L’OEUVRE D’ART DE LEGROS SOUS LE COPYRIGHT©

LA SCIENCE - LA TECHNIQUE - LE LOGICIEL - LES DONNEES - LES PLANS - L’ARCHITECTURE


Le tout de la complexité incommensurable, les nombreuses originalités et nouveautés, sa parfaite construction, son architecture harmonieuse, la géométrie, la reproduction vers l’infini du système, des xn systèmes de l’Intervecteur est une œuvre d’art.


L’œuvre électronique intégrale, le système, le bus, les réseaux de la télécom-munication, le télémultipointeurs, le groupe de résolutions, le navigateur sur la zone, le navigateur sur l’écran et dans le système, les réseaux, les données, le signal spécifique, forme un tout majestueux et équilibré dès le dépôt légal le 27-08-1985.


Monsieur Bernard Legros est intervenu sur des milliers de systèmes, d’installations en France, à l’étranger. Il est confronté et maîtrise, depuis les années de 1970, la haute technologie. Il est expert des systèmes, des techniques et de l’information numérique.


Le système Intervecteur qu’il a créé, avec sa résolution scientifique mathématique physique sur zone ou écran, son nombre d’opérations ou de bits par seconde, son implantation mondiale, son signal codé, synchronisé, ses données inédites pour résoudre la mécanique d’objets du plan ou de l’espace ou le mouvement en fait le système le plus abouti, le plus complexe connu à ce jour (2019).

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE - II


LA LOI FRANCAISE DU DROIT D’AUTEUR ET DES BREVETS D’INVENTION EST PRESENTEE

DANS LE CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE CPI.


Science et Technologie Mondiales

World Technology and Science

©Bernard Legros 1985

©Copyright Propriété Intellectuelle

LA LOI DE LA BRANCHE MATHEMATIQUE DU CALCUL INTERVECTORIEL


La branche mathématique du calcul intervectoriel, l’intersection vectorielle ou l’intersection du vecteur, l’accélération de puissance gamma rectiligne, circulaire, toutes les difficultés techniques rencontrées, liées, résolues rendent notre monde communiquant, universel ; alors le projet relève de l’uniformité et de la norme.


La loi de Legros de sa matérialité, de sa technologie inédite est écrite pour lier les hommes, sécuriser, résoudre le heurt, éviter la collision. De sa science, la métaphysique du passé ou de son impossible cosmogonie est devenue source d’instantanéité, de réalité, d’humanité.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, unanime pour son choix, normative, est bien singulière. Son œuvre d’art de son emploi dans la société voit la multiple application. L’objet de l’intervectorisation devient partout ; il rassemble les hommes, les rapproche de sa permanente et nouvelle résolution intervectorielle spatiale.


M. Legros a investi seul d’un dépôt pour une demande de brevet d’invention auprès de l’INPI de Paris, de l’OEB de Munich, du PCT de Washington, et il a fait intervenir des mandataires agréés pour des dépôts nationaux.   


C’est de ces circonstances que M. Legros défend en justice d’une plainte qu’il a déposée avec constitution de partie civile sur les crimes et les autres délits, les vols en bande organisée, les atteintes portées à sa propriété intellectuelle, industrielle quand on en connaît la valeur aux § précédents.


L’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur procurent de toute exploitation l’avantage et l’enrichissement. M. Legros avait bien écrit aux autorités, aux industriels que sa technologie était faisable, avantageuse, de sécurité et rentable.  


Nous sommes à mille lieues des principes techniques empiriques, des connaissances scientifiques acquises aux années de 1900 à 1985. La génération des ingénieurs, ayant de 30 à 40 ans, travaillant actuellement sur les systèmes intervectoriels naissait en 1975, 1985.


Aujourd’hui retraité de l’industrie, du numérique et du commerce, M. Legros assure toutes les dépenses pour la promotion de son œuvre d’art scientifique, technique de son invention depuis 1985 (30 ans), pour la défense de ses droits et pour le paiement de ses redevances immédiatement exigibles.



LES CREANCES ET LE BIEN DE LA PROPRIETE PRIVEE


Les factures émises par M. Legros représentent des créances qu’il a sur des tiers clients, la Régie Autonome des Transports Parisiens RATP et l’Organisation Maritime Internationale OMI, pour la fourniture d’un produit de la propriété intellectuelle.


Il n’existe pas d’autres fournisseurs de cette fourniture exclusive.


Les exploitations sont produites sans l’accord écrit obligatoire de l’auteur inventeur, sans la licence également obligatoire. Il s’agit d’une exploitation en force de la propriété d’autrui et d’une violation du droit d’auteur.

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Les preuves de l’exploitation illégale sont factuelles dont les utilisateurs et la société sont les témoins.


Ses créances sont un bien dès lors qu’elles résultent d’une obligation légitimement prouvée qui n’est pas contestable en justice. Les sommes d’argent des redevances du droit d’auteur de M. Legros sont immédiatement exigibles par la RATP et l’OMI.


La loi de la République est violée.



L’INVENTION ET L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS, LES GAZ A EFFET DE SERRE

L’ENVIRONNEMENT DE LA PLANETE


M. Legros a été sensibilisé par ses professeurs, dès l’âge de 14 ans, aux ressources, aux productions physiques, chimiques en énergie. Ses études supérieures, sa carrière précisèrent les économies de matières premières pour la production, la distribution, la consommation et la redistribution d’énergie.


Automobiliste, le coût en énergie lui fit véritablement prendre conscience de notre dépendance aux énergies fossiles et de matière. En l’état de l’économie actuelle, ses ressources se révèlent  vitales, aux industries de l’automobile, du ferroviaire, de la navale, de l’aéronautique, de production d’énergie, en particulier pour le transport.


Il y a quarante ans, une orientation était prise dans le ferroviaire, le transport public, avec le développement en site propre de machines électriques non polluantes, des trains de grandes lignes, des métros et des tramways.


De son étude sur les Grands Systèmes Informatiques, années de 1981, 1982, des économies notables en énergie pouvaient être réalisées dans le domaine de l’information, de la communication, en préservant les forêts et leur superficie.


M. Legros est intervenu dans les domaines de la production, de la maintenance d’équipements en énergie thermique, chimique, électrique, mécanique, rayonnante, solaire et nucléaire.


Son invention, son œuvre d’art scientifique, technique exposent les mobiles, un système autonome, l’alimentation en énergie, les capteurs, les télécommunications, leur protection, leur sécurité, ainsi que l’environnement dans lequel ils évoluent.


L’invention de l’Intervecteur, instruction et logiciel, est exploitée pour éviter tous les risques de collision routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale. L’invention protège l’environnement codé, terrestre, marin, aérien et de l’espace.


Avec avantage, le système de Legros électronique équipe de son automatique intervectoriel les machines électriques non polluantes en site propre, les trains, les métros et les tramways. Le transport public devient très performant.


Le système, de ses huit circuits électroniques, de ses liaisons originales de bus et de télécommunication s’installe, avec les plans de l’invention, sans difficulté, sur l’automobile. L’équipementier en électronique automobile est devenu un fournisseur majeur des constructeurs automobiles, est devenue une grande et nouvelle industrie.


Son produit système de sécurité électronique automatique de navigation dans le transport en général électrique, thermique, hybride ou solaire permet une meilleure gestion des machines et de leur conduite, un rendement maximum, une consommation réduite au meilleur prix.


L’application de son produit pour la diffusion de l’information originale aux conducteurs, aux voyageurs permet également des économies du fait d’itinéraires proposés, des temps de parcours, d’attente, et d’un choix de tarif. Ces techniques s’appliquant à tous, le grand nombre est alors source d’économie en énergie.


L’emploi des télécommunications nouvelles de son œuvre d’art pour la communication, l’information au plus grand nombre est aussi source d’économie en énergie. Les déplacements  de transport sont réduits.


L’invention de Legros dans le transport automatique électrique, thermique, hybride ou solaire, les télécommunications, les technologies de l’information et de la communication, dans les services s’intègre aux nouvelles recommandations et contraintes environnementales.


L’industrie des transports, des télécommunications, de l’automatique, de l’informatique, de l’information, des services ne présente pas de telles résolutions intervectorielles, de telles instructions, de telles données, de tels plans techniques, électroniques de Legros en 1985.

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L’invention technique, électronique, d’alimentation hybride ou solaire, de télécom-munication, de bus du système, de l’automobile, du train, du navire, de l’avion, de la fusée, du satellite est compacte, emploie moins de matière première pour sa fabrication, optimise le rendement des machines et la masse en mouvement.


L’exploitation du système de l’Intervecteur, avec ses instructions, son logiciel, à l’échelle planétaire, est bien réductrice de gaz à effet de serre dans des proportions notables et significatives.


Ces considérations techniques, environnementales et économiques sont l’objet de la Conférence de Paris de 2015 sur le changement climatique COP21.



LA LICENCE DU DROIT D’AUTEUR DES PRODUITS DE L’INTERVECTEUR


Rappelant que l’invention incluant l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur s’intègre aux nouvelles contraintes économiques de l’émission de gaz à effet de serre, notamment de carbone.


Son exploitation produit aussi des richesses qui se chiffrent en des milliers de milliards de dollars ou d’euros partout dans le monde. Son exploitation  est rentable, de sécurité, dans tous les pays, dans les secteurs de l’industrie, du transport, des télécommunications, des services, de l’agriculture, des loisirs, etc.


Indéniablement, un nouveau paysage visuel, économique est né du travail, de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur depuis sa publicité légale en 1985. Ces produits complexes faits de matière grise, aussi culturels, participent de la croissance mondiale, tirent les sciences, la technologie vers le haut ; ce qui entraîne une augmentation de notre patrimoine.


Comme tout produit nouveau, la licence est obligatoire pour exploiter l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur. Le coût de la licence s’ajoute aux coûts de la production ou de la fabrication ou de la distribution, il est imputable au prix de vente du produit fini.


La demande des produits de l’Intervecteur existe sur le marché d’un besoin existant et de l’absence d’autres solutions. Les autres produits exploités sont devenus obsolètes, désuets, dépassés. Ils ont été retirés du marché.


L’offre technologique Legros apporte la sécurité, la précision, le confort, l’ergonomie dans le travail, les loisirs et une adaptabilité. Ce sont aussi des produits high-tech à très haute valeur ajoutée, d’automatique, de rapidité, d’instantanéité, de disponibilité, d’accès, de sécurisation, de design, de renouvellement et de mode.


De la publicité, les produits de l’Intervecteur sont immédiatement réalisables. La licence est un fait de droit que l’on retrouve dans toutes les économies, dans toutes les industries,  depuis des siècles, sous tous les régimes, soit l’achat de la licence.


Ce n’est pas le prix de la licence qui pose un problème, mais l’achat du produit fini à condition qu’il procure un net avantage pratique, technique, économique ou financier ; sinon le produit n’est pas exploité. Les produits de Legros de l’Intervecteur sont exploités en grand nombre.  


En économie, la demande d’un produit nouveau ou de mode est souvent supérieure à l’offre. Actuellement nous vivons dans une économie de sous-emploi ou les besoins sont immédiatement satisfaits ou largement pourvus dans l’industrie.


L’achat de la licence n’est donc pas la problématique de l’investisseur ; il s’agit d’une pratique habituelle du droit de la propriété intellectuelle industrielle dans l’industrie. Le prix de la licence doit être supportable, le produit rentable pour que la licence puisse être exploitée.


Depuis 1985, la résistance manifeste sans opposition de tiers à pour conséquence de nuire à l’exploitation normale de l’œuvre d’art et de l’invention de Legros de très haute technologie de l’Intervecteur, ainsi qu’à sa carrière en France et à l’étranger.


En 2019, depuis de nombreuses années, il est indéniable que l’œuvre d’art et l’invention de Legros de très haute technologie du Système Intervecteur procurent un avantage, un enrichissement dans l’industrie, dans la société toute entière.


De la loi du droit d’auteur, pour exploiter l’œuvre d’art et l’invention de Legros de l’Intervecteur, en la date du dépôt légal, la licence est obligatoire.

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LA CREATION ET L’APPORT A L’HUMANITE


L’INVENTEUR LEGROS


L’inventeur Legros est jugé de ses contemporains essentiellement sur la qualité de son travail d’invention, sur ses écritures au brevet d’invention, sa résolution, sur ses applications, son apport à l’humanité. D’autres solutions pouvant être proposées.


Des commentaires précédents, l’homme des sciences, des techniques et de la matière a un rapport essentiel à l’écriture, au système et aux plans. L’autre lecture, absente de raison, est celle de l’ignorance ou de l’hallucination ou du déni dont le mobile a pour seul objectif l’extorsion aux fins de procurer un avantage, un enrichissement.


L’invention de l’Intervecteur source de progrès, de sécurité, de confort, de rentabilité ou d’enrichissement s’impose au monde d’elle-même de la publicité. L’invention est d’application mondiale, sans concurrence scientifique, technique et commerciale.


L’invention électronique Legros comporte indépendamment une œuvre de l’esprit ou l’originalité relève du droit d’auteur notamment les écrits scientifiques, les plans, dessins et schémas techniques, d’architecture, les instructions, les données, le logiciel, la géographie, la topographie, l’information, les séquences audiovisuelles ou le film, ou par satellite, ou sur l’Internet.


L’invention de l’Intervecteur est considérée comme nouvelle, elle n’est pas comprise dans l’état de la technique ; ce qui veut dire que l’on n’invente pas ce qui a déjà été inventé par M. Legros bien avant ou ce qui a été rendu accessible au public ; ou alors, il y a une absence certaine de nouveauté ; il y a une antériorité ; donc il n’y a pas d’invention.


L’inventeur Legros se désigne lui-même inventeur de son travail d’invention de l’Intervecteur ; il n’a pas été désigné inventeur en entreprise, en société ou diplômé ou décrété inventeur. C’est l’invention de très haute technologie de l’Intervecteur qui impose sa qualité d’inventeur.


L’invention de l’Intervecteur publiée résout une difficulté ou le temps est souvent nécessaire à son assimilation, à son emploi. L’invention de l’Intervecteur relève de plusieurs techniques complexes ; par essence, l’invention Legros polytechnique spatiale n’est pas évidente.


L’invention ou le brevet d’invention ont parfois conduit à l’échec, la ruine ou la faillite ; autrefois, la mention sans garantie du gouvernement était apposée sur le titre délivré de propriété industrielle. Aujourd’hui, en cas d’échec, aucune garantie n’existe aux investissements de l’inventeur, ou alors si une garantie est volontairement contractée.


Les droits attachés à une demande de brevet ou à un brevet sont transmissibles en totalité ou en partie. Ils peuvent faire l'objet, en totalité ou en partie, d'une concession de licence d'exploitation, exclusive ou non exclusive.


Les applications aux brevets nationaux FR 2 586 845 sont notamment pour le système d’exploitation informatique mathématique, pour les télécommunications, pour le transport terrestre (routier, ferroviaire), maritime (mer, fleuves, canaux, ports), aérien et spatial.   


L’invention et le droit d’auteur Legros sont appliqués par des décrets, arrêtés, normes, directives et recommandations qui sont sans effet sur le droit exclusif de son exploitation accordé par le titre de propriété industrielle et intellectuelle.


Sont interdites, à défaut de consentement du propriétaire du brevet la fabrication, l'offre, la mise dans le commerce, l'utilisation, l'importation, l'exportation, le transbordement, ou la détention aux fins précitées du produit objet du brevet.


La valeur du brevet est fonction de la technologie traitée, de sa complexité, par exemple l’électronique, la chimie, la pharmacie, la haute technologie, par le nombre de difficultés rencontrées et résolues, par l’apport essentiel de nouveauté ou d’invention, par l’économie générée par l’invention ou le produit de l’Intervecteur.


Les brevets d’invention Legros sont des brevets de haute technologie des sciences, des techniques, de l’électronique, des télécommunications, du système, de la mécanique et de l’espace. Quelques mots clés situent directement d’une première lecture l’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur.


Les mots clés de l’invention : électronique, sécurité, système, vecteur, résolution, intersection, interdépendance, coefficient, central, décentralisé, télécommunication, anticollision, embarqué, en local, environnement, plan, espace, vision, navigation, mobile, terrestre, maritime, aérien, spatial, etc.

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L’AUTEUR LEGROS


La cession globale des œuvres futures est nulle ou le néant.


Quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination une œuvre de l’esprit n’est pas nulle. L’œuvre ne peut pas être déclarée nulle de sa création. L’œuvre est exploitée ou l’œuvre n’est pas exploitée.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur existe du seul fait de sa création ; l’œuvre d’art de l’Intervecteur a été créée le 27-08-1985, enregistrée d’un dépôt légal à l’INPI de Paris, enregistrée en la date de priorité auprès de l’OMPI de Genève.


L’auteur de l’œuvre d’art de l’Intervecteur jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création.


Sont considérées notamment comme œuvres de l’esprit, les écrits scientifiques, les plans, dessins et schémas techniques, d’architecture, les instructions, les données, le logiciel, la géographie, la topographie, l’information, les séquences audiovisuelles ou le film, ou par satellite, ou sur l’Internet.


L’œuvre d’art de l’Intervecteur est originale, nouvelle ou inédite. Le droit de propriété incorporelle de M. Legros est exclusif et opposable à tous.


Le déni ou l’ignorance ou le néant ne sont pas opposables à l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur de publicité internationale.


De la loi, le consentement personnel et donné par écrit de l’auteur M. Legros est obligatoire. Sans son consentement personnel et donné par écrit, toute exploitation totale ou partielle, est interdite.


Le droit de propriété incorporelle comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ; et il comporte des attributs d’ordre patrimonial qui sont déterminés par la loi.


L’auteur Legros exerce son droit d’auteur moral, patrimonial sur l’exclusivité de son œuvre d’art, ainsi que sur son exploitation.



L’ŒUVRE D’ART ET L’INVENTION DANS L’ECONOMIE MODERNE

LA POLLUTION ET LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE PLANETAIRE


L’œuvre d’art de Legros et son invention ont ouvert des marchés ignorés, immenses allant des biens de consommation courante aux biens d’équipements. Ces biens ont un usage privé et professionnel. Le croisement des données de cette matrice définit le potentiel du marché qui se compose d’un nombre d’industries et de sept milliards d’individus.


Sans l’œuvre d’art de Legros et son invention, les produits issus de sa propriété intellectuelle, industrielle n’existent pas, n’ont pas de corps ou le néant. Ce sont toujours les auteurs, les inventeurs qui ont façonné notre planète, déterminé l’orientation, la marche, le changement, la sécurité, le développement de l’humanité.

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La planète Terre fournit les matières premières d’où qu’elles proviennent, l’humanité les transforme pour sa consommation, son bien être, son évolution. Les ressources étant réparties quantitativement, qualitativement, différemment sur la planète, elles sont la source de l’échange et du commerce.


Les produits de Legros originaux, nouveaux intègrent ces matières premières, ces ressources en énergie, directement ou indirectement, dans leur fabrication, ainsi que la production intellectuelle industrielle qui leur a donné naissance et corps. Cette production est de la matière grise ou de l’intelligence ou de la valeur ajoutée. La création est l’origine de ces cycles de mise en production, de mise en exploitation ou de consommation.       


Dans les pays industriels, notamment en Europe, déficients en matière, en ressource ou en énergie, la production intellectuelle industrielle compense cette déficience géographique, planétaire par l’offre de produits, d’équipements et de services à haute valeur ajoutée. Cette production est source d’emploi, de rémunération, de croissance aux populations participant d’un savoir-faire aux fabrications, aux exportations de produits et de services.  


L’offre de la production de Legros participe aux qualificatifs économiques de ces nouveaux échanges, de cette nouvelle économie. L’offre intellectuelle, industrielle de Legros de son unique élaboration a généré une nouvelle économie, difficilement envisageable, suite aux trente glorieuses en rupture de changement, de création, d’évolution, où les projets étaient des mots indéfinis, vagues, sans corps réel. Des échecs techniques, commerciaux, de sécurité ou de l’évolution étaient constatés.


M. Legros a  été sensible à l’emploi de l’informatique, des télécommunication pour la protection de l’environnement lorsqu’il a réalisé en 1981 son étude sur Les Grands Systèmes Informatiques. Le concept de la communication, de l’Internet réducteur en consommation de matière première était déjà bien intégré en sa réflexion. La population de la planète était alors de 4,5 milliards. Suite à une augmentation de 65 %, la population est passée en 2019 à environ 7,5 milliards d’individus.


Le système de Legros de l’Intervecteur de son exploitation, de son emploi croissant dans le transport, l’énergie, l’information, les télécommunications, l’agriculture, la reforestation, l’environnement, la sécurité tend à rétablir dans une proportion notable un équilibre ; soit la réduction de la pollution et du réchauffement climatique. Cette nouvelle économie Legros est bénéfique, présente, d’actualité partout dans le monde.

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LES ECHECS, LES ABANDONS INDUSTRIELS ET L’OBSOLESCENCE


En France, de nombreux exemples existent d’échecs ou d’abandons. Ces échecs passés étaient de nature à éveiller la prudence, la méfiance des gouvernements, des chefs d’entreprises, des investisseurs, de nature à freiner l’innovation là où les sommes d’argent investies sur le long terme étaient des millions, voire des milliards de francs dans des secteurs, en période de guerre froide, dits sensibles.

 

Dans l’industrie nous avons des projets qui n’ont pas abouti, des produits qui sont devenus rapidement obsolètes ou qui ont été retirés du marché pour des raisons techniques ou économiques. Dans l’automobile nous avons le moteur rotatif, dans le ferroviaire, le turbotrain, le métro ARAMIS, dans l’aéronautique l’avion Concorde, dans le maritime les Supertankers, dans les télécommunications, le combiné téléphonique, le Minitel, le réseau Transpac, etc.


Dans l’industrie de l’énergie, le projet des « avions renifleurs » a été financé pour la recherche pétrolière dans le but de découvrir des gisements de pétrole à moindre frais. En 1983, le projet abandonné, financé pour environ un milliard de francs était l’objet d’une enquête parlementaire.


C’est dans ce contexte en 1985, de la méfiance, du doute, de la suspicion à l’innovation que M. Legros est intervenu en proposant son projet électronique, en rupture avec la technologie, auprès de la SNCF, de la RATP (projet commun SACEM), des ministères et de l’Etat. L’offre de son projet ferroviaire se chiffrait en un milliard de francs pour la diffusion des messages de navigation, la régulation du trafic et la sécurité anticollision de son brevet.


La télécommunication Legros du brevet FR 2 586 845 rendra obsolète le réseau GSM analogique et son système d’exploitation, le réseau Transpac, le Minitel. Il en deviendra de même en informatique pour les systèmes d’exploitation DOS, CPM, etc., des ordinateurs, le compilateur de programme, la programmation linéaire et les périphériques.  


Les accès au système, au réseau, aux bases de données seront aussi dorénavant différemment exploités avec l’utilisation du modem, du bus, du télé multipointeurs à bascule (plusieurs pointeurs en simultané, détection électronique, switches, accéléromètre), des périphériques d’écran (USB, vision, son, Wi-Fi, téléphone mobile, …). Schéma figure 8 Planche III du brevet Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985.


Dans le transport maritime, aérien, le réseau d’antennes de positionnement OMEGA sera démantelé avec l’exploitation du GPS pour la navigation spatiale. Le système d’information, l’affichage manuel, manuscrit, mécanique ou électrique de l’information de transport ne seront plus installés ou exploités. C’est le Système Intervecteur d’information en temps réel qui prédominera avec tous ses accès dans l’environnement par la diffusion de l’information, des séquences audiovisuelles ou du film sur les écrans de la station, de la téléphonie mobile, sur l’Internet, et vers les satellites.


Ces produits cités ont eu un cycle de vie produit d’une vingtaine à une cinquantaine d’années et plus depuis leur création, leur production, leur croissance, leur exploitation jusqu’à leur fin de vie. Quelque peu utilisés, ils sont  aujourd’hui dans l’obsolescence ou bien retirés du marché. Ces produits détruits ne seront probablement pas connus des générations futures ou en exposition dans les musées.

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C’est de la création Legros des produits de l’Intervecteur dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial, dans les télécommunications, dans l’informatique, le calculateur, dans le système d’exploitation, dans l’information et sa diffusion que ces produits ont eu une destinée différemment écourtée, passant de l’usage à l’oubli.


Il est indiscutable que l’œuvre d’art de Legros scientifique, technique, son invention et ses produits, d’une théorie universelle, ont bien modifié le monde, notre manière de vivre, de travailler, d’organiser, d’intervenir, de se déplacer, de transporter, de se défendre, de produire, de commercer, d’étudier, d’enseigner, de communiquer.


La valeur de la technologie Legros qui se chiffre en des milliers de milliards d’euros ou de dollars, sur une ou plusieurs décennies, est une nécessité en compensation d’un manque de matière qui se négocie, en faveur de M. Legros, au même titre. Les produits de l’électronique, des télécommunications, de l’informatique, des transports ont valeur de pétrole, de minerai, de forêt, de culture et de récolte.


L’offre de Legros d’application de haute, de très haute technologie, sa production intellectuelle industrielle telle que définie ci-dessus est source d’une rémunération naturelle, compensatrice, économique depuis des millénaires, avant que la loi n’intervienne pour en fixer les termes.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et l’invention participent de leur production, de leur exploitation, de leur commerce aux intérêts fondamentaux de la nation, participent aussi au développement des nations dans le monde.


M. Legros en sa qualité d’auteur inventeur dispose sur son œuvre d’art et sur son invention d’un droit moral, patrimonial, inviolable.



LE DROIT MORAL ET LE DROIT PATRIMONIAL DE LEGROS

DE L’ŒUVRE D’ART DE L’INTERVECTEUR


La loi du Code de la propriété intellectuelle précise article L111-1 que l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.


Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.


Le droit moral

La loi précise aussi que l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit moral est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.


Le droit moral extrait ses fondements de la morale. Il consiste en l’observation de règles, d’usages, de principes, de normes, d’enseignements ayant déterminé, en l’absence de textes de loi sur la création et l’art, notre conduite en société depuis le fondement de l’humanité.


Le droit d’auteur est observé depuis des millénaires, il est fait d’écritures d’auteurs ayant apposé leur nom en revendication d’une pensée ou d’une œuvre. De son enseignement, de sa puissance, de son avance, l’œuvre indépendante ou collective édifie l’humanité depuis son origine.

     

La loi du droit d’auteur est venue codifier, réglementer, encadrer le sens moral, patrimonial attribué aux œuvres des auteurs. Le sens commun donné à ce droit est le seul fait de la création de l’auteur article premier du code sur le droit d’auteur.


La société participe de la loi sur le droit d’auteur, notamment pour son respect, sa transmission, son exploitation, son enseignement, sa conservation intellectuelle, morale et patrimoniale.


Le droit patrimonial

Le droit moral de sa consistance est unique de l’auteur de l’œuvre ; sans auteur, il n’y a pas d’œuvre. Le droit patrimonial consiste en l’exploitation de ce droit moral que l’auteur exerce sur son œuvre ou le droit d’auteur.  


M. Legros a un droit moral sur son œuvre d’art scientifique technique, logiciel et d’architecture en qualité d’auteur et un droit patrimonial sur l’exploitation de son droit d’auteur au jour du dépôt légal.  Du seul fait de la création de l’auteur, le droit d’ordre intellectuel et moral, ainsi que le droit d’ordre patrimonial sont liés.


Les auteurs des contrefaçons s’affranchissent du droit moral de M. Legros sur son œuvre d’art de l’Intervecteur pour se procurer l’avantage de son droit patrimonial sur l’exploitation, la représentation, la reproduction et la diffusion, soit un enrichissement immédiat sans avoir consenti à l’investissement et à la publicité en recherche.


M. Legros exerce son droit d’ordre intellectuel et moral sur son œuvre d’art de l’Intervecteur, ainsi que son droit d’ordre patrimonial sur l’exploitation de sa propriété. Ce droit patrimonial lui appartenant comprend pour toute exploitation, le droit de représentation, le droit de reproduction, ou le droit de diffusion, ou par satellite, ou sur l’Internet.

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Le droit de l’inventeur

M. Legros a également un droit sur son invention, qui a été codifié au Code de la propriété intellectuelle sur les brevets d’invention, en sa qualité d’inventeur de l’Intervecteur, et un droit exclusif d’exploitation en la date du dépôt de son invention.


Toute atteinte portée aux droits du propriétaire du brevet, tels qu'ils sont définis aux articles L613-3 à L613-6, constitue une contrefaçon.


Sont interdites, à défaut de consentement du propriétaire du brevet :

a) La fabrication, l'offre, la mise dans le commerce, l'utilisation, l'importation, l'exportation, le transbordement, ou la détention aux fins précitées du produit objet du brevet ;

b) L'utilisation d'un procédé objet du brevet ou, lorsque le tiers sait de la publicité ou lorsque les circonstances rendent évident que l'utilisation du procédé est interdite sans le consentement du propriétaire du brevet, l'offre de son utilisation sur le territoire français ;

c) L'offre, la mise dans le commerce, l'utilisation, l'importation, l'exportation, le transbordement ou la détention aux fins précitées du produit obtenu directement par le procédé objet du brevet.



LA LOI ET LES ATTEINTES PORTEES AU DROIT DE L’INVENTEUR


Quiconque se prévaut indûment de la qualité de propriétaire d'un brevet ou d'une demande de brevet est puni d'une amende de 7 500 euros. En cas de récidive, l'amende peut être portée au double. Il y a récidive au sens du présent article lorsqu'il a été rendu contre le prévenu dans les cinq années antérieure une condamnation pour le même délit.


Sans préjudice, s'il échet, des peines plus graves prévues en matière d'atteinte à la sûreté de l'Etat, quiconque a sciemment enfreint une des interdictions portées aux articles L612-9 et L612-10 est puni d'une amende de 4500 euros. Si la violation a porté préjudice à la défense nationale, une peine d'emprisonnement de un à cinq ans pourra, en outre, être prononcée.


Sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende les atteintes portées sciemment aux droits du propriétaire d'un brevet, tels que définis aux articles L613-3 à L613-6. Lorsque le délit a été commis en bande organisée ou lorsque les faits portent sur des marchandises dangereuses pour la santé, la sécurité de l'homme ou l'animal, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.


En cas de récidive des infractions définies à l'article L615-14, ou si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée, les peines encourues sont portées au double.


Les coupables peuvent, en outre, être privés pendant un temps qui n'excédera pas cinq ans du droit d'élection et d'éligibilité pour les tribunaux de commerce, les chambres de commerce et d'industrie et les chambres de métiers, ainsi que pour les conseils de prud'hommes.



LE DROIT D’EXPLOITATION DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE

L’INTERVECTEUR ET LA COMPTABILITE DE LA CONTREFACON


De l’œuvre d’art de Legros, il existe le droit  moral, le droit patrimonial, également intégré à l’histoire des sciences, des techniques et à leurs applications.


Les représentations, les reproductions, les diffusions illicites ou les copies serviles ou de contrefaçon s’affranchissent, en connaissance de cause, du droit moral et patrimonial de l’auteur de l’œuvre d’art de Legros du dispositif des AIS.


La signature ou le copyright frauduleux sur l’origine ou la provenance de l’œuvre d’art du dispositif des AIS en la date de création le 27-08-1985, postdatée par la directive rés. A.917(22) de l’OMI le 01-07-2002, est un faux en écriture publique ordonnée par l’autorité publique.


Le fait de ne pas indiquer la source de l’auteur inventeur Legros du brevet français FR 2 586 845 est un acte prémédité pour s’affranchir du droit moral portant sur le dispositif des AIS ; c’est aussi pour s’affranchir du droit patrimonial portant sur l’exploitation de l’œuvre d’art et des redevances du dispositif des AIS.

- 109 -



Rappelons que s’affranchir du droit moral avec préméditation, circonstance aggravée, avec la volonté de nuire, c’est pour s’affranchir du droit patrimonial et pour se procurer un avantage et un enrichissement immédiat.


C’est ainsi que M. Legros n’a perçu aucune redevance qu’il a facturée en rémunération de son œuvre d’art du dispositif des AIS. L’OMI appose son copyright illicite et une date fausse sur l’œuvre d’art de Legros du dispositif mondial des AIS depuis plus de treize années, aux fins d’extorsion.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur scientifique, mathématique, physique, technique, électronique et logiciel, mécanique, de télécommunication, d’architecture, d’information, de diffusion électronique automatique numérique, de séquences audiovisuelles, ou de film, ou par satellite, ou sur l’Internet est une œuvre d’art majeure considérable.


En connaissance de la publicité du brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985, l’Organisation Maritime Internationale OMI manifeste une résistance au droit moral scientifique de M. Legros pour s’affranchir du paiement des redevances.


Depuis treize années, l’OMI exploite en force d’un commerce illégal l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, sans considération du droit moral, du droit patrimonial de l’auteur ou aux fins d’extorsion.


De la loi, M. Legros dispose d’un droit d’auteur d’exploitation exclusive sur soixante dix années après sa mort (70 ans) et d’un droit au brevet d’invention sur vingt années (20 ans). Or, nous connaissons bien la valeur patrimoniale, industrielle, économique et culturelle des produits ou de la production Legros depuis 1985.


De la valeur des produits Legros de l’Intervecteur de très haute technologie, les sommes des redevances sont de 200 millions d’euros pour certaines unités produites en France. A raison de six unités produites de cette valeur, la somme est  de 1,2 milliard d’euros.


De ce constat, les entreprises auteur, victime ou receleur de produits de la contrefaçon font nécessairement apparaître, de leur exercice comptable, des écritures comptables qui sont mensongères, fausses ou qui ne peuvent pas être réelles provenant des crimes et délits.    


Notamment sur la provenance de la propriété intellectuelle industrielle des fournitures d’équipements originaux, nouveaux, ou sur l’achat de la licence du brevet, du droit d’auteur, ou sur le paiement d’honoraires fantaisistes, fictifs, ou sur le paiement de redevances indues.


Avec préméditation, circonstance aggravante, la contrefaçon, le recel, le faux, l’extorsion, le vol, ou en bande organisée, et sur l’Internet constituent des crimes et délits, et de cybercriminalité, énoncés au Code pénal.

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LE SYSTEME D’EXPLOITATION DES AIS SOUS LE DROIT D’AUTEUR

La revendication d’application terrestre, maritime, aérienne, spatiale des AIS

Le brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985


Le dispositif des AIS en exploitation sur la zone maritime et sur l’écran à télé multipointeurs Wi-Fi ou avec le pad est sous le droit d’auteur au 27 août 1985, ainsi que la directive rés. A.917(22) et annexes éditées par l’OMI au 01 juillet 2002.


La cause est illicite, quand elle est prohibée par la loi, quand elle est contraire aux bonnes mœurs ou à l'ordre public. Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles doivent être exécutées de bonne foi.


M. Legros a un droit intellectuel et moral, un droit patrimonial sur son œuvre d’art scientifique de l’Intervecteur - la branche mathématique du calcul intervectoriel.


L’œuvre d’art d’architecture sur l’écran ou sur le synoptique, le système d’information, l’information originale, nouvelle ou les séquences audiovisuelles ou le film, ou par satellite, ou sur l’Internet est protégée par le droit d’auteur ou le copyright.  


Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion est illicite sans l’accord écrit obligatoire de M. Legros auteur et inventeur au 27-08-1985.

©Copyright Bernard Legros 2016

Publicité du brevet français et de l’œuvre d’art

de l’Intervecteur INPI Paris OMPI Genève

Branche mathématique du calcul intervectoriel

Produits et applications de l’Intervecteur dans le monde

Diffusion de l’œuvre d’art

     CA (mds €)


Chiffres d’affaires

prodution annuelle

en milliards d’euros

cumulée


             


Recherche

développement

brevet FR 2 586 845

œuvre d’art de Legros

de l’Intervecteur

                            1985 0 (néant)                 1995                  2002                        2016 N (unités)

           INTERVECTEUR


Télécommunication

Informatique, bureautique

Transport terrestre (route, rail),

maritime (mer, fleuve),

aérien, espace

Industrie, médical, défense

Agriculture


Produits obsolètes, retirés

du marché ou peu utilisés

(transport, navigation, téléphone, système d’exploitation informatique, machine à écrire,

affichage d’information, etc…).

Directives, Résolutions Recommandations,

Normes internationales

Arrêtés ministériels,

Décrets gouvernementaux


                                TENDANCE

                        FORTE CROISSANCE                                ECONOMIQUE

OBSOLESCENCE

            PENETRATION           DECLIN

              MARCHE


Date de dépôt le 27-08-1985

L’œuvre d’art de Legros, ci-dessus, scientifique mathématique physique, les instructions, les groupes d’équations,  le logiciel pour la résolution de la position terrestre, maritime, aérienne, spatiale et de l’anticollision, au moyen de son invention du système de sécurité électronique, de télécommunication codée, synchronisée, d’identification, de diffusion d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou de film, par satellite, sur l’Internet, est représentée, reproduite, diffusée en la date du dépôt légal de 1985. –-> Titres de propriété intellectuelle


Cette exploitation originale, nouvelle, de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur terrestre, maritime, aérienne, spatiale sur l’Internet et les mesures techniques efficaces sont protégées par la loi du droit d’auteur ou par le copyright.


De la loi française sur le droit d’auteur, de la Convention universelle sur le droit d’auteur, le droit réservé de la propriété intellectuelle du dispositif des AIS doit être mentionné de manière très nette ainsi sur toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion de l’œuvre d’art de l’Intervecteur. AIS © Bernard Legros 1985



L’ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LE CONSEIL


Les brevets d’invention sont mis à disposition du public juste pour une simple consultation sur l’état de l’art et matériel de la technique. Ils sont délivrés pour une durée de vingt ans (20 ans) à compter du jour du dépôt de la demande.


Le brevet français FR 2 586 845 a été l’objet de la publicité, le 06 mars 1987, par mention au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle.


Les œuvres de l’esprit, notamment les écrits scientifiques, le logiciel, les plans et les dessins techniques, l’architecture sont protégées par le droit d’auteur.


Dans le public, le consentement donné par écrit de l’auteur est obligatoire pour l’enseignement, la formation dans les entreprises, les consultations sur l’œuvre d’art scientifique de Legros de l’Intervecteur ou sur son invention ou sur ses produits industriels ou logiciel ou de diffusion, ou par satellite, ou sur l’Internet.  


Doit être également mentionné que le droit de propriété intellectuelle est réservé pour tous les produits de l’Intervecteur exploités. Système xxxxx © Bernard Legros 1985


Le brevet Legros, son invention, son œuvre d’art scientifique, logiciel ont été étudiés par des techniciens, des ingénieurs, des consultants, des entreprises pour l’enseignement, la formation, la fabrication, l’utilisation, l’exploitation, la représentation, la reproduction, la diffusion, l’offre et la mise dans le commerce sans le consentement de l’auteur et de l’inventeur.


M. Legros a créé seul toute une activité économique qui n’existait pas au jour du dépôt légal de son œuvre d’art de l’Intervecteur et de sa demande pour un brevet d’invention. Il a généré un nombre d’emplois considérables, aussi nouveaux. Il a élevé le niveau de la connaissance, des sciences et des techniques.


La relation homme machine ne se produisait pas ainsi avant, notamment pour la saisie informatique, la manipulation de données, le dialogue, la télécommunication synchronisée, codée, l’exploitation des systèmes, des machines ou des mobiles de transport, la navigation sur l’écran ou à bord, la surveillance, le sauvetage, la sécurité. Tous les secteurs économiques se trouvent concernés par l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur.

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LE RAPPEL DE LA LOI DU CODE DE LA PROPIETE INTELLECTUELLE


Toute atteinte portée au propriétaire d’un brevet constitue une contrefaçon, et toute contrefaçon est un délit.


Toute atteinte portée au droit d’auteur au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs est une contrefaçon, et toute contrefaçon est un délit.


Il est évident que des personnages, des entreprises auteurs des délits de contrefaçon de l’œuvre d’art scientifique et du brevet d’invention se sont substitués à M. Legros, à sa qualité, à son droit d’auteur, à son droit d’inventeur et de propriétaire.


Le brevet efficace au moment des actes de contrefaçon dans le public produisait ses effets ; de même que l’œuvre d’art de l’Intervecteur produit ses effets. Des redevances sont dues de toute exploitation d’un brevet, de toute exploitation du droit d’auteur.


Toutes les atteintes, toutes les contrefaçons multiples préméditées organisées, avec des circonstances aggravées, sur le territoire français et à l’exportation, aux fins d’extorsion, d’appropriation sont des crimes et délits commis en bande organisée.


L’économie de l’œuvre d’art de Legros et de son invention génère des flux d’argent et des profits annuels considérables qui sont chiffrés en des milliers de milliards d’euros sur notre planète (1985-2019).



L’EXPLOITATION DU BREVET ET DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS

LA TENDANCE ECONOMIQUE ET L’EXPLOITATION DE L’INTERVECTEUR


Du graphique ci-dessous deux courbes sont tracées où sont rappelés l’état de la technique et la technologie de l’Intervecteur au 27-08-1985.


Approximativement, la courbe claire représente la croissance des produits en 1984 et 1985, l’obsolescence, puis le déclin de ces produits jusqu’en 2016. De l’état du marché de la période, il s’agit de la télécommunication analogique, du téléphone GSM Global System Mobile, de l’ordinateur PC Personal Computer, des systèmes d’exploitation DOS, CPM, … des machines à écrire, du réseau Transpac, du Minitel, de l’affichage de l’information aux voyageurs qui sont quasiment ou en totalité retirés du marché.


En sens opposé, la courbe foncée représente l’Intervecteur, la pénétration du marché, la croissance technologique, accompagnée d’une forte économie dans les secteurs des réseaux de télécommunication, du bus système, de la WI-FI de périphériques, de la téléphonie numérique mobile, de l’Internet, des ordinateurs portables compacts à modem intégré, du télé multipointeurs ou pad, du système d’exploitation mathématique électronique d’ordinateur, du métro mixte automatique, de la gestion du trafic ferroviaire et du train pendulaire 3D, de la géolocalisation GPS, du système de sécurité anticollision de navires AIS, du système de navigation aérienne et de télé expertise, de l’électronique de contrôle et de navigation des voitures, des nouveaux systèmes d’information aux voyageurs, du commerce électronique, de la transmission bancaire sécurisée, etc.

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Titres de propriété

RESUME


L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR ET L’INVENTION


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur concerne sa science, sa haute technologie, son électronique, son système d’exploitation mathématique, son multipointeurs ou son navigateur sur l’écran ou sur la zone de navigation, ses réseaux de télécom-munication, ses groupes d’instructions, ses données, son logiciel, son ingénierie de puissance, ses applications industrielles et spatiales y compris dans l’agriculture.


L’Intervecteur est constitué de la synergie du système, de la systémique des systèmes et des réseaux intervectoriels dans le plan ou l’espace e. - Brevets nationaux Legros FR 2 586 845  le 27-08-1985.


De la loi sur les brevets d’invention, l’invention doit être exposée dans la demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour qu’un homme du métier puisse l’exécuter.



LE CONTEXTE DE LA CREATION DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR


Les entreprises privées, publiques, les administrations de l’Etat ont des services de recherche, de développement, d’innovation, de brevets. Sur plusieurs années, des investissements considérables sont consacrés en rapport avec des objectifs à atteindre, ou en pourcentage du chiffre d’affaires.


La mission des chercheurs, des ingénieurs, des techniciens est de proposer des solutions innovantes, de protéger les découvertes scientifiques, techniques, de les publier, de déposer des demandes de brevets en vue de les exploiter.


Dans le monde, ce sont des millions et des millions de personnes qui interviennent chaque jour dans les secteurs d’activité de l’informatique, des télécommunications, du transport routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial, de l’énergie, de la défense, de l’industrie, du médical, des services, etc.


Il est évident que la création scientifique, technique de M. Legros a pu être vue comme un avantage, une concurrence ou un problème. D’autres investissements ayant longtemps été faits, avec le reproche de chacun, ou qui a pu être fait, d’une absence de solution, de n’avoir pas trouvé, alors que la fonction consiste en cela, trouver.  


Début de 1986, l’automatisation des machines était jugée pouvant avoir un effet pervers sur le comportement du conducteur en cabine, sur sa vigilance de conduite. L’investissement devait être aussi réalisé sur toute une ligne, alors que les trains doivent pouvoir emprunter n’importe quelle ligne. D’autres systèmes ferroviaires exploités, dits éprouvés, étaient préférés.


M. Legros voyait son projet ferroviaire appliqué qu’il a chiffré. Expert, spécialisé en électronique, électrotechnique, mécanique, automatique, informatique, télécom-munication et ingénierie, il avait fait sa demande pour un brevet d’invention et avait déjà tiré tous les plans pour mener à bien son projet.

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C’est dans ce contexte, d’un a priori négatif, très concurrentiel de la haute technologie que M. Legros est intervenu, a investi, a proposé son système complet. Il l’a présenté tout d’abord dans le ferroviaire, pour la régulation, l’anticollision et la diffusion d’information et de messages de navigation. Aux écritures du brevet, son produit Intervecteur sera l’objet de normes fixées dans le ferroviaire et les télécommunications.


Depuis, ces appréciations ont bien changé. Les trains à grande vitesse ne sont exploités que sur les lignes à grande vitesse, voire à multi opérateurs. Et, l’automatisation, intégrale ou partielle, est exploitée, soit le système Intervecteur à pilote manuel, semi ou automatique.


Fin août de 1985, M. Legros était bien fondé de proposer son invention et son œuvre d’art. Aujourd’hui son système électronique automatique numérique est normalisé, exploité avec avantage et succès dans le ferroviaire et les télécommunications.



LA QUALITE DE L’AUTEUR INVENTEUR EN SOCIETE


M. Legros n’a jamais subi l’échec de l’examen ou de carrière en France, à l’étranger. Il a eu des promotions successives et des augmentations de salaires, tout lui ayant réussi. M. Legros est, de par ses activités exercées, courtois, sérieux, sociable et diplomate, il aime la vie en société. Son attitude a toujours été digne, irréprochable, fiable. Il ne lui est pas connu de rivalité, d’hostilité ou d’ennemi ou alors à son invention, à son œuvre d’art au 27-08-1985.


Néanmoins, l’invention et l’œuvre d’art de Legros sont conformes et appliquées dans le public. Il faut admettre que son invention et son œuvre d’art ont atteint des sommets pouvant susciter la convoitise, la jalousie allant jusqu’aux actes perpétrés, aux preuves de désinformation, de diffamation, de contrefaçon, d’appropriation frauduleuse, de faux, d’extorsion ou de vol.


A l’âge de 31 ans, son invention pluridisciplinaire qu’il a fait breveter relève de l’intelligence, de l’usage du langage technique. Elle est claire et complète, directement exécutable par l’homme du métier ou par le collège d’hommes de métiers avec sa seule description. Remplissant cette condition, les brevets nationaux ont été délivrés au nom du titulaire M. Bernard Legros.


L’invention électronique de haute technologie, l’originalité de l’œuvre scientifique et logiciel, les instructions, les données, les plans, les dessins et l'architecture requièrent plusieurs compétences, pratiques et expertises en mécanique, électricité, électrotechnique, électronique, automatique, instrumentation, télécommunication, informatique, système, langage, logiciel et ingéniérie industrielle.


M. Legros de sa première divulgation ou publication, en qualité d’auteur inventeur, qualifie son œuvre d’art universelle, multi Univers, éternelle, d’être originale, nouvelle, inédite, ainsi que son invention. La création antérieure n’existe pas, elle n’est pas éditée dans la nature ou alors elle est sans solution dans l’Univers ou le néant.

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LA PROTECTION DES DROITS DEMANDEE PAR L’AUTEUR INVENTEUR


La description de la demande du brevet d’invention doit être seule suffisante pour exécuter l’invention par l’homme du métier ou par le collège d’hommes du métier. Les revendications définissent l’objet de la protection demandée ; elles ne peuvent pas être réduites pour procurer un droit ou un avantage illégal.


De même, les antériorités des brevets d’invention cités au rapport de recherche internationale ne peuvent pas dépasser leur contenu ou l’objet de la protection demandée par l’inventeur dans le but de procurer un droit ou un avantage illégal.  


La justice dispose pour juger et se prononcer de la publicité nationale, internationale du document de brevet d’invention Legros français FR 2 586 845 composé de 12 pages, soit 6 pages de description avec ses groupes d’instructions intervectorielles, 2 pages de 10 revendications, 3 planches de 5 dessins et plans d’exécution de l’invention et 1 page de l’abrégé.


Rappel : Pour exécuter l’invention électronique décrite, caractérisée par M. Bernard Legros au brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985, il faut juste à l’homme du métier ou au collège d’hommes du métier bien suivre les indications de la description, poser, reproduire le système, la résolution intervectorielle, totale ou partielle, les instructions, les données, le signal, les réseaux de la télécommunication locale ou distante, les plans, les schémas électroniques, l’architecture système et systémique.


Monsieur Bernard Legros a produit également des écritures, des publications  des plans, des dessins, des schémas d’architecture technique de projets de son Système Intervecteur, des modes de fabrication, d’application, des données financières, économiques aux industriels, aux administrations en France et en Europe.


Ses projets concernent les systèmes intervectoriels routiers, ferroviaires, maritimes, aériens, spatiaux d’exploitation, d’information, de messages courts (SMS Short Messages Services), de télécommunication, de navigation à pilote manuel, semi automatique et automatique, d’activation et d’anticollision à l’écran et sur la zone.


Le prototype n’est pas l’objet de la loi. –-> Titres de propriété intellectuelle



Le titre officiel du brevet délivré par l’administration de l’Etat confère à son titulaire M. Legros un droit exclusif d’exploiter son invention sous licence - article L611-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.


De l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, il existe, du seul fait de sa création, un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous - article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.


M. Legros auteur inventeur, propriétaire du brevet français FR 2 586 845, dispose d’un droit de propriété intellectuelle exclusif sur le brevet d’invention et sur son œuvre d’art de la publicité nationale, internationale datée le 27-08-1985.



LES CRIMES ET DELITS DE CONTREFACON, LA FALSIFICATION

DE LA MONNAIE ET LA FAUSSE MONNAIE


Les crimes et délits de contrefaçon sont des actes graves qui touchent la création de richesse, l’activité industrielle. Ils se manifestent dans tous les secteurs économiques y compris dans le secteur monétaire. La contrefaçon est source de monnaie illégale.


La contrefaçon concerne tout aussi la contrefaçon ou la falsification de pièces de monnaie ou de billets de banque. La contrefaçon et la mise en circulation de fausse monnaie est punie de trente ans de réclusion criminelle.


Sont l’objet de la contrefaçon, les produits du droit d’auteur, les œuvres d’art, les œuvres cinématographiques, les produits de luxe, les brevets d’invention, les produits industriels, les produits de consommation courante, la fausse monnaie, les dessins et modèles, les sculptures, etc. Des actions sont menées en France pour lutter contre la contrefaçon.


Plusieurs années après la publicité des brevets nationaux Legros FR 2 586 845 comprenant l’œuvre d’art scientifique technique de l’Intervecteur, des copies serviles de contrefaçon de la propriété intellectuelle industrielle sont dans le commerce.


Il s’agit d’une violation du droit d’auteur dont le mobile est de procurer l’enrichissement immédiat en somme d’argent ou monétaire sans le risque de l’échec, de l’investissement en recherche, en protection intellectuelle, industrielle sur des dizaines d’années.


La contrefaçon détourne d’importantes sommes d’argent destinées pour la rémunération des créateurs, des inventeurs et des auteurs. Elle entrave le commerce, génère de la monnaie illégale servant la corruption. La contrefaçon en bande organisée détruit la création scientifique, artistique, culturelle, détruit les créateurs. La contrefaçon, sous toutes ses formes, porte des atteintes au patrimoine de l’Etat.

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Les contrefacteurs n’ont rien à protéger de leurs faux, de leurs écritures, de leurs plans ou de la contrefaçon puisqu’ils produisent essentiellement des copies serviles sans contrôle ou discernement. Ils ne possèdent aucun titre de propriété intellectuelle à revendiquer, à protéger par la loi sur le droit d’auteur ou sur les brevets d’invention.


Les produits, les publications de contrefaçon sont également disposés, exploités, mis en évidence dans le public.  Ces produits de la contrefaçon sont connus du public pour qu’ils ne soient pas achetés, les copies serviles se révélant souvent médiocres.


Au regard des écritures antérieures sans originalité, simplistes ou dépassées, des systèmes antérieurs empiriques, désuets ou devenus obsolètes, les crimes et délits sont prouvés de preuves factuelles, incontestables dans le public. Ces actes perpétrés ont pour principal mobile de se procurer par la contrefaçon, l’extorsion ou le vol en bande organisée l’œuvre d’art et d’invention de Legros source de richesse immédiate.


Pour le témoin oculaire, l’utilisateur, le voyageur, le lecteur ou le spectateur, ces produits, ces publications de contrefaçon de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur sont immédiatement identifiables, en quelques secondes, au regard de l’exploitation habituelle du produit ou de la pratique antérieure de la technique


L’exploitation notoire en force de l’œuvre d’art de Legros, à l’exportation au départ de France, la représentation, la reproduction, la diffusion, le commerce faits de copies illicites de contrefaçon sont insupportables dans un Etat de droit.


Ces actes barbares ou inhumains portent des atteintes à la création, à la qualité de l’auteur inventeur, à sa carrière, à sa personnalité, à son intégrité, à sa famille, à son nom, à son patrimoine, à son invention, à son œuvre d’art, à son exploitation dans la société, portent des atteintes aux monnaies ainsi qu’aux intérêts fondamentaux de la nation française (1985-2019).


L’on ne peut construire une industrie (la science, l’électronique, l’architecture), une ville (le transport  routier de voiture, de bus et camion, ferroviaire, de métro, de tramway, de train, le transport maritime, aérien et spatial), une société (la formation, l’enseignement, l’information, la communication, la télécommunication, le commerce) sur des crimes et délits prouvés de désinformation, de tromperie, de faux, de corruption, de contrefaçon et de recel en bande organisée.


Aux § précédents, il est exposé que le choix pour la technologie de Legros de l’Intervecteur engage des sommes d’argent considérables qui se chiffrent en des milliards d’euros l’unité, ou en des milliards d’euros le choix d’un type de produits de l’Intervecteur fabriqué en des millions d’exemplaires.


Les crimes flagrants ou les délits flagrants de contrefaçon, commis en bande organisée, ou qui sont en train de se commettre dans le public sont constitués. Ces crimes et délits sont punis d'une peine d'emprisonnement ; ils troublent l’ordre public et les bonnes mœurs.


M. Legros de son invention et de de son œuvre d’art de l’Intervecteur a résolu de nombreux problèmes jusqu’alors sans solution au jour de son dépôt le 27-08-1985.

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Des énergumènes odieux, incompétents inversaient les rôles entre les qualités de M. Legros, de son œuvre d’art, de son invention et entre leur incompétence prouvée de leurs nombreuses réalisations.


Les écritures, les schémas, les instructions, la résolution du problème étaient déniés, par exemple : - l’application en local, dans une maisonnette, sur un train stationné, sur une voie d’évitement, sur le ballast, dans l’environnement ou l’espace ; - l’intégration de capteurs appropriés avec une information suffisamment décrite, produite ; - la précision infinitésimale de ses capteurs ; - la théorie mathématique physique de Legros (sa validité ne serait pas vérifiée de là le terme de vacuité cité), néanmoins les instructions reproduites en violation du droit d’auteur ; - sa télécommunication originale, nouvelle ; - enfin, la faisabilité de l’invention qui n’était pas démontrée. L’invention de la publicité nationale, internationale est directement exécutable.


Ces pratiques sont courantes aujourd’hui en 2019, les Systèmes Intervecteur sont exécutés, exploités, disposés pour résoudre là où l’exploitant le souhaite, avec un degré de standardisation inégalé de son schéma de principe de la figure 5 planche III/III du brevet.


De la publicité de l’invention au brevet Legros FR 2 586 845, ces problèmes évoqués n’existent pas. Les problèmes proviennent de personnages qui se sont livrés à des crimes et délits prémédités, avec circonstances aggravées, de contrefaçon en bande organisée  d’une œuvre d’art, d’une invention de très grande valeur aux fins de nuire à son exploitation normale, d’extorsion à son propriétaire, d’enrichissement personnel, de promotion et de citation.


Les produits de contrefaçon de l’œuvre d’art et des brevets nationaux sont intégrés, dénaturés avec préméditation à des produits existants ou obsolètes, comme si le système de l’Intervecteur avait toujours existé. Ce système complexe polytechnique créé que par M. Legros est entièrement nouveau, son œuvre d’art est nouvelle et originale.


Aussi, les produits de contrefaçon de l’œuvre d’art et des brevets nationaux portent des noms irrespectueux, tournant en dérision la science, la haute technologie et la branche mathématique physique du calcul intervectoriel indispensable aux systèmes complexes électroniques et de télécommunication notamment pour l’information et la navigation de mobiles au 27-08-1985.   


La création de Legros de l’invention technique, électronique, système et d’ingénierie, de l’œuvre d’art scientifique*, mathématique, physique, d’instruction, de logiciel, de plan et d’architecture de l’Intervecteur n’existe nulle part ailleurs. Il s’agit d’un monopole économique, industriel et d’un patrimoine culturel.


(*) L’œuvre d’art se compose également de données originales, nouvelles, notamment les boucles électroniques intervectorielles (intervectorial electronical loops), le signal synchronisé (T0), codé (0, 1, n), le coefficient gamma L rectiligne, circulaire (g, wL) de puissance pn, le temps T Alpha (Ta), la géolocalisation spatiale 3D, la reconnaissance de forme, l’autocontrôle des données et du système, la synergie, la téléexpertise, etc.


Une cinquantaine d’années après la génèse et la première publication de Legros auteur inventeur, l’œuvre d’art, intégrale ou partielle, et le système de l’Intervecteur restent un monument considérable du nombre d’opérations, du nombre d’applications dans le monde, de son entière originalité, de sa nouveauté.

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LA PROPRIETE DES BIENS ET LES OBLIGATIONS DE LA RATP ET DE L’OMI


La propriété des biens s'acquiert et se transmet par succession, par donation entre vifs ou testamentaire, et par l'effet des obligations.


De la publicité nationale, internationale de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, les obligations ont été contractées respectivement par la RATP et par l’OMI. Sans le consentement obligatoire donné par écrit de M. Legros, les obligations ont la cause et l’effet de l’exploitation de sa propriété intellectuelle de très grande valeur.


La RATP et l’OMI sont obligées envers M. Legros d’une convention unilatérale, sans qu’il y ait eu un engagement du propriétaire de l’œuvre d’art ou une licence sur le territoire et à l’exportation au départ de la France. Sans accord de l’auteur, les œuvres d’art à l’exportation sont illicites, portent atteinte notamment au patrimoine culturel.


De la publicité, l’œuvre d’art et les brevets de Legros produisent illégalement chaque seconde aux auteurs des crimes et délits de contrefaçon, la reconnaissance, l’avancement de carrière, l’enrichissement personnel, l’enrichissement des entreprises privées, publiques en somme d’argent conséquente sans aucun égard aux titres de la propriété intellectuelle et au paiement des redevances.


Le titre officiel de brevet d’invention français FR 2 586 845  délivré à M. Legros produisait ses effets au moment des actes illicites de contrefaçon. Le droit d’auteur ou le copyright produit toujours ses effets.


De la loi, tout le monde sait que ne peuvent être utilisés, exploités seulement les écritures et les systèmes antérieurs ou autres que l’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur. Sinon, la licence de l’Intervecteur est obligatoire.



LA LOI FRANCAISE, LE PATRIMOINE DE LA FRANCE, LA RESPONSABILITE ET LE DEVOIR DE CHACUN


Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.


La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende.


N'est pas pénalement responsable la personne qui accomplit un acte prescrit ou autorisé par des dispositions législatives ou réglementaires. N'est pas pénalement responsable la personne qui accomplit un acte commandé par l'autorité légitime, sauf si cet acte est manifestement illégal.


Il s’agit bien aux sens de ces articles du code pénal, de la responsabilité, de la violation du code de la propriété intellectuelle, d’atteintes au patrimoine de l’Etat français et de peine de prison.


Aucune autorité ne peut se substituer au droit moral, patrimonial de M. Legros auteur inventeur propriétaire de son œuvre d’art scientifique mathématique physique et de son invention technique de l’Intervecteur au 27 août 1985, pour tout acte subséquent d’exploitation, de commerce ou d’échange.

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Les obligations volontaires  contractées par la RATP et l’OMI, nées de la publicité de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, ne sont sérieusement pas contestables des sommes indiquées ci-dessus ; il s’agit de créances, exigibles sans délai, au crédit du compte de M. Legros, le propriétaire et le créancier.


Les produits de Legros de l’œuvre d’art de l’Intervecteur de contrefaçon se chiffrent en des sommes d’argent de centaines de millions ou milliards d’euros de la masse contrefaisante ou du chiffre d’affaires réalisé, sans aucun investissement et titre de propriété des contrefacteurs.


La Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public Industriel Commercial EPIC (100% Etat français), n’a aucune raison de droit à opposer au paiement des redevances du droit d’auteur de M. Legros de l’exploitation de son œuvre d’art d’information et de son système électronique dans le public au 27-08-1985.    


L’Organisation Maritime Internationale, au statut d’organisation des Nations Unies, n’a aucune raison de droit à opposer au paiement des redevances à l’importation au départ de la France du droit d’auteur de M. Legros de l’exploitation de son œuvre d’art de la directive résolution A. 917(22) et annexes du dispositif maritime spatial des AIS dans le public au 27-08-1985.


La RATP et l’OMI n’ont pas à décider de ne pas payer les redevances dues de toute exploitation du brevet alors efficace et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ; la loi de la République française et la Convention universelle sur le droit d’auteur s’appliquent pour tous.


La RATP et l’OMI sont des entités solvables qui ont l’habitude de régler les redevances de droit d’auteur aux auteurs ou à leurs ayants droit provenant de l’exploitation d’œuvres d’art, de livres, de brochures, d’œuvres cinématographiques, audiovisuelles ou de publicité commerciale, sans discrimination.

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L’œuvre d’art de Legros scientifique mathématique physique, d’instruction, de logiciel, d’architecture, d’information, de séquences audiovisuelles ou de film, sur l’Internet, et par satellite de l’Intervecteur n’est pas dans le domaine public, les redevances en rémunération sont dues.


La distinction que la RATP et l’OMI opèrent à l’encontre de M. Legros est manifestement une atteinte en force à la personne, aux biens, une discrimination, une réduction de l’auteur inventeur à l’esclavage et aux fins d’extorsion (30 ans).


M. Legros en retraite anticipée des travailleurs de l’amiante en 2012, en retraite en 2014, fait valoir son droit de deux créances sur la RATP et sur l’OMI de l’exploitation de son œuvre d’art du Système Intervecteur d’une valeur de 13 550 000 € de son activité technique électronique numérique (1971-2019). M. Legros a besoin des ressources de ses redevances. Ces sommes d’argent sont immédiatement exigibles.


En France, à l’étranger, il n’y a aucune difficulté majeure pour la justice d’appliquer immédiatement la loi pour ce dont elle a été saisie, de faire cesser les crimes et délits dans le public, de saisir les produits de contrefaçon de l’œuvre d’art de l’Intervecteur (1985-2019), de saisir les recettes, d’ordonner le versement à l'auteur, à titre alimentaire, d'une certaine somme ou d'une quotité déterminée des sommes saisies.



L’INTERVENTION PERSONNELLE ET L’INITIATIVE EN TOUTE INDEPENDANCE DE M. LEGROS DANS L’INDUSTRIE, DANS LA SOCIETE (en période de guerre froide)


M. Legros dispose d’une capacité naturelle intellectuelle. Il a étudié les sciences, les techniques. Il a pratiqué, expérimenté ses connaissances, ainsi que son savoir-faire de l’industrie de haute technologie.


De ses recherches, de son expérience industrielle, il a constaté que son œuvre d’art de l’Intervecteur et son invention n’étaient ni comprises dans l’état des sciences, des techniques, ni dans l’encyclopédie universelle, il a seul rédigé sa demande de brevet d’invention, puis fait le dépôt de sa publication. Le document national officiel comporte une description, des planches de schémas, des revendications et un abrégé.


Sa publication nationale, internationale plus que complexe porte ses écritures nettes, intelligibles, pratiques, opérationnelles, directement exécutables, exploitables. C’est essentiellement de sa publicité que son œuvre d’art et son invention sont aujourd’hui largement exploitées avec succès, avec avantage dans l’industrie.


Son information scientifique intervectorielle, originale, nouvelle, ses séquences audiovisuelles, mathématiques, physiques, automatiques ou son film sont une œuvre artistique, cinématographique. L’exploitation, la projection de sa résolution intervectorielle dans le public sur l’écran relèvent du cinéma ou de l’activité cinématographique.

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L’AUTEUR INVENTEUR LEGROS ET SON CONSEIL DANS L’INDUSTRIE


Rappelons que l’invention et l’œuvre d’art de l’Intervecteur ne sont pas en l’état de l’art des sciences et des techniques. Le conseil de M. Legros a été suivi dès ses premières interventions dans l’industrie et le ferroviaire. Puis fin août 1985, de sa publicité, l’invention, l’œuvre d’art, la solution scientifique technique ont été étudiées dans le détail, puis reproduites notamment par des publications illégales.


Sans aucune solution scientifique technique autre que la sienne dans le monde de l’industrie, son invention et son droit d’auteur sont copiés, reproduits, contrefaits au mépris des droits de M. Legros le propriétaire, au mépris de la loi.


Les capacités industrielles immenses offertes uniquement par l’invention et l’œuvre d’art de l’Intervecteur, son intérêt, son ampleur ont été mis en évidence. Le paysage économique, industriel s’est transformé. La décision prise d’exploiter en force, outre le consentement obligatoire devant être demandé à M. Legros, est illégale.


Par fierté, ambition, cupidité ou déni des droits, des personnages irresponsables ont décidé en toute illégalité de fabriquer, d’exploiter sans consentir à l’offre de licence. Les produits relevant de la propriété intellectuelle de M. Legros exploités, en entier ou en partie, au mépris de la loi du droit d’auteur sont des produits de la contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.


M. Legros a été écarté de l’exploitation et du commerce de son invention, de son œuvre d’art de l’Intervecteur, en France et à l’export. Il a été privé d’emploi, de salaire rémunérateur et de ses redevances. Initiateur, pionnier, conseil dans le domaine de la très haute technologie, de l’électronique, des télécommunications, du numérique, sa carrière a été interrompue alors qu’il disposait du droit exclusif d’exploiter son brevet.


Le mobile du crime étant de s’approprier frauduleusement une invention et une œuvre d’art de grande valeur, et pour son exportation, sans supporter les frais conséquents de la recherche, du développement, du conseil ou de l’échec industriel, tel l’abandon, le 30 novembre 1987, du prototype de métro ARAMIS.


De la publicité du brevet français FR 2 586 845 le 06 mars 1987, de la délivrance du titre de propriété le 23 octobre 1987, la RATP et MATRA TRANSPORT ont prémédité de détruire le prototype métro ARAMIS, révélant la technique exploitée, sur le site quai de Seine, Pont du Garigliano, Paris 75015, de mettre en place les moyens illégaux dans le public, pour s’approprier la propriété intellectuelle de M. Legros.

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Cette destruction ayant des conséquences juridiques est un faux. Le déni de la publicité, la contrefaçon, l’extorsion, l’appropriation frauduleuse ou le vol en bande organisée, avec circonstance aggravante du brevet Legros FR 2 586 845 et de son œuvre d’art sont des crimes et délits constitués en société qui troublent l’ordre public.


Le prototype de métro ARAMIS aurait coûté aux sociétés RATP et MATRA TRANSPORT plus de 150 000 000 d’euros (1969-1987), en y intégrant tous les frais financiers, les immobilisations, les charges de structure, les conseils, les coûts indirects des collectivités, de la Région, de l’Etat, ceci sans aucun apport ou résultat technologique, économique.


Les produits financiers, et d’exportation, provenant du brevet Legros et de l’œuvre d’art du système de métro automatique, de son information électronique automatique numérique compensaient les comptes ruineux de la technologie d’ARAMIS ou rien n’a été retenu par MATRA TRANSPORT. Cette société a été reprise par le groupe allemand SIEMENS devenant SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS.  


C’est méthodiquement, avec préméditation, en bande organisée qu’une organisation criminelle a été mise en place dans le but de l’extorsion, de l’usurpation d’identité, de la soustraction frauduleuse ou de vol de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur à son propriétaire, aux fins de se procurer l’enrichissement immédiat, l’avantage et la notoriété. Des copyright illégaux sont apposés sur la signature, l’identité, la qualité de M. Legros auteur inventeur indépendant.


De tels actes ont été commis à grande échelle, sur des produits de grande valeur, tout d’abord dans le ferroviaire, le métro, l’automobile, les télécommunications, le maritime, l’aérien, l’espace, puis dans le système d’information et de diffusion de l’information.


Le voyageur est le témoin de cette nouvelle technologie payante au ticket ou au bon de transport, notamment le système de pilote électronique automatique numérique qui se généralise, ainsi que son information originale dans le public, ou ses séquences audiovisuelles, cinématographiques ou son film, sur l’Internet, et par satellite.


En justice, n’ayant aucune antériorité à opposer ou des faux matériels et des faux en écritures, c’est toute une manipulation judiciaire qui a été mise en place, en bande organisée, avec préméditation, circonstances aggravées, par les responsables auteurs d’infractions graves, de crimes et délits, relevant de la propriété intellectuelle et de la loi pénale.



L’ŒUVRE D’ART, L’INVENTION DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR

ET LES FAUX COPYRIGHTS


De la loi du Code de la propriété intellectuelle, M. Legros auteur de l’œuvre d’art de l’Intervecteur jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Il a également sur son invention un droit exclusif d'exploitation en la date du dépôt ou de la première publication le 27 août 1985.


Sur l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, sur son invention, sur la date de création des empreintes, des marques de propriété ou des copyrights mensongers sont apposés ou a posteriori de nature à tromper le public.

 

En toute circonstance, les signatures, les griffes, les écritures, les dates ou les noms mensongers apposés sur la propriété intellectuelle de Legros sont interdits. Ceci ne donne aucun droit à leurs auteurs. Il s’agit de faux matériels, de faux en écriture publique, et de l’usage de faux.


Rappelons du Code pénal « Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. Le faux et l'usage de faux sont punis de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. […]. Le faux commis dans une écriture publique ou authentique ou dans un enregistrement ordonné par l'autorité publique est puni de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende ».

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Malgré les avertissements écrits, répétés, les interventions, les revendications de M. Legros sur ses droits légitimes au 27-08-1985, la contrefaçon de l’œuvre d’art de l’Intervecteur et du brevet d’invention FR 2 586 845 est constatée aux années de 1987 à 2000. Il s’en est suivi le recel, les faux matériels, les faux en écriture publique, l’usage de faux, la discrimination, la diffamation, l’atteinte aux biens, la réduction à l’esclavage, la destruction, l’usurpation, l’escroquerie en bande organisée, le vol. Ces infractions pénales, de crimes et délits, de crimes contre l’humanité sont constituées.


Des moyens énormes, prémédités, organisés ont été mis en place avec la volonté de nuire à l’exploitation exclusive du brevet français FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art du Système Intervecteur.


Aux moyens de la contrefaçon et de l’extorsion, le mobile est l’appropriation frauduleuse ou le vol en bande organisée de la propriété intellectuelle de très grande valeur de M. Legros, son brevet d’invention valide sur 20 ans, sa paternité perpétuelle sur l’invention, sur l’œuvre d’art scientifique, technique de Legros de l’Intervecteur au 27-08-1985.


Il s’agit aussi d’un manquement politique aux intérêts fondamentaux de la nation, notamment de son indépendance, de sa sécurité, de la forme républicaine de ses institutions, des moyens de sa défense, de l'équilibre de son milieu naturel et de son environnement et des éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel précisés au Code pénal.


M. Legros demande que son droit d’auteur et d’inventeur de la publicité nationale, internationale soit rétabli de noms manifestement étrangers, irrespectueux ou fantaisistes au nom de l’auteur, à sa date de création, à son œuvre d’art, à son invention du Système Intervecteur.


Le mobile, de ces crimes et délits avec circonstance aggravante, est de s’approprier frauduleusement ou de voler, sans l’investissement, sans la recherche, les droits de propriété intellectuelle de M. Legros, de se procurer l’avantage, l’enrichissement, la promotion ou la citation. Ces infractions pénales sont punies d’amendes et de peines de prison par la loi de la République.


Le Système de l’Intervecteur est une œuvre d’art protégée, au jour du dépôt légal ; toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion est non autorisée.



LA PUBLICITE DE LEGROS DE SON INVENTION DU SYSTEME ELECTRONIQUE

ET DE TELECOMMUNICATION, DE SON ŒUVRE D’ART SCIENTIFIQUE,

D’ARCHITECTURE ET SON EXPLOITATION ILLEGALE EN SOCIETE


La création de Legros de l’intelligence du Système Intervecteur, de sa résolution intervectorielle, de sa production n’a pas d’existence, d’inscription, de réalisation, d’implantation, d’explication ou de plans antérieurs dans l’Univers.


De la publicité nationale, internationale de Legros, le Système Intervecteur, la science Métamathématique physique de la branche du calcul intervectoriel, le coefficient d’accélération gamma oméga de puissance n, les télécommunications tdma, cdma, fdma mixte mdma, la sécurisation Sigma dynamique des réseaux, le bus électronique de données, le système d’exploitation à multipointeurs wi-fi, pad ou tactile, la navigation dans le système, sur l’écran, sur la zone de navigation, l’approche, l’anticollision spatiale, les plans, les schémas d’architecture système, systémique sont originaux, nouveaux.


Les entreprises privées, publiques, à capitaux mixtes telles la RATP, la SNCF, Les Chantiers de l’Atlantique Fincantieri (anciennement STX, Alstom), Le Havre Port, Renault, PSA Peugeot Citroën, Airbus Industries, Air France KLM, Groupe ADP, Thales (anciennement Thomson), Alcatel Lucent (anciennement Alcatel), Orange (anciennement France Télécom, PTT), DCNS, GIAT Industries exploitent les droits du brevet de Monsieur Bernard René Paul Legros ainsi que son  droit d’auteur sans son consentement, sans la licence et le versement des redevances, en la date de dépôt officiel ou légal le 27-08-1985 à l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI de Paris France.

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La technologie de la télécommunication numérique, fixe, mobile des réseaux de Legros tdma, cdma, fdma, mixte mdma, le bus de données, en local wi-fi du brevet FR 2 586 845 est définie aux écritures, aux instructions, aux plans et aux schémas d’architecture.


Les PTT Postes Télégraphes Téléphones (France Télécom), la SNCF Société Nationale des Chemins de Fer sont précisés au brevet. Ces entreprises et leurs fournisseurs exploitaient la téléphonie analogique, fixe ou cellulaire du Global Système Mobile GSM (1980-2000). Les normes françaises, internationales étaient étudiées, publiées, gérées par le CNET Centre National d’Etudes des Télécommunications, l’ANFR Agence Nationale des Fréquences et l’UIT Union Internationale des Télécommunications, Genève Suisse.


Des entités économiques ont été créées aux années de 1990 pour exploiter cette nouvelle technologie numérique, fixe, mobile, le modem L de télécommunication des réseaux de Legros tdma, cdma, fdma, mixte mdma ou en local wi-fi. En France, les opérateurs des réseaux de la téléphonie mobile, du téléphone, de la télévision, de l’Internet, du commerce électronique, des transactions bancaires, de la sécurisation des réseaux sont Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free.


La progression annuelle, de 1995 à 2017, de la technologie de télécommunication de Legros est passée de 30 à 90 milliards d’euros. Le marché représente sur la période considérée un chiffre d’affaires d’environ 1000 milliards d’euros. Les opérateurs de la téléphonie mobile auraient sur le territoire plus de 60 millions d’abonnés.


Pour un ordre de grandeur du poids économique des télécommunications, ce marché structurel représente environ les 2,5% du PIB par pays. Pour un PIB mondial en 2016 à près de 75 000 milliards de dollars publié par le FMI Fonds Monétaire International, le marché de la technologie des télécommunications est estimé à 1 875 milliards de dollars. De 1995 à 2017, l’ordre de grandeur du chiffre d’affaires cumulé dans les télécommunications serait de 20 000 milliards de dollars.  


Les entreprises qui exploitent ces nouvelles technologies numériques évoluent dans les secteurs économiques de l’électronique, des télécommunications, du transport et de l’infrastructure routière, ferroviaire, portuaire, aéroportuaire, de l’espace, de l’informatique, de l’armement, de l’industrie, du bâtiment et des travaux publics, de l’agriculture, des services, banque, assurance, médical, communication, de la formation professionnelle et de l’enseignement supérieur.


Cette page du site www.consultant-legros.net / Propriété Intellectuelle  présente la preuve que ces entreprises exploitent l’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur sans la licence ou qu’elles produisent des produits contrefaits ou issus d’actes volontaires de contrefaçon. Les redevances de Legros du droit d’auteur et du brevet alors valide en la date de dépôt sont estimées des participations de l'Etat à plus de 10 milliards d’euros sur la période considérée. Elles seront calculées sur toutes les exploitations et les dommages et intérêts précisés de 1985 à 2019 (33 ans).


Au regard de la pratique antérieure à 1985, l’exploitation d’applications de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros, intégrale ou partielle, de l’Intervecteur est immédiatement reconnaissable, identifiable, en quelques secondes, sur le site d’exploitation de la contrefaçon par le témoin, le public ou l’expert judiciaire.


En France, l’Agence des Participations de l'Etat APE gère les fonds de participation de ces entreprises pour une valeur variable d’une centaine de milliards d’euros, en fonction de la politique du gouvernement.


Ces participations de l’Etat dans les entreprises indépendantes du § précédent concernent notamment la RATP, la SNCF, ALSTOM, Les Chantiers de l’Atlantique (anciennement STX), Le Havre Port, Renault, PSA Peugeot Citroën, Airbus Industries, Air France KLM, Groupe ADP, Thales, Orange, DCNS, GIAT Industries qui exploitent les droits du brevet de Monsieur Bernard René Paul Legros ainsi que son  droit d’auteur sans son consentement, sans la licence et le versement des redevances, en la date de dépôt le 27-08-1985 à l’INPI de Paris


Le Système Intervecteur ou le dispositif Legros des AIS (Automatique Identification Système) est exploité dans le maritime par la Société Nationale de Sauvetage en Mer SNSM, par les CROSS Centres Régionaux Opérationnels de Surveillance et de Sauvetage, la Direction des Affaires Maritimes DAM, la Direction Générale de l’Armement DGA sous la tutelle de ministères du gouvernement et de l’Etat.

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Les droits fondamentaux qui assurent dans tous les pays la protection sur les œuvres littéraires, scientifiques et artistiques exigent que tous les exemplaires de l'œuvre d’art de Legros du système de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, publiée avec l'autorisation de l'auteur portent le symbole du copyright, le nom de Bernard Legros et l'indication de l'année de première publication ; ceci doit être apposé d'une manière et à une place montrant de façon nette que le droit d'auteur est réservé.


Ces articles de la Convention universelle sur le droit d’auteur, de la loi du Code de la propriété intellectuelle tenant à la protection d’un droit d’exclusivité s’appliquent aux arrêtés, aux décrets, aux marchés publics des entreprises, des exploitants. Si le nom du titulaire du droit d’auteur n’est pas apposé conformément, il s’agit manifestement d’un manquement aux obligations, aux devoirs du gouvernement et de l’Etat.


De la publicité nationale, internationale, la propriété intellectuelle de M. Legros, son exploitation terrestre, maritime, aérienne et spatiale est portée au public. L’originalité, la nouveauté de la résolution, de la technologie électronique numérique spatiale et des produits procurent la sécurité, l’avantage, la rentabilité et l’enrichissement en société.


Il s’agit aussi de  l’enrichissement de l’Etat dont de l’activité nouvelle générée, produite par le brevet français FR 2 586 845, la technologie du Système Intervecteur et le droit d’auteur de Legros, des résultats, des dividendes, des taxes, des impôts sont perçus d’une industrie numérique mondiale qui n’était pas développée, en tous les cas sous cette forme en 1985, ou inexistante dans les nombreux secteurs économiques cités.


En conclusion, des entreprises existantes, nouvelles admettent ou exploitent cette technologie de Legros revendiquée : 1 - sa théorie scientifique ; 2 - ses groupes de la résolution de la branche du calcul intervectoriel ; 3 - son système électronique intégré ou compact ; 4 - son système d’exploitation (mutipointeurs, télémultipointeurs, souris, pad ou tactile) ; 5 - son signal Sigma L synchronisé, codé ; 6 - son information originale, nouvelle ; 7 - son accélération à coefficient gammaoméga L ; 8 - ses instructions originales, nouvelles, son logiciel ; 9 - son modulateur-démodulateur ou modem L ; 10 - ses propres réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma ; 11 - sa liaison de bus, CAN, Wi-Fi, Bluetooth ; 12 - son circuit asservissement de puissance ou logique de fonctionnement ; 13 - son autocontrôle électronique ; 14 - son architecture système et systémique ; 15 - ses applications dans le plan ou l’espace e. - Schéma de principe Figure 5 Planche III/III et plans du brevet français FR 2 586 845.


Rappelons une nouvelle fois que d’autres solutions, normes, systèmes ont longtemps été étudiés, publiés, exploités auparavant, ont depuis été abandonnés avec la disparition de métiers et d’entreprises de renom. L’entreprise électronique THOMSON-CSF commercialisait des produits de radio navigation maritime, aérienne basés essentiellement sur la technologie d’une gamme de radar de courte, moyenne et longue portée, sur la communication vocale pour la sécurité anticollision et une gestion humaine du trafic maritime, aérien.


M. Legros a proposé au Groupe THOMSON, aux industriels en 1985 son Système Intervecteur développé au brevet français FR 2 586 845 pour la navigation avec un tout autre concept inventif général d’application terrestre (route, fer), maritime, aérienne et spatiale. C’est ce concept de la technologie numérique de Legros avec ses résolutions scientifiques de la branche du calcul intervectoriel qui a été retenu, prédomine aujourd’hui pour le système d’exploitation, de navigation, de sécurité dans le monde au sein du Système Intervecteur électronique, automatique, numérique, informatique, de télécommunication, de codage, de décodage et de cryptage de l’information.  


Malgré une résistance manifeste au changement en 1985, les démarches, les offres de licence, les présentations de dossiers techniques, économiques de M. Legros faisaient leur chemin. Les études du brevet, de l’œuvre d’art et des plans conduisaient vers l’abandon des technologies et des pratiques existantes. La technologie numérique de Legros qualifiée de vide, abstraite, théorique, spéculative aux documents officiels prenait corps dans l’industrie avec des applications concrètes.

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En rupture avec la profession, la théorie, la pratique, ces nouvelles technologies de l’électronique numérique de Legros sont source d’une activité à l’échelle mondiale, d’un nombre croissant de créations d’entreprises. La mutation, la cessation avec le passé ou des successions sont bien constatées. Des noms nouveaux qui n’existaient pas aux années de 1990 sont apparus, avec une activité d’importance en plein essor dite économie numérique.


M. Legros a rencontré une population jeune qui n’avait ni la connaissance, ni l’expérience suffisante pluridisciplinaire et une population ancienne qui avait une pratique empirique, monolithique technique, mais pas la connaissance, l’ouverture au changement, à l’innovation ou au progrès. Il y avait bien une ignorance, une incompétence, une incapacité du sujet traité pour comprendre et anticiper l’avenir ; tout aussi pour en estimer la convergence des applications, la standardisation, l’avantage et l’intérêt. Sûr de son invention, de son œuvre d’art et de son apport, M. Legros a produit des extensions à l’étranger de son brevet français FR 2 586 845.


De la publicité de Legros du brevet et de l’œuvre d’art, des projets épars ont été abandonnés en 1987, d’autres projets ont été esquissés par des départements nouvellement constitués, organisés en France dans les administrations et les entreprises. Ces projets ont ensuite été portés, développés sur le continent européen.


Aux années de 1990, l’Europe n’avait pas la structure industrielle que nous lui connaissons aujourd’hui. La Commission Européenne s’est dotée depuis de ministères, de directions de la recherche, de l’innovation, de l’industrie, des transports routier, ferroviaire, maritime, aérien et de l’espace pour notamment l’étude, la promotion et le développement des projets européens.


En ce contexte, M. Legros a fait une offre de licence de son brevet et de son œuvre d’art auprès du Commissaire, auprès de la Direction Générale des transports VII - A4 - Recherche et Développement de la Commission Européenne. Les projets de la CE réalisés par des entreprises ou des exploitants industriels exploitent le brevet ou l’invention de Legros, son œuvre d’art, sa technologie électronique numérique dans les nombreux secteurs économiques cités aux pages du site consultant-legros.net.

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Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion ou télédiffusion et en émission-réception vers les satellites du brevet français Legros FR 2 586 845, de l’invention, de l’œuvre d’art du Système Intervecteur par les directions de projets de l’Union Européenne UE de Bruxelles doit porter le symbole du copyright accompagné du nom de l’auteur inventeur et de l’année de la première publication en application de la Convention universelle sur le droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971. Copyright © Bernard Legros 1985


De toute exploitation du brevet FR 2 586 845, de l’invention, de l’œuvre d’art du Sytème Intervecteur les redevances sont dues à Monsieur Bernard Legros en la date de priorité ou du dépôt légal.   


C’est également sa technologie électronique numérique qui est largement déployée, exploitée dans le monde. Ne pas reconnaître les écrits scientifiques, la Métamathématique, la physique, ainsi que l’invention, la technologie, la technique constitue un déni en société. C’est tout aussi ignoré la loi du Code de la propriété intellectelle sur le droit d’auteur, sur la protection des inventions et des connaissances techniques aux brevets d’invention.


Des redevances sont dues de la publicité de ce monopole de Legros technologique, numérique nouvellement créé qui procure le succès, la fortune, l’enrichissement et l’avantage technico-économique.


Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion intégrale ou partielle de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur au 27-08-1985 pour la navigation, la communication, l’automatique par un procédé quelconque de support audiovisuel, conférence, interview, documentaire, photographie, diapositive ou film, et sur l’Internet, et vers les satellites sans son accord, sans mentionner la source de la publicité du brevet français Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985 est illicite, constitue une contrefaçon, une violation de la loi sur le droit d’auteur. L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est immédiatement identifiable sur l’écran, dans le public.


Cette technologie originale, nouvelle numérique, notamment aux § ci-dessus, a été développée en son intégralité par Monsieur Bernard René Paul Legros auteur inventeur du Système Intervecteur, de l’information, de produits et d’applications. Ainsi, des entreprises qui n’existaient pas en 1984-1985 sont nées de cette nouvelle technologie, d’autres entreprises existantes ont muté vers sa technologie.


Depuis les années de 1990, les sociétés qui exploitent en force avec avantage le brevet français Legros FR 2 586 845 en la date de dépôt et l’œuvre d’art du Système Intervecteur n’ont aucun droit juridique sans la licence d’exploitation. De même, les nombreuses sociétés inexistantes nouvellement créées en ces années de 1990 aux fins d’exploitation en force avec avantage la technologie électronique numérique de Legros n’ont aucun droit juridique sans la licence d’exploitation.

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Sur les oeuvres protégées. Le Code de la propriété intellectuelle protège les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination. Article L112-1 CPI.


Sur les droits moraux. L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Article L121-1 CPI.


Les noms indélicats, ridicules ou irrespectueux apposés en force sur les produits de l’invention de haute technologie ou de l’œuvre d’art scientifique de Legros, aussi les copyrights frauduleux d’une datation spécieuse apposés pour jeter la confusion dans le public sont illégaux, condamnables.


Toute dénomination ou diffusion ou télédiffusion dans le public des produits de Legros scientifiques, techniques de haute, de nano technologie électronique numérique, et en émission-réception vers les satellites, pour revendiquer un droit quelconque ou pour usurper ou se rendre propriétaire est illicite.


De la publicité, M. Legros est l’unique propriétaire, en la date de dépôt le 27 août 1985, de la propriété intellectuelle personnelle, privée de la Métamathématique ou de la branche mathématique physique du calcul intervectoriel, du Système Intervecteur, de la technologie numérique et de ses applications dans le monde.


De la loi du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et sur le brevet d’invention la licence d’exploitation est obligatoire.


Il est incontestable qu’un nouveau paysage économique, industriel est né du Système Intervecteur, bien différent de celui dans lequel nous avions l’habitude d’évoluer.



L’ACTION EN JUSTICE DE L’AUTEUR ET INVENTEUR


La justice qui a été saisie de faits graves en société, d’infractions, de crimes et délits en flagrance doit faire cesser immédiatement ces agissements qui troublent l’ordre public, les bonnes mœurs, créent l’insécurité depuis plus de trente années, doit empêcher les auteurs de ces crimes et délits en bande organisée d’en commettre de nouveaux en application de l’article 434-1 du Code pénal.


Cette affaire de la propriété intellectuelle privée de M. Legros scientifique, mathématique, physique, électronique, du système, de la télécommunication, de l’instruction, du logiciel, de l’architecture, de données originales, nouvelles de très haute technologie, portée devant la justice est claire ; il n’y a ni silence, ni obscurité, ni insuffisance de la loi.

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En application de la loi de la République française, article L332-1 du Code de la propriété intellectuelle - C’est sur la demande de M. Bernard Legros  auteur d’une œuvre de l’esprit protégée non autorisée que la justice saisie d’une plainte en contrefaçon ordonne sur le champ la suspension de toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, ou la saisie des objets contrefaits, ou leur destruction, la saisie des recettes, toutes les perquisitions nécessaires au service comptable, financier pour évaluer le montant du préjudice subi, sa juste indemnisation, et payer les factures de redevances de droit d’auteur en rémunération de l’auteur.


Le délit de contrefaçon, le transport illicite de l’œuvre d’art de Legros en France, à l’exportation, son commerce sur le site d’exploitation, sur l’Internet entraîne des flux financiers illégaux, mensongers, des faux en écritures publiques, comptables, au bilan, au rapport d’activité des actionnaires, constitue dans le pays un fléau réprimé par nos institutions, la lutte contre la contrefaçon et la cybercriminalité.


Du potentiel scientifique, industriel, économique considérable et du patrimoine culturel de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur, il s’agit d’atteintes portées aux intérêts fondamentaux de la nation en France et à l’exportation précisées - article 410-1 du Code pénal.  


L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur et l’invention technique constitue bien un patrimoine historique, industriel, économique et culturel de grande valeur. Sa propriété procure de la richesse au pays, est source de convoitise, est l’objet en public de voie de fait, de déviance en société.


En échec notoire, des responsables ont porté de leurs écritures une vive critique sur le brevet d’invention alors efficace délivré à M. Legros, sur son œuvre d’art, sur sa personne, sans avoir la formation, l’expérience, le savoir-faire et la culture de l’industrie. De plus, sans être capable de fournir une solution scientifique, technique, économique au problème posé, au cours des années de 1960 à 1980, à l’industrie, au monde de l’électronique, des systèmes informatiques et de télécommunication, au transport, à son automatisation, à son exploitation, à sa rentabilité, à son confort, à sa sécurité.


Les responsables devront répondre de leurs actes illégaux, de leurs infractions. Ces actes commis dans le public en bande organisée sont la violation du droit d’auteur, la contrefaçon, le faux, le faux en écriture publique, la destruction du titre officiel de propriété délivré par l’Etat, la destruction de l’œuvre d’art, l’exportation illégale, l’escroquerie, l’extorsion, le vol, le recel, la corruption passive, le déni, les atteintes à l’intégrité de la personne, la réduction en esclavage, la discrimination, l’usurpation de l’identité de l’inventeur et de l’auteur.


Une plainte avec constitution de partie civile a été déposée en justice pour faire cesser ces crimes et délits, afin d’éviter qu’ils ne se reproduisent. Le ministère public qualifie, juge en application de la loi pénale de la République ces crimes et délits, leur gravité, les dommages pour la société, les manquements et les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.

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L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS PUBLIEE PROTEGEE NON AUTORISEE

ET SON EXPLOITATION ILLICITE


L’exploitation de l’œuvre d’art de Legros publiée protégée non autorisée constitue une violation de la loi française sur le droit d’auteur et constitue une violation de la Convention universelle sur le droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971.

Art. I

Chaque Etat contractant s’engage à prendre toutes dispositions nécessaires pour assurer une protection suffisante et efficace des droits des auteurs et de tous autres titulaires de ces droits sur les œuvres littéraires, scientifiques et artistiques, telles que les écrits, les œuvres musicales, dramatiques et cinématographiques, les peintures, gravures et sculptures.

Art. II.

1. Les œuvres publiées des ressortissants de tout Etat contractant ainsi que les œuvres publiées pour la première fois sur le territoire d’un tel Etat jouissent, dans tout autre Etat contractant, de la protection que cet autre Etat accorde aux œuvres de ses ressortissants publiées pour la première fois sur son propre territoire. Suite § 2 et 3

Art. III

1.  Tout Etat contractant qui, d’après sa législation interne, exige, à titre de condition de la protection des droits des auteurs, l’accomplissement de formalités telles que dépôt, enregistrement, mention, certificats notariés, paiement de taxes, fabrication ou publication sur le territoire national, doit considérer ces exigences comme satisfaites pour toute œuvre protégée aux termes de la présente Convention, publiée pour la première fois hors du territoire de cet Etat et dont l’auteur n’est pas un de ses ressortissants si, dès la première publication de cette œuvre tous les exemplaires de l’œuvre publiée avec l’autorisation de l’auteur ou de tout autre titulaire de ses droits portent le symbole © accompagné du nom du titulaire du droit d’auteur et de l’indication de l’année de première publication; le symbole, le nom et l’année doivent être apposés d’une manière et à une place montrant de façon nette que le droit d’auteur est réservé.


Toute exploitation de l’œuvre d’art de Legros entièrement originale, nouvelle du Système Intervecteur, intégrale ou partielle, la science mathématique, physique ; les groupes d’instructions de la résolution et de l’application intervectorielles ; les données du système ; l’instruction cas de la résolution ; la lecture, l’écriture 3D plane ou spatiale sur le support ; le logiciel sur tout support ; les plans, les schémas et les dessins ; l’architecture du système, électronique, automatique, numérique, spatial ; l’architecture de la systémique ; la sculpture du signal sigma synchronisé, codé ; la reconnaissance de forme du signal sigma ; le coefficient gamma d’accélération rectiligne, circulaire de puissance n ; le système intégré, compact ; le système intervectoriel d’exploitation digital à multipointeurs ou à télémultipointeurs ; le bus interne du système ; les connecteurs d’entrées et de sorties ; le modulateur-démodulateur ou le modem ; les réseaux externes de télécommunication et de Wi-Fi ; l’information intervectorielle spatio-temporelle ou les séquences audiovisuelles, cinématographiques ou le film, et sur l’Internet, et vers les satellites ou tous les exemplaires de l’œuvre d’art publiée avec l’autorisation de l’auteur Bernard Legros ou de tout autre titulaire de ses droits doit porter le symbole du copyright accompagné du nom du titulaire du droit d’auteur et de l’indication de l’année de la première publication. © Bernard Legros 1985 - Tous droits réservés pour tous pays

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La source de l’œuvre d’art de Legros ou l’original est la copie officielle du brevet d’invention français FR 2 586 845 enregistré à l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle Paris France le 27 août 1985 (27-08-1985) ; auprès de l’OEB Office Européen des Brevets Munich Allemagne ; du Registre de la Propriété Industrielle Madrid Espagne (*) ; du Bureau des brevets canadiens Ottawa Canada (*) ; du PCT, les Etats désignés au Patent Co-operation Traity Washington USA ; de l’USPTO United States Patent and Trademark Office Washington USA ; de l’OMPI Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Genève Suisse. (*) nom de l’office de dépôt.


En France, la protection suffisante et efficace du droit d’auteur et des inventions est administrée par la loi du Code de la propriété intellectuelle au  Livre Ier : Le droit d'auteur et au Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques - Titre Ier  Brevets d’invention.


Toute exploitation de l’œuvre d’art de Legros et de l’invention du Système Intervecteur au sens de la loi du Code de la propriété intellectuelle sur la protection des œuvres de l’esprit nécessite la licence d’exploitation.


Sans l’accord écrit obligatoire ou la licence, toute exploitation interdite porte atteinte au bien privé exclusif de la propriété intellectuelle de Monsieur Bernard René Paul Legros au jour de son dépôt ou au jour de la première publication le 27-08-1985.


M. Legros n’a pas de problème, il a réussi tout ce qu’il a entrepris. Son œuvre d’art majeure et son invention scientifique technique du Système Intervecteur sont une consécration de sa carrière. C’est en effet un honneur d’avoir créer de nouvelles activités industrielles, économiques. Il assiste de son vivant à l’efficacité de ses écritures, la justesse de ses instructions, de ses plans et de son architecture.


Des brevets d’invention nationaux FR 2 586 845 ont été délivrés incluant son œuvre d’art scientifique de la branche mathématique physique du calcul intervectoriel conférant à son titulaire un droit exclusif d’exploitation. De la publicité nationale, internationale, il n’y a aucune antériorité de brevet d’invention ou observation ou opposition de tiers sur la brevetabilité de l’invention. Les titres de propriété de brevets d’invention ont été délivrés à M. Legros l’inventeur, le titulaire et le propriétaire.


Il n’y a là aucune frustration de l’auteur inventeur et de son devoir national en société, mais la satisfaction d’un succès toujours plus conséquent, plus vivace ; l’industrie s’est montrée défaillante ou en échec face au problème posé. Les écritures de M. Legros ont tracé le chemin d’un système de sécurité et d’exploitation. Elles procurent un avantage, elles sont profitables, source d’évolution et de richesse.

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De sa publicité, M. Legros a su imposer son brevet d’invention alors valide et son œuvre d’art du Système Intervecteur pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale. Le champ d’application de l’invention et de l’œuvre d’art est mondial. La propriété intellectuelle de M. Legros est reproduite en violation du droit d’auteur de directives, de recommandations de l’OMI et de l’UIT des Nations Unies.


La licence d’exploitation des brevets nationaux et du droit d’auteur de M. Legros donne droit à une rémunération de redevances. Toute exploitation, intégrale ou partielle, des brevets alors valides et de l’œuvre d’art donne naissance à une obligation en somme d’argent du licencié ou de l’exploitant ainsi qu’à l’exportation vers les pays étrangers.


En France, le refus de se soumettre en la date de dépôt au droit du breveté ou au droit d’auteur ou le refus de reconnaître l’exploitation du brevet français Legros FR 2 586 845 valide et de son œuvre d’art majeure scientifique Métamathématique physique technique électronique et logiciel pour ne pas avoir à payer des redevances n’est pas sérieux. Ces actes constituent une violation du droit d’auteur et une contrefaçon.


En application de la loi de la République, cette affaire judiciaire de la propriété intellectuelle de M. Legros de son brevet et de son droit d’auteur ou de son copyright est très simple pour se prononcer, juger sur le champ, faire payer les redevances dues de toutes les exploitations de son système de sécurité du plan ou de l’espace.


Tous les éléments du dossier sont publics ; les entraves, les faux, les faux en écriture publique, les actes illégaux ont été portés en justice. Il n’est pas nécessaire de compliquer, de retarder une affaire très simple à juger dans le but de procurer un avantage à autrui, de détourner d’importantes sommes d’argent dont on en connaît toute l’importance des montants, de porter atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation, de troubler l’ordre public, d’obstruer de plus inutilement les tribunaux.



L’ŒUVRE D’ART DU SYSTEME D’INFORMATION ELECTRONIQUE

AUTOMATIQUE NUMERIQUE ET DE TELECOMMUNICATION NOUVEAU

ET L’INFORMATION ORIGINALE NOUVELLE DE NAVIGATION SPATIALE


L’œuvre d’art de Legros du système d’information électronique automatique numérique et de télécommunication nouveau, de son information originale nouvelle de navigation dans l’environnement ou dans le plan ou l’espace donné, codé, programmé n’a été l’objet d’aucune ordonnance d’expertise judiciaire, d’aucune décision civile, administrative et pénale.


De même, l’information originale nouvelle de navigation spatiale, notamment le temps T Alpha (Ta) d’arrivée, d’attente ou d’approche, les séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou le film de diffusion ou de télédiffusion dans le public sur l’écran de vision en embarqué à bord du mobile ou en local dans un endroit déterminé, ou sur l’écran de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites n’a été l’objet d’aucune ordonnance d’expertise judiciaire, d’aucune décision civile, administrative et pénale.

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Cette information originale, nouvelle ou de séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou le film de diffusion ou de télédiffusion dans le public est l’objet de l’exploitation illicite par la RATP dans la ville de Paris, en Ile-de-France, sur le réseau de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Quarante photographies couleur présentent la communication publique aux voyageurs avec les moyens exploités aux années de 1985 par la RATP, puis avec le système d’information électronique automatique numérique et de télécommunication de Legros aux années 2005, et de diffusion de l’information originale, nouvelle sous le droit d’auteur.


Six photographies couleur présentent la diffusion ou la télédiffusion de l’information originale, nouvelle sur l’écran du réseau de l’Internet.


La présidence de la RATP doit conformément en application de la loi française et de la Convention universelle énoncées sur le droit d’auteur apposer à l’écran à une place nette le copyright de l’auteur et propriétaire de l’œuvre d’art précisant que le droit est réservé. - Copyright © Bernard Legros 1985


Il est nécessaire de rappeler aux Présidents de la RATP qu’ils exploitaient d’autres moyens rudimentaires de communication : l’affiche d’horaire, l’imprimé, le message manuscrit, la pancarte de bus, le rouleau à manivelle de pare-brise, le tableau d’horaire fixe, le voyant électrique, le plan synoptique de la ligne, le combiné téléphonique, le réseau GSM Global Service Mobile (1980-1985), la saisie manuelle d’horaire, le véhicule ou la navette de service pour la diffusion de l’information aux voyageurs.


Et, ils diffusaient une information figée, approximative ou de saisie manuelle d’horaire, aux voyageurs, dans le public. La RATP n’a le droit d’utiliser en public, dans la ville de Paris et en Ile-de-France que ces supports d’information énumérés.


Le système exclusif d’information électronique automatique numérique et de télécom-munication de M. Legros produit une information fiable, efficace, avantageuse, de sécurité et économique eu égard aux moyens exploités depuis longtemps par la RATP sur ses lignes - Publicité de la famille des brevets FR 2 586 845 au 27-08-1985.


M. Legros a émis conformément au droit d’auteur des factures de redevances à l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial RATP. L’obligation à régler est en rémunération immédiate des redevances de son droit d’auteur. L’obligation est une créance incontestable que M. Legros a sur RATP à régler sans délai.


De la loi, les redevances des brevets nationaux de M. Legros alors efficaces sont à payer tout simplement de toute exploitation de l’invention en la date du dépôt, également les redevances de l’œuvre d’art de M. Legros sont à payer de toute exploitation de son droit d’auteur.


Le système d’information électronique automatique numérique de télécommunication et d’antennes du brevet Legros FR 2 586 845 constituent les mesures techniques efficaces de saisie destinées à empêcher ou à limiter les utilisations non autorisées de diffusion ou de télédiffusion par le titulaire M. Legros des droits d'auteur de l’œuvre d’art - articles 331-5 et 332-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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LA JUSTICE


Monsieur Bernard René Paul Legros a déposé seul en main propre une demande pour un brevet d’invention incluant une œuvre d’art enregistrée au numéro 85 12780, publiée au numéro FR 2 586 845, en la date de priorité du dépôt officiel ou légal le 27 août 1985 à 15 heures à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle INPI de Paris.


Rappelons que les brevets d’invention et les œuvres de l’esprit sont protégés indépendamment par la loi sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention du Code de la Propriété Intellectuelle.


Le brevet d’invention concerne l’objet matériel, technique de l’invention, du dispositif ou du système. Les œuvres de l’esprit, la propriété incorporelle, du seul fait de la création concerne le droit d’auteur.


Les brevets d’invention français nationaux de la famille FR 2 586 845

L’invention nouvelle, impliquant une activité inventive, susceptible d’application industrielle est brevetable - article L611-10 du Code de la Propriété Intellectuelle.


L’invention donne droit au titre de propriété industrielle de brevet d’invention qui confère à son titulaire ou à ses ayants cause un droit exclusif d’exploitation sur vingt années (20 ans).


Dans la demande du brevet d’invention, ne son pas considérés comme des inventions, les théories scientifiques, les méthodes mathématiques, les programmes d’ordinateurs, les instructions, le logiciel, les présentations d’informations, les plans et les dessins qui y sont inclus.


M. Legros a des droits d’inventeur sur les brevets d’invention français et nationaux de la famille FR 2 586 845 ou sur son invention, sur ses demandes de brevets objet de la publicité internationale et sur ses publications dont il est l’unique inventeur, titulaire et propriétaire.


Le doit moral d’inventeur est perpétuel (patrimoine intellectuel) - Livre VI Protection des inventions et des connaissances techniques du Code de la Propriété Intellectuelle.


L’œuvre d’art du seul fait de sa création

L’œuvre de l’esprit originale, nouvelle n’est pas brevetable.


Sont considérés notamment comme œuvre de l’esprit les écrits scientifiques, littéraires, artistiques et d’information, les séquences animées d’images, audio-visuelles, cinématographiques, les œuvres de dessins, d’architecture, de sculpture, de gravure, les œuvres photographiques, les illustrations, les cartes géographiques, la topographie, les plans, les dessins, les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire - article L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.


M. Legros a des droits d’auteur sur son œuvre d’art, sur ses demandes de brevets objet de la publicité internationale et sur ses publications dont il est l’unique auteur et propriétaire.


Le droit moral d’auteur est perpétuel  (patrimoine intellectuel) - Livre Ier Le droit d’auteur du Code de la Propriété Intellectuelle.



L’OBJET PRINCIPAL EN JUSTICE LE BREVET ET L’ŒUVRE D’ART


L’objet principal de publicité nationale internationale plaidé en justice n’est que le brevet FR 2 586 845 de M Legros d’une invention nouvelle le 27 août 1985 incluant son œuvre d’art originale nouvelle sur 12 pages. Depuis 33 ans (1985-2019), il n’existe aucune opposition de tiers ou de propriétaire d’un titre de propriété.


Le dépôt de la demande pour un brevet d’invention en la date de priorité se compose de 12 pages : 1 description de 6 pages ; 10 revendications de 2 pages ; 5 plans et dessins, aux figures 1, 2 planche I/III, figures 3, 4 planche II/III et figure 5 planche III/III, de 3 pages ; 1 abrégé de 1 page.


Dans les documents produits par M. Legros pour le brevet d’invention au numéro d’enregistrement 85 12780, il faut lire, comprendre ce qui est écrit, et ne pas lire ce qui n’est pas écrit. De la recherche documentaire informatique encyclopédique par mot, tous les mots sont contenus, définis au dictionnaire de la langue française. Ils ne sont pas étranges, ils sont d’un usage courant pour exprimer avec exactitude les systèmes, les activités de genre scientifique et technique.


Ce sont ces mêmes mots du brevet Legros FR 2 586 845 que l’industrie ou la concurrence utilisent pour les systèmes électroniques, pour des représentations, des reproductions, des diffusions ou télédiffusions illicites.


Rappelons que l’objet de l’invention de Legros et de l’œuvre d’art, intégrale ou partielle, est le système d’exploitation, d’information électronique automatique numérique spatial de navigation, de pilotage manuel, semi-automatique ou automatique et de sécurité anticollision. Il est exploité dans le transport, l’industrie et de défense, et les télécommunications.


Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination -  articles L112-1 et L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Les demandes pour le brevet d’invention et les brevets qui ont été délivrés à M. Legros en France, en Espagne, au Canada ont été l’objet de la traduction, de la publicité nationale et internationale.


Il n’y a pas eu d’opposition de tiers, ni de la RATP, ni de MATRA pour la délivrance des titres de propriété industrielle conférant à son titulaire le droit exclusif d’exploitation. Ces entreprises ont pris conscience de l’importance du brevet et de l’œuvre d’art scientifique et logiciel par rapport aux systèmes exploités ou par rapport au prototype du métro ARAMIS abandonné, détruit au 30 novembre 1987 ou un faux.


M. Legros a fait des offres techniques commerciales de licence dès 1986, 1989 avec des plans d’exécution. Il a informé la RATP et MATRA de risque de contrefaçon de son brevet. Ces entreprises, en contestant le droit du breveté, ont été assignées en justice en contrefaçon de brevet et violation du droit d’auteur.



L’ORDONNANCE DE REFERE


L’Ordonnance de référé rendue le 27 juin 2000 ordonnait la jonction des procédures engagées d’une part par Monsieur Bernard LEGROS contre la RATP, et contre la Société MATRA en intervention forcée sur la demande de la RATP en contrefaçon du brevet français N° 85 12780 de la fabrication, de l’exploitation du métro METEOR le 15 octobre 1998 sur la ligne 14 - article 555 du Code de procédure civile.


La RATP, en connaissance de cause, ne voulait donc pas supporter seule la charge de la contrefaçon dont elle était accusée. Elle savait donc très bien qu’elle portait atteinte au propriétaire du brevet M. Legros. Le fabricant MATRA a ensuite cédé son activité ferroviaire de métro à  SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS - article L615-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.


SIEMENS STS ayant un intérêt à défendre au procès en contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 du métro mixte à pilote manuel, semi-automatique ou automatique numérique à rames bidirectionnelles, réversibles, en contrefaçon du logiciel, en violation du droit d’auteur de la diffusion illégale dans la presse de la description du métro METEOR est intervenu en intervention volontaire - article 554 du Code de procédure civile.


Sans aucun titre de propriété de brevet couvrant la technologie de METEOR, ces entreprises RATP et SIEMENS STS ont demandé aux juges la nullité totale exceptionnelle du brevet Legros FR 2 586 845 délivré par l’autorité compétente de l’Etat pour les revendications ferroviaires de METEOR, mais aussi pour les revendications routières, ferroviaires, maritimes, aériennes, spatiales, et de télécommunication ou pour procurer un avantage matériel financier important.


La RATP et STS pouvaient tout simplement prouver qu’elles n’utilisaient pas le brevet et l’œuvre d’art de très grande valeur de M. Legros ; mais, elles ont entravé la saisie-contrefaçon d’une Ordonnance signée par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris.


De l’arrêt rendu le 05 avril 2006, la RATP et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS, anciennement MATRA TRANSPORT, à titre principal, ont invoqué aux juges une insuffisance de la description en citant quatre éléments de la description, le central, les capteurs, le sas, le logiciel et l’article L613-25-b du Code de la Propriété Intellectuelle.


Ces quatre éléments sont contenus dans le dictionnaire, en l’état de la technique, communément pratiqués par l’homme du métier de l’électronique et des télécom-munications. Au brevet Legros français FR 2 586 845, ces quatre éléments cités le central, les capteurs, le sas et le logiciel sont caractérisés au § Principe fondamental des groupes d’instructions intervectorielles de la description.  


Le central, les capteurs, le sas et le logiciel sont chacun intervectoriel. Au § - Les capteurs de la description du brevet, ces neuf types de capteurs intervectoriels, émission-réception, codés, programmés, inertiels, asservis, orientables, circulaires sont caractérisés, ainsi que leur précision, leur constitution par les instructions de la Métamathématique physique au § suivant - Principe fondamental de la description.  


La RATP, MATRA et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS citent ces éléments intervectoriels, le central, les capteurs (émission-réception), le sas, le logiciel comprenant aussi les réseaux de télécommunication qui ne sont pas en l’état de la technique au jour du dépôt. Ils n’existent pas, ils manquent aux brevets, aux publications de métro automatique de ces entreprises. Ils ne sont pas pratiqués, exploités par elles en 1985 dans l’industrie.


Ces quatre éléments sont décrits dans la description, caractérisés aux dix revendications (10) par l’inventeur du système électronique et de télécommunication, l’auteur du logiciel, de plans d’architecture du système, de la systémique de tous mobiles ou systèmes - page 1 de la description du brevet FR 2 586 845.


De plus, les métros de ces entreprises n’ont pas de système d’information électronique automatique numérique, de réseaux de télécommunication, la diffusion de l’information originale, nouvelle en temps réel, les séquences audiovisuelles cinématographiques, ou le film, et sur l’Internet, et en émission-réception ou la liaison montante descendantes vers les satellites.


Les redevances en appel étaient de 12,5% sur le montant de la masse contrefaisante de l’installation complète du métro METEOR comprenant les rames avec le pilote manuel, semi-automatique, automatique, les stations, le poste central, les réseaux de télécommunication, les postes en énergie et les équipements de voie. Les redevances d’exploitation de la ligne N°14 étaient de 2,5 % sur le chiffre d'affaires encaissé par la RATP de 1998 à 2006 (8 ans). Des sommes ont été demandées pour les dommages et intérêts, la perte d’activité commerciale en France, à l’export et le préjudice moral.


Compte tenu de la complexité traitée, résolue entièrement, exclusivement par M. Legros en 1985 dans les domaines sensibles de l’électronique, du système, du logiciel, des télécommunications, du transport de voyageurs, de l’automatique, de la sécurité et de l’information, les redevances demandées seraient portées aujourd’hui à 15% de la masse contrefaisante du métro automatique, avec l’intéressement sur le chiffre d’affaires, plus le préjudice de la perte de l’exploitation du brevet et d’activité commerciale. Le total des montants en 2019 est de plus de 250 millions d’euros.


La demande en nullité du brevet Legros français FR 2 586 845 présentée aux juges par la RATP, MATRA et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS est sans fondement, n’avait pas de base légale. Il s’agit d’une escroquerie, un vol en bande organisée avec préméditation - articles 132-72, 311-9, 313-1 du Code Pénal.

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M. Legros a un droit d’ordre intellectuel, moral et d’ordre patrimonial sur son œuvre d’art du Système Intervecteur, ce droit est perpétuel, inaliénable, imprescriptible - articles L111-1 et L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. M. Legros a un droit d’ordre moral et patrimonial sur son brevet FR 2 586 845, sur son invention du Système Intervecteur, ce droit est perpétuel, inaliénable, imprescriptible - articles L611-1 et L611-6 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Des plans de fabrication industrielle datés au cartouche ont été publiés, ainsi que des dossiers techniques, économiques et des articles datés de 1985 à 2019.


La justice dispose des moyens suffisants pour appréhender l'instigateur ou l’organisateur ou l’auteur ou les auteurs de ces crimes et délits d’extorsion, de vol prémédités en bande organisée, et les faire cesser sur le champ.



LA FAISABILITE DE L’INVENTION DE LEGROS DE L’EXPLOITATION DES AIS


Le brevet Legros français FR 2 586 845 des AIS Automatique Identification Systèmes le 27-08-1985 est l’objet de la reproduction illégale de la directive rés.A.917(22) le 01-07-2002 de l’OMI (directive maritime) de Londres et de l’UIT (recommandation de télécommunication) de Genève.


Aux groupes d’instructions intervectorielles, surfaciques, volumétriques, spatiales, la résolution intervectorielle de l’émission-réception du vecteur position de tous les Ɐxn navires ou stations équipés de l’AIS active la détection anticollision, l’alarme, l’ordre de mouvement ou d’arrêt à l’officier de quart en pilote manuel, ou active le pilote semi-automatique ou automatique du navire.


Le logiciel original, nouveau est en tout ou partie exploité. La zone, les messages de navigation (SMS : Short Messages Service) sont visionnés à l’écran. Les informations électroniques, automatiques, numériques de navigation des AIS produites sur l’écran à bord des navires ou de la station STM ou de l’aéronef sont originales, nouvelles.


La programmation numérique est manuelle écrite par l’opérateur ou le programmeur à l’écran ou automatique générée par le générateur de programme ou de code numérique en pilotage manuel des mobiles en mouvement : - automobile, robot, rame, train, navire, avion, drone, satellite, ou produite sur l’ordinateur.


Au système, la résolution intervectorielle des mobiles est permanente. Le pilote semi-automatique ou automatique est résolu par l’application intervectorielle du programme ou du code numérique. Le circuit 8 d’asservissement et de logique de fonctionnement est utilisé dans la boucle mécanique, électronique et logique du Système Intervecteur.


En pilote manuel, semi-automatique ou automatique la position du mobile dépend toujours du mouvement ou du circuit d’asservissement ou de la logique de fonctionnement du navire, et pour l’exploitation des AIS en station ou sur l’aéronef de sauvetage en mer.


M. Legros est le seul inventeur auteur du dispositif nouveau des AIS incluant le logiciel de sécurité maritime et les télécommunications, qu’il a créé, conçu en un tout, qui est exploité dans le monde entier là où on le dispose.

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LE MONTANT DE LA MASSE CONTREFAISANTE DE L’AIS DES NAVIRES


De la publicité nationale, internationale du brevet Legros français FR 2 586 845, l’expertise privée des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE ALSTOM qui atteste que l’industriel n’utilise pas tous les circuits électroniques de 1 à 8 du brevet des AIS installés à bord des navires et qui ignore l’œuvre d’art logiciel originale, nouvelle, nécessaire, indispensable au système pour que la direction des chantiers ne paie pas les factures de redevances de M. Legros communique de fausses informations.


Les chantiers navals, les exploitants des AIS utilisent tous les 8 circuits électroniques de l’invention aux brevets nationaux FR 2 586 845 et le droit d’auteur du logiciel pour la sécurité maritime, la navigation et l’anticollision en mer en application de la directive Rés. A.917(22) de l’OMI intégrant la Recommandation des télécommunications UIT-R M.1371 de l’UIT.  


Le brevet français FR 2 586 845 de M. Legros le 27-08-1985 est l’objet de la reproduction illégale de la directive rés. A.917(22) de l’OMI au 01-07-2002, plus de 16 ans après son dépôt à l’INPI de Paris France. Ladite directive ne précise pas le modulateur-démodulateur ou modem original, nouveau de Legros nécessaire aux AIS.


Le brevet Legros français FR 2 586 845 des AIS - directive rés. A.917(22)

Le système comprend les huit circuits électroniques (8) suivants en : 1 alimentation en énergie et de secours ; 2 émetteur antenne ; 3 récepteur antenne ; 4 modulateur ; 5 démodulateur ; 6 calculateur ; 7 interface amplificateur bus ; 8 circuit asservissement de puissance ou logique de fonctionnement du navire.


Le calculateur, circuit de décodage ou comparateur ou circuit de coïncidence résout les groupes d’instructions intervectorielles spatiales numériques du logiciel. Le modulateur-démodulateur ou le modem supporte les réseaux de télécommunication originaux, nouveaux de Legros tdma, cdma, fdma et mixte mdma. Les informations de Legros originales, nouvelles sont fixes, actives ou de navigation.


Le système produit de la référence de sa constellation de satellites le vecteur intervectoriel électromagnétique infinitésimal différentiel de la distance, en boucle ou en continu, dans l’environnement marin codé, programmé. Le temps T Alpha (Ta) d’approche est calculé. Il existe une liaison entre les navires, la station terrestre, l’aéronef et en émission-réception vers les satellites.


L’émission se fait en fonction du coefficient gamma, oméga  L (g,wL)n ou de la vitesse du navire. La synchronisation universelle de Legros sur le temps (T0) est originale, nouvelle, ainsi que le signal codé, programmé Sigma L (sL). Les informations, les systèmes sont autocontrôlés. L’architecture du système et de la systémique de Legros est originale, nouvelle. L’environnement marin, les navires, l’identification sont visionnés à l’écran sur les cartes ECDIS Electronic Chart Display and Information System ou sur la zone de navigation.


L’AIS comprend le système d’exploitation, d’information, le pilote manuel, semi-automatique ou automatique et d’anticollision du navire, le GMDSS Global Maritime Distress Safety System, le VDR Voyage Data Recorder, l’autocontrôle, la télémaintenance par injection du signal Sigma L (sL), l’expertise, la tété expertise, le simulateur.


En cas d’une collision détectée de la résolution automatique intervectorielle et du déclenchement de l’alarme, ladite directive précise l’intervention manuelle de l’officier de quart. Il n’y a pas le pilotage automatique du navire.


Sur les écrans sont visionnés l’information originale, nouvelle, intervectorielle maritime spatiale du voyage, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, sur le réseau de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.

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Au brevet Legros français FR 2 586 845, le produit électronique, logiciel et de télécom-munication AIS est installé, câblé en mât d’antennes, sur la structure du navire, en passerelle, en timonerie et en cabine. Tous ces matériels de Legros AIS pour la marine civile, militaire sont originaux nouveaux.


Au système d’exploitation de Legros, le déplacement des 150 000 tonnes et plus du navire se pilote avec la barre, le joystick, le télémultipointeurs d’écran ou avec le pad digital. Le navire dispose de l’attitude 3D autorisée ou interdite et d’une zone de protection de navigation en mer.


L’offre commerciale pour la licence du brevet FR  2 586 845 et de son code logiciel numérique d’un paquebot est d’un montant de 25 millions d’euros. Le prix comprend l’électronique et de puissance, les télécommunications, le code logiciel numérique, le pilote manuel, semi-automatique, automatique, l’AIS, le GMDSS, le VDR, l’ECDIS, l’ARPA, les câblages, les raccordements, etc. Il représentent les 5 à 10% du coût d’un navire. Le prix évoluant avec les fonctions de navigation et la taille du navire.


Pour trente navires, le chiffre d’affaires des produits électroniques installés, certifiés pour l’exploitation en mer est de 750 millions d’euros. Du numéro MMSI (Identité dans le service mobile maritime) enregistré par l’OMI, le nombre exact des navires équipés des AIS est connu.


Il y a plusieurs millions de produits marins de la famille du brevet FR 2 586 845 des AIS. La contrefaçon du produit des AIS est un grave dommage subi par le propriétaire du brevet et de l’œuvre d’art. C’est aussi un grave fléau dans l’industrie navale, maritime, dans l’économie. Le marché du produit des AIS est croissant, l’équipement est renouvelable, remis à niveau.


C’est le système électronique et de télécommunication maritime spatiale breveté de M. Legros le 27-08-1985 incluant l’AIS qui assure l’identification, la surveillance, la navigation, la gestion du trafic, l’anticollision, l’antiéchouage, qui protège les marins, l’équipage, les vies humaines, l’environnement maritime, les navires, les cargaisons contre les catastrophes et les risques en mer.


Depuis le XVIIème siècle, les compagnies d’assurances maritimes assurent aux armateurs un capital qui est aujourd’hui pour plus d’un milliard d’euros par navire, par le paiement des primes d’assurances.


Le brevet français de M. Legros valide en 2002, les redevances étaient dues par les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE ALSTOM pour toute exploitation du brevet et des droits d’auteur des produits AIS embarqués à bord des navires. Les redevances des droits d’auteur des AIS sont aussi dues par l’OMI.


Au moment des décisions des juges, l’invention de M. Legros maritime, spatiale du dispositif des AIS est nouvelle. Elle est complexe, nécessite une activité inventive. Elle est faisable de la fabrication des AIS. Elle est exploitée dans l’industrie maritime en embarqué à bord des navires, dans les stations STM de Service du Trafic Maritime, dans les ports de commerce, et à bord de l’aéronef de sauvetage en mer.


Du TABLEAU DES RESSEMBLANCES ci-contre, les écrits de la description scientifique, technique de l’invention, le fonctionnement, le code logiciel numérique, l’information originale, nouvelle, les plans et les dessins, l’architecture du système et de la systémique des systèmes AIS au brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 ont été copiés ou reproduits de la directive Rés. A.917(22) le 01 juillet 2002 par l’OMI, en violation des droits d’auteur.


« La contrefaçon de l’invention s’apprécie par les ressemblances et non par les différences. Elle consiste dans la reproduction des caractères essentiels de l’invention ». TGI Paris, 28 octobre 1992 : PIBD 1993, III, p.81.  Paris, 21 février 1986 : RDPI 1986, n°4 p. 27.


Il est interdit de porter atteinte aux droits du propriétaire M. Bernard René Paul Legros des brevets français nationaux et de l’œuvre d’art incluse du dispositif AIS - articles L112-2, L122-4, L335-2, L335-3 et L615-1 du Code de la propriété intellectuelle.


En application de la Convention universelle sur le droit d’auteur, le nom de l’auteur précisant que le droit est réservé doit figurer à une place très nette sur toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion de la directive Rés.A.917(22) de l’Organisation Maritime Internationale OMI, organisation des Nations unies.


La loi française sur les brevets d’invention, sur le droit d’auteur et la Convention universelle sur le droit d’auteur s’appliquent.


AIS © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays



LE RECOURS EN REVISION DU BREVET FRANCAIS FR 2 586 845


La décision en nullité du brevet français FR 2 586 845

Le brevet français publié au N° FR 2 586 845 a été annulé en France. Les juges citent des éléments qu’ils n’ont pas compris ou qu’ils n’ont pas pu identifier dans la description de l’invention. Les juges ne se sont pas fait aider de l’expert ou de l’expertise judiciaire du brevet français délivré, le 23 octobre 1987, par l’autorité compétente de l’Etat.


Les quatre éléments incriminés par les juges dans la décision, le central, les capteurs, le sas, le logiciel sont contenus dans le dictionnaire de la langue française, en l’état de la technique, communément pratiqués dans l’industrie de l’électronique, du système, de l’instrumentation, de l’automatique, des télécommunications, du logiciel et de la programmation numérique.


Des domaines concernés, les quatre éléments sont précisés, décrits dans la description de l’invention. Ils sont caractérisés, revendiqués par M. Legros inventeur du système et auteur du logiciel : - le central (télécommunication) ; - les capteurs (émission-réception, instrumentation) ; - le sas (transmission, télécommunication, téléphonie mobile) ; - le logiciel ou le code (programmation de commande numérique normalisée ISO 1960).


La demande de brevet répond aux conditions de brevetabilité de l’invention. Des titres de propriété industrielle ont été délivrés au nom du titulaire des droits M. Bernard Legros pour un droit exclusif d’exploitation en France, en Espagne et au Canada.


La loi sur les conditions de brevetabilité de l’invention

1. Sont brevetables, dans tous les domaines technologiques, les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle.

2. Ne sont pas considérées comme des inventions au sens du premier alinéa du présent article notamment :

a) Les découvertes ainsi que les théories scientifiques et les méthodes mathématiques ; b) Les créations esthétiques ; c) Les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles […], ainsi que les programmes d'ordinateurs ; d) Les présentations d'informations.

3. Les dispositions du 2 du présent article n'excluent la brevetabilité des éléments énumérés auxdites dispositions que dans la mesure où la demande de brevet ou le brevet ne concerne que l'un de ces éléments considéré en tant que tel [...]. - article L611-10 du Code de la Propriété Intellectuelle.


L'invention doit être exposée dans la demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter. - article L612-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Les revendications définissent l'objet de la protection demandée. Elles doivent être claires et concises et se fonder sur la description.- article L612-6 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Le brevet de M. Legros comporte indépendamment l’œuvre d’art du code logiciel numérique qui est indispensable, nécessaire à l’invention pour son fonctionnement et pour son exploitation dans tout genre d’industrie et des télécommunications. Le code logiciel numérique de groupes d’instructions intervectorielles spatiales de mouvement ou d’arrêt est exploité, reproduit en des milliers de lignes de code ou à l’infini.

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La restauration du titre de propriété de brevet

Le brevet de M. Legros efficace au moment des faits sera l’objet aux causes produites du jugement d’un recours en révision, d’une restauration avec une publicité ou une inscription au registre national des brevets.


La loi française est publique. Le brevet au N° d’enregistrement 85 12780 déposé le 27 août 1985 a été l’objet de la publicité. Les décisions de justice rendues sont publiques. La nullité du brevet français de M. Legros a été prononcée avec une inscription au registre national des brevets.


Les brevets d’invention nationaux, l’invention et l’œuvre d’art sont l’objet d’une exploitation illégale. L’invention incluant l’œuvre d’art s’est imposée dans le monde entier notamment auprès de la communauté maritime internationale.


Le dispositif des AIS Automatique Identification Systèmes est exploité pour la sécurité, l’identification, l’information, la surveillance, la navigation sur la zone maritime et sur l’écran audiovisuel pour l’anticollision et la sauvegarde de la vie en mer - Convention SOLAS Safety Of Life At Sea (1960-1974).


De la publicité internationale de M. Legros, la directive Rés. A.917(22) OMI publiée, imposée le 1er juillet 2002 est une copie ou une reproduction illicite de la description de l’invention du brevet français FR 2 586 845 alors valide, de son fonctionnement, une contrefaçon de l’œuvre d’art, en violation de ses droits d’auteur.


Le dispositif électronique et de télécommunication de M. Legros des AIS, aux dix (10) revendications de son brevet FR 2 586 845 le 1er juillet 2002, est exploité  pour les applications terrestres, maritimes, aériennes, spatiales et de télécommunication.


L’AIS comporte des revendications pour être embarqué ou localisé, installé à bord des navires civils, militaires, de surface, de profondeur, à bord de l’hélicoptère de sauvetage en mer, dans les stations STM de service du trafic maritime, dans les ports de commerce, et pour la signalisation des phares et balises.


L’œuvre d’art des AIS d’application mondiale (Tableau page 98 ci-dessus)

M. Bernard Legros précise qu’au sens de la loi sont considérés comme œuvre de l’esprit notamment : ses écrits scientifiques Métamathématique physique, le support des huit (8) circuits électroniques, la topographie, les instructions de la résolution intervectorielle spatiale universelle, le système d’exploitation à télémultipointeurs d’écran ou pad ou tactile, le code logiciel numérique, le pilotage manuel, semi-automatique ou automatique, le fonctionnement à bord des navires, en station STM de Service du trafic maritime, sur l’hélicoptère de sauvetage en mer, les plans et les dessins, la sculpture du signal Sigma codé, la synchronisation universelle des systèmes, les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, le bus interne au système, l’électrobus externe au système, la Wi-Fi, les interfaces, la base de données, l’information originale nouvelle de navigation en mer, le temps T Alpha d’approche, d’attente ou d’arrivée, les messages SMS Short messages service, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou le film, l’architecture du système et de la systémique des systèmes (AIS) – articles L111-1, L112-2 et L122-4 du Code de la propriété intellectuelle.


Le système électronique automatique numérique et de télécommunication produit l’information intervectorielle spatiale de géolocalisation, de navigation, la résolution, la détection, l’application, la sécurité anticollision sur la zone, sur l’écran, l’alarme, les messages, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, sur l’Internet, et en liaison montante descendante vers les satellites.


Le produit marin des AIS tel que décrit comprend donc le système d’exploitation à télémultipointeurs d’écran ou pad ou tactile, le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, la géolocalisation inertielle spatiale différentielle infinitésimale en boucle, l’instrumentation du radar ARPA Automatic radar plotting aids, le VDR Voyage data recorder (boîte noire localisée), le GMDSS Global maritime distress safety system, les cartes ECDIS Electronic chart display and information system, etc.   


L’œuvre d’art de Legros des AIS du code logiciel numérique, du pilote automatique ou du navire autonome et de son architecture n’est pas dans le domaine public, n’est pas libre de droit. AIS © Bernard Legros 1985


L’exploitation de l’œuvre d’art des AIS de 2002 à 2019, les représentations, les reproductions, les éditions, les diffusions ou les télédiffusions pour les navires, les stations STM, les ports de commerce, les aéronefs, les phares, les balises et la signalisation maritime sont à titre onéreux.


La fourniture de fausses informations civiles et militaires

L’invention électronique et de télécommunication maritime spatiale de M. Legros du dispositif nouveau des AIS incluant son œuvre d’art originale nouvelle ne pose aucune difficulté de fabrication, d’installation et d’exploitation en France et à l’étranger.


De la publicité internationale du brevet FR 2 586 845, de ses résolutions inter-vectorielles spatiales, de ses revendications, les AIS fonctionnent, ils sont certifiés, exploités dans le monde entier pour la sécurité maritime à bord des navires, dans les stations, les ports de commerce ou sur l’aéronef de sauvetage en mer.


La représentation qui consiste dans la communication, la projection, la transmission, la diffusion et  télédiffusion dans un lieu public de l’œuvre d’art de Legros des AIS du mouvement des navires en mer, sur les estuaires, fleuves et rivières, dans les ports de commerce  par tout procédé de télécommunication de sons, d’images, de documents, de messages à l’écran, et sur le réseau de l’Internet, et vers les satellites est illicite, constitue une contrefaçon en violation des droits de l’auteur - articles L112-2, L122-4, L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.    


L’incitation répétée dans le public de ne pas respecter la loi française sur le droit d’auteur, sur la protection des inventions et des connaissances techniques aux brevets d’invention ou d'opposer une résistance concertée, manifeste, violente à l’entreprise ou une menace pour l’exécution de la loi constitue un délit assimilable à une rebellion contre les institutions de la République.


La France est signataire de la Convention universelle sur le droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971, sous l’égide de l’UNESCO Organisation des Nations Unies pour l’Education, les Sciences et la Culture.


M. Bernard Legros est inventeur d’un système et auteur indépendamment d’une œuvre d’art largement exploités avec succès dans le monde entier pour la sécurité. Il a droit au respect de son nom, de son invention, de son œuvre d’art, de sa carrière en France, à l’étranger (publicité en nullité de son brevet français FR 2 586 845).


La loi de la République française est accessible pour tous les citoyens, ainsi que son interprétation, son application en société. C’est la justice qui qualifie les infractions.


Constitue une trahison, le fait de fournir, en vue de servir les intérêts d’une puissance étrangère, d’une entreprise ou organisation étrangère ou sous contrôle étranger, aux autorités civiles ou militaires de la France des informations fausses de nature à les induire en erreur et à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation - articles 410-1 et 411-10 du Code Pénal.


En dernier ressort, il appartient au ministère public de juger l’état mental, le dérangement et la névrose des auteurs de ces infractions, de ces crimes et délits, de ces nombreux manquements au devoir de l’Etat manifestement incompatibles avec l’exercice de la fonction, de ces atteintes portées aux intérêts fondamentaux de la nation, les dommages subis par la société.



LA PROPRIETE DE LEGROS ET L’ECONOMIE NUMERIQUE MONDIALE (1985)

Tous les produits ou les systèmes ou les fonctions ci-dessous de l’invention ou du brevet FR 2 586 845 ou de l’œuvre d’art du Système Intervecteur sont entièrement originaux nouveaux et exclusifs.


Lorsque M. Bernard Legros a déposé sa demande le 27 août 1985 pour le brevet d’invention de son dispositif système électronique nouveau incluant son œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur, notamment ses écrits scientifiques Métamathématique physique, son intelligence intervectorielle, sa résolution, sa détection, son activation, son application sur la zone, sur l’écran, sa lecture, son écriture ou impression 3D, sa technologie, ses plans et ses dessins, son système intégré compact, ses huit circuits électroniques, ses neuf types de capteurs codés, programmés, intégrés ou inertiel, sa vision plane ou spatiale, sa reconnaissance de forme visuelle ou vocale, sa bascule, ses boutons-poussoir, sa molette, son bus interne, son électrobus externe de commande et d’accessoires, son logiciel ou son code logiciel numérique, son générateur de code, son simulateur, sa synchronisation universelle, son signal Sigma L codé, son coefficient d’accélération rectiligne, circulaire gamma oméga de puissance n, ses temps T0, T1, Ta, TD, Te et Tn des fonctions, des systèmes à l’écran, son architecture système, systémique du central, des systèmes, des mobiles connectés, son modem L, ses réseaux de télécommunication originaux, nouveaux tdma, cdma, fdma mixte mdma, sa Wi-Fi, son système d’exploitation à pointeur ou télémultipointeurs ou pad ou tactile d’écran, son activation d’ordre, son identification, sa géolocalisation spatiale, sa navigation ou le navigateur de Legros sur la zone de navigation, sur l’écran, dans la base de données, dans l’application, les réseaux, les systèmes, son information Sigma L codée sécurisée inviolable, sa résolution intervectorielle centralisée, décentralisée, son asservissement infinitésimal de position, de vitesse ou de mouvement spatial 3D en boucle, sa logique de fonctionnement intégrée, son pilote manuel, semi-automatique ou automatique ou son pilote autonome, son antipatinage, son antiblocage, son antidécrochage, son antiéchouage, son anticollision spatiale sur la zone, sur l’écran, son information de voyage originale, nouvelle de départ, de destination, sa diffusion ou sa télédiffusion en temps réel ou différé, son temps T Alpha d’attente, d’arrivée ou d’approche, sa téléphonie mobile, ses rendez-vous sur la zone, sur l’écran, ses messages SMS Short messages service ou pré-enregistrés, ses séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou le film, son environnement unitaire, multiple, codé, programmé, modélisé, sa géographie, sa topographie, sa cartographie, son incrustation en pixels des ensembles, éléments vecteurs, systèmes ou mobiles sur l’écran de vision, sa base de données, sa boîte noire géolocalisée, sa téléexpertise, sa télémaintenance par injection du signal Sigma L, sa liaison Internet, sa liaison montante descendante vers les satellites n’étaient pas en l’état des connaissances scientifiques ou de la pratique électronique spatiale des systèmes et de télécommunication ou en l’état de la technique (*).


Les administrations françaises, les sociétés anciennes ou nouvellement fondées SNCF, RATP, Alstom, Thomson-CSF, Thales, CNET, PTT, France Télécom, Orange, Bouygues Télécom, SFR, Free, MATRA, Alcatel, SAT, Sagem, Les Chantiers de l’Atlantique, Les Ports Autonomes, Delmas, CGM, Compagnies de Ferry, CNIM, Jeumont-Schneider, Télémécanique, CII Honeywell Bull, CNES, Aérospatiale, Dassault, DCN, DGA, Eurocontrol, Agence Spatiale Européenne, Airbus, Les Aéroports, Air France, Les Sociétés d’Autoroutes, Scétauroute, Renault, PSA Peugeot-Citroën, et cetera exploitaient l’état de la technique, la technologie et le système normalisé ou n’existaient pas.


Il s’agit à n’en pas douter d’une invention électronique nouvelle majeure dans les secteurs de notre économie et d’une œuvre d’art originale, nouvelle scientifique, logiciel, de télécommunication, d’architecture système et systémique des systèmes.


De cette rupture radicale technologique opérée essentiellement par M. Legros de sa compétence, de nombreuses entreprises de notoriété aujourd’hui n’existent plus. Toutes les entreprises anciennes ou nouvellement fondées qui exploitent la nouvelle technologie numérique du Système Intervecteur telle que décrite au § (*) ci-dessus sont en général en parfaite santé économique et génèrent dans leur majorité un compte de résultat largement positif.


M. Legros a développé cette technologie intervectorielle active du Système Intervecteur audiovisuel protégée par le droit d’auteur ou le copyright qui n’existait absolument pas auparavant dans le domaine de l’information à l’écran ou des séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou en filmographie ou le néant.


L’industrie des nouvelles technologies du numérique a une part importante dans l’économie. En comparaison, la production des gisements de pétrole, de gaz et des hydrocarbures qui constitue les principales ressources des pays producteurs a été en 2016 d’environ 2 500 milliards de dollars. Le chiffre n’est qu’une large estimation par extrapolation des ressources en fonction des données économiques publiées.


Cette nouvelle technologie numérique de Legros (1971-2019) du Système Intervecteur, de l’ingénierie, de l’électronique des paragraphes traités précédemment est exploitée aujourd’hui sur les 99,99% des systèmes électroniques, informatiques, de télécommunication des secteurs économiques, et en équipement grand public.


La technologie numérique intégrée au système se retrouve dans les trois secteurs économiques du primaire (ressources), du secondaire (industrie), du tertiaire (services) dont les proportions ont subi une profonde mutation ces trente dernières années. Ce secteur de la technologie numérique constituera plus des 25 % du PIB mondial estimé à environ 80 mille milliards de dollars en 2019.

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La création de Legros composée de l’œuvre d’art de et de l’invention du Système Intervecteur produit bien chaque année sur les cinq continents des milliers de milliards de dollars ou d’euros. Le chiffre d’affaires de la production totale annuelle du Système Intervecteur sera dans les prochaines années de 20 mille milliards de dollars. Le chiffre devient considérable sur plusieurs décennies (30 ans).


L’invention du Système Intervecteur de Legros, sa Métamathématique, son système électronique d’exploitation, d’information, sa télécommunication, ses instructions, son logiciel, ses données, ses plans, ses dessins, son architecture système et systémique sont directement identifiables dans l’industrie (installation, système), dans la vie courante (télécommunication, téléphone, sms, navigation, rendez-vous) et les loisirs (culture, jeu et sport).


L’ensemble entièrement original, nouveau de cette théorie Métamathématique, de cette technique, de ce système, de cette télécommunication, de ces informations constitue l’Intelligence intervectorielle pour le dialogue entre les mobiles, pour la navigation, pour le pilote manuel, semi-automatique ou automatique des véhicules de la route (automobile, autocar, bus et camion), des véhicules du ferroviaire (train, rame de métro et tramway), des bateaux sur mer, fleuve, estuaire (embarcation, péniche, navire, bâtiment de commerce et militaire), des véhicules de l’air (aéronef, avion, hélicoptère et drone), et de l’espace (lanceur, satellite, sonde et station).



LA SIGNATURE SUR L’INVENTION, SUR LES BREVETS ET L’ŒUVRE D’ART


Il est incontestable que ce système, le dialogue, la transmission, la résolution intervectorielle, unitaire, deux à deux et multiple de la position de tous les systèmes ou mobiles évoluant ainsi les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace n’a pas d’existence antérieure, et que la solution est inimaginable, n’a pas la fiction littéraire, cinématographique de l’exemple au jour du dépôt officiel ou légal.


De sa science Métamathématique physique, de son expérience polytechnique, M. Legros a créé une intelligence intervectorielle, une unification des technologies,  les plans de fabrication, les réseaux de télécommunication locaux, distants et la convergence des applications intervectorielles. L’ordinateur, la téléphonie fixe, mobile, le téléviseur, le véhicule, le satellite, l’installation industrielle, domotique, monétique sont bien commutés aux réseaux de télécommunication, avec la résolution, l’application de mouvement, de détection, de commutation intervectorielle sur l’écran, c’est indéniable.


L’invention était difficilement assimilable dans toute son étendue, sa complexité, laissant place au doute ou à une confusion dans les esprits jusqu’à écrire que l’invention de M. Legros est infaisable avec sa description, jusqu’à demander d’annuler un titre de propriété officiel de brevet d’invention de grande valeur délivré par l’Etat français. Les pertes économiques enregistrées sont connues, elles sont énormes.


De l’invention du Système Intervecteur, c’est bien cette convergence qui a pourtant été comprise par un nombre ou un groupe restreint d’individus et qui été appliquée en partie à terme. Le brevet n’est pas nul, mais l’invention est complexe de haute et nano technologie. Des brevets nationaux ont été délivrés. De la publicité, l’invention et l’œuvre d’art sont exploitées avec avantage chaque jour dans le monde entier.


Les interlocuteurs de M. Legros n’ayant pas la connaissance, la compétence et la pratique pluridisciplinaire de l’auteur inventeur dans des secteurs variés de l’industrie ne pouvaient pas comprendre toute la résolution originale, nouvelle, les applications de l’invention en rupture très nette avec les systèmes exploités dans les domaines de l’électronique, de l’informatique, de l’industrie, du transport et des télécommunications.


De l’échec du prototype de métro automatique ARAMIS en construction et autres prototypes, les directions, les ingénieurs ou les techniciens ne voyaient que des impossibilités, des systèmes incontrôlables ou inexploitables. L’industrie informatique, du logiciel, des télécommunications s’était installée pour longtemps dans le développement routinier. Il n’y eu pas d’innovation majeure d’un individu de nature à bouleverser l’industrie et son exploitation.


Le projet, la solution et les plans du Système de Legros de l’Intervecteur n’ont pas été envisagés. Ce Système Intervecteur n’a pas d’existence précédemment dans toutes les industries ou le néant (voir l’état des connaissances scientifiques et des techniques normalisées, exploitées en 1985).


L’Intelligence intervectorielle de la théorie Métamathématique physique et du logiciel de Legros avec l’invention du système de technique, d’électronique mise en œuvre résout pour tous les systèmes, le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, la position spatiale, la forme, la dimension, la densité, le mouvement accéléré, le coefficient gamma oméga exponentiel, la transmission, la télécommunication, la synchronisation universelle, le codage et la sécurité du signal sigma. Cette Intelligence intervectorielle est originale, nouvelle, datée, signée de la main de l’auteur inventeur.


L’Intelligence intervectorielle vit du vecteur de mouvement, de la résolution permanente de l’intersection, de l’application, de son accélération interne, externe au système et inversement. L’intelligence intervectorielle naît du mouvement, de sa résolution ainsi que de son évolution. Sans quoi il n’y a pas d’intelligence, mais des corps ou de la matière inerte ou en mouvement.


L’œuvre d’art de l’Intelligence intervectorielle a sa génèse dans la vie, la formation, la carrière de l’auteur inventeur. Son origine dans la publication du brevet français FR 2 586 845 ou l’invention expose le système électronique, le mouvement de mobiles et leur complète résolution intervectorielle systémique spatiale.


M. Legros a créé sa théorie Métamathématique physique et la branche du calcul intervectoriel, l’équation de la position spatiale, la forme, la dimension, la densité, le mouvement accéléré, le coefficient gamma oméga exponentiel, les liaisons appliquée pour la résolution intervectorielle infinie de l’Univers ou de multi Univers.


Il est interdit d’apposer sur l’invention, sur les brevets français, nationaux et sur l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur, sa signature, sa griffe, un sigle, un copyright ou un nom manifestement étranger à M. Bernard René Paul Legros auteur inventeur propriétaire d’un droit de propriété exclusif opposable à tous le 27-08-1985.


Précisons de nouveau que - Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit, ou d'un fait ayant des conséquences juridiques - articles 441-1 à 441-4 du Code pénal.


De la publicité de Legros auteur inventeur du Système Intervecteur, les brevets d’invention nationaux ou l’invention sont protégés en la date du dépôt prioritaire légal. L’œuvre d’art, intégrale ou partielle, est une œuvre de l’esprit protégée non autorisée.


De la loi, M. Legros possède en sa qualité d’auteur inventeur du Système Intervecteur un droit moral et un droit patrimonial inviolable, sacré. Il a un droit de paternité perpétuel, inaliénable, imprescriptible dont il peut jouir de la manière la plus absolue, sur ses brevets d’invention ou sur son invention, ainsi que sur son œuvre d’art.

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Propriété privée / Private property


Système Intervecteur © Bernard Legros 1985

Dépôt légal en France et à l’étranger

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

Titres de propriété

Paquebot

La Pérouse

Méthanier LNG

Mariotte

Vitesse 15 kt

Cap S W

Pilote automatique

Bip-bip 15 minutes

Propriété Intellectuelle II

Porte-conteneurs

Gauguin

Vedette

Richelieu

Panamax

Napoléon

Capitainerie

Dunkerque

Hélicoptère

F-H250

Copyright©Bernard Legros 1985

© Système Intervecteur,écran multipointeurs,station trafic maritime AIS,identification,data-base,     navigation,satellite,balise,radar,bus,réseaux tdma,cdma,fdma,mixte mdma Bernard Legros1985

LE BREVET FRANCAIS LEGROS  FR 2 586 845 AU 27-08-1985 DES AIS

POUR LA NAVIGATION MARITIME SPATIALE MONDIALE

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LA CREATION DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR


La création scientifique et logiciel de Legros concerne l’éducation, les sciences et la culture de l’UNESCO ; l’emploi de l’œuvre, de l’invention de l’Intervecteur est mondial.


La publicité de l’œuvre de Legros est nationale aux Etats désignés et internationale en la date de la première publication officielle ou le dépôt légal de l’auteur à l’INPI Paris.


La qualité d’auteur de l’œuvre de l’Intervecteur et d’inventeur du système appartient à Monsieur Bernard Legros qui a divulgué son œuvre d’art intégrale et son invention complète. Il n’y a pas de coauteurs ou plusieurs auteurs ou plusieurs inventeurs ou collision de demandes de brevet d’invention d’une telle complexité scientifique et technique qui serait de nature à favoriser la controverse ou le litige. La paternité de la création de l’Intervecteur est individuelle.


L’œuvre d’art de Legros, ses titres de brevets d’invention nationaux FR 2 586 845 n’ont pas d’antériorité. Seule la publicité d’une œuvre préexistante ou de l’antériorité de brevets d’invention ou d’une invention antérieure s’apprécie ; il n’y a pas d’opposition.


La publicité postérieure, les actes factieux, la contrefaçon, la nuisance, la soustraction frauduleuse ou le vol sont sans effet sur la qualité, sur le droit d’auteur et d’inventeur de M. Bernard Legros au jour du dépôt au 27-08-1985.


De l’humanité, depuis des millénaires, l’œuvre et l’invention ont toujours eu une existence, une protection et une reconnaissance. Aujourd’hui, les écritures, la science, l’art et l’invention sont l’objet de la loi et de son application.


Les droits de l’auteur sont définis et réglementés par la loi, le Code de la propriété intellectuelle, la Convention universelle sur le droit d’auteur ; l’UNESCO en est la dépositaire aux Nations Unies.



L’ETAT DE LA TECHNIQUE AU JOUR DU DEPOT


Il est un fait incontestable que l’association ou la combinaison des quatre antériorités citées de brevets d’invention au Rapport de recherche internationale ne permettent matériellement pas d’exécuter l’invention Legros de l’Intervecteur ; de conséquence, des titres de brevets d’invention nationaux ont été délivrés.


Tout aussi, les connaissances encyclopédiques, scientifiques, techniques universelles au jour du dépôt ne permettent pas de produire l’invention. L’œuvre scientifique de la branche mathématique du calcul intervectoriel n’existait pas ; le support matériel des circuits électroniques, les liaisons bus et de télécommunication n’existaient également pas pour exécuter les calculs intervectoriels, pour asservir les particules ou les mobiles, pour diffuser l’information ou les séquences audiovisuelles.


C’est ainsi que le brevet comporte, de droit et indépendamment de l’invention, l’œuvre incluse scientifique mathématique physique, le logiciel, le signal, les données, les télécommunications, l’architecture, les plans et les dessins.


L’invention est nouvelle, elle est appliquée dans l’industrie ; l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur intégrale ou partielle est originale : soit la branche mathématique du calcul intervectoriel, ses liaisons et ses résolutions particulières.



AUCUNE OPPOSITION AU DROIT DE PROPRIETE DE L’AUTEUR INVENTEUR  


La publicité de la demande du brevet FR 2 586 845 et le rapport de recherche préliminaire et internationale ont été soumis, par mise a disposition du public, à tierce opposition, conformément à la loi sur le brevet d’invention. Il n’y a pas eu d’opposition, l’avis documentaire du brevet d’invention français a été délivré, ainsi qu’à l’étranger des brevets nationaux ont été délivrés.


La publication antérieure ou la publicité d’un tiers pouvant détruire l’originalité de l’œuvre scientifique mathématique physique Intervecteur, l’originalité de l’œuvre logiciel, les instructions, plans, schémas, dessins, graphiques sur écran, l’architecture, le système, son électronique, ses réseaux intervectoriels n’ont fait l’objet d’aucune soumission ou présentation ou publicité de tiers.


L’œuvre complète de l’Intervecteur est une œuvre d’art. Le droit d’auteur de l’œuvre de Legros de l’Intervecteur produit tous ses effets conformément à la loi.

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L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR


M. Legros a demandé des brevets d’invention de publicité internationale. Il a présenté l’originalité du concept inventif général de son œuvre, de son invention ; et il a convaincu ses interlocuteurs de son intérêt dans l’industrie et le transport.


De sa connaissance de l’état des sciences, des techniques, il a produit des offres de licence dès 1985-1987, avant la délivrance de titres de propriété de brevets d’invention. Il a rencontré des industriels dans le cadre de la licence de sa propriété intellectuelle, du transfert de technologies de son savoir-faire de sa publicité.


Il a pressenti, exposé les nouvelles normes, les nouveaux métiers nés de l’exploitation de son innovation technologique, là ou le chômage devenait préoccupant. Le dispositif système électronique assure la sécurité et l’automatique. Il s’agit aussi d’une rupture du mode d’exploitation des systèmes, et de nouvelles spécialisations de l’Intervecteur.


Le droit d’exploitation de l’œuvre d’art scientifique technique de Legros de l’Intervecteur comprend le droit de représentation, le droit de reproduction.



LE DROIT D’EXPLOITATION DE L’ŒUVRE ET LE CODE

DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE CPI


Le droit d’exploitation du logiciel Legros Intervecteur comprend le droit d’effectuer et d’autoriser la reproduction permanente ou provisoire du logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme. Les actes de chargement, d’affichage, d’exécution, de transmission ou de stockage du logiciel Intervecteur ne sont possibles qu’avec l’autorisation de l’auteur.


Toute  représentation ou reproduction intégrale ou partielle de l’œuvre de Legros de l’Intervecteur faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.


Cette disposition du Code de la propriété intellectuelle énonce le principe intangible selon lequel l’utilisation de l’œuvre de Legros sans autorisation est une contrefaçon.


Les droits d’exploitation, de représentation, de reproduction ou de diffusion de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur sont cessibles à titre onéreux. La cession par l’auteur de ses droits sur son œuvre ou sur son invention est totale ou partielle.


De la loi, aucune autorité n’a le pouvoir de se substituer à M. Legros propriétaire de son œuvre d’art scientifique mathématique physique et de son invention technique de l’Intervecteur, à son insu, pour négocier ou en autoriser l’exploitation ou pour en faire une valeur d’échange ou de compensation ou pour son exportation ou pour en tirer un avantage illégal au 27-08-1985.



LE DROIT DE REPRESENTATION DE L’ŒUVRE DE L’INTERVECTEUR


Le droit de représentation consiste dans la communication de l’œuvre de l’Intervecteur au public par un procédé quelconque, et notamment par récitation publique ou conférence, projection, télédiffusion ou diffusion par tout procédé de télécommunication de sons, d’images, d’informations ou de séquences audiovisuelles de l’œuvre de l’Intervecteur, de documents, de données, de messages, par l’émission de l’œuvre de l’Intervecteur vers un satellite.



LE DROIT DE REPRODUCTION DE L’ŒUVRE DE L’INTERVECTEUR


La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre de l’Intervecteur par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte à partir du support physique.


Elle peut s’effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage, et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique.


Pour les œuvres d’architecture du système, de la systémique de l’Intervecteur, la reproduction consiste également dans l’exécution répétée d’un plan ou du projet type ou du schéma de principe de la publicité des brevets nationaux FR 2 586 845.

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L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR OU LA MATIERE PREMIERE


Au jour du dépôt officiel ou de la première publication de Legros, personne n’avait sa connaissance, sa compétence, son savoir-faire suffisant pour apprécier l’invention et l’œuvre de l’Intervecteur dans toute son étendue.


De la propriété intellectuelle, sans l’œuvre d’art de Legros originale et nouvelle, sans sa matière première indispensable, ses caractéristiques, les produits de l’Intervecteur en exploitation dans le monde après sa publicité internationale n’existent pas.


L’œuvre de l’Intervecteur constitue la matière première dans l’industrie de l’électronique, de l’automatique, des télécommunications et de la sécurisation des systèmes, des réseaux et de l’information planétaires.


Cette matière première indispensable ou matière grise de Legros de la propriété intellectuelle scientifique à très haute valeur ajoutée a sa contrepartie financière, économique en fonction de la demande de l’œuvre d’art de Legros ou de l’exploitation de l’Intervecteur et de son commerce mondial.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est une matière première nécessaire à l’industrie et qui n’avait aucune existence ou exploitation avant sa création du néant de l’auteur inventeur.



LE CONSENTEMENT ET LA REMUNERATION DE L’AUTEUR ET DE L’INVENTEUR


LE DROIT D’AUTEUR


La cession globale des œuvres futures est nulle.


Le consentement personnel et donné par écrit de l'auteur est obligatoire.


La cession par l'auteur de ses droits sur son œuvre peut être totale ou partielle. Elle doit comporter au profit de l'auteur la participation proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l'exploitation. La rémunération de l'auteur est fixée de la valeur forfaitairement ou proportionnellement.



LE BREVET D’INVENTION


Les droits attachés à une demande de brevet ou à un brevet sont transmissibles en totalité ou en partie. Ils peuvent faire l'objet, en totalité ou en partie, d'une concession de licence d'exploitation, exclusive ou non exclusive.



LES DISPOSITIONS DU LEGISLATEUR


Les dispositions du législateur sont claires et suffisantes. En France, la loi de la République s’applique immédiatement et uniformément pour tous.


De ce fait, la loi précise d’autres destinées pour l’œuvre d’art incluse et l’invention.


L’Etat peut interdire la divulgation de l’invention ou procéder à son expropriation par la demande de la licence d’office, au besoin de l’Etat, fixée par arrêté ou par décret, moyennant un accord amiable des redevances ou une indemnité.


L’exploitation d’une œuvre d’art, et à l’exportation, sans l’accord écrit obligatoire et la rémunération de l’auteur constitue un délit pénal, constitue un faux en écriture comptable sur la provenance d’un bien.


L’exploitation d’un brevet d’invention, et à l’exportation, sans l’accord écrit obligatoire et la rémunération de l’inventeur constitue un délit pénal, constitue un faux en écriture comptable sur la provenance d’un bien.


Le fait de ne pas pouvoir justifier de l'origine ou de la provenance d'un bien détenu, est puni d'une peine de trois ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.


Monsieur Bernard Legros exige que la mention de son nom indiquant la provenance et la date figure sur toute exploitation de son œuvre d’art ou de son invention de l’Intervecteur ainsi que sur toute diffusion électronique automatique numérique, sur l’Internet, et par satellite.

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LA FACTURE DU DROIT D’AUTEUR DU SYSTEME D’INFORMATION

DES VOYAGEURS ET SUR L’INTERNET


Le consentement de l’auteur, les droits d’exploitation, de représentation, de reproduction, de diffusion de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, et sur le réseau de l’Internet, et par satellite, de son système d’information électronique automatique numérique, de séquences audiovisuelles, cinématographiques, ou de film, le temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche en station ou sur les mobiles bus, navette, tramway, train, TGV, RER, rame de métro sont cessibles à titre onéreux par l’achat obligatoire de la licence.


La facture de redevances du droit d’auteur émise par M. Legros au Service comptable de la Régie Autonome des Tranports Parisiens RATP de son obligation contractée de la publicité du Système Legros d’information électronique automatique numérique, de l’information, de séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film est de 500 000 € pour l’autorisation d’exploitation ; de 5 000 000 € pour 5000 points d’information ; de 2 700 000 € pour six années de diffusion, de télédiffusion sur l’Internet ; la taxe sur la valeur ajoutée est de 820 000 € ; le total des montants est de 9 020 000 €. Le CONTRAT DE LICENCE de droit d’auteur du Système d’information porte sur le droit exclusif de propriété de l’auteur. La facture jointe au contrat a été éditée de nouveau le 15-06-2018.


M. Legros de son système intervectoriel d’information électronique automatique numérique, de son information, de ses séquences audiovisuelles, cinématographiques ou du film aux voyageurs, sur l’Internet, et par satellite offre un service de qualité aux parisiennes, aux parisiens et aux étrangers. La diffusion de l’œuvre d’art de Legros de son information est payée par les voyageurs au ticket de transport, l’objet d’un commerce au profit de la RATP.


La RATP doit régler la facture de redevances du droit d’auteur Legros de son système intervectoriel d’information pour se libérer de l’obligation qu’elle a contractée en connaissance de cause de la publicité nationale, internationale ou utiliser ses systèmes habituels connus des voyageurs ou utiliser d’autres systèmes.



LA DIGNITE DE L’AUTEUR INVENTEUR DU SYSTEME D’INFORMATION

NUMERIQUE ET LA DISCRIMINATION


Du système d’information Legros électronique, automatique, numérique, la RATP facture et encaisse au bon ou au ticket de transport voyageur ce service. La RATP est solvable, elle règle habituellement ses factures de fournisseurs et de droit d’auteur (annonceurs de publicité commerciale, journaux, panneaux publicitaires, diffusion de musique, de radio, de séquences tv, messages sur Internet, etc.).


La RATP est solvable, elle règle habituellement les factures de ses fournisseurs et provenant de droit de la propriété intellectuelle.


La distinction opérée par la RATP à l’égard de la facture de M. Legros des redevances des droits d’auteur de son système d’information, de son obligation d’exploitant de l’œuvre d’art de publicité nationale, internationale est une discrimination.


Le fait de la RATP d’exploiter avec avantage et profit le travail, la compétence et l’œuvre d’art de M. Legros du Système Intervecteur et son invention sans la rémunération s’assimile à une réduction à l’esclavage.


Il s’agit aussi d’une entrave à l'exercice de son activité économique, à son entreprise venant de biens de sa propriété intellectuelle.

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L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DU SYSTEME INTERVECTEUR COMPLET

D’INFORMATION ELECTRONIQUE AUTOMATIQUE NUMERIQUE, L’INFORMATION

OU LES SEQUENCES AUDIOVISUELLES OU LE FILM ET LA VIOLATION

DU DROIT D’AUTEUR  ET LA CONTREFACON DE LA RATP    


De la loi du droit d’auteur, toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.


Le Système Intervecteur d’information électronique automatique numérique complet ou l’information ou les séquences audiovisuelles ou le film intégral ou partiel, le départ, le parcours, la destination, le temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche embarqué sur le mobile bus, navette, tramway, train, RER, rame de métro ou localisé dans la station ou dans le central exploité ou diffusé par la RATP est une contrefaçon de l’œuvre d’art scientifique Métamathématique physique, technique, d’architecture ou d’instruction ou d’informations ou de logiciel sur tout support de fixation matérielle.


La contrefaçon existe lorsque les ressemblances, portant sur les caractéristiques essentielles, le départ, le parcours, la destination, le temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche, sont telles que le modèle ou l’original intégral ou partiel comparé ne permet pas au consommateur de le distinguer de la copie de la RATP.


Tout témoin oculaire, voyageur, huissier, expert ou juge peut immédiatement «en quelques secondes» identifier la contrefaçon, l’exploitation illicite des produits originaux, nouveaux de M. Legros sur les lignes de la RATP. Il s’agit notamment de l’information du temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche diffusée embarquée sur le bus, la rame, ou située en local, dans un endroit déterminé.


La RATP utilisait habituellement, depuis les années de 1900 à 2000, dans le transport public parisien les moyens de communication suivants :

- l’affiche d’horaire, l’imprimé, le message manuscrit,

- la pancarte latérale de bus, le rouleau à manivelle de pare-brise,

- le tableau d’horaire fixe,

- le voyant électrique sur le synoptique de la ligne,

- le combiné téléphonique du conducteur en cabine,

- le réseau GSM Global Service Mobile d’exploitation (1980),

- la saisie manuelle d’horaire,

- le véhicule ou la navette de service pour la diffusion de l’information aux voyageurs.


Le Système Intervecteur d’information possède des mesures techniques efficaces pour empêcher ou limiter toute exploitation illégale de l’œuvre d’art, et sur l’Internet en agissant au moins sur l’une de ces mesures techniques, les huit circuits électroniques de 1 à 8, le code logiciel numérique, le central, la base de données, le serveur, les réseaux de télécommunication, les balises, les antennes et la liaison montante, descendante vers les satellites.


De la loi, les mesures techniques efficaces sont destinées à empêcher, à faire cesser la violation des droits d’auteur de M. Legros et la contrefaçon en public de la RATP.

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LES ARRETES MINISTERIELS ET LES DECRETS EN FRANCE


Les projets de transports ferroviaires tels que les TGV, RER, TER, VAL, ARAMIS, EOLE, METEOR ont été financés par l’Etat, les ministères, les régions, les collectivités et les entreprises. Ils ont été l’objet d’arrêtés et de décrets.


De même, les projets de transports maritimes tels que les installations des AIS (Automatique Identification Système) à bord des navires civils, militaires, dans les stations côtières de surveillance, sur les infrastructures d’estuaires, portuaires ou le littoral en mer sont financés par l’Etat, les ministères, les régions et les entreprises. Ils sont aussi l’objet d’arrêtés et de décrets.


La loi du Code de la propriété intellectuelle en ce qui concerne les inventions, les œuvres d’art privées scientifiques, techniques ou culturelles s’applique aussi aux arrêtés ministériels, aux décrets du gouvernement ou du chef de l’Etat.


L’enseignement, l’apport de l’inventeur, de l’auteur est si important que des normes, des lois, des arrêtés, des décrets, des recommandations, des directives internationales sont édités, publiés, diffusés pour être appliqués.


Les brevets d’invention nationaux de M. Legros FR 2 586 845 sont datés le 27-08-1985. L’exploitation en mer du dispositif marin nouveau des AIS Automatique Identification Systèmes a été imposée le 01-07-2002 par l’OMI.


Sur toute exploitation de l’œuvre d’art protégée par le droit d’auteur, le symbole du copyright accompagné du nom de l’auteur, de l’année de première publication doit être mentionné à une place très nette précisant que le droit est réservé. Ceci est imposé par la Conventions universelle sur le droit d’auteur. AIS © Bernard Legros 1985


N.B. : Au jour du dépôt de la demande de M. Legros pour le brevet d’invention les groupes d’équations de la branche du calcul intervectoriel ; le système d’exploitation Métamathématique électronique ; la géolocalisation satellitaire différentielle continue infinitésimale ; l’identification des mobiles et des stations ; le bus et l’électrobus, la Wi-Fi, les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma ; le modem du signal Sigma L ; le navigateur multipointeurs bidirectionnel d’écran ; le rail de défilement vertical, horizontal sur l’écran ; le multipointeurs curseur de mouvement ; l’intervectorisation ; l’ordre d’un ou de n-multipointeurs graphiques ; la bascule électronique ; la molette, les boutons-poussoirs du click sur l’écran ou sur la zone de navigation ; l’anticollision spatiale ; l’enregistrement des données du voyage ; l’autocontrôle des données et du système ; les cartes électroniques géographiques, topographiques 3D codées sur l’écran ; le signal de détresse ; le système d’information maritime ; la base de données maritimes ; la sécurisation des informations à signal codé Sigma L ; le pilotage manuel, semi-automatique ou automatique des navires les uns par rapport aux autres ; l’expertise, la téléexpertise intervectorielle ; etc … n’existaient pas ou le néant.


Il s’agit bien du Premier système et réseau de navigation planétaire maritime et fluvial au brevet français et nationaux de la famille FR 2 586 845 27-08-1985.



LA VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR DE M. LEGROS

LES DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS INTERNATIONALES


L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur n’est pas dans le domaine public en France et pour son exportation. Le brevet d’invention délivré le 23-10-1987 était valide ou produisait ses effets pour l’application de la directive internationale Rés. A.917(22) OMI incluant la Recommandation de télécommunication UIT-R M.1371 le 01-07-2002.


Le consentement personnel de l’auteur inventeur donné par écrit est obligatoire pour toute exploitation de l’invention des dispositifs électroniques ou de l’œuvre d’art scientifique, technique, culturelle intégrale ou partielle des AIS.


Les autres dispositions et pénales sont prévues par le législateur de la loi au Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur, sur la protection des inventions et des connaissances techniques, sur les brevets d’invention, sur les obligations, sur les atteintes au propriétaire des droits, sur les modes d’exploitation et de rémunération.


Toute exploitation ou représentation ou reproduction de l’œuvre d’art scientifique, technique, électronique, logiciel et d’architecture du Système Intervecteur et des AIS est interdite sans l’accord écrit obligatoire de M. Legros l’auteur.  

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LES DISPOSITIONS PENALES DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


Est également un délit de contrefaçon toute reproduction ou représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.


Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d’un logiciel, sa reproduction ou son exploitation intégrale ou partielle ou sa mise sur le marché sans le consentement personnel de l'auteur obligatoire et donné par écrit.


Est également un délit de contrefaçon, de violation des droits de l'auteur toute diffusion intégrale ou partielle de l’œuvre d’art de l’information originale nouvelle électronique automatique numérique ou des séquences animées d’images audiovisuelles ou cinématographiques ou du film protégée par la loi sur le droit d’auteur - articles L112-2, L122-4, L122-6, L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.



LA PUBLICATION DES PRODUITS LEGROS DES AIS ORIGINAUX  NOUVEAUX

ET LA CONTREFACON DE LA DIRECTIVE INTERNATIONALE OMI


De la publicité internationale de M. Legros, de son offre de licence, le brevet français FR 2 586 845 valide, produisant ses effets, daté le 27 août 1985, a bien été étudié dans le détail pour le reproduire de la directive Rés. A.917(22) de l’OMI datée le 1er juillet 2002, avec des directives annexes et des publications.


Les écrits de la description du système d’exploitation électronique et de télécom-munication sur l’écran audiovisuel, sur la zone de navigation, de son fonctionnement en mer ont été copiés, reproduits pour les applications embarquées à bord des navires ou localisées dans les stations STM de service du trafic maritime et installées à bord de l’hélicoptère de sauvetage en mer.


L’OMI a reproduit les applications  terrestres (stations de surveillance, côtières, STM, ports), maritimes (navires), aériennes (hélicoptère), spatiales (satellites) et de télécommunication (recommandations UIT-R M.1371, AIS1 161,975 MHz et AIS2 162,025 MHz). UIT) aux écrits des revendications de M. Legros le 27 août 1985.


En portant une atteinte manifeste au droit exclusif de M. Legros propriétaire des AIS, le mobile est l’appropriation frauduleuse ou le vol à terme de l’œuvre d’art scientifique, technique, cuturelle, le système d’exploitation, de télécommunication, de navigation dans le plan ou l’espace et sur l’écran.


L’exploitation de l’œuvre d’art de M. Legros consistant en la représentation, la reproduction, l’édition ou la diffusion de la directive Rés. A.917(22) OMI incluant les Recommandations de télécommunication de l’UIT est illicite.


L’OMI a également reproduit les qualificatifs (système, automatique, identification) provenant des publications de M. Legros en 1985 pour nommer « AIS » le dispositif électronique d’exploitation et de télécommunication maritime spatiale.


Le Navigateur de Legros © nouveau est opérationnel sur la zone de navigation, sur l’écran audiovisuel, dans le système, l’application, la base de données, le réseau, dans les systèmes avec son télémultipointeurs ou pad ou tactile. C’est ce Navigateur qui est exploité aujourd’hui dans le monde sur 99,99% des systèmes au 27 août 1985.


La contrefaçon de l’œuvre d’art de Legros des AIS par l’OMI est indiscutable. L’œuvre d’art des AIS n’est pas dans le domaine public ou n’est pas libre de droit. Toute exploitation est à titre onéreux - articles L122-7 et L123-1 du Code de la propriété intellectuelle.


La contrefaçon existe lorsque les ressemblances portant sur les caractéristiques essentielles sont telles que le modèle comparé à la copie ne permet pas au consommateur de distinguer l’original. L’œuvre d’art de Legros des AIS a été copiée, reproduite par l’OMI de la directive Rés. A.917(22), il s’agit d’une contrefaçon.  


Le TABLEAU DES RESSEMBLANCES entre les écrits de la description scientifique technique des AIS et de leur fonctionnement au brevet français FR 2 586 845 et entre la copie illicite de la directive Rés. A.917(22) est la preuve de la contrefaçon.


L’OMI ne revendique pas la paternité des AIS, ne présente aucun auteur, inventeur ou titre de propriété et n’a pas fait opposition au brevet FR 2 586 845 et à l’œuvre d’art de M. Legros de publicité internationale.   


La copie illégale directive Rés. A.917(22) et les dispositifs AIS embarqués sur les navires, localisés en station du trafic maritime, utilisés à bord de l’aéronef de sauvetage en mer imposés depuis le 1er juillet 2002 sont des produits de la contrefaçon de l’invention et de l’œuvre d’art incluse scientifique, logiciel, de télécommunication et d’architecture.


Le témoin oculaire ou l’officier de bord peut immédiatement «en quelques secondes» identifier la contrefaçon, l’exploitation des produits nouveaux AIS et les informations intervectorielles spatiales sur l’écran de navigation. L’emploi des AIS est imposé à bord avec un certificat d’homologation pour naviguer. Les AIS sont des produits qui ont été brevetés et qui sont l’objet de la certification dans l’industrie navale - Publicité de la famille des brevets français et nationaux FR 2 586 845 le 27-08-1985.


Rappelons que c’est le 1er Système et réseau mondial spatial de navigation, d’anticollision, d’identification et de surveillance maritime et fluviale. Son architecture originale, nouvelle, complexe protège à chaque instant les navires et l’environnement.

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LA FACTURE DES REDEVANCES DES DROITS D’AUTEUR DES AIS


Le droit dexploitation comprenant le droit de représentation et le droit de reproduction de l’œuvre d’art dispositif électronique maritime spatial et de télécommunication des AIS est cessible à titre onéreux. La licence de l’œuvre d’art scientifique, technique, culturelle est obligatoire pour son  exportation au départ de la France vers le Royaume Uni et pour son exploitation dans le monde entier par l’OMI.


M. Legros a émis de nouveau une facture de redevances des droits d’auteur des AIS, le 02 mai 2019, au Secrétaire Général de l’OMI et au Service comptable.


L’OMI a contracté une obligation volontaire de la publicité internationale du dispositif de M. Legros des AIS, la description scientifique, technique, électronique et de télécommunication, le code logiciel numérique, le fonctionnement, les plans et les dessins, l’information originale, nouvelle, l’architecture du système et de la systémique des systèmes du brevet français FR 2 586 845, des dix (10) revendications, de l’abrégé le 27 août 1985.


M. Legros a fixé la rémunération des redevances de droits d’auteur à un forfait en raison d’un nombre important d’articles des AIS présentés, édités, diffusés ou facturés par l’OMI dans le monde entier (2002-2019), et parce que le taux proportionnel pratiqué par articles présenterait des frais hors proportion de calcul ou de vérification.


Le consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit pour le droit d’exploitation est de 5 millions d’euros ; le droit de représentation est de 5 millions d’euros ; le droit de reproduction est de 5 millions d’euros. Le total de la facture N°001 à payer pour l’exploitation de l’œuvre d’art des AIS et de son commerce mondial est de 15 millions d’euros.


Le commerce de l'œuvre d’art des AIS n’est autorisé que dans le cadre des statuts ou de la mission de l’OMI pour l’application des directives, des conventions et des recommandations internationales.


L’OMI a contracté en connaissance de cause une obligation. La créance de M. Legros sur l’OMI est licite, née du seul fait de l’autorité de la loi. L’OMI doit régler la facture des redevances de droit d’auteur des AIS pour se libérer de l’obligation qu’elle a contractée de sa seule autorité et volonté.


Les productions de séquences animées d’images audiovisuelles ou cinéma-tographiques ou de films diffusées ou télédiffusées stipulant ou ayant en objet l’œuvre d’art des AIS seront soumises au consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit. Un contrat spécifique liant le producteur de l’œuvre audiovisuelle et M. Legros l’auteur sera négocié pour la rémunération de chaque mode d’exploitation de l’œuvre d’art audiovisuelle des AIS.


M. Legros offre un produit AIS nouveau, un service de qualité aux gens de la mer, aux marins, aux navigateurs, aux armateurs, au transport maritime.



LA DIGNITE DE L’AUTEUR INVENTEUR DES AIS ET LA DISCRIMINATION


L’OMI est solvable, elle règle habituellement les factures de ses fournisseurs et provenant de droit de la propriété intellectuelle.


La distinction opérée par l’OMI à l’égard de la facture de M. Legros des redevances des droits d’auteur des AIS, de son obligation d’exploitant de l’œuvre d’art de publicité nationale, internationale est une discrimination.  


Le fait de l’OMI d’exploiter avec avantage et profit le travail, la compétence et l’œuvre d’art de M. Legros du Système Intervecteur et de son invention sans la rémunération s’assimile à une réduction à l’esclavage.


Il s’agit aussi d’une entrave à l'exercice de son activité économique, à son entreprise venant de biens de sa propriété intellectuelle.



LA CONTREFACON, LA TROMPERIE, L’ESCROQUERIE, L’USURPATION

ET LES FINS D’EXTORSION  


Les produits de la contrefaçon, en connaissance de cause, portent sur  l’exploitation ou la représentation ou la reproduction illicites de l’œuvre ou du produit, sur le maquillage de la contrefaçon, en ajoutant des artifices inutiles aux produits, ou en dénaturant, dissimulant, falsifiant les caractéristiques de l’original.


La copie illégale, absente de l’investissement en recherche et développement, est une tromperie envers l’acheteur qui révèle des imperfections, défaut ou vice caché, des caractéristiques moindres, mêmes sans limites, causant un préjudice.


Pour se soustraire au droit, sont parfois publiées par l’auteur de la contrefaçon de fausses informations, jetant volontairement la confusion dans le public « en laissant croire ou à se faire passer pour » d’un copyright apposé illégal. Il s’agit d’une atteinte portée au droit de la propriété, au patrimoine. Il s’agit aussi de l’usurpation de la qualité d’auteur, d‘inventeur et d’atteinte aux biens de titres de propriété.


Le délit de contrefaçon procure un enrichissement rapide sans investissement, couvre les pertes d’autres systèmes, d’autres échecs, le manque d’innovation et de création.


Pour se procurer l’avantage de l’invention, la convoitise de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou son accaparement, il s’agit aussi de fins d’extorsion par tout moyen.


L'extorsion est le fait d'obtenir par violence, menace de violences ou contrainte soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque. L'extorsion est punie de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 euros d'amende.

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LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION OU LA DETERIORATION D’UN BIEN

CULTUREL EXPOSE, CONSERVE OU DEPOSE DANS UNE BIBLIOTHEQUE


Le document de l’œuvre de Legros de l’Intervecteur et de l’invention est déposé, exposé et conservé aux archives nationales de l’INPI en France, aux archives nationales, internationales des offices de dépôts à l’étranger.


Nier ou ignorer de la publicité de l’invention l’existence ou la consistance ou l’originalité des circuits électroniques, de l’instruction scientifique intervectorielle, du logiciel, des capteurs, de leurs fonctions, du central, de schémas, dessins et plans, de l’architecture ou de l’application servant la fabrication de l’invention constitue une destruction ou une dégradation de l’invention et d’un bien culturel.


La propriété intellectuelle de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est un bien culturel. L’invention complète du Système Intervecteur est un bien matériel et culturel.


Toute destruction, dégradation ou détérioration de l’invention, de l’œuvre d’art ou de son intégrité, par quelque moyen que ce soit, est une atteinte aux biens culturels.


En France, la loi sanctionne toute destruction, dégradation ou détérioration d’un bien culturel ou d’un document officiel.


La qualification des crimes et délits constitués est de la compétence de la justice.



LE FAUX MATERIEL, LE FAUX EN ECRITURE, L’ATTEINTE AUX BIENS


Le fait d’une personne agissant dans l’exercice de sa profession de produire en justice ou d’établir par des écritures une attestation ou un certificat ou une expertise faisant état de faits matériellement inexacts ayant des conséquences juridiques est un faux en écriture.


Il s’agit aussi d’une atteinte portée à la personnalité, à la qualité de l’auteur, de l’inventeur de nature à nuire à l’exploitation exclusive normale de son œuvre d’art scientifique technique ou de son invention matérielle.


De la publicité nationale, internationale de l’œuvre d’art, du brevet, puis de l’offre de licence, toute altération frauduleuse ou destruction matérielle pour dissimuler la preuve de la vérité ou d’un droit ayant des conséquences juridiques est un faux.


De la loi, toute altération frauduleuse de la vérité de nature à causer un préjudice, accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée, qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques est un faux.


La justice, en application de la loi, protège les œuvres de l’esprit et l’invention. Les œuvres originales ou l’invention nouvelle ou du changement radical de la norme s’inscrivent dans l’histoire des sciences et des techniques constituant ainsi le patrimoine.  


Aucune atteinte ne peut être portée à l’intégrité, ni à la paternité de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur divulguée pour la première fois en France.


M. Legros est investi du seul fait de sa création du droit moral institué à son bénéfice ; son œuvre d’art ne pouvant être exploitée ou représentée ou reproduite ou diffusée.

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LE DENI DE LA PUBLICITE NATIONALE ET INTERNATIONALE


La loi ne permet pas d’ajouter ou de soustraire de la matière ou des explications ou d’étendre la protection demandée à la demande d’un brevet d’invention, à une antériorité citée, telle qu’elle a été déposée, publiée ou brevetée (l’état de la technique mondiale).


De telles manipulations judiciaires préméditées ont pour objectif de soustraire un bien de la propriété intellectuelle à son auteur inventeur, à terme s’approprier l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur.


L’œuvre d’art aux brevets nationaux FR 2 586 845 se compose de ses huit circuits électroniques, des ses alimentations, de ses liaisons de bus, de son central, de ses capteurs, de ses groupes de résolutions intervectorielles, de ses réseaux de télécommunication et de ses applications.


De la publicité, la négation ou le déni des écritures et des plans est manifeste pour se procurer l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, pour l’exploiter avec avantage dans le public, obtenir un profit financier certain important sans avoir réalisé l’investissement en recherche et développement. Le résultat de l’application de l’Intervecteur est sûr.


De la loi de la propriété intellectuelle, d’une recherche absente et défaillante au jour du dépôt le 27 août 1985, M. Legros a fait enregistrer sa demande pour un brevet d’invention et son œuvre d’art de l’Intervecteur au numéro 85 12 780 à l’INPI de Paris.


Il n’y a que d’autres écritures ou d’autres systèmes envisageables ou hypothétiques pouvant être exploités ; sinon de la publicité Legros, en France la loi du droit d’auteur inviolable s’applique immédiatement dès la première publication ou diffusion ou dès la première exploitation de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur.



LE DETOURNEMENT DE FONDS PRIVES DE L’AUTEUR INVENTEUR


Toute édition d’écrits, de dessins ou de logiciel, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.


La contrefaçon du brevet ou du droit d’auteur prive l’inventeur ou l’auteur de sa rémunération essentielle de subsistance. Il s’agit aussi d’un détournement de biens, de fonds ou d’importantes sommes d’argent de leur destination suivant la valeur économique, industrielle accordée à l’invention ou à l’œuvre d’art.


A ces fins, la contrefaçon s’organise de méfaits ou d’actes illégaux ou répréhensibles pour notamment échapper au payement des redevances. La contrefaçon s’organise tout aussi pour éponger des dettes ruineuses ou des investissements non productifs.


Des échecs de projets, par exemple le métro ARAMIS initialisé par les industriels, la DATAR sur vingt cinq années (1963-1987), ont coûté à leurs auteurs, au financement des collectivités, de la Région, de l’Etat, aux investisseurs près de 650 millions de francs (100 millions d’euros).



LA CONTREFACON UNE SOURCE DE FINANCEMENT ILLICITE


Les auteurs de la contrefaçon ne se soucient pas de l’œuvre, de l’invention, du devenir ou du patrimoine culturel, industriel. Le but est d’obtenir une rentabilité immédiate sans investissements. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie par la loi.


Les produits de la contrefaçon génèrent des fonds importants qui autofinancent cette production illégale. Le financement est d’autant plus important lorsqu’il provient de produits de haute technologie de très grande valeur, par exemple de l’électronique, du logiciel, de la pharmacie, de la chimie, etc.


Ce n’est plus l’auteur inventeur de produits qui de ses redevances, investissements et fonds propres finance son projet mais la contrefaçon en bande organisée qui par les crimes et délits d’extorsion, d’appropriation frauduleuse ou de vol veut en force s’en rendre propriétaire.


L’autofinancement de la contrefaçon à grande échelle avec les investissements et les redevances en dilution de l’auteur ruine la création, l’inventeur, l’auteur, l’industrie et l’économie.


Les crimes et délits de la contrefaçon engendrant de la contrefaçon sont des phénomènes pervers qui ne cessent que par la destruction des produits en douane ou par la saisie ou par l’empêchement de toute exploitation illicite.


Les auteurs de crimes et délits, les contrefacteurs ne sont ni des créateurs, ni des inventeurs ni des auteurs. Leur seul mobile est le profit, l’enrichissement immédiat, l’avantage au mépris de la loi.   

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LE TRAFIC DE BIENS CULTURELS ET D’ŒUVRE D’ART ET LE RECEL


L’œuvre de l’Intervecteur est une œuvre d’art scientifique, technique, industrielle et culturelle. L’exploitation de l’œuvre sans l’accord de l’auteur, son commerce ou son exportation hors de France constituent le trafic d’un bien culturel et d’une œuvre d’art.


Est interdit par la loi, le trafic illégal d’œuvre d’art, dans les Etats. Sans respect à l’égard de l’art, sans la conservation de sa véritable valeur patrimoniale, il a pour seule finalité de se procurer rapidement d’un commerce illicite d’importants profits financiers. Le trafic de biens culturels et d’œuvres d’art est condamnable et l’objet de poursuites.


De la publicité de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, son exploitation, sa communication, sa diffusion, son commerce sur le serveur de l’Internet constituent un délit de la cybercriminalité.


Le Code pénal énonce que le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.


Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.



LA CONTREFACON, LE DELIT DE FLAGRANCE OU LE FLAGRANT DELIT

ET LE VOL EN BANDE ORGANISEE


En France, c’est sur la demande de l’auteur que la justice et la police interviennent conjointement pour faire cesser la contrefaçon par la saisie des objets contrefaits ou leur confiscation ou leur destruction, par la saisie des recettes en application de la loi sur la protection des auteurs.


La contrefaçon qui se commet ou qui est en train de se commettre dans le public est un délit de flagrance ou un flagrant délit ; la constatation et les décisions de justice produisent leur effet immédiat. C’est ainsi que le conteneur d’objets contrefaits portant atteinte aux marques ou aux auteurs est saisi, confisqué ou détruit sur le champ.


La contrefaçon avec préméditation ayant pour but la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui est un vol. Lorsque les crimes ou délits sont commis à plusieurs avec entente et préméditation, dans le but de nuire à l’exploitation normale de la propriété ou de porter une atteinte ou de soustraire un bien ; il s’agit d’une bande organisée.


Constitue une bande organisée, au sens de la loi tout groupement formé ou toute entente établie en vue de la préparation caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d’une ou plusieurs infractions.


La contrefaçon en bande organisée avec préméditation des brevets d’invention nationaux Legros FR 2 586 845, de son œuvre d’art scientifique mathématique physique, électronique, technique, d’architecture, d’instructions, de données numériques, de logiciel, de plans et de dessins ayant pour but la soustraction frauduleuse de sa propriété intellectuelle et industrielle est un vol en bande organisée.


En apposant un copyright frauduleux sur la contrefaçon de l’invention ou de l’œuvre d’art, il s’agit de l’usurpation de la qualité d’inventeur et d’auteur Legros provenant de titres de propriété d’un dépôt légal officiel sur le territoire national en France et à l’étranger.


Le droit d’auteur de Legros sur son œuvre d’art scientifique mathématique physique, électronique, technique, d’architecture, d’instructions, de données numériques, de logiciel, de plans et de dessins est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.

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EN FRANCE, LES CRIMES ET DELITS DU CODE PENAL ET LES PEINES


La violation du droit d’auteur dont le mobile est de s’approprier à terme l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur et son invention en ayant fait aucun investissement et aux fins d’en tirer des profits importants s’organise autour des crimes et délits et de cybercriminalité.


Pour s’approprier l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur sont utilisés le faux matériel (la destruction de la preuve), le faux en écriture publique, l’usurpation de la qualité officielle de propriétaire, d’auteur, d’inventeur, les fins d’extorsion ou de renonciation, le détournement de fonds privés, le déni de la publicité nationale et internationale, la corruption, la tromperie, l’escroquerie, la destruction, la détérioration ou la dégradation de l’œuvre d’art, de bien culturel et patrimonial, les atteintes à la dignité humaine, la discrimination, le trafic d’œuvre d’art et à l’exportation, la contrefaçon et le vol en bande organisée. C’est la justice qui en dernier ressort qualifie les crimes, les délits, la flagrance, la préméditation et les circonstances aggravantes.


La loi stipule que la contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende. En cas de récidive les peines encourues sont portées au double.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et son invention électronique concernent les intérêts fondamentaux de la nation, des secteurs essentiels, sensibles, importants de son activité économique, citons de nouveau, les télécommunications, le transport en général, terrestre, routier, ferroviaire, maritime, fluvial, aérien et spatial, l’industrie, l’informatique, la défense, la santé, les services, banques, assurances, la téléphonie fixe et mobile, la communication, les systèmes et les périphériques sécurisés.


Il s’agit aussi des atteintes portées aux intérêts fondamentaux de la nation notamment à son indépendance et aux éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel.



EN FRANCE LA JUSTICE ET LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


M. Legros, homme respectable et justiciable, a saisi la justice d’une plainte contre les atteintes portées à sa propriété intellectuelle de son œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et de son invention au mépris de la loi, dans un Etat de droit.


M. Legros est expert des sciences et des techniques. Généraliste, spécialiste, il a exercé son activité professionnelle en France, à l’étranger pour résoudre des difficultés, trouver des solutions, diriger des équipes, pratiquer de la certification de systèmes complexes, de calculateurs et d’installations industrielles.  


L’invention comporte l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et se juge au vu de la publicité nationale, internationale. Il n’y a aucune opposition de tiers à son œuvre d’art de l’Intervecteur, à son invention, à sa paternité. Des brevets d’invention nationaux ont été délivrés à M. Bernard Legros en la date de dépôt le 27 août 1985 (30 ans).


Son œuvre d’art scientifique, mathématique, physique, technique, d’instructions, de données, de logiciel, d’architecture, de plans, de dessins, de topographie, d’information électronique automatique numérique, de séquences audiovisuelles ou de film, intégrale ou partielle, est originale et nouvelle.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et l’invention procurent un avantage. M. Legros a produit des publications et des offres de licence, a émis des factures de redevances d’une obligation née de l’exploitation de son droit d’auteur.


De la loi du Code de la propriété intellectuelle, l’invention de Legros relève du droit sur la protection des inventions et des connaissances techniques aux brevets d’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur relève du droit d’auteur.


En France, la loi de la République s’applique pour tous.

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LA  VALEUR DU PREMIER SYSTEME D’EXPLOITATION MATHEMATIQUE

ELECTRONIQUE DE L’INTERVECTEUR


M. Legros, expert des techniques industrielles d’automatique, d’électronique, constata entre 1980, 1984 que les tâches d’écritures, de traitement de textes, de calcul sur ordinateur pouvaient être largement plus automatisées ; ceci, lorsqu’il a rédigé, mis en page sur machine son étude sectorielle Informatique Grands Systèmes, puis sur ordinateur son mémoire Système Expert (étude langage et intelligence artificielle).


Pour le système d’exploitation mathématique de l’Intervecteur, sa technologie électronique du multipointeurs, télé multipointeurs Wi-Fi, pad, accéléromètre, ses propres réseaux de télécommunication pour l’application de lecture-écriture ou le copier-coller, ainsi que sa sélection dynamique polymorphe, sa détection automatique sur écran, son activation, son basculement ou le click pour donner un ordre est originale, nouvelle.


La technologie Legros du Premier système d’exploitation mathématique électronique, objet de la publicité, a été déposée et brevetée en 1985. –-> Marché Intervecteur


C’est sa technologie électronique, son système d’exploitation mathématique qui sont utilisés aujourd’hui avec plusieurs pointeurs ou le multipointeurs pour la résolution intervectorielle sur l’écran de l’ordinateur portable, du calculateur, de la tablette ou du téléphone mobile pour l’activation.


Il s’agit toujours de la branche mathématique du calcul intervectoriel, de sa haute technologie à électronique intégrée sur tout support pour l’automatique de tâches répétitives sur l’écran, pour la définition polymorphe, le mouvement d’ensembles E, d’éléments vectoriels e.v. liés. Cette puissance mathématique du calcul intervectoriel est immense, rapide et efficace.


La mathématique Legros, sa technologie, son électronique, sa télécommunication n’existaient pas en 1985. Le système d’exploitation Intervecteur au calculateur CI (6) supprime des couches de programmes, de logiciel ou des sélections faites par les touches du clavier.


L’électronique Legros et son multipointeurs (souris pluriel : mouse, mice) lient ainsi directement l’écran et l’opérateur pour activer ou donner un ordre au système de l’Intervecteur.


D’autres modes de systèmes d’exploitation, de programmes, d’instructions, de concaténation, de sélection, de réseaux, télé réseaux, protocoles de télécommunication exposés sur le site consultant-legros.net ont bien longtemps été utilisés auparavant, sans une transformation radicale, sans une rupture technologique avec l’existant. Les systèmes d’exploitation étaient développés avec des programmes, des instructions au clavier pour la couche de liaison avec l’utilisateur.


Le protocole ou mode de communication consiste en des données rangées, reconnues sur une trame, en une autorisation d’envoi, un début, une fin de trame reconnus des machines. Ce protocole pour communiquer entre les machines observe des règles communes.

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De nombreux systèmes d’exploitation et de protocoles ont bien été exploités longtemps auparavant. Le protocole ne traite pas de la consistance du signal électronique, de la matière du support utilisé et du réseau défini, connecté, exploité. Par exemple, les réseaux de la télécommunication Legros originale, nouvelle, interne bus, Wi-Fi, externe tdma, cdma, fdma, mixte mdma sont définis.


L’électronique Legros intégrée à signal Sigma L (sL) - circuits de 1 à 8 - avec son système d’exploitation mathématique de l’Intervecteur, ses réseaux de télécom-munication et son multipointeurs Wi-Fi équipe aujourd’hui les 99,99% des machines.


Les § de ces systèmes originaux, nouveaux exploités dans l’industrie, les télécommunications, le transport et le grand public sont exposés ci-après.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partiellle, est un système d’exploitation mathématique à multipointeurs sur tout support fait de groupes d’équations directement reconnaissables par l’opérateur de leur originalité, de leur nouveauté de la branche mathématique du calcul intervectoriel.


Le système d’exploitation Intervecteur avec son électronique, son multipointeurs, ses propres instructions, ses propres réseaux, télé réseaux de télécommunication, son signal Sigma L (sL) synchronisé, codé est protégé par le droit d’auteur au 27-08-1985.


La valeur du marché du système d’exploitation mathématique électronique de l’Intervecteur sur son support est donnée par le chiffre d’affaires généré par ce produit ou système. L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, de publicité nationale internationale, a été l’objet de son exploitation, de sa représentation, de sa reproduction, de sa diffusion en des milliers et milliers de milliards d’exemplaires.


Ce produit Premier système d’exploitation mathématique électronique utilisé dans le monde a généré entre les années de 1985 à 2019, des milliards et des milliards d’euros. Chaque individu pouvant posséder de 1 à 3 portables, le nombre de portables informatiques à usage familial ou professionnel utilisés ou stockés serait évalué de 1 à 1,5 milliards d’unités.


Pour une production moyenne annuelle réduite à 400 millions de produits ou de systèmes vendus sur 25 ans, à 1000 euros l’unité, le système mathématique électronique Legros de l’Intervecteur a généré un chiffre d’affaires de 10 000 milliards d’euros (soit 10 856 milliards de dollars US pour 1 dollar à 0,9211 euros).


De plus, ce premier système Legros d’exploitation mathématique électronique équipe de ses résolutions, de ses applications intervectorielles originales, nouvelles, toutes les industries, toutes les machines, toutes les installations industrielles et de défense, toutes les administrations, tous les secteurs du médical et des services.



LA VALEUR DES PRODUITS FERROVIAIRES DE L’INTERVECTEUR


De l’invention et de l’œuvre d’art Legros de l’Intervecteur, les projets de sa technologie électronique, de son système, de ses télécommunications ont des applications mondiales qui se chiffrent, dans la plupart du temps, en millions et en milliards d’euros. –-> Domaine


La première application ferroviaire d’anticollision de trains présentée par M. Legros aux directions de la SNCF en 1985 a été chiffrée à 1,5 milliard de francs (640 millions d’euros en 2019). Le Service de la recherche et de l’innovation de la SNCF calculait un investissement identique pour la sécurité ferroviaire.


Le Service de la recherche et de l’innovation de la SNCF publiait le projet ASTREE pour l’automatisation du suivi en temps réel, en utilisant le réseau RADIOCOM 2000 des PTT (Le Figaro mars 1986, International Railway Journal August 1986). Ce projet publié dans la presse était un dessin de liaison entre les équipements ferroviaires existants. L’automatisation avec l’anticollision des trains n’était pas développée.    


La valeur du Système Intervecteur électronique pour le métro automatique, numérique, réversible, 3D, mixte, rames manuelles, semi-automatiques, automatiques des brevets nationaux Legros FR 2 586 845 est aussi de plus de 750 millions € (plus de 1 milliard $ aux années 2000).


Le prix du système Intervecteur d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou du film d’une société de transports de voyageurs (train, métro, tramway, bus), pour 27 mille points d’information localisés ou embarqués, la gestion de l’exploitation, la diffusion sur le serveur de l’Internet, et vers les satellites est de plusieurs centaines de millions d’euros.


La technologie ferroviaire originale, nouvelle du Système Intervecteur, avec ses télécommunications, est développée pour l’exploitation, la régulation, la sécurité anticollision, l’automatisation et la diffusion de l’information aux voyageurs.

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Sur les réseaux de télécommunication intervectoriels et d’écrans, l’information spatiale des voyageurs, les séquences audiovisuelles ou les films sont aussi topographiques, géographiques, touristiques ou publicitaires.


La technologie Legros au 27-08-1985 s’intègre aux lignes ferroviaires par niveau évolutif d’application, d’automatisation. La tendance est d’équiper les lignes des nouvelles technologies numériques du système électronique et de télécommunication. Le Système Intervecteur breveté présente un avantage technique et économique.


Dans le monde, les programmes d’investissement ferroviaire, en système d’automatisation, de télécommunication, de navigation et d’information se chiffrent en des centaines de milliards d’euros par année, plus de 100 milliards d’euros annuel.



LA VALEUR DES PRODUITS MARITIMES DES AIS DE L’INTERVECTEUR


M. Bernard Legros de la publicité internationale, de son offre de licence a imposé son invention électronique brevetée ou le premier réseau mondial maritime spatial d’information, de navigation et d’anticollision. Le brevet FR 2 586 845, déposé le 27 août 1985, efficace ou produisant ses effets, est exploité, au 1er juillet 2002, par des copies reliées ou des brochures de la directive rés. A.917(22) OMI et de directives annexes de formation, d’installation et d’exploitation.  –-> Publication


L’information électronique, automatique, numérique des AIS, les séquences audiovisuelles, les films par satellite ou sur l’Internet sont l’objet de l’exploitation, de la représentation, de la reproduction, de la diffusion et du commerce de l’invention de Legros. - Voir les § ci-dessus des dispositifs Legros des AIS en exploitation illégale.


Les AIS sont exploités par la marine marchande, les navires de pêche, le yachting, la navigation de plaisance, la marine militaire sur les océans, en mer, en estuaire, sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, mers fermées, en rade et dans les ports de commerce.


De son dépôt officiel sous son entière responsabilité, M. Legros assure seul avec son dispositif maritime spatial des AIS la protection des bâtiments de la marine nationale. Les qualités liées de commandement, de mouillage, d’ordre de route, d’abordage, d’opérations militaires, de surveillance, de sauvetage, de secours, de sécurité sont exploitées sur toutes les mers du globe. Cette mission opérationnelle d’encadrement d’une escadre ou d’une flotte est confiée à un officier de grade supérieur, à un chef d’escadre ou à un amiral de la marine nationale.


Les marines étrangères des pays navigant sur les navires de classe vedette, patrouilleur, corvette, frégate, escorteur, destroyer, porte-aéronefs, porte-avions ou sur les sous-marins exploitent en coopération ou en exercice sous la même unité aéro-navale de commandement le dispositif maritime spatiale des AIS, aux caractéristiques de protection et de sûreté militaire (terre, mer, air et espace).


Les dispositifs AIS sont étudiés pour les navires militaires ou sensibles avec la machine de Legros Sigma L à coder le signal (sL). La machine allemande Enigma (1918-1945) de radio communication avait un codage de messages électromécanique.

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La valeur d’un dispositif AIS varie en fonction de ses caractéristiques, de ses fonctionnalités et de son exploitation au brevet de Legros. Le prix est de 15 à 25 mille euros en mode récepteur ou sur le bateau pilote, de 15 millions d’euros sur un navire, de 150 millions d’euros pour l’ingénierie maritime d’un grand port de commerce européen comme Rotterdam.


Le marché des produits des AIS est exclusif et constitue un monopole. Il comprend la construction navale, l’ingénierie portuaire et maritime. Ce marché est renouvelable sur des périodes allant de 5 à 15 ans, en investissement d’équipements de navigation et de sécurité. Le nombre d’AIS vendus dans le monde se chiffre en millions d’unités. L’exploitation des AIS est l’objet de la certification.


L’Organisation Maritime Internationale OMI, les affaires maritimes des Etats, les marines de commerce, les marines nationales, les services des télécommunications, les organismes de certification ont la comptabilité réelle des dispositifs AIS embarqués ou localisés, installés et en exploitation dans le monde.


Au brevet de Legros, l’AIS n’est pas qu’un coffret électronique. Il concerne toute l’ingénierie, les alimentations, les implantations, les câblages de matériels, d’instrumentation, les capteurs, les radars, les réseaux de télécommunication, le modem, les émetteurs, récepteurs et antennes, le calculateur, les groupes de l’instruction intervectorielle en mode de pilotage manuel, semi-automatique ou automatique, le logiciel, les données, les écrans de navigation en passerelle, en machine, sur la zone, les alarmes, les écrans ECDIS, le GMDSS, le VDR, la télé expertise, etc. L’emploi de l’AIS est directement identifiable.


Le chiffre d’affaires des dispositifs de Legros des AIS certifiés est estimé à plus de 200 milliards d’euros sur les périodes considérées.



LA VALEUR DES PRODUITS AERONAUTIQUES DE L’INTERVECTEUR


Monsieur Bernard Legros a débuté sa carrière dans l’aéronautique, il y a près de cinquante années (1971). Il maîtrise les systèmes qui y sont installés. Il a développé son système électronique Intervecteur pour la télécommunication, les réseaux bus de bord, la détection, l’anticollision intervectorielle, le système d’information, l’intégrité de l’avion, l’enveloppe de vol ou la position spatiale autorisée, interdite, le pilotage manuel, semi-automatique ou automatique, le générateur de programmes, l’expertise, la télé expertise et le simulateur de vol. L’électronique embarquée sur les aéronefs civils et militaires est désignée avionique. –-> Produits FR 2 586 845


Le prix des avions de ligne en service est chiffré de 50 millions à 400 millions d’euros. Il est fonction des caractéristiques de l’avion. Il se compose, approximativement selon les modèles, par poste en intégrant les coûts des études techniques, commerciales, marketing du projet (5%), les coûts de la structure (35%), de la motorisation (25%), de l’avionique (25%), de l’ingénierie aéronautique, essais et certification (10%).


Le prix des avions militaires est de 125 millions d’euros et plus, largement variable en fonction des matériels embarqués. Les avions militaires de reconnaissance aérienne, de combats intègrent les systèmes électroniques de motorisation, de détection, d’armement, de défense, d’avionique, d’instrumentation, de télécommunication et de navigation constituant environ les 50% du poste le plus important de l’avion.


En 2014, plus de 1000 avions de lignes ont été livrés par les avionneurs. Sur la base moyenne de 250 millions d’euros le prix de l’avion, la fourniture de l’électronique des avions pour la motorisation, les réseaux de télécommunication, la Wi-Fi, l’avionique embarquée, certifiée représente les 30 % du coût total. Le chiffre d’affaires de l’électronique représenterait 75 milliards d’euros. Le marché global  civil et militaire de l’électronique aéronautique est estimé au minimum à 150 milliards d’euros.

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Le Système Intervecteur aéronautique avec le calculateur constitue l’avionique, l’électricité, l’instrumentation, les circuits électroniques, les instructions, le logiciel, les données numériques, le bus, les réseaux pour le contrôle du pilotage manuel, semi-automatique ou automatique de l’avion. Les télécommunications Legros sont à signal Sigma L (sL) synchronisé, codé, sécurisé pour les avions en vol, au sol et pour l’infrastructure d’exploitation. Le Système Intervecteur s’applique aux avions militaires.


Le système Intervecteur breveté contrôle en continu la trajectoire des avions les uns par rapport aux autres en vol, au sol pour l’anticollision intervectorielle spatiale, le système d’information, de navigation embarqué à bord de l’avion ou localisé. L’espace des couloirs aériens, des aéroports, des tours de contrôle est codé, programmé.


Le Brevet N° 2652489 - GRUNTHAL déposé en République Fédérale d’Allemagne, le 18 novembre 1976, pour la sécurité des avions exploite en embarqué la VHF, l’émission sur zone de 2-6 MN du niveau de vol venant de l’altimètre réglable, visualise la différence de niveau de vol des deux avions sur l’écran radar associé à l’électronique du dispositif de bord dans le cockpit - voir les projets européens publiés ACAS Anticollision Avoidance System (ICAO International Civil Aviation Organization 1993-2000).


Les boîtes noires parfois endommagées posent souvent des problèmes de localisation des bip-bip émis faiblement ou en un temps limité pour leur recherche. La logistique et les coûts de récupération sont importants sur une zone vaste, indéfinie ou difficile d’accès. Les boîtes noires introuvables ou perdues ne révèlent plus leur contenu.


Le système, les réseaux de télécommunication Legros pour la télé expertise intervectorielle au sol, en vol produisent, transmettent l’Ensemble spatial vecteurs des avions pour des analyses d’intégrité, de fonctionnement, de messages et pour des interventions rapides géolocalisées de sauvetage. Il n’y a pas de recherche de l’avion, le temps est réduit, un élément déterminant des secours pour sauver des vies.


M. Legros a aussi étudié le système Intervecteur pour le système d’information électronique automatique numérique complet ou de séquences audiovisuelles ou de film. Son système à résolution intervectorielle, original, nouveau est étudié pour équiper les avions, les tours de contrôle, les aéroports et pour visualiser le temps T Alpha (Ta) d’arrivée, d’attente ou d’approche des avions.


Actuellement, l’information d’horaire est fixe, la saisie est approximative, manuelle sur l’écran, avec le réseau de télécommunication et la technologie existante. Le système d’information Intervecteur sera exploité pour l’information des voyageurs.


Le marché économique de l’implantation de son système aérien d’information électronique automatique en aéroport - flight, arrival, departure - s’évalue en plusieurs milliards d’euros sur les cinq continents. C’est ce système et réseau d’information électronique automatique numérique aéronautique Legros de l’Intervecteur qui sera exploité demain.


Nous savons que pour les systèmes de pilotage, de navigation manuels, semi-automatiques ou automatiques, d’information, de surveillance, de sécurité en environnement terrestre, maritime, aérien et spatial, l’ordre de grandeur reste identique. Les redevances de l’inventeur et du droit d’auteur sont calculées en pourcentage sur le chiffre d’affaires.


Il n’est pas connu de solution, d’investissement de cette technologie Legros de l’Intervecteur, d’autres solutions ont été largement investies, expérimentées, sans exploitation concrète, de plus avec des pertes économiques, des pertes de temps. De ces investissements à fonds perdus, souvent rien n’est exploité ou ne subsiste.

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LA VALEUR DES ENGINS TERRESTRES AERIENS DE L’INTERVECTEUR


Les programmes militaires spatiaux étaient développés pour le repérage, la destruction de la cible en exploitant la technologie du radar, la détection et la triangulation. Les engins de combat ne se transmettent pas leur position respective. L’évitement ou l’anticollision n’est pas le but de l’opération ; mais l’interception se produit sans la télécommunication ou la transmission entre l’intercepteur et l’intercepté.


Les antagonistes ne se transmettent, ne renseignent pas de leur position lors de conflit, mais la dissimule. Ce que Monsieur Bernard Legros avait précisé sur la nouveauté de son système anticollision à ses interlocuteurs radaristes dès 1985.


Néanmoins, le Système Intervecteur s’applique pour des unités mécanisées de chars, d’engins volants pour la position, la transmission sécurisée, l’interception. Il s’agit de l’application sécurisée militaire et de défense à signal Sigma Legros (sL) synchronisé, codé dont la valeur est tout aussi importante au système. L’antériorité du codage est la machine allemande Enigma des chars et des sous-marins U-boats (1918-1945).


Les aéronefs, les drones autonomes du schéma de principe FR 2 586 845 disposent d’alimentations capacitives, électromagnétiques, solaires ; ils évoluent les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace. Le référentiel est connu ou inconnu pour la logistique, le transport, l’opération civile ou militaire, le prélèvement de données numériques, d’échantillons, la modélisation, la reconnaissance, l’observation, etc.


L’Intervecteur n’est pas une simple télécommande, ce système complet possède ses groupes de résolution intervectorielle, sa télécommunication à signal (sL) synchronisé, codé, sa constellation de position différentielle continue infinitésimale pour les engins volants, les drones autonomes, rechargeables en énergie - © copyright Legros 1985

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LA VALEUR DU PRODUIT DE TELECOMMUNICATION LEGROS INTERVECTEUR

LE CENTRAL, LA STATION, LES RESEAUX, LES POSTES FIXES ET MOBILES


M. Legros a intégré - brevets nationaux FR 2 586 845 27-08-1985 - sa technologie de la télécommunication intervectorielle aux mobiles terrestres (fer, route), maritimes, aériens et spatiaux, ainsi que l’infrastructure, les matériels existants, le central et les liaisons de télécommunication. - voir l’état de la technique au jour du dépôt et le déploiement de la technologie du GSM Global System Mobile (1980-2000).


Cette technologie originale, nouvelle est constituée de son propre bus et modem L intégré au matériel ou à l’ordinateur ou au portable informatique, au téléphone ou au portable de la téléphonie mobile, est constituée de ses propres réseaux tdma, cdma, fdma et mdma et de son propre système d’exploitation mathématique.


Suite au GSM normalisé par l’UIT, déployé et exploité dans les pays, l’usage de la téléphonie mobile s’est considérablement développé dans le monde qui compte aujourd’hui plus de 7 milliards d’individus. Un individu pouvant posséder plusieurs téléphones portable, plusieurs tablettes et ordinateurs.


En France, le marché de la télécommunication mobile est en croissance. Le chiffre d’affaires des quatre opérateurs serait d’environ les 70 milliards d’euros en 2014. En Europe, ce marché serait approximativement de 500 milliards d’euros.


Sur près de 20 années, la valeur du marché de la télécommunication mobile de Legros en 2019 qui a succédé à la technologie du GSM Global System Mobile (1980-2000) devient très conséquente. Sur les cinq continents connectés, pour un budget de 500 € l’achat du mobile, pour un abonnement annuel moyen de 1000 € et pour 4 milliards de mobiles portables vendus le marché potentiel annuel est de 6000 milliards d’euros (près de 6500 milliards de dollars).


Ce marché de la télécommunication intervectorielle concerne toutes les connexions de mobiles portable vers les opérateurs, toutes les connexions entre les ordinateurs, entre les périphériques pour des opérations informatiques.


Ce marché de la télécommunication intervectorielle concerne aussi toutes les connexions entre les calculateurs pour la conduite de procédé industriel, la conduite du mouvement des mobiles, le pilotage manuel, semi ou automatique, l’information, la géolocalisation, la navigation, etc. Nous voyons bien que la valeur du marché de cette technologie Legros intervectorielle est immense.

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La puissance disponible des machines ou des ordinateurs sur le marché peut devenir équivalente ou le phénomène de la standardisation quel que soit l’emploi qui leur est consacré : le central, le serveur ou l’application localisés en station ou embarqués sur le mobile. C’est ce qui est écrit au brevet FR 2 586 845 et aux équations de Legros ; c’est bien ce qui se pratique aujourd’hui ; le central n’est plus immuable mais où on souhaite le disposer dans le plan ou l’espace e.


Aux écritures des groupes d’équations intervectorielles, l’opérateur mathématique universel, la résolution, la construction sont pour toutes les connexions, toutes les résolutions, à n’importe quel moment, en tout lieu. Le système Intervecteur résout là où il est, pourvu qu’il existe ou qu’il soit disposé dans le plan ou l’espace e.


Le système Intervecteur est un modèle, une norme réelle qui est exploitée ou un standard - schéma de principe électronique planche III/III figure 5 - qui s’apprécie de la science, de la très haute technologie, de l’originalité et de la nouveauté du système apportées par l’auteur inventeur.


D’autres technologies de systèmes et de réseaux de télécommunication ont longtemps été normalisées par les nations, par l’UIT, exploitées jusqu’au jour du dépôt de Monsieur Bernard Legros.


La griffe illégale ou le copyright frauduleux apposés en force ne peuvent mentionner l’auteur xxxxx, une date erronée et tous droits réservés sur l’œuvre d’art de Legros de la télécommunication fixe et mobile de l’Intervecteur.


Rappelons de nouveau que la loi des Etats et la Convention universelle sur le droit d’auteur précisent que le symbole du copyright accompagné du nom du titulaire du droit d'auteur et de l'indication de l'année de la première publication doit être apposé d'une manière et à une place montrant de façon nette que le droit est réservé.


Système Intervecteur télécommunication © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

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LA VALEUR D’UNE CONSTELLATION DE SATELLITES EN ORBITE


Ce plan d’architecture de M. Legros du Système Intervecteur électronique spatial d’exploitation, de télécommunication, d’information, de navigation, de sécurité anticollision est original, nouveau.


Dépôt légal, N° enregistrement 85 12780, N° publication 2 586 845 (FR) le 27-08-1985 15 heures à INPI Institut National de la Propriété Industrielle Paris France



Constellation Legros de satellites de géolocalisation, de télécommunication

navigation, rapprochement, accostage, anticollision, codage de l’information pour les mobiles du plan ou de l’espace et pour le pilote autonome

Produits FR 2 586 845 Publication Domaine Marché Intervecteur

LA LOI DE LEGROS SCIENTIFIQUE MATHEMATIQUE PHYSIQUE

L’originalité des résolutions intervectorielles , des instructions, des données et du logiciel

Le Système Intervecteur pour la mise en orbite des satellites, la position

intervectorielle de référence, l’autocontrôle du système, de la systémique


La branche mathématique du calcul intervectoriel, les groupes d’équations et l’opérateur universel pour tous les Ɐxn produisent leur propre référence fixe, mobile, terrestre, spatiale, le vecteur position, l’anticollision de mobiles x1, x2, …, xn  ou de satellites  du plan ou de l’espace e. –-> Produits FR 2 586 845


Les moyens sont décrits pour le contrôle de la trajectoire, l’asservissement, la propulsion (8) du lanceur, pour la mise à poste des satellites d’une constellation, pour la télécommunication intervectorielle, le bus  amplificateur (7), les réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma, le modem L (4, 5), et pour la référence du vecteur de position dans un espace référencé (3D), programmé (T), codé (WGS84).


Le vecteur spatial du satellite est recalé sur sa position d’origine ou sa position vectorielle est corrigée ; le numéro d’identification x1, x2, …, xn en mémoire donne la position du satellite sur l’orbite, si les éphémérides correspondent aux données enregistrées ; et, la référence terrestre d’origine fixe x1 est définie au plan, ainsi que que le temps T0.


Le signal Sigma L (sL) est synchronisé (T0), codé (sL : 0,1,n,... ) ; la résolution intervectorielle est spatiale, continue, différentielle, infinitésimale avec l’autocorrection du vecteur position, de la distance delta (tD, dD). Les données sont traitées, autocontrôlées au calculateur Intervecteur CI (6).


Le fonctionnement du système est autocontrôlé par l’injection électronique originale Legros du signal sigma L (sL) 2A sur l’émetteur et sur le récepteur (2, 3) du système Intervecteur. L’alimentation électrique (1) des satellites est solaire - les circuits électroniques de 1 à 8 du schéma de principe.


La donnée unitaire ou multiple, numérique, variable est sécurisée pour le décodage sur la machine électronique Legros synchronisée, codée Sigma L (T0) ; (sL : 0,1,n,...) du système Intervecteur. Le système d’exploitation mathématique Intervecteur au centre de contrôle du lanceur et des satellites avec le multipointeurs sur l’écran est original et nouveau.


De valeur publiée, évolutive entre 2000, 2025, une constellation intervectorielle de 24 à 30 satellites pour la couverture planétaire serait de 5 à 10 milliards de dollars ou d’euros avec les installations d’exploitation et de maintenance de la constellation.


Publicité nationale, internationale de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros du système Intervecteur spatial aux brevets nationaux FR 2 586 845 27-08-1985.


Système Intervecteur constellation©Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

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LA VALEUR DU PRODUIT AUTOMOBILE LEGROS DE L’INTERVECTEUR

LE RESEAU, LE BUS, LE CONTRÔLE DE LA VOITURE ET LA NAVIGATION


Le fardier de Cugnot à propulsion mécanique à vapeur date de 1771. L’automobile est née fin du 19ème siècle, début du 20ème siècle en ayant connu des améliorations successives. En France, les constructeurs sont Renault et Peugeot Citroën.


Les éléments essentiels qui composent les véhicules sont conservés, le châssis, l’habitacle, le moteur, les roues, le volant ou le levier de direction, les commandes, les instruments de pilotage et les accessoires. Le carburant, la batterie, la dynamo ou l’alternateur rendent la voiture autonome. L’électricité de câbles ou de faisceaux de câbles de cuivre est utilisée pour le démarrage, l’allumage et la commande des accessoires. Des améliorations sont réalisées pour un meilleur rendement de la voiture, sa sécurité, son confort, son esthétique.  –-> Domaine


Le brevet français FR 2 586 845 et les brevets nationaux au 27-08-1985 comportent des revendications pour les mobiles terrestres, véhicules, automobiles ou engins. Un exemple du contrôle électronique de vitesse de la voiture est donné avec le coefficient d’accélération rectiligne, circulaire gamma, oméga L (g,wL)n. L’arrêt du mobile à une vitesse V de 120 km/h s’effectue sur 100 mètres en 10 secondes, la vitesse moyenne Vm est de 36 km/h.


La figure 4 planche II/III présente la relation qui existe entre les voitures de la route et les trains sur une voie de chemin de fer ; aux groupes d’équations de Legros, la résolution intervectorielle et d’interdépendance s’applique entre les mobiles terrestres, routiers, ferroviaires, à un passage à niveau.  


Le système Intervecteur spatial de sa mathématique aux groupes d’équations intervectorielles, de ses huit circuits électroniques, contrôle le moteur à essence, électrique, hybride ou le pilotage manuel, semi ou automatique de la voiture. Les instructions s’appliquent directement au moteur ou au frein en liaison avec la route.


La mathématique Legros, de son Calculateur Intervecteur CI (6), de son électronique numérique, analogique est très puissante, instantanée. Les instructions produisent la géolocalisation spatiale, terrestre, le mouvement complet, la marche avant, la marche arrière, la vitesse, l’accélération, la décélération, l’antiblocage, l’antipatinage, l’anticollision, le contrôle spatial de la trajectoire (x,y,z) et l’arrêt du véhicule.


L’électronique Legros équipe la voiture de son bus synchronisé, codé sigma L (sL) au circuit (7), en liaison avec la planche de bord, les commandes et les accessoires. Le programme numérique de la voiture concerne le pilotage manuel, semi ou automatique de la voiture avec volant, joystick, bouton, instruction digitale, vocale ou avec les groupes d’instructions et la commande des accessoires, le circuit d’asservissement ou la logique de fonctionnement du véhicule (8).


La voiture est dotée du générateur de programme intervectoriel de parking, de route, de l’auto diagnostic, de l’expertise ou télé expertise. L’autocontrôle est réalisé par l’injection électronique aux circuits émetteur, récepteur (2, 3). Le modulateur, démodulateur ou modem L (4, 5) s’applique au système interne de la voiture, et aux liaisons externes avec la télécommunication originale, nouvelle de l’Intervecteur vue au paragraphe ci-dessus, le bus et les réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma.


La voiture est munie d’une alimentation électrique, batterie ou générateur (1), de capteurs de courant électrique, électromagnétique, transformateur et solaire. La constellation de balises spatiales intervectorielles décrite au paragraphe précédent est utilisée pour la géolocalisation, la navigation terrestre, avec l’écran de vision sur la planche de bord. La vision ou la perspective 3D des brevets Legros est reproduite sur l’écran du conducteur ou sur la planche de bord du véhicule, les mobiles ainsi que l’environnement (géométrie plane ou spatiale).


Les distances, les temps, les localisations, les vitesses V, vitesse moyenne Vm des véhicules sont affichés en rapport avec une référence de l’environnement routier en embarqué ou en local ou par mesure radar. L’environnement est codé, programmé ; les itinéraires sont enregistrés et figurent sur les cartes électroniques intervectorielles de position des véhicules en mouvement, à l’arrêt ou stationné dans l’environnement.

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La systémique, les résolutions intervectorielles des voitures les unes par apport aux autres, est réalisée avec les réseaux Legros tdma, cdma, fdma et mdma, avec le système Intervecteur et le propre bus de la voiture. L’identification des véhicules est automatique, les places de parking sont dites occupées ou libres, autorisées ou interdites. La signalisation routière verticale, horizontale est embarquée ; les zones sont référencées en direct ou en temps réel, en fonction du danger, d’obstacles et de la densité du trafic routier.


Les liaisons Legros tdma, cdma, fdma et mdma embarquées existent avec le central de télécommunication, le PC route, les stations d’essence, électrique ou d’assistance, avec la téléphonie mobile, le serveur de la route ou l’Internet.


Ce système Intervecteur électronique numérique intégré est breveté pour les véhicules, la route, la circulation, la navigation satellitaire différentielle infinitésimale en continu, l’automatique, les télécommunications, la téléphonie mobile.


Les groupes de la résolution Legros intervectorielle, l’environnement codé, programmé, les caractéristiques du mobile, les  consignes de sécurité, le Code de la route ou les règles de conduite se trouvent sur les véhicules ; l’exploitation de l’instruction intervectorielle ou du logiciel est intégrale ou partielle sur tout support pour le système électronique, automatique et de télécommunication.


Cette technologie Legros de 1985 qui équipe des milliers et des milliers de véhicules, voitures, voiturettes, deux et trois roues, camionnettes, bus, camions, poids lourds, semi-remorques, tracteurs, engins agricoles et de chantiers n’existait pas entre 1890 et 1990 sur les véhicules en Europe, Amérique, Asie et Afrique.


Les modes de fonctionnement habituellement maîtrisés, exploités dans le monde sont connus. De nombreuses autres solutions ou systèmes ont bien été brevetés pour les automobiles, les engins agricoles et industriels.


La mécanique, la motorisation, l’électricité automobile, les accessoires équipaient principalement les automobiles. Il n’est pas connu une telle invention et œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur antérieure au dépôt de 1985. Une industrie électronique automobile s’est développée, aux années de 1990, pour fournir les constructeurs d’automobiles. La tendance du marché de l’automobile est d’équiper les véhicules d’électronique, de logiciel et de télécommunication.


Le prix d’un véhicule neuf varie en moyenne de 10 000 € à 150 000 € et plus. Une part significative du prix, environ les 15 à 40%, selon les modèles, est consacrée à l’électronique embarquée du véhicule pour son identification, sa reconnaissance électronique, sa mise en marche, son pilotage, son automatique, son mouvement, son arrêt, son stationnement, son parking, son alimentation, sa sécurité, sa télécom-munication et sa navigation.


En 2015, le marché mondial d’automobiles immatriculées était d’environ de 100 millions d’unités. Le prix d’un véhicule de milieu, haut de gamme est de 25 000 €. Le coût constructeur de 25% de l’électronique embarquée serait de 6 250 €. Pour 100 millions de véhicules vendus, le marché mondial annuel en fourniture électronique installée constructeur est alors évalué à 625 milliards €.


En l’état des connaissances antérieures, scientifiques, techniques de l’industrie automobile mondiale, sur les cinq continents, la technologie de Legros revendiquée du système Intervecteur est indispensable pour le pilotage manuel, semi et automatique des automobiles. Propriété intellectuelle du brevet Legros FR 2 586 845, de son droit d’auteur ou de son copyright au 27-08-1985


De cette maîtrise technologique de l’Intervecteur, les enjeux financiers, économiques sont considérables. La licence est obligatoire pour l’exploitation, intégrale ou partielle, de la technologie de Legros, en synergie, la mécanique, l’électronique, le bus, l’instruction, le logiciel, la télécommunication, l’information originale, nouvelle pour les automobiles et les véhicules à énergie électrique, à essence, diesel ou hybride.


Sans la licence Legros du système de l’Intervecteur, les produits installés sur les véhicules, sur les automobiles provenant de sa propriété intellectuelle, de son brevet efficace, de son droit d’auteur ou de son copyright sont des produits de la contrefaçon. La licence est obligatoire en la date de dépôt.


Système Intervecteur automobile et véhicule © Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

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LE FINANCEMENT DE L’AUTEUR ET DE L’INVENTEUR


Monsieur Bernard Legros ne sort pas d’une école d’un grand corps de l’Etat préparant aux techniques de l’industrie, du commerce et de l’administration.


Sa production d’auteur inventeur à titre privé est exceptionnelle, les applications sont partout et mondiales.


Ses parents ont survenu à ses besoins alimentaires, scolaires jusqu’à l’âge de 17 ans. Il a obtenu tous ses examens, très jeune, il a choisi d’être salarié de l’industrie. Ayant réussi ses tests professionnels, il a exercé dans l’aéronautique aux usines de l’Aérospatiale de Saint-Nazaire, tout en poursuivant ses études dans les sciences, l’automatique, le numérique, l’électronique.


De ce fait, il a aidé ses parents à l’entretien du patrimoine et pour l’acquisition d’un terrain pour moitié de la propriété. Il a financé seul ses manuels de formation, ses études supérieures techniques, commerciales et linguistiques. Il pratiquait des sports, avait des loisirs, faisait des voyages avec ses amis. Il a eu une vie familiale paisible en région parisienne, puis dans le département de la Réunion.


Autonome, dans le cadre de son activité professionnelle, il est intervenu dans toutes les régions de France et dans des pays étrangers pour résoudre des difficultés sur la demande des entreprises et de clients de l’industrie.


Il a résolu toutes les difficultés pour lesquelles il était appelé, sans qu’il ne soit rappelé, les difficultés étaient résolues lors de son passage. Il a fait des recommandations sur des installations qu’il jugeait imparfaites ou incomplètes.


Très diplomate, il invitait ses clients sur la recommandation de ses employeurs. Il était aussi souvent invité, il entretenait d’excellentes relations avec ses clients, avec son entourage professionnel, en France, à l’étranger.


En 1985, M. Legros constata que le domaine de sa recherche industrielle au plus haut niveau scientifique, technique n’était pas l’objet de l’industrie, ou bien l’objet d’échecs notoires. Dans le transport, les préoccupations essentielles étaient la gestion de bases de données, la gestion informatique de billets de transports et la régularité des horaires de voyages.


L’automatique des machines de transport était vu comme une utopie, il y avait aussi les centaines, les milliers de personnes transportées sur une rame, sur un navire, sur un avion. Les noms des grandes entreprises de transport sont connus dans le monde industriel, ainsi que les systèmes, la technique et l’automatique exploités.


Les modèles constatés étaient des prototypes qu’il jugea immature. Le prototype ARAMIS de MATRA, RATP était abandonné ; il prévoyait de petits véhicules de 20 places. Le projet était d’un concept réducteur avec un risque technique non maîtrisé par les ingénieurs et les constructeurs. Le prototype était pourtant plus simple, plus accessible pour sa fabrication sur les sites d’Orly et de Paris au Pont du Garigliano.  


Nous sommes en effet loin de l’exécution de l’automatique de la Ligne N°1 de la RATP, La Défense - Vincennes, sans un prototype pour des rames en circulation mixte, inédite du brevet FR 2 586 845, en mode de pilotage manuel, semi automatique et automatique, transportant 722 passagers, aux heures de pointes près de mille passagers.

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LE BREVET LEGROS FR 2 586 845 DU METRO 3D MIXTE AUTOMATIQUE

NUMERIQUE OU LA PROVENANCE DE LA TECHNOLOGIE METEOR


Les directions de la RATP devront s’expliquer sur la provenance de cette soudaine technologie dont la RATP n’a pas d’invention et d’inventeur, de son absence de titres de propriété de brevets d’invention, sur la reproduction partielle illégale immédiatement reconnaissable de la branche mathématique physique du calcul intervectoriel de M. Legros page 42 au N°6 de la Revue Générale des Chemins de Fer de JUIN 1996, sur sa résistance à régler les redevances de droit légitimes qui lui sont obligées.


Devant la justice, les redevances du brevet de M. Legros étaient fixées à 12,5 % de la masse contrefaisante de METEOR, plus 2 % sur le chiffre d’affaires réalisé depuis le premier jour de son exploitation commerciale.


Revendiquée aux écritures du brevet Legros, la masse contrefaisante du métro METEOR se compose de la totalité des équipements du système, le pilote manuel, semi automatique et automatique des rames, l’électrotechnique de puissance des moteurs, des freins, les postes en énergie électrique et les UPS de secours, les réseaux de télécommunication et modem sur la voie, en embarqué, en local, la signalisation, le système informatique d’exploitation de la ligne, le système d’information numérique, le central, les liaisons extérieures de l’Internet, de la téléphonie fixe, mobile, et vers les satellites.


M. Legros faisait savoir de 1989 à 1998, par des courriers répétitifs, aux présidents, aux directions de la RATP, de MATRA qu’ils allaient commettre des actes de contrefaçon. Ces entreprises n’ayant pas du tout cette technologie, il leur faisait savoir que son brevet alors valide était reproduit, contrefait de la fabrication du métro automatique METEOR, ainsi que son droit d’auteur.


L’inauguration de la ligne N° 14 METEOR s’est produite en public, le 15 octobre 1998, en présence du Chef de l’Etat. Par des publications de l’événement dans la presse, par publication du système dans le Numéro Hors Série de La Vie du Rail - Octobre 1998, la RATP et MATRA se rendaient crédibles, s’appropriaient en force la propriété intellectuelle industrielle du brevet d’invention et du droit d’auteur de M. Legros.

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La ligne se composait alors du central de Bercy, de 7 stations et 21 rames. Depuis, il y a eu une extension de la ligne, du nombre de stations, de rames, avec en plus l’exploitation du Système Intervecteur d’information de Legros du brevet FR 2 586 845.


Après cet épisode embarrassant, MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL sera cédée à SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France qui ne dispose pas plus de cette technologie Legros, d’aucun brevet d’invention, ni d’une réalisation pour fabriquer, exploiter les caractéristiques du métro METEOR, ni pour diffuser l’information, les séquences audiovisuelles, ou le film sur la ligne, sur l’Internet, et vers les satellites.


Toutes les publications de la RATP, de MATRA dans La Vie du Rail, la Revue Générale des Chemins de Fer, dans la presse, sur le réseau de l’Internet portant sur l’œuvre d’art de de Legros sans son accord, sans mentionner le symbole du copyright, le nom du titulaire des droits et l’année de la première publication constituent une violation du droit d’auteur, constituent une violation de la Convention universelle sur le droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971.


En 2017, en fonction des données communiquées par la RATP et du montant calculé, les redevances demandées par M. Legros auteur inventeur pour le métro automatique METEOR de la ligne N°14 seraient de 200 millions d’euros.


Depuis 2011, s’ajoutent à ce montant les redevances d’exploitation, depuis six ans de la ligne N°1. Cette ligne est passée progressivement en automatique sans interruption du trafic de voyageurs. Grâce à l’exploitation du brevet Legros, il n’y a eu presque pas pour la RATP de perte d’activité commerciale. La ligne se compose d’un central, de 25 stations, de près de 60 rames neuves mixtes, avec ou sans conducteur.


En chiffres, la ligne N°1, où presque tous les équipements, hors infrastructure, ont été remis à niveau ou sont neufs, est de trois fois la capacité de la ligne N° 14. Sur la base des redevances du brevet, du droit d’auteur et portant sur le chiffre d’affaires, les redevances de la masse contrefaisante totale seraient de 200 millions d’euros.


En 2017, les redevances du système d’information des lignes de métro, de bus, de tramway, de train RER, sur l’Internet, et vers les satellites, pour plus de 27 mille points d’information audiovisuels tels qu’ils sont définis sont de 40 millions d’euros. A ceci, s’ajoutent la location des lignes de la télécommunication de Legros aux opérateurs de la téléphonie mobile, depuis le premier jour de l’exploitation, évaluée à 10 millions d’euros.


Sans la négociation et l’accord de la licence de Legros à RATP Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC, le total des redevances du brevet FR 2 586 845, du droit d’auteur et portant sur le chiffre d’affaires réalisé est estimé à 450 millions d’euros. En situation de monopole s’ajoutent les dommages et intérêts, la perte de l’activité commerciale et à l’exportation sur trente trois années (1985-2019).

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LE BREVET FR 2 586 845, LES PRODUITS ET LES APPLICATIONS AU 27-08-1985


C’est M. Legros qui a financé seul ses travaux de recherche, la publicité nationale, internationale de son œuvre d’art et de son invention. Il a fait la promotion industrielle, commerciale de son invention auprès des gouvernements successifs depuis 1985, des ministères, des administrations, des grandes entreprises. L’invention sera baptisée du sigle Système SACM (Sécurité Anti-Collision pour les Mobiles). Le nom protégé SACM de firme était inscrit sur le boîtier en fonte de la plaque à bornes des moteurs électriques de machines-outils.


M. Legros en recherche d’un nom original, nouveau, en 1986-1987, a créé, baptisé Archos les projets d’application de son brevet d’invention FR 2 586 845 pour son exploitation. L’architecture, la Métamathématique de la branche du calcul intervectoriel, la trigonométrie, la trajectoire l’ont déterminé pour le nom Archos de consonance grecque.


Il a fait de la recherche documentaire sur les dépôts de marques à l’INPI, sans aucune référence de la marque Archos dans l’industrie, et dans l’Encyclopédie universelle. Il a produit des lettres et des publications en y apposant ci-dessous Archos système.


Le tampon encreur fabriqué en 1988 ne laisse pas de place à l’incertitude, à l’intérêt de son brevet FR 2 586 845 et de son droit d’auteur. Cette information d’un intérêt scientifique, industriel, économique majeur a été largement diffusée en France, en Europe et dans le monde.


M. Legros précisait qu’il avait une position très nette affirmée d’un monopole constitué d’un système breveté à caractère universel dans le domaine des transports ferroviaires, routiers, maritimes, aériens, spatiaux, des automatismes et de la sécurité.


De son intelligence, de son expérience, de son expertise de l’électronique et des systèmes, l’auteur inventeur a bien publié être le numéro un mondial de cette technologie électronique automatique numérique et de télécommunication.


Le droit d’auteur ou le copyright est conformément mentionné. L’affirmation reste toujours vraie en 2019. M. Legros a un droit légitime exclusif d’exploitation de l’œuvre d’art et d’invention du Système Intervecteur.


De la loi du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et les brevets d’invention et de la Convention universelle sur le droit d’auteur, ce droit d’auteur et d’inventeur attaché à son nom est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.

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Tampons encreur avec le copyright et la date de priorité ou le dépôt légal

Produits FR 2 586 845 Domaine

Les tampons encreur de 1988, 1995 sur les lettres, les publications de B. Legros Archos système le n°1 mondial des transports automatiques - Ferroviaires-routiers-maritimes-aériens - B. Legros inventeur et concepteur - Automatisme - Sécurité - Anti-collision avec apposé l’indication de l’année de première publication, le nom de l’auteur et le symbole du copyright notifiant que le droit d’auteur est réservé pour tous pays - Système universel d’équations © Publicité du brevet déposé le 27 Août 1985


De nombreuses correspondances, publications notamment auprès du CNES, qui y voyait un nom proche des balises Argos™, auprès de la SNCF, des industriels, de l’Etat, de la Commission Européenne CE attestent en juillet 1988, aux années 2000, du Projet, du Système ou du Produit Archos marqué du tampon encreur.


M. Legros a une priorité sur le titre Archos qu’il a donné à son œuvre d’art, ainsi qu’à son invention du système électronique de sécurité, pour la différencier. - Le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'œuvre elle-même. - Article L112-4 du Code de la propriété intellectuelle.


En 1994, il est intervenu auprès du Président de la Région Pays de Loire, du Premier ministre, du Président de la République, du Président de la Commission Européenne. Il a transmis son dossier technique, économique du Projet Archos montrant l’intérêt de son œuvre d’art et de son invention pour la société.


De ses démarches en France auprès de la SNCF, de la RATP et des industriels, des communications ont aussi été adressées au directeur général de la DG VII Direction Générale du transport, devenue la DG TREN Direction Générale Transport Energie de Bruxelles (Transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial et multimodal).


De la publicité, le brevet français est suffisant pour exécuter l’invention. M. Legros a de plus communiqué ses études, ses développements, ses plans, ses applications formant ainsi les industriels, les ingénieurs, les techniciens à son électronique d’un système high-tech complexe en vue d’une exploitation industrielle au lendemain


Les projets, les systèmes, en cours d’expérimentation, par exemple le métro ARAMIS, ont été abandonnés, détruits. A cette période, la technologie du système radar prédominait, il était largement exploité dans l’industrie, le transport, la défense, la navigation, la surveillance, le contrôle, la gestion du trafic de zones. Le radar sera également exploité pour la protection périmétrique, volumétrique industrielle et en domotique grand public. Il est aujourd’hui un équipement de l’automobile.

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LA VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR, LA CONTREFACON, LE DETOURNEMENT

DE FONDS EN BANDE ORGANISEE  


C’est ainsi que, en ayant réalisé aucun investissement sur cette nouvelle technologie de système d’exploitation, de télécommunication, de navigation numérique terrestre, maritime, aérienne, spatiale et d’anticollision, les écritures, les publications, les instructions, les données, l’architecture et les plans de M. Legros en violation du droit d’auteur ont été reproduits, aussi par des produits de contrefaçon pour les exploiter en premier lieu notamment dans l’industrie et le transport.


M. Legros a investi ses fonds propres dans la recherche et le dépôt de titres de propriété de brevets nationaux et de droit d’auteur. L’exploitation illégale, en force sans l’autorisation et la licence, a tout d’abord commencé par de la contrefaçon en France, dès 1985, de publications, de produits ferroviaires des donneurs d’ordre SNCF, RATP, contrefaçon ferroviaire étendue en 1995, en Europe, à Bruxelles.


L’exportation illégale d’une œuvre d’art protégée non autorisée, la violation du droit d’auteur, la contrefaçon du brevet français s’est poursuivie par l’exploitation de son application terrestre, maritime, aérienne et spatiale des AIS. Le brevet de M. Legros s’est imposé par l’adoption de la directive résolution A.917 (22) des AIS - Automatique Identification Système - en Assemblée de 1999 à 2002, au siège de l’Organisation Maritime Internationale OMI de Londres Royaume Uni.


M. Legros était titulaire et propriétaire du brevet d’invention français FR 2 586 845 alors valide en la date du dépôt le 27-08-1985, au moment de la directive résolution A.917 (22) imposée à compter du 01-07-2002. M. Legros est également auteur et propriétaire de l’œuvre d’art du Système Intervecteur protégée non autorisée.  


Ces crimes et délits, notamment la destruction d’un titre de propriété délivré par l’Etat français, la violation du droit d’auteur, la contrefaçon d’un brevet, l’exportation illégale d’une œuvre d’art, l’extorsion, l’usurpation de l’identité d’auteur, d’inventeur, à terme le vol et le détournement de fonds en bande organisée sont condamnés par la loi pénale.


Ces entreprises françaises et cette organisation internationale n’ont à fournir aucune explication de ce comportement irrespectueux vis à vis de la recherche, de la création, du brevet, de l’invention, de l’œuvre d’art et de son exportation illégale hors du territoire national. Elles n’ont aucune explication à fournir à ne pas se soumettre à l’exploitation de la licence et au paiement des redevances.


Etant donné les sommes d’argent produites par les redevances de l’auteur et de l’inventeur en milliards d’euros, les fonds financiers générés, le commerce de l’argent, le réinvestissement en capital depuis 1985 (32 ans), on peut dire que M. Legros est la banque de la SNCF, de la RATP, de l’industrie et de l’OMI.

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UN MONOPOLE MONDIAL INDUSTRIEL ET COMMERCIAL


En 1985, M. Legros jugea qu’il était le seul ingénieur à avoir cette capacité intellectuelle, de telles connaissances, un tel parcours professionnel, un tel savoir-faire. Sa recherche documentaire, puis par la suite les antériorités citées inefficaces qui lui furent soumises renforcèrent ce sentiment de n’avoir aucun concurrent de sa technologie en situation de monopole mondial industriel et commercial.


La technologie numérique, polytechnique (1970-1985) développée, pratiquée par M. Legros n’est toujours pas évidente, trente deux années après sa création, à être maîtrisée par le professionnel, le spécialiste, l’homme de la rue ou la société.


Il s’agit d’une science extrêmement complexe, originale, nouvelle, fonctionnelle, construite de mathématique, de physique, de technique nouvelle de très haute, et nano technologie et de l’espace qui requière une expérience pointue, plusieurs métiers et spécialisations.


La science de Legros du Système Intervecteur a plus d’un ½ siècle en ses premiers fondements, en son concept inventif général de synchronisation, d’unification, d’exploitation automatique. La théorie, le concret du système électronique automatique numérique s’agrègent en un tout vérifié, certifié, efficace et précis.


L’invention et l’œuvre d’art du Système Intervecteur sont exploitées chaque jour davantage, participent de données exceptionnelles, d’informations originales, nouvelles dans le domaine des sciences et de la technologie numérique, participent pour une large part à notre croissance économique.


M. Legros a étudié la logique, les langages, la communication, la télécommunication, les grands systèmes informatiques, les liaisons satellites, les systèmes experts, l’intelligence artificielle depuis les années de 1970 ; il a étudié une technique qui était dépourvue du dialogue, de la résolution et de la synchronisation universelle.


Le mot « artifice » de l’intelligence artificielle ou produit par une technique humaine opposé à « naturel » n’est pas clairement compris. Il est aujourd’hui vulgarisé, galvaudé dans le public ; il peut s’agir d’un simple automatisme ou d’une simple commande d’un système automatique.


Alors qu’’il s’agit « d’un ensemble de théories et de techniques mises en œuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l’intelligence humaine pour accomplir une fonction déterminée. Editions © Librairies Larousse 1980, 1986.


La définition ci-dessus du dictionnaire n’apporte pas le moyen scientifique, le moyen technique de cette intelligence artificielle, n’expose pas le comment ; elle n’apporte que le but d’une machine ayant la capacité de simuler l’intelligence humaine pour accomplir une fonction déterminée.  

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C’est M. Legros aux écritures scientifiques, techniques, aux dessins et plans du brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985 qui apporte sa théorie Métamathématique, l’intelligence de sa résolution aux groupes d’instructions intervectorielles universelles, qui apporte le moyen technique électronique automatique numérique, le fonctionnement, la sculpture du signal, la télécommunication, l’architecture des circuits électroniques du système, l’architecture de la systémique des systèmes.


La technologie électronique automatique numérique et de télécommunication de Legros  (fonctionnement, pilote, manuel, semi automatique ou automatique) ou le moyen technique est pourvu du signal synchronisé, codé, d’instructions, du dialogue, de règles, de l’autorisation, de l’interdiction, du raisonnement, de la capacité de simuler l’intelligence humaine pour accomplir la fonction déterminée de synchronisation, de codage, de diffusion de l’information, de sécurité, de contrôle du mouvement, de l’anticollision dans le plan ou l’espace ou l’intelligence intervectorielle.


L’intelligence intervectorielle de Legros, originale, nouvelle s’applique pour la résolution infinitésimale du nano mouvement ou pour les mouvements multiples infinis du plan ou de l’espace, dans l’Univers, le multi Univers.


En résumé, M. Legros a donné un nom à cette nouvelle intelligence qui est bien définie. Elle résulte de sa théorie Métamathématique, de sa résolution universelle, de sa technologie, de sa technique, de sa fonction. L’intelligence intervectorielle est pourvue du dialogue, de la communication, de la télécommunication, du raisonnement et elle s’applique à tous les systèmes.


Cette intelligence intervectorielle résout en un local (système, ordinateur, calculateur, périphérique, station, téléphone, central, installation), ou en embarqué à bord du mobile (machine, robot, téléphone, central, automobile, train, navire, aéronef, lanceur, sonde, engin, satellite), ou transportée par l’espèce vivante (humaine, animale), ou transportée par un satellite naturel ou par la particule de l’Univers, du multi Univers.


Cette nouvelle technologie numérique de Legros (1985-2019) du Système Intervecteur et de son intelligence intervectorielle reproduite à grande échelle est partout, et dans l’espace ; elle constitue la fourniture des 99,99% des systèmes installés, exploités dans le monde, soit plus de 25% du PIB mondial.   –-> Marché Intervecteur


Le PIB mondial pour 2018 est estimé à 80 mille milliards de dollards ; la valeur de l’économie électronique numérique intégrée et produite par M. Legros est de 20 mille milliards de dollars.


Par secteurs économiques, les données chiffrées du Système Intervecteur figurent sur les pages du site consultant-Legros.net

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L’ANTERIORITE DES BREVETS NATIONAUX FR 2 586 845 AU 27-08-1985 ET DE

L’ŒUVRE D’ART SCIENTIFIQUE METAMATHEMATIQUE PHYSIQUE TECHNIQUE

ET D’ARCHITECTURE DE LEGROS


Le brevet français au numéro d’enregistrement 85 12780, au numéro de publication FR 2 586 845 en la date de priorité le 27 août 1985, publié le 06 mars 1987, a été délivré le 23 octobre 1987 au déposant inventeur et titulaire des droits M. Bernard Legros pour un droit exclusif d’exploitation sur 20 années (20 ans).


De la publicité du brevet, M. Legros a fait des courriers, obtenu des rendez-vous auprès des directions de la SNCF, de la RATP, de MATRA, d’ALSTOM, de THOMSON et d’industriels, auprès des ministères, de la Commission Européenne CE et de l’Union Internationale des Chemins de Fer UIC. Il n’y a pas eu d’opposition d’un tiers pour la délivrance du titre de propriété et pour son exploitation.


D’une assignation en justice, l’Ordonnance de Référé rendue le 27 juin 2000 stipule la contrefaçon incriminée du brevet FR 2 586 845 et du droit d’auteur pour la fabrication du métro automatique METEOR inauguré le 15 octobre 1998, mais n’évoque aucune demande en nullité par la RATP et MATRA qui avaient pourtant étudié suffisamment l’invention de 1985 aux années 2000, jusqu’à reproduire des parties directement identifiables de la Métamathématique du calcul intervectoriel dans la presse RGCF.


En assignation en justice, la société MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL a été reprise par SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS. C’est seulement en Audience du 20 mai 2003 - 3ème Chambre, 3ème Section RG : 01/5305 N° Minute : 9 au Tribunal de Grande Instance de Paris que la RATP et la filiale STS de SIEMENS prétendent que « Le brevet de M. LEGROS est nul » au moment où il produisait tous ses effets dans notre économie.


Le titre officiel du brevet Legros était contesté par la RATP, MATRA et STS qui avaient échoué sur leur projet commun de métro automatique ARAMIS, dépourvu de système d’information, détruit au 30 novembre 1987, ou un faux en justice, et qui n’avaient pas de brevet pour la technologie du métro automatique METEOR à présenter au tribunal.


Les seuls systèmes ferroviaires de la RATP et de MATRA sont le prototype ARAMIS (1969-1987), les métros VAL (1984), SACEM (1988) et MAGGALY (1992).



LA QUALITE DE M. LEGROS AUTEUR INVENTEUR DU SYSTEME


L’avocat de M. Legros a demandé en justice l’expertise du brevet délivré par l’autorité compétente, objet de contestation et d’une demande en nullité. Mais la demande de l’expertise a été rejetée par les juges. De plus, l’ordonnance en saisie-contrefaçon du métro automatique METEOR signée du Président du Tribunal de Grande Instance de Paris a été entravée, elle n’a pas pu être exécutée par l’expert qui assistait l’huissier.


Cependant, M. Legros a fourni sa propre expertise privée d’inventeur, auteur, ingénieur, expert de l’industrie qui prouve la contrefaçon de son brevet de l’exploitation industrielle du métro automatique METEOR, de conséquence l’évidence de la faisabilité de l’invention. Le brevet délivré en France, en Espagne et au Canada produit ses effets en la date de priorité (publicité au registre de la vie des brevets).

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M. Legros a étudié les sciences, la technologie (1967), la logique numérique (1969). Il a pratiqué la mécanique, l’électricité, l’électromécanique, l’électrotechnique, l’automatique, l’électronique, le système, le contrôle, la programmation de commande numérique, la certification de machines-outils GSP, Liné, Forest équipées de CN Commande Numérique en production aéronautique du Concorde et de l’Airbus (1971).


C’est donc depuis une cinquantaine d’années qu’il exerce, intervient sur des installations industrielles, des systèmes complexes numériques et qu’il participe à leur évolution technologique.


De son expertise, son Système Intervecteur scientifique Métamathématique électronique numérique polytechnique transcende les systèmes. Il se retrouve au plus haut niveau de la création en sa demande pour un brevet d’invention. Les brevets sont délivrés à son nom de déposant, d’inventeur et de titulaire des titres de propriété.


M. Legros a une expérience en France, à l’export de l’ingénierie, des installations, des systèmes numériques, du contrôle industriel et de la certification. Ses écritures, sa Métamathématique, ses instructions numériques, ses données, son logiciel, ses dessins, ses plans d’architecture sont suffisants pour exécuter l’invention de la description revendiquée aux dix revendications (10) sur douze pages. La date de priorité de dépôt est le 27-08-1985.



LE PILOTE LEGROS MANUEL SEMI-AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE   


La Métamathématique des groupes d’instruction intervectorielles, l’électronique, le logiciel sont également le générateur automatique de code numérique spatial ou de programme pour le mouvement des rames et de leur gabarit dans le plan ou l’espace.


En pilotage 1 manuel, par construction de la Métamathématique, le premier terme des groupes d’instructions de la résolution intervectorielle de régulation et d’anticollision génère le code numérique spatial de la trajectoire de la rame. Le code est généré en des milliers de lignes suivant la composition interne de l’élément ve  de l’ensemble E ou suivant la résolution métrique variable appliquée.


Au § Principe fondamental du brevet FR 2 586 845, le nombre de lignes de l’instruction numérique spatiale pour le gabarit de la rame en mouvement est en des milliers de lignes, n’a pas de limite ou à l’infini. La rame transmet, en fonction de sa vitesse, les informations de position, de vitesse, de navigation, d’exploitation aux rames, aux stations, aux installations de voie, au poste central.


En pilotage 2 semi-automatique ou automatique, la lecture du code numérique est exploitée par l’application intervectorielle spatiale sur la rame. Le signal du circuit d’asservissement de puissance des moteurs de la rame est analogique ou numérique. La trajectoire intervectorielle spatiale, la position, la vitesse de la rame sont pilotées, contrôlées et visionnées à bord, en station et depuis le poste central.

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Au système d’exploitation Métamathématique électronique de Legros à télé-multipointeurs ou pad ou tactile à l’écran, il existe le réseau bus, télé bus Wi-Fi et électrobus embarqué à bord de la rame ou localisé en station et poste central. Le système d’exploitation Métamathématique électronique de Legros est original, nouveau, ainsi que le système électronique compact intégré - figure 5, Planche III/III du brevet FR 2 586 845 au 27-08-1985.


Cette transmission entre les rames,  les stations, le poste central, et en émission-réception vers les satellites se fait sur les réseaux de télécommunications de Legros tdma, cdma, fdma, mixte mdma. Ces réseaux de télécommunications de Legros sont originaux nouveaux.


Aux groupes d’instructions intervectorielles, l’application intervectorielle à bord pilote, contrôle le changement de trajectoire, la marche avant, la marche arrière, l’accélération, la décélération et l’arrêt de la rame. La résolution intervectorielle à bord contrôle en permanence le rapprochement, l’anticollision de la rame qui précède ou qui suit et l’accostage. Le Système Intervecteur informe la rame qui suit par le dialogue entre rames. La résolution intervectorielle est pour tous les Ɐxn systèmes.


Au Système Intervecteur toutes les positions et les vitesses des rames sont connues de tous les systèmes ou visionnées en embarqué à bord, en local, en station ou en poste central. Les informations du Système Intervecteur sont codées, autocontrôlées.


Au brevet FR 2 586 845 un exemple présente les données numériques pour le cycle complet du mouvement :

1) arrêt-accélération-marche avant/changement de trajectoire-décélération-arrêt ;

2) arrêt-accélération-marche arrière/changement de trajectoire-décélération-arrêt.


Le coefficient d’accélération gamma oméga de Legros rectiligne, circulaire, de puissance n (g, w L)n  qui accepte la puissance de 2 normalisée (m/s2) est également original, nouveau.


Ce cycle de fonctionnement bidirectionnel est impossible sur le prototype de métro automatique ARAMIS de la RATP, MATRA et de SIEMENS STS du fait de sa conception sur une piste circulaire. Les véhicules doublet (de 2 fois 10 places) qui se suivent ne sont pas réversibles avec un émetteur E à l’arrière du véhicule et un récepteur R à l’avant. Avec ce système, la mixité du trafic de rame manuelle, semi automatique ou automatique est impossible. Et, le prototype ARAMIS n’a pas de système d’information.


Le brevet du prototype de métro automatique ARAMIS détruit ou un faux (1969-1987) n’est pas le système de métro automatique METEOR dont aucun matériel d’ARAMIS n’est reproduit.


Les sociétés RATP, MATRA et STS n’ont pas de brevet d’invention de METEOR. Elles n’ont pas le système bidirectionnel de rames réversibles. Elles n’ont pas le système pour la mixité du trafic de rame manuelle, semi automatique ou automatique. Elles n’ont pas de réseaux de télécommunication. Elles n’ont pas le système d’exploitation, d’information pour la ligne de métro automatique des rames (720 passagers).

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Au brevet et à l’œuvre d’art de Legros, c’est toujours la résolution des groupes d’instructions intervectorielles en tout ou partie qui détermine l’autorisation ou l’interdiction de l’ordre de marche de la rame, des rames, qui détermine le pilote manuel, semi automatique ou automatique du système.


L’équilibre système et systémique est l’ensemble vide [f] égal à 1 ; le déséquilibre ou le chaos est l’ensemble vide [f] égal à 0. La logique originale, nouvelle est définie par M. Legros pour la sécurité du système électronique - figure 1, Planche I/III du brevet FR 2 586 845 au 27-08-1985.


Le générateur génère aussi le code numérique spatial de la rame à l’écran. Le simulateur visionne la marche de la rame en mouvement à l’écran sur le rail, ainsi que tous les temps T0, T1, Ta, TD, …Tn du système d’exploitation. La distance parcourue sur le rail, la distance à parcourir, la durée de parcours, la vitesse, la vitesse moyenne, l’accélération, la décélération, le temps restant en des unités de distance et de temps sont visionnés - figure 4, Planche II/III du brevet FR 2 586 845 au 27-08-1985.


De la Métamathématique, les données intervectorielles, spatiales, temporelles du système d’exploitation et à l’écran sont originales nouvelles. La télé expertise ou l’expertise de la rame à distance est originale, nouvelle, ainsi que la télé maintenance.


M. Legros s’est déterminé pour la synchronisation électronique du système en 1969, et pour la synchronisation électronique spatiale universelle en 1971. Les groupes d’instructions intervectorielles écrites en 1985 précisent la synchronisation spatiale universelle (T0) pour tous les Ɐxn systèmes.


La synchronisation est universelle sur (T0) pour  tous les Ɐxn systèmes avec le signal Sigma Legros (sL : 0, 1, n, ...) ou (sL : 0, +1, -1, n, ...) ou (sL : 0, +5v, -5v, +15v, -15v, n, ...). Le signal a un code unitaire, multiple, temporel, sur le rang du bit, sur le niveau zéro, sur le niveau de logique positive ou négative, sur l’absence du signal, sur le niveau logique de la tension appliquée, sur la fréquence, sur le type d’information ou data, sur la zone, et cetera. La modulation est d’amplitude, de fréquence et de phase.


Au brevet Legros français FR 2 586 845 la synchronisation universelle sur (T0) et le signal Sigma Legros (sL) pour tous les Ɐxn systèmes et réseaux de télécom-munication n’ont pas d’antériorité ou le néant.


Dans le domaine de l’électronique, sur les cinq continents, le signal Sigma de Legros (sL) n’est pas pratiqué, il est inconnu. Le concept de Legros de la synchronisation universelle avec le signal codé pour tous les Ɐxn systèmes est original, nouveau de la main de l’auteur inventeur.


Aux brevets nationaux Legros FR 2 586 845, le système de sécurité anticollision pour les trains, les rames en mouvement dans le plan ou l’espace incluant l’œuvre d’art logiciel est entièrement original, nouveau.


Métro automatique © Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

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LE MONTANT DE LA MASSE CONTREFAISANTE DU METRO METEOR


Monsieur Bernard LEGROS avait fournit tous les plans en 1985 pour l’industrialisation de son invention électronique et de télécommunication. Il demandait par courrier le 24 avril 1989 d’éviter tout risque de contrefaçon de son brevet.


La RATP le 23 octobre 1989 demandait l’étude d’un AIMT - Automatisation Intégrale du Mouvement des Trains. La RATP passait au premier lauréat MATRA TRANSPORT le 13 avril 1992 le marché 90-D.689 A METEOR, pour un AIMT chiffré à 703 000 000 francs hors taxes(107, 17 millions d'euros).


La RATP passait au deuxième lauréat ALSTHOM ATLANTIQUE le marché pour la fourniture de 17, puis 25 rames MP 89 avec le circuit asservissement de puissance des moteurs de traction et la logique de fonctionnement du système.


Des marchés ont aussi été passés avec des entreprises pour les postes, les réseaux en énergie et de secours, les télécommunications sur les voies, dans les stations et au central. La fourniture complète est décrite au brevet Legros français FR 2 586  845 le 27-08-1985.


La fourniture désignée SAET Système d’Automatisation et d’Exploitation des Trains est de MATRA devenue SIEMENS STS. La fourniture des rames MP89 avec les asservissements de marche est d’ALSTOM. Il y a en plus la fourniture du poste central, des stations, des équipements de voie, des réseaux de télécommunication, des réseaux électriques, des postes d’alimentation en énergie et de secours pour l’exploitation de la ligne automatique du métro METEOR.  


Le premier métro mondial numérique bidirectionnel de rames réversibles à pilote mixte manuel, semi automatique ou automatique METEOR est la reproduction du brevet Legros FR 2 586 845 et du droit d’auteur au 27 août 1985 par les sociétés RATP, MATRA et SIEMENS. Il a été inauguré le 15 octobre 1998, en présence du Chef de l’Etat sur la ligne 14 du métro parisien sans l’inventeur et l’auteur M. Legros.


Le montant des redevances de 12,5% sur la masse contrefaisante du système complet de métro automatique électronique numérique spatial de Legros plus 2,5% sur le chiffre d’affaires de l’exploitation réalisé de 1998 à 2019 est de plus de 200 millions d’euros, hors les dommages et intérêts et la perte d’activité commerciale.


La valeur économique en équipement électronique, de télécommunication et de logiciel d’une grande ligne de système de métro utilisant la technologie numérique de Legros d’exploitation, de navigation et d’information est de 1,5 à 2 milliards d’euros l’unité.


La RATP est un industriel du transport public, mais elle n’est pas un industriel électronicien. Elle n’a pas la compétence des systèmes électroniques complexes de l’industrie. Le transport public ayant exploité d’autres technologies entre 1900 et 1985.


En contestant la faisabilité de l’invention de M. Legros jusqu’à demander la nullité du brevet français FR 2 586 845, la RATP a fait preuve d’incompétence, d’incapacité dans le domaine concerné de l’électronique, du système, du pilote mixte manuel, semi-automatique, automatique ou autonome, de la programmation numérique, des réseaux de télécommunication originaux, nouveaux. Le tout du système d’exploitation de transport public mis en œuvre entièrement, essentiellement par M. Legros auteur inventeur est original, nouveau (1964-1985).


La RATP n’a pas l’autorisation, le droit d’exploitation du Système d’information de Legros sur les lignes de transport public. Elle n’a pas de titre de propriété industrielle, intellectuelle, de brevet d’invention ou de droit d’auteur pour produire, exploiter le Système d’information, de navigation complet de M. Legros embarqué à bord du mobile ou localisé en un lieu déterminé de l’installation de transport public.


Elle n’a pas le système électronique automatique numérique, les instructions intervectorielles spatiales, les résolutions, les données, le logiciel, les réseaux de télécommunication locaux ou distants pour la diffusion de l’information originale nouvelle du départ, de la destination, du temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche, les séquences animées d’images, audiovisuelles, cinématographiques, le film, et sur l’Internet, et en émission-réception ou la liaison montante, descendante vers les satellites - brevet Legros français FR 2 586 845 le 27-08-1985.  


Les systèmes automatiques allemands SELTRAC, PUSCH ont été développés, publiés. Les systèmes sont centralisés avec un fonctionnement reposant sur trois niveaux d’ordinateurs différents (1-tronçon voie, 2-station, 3-central). La technologie de télécommunication est celle des années de 1980. Les systèmes ne sont pas brevetés, ils seraient exploités à Berlin Allemagne et Vancouver Canada. Il n’y a pas de système d’information, de navigation, de vision à l’écran.


Les sociétés RATP, MATRA et SIEMENS STS, composées de milliers d’ingénieurs et de techniciens ayant échoué sur la fabrication du prototype de métro automatique ARAMIS qui a été abandonné puis détruit (1969-1987) ou un faux, pouvaient tout aussi démontrer qu’elles n’utilisaient pas le brevet français de M. Legros. Précisons que le prototype ARAMIS n’a pas de système d’information.

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LA DEMANDE EN NULLITE DU BREVET FR 2 586 845 DEPOSE LE 27-08-1985


La demande en nullité est un moyen de nuire à l’exploitation normale du brevet français FR 2 586 845 et au droit d’auteur ou une escroquerie, un moyen d’extorsion, d’appropriation frauduleuse, de vol en bande organisée d’une invention importante et d’une œuvre d’art de grande valeur qui se suffit à elle seule - article L111-1 du CPI.     


M. Legros a remis aux juges aux conclusions en première instance et en appel les tableaux des ressemblances entre son brevet FR 2 586 845 et le métro automatique METEOR qui prouvent la contrefaçon et la faisabilité de l’invention.


Les juges ne disposent d’aucune autre expertise judiciaire en France, que de celle de M. Legros pour se prononcer sur le brevet FR 2 586 845, de haute et nano technologie, extrêmement complexe, revendiqué pour l’application ferroviaire, routière, maritime, aérienne, spatiale, de télécommunication, d’information, de navigation, d’exploitation, de pilotage manuel, semi automatique ou automatique et d’anticollision.


M. Legros a notifié en justice que son brevet des AIS incluant son logiciel s’était imposé le 01 juillet 2002 de la directive rés. A.917(22) pour son application terrestre, maritime, aérienne, spatiale de l’OMI Organisation Maritime Internationale, de l’UIT Union Internationale des Télécommunications, deux organisations des Nations unies.


L’œuvre d’art scientifique de la description des AIS, les plans du système, l’architecture, l’électronique, les télécommunications, les informations, le logiciel sont l’objet de la représentation, de la reproduction, de la diffusion de la directive rés.A.917(22) ou une violation du droit d’auteur.


L’OMI n’est pas un organisme de recherche scientifique, technique en électronique des systèmes d’exploitation, d’information, de télécommunication maritime spatiale et d’architecture. La directive rés.A.917(22) est un produit de la contrefaçon. Toute représentation, reproduction, diffusion ou télédiffusion de ladite directive est illicite. Les redevances de droit d’auteur de M. Legros sur facture sont dues par l’OMI (2002).


Le brevet Legros français FR 2 586 845 des AIS avec le logiciel s’est imposé de son grand intérêt pour l’exploitation des navires, des ports, la gestion de voie maritime, le management du trafic, la sécurité de la navigation, la surveillance de zone maritime, pour éviter tout risque de collision, de catastrophe en mer. De la publicité, M. Legros a présenté sa solution originale, nouvelle qui offre la sécurité, une garantie aux autorités, aux armateurs, assureurs, chantiers navals et ports de commerce.


L’application du brevet à bord des navires, en station du trafic maritime et sur l’aéronef avec son logiciel prouve aux juges la faisabilité de l’invention de M. Legros des AIS avec sa seule description, ainsi que pour l’exécution du métro automatique METEOR. Le brevet Legros français FR 2 586 845 au 27-08-1985 n’est pas nul, il est exploité. L’œuvre d’art incluse du code logiciel numérique est également exploitée.



LA FAISABILITE DE L’INVENTION DU PRODUIT LEGROS DES AIS

LA CONTREFACON DU BREVET ET LA VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR


Tableau des ressemblances entre le Brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985 et

la Directive rés. A.917(22) le 01juillet 2002 produit en justice, diffusion publique

Copyright © Bernard Legros 1988

Copyright © Bernard Legros 1995

Marché Intervecteur

Système Intervecteur © Bernard Legros 1985

Système d’exploitation, de télécommunication, d’information, de navigation et de sécurité anticollision Publicité internationale des brevets FR 2 586 845 priorité 27-08-1985 15h INPI Paris OMPI Genève

Réseau 2A de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte mdma

x2                         Système Legros Intervecteur

système d’exploitation mathématique bus multipointeurs écran

8/P

2/E

4/M

5/D

6/CI

7/D

3/R

1/A



xn+1

embarqué

sur mobile,

en local,

station,

central

x1 référence terrestre,signal Sigma L (sL) synchronisé t0

codé (0,1,n)

gamma L (gL)

huit(8) circuits électroniques en mode embarqué ou localisé


bus Legros du système Intervecteur

x15

x08

x21




  Constellation Legros intervectorielle de satellites signal 2A référence ou balise spatiale


Brevets nationaux FR 2 586 845 des AIS

dépôt de priorité légal le 27-08-1985


Publication de l’invention AIS Automatique Identification Système Universel et auteur de l’œuvre d’art notamment scientique, logiciel, de plans et dessins, d’architecture système systémique - PRODUIT AIS NOUVEAU


CIRCUITS ELECTONIQUES ET LOGICIEL

1.Alimentation générale et de secours

2.Emetteurs, antennes

3.Récepteurs, antennes

  capteurs (émission-réception)

4.Modulateur des réseaux tdma, cdma

  fdma mixte mdma et Wi-Fi

5.Démodulateur des réseaux tdma

  cdma, fdma mixte mdma et Wi-Fi

6.Circuit de décodage, comparateur, circuit

  de coincïdence, calculateur  CI    Instructions intervectorielles numériques

  données logiciel copyright Legros1985

  Instruction Cas copyright Legros 1984

  a) pilote manuel

  b) pilote semi-automatique

  c) pilote automatique (autonome, pédictif)

  anticollision, anti abordage manuelle    automatique

  sécurité anti échouage

  approche abordage automatique

  ou accostage    

  

7.Circuit étage amplificateur, bus Legros ou

  Interface capteurs de bord, APRA, ECDIS    calculateur du pilote de  navigation    automatique, radiocommunication

8.Circuit d’asservissement ou logique de

  de fonctionnement, pilote manuel semi-    automatique ou automatique sur zone


CAPTEURS, MESSAGES, BOITE NOIRE CARTES ELECTRONIQUES

1.Radar cible APRA, GMDSS, VDR, ECDIS

2.Expertise, télé expertise du navire


SYSTEME INTERVECTEUR D’EXPLOITATION ECRAN POINTEUR TELEMULTIPOINTEUR TACTILE PAD 1.Ecran à bord passerelle timonerie

2.Ecran de la station STM

3.Ecran zone portuaire, port

4.Ecran à bord de l’aéronef

5.Ecran de l’Internet


EXPLOITATION DES AIS

1.Navire AIS civil et militaire

2.Station maritime, port AIS

3.Phare, balise, bouée AIS

4.Aéronef AIS

5.AIS autonome


GEOLOCALISATION

1.Constellation de satellites de Legros     émission-réception, identification,     contrôle de position différentielle     infinitésimale, codée, correction

    distance (dD), temps (TD)

2.Centrale inertielle

3.Instrumentation capteurs de bord

4.Antennes terrestres Oméga (1985)

5.Phares et balises


RESEAUX DE LEGROS

DE TELECOMMUNICATION

TDMA, CDMA, FDMA, MIXTE MDMA

BUS, ELECTRO-BUS, WI-FI


SIGNAL SIGMA DE LEGROS (sL)

1. Synchronisation universelle (T0) de tous     les Ɐxn systèmes embarqués, localisés

2. Signal codé, programmé

3. Emission-réception fonction de

    la vitesse

4. Antennes tous azimuts et directives


INFORMATION FIXE STATIQUE

1.Identité du navire, N°, Type, etc.

2.Caractéristiques du navire


INFORMATION ACTIVE DYNAMIQUE

1.Position intervectorielle spatiale réelle    infinitésimale différentielle en continu

  du x navire, de tous les Ɐxn navires

2.Position temporelle différée, virtuelle (*)

   du x navire, de tous les Ɐxn navires

3.Distance intervectorielle d, dn de tous les

  Ɐxn navires

4.Vitesse V, Vn de tous les Ɐxn navires

5.Temps(Ta) d’approche  T, Tn de tous les    Ɐxn navires

6.Position spatiale temporelle de tous les    Ɐxn navires

7.Information de la résolution    intervectorielle spatiale différée ou    virtuelle

8.Heure UTC

9.Route de fond

10.Vitesse de fond

11.Cap

12.Taux de giration

13.Système d’exploitation télémultipointeurs       sur zone, sur écran (pad, écran tactile)

14.Navigation  et conditions de navigation

15.Alarmes, anticollision, ordre


(*) virtuel, prédictif qualificatifs appliqués au mouvement spatial différé, au pilote manuel, semi-automatique ou automatique du Système Intervecteur


INFORMATION NAVIGATION VOYAGE

1.Tirant d’eau du navire

2.Cargaison dangereuse

3.Destination, heure d’arrivée, d’attente (Ta)

4.Plan de route

5.Messages sécurité navigation, SMS

6.Réseau Internet


SCHEMAS DU BREVET FRANCAIS

Position plan espace - Planche I/III Fig.1 autorisée, interdite, attitude, intégrité


Schémas du dispositif électronique Planches I/III, II/III et III/III Fig. 2, 4 et 5


Schémas principale application du dispositif - Planche II/III Fig. 3 et 4 -Revendications(10) terrestre, route, rail mer, air, espace

et télécommunication


AIS © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés

pour tous pays  


Directive rés. A.917(22) de l’OMI

le 01-07-2002 (plus de 16 ans après)


Les qualificatifs copiés ou reproduits de l’œuvre d’art  de Legros “automatique”, “identification”, “système”, “universel” pour le nom AIS

REPRODUCTION ILLEGALE

                                                   

CIRCUITS ELECTONIQUES      [ X : Existe ]

1.N’existe pas (nécessaire)

2.X - Emetteurs, antennes

3.X - Récepteurs, antennes

        capteurs (émission-réception)

4.Modulateur n’existe pas (nécessaire)

  X-Recommandation UIT-RM.1371

5.Démodulateur n’existe pas (nécessaire)

  X-Recommandation UIT-RM.1371

6.X-CPU Central Process Unit

      ou UCT Unité Centrale de Traitement        des données

      Logiciel n’existe pas (nécessaire)

      Cas de figure dans la directive (Case)

a) X-pilote manuel

b) X-pilote semi-automatique

c) pilote automatique n’existe pas

   X-anticollision, anti abordage manuelle

N’existe pas

N’existe pas

N’existe pas



7.Amplificateur bus n’existe pas

  Interface indéfinie capteurs de bord    APRA, ECDIS, INS système navigation     intégrée, radiocommunication

8.X-Intervention manuelle de l’officier de

   quart avec l’asservissement sur zone

   Pilote automatique navire n’existe pas


CAPTEURS, MESSAGES, BOITE NOIRE CARTES ELECTRONIQUES

1.X

2. N’existe pas à bord


SYSTEME INTERVECTEUR D’EXPLOITATION ECRAN POINTEUR TELEMULTIPOINTEUR TACTILE PAD

1.X

2.X

3.X

4.X

5. N’existe pas


EXPLOITATION DES AIS

1. X

2. X-Station STM Service Trafic Maritime  

3. X-Balise, bouée

4. X-Hélicoptère

5.N’existe pas


GEOLOCALISATION

1.X-Récepteur GNSS Système global de

    Navigation par satellites, le GPS (1995)  

   Antériorité, le réseau mondial Oméga

   d’antennes de géolocalisation


2.X             REPRESENTATION

3.X               REPRODUCTION

4.X             DE CONTREFACON

5.X


RESEAUX DE TELECOMMUNICATION


TDMA

Bus et Wi-Fi n’existent pas à bord


SIGNAL

1.X


2. Signal codé, programmé n’existe pas

3.X


4.X


INFORMATION  FIXE STATIQUE

1.X

2.X


INFORMATION ACTIVE DYNAMIQUE

1.X



2.X


3.X


4.X

5.X


6.X


7.X



8.X

9. X

10.X

11.X

12.X

13.X


14.X

15.X







INFORMATION NAVIGATION VOYAGE

1.X

2.X

3.X

4.X

5.X

6.Internet n’existe pas à bord du navire


SCHEMAS DE LA DIRECTIVE

Réolutions et fonctions automatiques n’existent pas


X-Elément de l’AIS - Page 15 Fig. 1

X-Principe de l’AMAT - Page 17 Fig. 2


X-Vue d’ensemble du système AIS

   Page 4 Fig. 1




Exportation de l’oeuvre d’art de Legros des AIS illégale au départ de la France

Directive Rés.A.917(22) le 01-07-2002

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LA DECISION DE LA NULLITE DU BREVET LEGROS FRANCAIS FR 2 586 845

SANS LE DEBAT CONTRADICTOIRE, SANS L’EXPERTISE JUDICIAIRE


En première instance, le jugement a été prononcé sans le débat contradictoire, sans aucune expertise judiciaire. Seul, Monsieur Bernard Legros, en sa qualité d’inventeur du système, d’auteur du logiciel, d’expert en électronique numérique, en ingénierie des systèmes, France et export depuis l’année de 1971 a produit son expertise privée (35 années d’expérience professionnelle en 2006).


Aux conclusions d’appel signifiées le 16 février 2006, Monsieur Legros démontre que son invention est faisable telle que décrite dans la description, revendiquée de dix (10) revendications au brevet français FR 2 586 845 de publicité nationale, internationale. Il démontre aussi la contrefaçon par le tableau des ressemblances entre son brevet et l’exploitation de la RATP en date du 15 octobre 1998 du métro automatique METEOR.


« La contrefaçon de l’invention s’apprécie par les ressemblances et non par les différences. Elle consiste dans la reproduction des caractères essentiels de l’invention ». TGI Paris, 28 octobre 1992 : PIBD 1993, III, p.81.  Paris, 21 février 1986 : RDPI 1986, n°4 p. 27.


La faisabilité de l’invention de l’exécution du métro est deux fois prouvée au tribunal, sans le prototype demandé par les juges à M. Legros qui n’est pas l’objet de la loi sur le brevet d’invention, seule la description doit être suffisante. Rappelons que le prototype ARAMIS a été abandonné, détruit par MATRA et la RATP ou un faux (1969-novembre 1987). Rien de ce prototype ARAMIS n’est exploité sur le métro METEOR.


L’arrêt de la Cour d’appel de Paris confirme le jugement, mais ne fait plus le grief d’un prototype demandé au jugement qui n’est pas l’objet de la loi sur le brevet d’invention. L’arrêt stipule « l’importance des explications fournies par Bernard LEGROS, des pages 19 à 31 de ses dernières écritures, venant conforter de multiples carences de la description ; qu’il sera déclaré nul, conformément à l’article L613-25-b du Code de la propriété intellectuelle ».   


L’arrêt stipule que le brevet de M. Legros déclaré nul « Qu’il n’y a donc pas lieu d’examiner le grief de défaut d’application industrielle invoqué par les intimées ».    


Sans aucune expertise technique judiciaire des juges, l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 05 avril 2006 par ces motifs «Prononce la nullité du brevet N°85 12780 dont Bernard LEGROS est titulaire, pour insuffisance de description, par application de l’article L613-25-b - Le brevet est déclaré nul par décision de justice : b) S’il n’expose pas l’invention de façon suffisamment claire et complète pour qu’un homme du métier puisse l’exécuter» - Code de la Propriété Intellectuelle.


L’arrêt du 05 avril 2006, en résumé « confirme le jugement, considère que M. Legros n’apporte aux débats aucun document de nature à identifier le logiciel, que la Cour n’est pas en mesure d’en apprécier l’originalité et la contrefaçon alléguée, qu’il doit donc être débouté de ses demandes de ce chef ».


- « En se refusant à examiner des problèmes scientifiques dont elle ne déniait pas l’importance et sur lesquels elle pouvait consulter des experts, la Cour d’appel ne donne pas de base légale à sa décision ». Civ, 1re oct. 1981 : Bull. Civ. I n°285.


C’est pourquoi M. Legros a saisi l’autre juridiction pénale de plusieurs plaintes en contrefaçon du brevet d’invention, en contrefaçon de l’œuvre d’art scientifique, logiciel, d’architecture système et systémique des systèmes, et en violation du droit d’auteur.


Au brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, la description de l’invention incluant l’œuvre d’art scientifique, de logiciel, d’instructions intervectorielles, d’informations originales, nouvelles, de schémas d’architecture système et systémique est suffisante pour être appliquée par le collège d’hommes du métier de l’électronique, du système, des télécommunications, de l’automatique, de la programmation numérique des systèmes à commande numérique normalisée ISO (1960).


Au § Principe fondamental, en pilotage manuel de la rame, la première instruction intervectorielle du code numérique du mouvement est reproduite automatiquement. Le principe est en l’état de la technique des machines numériques, de robotique. Le logiciel en tout ou partie de la résolution intervectorielle et d’application est directement exploité en embarqué à bord des rames avec les caractéristiques de l’invention en pilotage manuel, semi-automatique ou automatique. M. Legros a précisé des exemples de fonctionnement, d’application et d’anticollision de l’invention.


Les juges de la Cour d’appel ont méconnu la loi, l’état de la technique du logiciel et de la programmation numérique. Sans se faire aider de l’expertise judiciaire ou de l’expert, ils écrivent qu’ils n’ont pas pu identifier, apprécier le logiciel sans un autre document que M. Legros aurait pu produire en justice.


Seule l’invention doit être exposée dans la demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour que l’homme du métier puisse l’exécuter - article L612-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


L’invention de M. Legros incluant son œuvre d’art se suffit à elle seule. Indépendamment son œuvre d’art est sous le droit d’auteur - article L112-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Pour l’homme de science et du métier, il n’est pas nécessaire de produire un autre document en justice pour identifier et apprécier le droit d’auteur logiciel de M. Legros, son brevet français, ses brevets nationaux - article L111-1 sur le droit d’auteur, article L611-1 sur les brevets d’invention du Code de la propriété intellectuelle.   


Les  juges ne se prononcent pas sur le droit d’auteur de M. Legros le 27 août 1985 de son système d’information exploité actuellement sur la ligne 14 de METEOR et sur le réseau de l’Internet.


Au moment du procès, la ligne de métro METEOR était dépourvue du système d’information de M. Legros le 15 octobre 1998, et de son information originale, nouvelle. Tout comme le prototype de métro ARAMIS détruit qui n’avait pas de système d’exploitation, de télécommunication, d’information électronique automatique numérique, ainsi que la ligne ORLYVAL (1991), les lignes de métro et de train RER équipées du SACEM (1988).


Sans aucune expertise du brevet, sans l’examen des dix (10) revendications, la nullité n’a pas été prononcée qu’en partie mais en la totalité des revendications et autres que celles exploitées pour le métro ferroviaire automatique METEOR sur la demande en nullité de la RATP, de MATRA, puis de son repreneur STS filiale de SIEMENS France.


La décision de nullité totale exceptionnelle du brevet FR 2 586 845 de M. Legros a été notifiée au directeur de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle aux fins d’inscription au registre national des brevets et est l’objet de la publicité.


M. Legros auteur de l’œuvre d’art originale, nouvelle, indispensable et incluse au brevet, jouit sur cette œuvre d’art, indépendamment, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous - article L111-1 du CPI.


L’invention de Legros en sa totalité concerne la haute et nano technologie de l’électronique, du système complexe ferroviaire, routier, maritime, aérien, spatial, de télécommunication, d’information, de navigation, d’exploitation, de pilotage manuel, semi automatique ou automatique et d’anticollision.

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LA PUBLICITE DE L’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART LOGICIEL DE LEGROS


La publicité de l’invention nouvelle de la famille des brevets FR 2 586 845 constitue toujours une antériorité opposable à toutes demandes de brevets d’invention déposées à une date postérieure ainsi que le droit d’auteur de M. Legros.


Parmi tous les faux matériel, les faux en écriture publique, l’un des nombreux faits nouveaux apportés en justice est que les sciences, les connaissances, les techniques, les esprits, les hommes, la société ont aussi évolué dans le sens des écritures, des techniques numériques, des dessins et des plans d’architecture de M. Legros au brevet FR 2 586 845.


Cette technologie numérique et de télécommunication du Système Intervecteur est devenue alors plus accessible aux ingénieurs et techniciens. Le Système Intervecteur de l’invention brevetée de brevets nationaux et de l’œuvre d’art de Legros est exploité en France et dans le monde entier.


Les juges citent aux décisions des éléments incompréhensibles, les capteurs, le central, le sas (télécommunication fixe, mobile), le logiciel d’instructions numériques. Ces éléments sont intelligibles, ils sont au dictionnaire ou en l’état de la technique. Mais, ils sont caractérisés par l’invention nouvelle et par le logiciel d’instructions intervectorielles en tout ou partie original, nouveau.


Ils sont couramment exploités dans l’industrie aux années de 1990 à aujourd’hui. Ces vocables ne sont plus étranges, ils sont dans le langage courant, utilisés par les enfants dans les écoles, par les individus dans la société.

 

L’invention au brevet Legros français FR 2 586 845 est exposée de façon suffisamment claire et complète pour qu’un homme ou le collège d’hommes du métier puisse l’exécuter. L’invention est fabriquée, elle est exploitée dans l’industrie, ainsi que son logiciel.



LE SYSTEME D’INFORMATION ELECTRONIQUE AUTOMATIQUE NUMERIQUE

ET L’INFORMATION ORIGINALE NOUVELLE SOUS LE DROIT D’AUTEUR


M. Legros a émis conformément des factures de redevances à la RATP en rémunération de l’exploitation, de la diffusion ou de la télédiffusion de son œuvre d’art d’information aux voyageurs dans la ville de Paris et en Région Ile-de-France.


L’obligation à régler est incontestable en rémunération du droit d’auteur de M. Legros. La fourniture des équipements du système d’information complet de l’invention et de l’information électronique automatique numérique doit nécessairement figurer aux écritures comptables de la RATP. Des anciennes installations bien connues du public produisaient auparavant l’information aux voyageurs sur les lignes.


L’obligation vient en rémunération immédiate du droit d’auteur du système d’exploitation, d’information électronique automatique numérique et de télécom-munication nouveau, de son information également originale, nouvelle, de ses séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou de son film exploités, diffusés, télédiffusés par la RATP en public dans la ville de Paris, en Région Ile-de-France, sur le réseau de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


M. Legros a créé des marchés nouveaux dans le transport avec son invention et son œuvre d’art au 27-08-1985. Le Système Intervecteur d’exploitation, de navigation, d’information électronique automatique numérique, les séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou le film concerne les véhicules de la route, les voitures, les camions, les bus et les arrêts de bus, les trains, les métros, les tramways, les stations et les gares, les navires et les ports de commerce, les aéroports et les avions, les réseaux de télécommunication, et sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Précisons que le brevet de M. Legros produisant ses effets, son invention et son œuvre d’art sont exploités en France par les entreprises privées, publiques, à capitaux mixtes notamment la RATP, la SNCF, la Direction des Affaires Maritimes, les CROSS, les Chantiers de l’Atlantique Fincantieri (anciennement STX, Alstom), Le Havre Port, Renault, PSA Peugeot Citroën, Airbus Industries, Air France KLM, Groupe ADP, Thales (anciennement Thomson), Alcatel Lucent (anciennement Alcatel), Orange (anciennement France Télécom, PTT), DCNS, GIAT Industries, et cetera.


En 1985, M. Legros a publié sa demande pour des brevets d’invention français, nationaux. Le problème posé au brevet était sans solution. A cette époque son invention, son œuvre d’art, la science Métamathématique, la technologie du Système Intervecteur électronique d’exploitation, d’information, de navigation et de télécom-munication n’existaient pas ou le néant.


Les technologies de l’industrie étaient connues des scientifiques, des ingénieurs et des techniciens. Elles étaient publiées, normalisées, exploitées. La recherche documentaire encyclopédique d’antériorité entreprise par M. Legros, les Rapports de recherche internationale (International search report) confirment la nouveauté de l’invention, indépendamment l’originalité, la nouveauté de l’œuvre d’art.  



L’HONNEUR, LA VIE DE M. LEGROS ENTACHES AVEC LA VOLONTE DE NUIRE


L’honneur de M. Legros est entâché d’irrégularités, d’un nombre d’infractions pénales, de falsification, d’entrave à la manifestation de la vérité, de déni, de faux matériel, de faux en écriture publique et d’usage de faux.


L’honneur, la carrière, le savoir-faire, l’invention, l’œuvre d’art scientifique Métamathématique physique et technique de M. Bernard Legros doivent être respectés. L’invention et l’œuvre d’art du Système Intervecteur sont exploitées chaque jour davantage dans le monde.


La construction scientifique Méthamathématique physique originale, nouvelle est nécessaire, indispensable aux systèmes électroniques numériques de l’industrie professionnelle et grand public. Les huit (8) circuits électroniques tels que désignés par la science, l’homme du métier et nos prédécesseurs sont également nécessaires, indispensables, un à un, à l’invention. Les vocables électroniques sont internationaux.


Au brevet, la description est complète, suffisante pour exécuter l’invention. Les produits du Système Intervecteur sont fabriqués, exploités dans l’industrie électronique automatique numérique, y compris dans les télécommunications, l’information, la communication, et en émission-réception vers les satellites (la liaison montante et descendante).  


La propriété intellectuelle de M. Legros est protégée par le droit d’auteur et non autorisée. Son droit d’auteur et d’inventeur du Système Intervecteur est perpétuel.


Pour le respect des sciences et des connaissances techniques, le brevet d’invention FR 2 586 845 en la date de dépôt le 27-08-1985 sera l’objet de sa réhabilitation et d’un recours en restauration en France.


Le brevet de M. Legros frappé de nullité en justice ne peut pas servir à un tiers ou à une entreprise existante ou nouvellement constituée pour une nouvelle demande de brevet ou pour une exploitation sur 20 ans ou de droit d’auteur.


Toute exploitation, représentation, reproduction, diffusion ou télédiffusion de la famille des brevets nationaux FR 2 586 845 ou de l’œuvre d’art, intégrale ou partielle, est immédiatement identifiable du concept inventif général sur l’écran ou sur la zone.


Le brevet Legros reproduit de moyens susceptibles d’évolution ne peut générer un nouveau titre de brevet d’invention pour une exploitation sur 20 années. L’antériorité de l’invention subsiste, reste opposable au caractère essentiel de nouveauté d’une invention ou d’une demande de brevet.


La reproduction ou la copie illicite de l’invention, de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur ou de son application par un tiers ne constitue pas une originalité, une nouveauté dans l’industrie ou une valeur patrimoniale.


NOTA :

Les brevets français nationaux publiés de la famille FR 2 586 845 concernent une invention ou une pluralité d’inventions liées entre elles de telle sorte qu’elles ne forment qu’un seul concept inventif général - article L612-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.


De la publicité nationale internationale, l’invention de Legros brevetée de brevets français, nationaux et l’œuvre d’art, c’est plus de 50 à 100 innovations, originalités, nouveautés, copiées, reproduites ou exploitées dans les domaines de la haute et nano technologie de l’électronique, du numérique, du système, des télécommunications, du logiciel, de l’Intelligence intervectorielle du mouvement spatial et de leurs applications.


L’œuvre d’art scientifique Métamathématique physique du calcul intervectoriel, c’est 500 règles, principes, axiomes, théorèmes et résolutions. La construction scientifique Métamathématique physique est nécessaire aux domaines évolutifs de l’invention.


L’invention et l’œuvre d’art de Legros sont une production individuelle, privée de droit exclusif. De la loi, il existe une rémunération en redevances de toute exploitation des brevets, du droit d’auteur ou du copyright au 27-08-1985.

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LA CONVENTION UNIVERSELLE SUR LE DROIT D’AUTEUR (Extrait)

révisée à Paris le 24 juillet 1971 - Dépositaire - Ouverture à la signature - Entrée en vigueur - Textes faisant foi - Enregistrement auprès de l'ONU - Etats parties - Déclarations et réserves - Application territoriale


Les États contractants,


Animés du désir d'assurer dans tous les pays la protection du droit d'auteur sur les œuvres littéraires, scientifiques et artistiques,

Convaincus qu'un régime de protection des droits des auteurs approprié à toutes les nations et exprimé dans une convention universelle, s'ajoutant aux systèmes internationaux déjà en vigueur, sans leur porter atteinte, est de nature à assurer le respect des droits de la personne humaine et à favoriser le développement des lettres, des sciences et des arts,

Persuadés qu'un tel régime universel de protection des droits des auteurs rendra plus facile la diffusion des œuvres de l'esprit et contribuera à une meilleure compréhension internationale,


Ont résolu de réviser la Convention universelle sur le droit d'auteur signée à Genève le 6 septembre 1952.


Dépositaire UNESCO

Schéma de principe des brevets nationaux Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985

- le plan du Système Intervecteur, la systémique des xn-systèmes et la télécommunication

© Bernard Legros 1985


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Propriété Intellectuelle I