CIVILE SAISIE D’UN DELIT DE CONTREFAÇON

L’assignation de la RATP en référé et le procès

La RATP assignée en référé le 05 mai 2000 en contrefaçon de brevet, en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur assignera à son tour en référé MATRA TRANSPORT en intervention forcée, selon la RATP, la technologie relève de MATRA.

La RATP donneur d’ordre sera maître d’ouvrage. MATRA maître d’œuvre sera l’exécutant du cahier des charges du métro automatique. La RATP a établi un cahier des charges du métro numérique automatique à rame mixte après avoir fait étudier le brevet de M. Legros FR 2 586 845, ses plans techniques d’exécution remis en 1986, et son offre de licence.

Sans brevet pour ce métro, MATRA cédera, vendra son activité de métro au cessionnaire SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS en 2002, avec le contentieux de contrefaçon du métro METEOR porté au tribunal. Au procès, le montant de la cession de MATRA à SIEMENS comprenant notamment le métro METEOR Ligne-14 ne sera pas communiqué.

L’investissement du prototype ARAMIS a porté sur 400 millions de francs, avec un échec. La masse de contrefaçon du métro METEOR est de 1,5 et 2 milliards d’euros avec notamment les extensions de la ligne, les nouvelles technologies numériques. Le coût global de la construction de la Ligne-14 est de 3 milliards d’euros actuels.

Du Jugement rendu le 20 mai 2003, la RATP, MATRA attestent faire la renonciation de la propriété industrielle du métro METEOR original nouveau automatique numérique à rame de 722 passagers mixte manuelle, semi-automatique, automatique revendiqué par M. Legros de la publicité nationale et internationale de son brevet et de ses droits d’auteur.

La RATP, SIEMENS en intervention volontaire ayant des intérêts à défendre écrirons ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet de M. Legros. Ils écrirons aussi sur la « vacuité » de l’œuvre de l’esprit sous le droit d’auteur. Ils demanderont au tribunal tout simplement d’annuler le brevet au motif que celui-ci ne permet pas d’exécuter l’invention.

Ils refuseront de remettre le cahier des charges du métro METEOR demandé sur un avis favorable de la CADA Commission d’Accès aux Documents Administratifs. Ils feront entrave à la saisie-contrefaçon de l’Ordonnance signée du Président du Tribunal de Grande Instance. Au Jugement le 20 mai 2003, la saisie-contrefaçon du 09 mars 2001 citée n’existe pas au greffe du tribunal ; ce qui constitue un faux en écriture publique.

Aux conclusions de l’avocat, M. Legros apporte son titre de propriété industrielle de droit exclusif délivré par l’autorité de l’Etat au dépôt prioritaire le 27 août 1985 et la preuve de la contrefaçon de RATP et de MATRA (cession à SIEMENS) le 15 octobre 1998 par le Tableau des ressemblances entre son brevet FR 2 586 845 et entre le métro METEOR.

Le prototype demandé par les Juges civils pour savoir si l’invention est faisable, ainsi qu’un autre document pour identifier et apprécier le droit d’auteur revendiqué n’est pas l’objet de la loi. Seul le brevet doit être suffisant pour exécuter l’invention. De la décision, la violation de la loi sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur est constituée.

Cette demande des Juges civils fait suite à l’infaisabilité du prototype ARAMIS pour fabriquer le métro METEOR de RATP, MATRA sur vingt années (1969-1987) exposée par M. Legros aux conclusions de l’avocat. Le prototype ARAMIS sera abandonné, détruit.  

Si la RATP, SIEMENS STS n’exploitaient pas le brevet de M. Legros pour le métro METEOR, il n’y avait pas lieu de demander la nullité totale exceptionnelle du titre délivré par l’autorité compétente de l’Etat ou pour se procurer avec préméditation, circonstances aggravantes en bande organisée un avantage matériel et financier. - Publicité de la décision de l’arrêt le 05 avril 2006 de la Cour d’appel de Paris.

Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 annulé, RATP, SIEMENS n’opposent aucun brevet ou droit d’auteur aux Juges civils pour exploiter, faire commerce, exporter le métro METEOR. Sur la demande de RATP au soutien de son entreprise en contrefaçon de brevet, en contrefaçon des droits d’auteur, l’intervention volontaire de SIEMENS constitue une escroquerie au jugement.

Le métro METEOR est le prototype demandé par les Juges civils à M. Legros qui prouve que  l’invention  est  directement  exécutable  sur le site de la Ligne-14 de la RATP avec son brevet et son  œuvre de  l’esprit. Le consommateur ou l’expert ne pouvant pas distinguer l’original le brevet de M. Legros FR 2 586 845 le 27 août 1985 de la copie de contrefaçon du métro METEOR le 15 octobre 1998, plus de 13 ans après.

Le droit d’exploitation exclusif conféré par le brevet et les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™1985 ne concerne pas que le métro METEOR, mais également les produits des télécommunications, de la téléphonie mobile, de la route, du rail, du maritime, de l’aérien, de l’espace, avec leur nouveau système d’exploitation, de géolocalisation, de navigation, d’anticollision, d’information voyageurs et de l’Internet.

7. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME D’INFORMATION VOYAGEUR

La nouvelle technologie de communication audiovisuelle aux voyageurs

Le brevet comprenant l’œuvre audiovisuelle de M. Legros sous le droit d’auteur n’est pas l’objet de la décision de justice de la Cour d’appel de Paris. Le support se compose de 27000 à 30000 points d’informations, d’antennes, d’alimentation, de cablâge, de la diffusion, de la télédiffusion publique de l’information aux voyageurs sur le réseau, dans les bureaux, les services de la RATP, dans la ville de Paris et en Région Ile-de-France.

De la technologie du brevet FR 2 586 845, le SYSTEME LEGROS™1985 d’exploitation, d’Information voyageurs comprend ses huit (8) circuits électroniques, sa propre télécom-munication, le bus, la wi-fi, l’écran plat audiovisuel au «point d’information» dans l’environnement ou embarqué à bord du mobile ou localisé en station ou dans le central, la production, la diffusion, télédiffusion de l’information originale, nouvelle, le QR-Code-L, la liaison à la téléphonie mobile, à l’Internet, et montante descendante vers les satellites.

Le consentement personnel de l’auteur donné par écrit est obligatoire pour exploiter les droits d’auteur exclusifs sous licence de son Système d’Information voyageurs installé aux années de 2010 sur le réseau de la RATP, et du RER exploité en commun avec la SNCF. Le coût  global du Système d’Information RATP est de plus de 500 millions d’euros. En 2023, les redevances des droits d’auteur, à charge de RATP sont à payer.

Le Système d’Information au public est bien un nouveau service offert par la RATP à titre onéreux au ticket de transport des usagers. La facture de M. Legros des redevances des droits d’auteur ou de la fourniture d’un bien ou d’un service n’a pas été honorée par la RATP ou par une avance sur les recettes encaissées ; ce qui constitue une contrefaçon des droits d’auteur du système d’information et une discrimination prouvée caractérisée.

L’obligation volontaire contractée par l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC RATP est une créance que le propriétaire des droits a sur l’exploitant. Les mesures techniques efficaces sont protégées et destinées à empêcher ou à limiter les utilisations de la RATP non autorisées par M. Legros le titulaire des droits d’auteur.

Le métro METEOR exploite l’information originale nouvelle, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film, la diffusion, télédiffusion programmée, codée, localisée en station, en central ou embarquée à bord des rames MP89, MP05 ALSTOM, la téléphonie mobile, la wi-fi, le e.commerce, le QR-Code-L (Quick Response,1985), l’Internet, la liaison montante descendante des satellites.

Le SYSTEME LEGROS™1985 d’exploitation, de télécommunication, d’information des voyageurs produit de sa formule, de son code logiciel numérique, de ses données l’identification, la géolocalisation, la navigation sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi, pad ou tactile, la navigation sur la zone, la sécurité anticollision, le départ, la destination le temps d’arrivée, de départ, d’attente ou d’approche T-Alpha, la distance intervectorielle.

8. L’ART ANTERIEUR DE L’INFORMATION DANS  LE  TRANSPORT RATP  SNCF  etc.

De l’art antérieur 1900, 2010, l’information voyageurs était produite : sur l’affiche d’horaire, l’imprimé, la pancarte latérale amovible de bus, le rouleau à manivelle de pare-brise, le tableau électrique, électromécanique, le voyant de synoptique de ligne, la saisie manuelle de l’heure, le haut-parleur audio, la navette de message manuscrit de service en arrêt de bus, station de métro, gare routière, ferroviaire, maritime et en aéroport.

Les bus, les métros ARAMIS, VAL, SACEM, MAGGALY, METEOR, le tramway, les trains RER, TER, TGV de RATP, SNCF, MATRA, SIEMENS et ALSTOM n’avaient pas ce SYSTEME LEGROS™1985 électronique d’exploitation, de navigation, d’information voyageurs exploité nouvellement sur les écrans des lignes de transport public dans la ville de Paris et en Région Ile-de-France.

Le SYSTEME LEGROS™ spatial produit la diffusion de l’information audiovisuelle, le départ, la destination, le temps T-alpha d’attente, d’arrivée ou d’approche aux usagers du transport public ou privé. L’information originale, nouvelle de voyage, de géolocalisation, de navigation, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est produite en embarqué à bord des mobiles, automobile, bus, métro, tramway, train, navire, avion ou en local, en arrêt de bus, gare routière, ferroviaire, maritime et aéroport.

Le SYSTEME LEGROS™1985 exclusif d’exploitation, de télécommunication, de navigation, de diffusion de l’information aux voyageurs est sous le droit d’auteur.

9. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AUTOMATISATION DE LA LIGNE-1

   DU METRO DE PARIS ET LE SYSTEME D’INFORMATION VOYAGEUR

Les conseils de l’auteur inventeur expert de l’industrie

METEOR est un succès technique commercial économique. Le métro a transporté plus d’un milliard de passagers entre 1998, 2023 avec la technologie en intégralité ou en partie du SYSTEME LEGROS™ électronique numérique 3D d’exploitation, d’anticollision, d’information voyageurs, breveté, sous le droit d’auteur, en France, à l’exportation.

Comme le préconisait M. Legros, le métro METEOR a été fabriqué directement, sans le prototype demandé par les Juges civils avec son brevet FR 2 586 845. La RATP passera une commande à SIEMENS STS pour l’automatisation de la Ligne-1 La-Défense - Vincennes et 54 rames ALSTOM MP 05 pour un total de 750 millions d’euros.

Suite au conseil de l’auteur inventeur expert du système et de l’industrie, la Ligne-1 sera mise en exploitation commerciale, sans l’interruption du trafic voyageurs, progressivement au 15 novembre 2011, avec le Système d’information, de navigation, les nouvelles technologies numériques à disposition des usagers et la liaison vers les satellites.

De la publicité nationale et internationale le SYSTEME LEGROS™ est reproduit et exploité en intégralité ou en partie sur la Ligne-1 du métro parisien, l’invention, la famille du brevet français et l’œuvre de l’esprit sous les droits d’auteur.

M. Legros demande en justice, de décision civile, de décision pénale contrariées, inacceptables d’un fait de droit et de la loi, la restauration de son brevet avec son inscription au registre national des brevets et la publication dans la presse.

10. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LA TELEMAINTENANCE (Technologie, plan)

Il est notoire que l’invention telle qu’exposée par M. Legros auteur inventeur expert ne présente aucune difficulté pour son exécution. L’invention est directement reconnaissable en la seconde sur les écrans de navigation ou sur la zone de navigation. Le brevet est exploité dans différentes industries, avec sa Téléexpertise et sa Télémaintenance,1985.

Cette technique qui n’existait absolument pas est par construction développée au brevet du SYSTEME LEGROS™. Elle est exposée de sa formule, de son concept inventif général, de ses plans et dessins, de son système d’exploitation, de télécommunication, de capteurs, de réseaux Electrobus, bus, wi-fi, de l’interconnexion du système, du dialogue entre les opérateurs et la systémique des systèmes.

L’art antérieur était l’intervention humaine sur le système, l’électronique, les composants. M. Legros a mis en œuvre les ampoules ou le témoin led sur les circuits électriques, la mémoire électronique sur le signal discret intempestif, et son injection, dès 1971,1974.

La Télémaintenance de sa résolution intervectorielle originale nouvelle est rapide, efficace, rentable, exploitée par les opérateurs de la téléphonie mobile, de la box, de l’Internet, par les constructeurs automobiles ou de véhicules civils, militaires, à bord des trains, métros, navires, sous-marins, avions, lanceurs, satellites, robots, stations, sondes.

Télémaintenance © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

11. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO AUTOMATIQUE NUMERIQUE 3D

     ET LE SYSTEME DE TELEDIFFUSION D’INFORMATION VOYAGEUR EXCLUSIF

Le commerce du métro automatique numérique 3D et d’information audiovisuelle voyageur intégral ou partiel est exclusif. Tous les métros reproduits de cette technologie électronique d’exploitation, d’information, de télécommunication sont des copies illicites ou de contrefaçon du SYSTEME LEGROS™1985.

SYSTEME LEGROS™METRO AUTOMATIQUE NUMERIQUE INFORMATION VOYAGEUR ECRAN Wi-Fi

LE SYSTEME LEGROS APPLICATION AEROPORT INFORMATION DE VOL

embarqué à bord de l’avion et en aéroport - brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985

œuvre d’art sous le droit d’auteur, la formule et le code logiciel numérique

25. LA RECHERCHE DANS LE MONDE PAS D’OPPOSITION DE TIERS OU LE NEANT

Bien obligé de constater que l’Etat français, les administrations, les industries, les instituts et les laboratoires n’ont pas résolu le problème de collision qui était d’actualité en 1985, un problème qui a toujours été posé à l’homme, à l’humanité.

En Europe, dans le monde, les entreprises, les milliers et milliers de scientifiques, chercheurs, ingénieurs, techniciens et collègues n’ayant pas de solution, il n’y a pas eu de demande de brevet d’invention ou de publication.

Une recherche active était organisée par pôle d’excellence dans les industries, les laboratoires, les universités pour élever le niveau de la connaissance, de la technique, résoudre tout aussi ce problème posé de la collision.

M. Legros l’a résolu dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial. Il a étendu sa résolution intervectorielle de sa formule quantique spatiale à l’Univers avec son intelligence, ses connaissances, sa compétence, son expérience, son expertise au brevet FR 2 586 845, sous ses droits d’auteur le 27 août 1985, à 15 heures.

De la publicité nationale et internationale, la propriété intellectuelle de M. Legros telle qu’exposée de sa formule quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle et de ses plans est entièrement originale, nouvelle, n’existe pas sur les cinq continents. M. Legros a ouvert des pans immenses de l’économie, de la nouvelle économie numérique.

Le personnage indélicat qui méprise la loi, nie les écritures, les plans, l’invention, l’œuvre de l’esprit, le droit d’auteur, la carrière, le métier, la compétence, le savoir-faire, la marque de personnalité, le titre de propriété industrielle délivré par l’autorité de l’Etat pour s’affranchir d’un droit exclusif, du paiement des redevances d’un nouveau système plus performant, efficace, et rentable est déraisonnable. Sachant qu’il démontre de son incompétence du domaine de la création, du brevet, ignore le métier et l’art.

Le droit moral de la propriété intellectuelle est le caractère commun des gens civilisés opposé au déni, à l’inculture, à la cruauté, à la barbarie.

Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique concerne l’industrie en général, le transport*, les télécommunications, l’informatique, la téléphonie, le téléphone mobile, l’armement, la défense, l’espace. (*) Transport, terrestre, route, rail, mer, air et espace

Les applications sont utilisées pour le système d’exploitation électronique, de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de surveillance, de sécurité anticollision, d’approche, de vision, de QR-Code-L, de wi-fi, de diffusion ou de télédiffusion de l’information, l’Internet, le cinéma et l’audiovisuel.

Le spectateur peut observer que le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, de télécommunication, de téléphonie mobile, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision et par satellites se retrouve, compose les secteurs de la nouvelle économie numérique.

Le SYSTEME LEGROS™ directement reconnaissable est le même depuis le jour du dépôt. Par contre, le comportement des industriels, des exploitants, des utilisateurs, de la société a changé du tout au tout depuis près de quarante ans (1985-2023).

En France, à l’étranger, il est visible que le paysage d’entreprises, de raisons sociales a disparu, s’est transformé au profit de nouvelles entités largement bénéficiaires de la nouvelle économie numérique. L’invention, l’œuvre d’art crée de la richesse.

Le SYSTEME LEGROS™1985 de droit exclusif d’exploitation est sous licence, les redevances à payer sont exigibles. Sa fourniture est un succès, rend les entreprises plus performantes, les rémunérations, les dividendes sont en forte croissance au bénéfice des dirigeants, des actionnaires et des investisseurs.

Copyright © Bernard Legros 1985

Dépôt prioritaire ou dépôt légal N°85 12780 INPI Paris France

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

LE SYSTEME LEGROS APPLICATION AERONAUTIQUE SPATIALE 3D

embarqué à bord de l’avion gros porteur - brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985

œuvre d’art sous le droit d’auteur, la formule et le code logiciel numérique

Les huit (8) circuits électroniques, les réseaux de télécommunication, le bus, la wi-fi du brevet sont exploités en embarqué à bord de l’avion pour le pilotage des commandes. Les capteurs, les accessoires sur l’Electrobus sont synchronisés, programmés, codés, sécurisés. La position vectorielle 3D différentelle, infinitésimale de l’avion est produite des vecteurs ve(x,y,z) en boucle, la vitesse V, la vitesse moyenne, l’accélération(g,wL)n, la décélération, le cap, la route, la distance, le départ, l’arrivée, les temps T0, T1,…, Tn, d’arrivée, d’attente ou d’approche, etc. –->Click Produits

Le code logiciel numérique et le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement commande en boucle les moteurs, les réacteurs, les inverseurs de poussée, les actionneurs ou moteurs de dérive de direction, de profondeur, les ailes droite, gauche, les volets intérieur extérieur, les spoilers, ailerons, aérofrein, le train droit, gauche et avant d’atterrissage, le freinage, la direction, l’antiblocage des roues. - Mode de régulation FADEC Full Authority Digital Engine Control

Le code logiciel numérique et le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement commande en boucle le décollage, l’accélération, la décélération, le changement de trajectoire, le changement de sens de marche, l’inverseur de poussée, l’atterrissage, le roulage sur la piste, l’antiblocade des roues et l’arrêt.

La diffusion, télédiffusion de l’information, des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur l’écran de bord plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. L’avion exploite la géolocalisation par satellites, la navigation, les cartes électroniques, l’information de vol, les tours de contrôle, les aéroports de voyageurs, les escales, la téléphonie mobile, la liaison à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.

Le système, la systémique est breveté, l’œuvre de l’esprit, le code, les plans, l’architecture, le design est sous le droit d’auteur de M. Legros le 27-08-1985, 15h.

SYSTEME LEGROS™IMPLANTATION AVION ET AEROPORT ARRIVEE DEPART DE VOL

SYSTEME LEGROS™ électronique télécommunication Electrobus

bus wi-fi embarqué à bord de l’avion © Bernard Legros 1985  

SYSTEMELEGROS™ avion cockpit de bord bus

commande navigation © Bernard Legros 1985  

D E P A R T U R E S

 AIRPORT FLIGHTS DAY 21-05-2014 HOUR 18:0 :00  FLIGHT INFORMATION

 FLIGHT ALF46 FROM MADRID

 FLIGH BT15 FROMCARACAS

 FLIGHT ZW85 FROM SYDNEY

 FLIGHT SVY12  FROM TOKYO

 GATE : B  18 : 01

 GATE : I   18 : 19

 GATE : E  18 : 25

 GATE : C  18 : 30

 AIRPORT FLIGHTS DAY:21-05-2014 HOUR 18:00:00 FLIGHT INFORMATION

 FLIGHT AXW04  TO LONDON

FLIGHT ALH15  TO GENEVE

 FLIGHT HLW58  TO DAKAR

 FLIGHT LHE32  TO NEW YORK

 GATE : J 18 : 04

 GATE : A 18 : 12

 GATE : G 18 : 27

 GATE : H 18 : 31

 WAIT TIME : 04 mn

 WAIT TIME : 12 mn

 WAIT TIME : 27 mn

 WAIT TIME : 31 mn

 WAIT TIME : 01 mn

 WAIT TIME : 19 mn

 WAIT TIME : 25 mn

WAIT TIME : 30 mn

A R R I V A L S

Métro automatique numérique 3D mixte rame manuelle auto

matique réversible bidirectionnelle © Bernard Legros1985

Système exploitation métro automatique numérique

3D écran plat actif wi-fi © Bernard Legros 1985

De l’exploitation du brevet français FR 2 586 845, le coût global actuel d’une ligne de métro automatique est de trois milliards d’euros en intégralité avec le pilote numérique 3D à rame mixte manuelle, semi-automatique ou automatique, réversible, bidirectionnelle, deux sens de marche ou la rame autonome.

La ligne se compose de plus du Système d’Information SI, de diffusion ou de télédiffusion aux voyageurs, le départ, la destination, le temps T-alpha, d’arrivée, de départ, d’attente ou d’approche, de messages SMS Short Messages Service, de séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film, de la liaison à la téléphonie fixe, mobile privée, publique des PTT (devenus France Telecom, Orange), du QR-Code-L, du e.commerce, de l’Internet, de la liaison montante descendante vers les satellites.

Conformément à la loi, le droit d’auteur est revendiqué de l’œuvre de l’esprit scientifique, littéraire, artistique, notamment la formule pour les mobiles évoluant dans le plan ou l’espace, le code logiciel numérique, les données, les plans, les dessins, l’information, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film, l’architecture, le design.

La publicité nationale et internationale et pas d’opposition de tiers.

L’Etat français, les présidents, les gouvernements, les ministères successifs, les administrations SNCF, RATP, les instituts INRETS, les laboratoires, la recherche n’ont à l’évidence pas eu la capacité de répondre à la sécurité ferroviaire des voyageurs du train, ne feront pas opposition au titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente. Le titre a été l’objet de la publicité nationale et internationale sans l’opposition de tiers.

Le problème posé est le même face aux accidents de la route, dans le maritime, l’aérien, l’espace. Les responsables politiques n’ont aussi pas répondu aux nouveaux réseaux de télécommunication, de téléphonie mobile, au nouveau système d’exploitation, au pilote automatique, au véhicule autonome, au nouveau système d’information voyageurs, la diffusion ou la télédiffusion de l’information dans le transport, dans notre espace public.

Le SYSTEME LEGROS™1985 résout de la formule Intervecteur quantique spatiale universelle les difficultés des télécommunications, du transport, de la navigation et de la et sécurité anticollision des mobiles évoluant dans le plan ou l’espace.

12. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME EUROPEEN EXCLUSIF

     RAIL TELECOMMUNICATION ANTICOLLISION INFORMATION VOYAGEUR  

Le brevet et les droits d’auteur de M. Legros ont près de quarante années (40 ans) d’études ou d’exploitation avec succès dans le ferroviaire, les lignes de trains TGV, TER, RER, pendulaire, de métro, de métro automatique, de tramway, en Europe et dans le monde.

Du GIEE ERTMS de Bruxelles de 1995, l’ERTMS  European Rail Trafic Management System, l’ETCS European Train Control System, le réseau de Télécommunication TDMA-RAIL la wi-fi, la téléphonie mobile, le système d’exploitation, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision, d’information voyageurs, le e.commerce, l’Internet, à bord des trains sont une contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 efficace, une contrefaçon en intégralité ou en partie des droits d’auteur le 27-08-1985, à 15 heures.

Toute exploitation intégrale ou partielle ou représentation, reproduction, diffusion ou télédiffusion avec le consentement personnel obligatoire de M. Bernard Legros l’auteur donné par écrit doit comporter le symbole du copyright © accompagné du nom de l’auteur et de la date de première publication - Loi française sur le droit d’auteur et Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.

La contrefaçon préméditée des dix (10) revendications du brevet a été mise en place pour préparer, faciliter à terme la consommation d’un vol en bande organisée du brevet, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur. Ce qui constitue une atteinte portée au propriétaire du brevet et des droits d’auteur, une atteinte portée aux intérêts fondamentaux de la nation.

De la publicité, la SNCF, la RATP devront répondre en justice d’infractions, de crimes et délits, avec préméditation, circonstances aggravantes ; de la contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 ; de la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit en intégralité ou en partie, en violation du droit d’auteur ; de la discrimination ; du refus de la fourniture d’un bien ou d’un service ; d’atteinte à la personne humaine vulnérable ; de menaces ; d’entrave à l’exercice normal d’une activité économique ; de la falsification d’expertise ; d’escroquerie ; d’extorsion ; de trahison ; d’intelligences ou de la fourniture de titres de la propriété intellectuelle à une puissance étrangère de nature, ou en vue de susciter des hostilités ; de la fourniture de fausses informations civiles, militaires ; de sabotage d’un système automatisé d’information ; de recel ; d’usurpation de la qualité d’auteur ; d’usurpation de la qualité d’inventeur ; de faux en écriture publique ; de faux en écriture comptable ; de la destruction d’un titre de propriété intellectuelle délivré par l’autorité de l’Etat en préparation ou pour faciliter la consommation d’un vol en bande organisée du brevet efficace, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur ; de rébellion contre l’institution ; d’atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.   

Le SYSTEME LEGROS™1985 est étudié pour sauver et sauve des millions de vie chaque jour ou de l’handicap. Les atteintes portées contre l’auteur inventeur, contre son invention, son œuvre de l’esprit, contre la personne humaine, l’extorsion, la barbarie, l’esclavagisme, la torture, la mutilation relèvent de crimes imprescriptibles contre l’humanité, contre l’espèce humaine.

Système de train pendulaire 3D rame métro navette tramway autonome information voyageur

Copyright © Bernard Legros 1985  Dépôt légal  Tous droits de propriété réservés pour tous pays

13. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AIS EXCLUSIF BREVETE CERTIFIE

    ET LE NAVIRE AUTONOME

Le brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 valide du dispositif des AIS* Automatique Identification Système a été sélectionné, imposé de sa reproduction de la directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002, une copie de contrefaçon de l’OMI Organisation Maritime Internationale. (*) M. Legros auteur des nom et qualificatif. AIS © Bernard Legros 1985

Les réseaux originaux, nouveaux de télécommunication du brevet Legros FR 2 586 845 sont cités dans la directive Rés.A.917(22) des AIS, notamment la Recommandation UIT-R M.1371 de l’UIT Union Internationale des Télécommunications de Genève Suisse.

Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet et de l’œuvre de l’esprit des AIS comprend le système d’exploitation, d’information, d’identification, de télécommunication, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de sécurité anticollision, antiéchouage sur l’écran et sur la zone. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou autonome. La diffusion, télédiffusion des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. Le système, l’architecture, le design et la systémique des AIS est breveté, l’œuvre de l’esprit est sous le droit d’auteur de Monsieur Bernard Legros le 27 août 1985, 15 heures. –>Click Publication

Source du site consultant-Legros de la publicité de Bernard Legros nationale et internationale

ou information de l’entreprise ou de la publication au public en France et dans le monde