Suite de autobiographie, avec des § copiés du site consultant-
Le Système solaire a vu le SYSTEME LEGROS™ apparaître sur la planète Terre suite a 4,5 milliards d’années d’existence. La propriété incorporelle ou immatérielle, qui n’a pas de corps, aura fait 38 révolutions autour du soleil en 2023.
Le droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.
Le SYSTEME LEGROS™ résout de sa formule intervectorielle des milliards, des milliards (10 exa ou 10^19) d’opérations en une seconde. En une année, il s’agit de 10^27 opérations sur Terre, dans la vie de tous les jours des humains, du vivant, des mobiles, des télécommunications, de la téléphonie mobile, des machines, de l’automatique, de l’informatique, des calculateurs, des écrans, des robots, des sondes et des véhicules spatiaux.
La formule de la description intervectorielle du monde, de l’espace, de l’Univers
ou de Multi Univers au temps (T) passé, présent ou futur (T-
La formule des résolutions intervectorielles quantiques spatiales universelles infinies est indispensable aux produits numériques du SYSTEME LEGROS™, les dix revendications du brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, à 15 heures.
Les produits de l’économie numérique du SYSTEME LEGROS™ représentent bien aujourd’hui les 35% du PIB mondial, pour 35 mille milliards d’euros.
Le brevet FR 2 586 845, l’invention ou l’oeuvre d’art constituent selon les produits du SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR les 33%, 66% et 100% estimés du produit fini. Sans l’apport de l’auteur inventeur, ces produits n’existent pas ou le néant.
De la publicité nationale et internationale, il n’existe pas d’antériorité ou de publication dans le monde. Le brevet français de M. Legros a été décisif au développement, aux orientations des différentes industries du 21ème siècle.
Le droit d’auteur ou le droit d’inventeur de Monsieur Bernard René Paul Legros est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.
15. Les infractions conséquentes de crimes et délits de contrefaçon et la publicité
Au mépris de la loi, des infractions sans limite de crimes et délits sont commises pour la consommation en bande organisée d’un vol de brevet français FR 2 586 845, de l’invention, de l’œuvre d’art, de l’œuvre culturelle protégée par le droit d’auteur. Il ne s’agit plus aujourd’hui d’un délit de contrefaçon porté en justice, mais d’infractions avec préméditation, circonstances aggravantes, qualifiées de criminelles ; le génocide ou les atteintes portées à un membre du groupe ; la discrimination par une personne dépositaire de l’autorité publique dans l’exercice de sa fonction ou de sa mission ; la contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 ; la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit ; la violation du droit d’auteur ; le recel habituel ; la réduction en esclavage de l’auteur inventeur ; le vandalisme ; la mise en danger de la personne ; la dénonciation calomnieuse ; l’administration de substance nuisible ; des tortures ou des actes de barbarie ; les atteintes graves à l’intégrité physique et psychique ; l’extorsion ; la falsification d’expertise ; l’escroquerie ; le faux en écriture publique ; le témoignage mensonger ; l’usurpation de la qualité d’auteur, d’inventeur ; l’usurpation de titres de propriété ; le discrédit public porter à un acte, à une décision juridictionnelle ou à un titre de propriété ; les menaces ; le vol en bande organisée ; le blanchiment ; la corruption ; l’entrave à l’expertise judiciaire ; l’entrave à la justice ; le déni ; la falsification d’expertise ; la fourniture de fausses informations civiles et militaires ; l’entretien d’intelligences avec une puissance étrangère ou une entreprise en vue de susciter des hostilités ; la trahison ; la rébellion contre l’institution de l’Etat ; le sabotage du système d’information automatisé breveté ; l’apport de malfaçons au système automatisé ; la destruction du titre de propriété intellectuelle industrielle objet de la publicité nationale et internationale, et délivré par l’autorité compétente de l’état ; la contrebande, l’importation ou l’exportation de produits de contrefaçon civils, militaires, ou d’un bien culturel ; les atteintes à la marque des produits, aux indications de date, de certification, d’origine ; l’acte attentatoire à la liberté de créer ; le terrorisme ; le détournement des fonds privés des redevances de l’exploitation du brevet et des droits d’auteur ; les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation, à son indépendance, à son intégrité, à sa sécurité, à son équilibre, à son environnement, aux éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel.
Les infractions criminelles avec préméditation, circonstances aggravantes, en bande
organisée sont constituées sur la preuve judiciaire des décisions datées, signées
de leurs auteurs, publiées, déposées au greffe du tribunal – articles 132-
16. La justice civile
Les Juges civils ne disposent pour se prononcer sur la contrefaçon du brevet et des droits d’auteur que de l’expertise judiciaire privée complète de M. Legros auteur inventeur, le propre expert de son invention, de son brevet, de son œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur.
La contrefaçon s’apprécie par les ressemblances et non par les différences. Elle consiste dans la reproduction des caractères essentielles de l’invention. TGI 28 oct. 1992 :PIBD 1993, III, p.81. Paris, 21 févr. 1986 : RDPI 1986, n°4, p. 27.
La contrefaçon existe lorsque les ressemblances, portant sur les caractéristiques essentielles, sont telles que la description des deux modèles ne permet pas au consommateur de les distingués. Lyon 2 juill. 1998, : PIBD 1998, III, p. 558, ; RDPI 1998, n°89, p.35.
Le tableau des ressemblances est la preuve de la contrefaçon. Le brevet français
FR 2 586 845 est reproduit en entier de ses huit (8) circuits électroniques sur le
métro automatique numérique mixte METEOR. L’invention a été exécutée, le brevet est
exploité dans l’industrie par la RATP sur la Ligne-
Les droits d’auteur sont exploités en intégralité ou en partie par la RATP en embarqué
à bord des rames ou en station ou dans le central, notamment le code logiciel numérique,
le système d’exploitation électronique, de télécommunication, de géolocalisation,
de navigation, d’anticollision, de pilote mixte manuel, semi-
L’expertise en contrefaçon du métro METEOR a été déposée aux conclusions de l’avocat en première instance au greffe du Tribunal de Grande Instance et au greffe de la Cour d’appel de Paris.
Du procès civil en première instance et en appel, il n’y a pas de brevet ou de publication de métro de la RATP, de SIEMENS (anciennement MATRA) opposé au brevet français FR 2 586 845 pour exécuter le métro METEOR.
Il n’y a aucune expertise judiciaire des revendications pour exécuter le métro METEOR, ni des revendications pour exécuter les autres applications de télécommunication, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale. Et, il n’y a aucune expertise judiciaire des Juges civils pour rendre nul le brevet français FR 2 586 845.
Les Juges civils de la Cour d’appel de Paris prononcent l’arrêt le 05 avril 2006 qui confirme le Jugement entrepris. Ils condamnent M. Legros, titulaire d’un brevet délivré par l’autorité compétente de l’Etat, à verser à la RATP et à SIEMENS la somme complémentaire de 10000 euros.
Du Jugement favorable à RATP et SIEMENS (anciennement MATRA démissionnaire de son assignation en référé par la RATP, ayant renoncé au métro METEOR), les Juges civils sont accusés de l’abus de la qualité et de l’escroquerie au jugement.
En situation de demandeur d’emploi de longue durée, dans un secteur en recherche de compétence et de talent, ayant deux enfants à charge en bas âge, M. Legros a été condamné à payer au total la somme de 25000 €.
Le prototype, les documents demandés en justice à M. Legros constituent une violation de la loi du Code de la propriété intellectuelle sur les brevets d’invention, sur le droit d’auteur, seulement la description de l’invention doit être suffisante pour l’exécuter et l’exploiter.
Nul ne peut être puni pour un crime ou un délit dont les éléments ne sont pas définis
par la loi -
L’invention du métro METEOR sans l’opposition de tiers est nouvelle, implique une
activité inventive, elle a été exécutée par MATRA (pilote automatique), ALSTOM (rame
MP89) et des sous-
L’œuvre de l’esprit du métro METEOR sans l’opposition de tiers est originale, nouvelle. Les droits d’auteur sont exploités en intégralité ou en partie en embarqué à bord des rames ou en local, sur la voie, en station ou en central.
La décision des Juges civils en contrariété avec la décision des Juges répressifs
a) Les Juges civils déclarent que l’invention du métro automatique METEOR est nouvelle, implique une activité inventive.
b) Les Juges civils déclarent ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet de M. legros FR 2 586 845, de sorte que, sans le prototype, le brevet sera déclaré nul.
c) Les Juges civils déclarent ne pas être capables ni d’identifier, ni d’apprécier l’œuvre de l’esprit revendiquée sans un autre document, de sorte qu’il sera débouté au titre des droits d’auteur. Les Juges civils sont accusés de violation du Code de la propriété intellectuelle, le prototype n’est pas l’objet de la loi, seul le brevet doit être suffisant pour exécuter l’invention, et l’apport d’un autre document est prohibé par la loi.
Il n’y a en justice que l’expertise judiciaire complète de M. Legros pour que les Juges civils puissent se prononcer.
17. La justice répressive
Les Juges répressifs ne disposent pour se prononcer sur la contrefaçon du brevet et des droits d’auteur que de l’expertise judiciaire privée complète de M. Legros auteur inventeur, le propre expert de son invention, de son brevet, de son œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur.
La contrefaçon s’apprécie par les ressemblances et non par les différences. Elle consiste dans la reproduction des caractères essentielles de l’invention. TGI 28 oct. 1992 :PIBD 1993, III, p.81. Paris, 21 févr. 1986 : RDPI 1986, n°4, p. 27.
La contrefaçon existe lorsque les ressemblances, portant sur les caractéristiques essentielles, sont telles que la description des deux modèles ne permet pas au consommateur de les distingués. Lyon 2 juill. 1998, : PIBD 1998, III, p. 558, ; RDPI 1998, n°89, p.35.
Le tableau des ressemblances est la preuve de la contrefaçon. Le brevet français FR 2 586 845 est reproduit en entier sur le dispositif des AIS Automatique Identification Système. L’invention a été exécutée, le brevet est exploité dans l’industrie par les Chantiers de l’Atlantique à bord des navires civils et militaires. Le brevet n’est pas nul.
Les droits d’auteur sont exploités par les Chantiers de l’Atlantique à bord des navires
civils et militaires, notamment le code logiciel numérique, le système d’exploitation
électronique, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, d’anticollision,
de pilote manuel, semi-
Le tableau des ressemblances est la preuve de la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit du brevet français FR 2 586 845 reproduite de la directive Rés.A.917(22) pour le dispositif des AIS Automatique Identification Système imposé le 1er juillet 2002. Les droits d’auteur sont exploités par l’OMI Organisation Maritime Internationale de la représentation, de la reproduction, de la diffusion, télédiffusion, de l’édition, de l’exportation ou de l’importation de la nouvelle directive postdatée, un bien culturel français.
L’expertise judiciaire privée complète de M. Legros des AIS Automatique Identification Système a été déposée aux conclusions de l’avocat au Juge d’instruction du Pôle financier du Tribunal de Grande Instance et au greffe de la Cour d’appel de Paris.
Au dossier de l’instruction de trois plaintes déposées avec constitution de partie civile, il n’y a pas de preuve de brevet ou de publication de l’OMI, des Chantiers de l’Atlantique, de la SNCF opposé au brevet de M. Legros pour soutenir que l’invention n’est pas nouvelle.
L’expertise judiciaire sur mission d’expert des Juges répressifs est attestée d’être
incomplète de deux Ordonnances de l’instruction datées signées. L’expertise Chantiers
de l’Atlantique est également attestée, de l’expert privé lui-
L’invention du dispositif marin des AIS Automatique Identification Système sans l’opposition de tiers est nouvelle, implique une activité inventive, elle est exploitée en entier dans l’industrie par l’OMI, les Chantiers de l’Atlantique. Et, la SNCF exploite l’invention.
L’œuvre de l’esprit du dispositif marin des AIS Automatique Identification Système
sans l’opposition de tiers est originale, nouvelle. Les droits d’auteur sont exploités
en intégralité ou en partie en embarqué à bord des navires, des sous-
L’expertise judiciaire de M. Legros aux conclusions de l’avocat est la seule expertise judiciaire attestée d’être complète au dossier du Juge d’instruction pour se prononcer. Elle a été déposée par l’avocat au greffe du Pôle financier du Tribunal de Grande Instance et au greffe de la Cour d’appel de Paris.
La décision des Juges répressifs en contrariété avec la décision des Juges civils
a) Les Juges répressifs déclarent sans opposer une antériorité que l’invention maritime et de télécommunication spatiale des AIS* n’est pas nouvelle, n’implique pas une activité inventive. (*) En 1985, le système de position par satellites de type GPS n’existait pas, ni la sécurité anticollision et la directive Rés.A.917(22) nouvelle. Le dispositif électronique marin des AIS est complexe, implique une activité inventive.
b) Les Juges civils déclarent que l’invention est exécutée, exploitée à bord des navires des Chantiers de l’Atlantique ou dans l’industrie, l’invention est bien directement exécutable.
Les Juges répressifs déclarent que le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement de la revendication n°1 pour le mouvement des navires n’est pas exploité à bord des navires. La caractéristique principale n’est pas reproduite en entier du circuit 8, de sorte qu’il n’y a pas de contrefaçon du brevet français FR 2 586 845. Il s’agit d’une escroquerie au jugement, sans le circuit 8 de mouvement, les navires restent immobiles, sont inexploitables en mer ou à quai dans les ports de commerce.
c) Les Juges répressifs déclarent que l’invention comporte des nouveautés mais n’a pas le caractère d’inventivité nécessaire à la mise en œuvre d’un droit de propriété industrielle.
Les Juges répressifs prononcent un non-
Il n’y a en justice que l’expertise judiciaire complète de M. Legros pour que les Juges répressifs puissent se prononcer.
18. La contrariété restée en l’état des Juges civils et des Juges répressifs
L’invention électronique du Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt ne peut supporter la contrariété de ces décisions judiciaires.
Le brevet a été délivré en France, en Espagne, au Canada conformément aux conditions de brevetabilité, de nouveauté, d’activité inventive, d’exécution de l’invention ou de son exploitation dans l’industrie. Il est incontestable que le brevet français de M. Legros FR 2 586 845 est exploité dans l’industrie de ses applications revendiquées et brevetées.
La nullité prononcée du brevet français FR 2 586 845 est insoutenable en justice, au regard de la publicité nationale internationale de l’invention et de l’oeuvre de l’esprit considérée par le droit d’auteur. Au procès, les prétentions des parties soumises aux Juges visent tout simplement, sans aucune preuve apportée judiciaire au dossier de l’instruction, à s’affranchir des droits du propriétaire du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur.
L’invention brevetée par l’autorité compétente de l’Etat, le titre est contesté par les Juges civils, par les Juges répressifs, les décisions contrariées sont de droit et de la loi inacepptables.
Les Juges civils et les Juges répressifs prononcent que l’invention brevetée :
1°) est nouvelle (Juges civils) ; n’est pas nouvelle (Juges répressifs) ;
2°) implique une activité inventive (Juges civils) ; n’implique pas d’activité inventive (Juges répressifs) ;
3°) est exécutée (Juges répressifs) ; n’est pas exécutée (Juges civils) ;
4°) est exploitée dans l’industrie (Juges répressifs) ; n’est pas exploitée dans l’industrie (Juges civils) ;
5°) est exploitée dans l’industrie, n’est pas exploitée en la totalité de ses huit circuits électroniques, soit le circuit 8 de mouvement des mobiles (Juges répressifs) ; la totalité des huit circuits électroniques sont nécessaires pour exécuter, exploiter l’invention des mobiles en mouvement, et dans l’industrie (Juges civils).
L’AIS (Automatique Identification Système) numérique 3D exploité par l’OMI et les Chantiers de l’Atlantique, le Système ferroviaire numérique 3D de la SNCF (Juges répressifs), le métro automatique manuel mixte numérique 3D METEOR à rames bidirectionnelles de RATP, de MATRA cédé à SIEMENS (Juges civils) exploitent l’invention en entier, les droits d’auteur en intégralité ou en partie de l’invention du plan ou de l’espace brevetée.
Le circuit électronique 8 d’asservissement et de logique de fonctionnement est nécessaire au mouvement 3D, à la trajectoire, à l’arrêt des mobiles du plan ou de l’espace, est nécessaire pour exploiter les dix revendications de l’invention en embarqué à bord du mobile ou en local dans l’environnement, le plan ou l’espace brevetée par l’autorité compétente de l’Etat pour un droit exclusif d’exploitation.
Les Juges civils, les Juges répressifs ont mis en place avec préméditation, circonstances aggravantes l’escroquerie pour faciliter ou favoriser le vol en bande organisée de l’invention, du brevet FR 2 586 845, de l’œuvre de l’esprit considérée par la loi sur le droit d’auteur et par la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 14 juillet 1971.
Les Juges civils et les Juges répressifs sont accusés en justice aux chefs d’accusation de crimes et délits avec préméditation et circonstances aggravantes.
-
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Il est revendiqué en justice, de faits de droit, et de la loi, que le brevet français de M. Bernard Legros FR 2 586 85 n’est pas nul ; le brevet et les droits d’auteur sont exploités.
La rébellion contre l’Institution de l’Etat entre 1985 et 2022 (37 ans) est pour s’affranchir des titres de propriété du brevet FR 2 586 845, des droits d’auteur et du paiement des redevances de M. Legros auteur inventeur propriétaire.
Une journée est suffisante pour exécuter le tableau des ressemblances par l’expert
judiciaire. Sachant que celui-
Considéré en justice comme la preuve irréfutable, le tableau des ressemblances n’a pas été exécuté par les experts judiciaires, les experts des parties sur la durée de la procédure judiciaire de 1998 à 2011 (13 ans). L’intention avec préméditation circonstance aggravante étant de se soustraire à cette preuve au mépris de la loi.
Le brevet et les droits d’auteur sont exploités dans l’industrie par les parties, la RATP, SIEMENS STS (anciennement MATRA), la SNCF, l’OMI et les Chantiers de l’Atlantique. Ce qui constitue la falsification d’expertise, l’escroquerie au jugement, l’entrave à la justice, le faux en écriture publique, le déni, les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.
19. La restauration du titre de propriété intellectuelle
De droit, en application de la loi de la République française, la restauration du titre de propriété industrielle du brevet d’invention FR 2 586 845 délivré par l’Etat s’impose avec la publicité de son inscription au registre national des brevets et dans la presse.
La description est limpide claire malgré la complexité de l’invention 1985-
L’invention est bien nouvelle, implique une activité inventive, est directement exécutable par l’homme du métier. Le brevet a été étudié avec minutie notamment par les Services Laboratoires et de Recherche de la RATP, de la SNCF. Le brevet, les droits d’auteur effectifs sont reproduits dans les moindres détails, la description, les formules, les plans, les dessins, l’architecture du système et le design par RATP, MATRA, SNCF, OMI et Chantiers de l’Atlantique. Au brevet de M. Legros, aucun document n’est opposé.
Sur pièces judiciaires datées, signées de leurs auteurs, les crimes et délits de contrefaçon en bande organisée du brevet français FR 2 586 845, des droits d’auteur sont constitués. Le brevet français FR 2 586 845 doit être rétabli en son titre, sa restauration s’impose.
Le droit d’inventeur, le droit d’auteur est perpétuel, inaliénable, imprescriptible
20. Le renvoi de l’affaire pour une bonne administration de la justice
La Chambre criminelle de la Cour de cassation saisie a prononcé un arrêt le 26 novembre 2012 renvoyant l’affaire au Juge d’instruction désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance de Versailles pour une bonne administration de la justice.
Le Juge d’instruction a refusé de juger de 2013 à 2018, pendant 5 années, malgré
19 lettres recommandées avec avis de réception de la victime. Il n’a pas jugé la
contrariété qui lui a été soumise par ses supérieurs et le déni. Il a commis une
entrave à la justice, un faux en écriture publique. L’Ordonnance de refus d’informer,
datée le 29 janvier 2018, ne se prononce pas sur la contrariété des décisions, ni
sur les chefs d’accusation pour lesquels il a été désigné ; ce qui constitue le second
déni -
L’Ordonnance de refus d’informer reste pendante au tribunal sur la contrariété des décisions civiles, des décisions répressives, sur le déni, sur la validité du titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente de l’Etat déclaré nul.
Cette affaire est publique de la publicité des décisions judiciaires prononcées, datées, signées de leurs auteurs. Elle concerne les personnes, les usagers, les industriels, les organisations du transport, de la route, du ferroviaire, du maritime, de l’aérien, de l’espace, ainsi que des télécommunications. L’affaire concerne la société, l’humanité toute entière.
L’exportation, l’édition, la diffusion, la télédiffusion ou le commerce d’un bien culturel scientifique sans le consentement du propriétaire M. Bernard Legros est illégale au départ de la France vers le Royaume Uni, et le monde entier. L’OMI composée de 177 pays membres ou associés est une organisation des Nations Unies de Washington USA.
Le dossier de M. Legros pour l’exploitation de son brevet FR 2 586 845 comprenant
l’œuvre de l’esprit des AIS déposé à l’ANVAR sera rejeté, alors que le marché exclusif
mondial des AIS se chiffre en des centaines de milliards d’euros sur 20 ans, 70 ans
et plus. Les atteintes portées aux intérêts fondamentaux de la nation sont constituées
-
21. Les échecs ou les « bides » ou les produits retirés de l’industrie
Le SYSTEME LEGROS™ entièrement nouveau n’est pas un «bide», malgré les dénonciations calomnieuses en public, au tribunal de personnages indélicats ou ignorants du domaine. L’invention, le brevet les droits d’auteur portent sur la sécurité, les sciences, les techniques de très haute technologie industrielle multisectorielle, d’ingénierie, d’électronique, de calculateurs, de télécommunications, de transports et de l’espace.
Aux années de 1970 des produits de l’industrie ont connu un échec technique ou commercial, ont plus ou moins été exploités ou retirés du marché, notamment l’aérotrain, les avions renifleurs, l’avion Concorde, le train pendulaire à énergie cinétique passif, le moteur rotatif, les superpétroliers, le prototype ARAMIS, le MINITEL™, le système d’exploitation DOS, CPM, GECOS et le menu de programme d’ordinateur numéroté, le compilateur, les disquettes, le tube cathodique, le GSM, la cabine téléphonique, les réseaux de télécommunication analogique, le combiné de téléphone, le réseau TRANSPAC™, le faisceau de câbles et l’électricité des automobiles, l’allumage électromagnétique, les antennes OMEGA, la balise ARGOS, le parcmètre, l’horodateur, les cartes routières, le pilote manuel, les lettres et les télégrammes de la poste. La prudence s’est installée. L’innovation, l’investissement ont été découragés contre l’apport de nouvelle technologie du SYSTEME LEGROS™ le 27 août 1985, à 15 heures.
La RATP exploitant de transport public n’a pas plus retenu la technologie MATRA du
prototype ARAMIS, du métro VAL ou du SACEM ou son mode d’information rudimentaire
pour équiper d’un système nouveau la Ligne-
M. Legros a déposé sa demande pour un brevet d’invention tout en sachant fournir de l’activité face au chômage, fournir des emplois, des métiers nouveaux nés de l’économie numérique. Il informera le Chef de l’Etat de la situation avantageuse du brevet d’invention, des droits d’auteur et de l’exécution simple de la loi de la République.
L’affaire est devenue judiciaire de la rébellion contre le titre délivré par l’Institution de l’Etat, le brevet FR 2 586 845 et les droits d’auteur. Le droit exclusif d’exploitation des métros automatiques de type METEOR, du Système d’information voyageurs dans le transport en général et des produits marins des AIS constitue un monopole mondial.
22. Le Système Legros™ Ordinateur Portable Tablette, l’architecture, le design en
intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation électronique
à télémultipointeurs-
Dans l’informatique exception faite de l’art antérieur public, publié, protégé, les constructeurs d’ordinateurs, de portables, de tablettes, de système d’exploitation éléctonique exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie.
23. Le Système Legros™Télécommunication spatiale Téléphonie mobile antennes, l’architecture,
le design en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
d’identification, de géolocalisation, d’antennes cellulaires ou spatiales, d’information,
de vision, d’écran plat à télémultipointeurs-
Dans les télécommunications, les opérateurs de la téléphonie mobile les PTT* (Postes
Télégraphes Téléphones, France Télécom), devenu Orange, SFR, Bouygues Telecom, FREE,
RATP et SNCF* exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en
intégralité ou en partie de cette technologie. (*) citées dans la description du
brevet de M. Legros FR 2 586 845 le 27-
24. Le Système Legros™ Ecran Langage HTML Internet, l’architecture, le design, la
formule intervectorielle, la modélisation unitaire ou multiple en intégralité ou
en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation électronique à télémultipointeurs-
25. Le Système Legros™ Livebox, l’architecture, le design en intégralité ou en partie
est exploité notamment pour le système d’exploitation, de télécommunication interconnecté,
les réseaux, le bus système, la wi-
26. Le Système Legros™ Automobile Bus Camion Poids Lourds Cycles deux roues, l’architecture,
le design, en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale, d’information
voyageurs, de signal de détresse, de messages SMS, de QR-
Dans l’automobile, Renault, Peugeot et Citroën exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie.
27. Le Système Legros™Ferroviaire TGV Pendulaire TER RER Métro Tramway, l’architecture,
le design, en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale, d’information
voyageurs, de signal de détresse, de messages SMS, de QR-
Dans le ferroviaire, la RATP, la SNCF*, ERTMS (European Rail Trafic Management System)
exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou
en partie de cette technologie. (*) citée dans la description du brevet de M. Legros
FR 2 586 845 le 27-
28. Le Système Legros™ Maritime Navires civils militaires, l’architecture, le design,
en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
de télécommunication du produit marin des AIS, d’identification MMSI, de géolocalisation
spatiale, d’information voyageurs, de signal de détresse GMDSS, de messages SMS,
de QR-
De la publicité nationale internationale, le tableau des ressemblances entre le brevet
FR 2 586 845 le 27-
La contrefaçon de l’invention, du brevet, des droits d’auteur de Legros des AIS
<> La contrefaçon s’apprécie par les ressemblances et non d’après les différences. Elle consiste dans la reproduction des caractères essentiels de l’invention. TGI Paris, 28 Oct. 1992 : PIBD 1993, III, p.81. Paris, 21 févr. 1986, RDPI 1986, n°4, p. 27.
<> La contrefaçon existe lorsque les ressemblances, portant sur les caractéristiques essentielles, sont telles que la description des deux modèles ne permet pas au consommateur de les distinguer. Lyon, 2 juill. 1998 : PIBD 1998, III, p. 558 ; RDPI 1998, n°89, p. 35.
L’importation ou l’exportation d’un bien culturel français le 27 août 1985 qui est
certifié, postdaté le 1er juillet 2002, notamment d’écrits scientifiques, littéraires,
artistiques, de plans, de dessins, d’architecture, de design, de code logiciel numérique,
d’information, de messages de navigation SMS, de séquences animées d’images audiovisuelle
cinématographique ou de film, de moyens de télécommunication, d’Electrobus, de bus,
de wi-
Œuvre d’art culturelle scientifique littéraire audiovisuelle film plan architecture design du système fonctionnement identification des navires sécurité anticollision navigation spatiale écran zone pilote manuel automatique ou navire autonome 3D
Brevet FR 2 586 845 Electronique Télécommunication AIS © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Les Chantiers de l’Atlantique, la DCN, la DGA, les ports de commerce, les ports autonomes, les CROSS, les Affaires mariitimes exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie. Le produit marin de M. Bernard Legros des AIS reçoit la certification des organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Loydd’s Register, le Det Norske Veritas.
29. Le Système Legros™ Aérien Avion Hélicoptère Drone Missile, l’architecture, le
design, en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale, d’information
voyageurs, de signal de détresse Mayday, SOS, de messages SMS, de QR-
Dans l’aéronautique, EADS (Aérospatiale), Airbus, Eurocopter, Thales, Dassault, les Aéroports de Paris, Eurocontrol exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie.
30. Le Système Legros™ Spatial Lanceur Fusée Missile intercontinental et engin, l’architecture,
le design, en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation,
de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale, d’infor-
L’art antérieur des V1,V2 (Vergeltungswaffe), de la fusée (1940) dépendait d’une autonomie mesurée pour atteindre la cible. La télécommande de la fusée, les commandes hydrauliques, électriques, électromécaniques, les instruments de bord, les séquences ont ensuite été exploités. Les calculateurs, les langages, les systèmes d’exploitation, les compilateurs, les logiciels, les programmes d’application de bord, des étages, de la capsule, les écrans cathodique, les faisceaux de câbles, la télécommunication analogique de fréquences étaient exploités en 1985 à bord du lanceur. Le système contrôlait la marche avant unidirectionnelle du lanceur sur le pas de tir, en salle de commande pour une mise à poste ou orbitale du satellite. Le missile atteint par détection les cibles militaires.
Les ingénieurs procédaient au débogage (bugs) des ordinateurs, des logiciels, des programmes, des compilateurs à la recherche de panne complexe ou de solution en cas de défaillance de la fusée. Ce qui pouvait clouer au sol le lanceur durant des mois, voire des années. L’art antérieur du lanceur, de la fusée ou du missile n’a qu’un seul sens de marche avant ou unidirectionnel.
Le SYSTEME LEGROS™ au brevet FR 2 586 845 muni de vecteurs ou de l’être pluriel Méthamatématique physique quantique intervectoriel contrôle le mouvement, la quantité, la direction, le sens bidirectionnel avant ou arrière, le changement de la trajectoire spatiale, l’accélération, la décélération, l’accostage, l’arrimage, l’arrêt.
Dans l’aéronautique, l’espace en Europe, le CNES (Centre National Etudes Spatiales), l’ESA (Agence Spatiale Européenne) exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie.
31. Le Système Legros™ Spatial et la Constellation de satellites, l’architecture,
le design, en intégralité ou en partie est exploité notamment pour le système d’exploitation
des satellites, de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale,
de messages SMS, de QR-
Dans l’aéronautique, l’espace en Europe, le CNES (Centre National Etudes Spatiales), l’ESA (Agence Spatiale Européenne) exploitent le SYSTEME LEGROS™1985 et la propriété intellectuelle en intégralité ou en partie de cette technologie.
32. Le Système Legros™ d’Electrobus, de bus, de wi-
Le bus CAN Controlled Area Network normalisé ISO(~2000) en Europe ne représente pas
une antériorité au brevet français de M. Legros FR 2 586 845 le 27 août 1985, à 15
heures. L’Electrobus, le bus des commandes, des capteurs, des accessoires synchronisés,
programmés, codés, sécurisés sont également représentés sur le plan daté au cartouche
le 06 septembre 1985 (06-
Pour 80 millions de véhicules automobiles de la route produits en 2021, pour 1,5 milliards de véhicules produits depuis 1990, le chiffre d’affaires de la technologie du brevet FR 2 586 845 d’Electrobus, de bus, de commandes, de capteurs, d’accessoires synchronisés, programmés, codés, sécurisés à raison de 1000 € par unité produite serait de 1500 milliards d’euros. Les redevances de 3% des plans, de l’architecture, du design sous les droits d’auteur sont de 45 milliards d’euros. Cette technologie du SYSTEME LEGROS™ s’applique avec avantage au véhicule notamment automobile, bus, camion, tramway, métro, train, navire, avion, à l’espace, satellite, station, sonde, engin spatial, planétaire.
33. Le Système Legros™ Médecine Chirurgie, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment pour les interventions médicales, le code logiciel numérique 3D, détection, application, activation, la chirurgie locale ou à distance, le télétraitement médical. Le Système est interconnecté au bloc opératoire, aux instruments de chirurgie, aux bases de données, à la téléphonie mobile, à l’Internet, à la liaison montante descendante vers les satellites.
34. Le Système Legros™ Agriculture Mine, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment pour l’agriculture et les ressources minières.
35. Le Système Legros™ BTP Travaux Publics, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment pour les véhicules de travaux public, les grues de chantiers et les ponts roulants.
36. Le Système Legros™ Pétrole Transport et Offshore, l’architecture, le design
en intégralité ou en partie est exploité notamment dans l’industrie pétrolière, le
transport, les plates-
37. Le Système Legros™ Energie, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment dans les modes d’énergie électrique, thermique, hydraulique, nucléaire, éolienne, géothermique et solaire.
38. Le Système Legros™ Banque Paiement Péage Assurances, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment dans la reconnaissance ou l’identification des véhicules, les transactions bancaires sécurisées, le paiement, le télépéage d’autoroute, les assurances.
39. Le Système Legros™ Armement Défense, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment pour les véhicules, les engins d’armement et de Défense.
40. Le Système Legros™ Imprimante 3D, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment la lecture, l’écriture plane spatiale, l’élément ve quantique, la matière de l’ensembre E, la résolution intervectorielle, l’application, la production axiale en x,y,z,t. L’imprimante 3D du brevet FR 2 586 845 comprenant l’œuvre de l’esprit de la résolution intervectorielle, le débit d’écoulement de l’élément ve de la matière de l’ensembre E, le suivi de l’exécution, le temps de production en seconde sur le support, la vision sur l’écran plat est protégée par la loi sur le droit d’auteur au jour du dépôt prioritaire ou le dépôt légal.
L’imprimante 3DT dans le secteur de la production industrielle, artisanale, artistique, de l’intervention médicale, de la chirurgie, de la plasturgie ou autre composant moléculaire, sédimentaire, chimique, organique est largement exploitée, ou le sera encore plus avec la résolution intervectorielle et différentes matières de fabrication.
41. Le Système Legros™ QR-
42. Le Système Legros™ Bracelet électronique, l’architecture, le design en intégralité
ou en partie est exploité notamment la géolocalisation des individus identifiés porteur
du bracelet électronique dont on souhaite avoir des renseignements spatio-
Le placement sous surveillance électronique (PSE) a été mis en application en France
par le ministère de la Justice -
43. Le Système Legros™ Télégestion du Stationnement public payant ou gratuit, l’architecture,
le design en intégralité ou en partie est exploité notamment le système de contrôle
des places du stationnement intervectoriel spatio-
Ce système produit, diffuse l’état logique du véhicule identifié en autorisation de stationnement. Il bascule dans l’interdiction en cas de dépassement d’horaire. Il émet la contravention, gère le paiement jusqu’à l’état logique d’un nouveau contrôle de stationnement. La géolocalisation du véhicule, l’identification est automatique ou manuelle. Le contrôle en local in situ ou en embarqué à bord d’un véhicule de voirie ou distant constate l’état logique du stationnement, véhicule « autorisé ou interdit » ou pour dresser la contravention du véhicule en infraction de stationnement dans l’agglomération.
44. Le Système Legros™ d’information voyageurs, l’architecture, le design en intégralité ou en partie est exploité notamment sur les lignes de bus, de tramway, de métro, de train RER, RATP, SNCF. Les droits d’auteur du Système d’exploitation, d’information, de télécommunication concernent la production, la télédiffusion du temps TAlpha d’attente, d’arrivée ou de départ des voyageurs.
Le Système Legros™ d’information voyageurs original nouveau s’applique au transport en général, terrestre, routiier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial, en local, station, gare ferroviaire, gare maritime, aéroport, en embarqué à bord des véhicules, des navires, des avions et des satellites. Le Système, l’architecture, le design comprend l’information, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques, ou le film.
Le Système est interconnecté à la téléphonie mobile, à l’Internet, au e.commerce électronique, à la liaison montante descendante vers les satellites.
45. Le Système Legros™ du drone de vision et de Télémaintenance, l’architecture,
le design en intégralité ou en partie est exploité notamment en embarqué à bord du
drone ou de l’engin pour le contrôle d’infrastructure de barrage hydraulique, de
centrale nucléaire, thermique, solaire, de ligne d’énergie, de télécommunication
aérienne, sous-
46. Le Système Legros™ des objets interconnectés, l’architecture, le design en intégralité
ou en partie est exploité notamment pour les objets interconnectés, la Synchronisation
universelle, le signal Sigma-
47. Le Système Legros™ Cinéma ou Film, l’architecture, le design en intégralité ou
en partie est exploité notamment les produits de l’industrie ou du grand public ci-
Le copyright doit figurer de manière très nette au générique du film comme il est
d’usage en exemple ou comme les autres marques commerciales exploitées ou le droit
d’auteur est revendiqué par la firme ou le propriétaire -
48. Le Système Legros™ et les Mesures techniques efficaces destinées notamment à empêcher ou à limiter toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion illégale ou non autorisée par le titulaire M. Bernard Legros du droit d’auteur de l’œuvre d’art en intervenant sur l’un des huit (8) circuits électroniques, de réseaux, d’antennes, d’architecture ou de design de son brevet français FR 2 586 845 sont protégées.
« Les mesures techniques efficaces destinées à empêcher ou à limiter les utilisations non autorisées par les titulaires d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin du droit d'auteur d'une oeuvre, autre qu'un logiciel, d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme sont protégées dans les conditions prévues au présent titre.
On entend par mesure technique au sens du premier alinéa toute technologie, dispositif,
composant qui, dans le cadre normal de son fonctionnement, accomplit la fonction
prévue par cet alinéa. Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une
utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires de droits grâce
à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de protection tel que le cryptage,
le brouillage ou toute autre transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme
de contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection » -
Le SYSTEME LEGROS™ qui n’existait absolument pas au jour du dépôt légal ou le néant a une puissance de calcul inégalée, est immense du nombre d‘applications citées. Toute exploitation intégrale ou partielle par tout moyen, sous toute forme qu’elle soit fonctionne dans le plan ou l’espace telle qu’exposée, ou sur la zone de navigation ou sur l’écran plat actif de navigation. Le SYSTEME LEGROS™ est directement reconnaissable par n’importe qui au regard de l’état de l’art antérieur des produits fabriqués, exploités, pratiqués ou enseignés.
Le site consultant-
(*) L’invention est nouvelle ou n’est pas comprise dans l’état de la technique, implique une activité inventive, est exécutée avec le brevet français de M. Bernard Legros FR 2 586 845 et est exploitée avec avantage dans l’industrie. Le brevet de droit exclusif d’exploitation qui a été annulé a été l’objet en justice au droit de son propriétaire d’un recours en restauration pour son inscription au registre national des brevets de l’INPI Paris France.
Si le brevet français FR 2 586 845 et les droits d’auteur de M. Legros n’étaient pas exploités par la RATP, MATRA (démissionnaire au procès) et le cessionnaire SIEMENS STS ; ces sociétés n’avaient pas lieu de demander de l’annuler ou pour se procurer avec préméditation, circonstances aggravantes, en bande organisée l’avantage d’un jugement.
Nous avons la valeur du brevet de M. Legros FR 2 586 845 et de ses droits d’auteur
aux § ci-
49. La protection des droits de la propriété intellectuelle
Toute représentation ou reproduction ou récitation ou diffusion, télédiffusion du
SYSTEME LEGROS™ intégrale ou partielle, industrielle, journalistique, audiovisuelle
cinéma-
De la publicité nationale, internationale, la paternité de Monsieur Bernard René
Paul Legros de l’invention, avec ou sans le brevet d’invention FR 2 586 845, comprenant
l’œuvre de l’esprit du SYSTEME LEGROS™ est perpétuelle, inaliénable, imprescriptible,
au 27-
Monsieur Bernard Legros n’a de ses écritures, de sa vie au jour de sa naissance, d’un casier judiciaire vierge, de sa carrière, de son honnêteté, aucun problème de son industrie ou de sa réussite professionnelle. L’invention, l’œuvre de l’esprit en synergie ou indépendamment fonctionne très bien telle qu’il l’a exposée ou décrite de la publication de son brevet d’invention pour les produits et les applications.
Il n’a pas à supporter les échecs connus, évidents des projets ou des produits des autres personnes ou entreprises ou entités en difficulté. Par ailleurs, ce sont les auteurs des infractions quels que soit leur appartenance ou leur statut qui ont des problèmes en société. Ils doivent respecter, se conformer au sens strict de la loi française.
L’auteur inventeur ne demande pas de défendre ses droits, par ailleurs il demande de ne pas exploiter en intégralité ou en partie le SYSTEME LEGROS™ sans son consentement personnel obligatoire donné par écrit. C’est tout aussi une interprétation de l’auteur inventeur qui est partagée du fait de la loi d’un droit acquis entier et légitime.
En outre, la liberté est donnée à toute personne ou public d’adhérer ou de ne pas adhérer à l’invention ou à l’œuvre de l’esprit dite l’œuvre d’art, ou de créer, d’exploiter un bien de la propriété intellectuelle différent ou autre.
De la loi de la République française, du Code de la propriété intellectuelle sur les brevets d’invention, sur le droit d’auteur, de la Convention universelle sur le droit d’auteur, toute exploitation du Système Legros™, du brevet efficace ou de l’œuvre de l’esprit intégrale ou partielle donne droit à des redevances en rémunération à payer à M. Bernard Legros dès la première exploitation des droits.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, d’identification, de vision, de QR-
Le SYSTEME LEGROS™ est représenté ou reproduit ou diffusé, télédiffusé ou édité pour les œuvres scientifiques ou de recherche, les œuvres littéraires ou de romans, les œuvres artistiques, cinématographiques ou de film. Le symbole du copyright accompagné du nom de l’auteur inventeur Bernard Legros et de l’année de première publication doit figurer conformément de manière très nette sur l’ensemble de telles œuvres au public.
La propriété intellectuelle du SYSTEME LEGROS™ est à titre payant tout comme l’a
été précédemment la propriété intellectuelle(*) du pneumatique, du moteur Diesel,
du télégraphe, du téléphone, du téléviseur, du RADAR, du GSM, du mini et du micro-
En conclusion, pour une économie numérique qui représente en moyenne les 30% de l’économie
des pays du monde, les redevances des droits d’auteur fixées à 3% représentent les
0,6% du PIB mondial. Pour un PIB de 100 mille milliards de dollars aux années de
2020-
Le SYSTEME LEGROS™ avec ses performances, ses applications efficaces, fiables poursuit son chemin, depuis plus de 37 années, dans l’économie numérique, l’industrie, l’éducation, les sciences et la culture.
Le SYTEME LEGROS™, sa fabrication, son exploitation est pour la quasi totalité des systèmes de la nouvelle économie numérique, soit plus de 30% du PIB de la France et des nations. Le secteur tertiaire, des services, de l’économie numérique de ces systèmes représentera les 50% de l’économie mondiale en 2035 .
Système Intervecteur Produit Application Ecran © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
SYSTEME LEGROS™ MARQUE COMMERCIALE 1985
SYSTEME LEGROS © COPYRIGHT BERNARD LEGROS 1985
TOUS DROITS DE PROPRIETE RESERVES POUR TOUS PAYS
©Copyright Réalisations
REALISATIONS DU SYSTEME LEGROS™
AUTEUR DE NORMES, DE RECOMMANDATIONS ET DE DIRECTIVES
INTERNATIONALES DEPUIS LA PUBLICITE AU 27-
M. Legros auteur a inscrit à son œuvre l’utilisation de règles, de normes qu’il savait nécessaires pour son emploi. Ce qui s’est précisé ensuite, son œuvre est exploitée dans le monde entier par l’application de sa résolution scientifique mathématique physique ; son caractère est unique, de sa qualité, de sa formation, de son expérience de l’industrie.
Diplômé de l’enseignement supérieur, il est qualifié, expérimenté, reconnu et aguerri des techniques. Il totalisait plus de 30 000 heures de travail à son actif, au jour de sa première publication, en 1985. La publicité internationale révèle de nombreuses créations, des originalités en sa génèse depuis les années de 1960 à 1970. Il est indiscutable que l’avance technologique de l’auteur inventeur, prise sur son temps, était très importante, considérable au regard des techniques utilisées.
Son œuvre d’art qu’il a imposée est exploitée de la représentation, de la reproduction
et de la diffusion par des normes, des directives, des recommandations internationales
pour résoudre les difficultés ; l’originalité de ses écritures, de ses instructions,
de ses données et de son schéma de principe est reproduite du dépôt officiel daté
le 27-
En 2015, les applications ne sont pas encore en totalité exploitées, particulièrement dans l’aéronautique pour la gestion du trafic aérien, le contrôle des avions, le pilotage automatique et l’anticollision intervectoriels. Le système Intervecteur est embarqué à bord des avions, localisé dans les couloirs aériens, dans les aéroports.
CONSULTANT TECHNOLOGUE HIGH-
SUR DES PROJETS INTERNATIONAUX (1970-
C’est à 17 ans que Bernard Legros a réalisé, seul et entièrement, ses premiers équipements et installations industriels. Aux années de 1970, il a été amené à produire dans l’industrie métallurgique, aéronautique et navale jusqu’à 240 heures de travail et plus par mois, tout en poursuivant ses études dans le domaine des sciences de l’automatique, de l’électronique, il reçut des félicitations publiques du professeur.
M. Legros est intervenu en astreinte professionnelle, 24 heures sur 24, sur des sites en exploitation, dans des environnements à risques et amiantés. Il a exercé dans la métallurgie automobile, ferroviaire, navale, aéronautique, dans le nucléaire, la sidérurgie, l’armement aux arsenaux, le commerce maritime, la production agricole et les services.
En 1971-
Dans la navale, il a travaillé sur des équipements situés en altitude ou sur nacelle,
ouvrant sur les fonds de cales de navires. Il travailla en mer ou en situation climatique
difficilement supportable, sous le vent hivernal d’estuaire, à des températures glaciales
de -
M. Legros est intervenu dans les plus grands ports européens. Il a réceptionné des équipements de bord aux Astilleros de Sevilla, il est intervenu sur un cargo en exploitation au port d’Alméria Espagne. Il a navigué en méditérranée, fait des interventions, des essais en mer Marseille, Toulon, Livourne, La Spezia. Il navigua sur la baltique, sur un minéralier avec un armement BLM, pour procéder à des visites de contrôle technique aux chantiers navals de Gdynia, de Gdansk en Pologne. Le navire était en provenance des chantiers navals de Kobé au Japon. En intervention dans la région de Voronej, en Russie, dans la métallurgie sur une machine équipée d’un CNC de fabrication Elsag Gênes Italie, il fut appelé par le constructeur soviétique aéronautique Illouchine pour résoudre des défauts de composants électroniques sur un second calculateur. Ces calculateurs Elsag équipaient des machines de grande capacité produites en France pour l’export.
A Manchester, en Angleterre, il se déplaça aux usines de General Electric, en semaine
y compris le week end, pour résoudre les dysfonctionnements d’un calculateur, des
difficultés techniques durables depuis plusieurs mois et non résolues sur une aléseuse
de très grande capacité en production mécanique. Après des mesures, des tests, il
ordonna de faire refaire tout le câblage de connexion électronique sur les racks
de l’interface. Les problèmes ne provenaient pas du calculateur, mais de défauts
électroniques venant de l’installation. Ensuite, la machine fonctionna sans qu’une
autre intervention sur le calculateur ne fut nécessaire. Il résolut également seul
de nuit aux ateliers Sulzer de Mantes-
De 1971 à 1981, ses quatre industriels, employeurs successifs, de l’aéronautique, de la navale, du maritime, des calculateurs et robotique lui accordèrent des augmentations de salaire de 38,5% à 69,5% par poste. Fournisseur d’équipements, d’installations, en contact avec les clients français, étrangers, il investit sa carrière dans le commerce et les affaires. Ceci lui permit d’exploiter de nouvelles compétences, ses qualités relationnelles, techniques, commerciales étaient appréciées. Son employeur estima valoriser ses prétentions salariales qui furent négociées à 120% d’augmentation de son dernier emploi de 1981, à ceci s’ajoutait à son management de cadres et d’ingénieurs, un pourcentage sur le chiffre d’affaires.
Polyvalent, il fut consulté pour intervenir dans les plus grands comptes aussi diversifiés de l’industrie. Ayant toujours maximisé ses potentialités, ses interventions furent toujours couronnées de succès.
L’ŒUVRE D’ART DU SYSTEME INTERVECTEUR ET LES BREVETS NATIONAUX
Suite à sa demande pour un brevet d’invention enregistrée au numéro 85 12780 le 27
août 1985, M. Legros a présenté les jours suivants les plans techniques de l’application
ferroviaire de son invention directement exécutable. Le plan de l’application ferroviaire
ci-
Le brevet, les revendications, les plans d’application routière, ferroviaire, maritime, aérienne et spatiale ont été transmis auprès des ministères, auprès de la Commission Européenne et de la Direction Générale des Transports.
Le brevet FR 2 586 845 et les revendications d’application pour les mobiles
de la route, du rail, du maritime, de l’aérien et de l’espace
INDUSTRIE ET INVESTISSEMENT (1958-
LA LOI DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR ET LES APPLICATIONS
-
L’auteur inventeur a bien mis en évidence la loi de Legros Métamathématique physique au début des années de 1970 dans l’industrie. Il l’a ensuite étudiée pour l’appliquer à tous les systèmes embarqués ou localisés en n’importe quel lieu du plan ou de l’espace e.
M. Legros a créé le Premier système d’exploitation Métamathématique électronique
(1969-
La technologie numérique est développée avec les applications Métamathématiques électroniques
du SYSTEME LEGROS™ d’exploitation informatique, de télécom-
Le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation a pour antériorité normalisée en informatique les couches de logiciel du système d’exploitation, les couches de l’application, les couches du protocole de communication, le compilateur, le clavier avec le déplacement à l’écran des quatre flèches, les fenêtres avec un lien arborescent et un choix numéroté. En télécommunication nous avions le combiné téléphonique avec le réseau analogique fixe, le réseau mobile cellulaire GSM (les antennes, les stations, le central), et les satellites.
Le SYSTEME LEGROS™ est directement reconnaissable et exploite la technologie de la
résolution intervectorielle. Les couches énumérées ci-
La branche mathématique du calcul intervectoriel :
Cette branche mathématique est originale, nouvelle. Les groupes d’équations inter-
De la loi de Legros, la Métamathématique physique du schéma est décrite au brevet incluant l’œuvre d’art. La théorie intellectuelle de l’intersection vectorielle ou du vecteur intersection ou de l’Intervecteur est également construite avec ses propres moyens matériels techniques originaux nouveaux intégrés, le noyau, le cœur électronique du système, le modem, les capteurs, écran, connecteurs, bus et télécommunication.
De la publicité, des brevets nationaux FR 2 586 845, la résolution intervectorielle existe pour tous les systèmes (Ɐxn), pour tous les mobiles, en mode embarqué ou localisé. De même, les réseaux de télécommunication L, tdma, cdma, fdma, mixte mdma existent pour tous les systèmes quelle que soit la fréquence, quelle que soit la distance. Sur le support physique, la liaison est soit filaire, résistive, électromagnétique, sonore ou optique.
Le bus et les réseaux de télécommunication L, tdma, cdma, fdma, mixte mdma emploient les techniques de modulation d’amplitude, de phase ou de fréquence. L’exploitation de la résolution intervectorielle et la portée sont pour les systèmes distants, proches, connectés ou intégrés. Le signal Legros Sigma L (sL) est codé, synchronisé. En l’état des connaissances scientifiques, techniques ce signal électronique n’existe pas au jour du dépôt légal ou le néant. Depuis sa création, il est appliqué dans l’industrie.
Pour le codage, le cryptage en particulier de messages ou d’information sensible
ou de navigation ou de mouvement, il s’agit également de la machine électronique
Sigma L (sL). L’antériorité est la machine électromécanique allemande Enigma, environ
(1918-
Dix ans après la publicité du SYSTEME LEGROS™, les réseaux de courte portée ont été
développés dans les années 2000 pour lier les systèmes, les périphériques, en local
ou en embarqué. Ces réseaux désignés wi-
Le bus avec le signal d’horloge clk de synchronisation a été mis en évidence par
M. Legros en 1970 sur des câblages électriques. Cette technologie, à l’étude en 1975,
a ensuite été exploitée sur les calculateurs CNC. M. Legros est intervenu pour remplacer
des composants électroniques, des transistors de ce bus sur des machines. Le bus,
le signal Sigma L (sL) de droit d’auteur sont sculptés, revendiqués au système, aux
réseaux, aux circuits électroniques -
Cette technologie de bus est depuis les années de 1995-
L’Intervecteur, de son groupe d’équations, définit particulièrement l’ensemble vide
[f] être égal à 1 en fonctionnement normal d’équilibre, sinon il est égal au chaos
0 ou au néant (n). La détection de n erreurs (ne) est produite au schéma électronique
circuits des composants et fonctions (1985). Le système Intervecteur code le signal
(sL : 0, 1, n,...) produit aux groupes de la résolution intervectorielle ou pour
sa transmission. Les signaux de télécommunication intervectorielle d’information
sont codés, décodés au système ou au modulateur-
L’Intervecteur résout, sur la zone géographique, le mouvement spatial de tous les
xn-
Le système électronique original avec son Calculateur Intervecteur CI, ses circuits comparateur, de coïncidence ou de décodage, son bus, ses réseaux résout là où on le dispose. Il est intégré à un mobile portable ou à un boîtier, il est utilisé de sa résolution comme guide, ou en aveugle, ou en enregistreur de mouvement. Le système Intervecteur de ses groupes d’équations mathématiques physiques dialogue, résout, s’applique au marcheur, au voyageur, quel que soit l’individu, le mobile ou le robot qui le transporte.
Son générateur de code génère de nouveau, de ses instructions, de son logiciel intervectoriels,
les données électroniques numériques, voire analogiques, pour les trajets identiques,
tout en intégrant les données nouvelles spatio-
Le GSM Global System Mobile (1980-
Le Système Intervecteur, ses réseaux, ses résolutions sont devenus des standards.
Ils sont personnalisés en fonction de l’application. Cette personnalisation est exprimée
dans la description des applications de l’invention, de l’œuvre de l’esprit scientifique,
électronique aux groupes d’instructions, de code logiciel numérique, de données,
de schémas et d’architecture -
L'Institut national de la propriété industrielle assure la publication, dans les conditions définies par décret en Conseil d'Etat, par mention au Bulletin officiel de la propriété industrielle BOPI, par mise à la disposition du public du texte intégral comprenant l’œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur indépendamment de l’invention ou par diffusion grâce à une banque de données ou à la distribution du support informatique du dossier de la demande de brevet, de toute délivrance de titre avec l’indication du brevet.
En date de priorité le 27 août 1985, la publicité de l’INPI pour tierce opposition
est datée le 06 mars 1987, la délivrance du titre officiel de brevet d’invention
est datée le 23 octobre 1987. De la publicité, il n’y a pas de tierce opposition
d’un individu ou d’un Etat en revendication de l’invention et de l’œuvre de l’esprit
de Legros du Système Intervecteur depuis plus de trente cinq années (1985-
Toute exploitation de l’œuvre d’art de Legros est payante. Le consentement personnel donné par écrit est obligatoire pour exploiter l’œuvre de l’esprit dite l’œuvre d’art ou l’invention en la date du dépôt prioritaire. Sans l’accord ou la licence, toute exploitation du SYSTEME LEGROS™ est une contrefaçon et que toute contrefaçon est un délit.
LA CONSTELLATION DU SYSTEME LEGROS™ BREVETEE AVEC LES SATELLITES DE GEOLOCALISATION
-
La réalisation de la constellation Legros intervectorielle de satellites servant de référence ou de balise spatiale est construite à partir de la branche mathématique du calcul intervectoriel pour le système d’exploitation, d’information, d’identification, de géolocalisation différentielle infinitésimale en continu, de reconnaissance de forme, de navigation et de sécurité anticollision.
Le signal 2A (sL) est codé, synchronisé pour tous les Ɐxn mobiles, satellites ou
stations. Le système Legros Intervecteur exploite son propre modem L, son bus, sa
wi-
L’exploitation de la constellation Legros brevetée s’applique aux télécommunications, aux mobiles terrestres (route, fer), maritimes (océan, mer, lac, fleuve), aériens et spatiaux. L’identification des satellites produit les éphémérides de la constellation rapportée à une géodésie WGS84/ETRS89/RGF93, à une référence terrestre localisée x1. Au signal Legros (sL), le codage 3D est sécurisé. L’originalité de l’œuvre d’art de la branche Métamathématique du calcul intervectoriel et l’invention du Système Intervecteur ne sont l’objet d’aucune antériorité de brevet, de publication ou de plans années de 1960 à 1985.
La constellation de satellites Galiléo a été initialisée en 1999 par l’Union Européenne
UE, 15 années après que soit étudiée la publicité internationale du brevet et de
l’œuvre d’art de Legros décrivant en continu ou en boucle le signal Sigma L (sL),
le bus, la référence intervectorielle, différentielle, terrestre, spatiale, synchronisée,
codée, programmée, la télé-
La constellation européenne de satellites baptisée Galiléo est une copie ou une reproduction de contrefaçon qui exploite la publicité internationale du brevet FR 2 586 845 et l’œuvre d’art du SYSTEME LEGROS™ avec ses instructions originales, nouvelles, intégrales ou partielles, son système d’exploitation, de contrôle, d’autocontrôle embarqué à bord des satellites, des lanceurs et localisé dans le centre de lancement et de contrôle.
Pour les 30 satellites, la valeur communiquée de Galiléo serait de 3,4 milliards d’euros. Les coûts comprennent les études, la recherche, le développement, le lancement, les essais, la validation, les installations au sol, l’exploitation et la maintenance. Le service de la télécommunication, de la géolocalisation, et sécurisées, proportionnel au nombre d’utilisateurs se chiffrera en des centaines de milliards d’euros.
Les revendications de la demande pour un brevet d’invention FR 2 586 845 ont été
l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI Institut National de la Propriété Intellectuelle
-
M. Legros a transmis, le 30 septembre 1993, le dossier technico-
La Direction Générale du Transport DG-
En résumé, le SYSTEME LEGROS™ est développé dans le plan ou l’espace e pour le fonctionnement
de la constellation de satellites. La revendication spatiale des xn-
Le SYSTEME LEGROS™ est exploité pour la position intervectorielle différentielle, infinitésimale spatiale ou inertielle en continu, le contrôle, l’autocontrôle, la géolocalisation, l’identification, la navigation, la diffusion de messages, la sécurité anticollision des mobiles terrestres, maritimes, aériens, spatiaux, le GMDSS Global Maritime Distress Safety System, l’expertise de la boîte noire, le VDR Voyage Data Recorder, la téléexpertise, le simulateur sur la zone et sur l’écran.
Publicité nationale internationale du SYSTEME LEGROS™ l’invention du brevet
FR 2 586 845 et l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur le 27-
APPLIQUEE AUX MOBILES DE LA TERRE ET DE L’ESPACE
Le schéma ci-
LA COMMUNICATION ET L’OFFRE DE LICENCE DU SYSTEME LEGROS™
M. Legros a, dès son dépôt le 27 août 1985, rencontré, produit une communication auprès des Présidents, des directions générales de la SNCF, des industriels pour l’application ferroviaire de son invention. Il a réalisé des dossiers techniques avec les plans exposant le problème à résoudre, la faisabilité immédiate de sa résolution. Il a consulté les fournisseurs en équipements électroniques, ferroviaires, de télécommunication, en câbles électriques et antennes pour chiffrer l’application de son projet ferroviaire évalué à 1,5 milliard de francs, soit 470 millions d’euros actuels.
M. Legros a toujours assuré, dès 1985, une communication constante auprès des plus hautes autorités de l’Etat, des ministères, des régions, des entreprises pour l’exploitation de son brevet. Il a réalisé des dossiers technico-
De la publicité, M. Legros a imposé son invention brevetée ainsi que son œuvre d’art de l’Intervecteur pour la surveillance, l’information, la navigation maritime et l’anticollision. L’Organisation Maritime Internationale OMI de Londres, des Nations Unies de Washington, a adopté, le 29 novembre 2001, en assemblée -
Les plans, les schémas de cette page Réalisations du site consultant-
Toute exploitation, représentation, reproduction ou diffusion de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, de son système d’information électronique automatique numérique ou de photographies ou de récitations ou de séquences audiovisuelles ou du film est interdite sans l’accord écrit obligatoire du propriétaire des droits énoncés au Code de la propriété intellectuelle.
Telles qu’elles sont décrites dans le détail au dépôt de l’invention technique, de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ; les applications originales, nouvelles de la position, de la télécommunication, de données ou data, de la résolution intervectorielle, de l’anticollision, de l’automatique, de la diffusion montrant les mobiles décrits, identifiés évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace e sont soumises au droit d’auteur.
Ces mêmes applications routières, ferroviaires, terrestres, maritimes, aériennes et spatiales diffusées avec la position, l’identification, le temps, le mouvement et/ou l’arrêt en automatique et portant des copyrights frauduleux ne sont alors que des copies serviles de contrefaçon, des reproductions illégales d’une œuvre d’art ou le droit est réservé depuis le dépôt officiel à l’INPI, depuis la publicité nationale, européenne, PCT et internationale à Paris, Munich, Washington et Genève.
LES APPLICATIONS ELECTRONIQUES ET LE CODE LOGICIEL NUMERIQUE
Le brevet, les instructions, le logiciel comportent des revendications pour le pilotage manuel, semi-
L’application intégrale ou partielle terrestre, maritime, aérienne et spatiale est ci-
L’auteur inventeur a précisé les caractéristiques pour la navigation, l’anticollision de la voiture, pour son contrôle électronique infinitésimal de position, le gamma rectiligne, circulaire (g, wL) de puissance n, la vitesse V, la vitesse moyenne Vm, la trajectoire avec ses instructions d’anti-
De plus, le bus Legros lie les commandes de la planche de bord aux accessoires de la voiture du schéma de principe. Le système dispose d’un programme, d’un générateur de programme, d’un simulateur. Les voitures dialoguent entre elles avec les réseaux de télécommunication L, tdma, cdma, fdma, mixte mdma. L’assistance technique est embarquée pour l’expertise, la téléexpertise ou la Télémaintenance. Le système est appliqué aux voitures, aux flottes de véhicules, aux bus et lignes de bus. Les places de parking sont autorisées ou interdites. Les véhicules disposent du système de navigation sur l’écran plat de bord. C’est le faisceau de câbles électriques et le téléphone GSM Global System Mobile qui équipaient les voitures à conduite manuelle de 1980 à 1995.
Dans le monde, les PRT Personal Rapid Transit et des véhicules en déplacement sur une voie, en France le métro ARAMIS(1969-
L’industrie ferroviaire déployait le réseau GSM dans les années de 1980. Les cantons étaient équipés d’un sémaphore, d’un block automatique pour la régulation des trains. Les réseaux de télécommunication L, tdma, cdma, fdma et mdma sont aujourd’hui exploités. Les principes de régulation ferroviaire sont redéfinis avec l’électronique, le code logiciel numérique normalisé ISO. La résolution intervectorielle ferroviaire, spatiale est utilisée pour l’anticollision, la régulation, la navigation, l’information et le management du trafic. Le système est embarqué sur la locomotive, localisé en poste central, d’aiguillage et au passage à niveau. L’information électronique automatique audiovisuelle des voyageurs est diffusée. Mr Legros a fait des recommandations, du conseil et une offre de licence auprès de la SNCF dès le mois d’août 1985. Il a présenté, aux années de 1990, son brevet à l’UIC de Paris, et auprès du GIEE ERTMS de Bruxelles.
Le train pendulaire à contrôle cinétique, mécanique était exploité lorsque Mr Legros a présenté le train pendulaire à électronique active avec le contrôle de trajectoire, le circuit d’asservissement, de puissance ou actionneurs du mouvement intervectoriel spatial 3D. Le train pendulaire du SYSTEME LEGROS™ intègre le gabarit du train et la modélisation ferroviaire. Le Système généralisé aux xn-
Le brevet et le code logiciel numérique du SYSTEME LEGROS™ est appliqué pour l’air et l’espace. Le Système contrôle l’intégrité, l’attitude, la position volumétrique autorisée, interdite de l’aéronef, la commande de pilotage, le contrôle de la trajectoire. L’électronique, le bus, les instructions intervectorielles , le circuit d’asservissement de puissance, contrôle la motorisation de type FADEC Full Authority Digital Electronic Control, les actionneurs d’inverseur de poussée, d’aile, de dérive, de train d’atterrissage, de roue et de liaison au sol. Les réseaux L, tdma, cdma, fdma et mdma sont exploités pour la navigation, le management du trafic aérien, l’anticollision des avions en vol, en zone aéroportuaire, l’expertise, la téléexpertise. Le système intègre les données intervectorielles satellitaires, et de radar des xn-
Les drones à signal Sigma L (sL) sont sécurisés, autonomes. Ils se composent d’un système d’alimentation et de capteur solaire nécessaire au fonctionnement des huit (8) circuits électroniques. Les instructions intervectorielles du pilote ou le code logiciel numérique est embarqué ou distant. Le bus, les réseaux de télécommunication L, tdma, cdma, fdma, mixte mdma sont utilisés pour l’anticollision spatiale, la visionique et le système d’information électronique automatique numérique. La diffusion de l’information, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film, sur l’Internet, vers les satellites est sous le droit d’auteur ou le copyright -
Intervention de M. Legros dans l’aéronautique aux usines avioneur motoriste
équipementier Aérospatiale Airbus, Dassault, AIA, Turboméca, Hispano-
Snecma Safran, Jaeger, Forest Line, Rollix Defontaine, etc., aux sous-
L’INGENIERIE DE TRANSPORT ET MISSIONS D’ETUDES
M. Legros a été missionné pour encadrer des équipes de montage et de câblage à bord
d’un paquebot. Il a fait certifier des installations électriques avec l’organisme
agréé. Il a aussi repris les dossiers techniques d’ingénieurs d’affaires pour le
service achat et la construction d’un paquebot de croisières aux Chantiers de l’Atlantique
Alstom de Saint-
En mission informatique pour la société Permanence Européenne, il a réalisé la validation
d’un logiciel de logistique industrielle développé par des informaticiens de l’entreprise
Soflog-
M. Legros a fait des études techniques, financières, économiques de ses projets pour
leur développement. Son ingénierie de transport couvre souvent d’importants projets
en valeur financière, chiffrés ci-
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE INDUSTRIELLE ET LA LICENCE
Rappelons que dès le dépôt de sa demande pour un brevet d’invention, M. Legros a fait la promotion de son système d’information ferroviaire et de sécurité anticollision. Il a fait les développements techniques, la consultation de fournisseurs, le chiffrage du projet et des offres de licence auprès des industriels et exploitants.
Il a ensuite demandé d’étudier attentivement l’étendue de la protection recherchée aux revendications, afin d’éviter tout risque de contrefaçon en ce qui concerne les systèmes développés qui pourraient, par inadvertance, se heurter à ses droits de propriété intellectuelle.
Informant aussi que toute exploitation de son brevet et de son œuvre d’art de l’Intervecteur sans son accord constituait une contrefaçon et que l’achat de la licence était obligatoire.
Homme du métier, consultant en automatique, électronicien, électrotechnicien, expert en informatique et en télécommunication, il a effectué une expertise technique, juridique de produits provenant de délits de la contrefaçon. Il a réalisé l’étude de l’état de la technique. Il a également établi la preuve judiciaire irréfutable par le tableau des ressemblances entre le modèle ou la matrice et entre les produits incriminés de contrefaçon ou de copies illégales. Il a rédigé les documents, fait le suivi de procédures pour faire valoir son droit.
M. Legros a passé au cours de sa vie autant de temps pour produire sa création intellectuelle
industrielle du système de l’Intervecteur (1953-
LE SAVOIR-
M. Legros a ainsi exercé son activité sur des systèmes complexes dans l’industrie.
Ces systèmes exploitaient plusieurs technologies pour aboutir au fonctionnement et
au résultat. La mise en œuvre de ces systèmes nécessitait le savoir-
Il intervenait seul sur les installations, sur les matériels de puissance de moteurs, en mécanique, électrotechnique, automatique. Il intervenait également sur l’électronique, la particule du signal, le contrôle, le réglage, le paramétrage, le remplacement de composants ou de circuits intégrés de Central Process Unit CPU, d’interface, sur le bus et le réseau. Il est aussi intervenu sur des défauts de conception de matériel hardware, de connectique, de câblage ou de logiciel software intégré au système. Il se munissait d’un nombre de composants électroniques qu’il sélectionnait lors de ses interventions. Il a produit de la certification d’équipements ou d’installations avec le client exploitant et les organismes agréés en France et à l’étranger.
L’électronique voyait ses premières applications entre 1960 et 1970 dans l’industrie, l’automatique avec des soucis de conception ou d’exploitation à résoudre d’une technologie nouvelle à intégrer aux machines, aux équipements, aux formations ou aux habitudes de travail. De sa recherche, il connectait notamment le témoin lumineux ou led sur les circuits électroniques, le micro switch pour forcer le chemin ou l’activation, la mémoire sur circuit intégré pour détecter le signal. Tout ceci n’était pas encore implanté pour faciliter le diagnostic des systèmes, machines, installations ou son autocontrôle électronique renvoyant au message d’erreur. Aux brevets nationaux Legros viendra ensuite le concept nouveau de la boucle ou de l’injection électronique 2A de son signal original, nouveau Sigma L (sL) intervectoriel.
M. Bernard Legros est technologue, il a une formation, une connaissance de spécialiste, de généraliste des sciences et des techniques industrielles, il maîtrise les systèmes sous tous leurs aspects alors que les métiers tendent à se spécialiser de la complexité. Pour atteindre un tel niveau de compétence, de management des hommes dans le domaine de la haute technologie, il faut consacrer un nombre considérable d’heures de travail, d’études et de réflexion. C’est son invention, son œuvre d’art de l’Intervecteur qu’il imposera dans l’industrie de l’électronique, de l’informatique, des télécommunications et du transport.
En 1985, le système complexe comportant son œuvre d’art scientifique de l’Intervecteur qu’il a déposé à l’INPI et qu’il a fait breveter n’existe pas dans l’industrie. Il le savait très bien la nouveauté, il savait aussi que ce potentiel humain n’existait pas en un même individu dans l’industrie ou en laboratoire pour résoudre toutes les difficultés qu’il a rencontrées, qu’il a résolues dans sa demande pour le brevet d’invention.
Son invention du système complexe est nouvelle, nécessite une activité inventive, est susceptible d’application dans l’industrie y compris l’agriculture. L’invention Legros avec l’œuvre d’art de l’Intervecteur est datée, signée, brevetée et exploitée sous le copyright.
LES AVANTAGES DE L’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS
M. Legros, très expérimenté et organisé, a exercé dans l’industrie avec le souci de la rentabilité de ses équipes, de ses réalisations et de ses projets professionnels. De ses écritures, c’est de cette constance qu’il propose sa solution technique qualifiée d’être moins coûteuse, plus fiable que ce qui se pratique dans l’industrie.
Sa science mathématique physique et technique est avantageuse, largement appliquée
dans le monde pour son efficacité, sa fiabilité. De leur originalité, de leur nouveauté,
tous les produits Legros fonctionnent, sont rentables. Son système, sa télécommunication
et son information sont uniques. Son alimentation solaire installée est appliquée
aux mobiles en mouvement du plan ou de l’espace ou aux stations localisées (illustration
ci-
De la loi, les redevances sont dues de toute exploitation ou représentation
ou reproduction ou diffusion, télédiffusion en date du jour de dépôt.
LE SYSTEME LEGROS™ D’UNE RAME SUR RAIL (écran plat de bord)
L’ingénierie ferroviaire du Système Intervecteur embarqué sur une rame avec l’écran plat
Les brevets nationaux FR 2 586 845 le 27-
LA SPECIFICITE DES CONNAISSANCES DE L’AUTEUR INVENTEUR
Dans la haute technologie de l’époque, années de 1970, faisant souvent preuve d’adresse,
d’ingéniosité et de création pour résoudre, M. Legros avait fait part à un collègue,
lors de l’intervention sur un système de commande numérique équipant des machines
de grande capacité : -
Ayant l’aptitude à anticiper les événements ou à résoudre la difficulté technique, il atteignit le niveau fixé quelques années plus tard. Il construisit ensuite sa propre résolution scientifique mathématique physique appliquée à sa propre technologie. De ses écritures, de ses plans, sans autre artifice, le système Intervecteur plusieurs fois breveté surpasse la technique existante, s’applique directement et fonctionne sans aucun problème.
LE SCHEMA DE LA CONSTELLATION DU SYSTEME LEGROS™ BREVETEE
-
Depuis les années de 1958, 1985 à aujourd’hui, Mr Legros est le seul à avoir l’étendue,
la spécificité en science Métamathématique physique, en technique, en informatique,
télé-
LA RECHERCHE ET L’ETAT DE LA TECHNIQUE (1960-
En France, en 1963 était créée la DATAR Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour développer particulièrement l’activité du transport. Sur l’impulsion ministérielle, des réunions inter entreprises avec des organismes de recherche spécifiques étaient organisées pour les projets d’automatisation. Aux congrès sur le transport et aux rencontres internationales les projets étaient présentés, les axes de recherche utilisaient la technologie disponible.
Le ferroviaire étudiait, en 1965, l’automatisation du transport ou les projets PRT
Personal Rapid Transit. La technologie du métro automatique VAL MATRA était exploitée
à Lille en 1984. Le SACEM était à l’étude par MATRA, ALSTOM, SNCF et RATP. Son exploitation
deviendra effective sur la ligne A du RER à Paris en 1988. Le prototype de métro
ARAMIS était expérimenté par MATRA, RATP et l’INRETS, sur le site d’Orly, puis sur
le quai d’Issy-
Tous ces systèmes de transport ne disposent pas de l’information sous le droit d’auteur,
notamment le temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche des mobiles, ainsi
que du système d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles
cinématographiques ou de film, sur l’Internet, et vers les satellites. Dans notre
économie, le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation, de télécommunication et d’information
présente un avantage indéniable de très grande valeur (1960-
Dans le transport, d’autres systèmes ayant longtemps été exploités auparavant (affiche, messages manuscrits, panneau coulissant d’information, rouleau à manivelle mécanique, tableau électrique, électromécanique) mettent en évidence cette innovation technologique de diffusion publique de l’information. Ce SYSTEME LEGROS™ procure un avantage économique à l’exploitant et aux voyageurs. Cette information a un coût financier, le système est de plus en plus exploité qu’il en devient indispensable aux installations.
De 1960 à 1995, sur plus de 30 années, à raison de plusieurs réunions de professionnels par semaine, de techniciens, d’ingénieurs et scientifiques, étaient de plus organisés des confrontations d’idées, des démonstrations, des congrès entre différentes spécialisations. Ainsi, des milliers de rencontres auraient été consacrées à ces échanges d’idées entre des plus diverses expériences, au plus haut niveau, tout en sachant qu’à l’étranger les recherches étaient tout aussi vives, sans que ne soit apportée la solution scientifique, technique de la conception, de la concrétisation d’une réalisation.
Des systèmes de transport étaient publiés par Siemens, par SEL Standard ElektroniK
Lorentz repris par le Groupe Thales (anciennement Thomson). Les systèmes PRT de Boeing,
Otis et Bendix étaient étudiés, en 1972 aux Etats-
En l’absence d’une innovation majeure, d’un résultat probant, ils furent quasiment abandonnés ou inexploités. Néanmoins, la technologie de l’époque était suffisante pour de tels projets,. D’importants moyens leur étaient consacrés pour les voir aboutir vers des exploitations. C’est ainsi que des centaines de millions de francs ont été investis, des milliers de scientifiques, ingénieurs, techniciens ont été employés sur ces projets français, voire étrangers, sur plus d’une vingtaine d’années, avec la publication, la conception, la fabrication et l’exploitation d’autres systèmes ferroviaires.
Il est bien obligé de constater qu’au jour de la demande du brevet d’invention de
M. Legros, le système de navigation sur la planche de bord du mobile ou en station
localisée, l’information électronique, automatique, numérique, audiovisuelle, terrestre,
spatiale, sur la zone, sur l’écran plat, le télémultipointeurs, l’activation, le
basculement n’existaient pas. Et, que le SYSTEME LEGROS™ produisant les informations
intervectorielles spatio-
LA TECHNIQUE INFORMATIQUE ET DE TELECOMMUNICATION EN 1984-
M. Legros a pratiqué l’électronique, l’informatique industrielle, le développement
de programmes sur commande numérique CN, sur calculateur CNC. Il a fait en 1980-
Expert en informatique en 1984, il connaissait l’état de la technique de l’électronique, de l’informatique et du logiciel. Ses recherches ont porté sur les systèmes expert et l’intelligence artificielle. Il a créé l’instruction de branchement CAS ou CASE utilisée sur les systèmes d’exploitation, les langages de bases de données et de logiciel.
Dans le secteur de l’informatique les constructeurs de machines utilisaient des systèmes d’exploitation ou operating systems. Chaque système d’exploitation était développé pour une machine ou pour un constructeur. Une uniformisation des systèmes d’exploitation émergeait avec UNIX, DOS, etc.
Une fenêtre de l’écran, le choix numéroté d’un menu arborescent, les touches fléchées
du clavier étaient exploités par les operating systems avec les logiciels système,
les logiciels d’application écrits par couche, subschell Unix, subdivision Cobol,
subroutine, et en langage informatique. Ensuite ont été développées les bases de
données relationnelles ou data-
Le pointeur, daté de 1963, était un trait de position sur l’écran. Il n’a jamais été utilisé, commercialisé par les constructeurs d’ordinateurs et de PC Personal Computer pour le système d’exploitation, pour les applications aux USA, en Europe, au Japon.
Les réseaux Wi-
Les constructeurs développaient les systèmes d’exploitation MVS Multiple Virtual Storage, VMS Virtual Memory System, DOS Disk Operating System, CP/M Control Program / Monitor or Microcomputer, UNIX Multi task / Multi user, GCOS General Comprehensive Operating System, etc.
L’INVENTION ET L’ŒUVRE D’ART DU SYSTEME LEGROS™ LE 27-
C’est donc dans ce contexte que Mr Legros résolut les problèmes posés au monde du transport pour l’exploitation, l’automatisation, la communication et la sécurité. Il déposa sa demande de brevet d’invention, puis il obtint plusieurs titres de brevet d’invention en France, à l’étranger. Mr Legros sut saisir les bons interlocuteurs, qui le reçurent en étant à son entière écoute, pour promouvoir sa technologie.
De son savoir-
L’auteur inventeur de la construction scientifique et technique de l’Intervecteur a défini le système électronique, les instructions informatiques de sa résolution, le logiciel, les données numériques, le bus et les réseaux intégrés pour la systémique et l’évolution de mobiles, les uns par rapport aux autres, dans le plan ou l’espace. Il a publié seul de sa propre initiative son innovation technologique.
La présentation du Système Intervecteur à l’exploitant SNCF et aux industriels
Fin août, début septembre 1985, M. Legros a proposé la licence pour l’exploitation, intégrale ou partielle, de ses produits ; le titre de brevet d’invention de l’INPI ne lui ayant pas encore été délivré, ainsi que ceux de brevets nationaux demandés à l’étranger.
Le tableau ci-
Aux revendications, les instructions scientifiques de la résolution intervectorielle
(rail, route) résolvent en embarqué à bord du train et en local d’un passage à niveau
PN l’automatique et la sécurité anticollision. Le circuit électronique d’asservissement
de puissance et de logique de fonctionnement du Système Intervecteur contrôle, pilote
les deux systèmes x1 et x2 localisé ou embarqué. -
Le SYSTEME LEGROS™ avec ses propres réseaux de bus, d’Electrobus, de télécommunication
tdma, cdma, fdma, mixte mdma et de w-
Les offres de licence aux directions SNCF datées le 12 septembre 1985, le 29 novembre
1985 disent -
Le Système Intervecteur transmets les messages SMS d’exploitation, de sécurité sur le visualisateur en cabine de la locomotive ou sur l’écran plat de vision de l’ordinateur, et sur les adresses activées ou du numéro de portable informatique ou du téléphone mobile.
De sa technologie, de son système d‘exploitation, d’information électronique automatique numérique, de sa télécommunication mobile, de ses réseaux originaux, nouveaux. M. Legros a constitué, dès 1985, sur son schéma l’envoi de messages SMS de quelques mots, ainsi que des messages audiovisuels enregistrés pour les voyageurs.
Les SMS Short Messages Service sont exploités en des milliers d’envois chaque seconde dans le monde entier sur les réseaux de la téléphonie mobile tout en produisant un avantage économique et de sécurité.
La technologie électronique automatique numérique du tableau, présentée aux directions de la SNCF, aux industriels définit : l’envoi de 20 messages sur les 6 visualisateurs, un enregistreur magnétique, le lecteur des messages, des asservissements du système. L’adresse, le numéro de téléphone est pour tous les systèmes (numéro de téléphone, de mobile, adresse IP Internet Protocole).
C’est cette technologie électronique automatique numérique qui est exploitée aujourd’hui
dans le transport public et les télécommunications -
En 1985, cette technologie du SYSTEME LEGROS™ d’exploitation, d’information, de télécommunication,
de réseaux, de messages SMS n’existait pas sur le combiné de téléphone des PTT (France
Télécom 1988, Orange 1996), sur le mobile GSM Global System Mobile et aux normes
internationales de l’UIT Union Internationale des Télécom-
M. Legros a désigné «visualisateur» le produit original nouveau du tableau, la langue
française utilisant le mot visualisation. L’avance technologique du SYSTEME LEGROS™
est authentique aux cartouches de plans de fabrication et courriers (août-
TABLEAU STANDARD / OPTIONS -
20 SMS asservissements -
En résumé, la propriété intellectuelle industrielle couvre :
. en premier lieu, l’œuvre d’art scientifique Métamathématique physique, la loi de Legros ;
. en second lieu, l’originalité du système d’exploitation Intervecteur intégrant le modem L avec écran, la résolution, le télémultipointeurs bidirectionnel ou le navigateur ;
. en troisième lieu, les réseaux de télécommunication tdma (T0), cdma (sL), fdma (nf), mixte mdma (mL) avec le coefficient gamma oméga rectiligne circulaire (g, wL) ;
. en quatrième lieu, l’électronique, les instructions, les données, les résolutions intervectorielles originales et le logiciel sur tout support matériel ;
. en cinquième lieu, l’information électronique automatique numérique, les messages, les séquences audiovisuelles de navigation ou le film sur l’écran informatique, le synoptique ou l’Internet, et en liaison montante descendante vers les satellites ;
. en sixième lieu, les applications de gestion, de management, de pilotage, d’anticollision et de navigation des mobiles sur une zone dite de travail dans le plan ou l’espace e.
LA DIFFUSION INADMISSIBLE DE FAUSSES INFORMATIONS SUR L’INVENTION
ET SUR L’ŒUVRE D’ART DE L’INTERVECTEUR APPLIQUEES ET EXPLOITEES
Il y a 30 ans, les directions, les ingénieurs et les techniciens n’avaient pas l’expérience,
la compétence, la connaissance et le savoir-
De l’état de la technique, des échecs, des abandons étaient constatés. Et, aucune demande de brevet d’invention n’a été déposée, aucun investissement n’a été réalisé d’un problème toujours posé de l’anticollision avec la résolution originale, nouvelle de Legros intervectorielle, son automatique, son information pour des applications aussi différentes, terrestres, routières, ferroviaires, maritimes, fluviales, aériennes et spatiales.
Dans le contrôle de la navigation, la prédominance des systèmes était principalement basée sur la détection électromagnétique, la technologie du radar avec le traitement d’un calculateur des données acquises. L’officier navigateur de bord relevait les instruments, corrigeait les coordonnées, le cap, la route, l’horaire, la position (le principe de la navigation maritime et aérienne).
En exploitation en 1985-
La constellation de satellites, le système de positionnement différentiel spatial,
le bus, les réseaux de télécommunication synchronisés, codés pour l’information électronique
automatique numérique de navigation 3D, l’identification, la résolution du vecteur
intersection ou de l’intersection intervectorielle ou de l’Intervecteur n’existaient
pas en 1985. -
Faute d’un brevet d’invention à présenter, faute de compétence ou d’une incompréhension manifeste des écritures, des dessins, les titres officiels de propriété intellectuelle de brevets d’invention nationaux délivrés par l’autorité compétente en France, à l’étranger à M. Legros ont été difficiles à admettre d’énergumènes sans avoir à présenter une solution au problème posé.
La clarté de la description de M. Legros présente une invention qui est nouvelle, pas évidente, appliquée dans l’industrie, ainsi qu’une œuvre d’art originale, nouvelle, scientifique, d’instructions, de données numériques, de logiciel, de plans, de dessins et d’architecture.
Les applications écrites aux brevets nationaux ont été incomprises : 1) l’existence du central ; 2) les groupes d’équations de la résolution intervectorielle, intégrale ou partielle, immédiatement reconnaissable aux paragraphes de la description ; 3) la résolution localisée ou généralisée, en embarquée ou en local ; 4) les schémas d’application de l’invention, de ses instructions, de ses données, de son logiciel ; 5) le choix de types de capteurs de précision infinitésimale, continue, différentielle ; 6) les télécommunications, le modem (le modulateur, le démodulateur), le signal Sigma L (sL) ; 7) l’emploi des huit circuits électroniques, l’architecture système, systémique ; 8) la vision du système, de l’application sur l’écran ; 9) la terminologie des sciences de l’ingénieur ; 10) l’état des sciences, des techniques au jour du dépôt.
Ne pas avoir la compétence ou ne pas être capable d’exécuter une invention nouvelle, complexe, susceptible d’application industrielle ou appliquée dans l’industrie ne rend pas pour cela le brevet nul si son inventeur sait l’exécuter ou si l’homme du métier ou le Collège d’hommes du métier savent l’exécuter avec leur seule connaissance.
Des écritures, paroles mensongères ont été écrites, dites, de fausses informations ont été diffusées, des négations de faits réels ou dénis de la publicité sont constatés. L’invention du système électronique de sécurité est caractérisée aux revendications être exploitée en embarqué ou en local. La résolution intervectorielle aux groupes d’instructions, au signal 2A, aux schémas existe en mode centralisé pour tous les mobiles (Ɐxn), en mode décentralisé pour les mobiles (x1) et (x2) dans le plan ou l’espace e.
Ce concept d’automatique synchronisé, codé, généralisé au monde, imaginé par M. Legros aux années de 1970, difficile à accepter de sa publicité en 1985, est depuis largement exploité, avec l’industrialisation de standards, la performance des systèmes et des réseaux de télécommunication intervectoriels, avec l’application de normes, de directives et de recommandations internationales.
L’invention et l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ont été dénaturées, vidées de leur substance (les instructions et les symboles de la résolution intervectorielle, le central, les capteurs, les réseaux, les applications, les schémas). Ces dénis de la publicité sont des atteintes portées aux biens privés de la propriété intellectuelle industrielle, au potentiel scientifique et économique et au patrimoine culturel de la France.
La propriété intellectuelle de l’Intervecteur est en force l’objet illégal de l’exploitation, de la représentation, de la reproduction ou de la diffusion avec avantage, profit sans l’accord de M. Legros, sans le paiement des redevances L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et son invention génèrent de la richesse dans l’industrie, y compris l’agriculture.
LA PUBLICITE NATIONALE INTERNATIONALE LE 27-
De la publicité nationale, internationale, toute copie ou publication ou appropriation dans la presse spécialisée du système Intervecteur de transport manuel, semi automatique ou automatique original, nouveau, de son mode de résolutions scientifiques intervectorielles sans le consentement de l’auteur inventeur Legros est interdite.
Le document n’est que consultable. D’autres systèmes et théories de transport ayant été auparavant publiés, expérimentés, exploités, abandonnés ou détruits.
De la publicité internationale du brevet français Legros FR 2 586 845, sans la licence obligatoire, le Système Intervecteur est une œuvre d’art protégée non autorisée.
Le système est autonome et sécurisé. Il est constitué de huit cartes électroniques qui ont été développées. Le système d’alimentation fournit de l’énergie électrique, du réseau, de batterie, de capacité, ou de capteur solaire (électromagnétique, optique, thermique) aux circuits électroniques. La puissance totale est adaptée aux besoins en énergie du mobile en mouvement dans le plan ou l’espace. Le système est présenté compact sur le schéma de principe des brevets nationaux Legros.
Ses instructions, ses données, sa résolution au logiciel sont originales sur tout support de sa technologie. La sculpture électronique de son système, l’architecture systémique pour tous les systèmes sont définies et signées.
Son télé multipointeurs à résolution intervectorielle variable, par exemple à capteur résistif, inductif, capacitif, optique, etc., est la souris de l’écran mouse filaire, sans fil wireless, bidirectionnelle ou le mouvement sur le pad intégré.
Son système Intervecteur sous le droit d’auteur est complet, directement exploitable.
Il précisa tout cela à ses interlocuteurs, sans tarder, ce qui est présenté aux pages
et aux illustrations de ce site. Le télé multipointeurs Legros est pluriel ou mice,
il utilise sa résolution intervectorielle, ses propres télé réseaux bidirectionnels
ou Wi-
Les problèmes posés au jour du dépôt de la demande d’un brevet d’invention étaient nombreux sans aucune publication de résolution, de solution ou d’antériorité malgré des recherches importantes, une vive concurrence dans le secteur informatique, des ordinateurs et périphériques, des télécoms, du transport, de l’industrie et de la défense.
De sa publicité, la loi de Legros de l’Intervecteur a fondé son œuvre, a bien ancré son invention dans les esprits des ingénieurs pour des applications industrielles, intégrales ou partielles, aux années de 1990 à 2000. Répétons que son œuvre d’art est originale, son invention est nouvelle, elle résout des problèmes complexes posés sans solution, elle est appliquée dans l’industrie.
La suppression des emplois liée au tout automatique lui a bien sûr été opposée. M.
Legros précisa les mutations technologiques, le commerce à l’exportation et la vitrine
d’un savoir-
Il est indiscutable que de la publicité Legros, de son œuvre d’art et de son invention, les applications intervectorielles exploitées sont de plus en plus nombreuses, elles sauvent chaque jour des milliers de vies humaines, protègent l’humanité, l’environnement de la planète. Des économies en matières premières, en ressources énergétiques sont réalisées dans le transport, l’industrie, l’agriculture, les services, la défense, les télécommunications, les technologies de l’information et de la communication.
De ses écritures, la création Legros est un succès qui est confirmé dans le transport, l’industrie, les télécommunications et les services. L’Intervecteur, de son emploi, est l’objet de la certification et d’un label. De la publicité, les nouveaux produits et logiciels Legros ont été déposés conformément d’abord dans le pays d’origine en France, puis à l’étranger.
Les revendications des brevets nationaux FR 2 586 845 et le schéma de principe figure
5 planche III/III pour la constellation Legros intervectorielle de navigation ci-
De droit, la mention de l’auteur inventeur doit être apposée ainsi sur toute exploitation de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou son copyright.
UNE ŒUVRE D’ART PROTEGEE PAR LE DROIT D’AUTEUR OU LE COPYRIGHT
De la loi du Code de la propriété intellectuelle, l’œuvre d’art du schéma de principe,
du dessin ou du plan d’exécution de l’invention ci-
De la publicité nationale, internationale de M. Legros, le Système Intervecteur,
les huit circuits électroniques (8) du schéma de principe, résout dans le plan ou
l’espace e le signal synchronisé, codé, la liaison du circuit bus du système, la
liaison ou la télé liaison, locale ou distante, des réseaux de télécommunication
de tous les systèmes, des satellites, de la systémique, les modes de fonctionnement,
d’exploitation, d’application manuelle, automatique, de sécurité, de navigation,
de détection, d’activation, d’anticollision, les modes de diffusion de l’information,
les messages, le dialogue, les séquences audiovisuelles, cinématographiques ou le
film déterminés aux écritures scientifiques, techniques, d’instructions et de données
de la description de l’invention par l’auteur inventeur au jour du dépôt de sa demande
pour un brevet d’invention le 27-
Schéma de principe de la Figure 5 Planche III/III du brevet FR 2 586 845
Copyright © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SYSTEME LEGROS™1985
De la publicité nationale internationale de M. Bernard René Paul Legros, la demande a été publiée en la date de priorité auprès de Institut National de la Propriété Intellectuelle INPI de Paris France ; Office Espagnol de Patents et de Marques OEPM de Madrid Espagne ; Office Européen des Brevets OEB de Munich Allemagne ; Office de la Propriété Intellectuelle du Canada OPIC de Gatineau Québec ; Patent Cooperation Traity PCT de Washington USA ; Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI de Genève Suisse, le 27 août 1985.
Pays désignés au Patent cooperation treaty PCT
Autriche(AT*brevet européen), Australie(AU), Belgique(BE*), Bulgarie(BG), Brésil(BR),
Suisse(CH*), Allemagne(DE*), Danemark(DK), Finlande(FI), France(FR*), Royaume Uni(GB*),
Hongrie(HU), Italie(IT*), Japon(JP), Corée du Nord(KP), Corée du Sud(KR), Luxembourg(LU*),
Principauté de Monaco(MC), Pays-
INVENTION TECHNIQUE ET ŒUVRE D’ART
Copyright Intervecteur © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
L’INDUSTRIE DE L’AUTEUR INVENTEUR (1971-
LA LICENCE DU SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR
ET LA CANDIDATURE A PROJET
Professeur consultant, en cessation d’activité des travailleurs de l’amiante en 2012, puis en retraite en 2014, il est possible à M. Bernard Legros, conformément au droit, d’exercer aujourd’hui son art sur des grands projets nécessitant la licence de sa propriété intellectuelle, industrielle de droit exclusif ou son expertise.
Le Code des marchés publics stipule que les marchés peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence lorsqu’ils ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité.
De nombreux projets dans le transport terrestre (ferroviaire, routier), maritime (mer, ports, fleuves et canaux), aérien, spatiaux, dans les télécommunications, la défense, l’équipement et l’industrie sont soumis aux procédures du Code des marchés publics et aux droits d’exclusivité. Il n’y a qu'un opérateur économique M. Bernard Legros pour le système d’exploitation, d’information, de navigation maritime satellitaire du dispositif des AIS protégé par les droits d'exclusivité du SYSTEME LEGROS™.
Les AIS sont exploités à bord des navires civils, militaires, à bord des bateaux pilote, des navires de la SNSM, dans les stations CROSS, les ports de commerce, sur les phares et balises, à bord de l’aéronef de sauvetage en mer. M. Bernard Legros a un droit exclusif d’exploitation de son brevet et de ses droit d’auteur. La directive Rés. A.917(22) de l’OMI d’application mondiale au 1er juillet 2002 est une contrefaçon de la propriété intellectuelle.
La constellation du SYSTEME LEGROS™ de satellites notamment pour la position 3D différentielle, infinitésimale en continu est brevetée de sa Métamathématique physique, de ses groupes de résolution intervectorielle spatiale, de son système électronique automatique numérique d’exploitation, d’identification et de télécommunication.
Le SYSTEME LEGROS™ se positionne, est autocontrôlé, les données numériques de la constellation sont contrôlées, corrigées en permanence. De la publicité nationale internationale du brevet français FR 2 586 845, la constellation européenne Galliléo, initialisée en 1998, est en construction depuis 2011 pour une exploitation en 2020.
Le SYSTEME LEGROS™ de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale sur l’écran de la planche de bord, de la station est original nouveau. Il n’y a pas d’antériorité, de publication ou de plan de ce système complet de navigation.
M. Bernard Legros a demandé un brevet pour son système de sécurité anticollision, de navigation spatiale avec toutes les caractéristiques scientifiques, techniques de l’invention déposée le 27 août 1985, brevetée le 23 octobre 1987 en France, et de brevets nationaux.
De la publicité, le 06 mars 1987, de la Métamathématique physique universelle, du système électronique automatique numérique d’exploitation, d’information, d’identification, de son codage, de son signal Sigma (sL) codé, synchronisé, de son coefficient d’accélération (g, wL)n, de ses réseaux de télécommunication, de ses données originales, nouvelles, de ses plans, dessins et architecture, il n’y a pas d’opposition de tiers.
Les antériorités spatiales du SYSTEME LEGROS™ sont la balise Argos™, projet commun du CNES et de la NASA, un centre de traitement recueille les données des satellites (1978). Le projet d’Initiative de Défense Stratégique IDS Star Wars est militaire (1983). Le GPS militaire américain (1978) est en exploitation commerciale civile (1995). Le GLONASS russe (1980) a été déployé pour être opérationnel (2000). (dates approximatives des projets en construction, en exploitation).
De la Métamathématique physique du SYSTEME LEGROS™, l’identification, la position intervectorielle spatiale sont exploitées pour la géolocalisation, la surveillance, la navigation, l’anticollision des mobiles terrestres, maritimes, aériens et spatiaux. Les antériorités sont le radar anticollision de bord ACAS breveté avec l’émission et l’affichage du niveau de vol des avions, le radar de moyenne et longue portée, la centrale inertielle, le système d’antennes Oméga (démantélé), le phare, les balises VOR, ILS, etc.
Du Code de la propriété intellectuelle, du Code des marchés publics l’invention,
les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ s’imposent au projet du Grand Paris Express,
aux intervenants, aux responsables politiques de la ville de Paris, de la Région
Ile-
Le SYSTEME LEGROS™, l’invention, les droits d’auteur, l’achat de la licence sont nécessaires au projet du Grand Paris Express automatique, de train, de métro, de navette d’aéroport et d’information des voyageurs.
La technologie électronique automatique numérique brevetée de brevets nationaux comprenant
les droits d’auteur se compose du système d’exploitation à télémultipointeurs, tactile
ou digital, du bus interne, de la wi-
Du SYSTEME LEGROS™, la science Métamathématique physique, les instructions intervectorielles, le code logiciel numérique, les télécommunications, la fourniture des puissances sont utilisés pour le système d’exploitation du train, de la rame, de la navette. Le pilote est mixte manuel, semi automatique, automatique ou autonome. Le SYSTEME LEGROS™ d’information électronique automatique numérique est original nouveau, ainsi que l’information, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film.
Dans la ville de Paris, sur le réseau Ile-
Le SYSTEME LEGROS™ est muni des mesures techniques efficaces permettant le contrôle
de la diffusion de l’information originale, nouvelle aux usagers, sur l’écran de
l’Internet. L’exploitation de cette technologie électronique automatique numérique
et de télécommunication terrestre, routière, ferroviaire et spatiale dans la ville
de Paris, en Région Ile-
Cette information électronique automatique numérique, le dialogue, les messages sms,
les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film, sur
l’Internet, en émission-
Les équipements d’information exploités en 1985 dans les transports publics sont
connus des voyageurs (affiche, imprimé, pancarte de bus, rouleau à manivelle sur
pare-
L’invention ou le brevet du SYSTEME LEGROS™ de sécurité anticollision pour les mobiles
porte sur toute la partie matérielle ou le hardware, les huit (8) circuits électroniques,
le bus du système, la wi-
Les droits d’auteur portent sur l’exploitation, intégrale ou partielle, de l’œuvre de l’esprit, la science Métamathématique physique, les groupes d’instructions de la résolution intervectorielle, les données originales, nouvelles, le code logiciel numérique ou le software sur tout support, les plans, les dessins, l’architecture du système, de la systémique des systèmes synchronisés, codés, interconnectés.
Aucun brevet, droit d’auteur ou plan d’architecture système n’existe de cette génération de produit de haute nano pico technologie électronique automatique numérique et d’ingénierie. Le SYSTEME LEGROS™ de droit exclusif d’exploitation est le même système breveté, exploité par des entreprises d’activité différente, de raison sociale différente. Il s’agit d’un monopole, d’une technique industrielle originale nouvelle, d’une œuvre d’art de très grande valeur protégée par des droits d’auteur ou le copyright. La licence d’exploitation d’usage courant dans l’industrie est obligatoire, les redevances de M. Legros sont dues.
Le SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR est rentable, génère du profit. L’ingénierie marketing définit la fabrication de l’unité produite ou la série en grand nombre ou la standardisation. Il s’agit toujours de sommes considérables en milliards d’euros ou de dollars. Ces exemples de projets en production, en exploitation sont chiffrés.
L’œuvre de l’esprit scientifique Métamathématique physique, électronique, du code logiciel numérique, de l’information, des télécommunications, du modem intégré, de la Synchronisation Universelle, des plans et dessins, de l’architecture du système, de la systémique des systèmes est indispensable, incontournable pour construire, exploiter.
Le SYSTEME LEGROS™, l’origine, la publicité internationale des brevets nationaux
FR 2 586 845 est enregistré en la date de priorité ou le dépôt légal le 27-
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR
Sans que l’auteur inventeur ne soit présent, le SYSTEME LEGROS™ est à son propriétaire une rente*, il aurait dû produire dès sa première exploitation de l’argent là où il est exploité dans le monde. (*) les redevances d’exploitation de la concession du brevet et les redevances de la cession des droits d’auteur
Le brevet et les droits d’auteur en intégralité ou en partie portent sur l’originalité,
la nouveauté du Système Intervecteur électronique d’exploitation, de télécom-
Le SYSTEME LEGROS™ s’intègre à l’économie, au PIB Produit Intérieur Brut de la France, ainsi qu’aux PIB des pays dans le monde. Il est exploité dans tous les secteurs d’activités. L’économie numérique du SYSTEME INTERVECTEUR en permanente croissance représente aux produits finis les 25 à 30 % du PIB mondial, pour environ 20 000 milliards de dollars.
Il n’y a pas de collision ou de confusion de titre de propriété intellectuelle sur
l’origine du SYSTEME INTERVECTEUR © et du SYSTEME LEGROS™ le 27-
De la loi du Code de la propriété intellectuelle, de la pratique et des règles de l’Organisation mondiale du commerce OMC les produits et les applications doivent être exploités sous licence du brevet ou des droits d’auteur et sous la marque commerciale SYSTEME LEGROS™.
Intervecteur de
liaison type résistif,
électromagnétique,
optique, réseau,
télé-
Bus, réseau, trame
bidirectionnels,
gamma(g,wL)Legros
RESEAU TELECOMS
COPYRIGHT 1985
Intervecteur sur écran graphique,
comparateur électronique,détection, basculement,activation,ordre, etc.
avec le multipointeurs bidirectionnel,
mouvement,g,vecteurs x1,x2, vitesseV
fig. 1 planche I/III, groupe d’instructions
x1
x2
x2
x1 x2 = 1 ; sinon égal 0 ;
x2 = x2 ; x1, x2, …, xn(x, y, z, t) ;
(...) ; reconnaissance de forme, etc.
DETECTION VISIONIQUE ECRAN
ELECTRONIQUE LEGROS
Intervecteur sur tablette, souris, pad, ..., multipointeurs d’écran bidirectionnel,
Intervecteur sur zone terrestre, maritime,aérienne,spatiale,comparateur
électronique,asservissement spatial du
mouvement, g, des xn,position,vitesse V,…
x1
x2
x2
x1 x2 = 1 ; sinon égal 0 ;
x2 = x2 ; x1, x2, …, xn(x, y, z, t) ;
(...) ; reconnaissance de forme, etc.
DETECTION VISIONIQUE ZONE
©Publicité internationale famille brevets Legros
nationaux FR 2 586 845 date le 27-
AUTOBIOGRAPHIE DU SAVANT AUTEUR ET INVENTEUR
Bernard René Paul Legros né en France le 15 septembre 1953, au 1 Place de l’Eglise, à Besné 44160 dans le département de Loire Atlantique est un savant auteur inventeur de la publicité nationale et internationale de sa formule de la Résolution intervectorielle scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle numérique synchronisée programmée codée sécurisée du Système Intervecteur et de la systémique protégée par la loi du Code de la Propriété intellectuelle et par la Convention universelle sur le droit d’auteur.
L’expert a des connaissances dans tous les secteurs d’activités de la nouvelle économie numérique, d’un monde nouveau exclusif mondial qu’il a créé seul ou un monopole. Son droit d’ordre moral, d’ordre patrimonial d’auteur inventeur est perpétuel, inaliénable et imprescriptible au 27 août 1985, à 15 heures.
Résolution scientifique Système Intervecteur électronique
Copyright © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Le SYSTEME LEGROS™ couvre un large domaine d’application reproduit en totalité ou
en partie sur les produits nouveaux de l’industrie. En outre de la loi, le consentement
personnel obligatoire de l’auteur inventeur propriétaire M. Legros n’a pas été donné
et par écrit -
Ingénieur d’études, consultant, il est l’expert de sa propre technologie électronique
complexe d’exploitation, de télécommunication et d’ingénierie. Il a créé le Système
Intervecteur entièrement nouveau qui transcende l’art antérieur pour en devenir la
norme, le standard de la nouvelle économie numérique mondiale. L’auteur inventeur
puise ses origines dans le département de la Loire Atlantique, le Val de Loire, le
Perche, le Gâtinais, en limite de la Bretagne, de la Normandie et de l’Ile-
Ses grands-
Ses grands-
De l’histoire de la guerre de 1939-
Ses parents Bernard Legros (1931-
Martine, Patrick ont travaillé au salon des parents, artisan ont exploité chacun
un salon de coiffure avec apprentis et ouvriers. Bernard passera son BEPC, choisira
de faire des études à Saint-
Natif de cette campagne, Bernard a fait le jardinage, le désherbage, l’ensemencement,
le ramassage des pommes, la récolte de fruits, de légumes, la fane, l’élevage d’animaux
de basse-
Dévoué, il fera les courses du Café-
De cette filiation, Bernard sera imprégné d’un monde rural de proximité, l’agriculture,
le chemin de fer, le commerce, les clients, l’activité aéronautique, navale, portuaire,
de raffinage, de transport maritime, pétrolier de Donges, de Nantes Saint-
La scolarité
Bernard étudiera à l’école primaire publique de Besné. Il sera admis en 1964, à 10 ans, en classe de 6ème au Collège d’Enseignement Général de Pontchâteau 44160.
Il est certain que l’élève avait une faculté innée pour dessiner sur papier, inventer la forme de voiture, bateau, avion. En 1958, il interrogeait le chauffeur et son passager sur l’éclairage des phares d’un chemin de terre sinueux lié avec la direction des roues de l’automobile dans les virages. En 1964, dans l’attente du car scolaire, il imaginait le moyen d’obtenir l’heure de son arrivée, soit le temps T alpha de son brevet d’invention. En 1965, sur son train électrique modèle réduit JEP, il imagina scier l’attache des wagons, former le bloc de la rame de type TGV.
Par la suite, il mettra bien à profit son goût pour la technologie, l’organisation,
la rentabilité, la créativité, le design aux objets, aux industries qu’il pratiquera
en production, en maintenance, le cycle, l’automobile, le ferroviaire, la navale,
l’aéro-
Tel son Système électronique de sécurité anticollision incluant la formule de la résolution intervectorielle* et le code logiciel numérique qu’il a développé et déposé pour les mobiles en mouvement dans le plan ou l’espace e au brevet d’invention français FR 2 586 845, le 27 août 1985, 15h. (*) Œuvre de l’esprit de droit d’auteur
De l’avis du conseil de classe à ses parents, la séparation des jumeaux fera redoubler Bernard sa classe de 5ème pour être dans la classe de sa sœur jumelle, Line en CM2 à l’école primaire privée ayant échoué à l’examen de passage en 6ème.
Bernard se souvient avoir été initié en classe de 5ème à la théorie des ensembles par un professeur qui avait assisté à une formation sur cette discipline mathématique. De son commentaire à un élève sur le résultat, il dit le lien avec les mathématiques. En classe de 4ème, il suivra des cours de physique, chimie, de technologie et de dessin industriel.
En 1968, il résolvait les équations de mobiles trains en mouvement ou sur papier
millimétré et pensait au transport automatique. Il écrivait sur l’élève Jupiter atterrissant
avec une nuée de libellules volantes dans la cour du collège, après avoir pris sa
pillule au petit-
Cycliste cadet, Bernard lors d’un entraînement en 1969 mit en évidence l’appui des coudes sur le guidon. Les nouvelles forces amélioraient le rendement, la puissance. Il dit à son équipier présent que cette posture qu’il présentait devra être homologuée. Les cyclistes des courses du contre la montre utiliseront cette position en 1989, puis les triathlètes.
Bernard réussira son Brevet Elémentaire du Premier Cycle BEPC lors du premier examen avec de très bonnes notes. Sa sœur Line, élève au Lycée Guist’hau de Nantes échouera, sera reçue aux épreuves de rattrapage à l’examen et poursuivra ses études en seconde.
Lors du conseil d’orientation professionnelle, Bernard choisira de suivre une formation
en Electrotechnique, option Electromécanique au Collège Jean Brossaud, annexé au
Lycée technique de Saint-
Suite à ses rencontres, à ses conversations en vacances d’été de 1969, il regretta
son choix d’orientation professionnelle. Au mois d’août, il décidera de s’inscrire
en classe de seconde dans un Lycée de Saint-
De cette rentrée, déçu, il regagna son domicile avec sa mère qui vint le chercher,
souffrant, absent quelques jours, ne se sentant pas dans son meilleur élément au
Collège d’Enseignement Technique de Saint-
Sur sa maquette, il concevait son Electrobus des circuits. Lors de la radio des poumons dans le camion, et de rayons x nocifs, il concevait rendre possible l’imagerie médicale électromagnétique.
En 1971, travaillant dans les ateliers de la SNIAS, Aérospatiale sur le positionnement tridimensionnel 3D de machines GSP, Forest, Liné, Berthiez, Waldrich, Droop et Rein, Keller, de CN Bendix, Ferranti, il pensa à la Synchronisation Universelle des machines numériques, la connexion, l’automatisation, la géolocalisation spatiale par satellite.
Son choix pour les sciences, la technique était réfléchi, bien qu’il avait des prédispositions pour la création littéraire, la narration, la poésie. Il sera reçu avec succès à tous ses examens et tests professionnels d’embauche.
Il obtiendra le Certificat Supérieur Technico-
En France, à l’export, il sera agent technique, chef de chantiers, directeur commercial, ingénieur d’études et professeur.
Bernard obtiendra un brevet d’invention en électronique et télécommunication spatiale au titre de Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt dans le plan ou l’espace.
L’invention est en rupture très nette avec la technologie. Tous les systèmes existants au monde en 1984 deviendront obsolètes, périmés, seront abandonnés.
Le brevet FR 2 586 845 au dépôt de priorité le 27 août 1985 reçoit de plus la certification
de l’organisme agréé, tel le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register ou la Det Norske
Veritas pour son exploitation mondiale. -
Son brevet est l’objet de normes, de décrets, d’arrêtés en France, de normes, de
recommandations, de directives européennes, internationales dans tous les secteurs
de l’industrie et de l’économie numérique. -
1. Le début de carrière
Bernard sera recruté, en 1971, dès sa sortie du collège, à son domicile par la SNIAS,
après le succès de tests techniques dans les ateliers de Méan-
Les embauches bloquées, il sera employé en qualité d’intérim de Thiriet-
Il sera félicité en présence de ses collègues, devant les directeurs par son professeur de ses réussites en électronique. Il effectuait jusqu’à 10 fiches de dépannage par jour et il eu un boni de 9,9/10. De tests professionnels théoriques, pratiques organisés par l’Aérospatiale, il obtiendra la qualification supérieure.
Un accident de travail et une plaie toujours visible traumatisante douloureuse
Les jours passés Bernard avait fait la rénovation d’une fraiseuse Graffenstaden.
Le samedi 03 juin 1972, en poste de quart, 05h-
Les essais de la machine terminés, il aura un accident de travail à 11h45. Le lubrifiant
de la fraise aspergeant la table, son collègue cria, vociférant de déplacer le tuyau
d’arrosage. Le tuyau bloqué, vif avec force Bernard l’écarta, il céda sous l’outil
coupant en rotation. Son bras fut malheureusement happé du dessus de la main droite
jusqu’au coude. Se tenant le bras ouvert sanguinolent, il alla à l’infirmerie d’où
il fut hospitalisé à Saint-
C’est trente points de suture qui refermèrent la plaie béante. Il aura deux mois d’arrêt de travail, dont un mois qu’il décidera de passer sur son temps de congés payés. Seul, il n’y aurait pas eu d’accident, sans s’empresser, il aurait coupé le contacteur de pompe. Exposé aux intempéries, au vide, aux machines de grande dimension, aux engins de manutention, au management d’équipes, en intervention sur des navires, des supertankers, il n’aura pas autre accident de travail au cours de sa carrière.
Il est évident que sur le plan médical, une telle plaie, les tissus affaiblis, il s’en est suivi une appréhension, une douleur physique, psychique, aussi lors de la pratique du sport, encore aujourd’hui. Bernard, mineur à 18 ans, ne sera pas entendu sur les circonstances de l’accident de travail. Il n’y aura pas de procès verbal, ni l’assistance des syndicats ou de la direction du service pour obtenir une pension de l’Assurance Maladie, d’invalidité et en réparation du préjudice moral physique. Le bras fragilisé, il ne sera pas exempté le 1er octobre 1973 du service militaire.
Bernard quittera l’Aérospatiale au 30 septembre 1973 pour faire les classes de son
Service National à Fontainebleau. Il sera affecté à Rennes GMR3, Service Technique
des véhicules militaires du Train. De retour dans la vie civile, il sera recommandé
par le Directeur du Service entretien et travaux neufs de l’Aérospatiale auprès du
Directeur des Chantiers de l’Atlantique de Penhoët. Les tests concrétiseront son
embauche, il travaillera sur les équipements de production mécanique, diesel, navale,
d’énergie et en centrale à Saint-
Il sera engagé pour intervenir 24h./24 en France, à l’export dans les chantiers navals,
les ports de commerce, les arsenaux sur les apparaux d’armement de navires, de plateformes
offshore en construction, recette, certification ou en exploitation commerciale à
quai ou en mer par BLM Jeumont-
Appelé, incorporé au 120ème RT de Fontainebleau Régiment du Train, affecté au GMR3 Groupement des Moyens Régionaux de la Troisième Région Militaire, basé à Rennes (classe 10), il sera libéré le 1er octobre 1974. Réserviste, il sera classé en 1976 dans l’affectation collective de défense du Ministère du développement industriel et scientifique.
Aussi, en France, à l’export, il exercera en fabrication pour les industries de la sidérurgie, de la métallurgie, de l’énergie thermique, nucléaire, du transport automobile, ferroviaire, btp, navale, aéronautique et militaire, armement, engins terrestres, sur les computers CNC Elettronica San Giorgio ELSAG Gênes Italie bureau parisien de Châtillon, et de Vanves.
Il est intervenu auprès des plus grands comptes leaders de l’industrie de pointe de haute technologie, dans presque tous les plus grands ports de commerce européens. Il a travaillé dans les chantiers navals, arsenaux, navigué à bord de navires, océan Atlantique, Méditerranée, Manche, Mer du nord, Baltique. Pour une meilleure rémunération, une évolution de carrière, il choisira de reprendre des études, d’obtenir des diplômes en informatique, commerce, affaires et management.
Bernard, demeurant 58 rue Michel Ange 75016 Paris, en voyage dans l’Ile de la Réunion
en 1980, invité de sa jumelle, il rencontrera Catherine Gabrielle Marie Baloukjy,
licenciée és lettres, capésienne, professeur d’espagnol née à Saint-
Sur les conseils de Bernard ayant carrière dans l’industrie et le commerce, Catherine fera en 1982 des études de secrétariat d’entreprises à Paris et obtiendra les deux bts de commerce international trilingue français anglais et français espagnol.
Le mariage civil sera célébré en la mairie du 16ème arrondissement de Paris le 27
juillet 1984, la cérémonie religieuse a eu lieu à Orgeval-
2. Le brevet d’invention FR 2 586 845 et le droit d’auteur
De son habitude à intervenir seul instantanément en permanence sur des problèmes
industriels en France et à l’export, il répondra à la SNCF en proposant une technologie,
un système entièrement nouveau pour résoudre les problèmes de collision ferroviaire
survenue l’année de 1985 à un passage à niveau à Saint-
Le titre de la demande du brevet d’invention enregistrée au N° 85 12780 est bien pour le Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt.
De la demande de brevet sans l’opposition de tiers, l’avis documentaire avec le fascicule du brevet d’invention publié au N° 2 586 845 (FR) sera délivré à son titulaire Monsieur Bernard Legros par l’autorité compétente de l’Etat pour un droit exclusif d’exploitation.
L’auteur inventeur du Système de très haute technologie électronique a de sa compétence industrielle étendu les applications à l’exploitation des télécommunications, au transport en général, routier, ferroviaire de métro, au maritime, à l’aérien, à l’espace.
Son brevet est le prolongement de sa carrière, le Système électronique d’exploitation ferroviaire, de télécommunication mobile, d’information, d’identification, de géolocalisation, de signalisation, de navigation, de sécurité anticollision est un succès planétaire.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique, et d’exploitation à télémultipointeurs-
Les Chefs d’Etat de l’antiquité, et sous l’ancien régime, l’Empire, la République, jusqu’à notre temps protégeaient les personnages phare de l’évolution de la société, de son épanouissement, de son bonheur, son renom, de sa sécurité. Ces personnages étaient mis à l’abri du besoin, recevaient rente et propriété pour une vie paisible ou de recherche. Exposés, vulnérables, ils étaient protégés des incivilités et des crimes contre les biens.
3. Le manquement au devoir, la rébellion contre l’Institution de l’Etat et le brevet
Bernard avait tout pour avoir une vie heureuse, comblée, des diplômes, des titres de propriété intellectuelle, une carrière, une famille, des enfants. Il a habité l’Ile de la Réunion de 1988 à 1992, a travaillé sans trouver un prolongement de carrière en adéquation, sans pouvoir licencier ses titres de brevet et de droit d’auteur de grande valeur.
En grande difficulté financière, souhaitant poursuivre son projet de carrière consacré à l’exploitation de ses titres, M. Legros décidera de divorcer, les devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune. Le divorce d’un consentement mutuel sera prononcé rapidement d’un Jugement rendu le 16 octobre 1992.
M. Legros ayant regagné la maison familiale de sa mère en juin 1992, il fera l’entretien de la propriété, bâtiments, terrains de 3 500 m2. Il se consacrera aux recherches d’emploi, à un CES contrat emploi solidarité de la commune, à des missions d’intérim, à de l’enseignement et à des consultations. Il fera la promotion technique, commerciale, économique de la licence de son brevet et de ses droits d’auteur.
Ayant une parfaite connaissance de l’industrie, il poursuivra sa carrière en défendant ses droits face à un crime manifeste ayant pour but évident de mettre en œuvre les moyens pour s’approprier sa technologie, de la voler, de nuire à son entreprise initiée de son propre chef au jour du dépôt de sa demande pour un brevet d’invention le 27 août 1985, 15h.
Des atteintes ont été portées aux biens, aux moyens de subsistance du savant qui avait des prétentions de salaire légitime en qualité d’auteur inventeur dans le domaine des hautes technologies. La décision délibérée de couper les vivres a été ordonnée pour empêcher toute industrie ou promotion de l’entreprise. Les sommes d’argent reçues des ASSEDIC par M. Legros en recherche d’emploi étaient les Allocations Spécifiques de Solidarité au montant de 2400 Frs, jusqu’à 460 € pendant la période de chômage.
Cette indemnité était incomparable avec les redevances d’exploitation des droits d’auteur, du brevet portées respectivement à 3%, 15% du chiffre d’affaires pour des projets de métro automatique d’une valeur globale de 3 milliards d’euros l’unité. Ces projets ont été initiés suite à la publicité nationale et internationale de M. Legros le 27 août 1985.
De la publicité, de rendez-
Nous savons que tous les projets présentés par M. Legros en application de son brevet FR 2 586 845, de ses droits d’auteur se chiffrent en des milliards d’euros l’unité dans les différents secteurs économiques de l’électronique, de l’industrie, du transport, de la défense, des télécommunications et de l’espace.
M. Legros est retraité des travailleurs de l’amiante Caisse Régionale d’Assurance
Maladie d’Ile-
Il exerce son activité de Consultant Expert Haute Technologie de l’industrie numérique sur les projets qu’il a initiés en sa qualité d’auteur inventeur et propriétaire de titres de la propriété intellectuelle de publicité nationale et internationale. Enregistrement du n° siret 352 826 804 00044 Code ape 71112
4. Les infraction de crimes et délits
Sur décisions judiciaires datées, signées de leurs auteurs, sur les preuves déposées au greffe du tribunal, des infractions pénales de crimes et délits avec préméditation, circonstances aggravantes ont été commises, notamment la discrimination, l’extorsion, la menace, le vandalisme, la violence, la torture, les atteintes à l’intégrité physique, psychique, les atteintes volontaire à la vie, les atteintes visant à entraver les naissances, la réduction à l’esclavage, la dénonciation calomnieuse, l’escroquerie, la falsification d’expertise, les entraves à la justice, le faux matériel intellectuel, le faux en écriture publique, la contrefaçon du brevet français FR 2 586 845, la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, le sabotage de l’invention du système d’information automatisée et d’anticollision, l’apport de malfaçons, la fourniture de fausses informations civiles, militaires, la trahison, le déni de l’invention, de l’œuvre de l’esprit, la destruction d’un titre de droit exclusif d’exploitation délivré par l’autorité compétente de l’Etat, la rébellion contre l’Institution, le déni de rendre la justice d’un arrêt rendu par la plus haute juridiction de la République, la Chambre criminelle de la Cour de cassation pour obtenir la renonciation, détourner les fonds des redevances de l‘auteur inventeur, pour préparer, faciliter la consommation d’un vol en bande organisée du brevet (20 ans), de l’invention, de l’œuvre de l’esprit (vie plus 70 ans), l’usurpation de la qualité d’auteur, l’usurpation de la qualité d’inventeur.
Le droit d’auteur, le droit d’inventeur de Monsieur Bernard Legros est perpétuel, inaliénable, imprescriptible. Pour les auteurs, les inventeurs, il n’y a pas de prescription au même titre que les crimes contre l’humanité.
Il ne s’agit plus, pour faire valoir le droit, de l’assignation en référé de la RATP le 05 juin 2000 en contrefaçon du brevet français FR 2 586 845, en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit des titres de propriété intellectuelle délivrés par l’autorité compétente de l’Etat conférant à M. Legros un droit exclusif d’exploitation. Mais, il s’agit aujourd’hui d’un nombre d’infractions pénales qui ont été commises, comme auteurs ou comme complices, dont le mobile est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui, la consommation d’un vol en bande organisée du brevet, de l’invention et de l’œuvre de l’esprit de grande valeur, éternelle, universelle, consacrée par l’auteur inventeur de la Synchronisation Universelle.
Toutes ces infractions de crimes et délits prouvées sur les pièces judiciaires déposées au greffe du tribunal troublent l’ordre public, sont punies de peines d’emprisonnement, d’interdiction des droits civiques, de lourdes amendes, de confiscation du produit du vol, des recettes, des valeurs, des fonds détournés. De la publicité nationale internationale, l’exploitation fonctionnelle, efficace du brevet, de l’invention ou des droits d’auteur est prouvée dans le public. Toute représentation ou reproduction, diffusion, télédiffusion, édition ou importation, exportation dans le monde est illicite, ainsi que d’un bien culturel.
4. L’enseignement de la méthode Ingénierie Marketing
M. Bernard Legros est l’auteur de recherche, de prospective et du concept Ingénierie
Marketing -
M. Legros professeur a fait l’enseignement de la méthode, la diffusion au public
d’un cours supérieur en école de commerce et d’ingénieur. L’application de la méthode
avec son système d’exploitation à télémultipointeurs-
Les qualificatifs marketing ont longtemps été utilisés tels le marketing management,
industriel, international, stratégique, mix, etc. Le titre de l’œuvre de l’esprit
Ingénierie Marketing est protégé par le droit d’auteur comme l’œuvre elle-
Ingénierie Marketing © Bernard Legros 1986
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
5. Une carrière dans la haute technologie
M. Legros exposé sur les marchés concurrentiels sensibles de l’industrie à l’exportation
avait 31 ans lorsqu’il a déposé sa demande pour un brevet d’invention à l’INPI de
Paris, en période de guerre froide, de guerre technologique, économique (1945-
Lorsqu’il a débuté, en 1971, il y avait dans la métallurgie, l’aéronautique, la construction navale, la mécanique peu de commandes numériques 2D et peu de compétences. L’asservissement de mouvement était hydraulique. Un groupe convertisseur de fréquence permettait de sélectionner la vitesse de rotation de broche. Les asservissements sont devenus électroniques de dimension 3D intégrant un calculateur CNC.
Il avait, en 1985, la connaissance des éléments, de la structure, de l’énergie (centrale), de la motorisation, des avions, navires (armement), trains (rail), automobiles, machines, manutention, robots et ordinateurs pour être intervenu en études développement, dépannage, fabrication, production ou montage sur ces équipements en France, à l’export.
M. Legros est intervenu auprès des plus grands comptes et leaders de l’industrie civile, militaire. Le domaine de l’invention déposée concerne l’apport de la nouveauté, de l’originalité pour équiper ces industries. L’invention technique comporte la science fondamentale, appliquée Métamathématique physique de la résolution intervectorielle quantique spatiale universelle. Le concept inventif général est entièrement nouveau.
La haute technologie électronique numérique est développée pour le système d’ex-
Auteur inventeur indépendant, il a financé son projet sur fonds propres d’investissement et d’un travail strictement personnel. Il n’a reçu aucune aide de conseil ou de consultant. Dès 1985, il exercera ses droits, la promotion de sa technologie en vue du commerce de la licence au plus haut niveau auprès de la SNCF, du Ministère des Transports et de l’Etat.
Pour licencier son brevet, M. Legros a bien rencontré les bons interlocuteurs. Il sera reçu, écouté, suivi par les directions exploitants, industriels du ferroviaire. Il rencontrera plus d’une centaine de personnes, ses propos seront utilisés, repris, écrits ou recopiés.
THOMSON-
On lui fit remarquer que l’exploitation du brevet allait changer radicalement sa vie. Chacun sait ce que produisent les brevets, les droits d’auteur dans le domaine de la très haute technologie de l’électronique, du transport, des télécommunications et de l’espace.
Cette candidature sera suivi de rendez-
En outre, suite aux demandes de l’auteur inventeur, l’ANVAR Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche (OSEO) n’attribuera aucune aide, ni pour l’extension du brevet à l’étranger, ni pour son exploitation, ni pour la fabrication des produits.
Nous verrons que l’ANVAR rejettera aussi l’aide au droit exclusif d’exploitation mondiale du produit marin des AIS (Automatique Identification Système) installé en embarqué à bord des navires civils, militaires, en station STM de service du trafic maritime, en centre CROSS, à bord de l’hélicoptère de sauvetage en mer et dans les ports de commerce.
6. Un produit marin mondial
L’exploitation du SYSTEME LEGROS™ MARITIME des AIS sur fleuve, rivière, estuaire,
canal, lac, mer, océan ou en port de commerce s’inscrit dans l’histoire de France
en matière d’exploration, de navigation, de transport maritime et de construction
navale. C’est M. Legros qui assure la protection mondiale des biens et des personnes,
navires civils militaires, embarcations, plates-
Le SYSTEME LEGROS™ c’est l’exploitation du navire autonome, la géolocalisation spatiale en mer produite des résolutions intervectorielles différentielles infinitésimales en boucle ou continues, l’anticollision, l’antiéchouage sur la zone ou sur les cartes SHOM numérisées de l’écran plat à bord, en station. Après le réseau mondial d’antennes Oméga, le GPS militaire et civil sera mis en exploitation commerciale l’année de 1995.
L’Organisation Maritime Internationale OMI reprend le terme de navire autonome sur
son site Internet, commet une infraction de ne pas apposer sur les publications,
les directives et la Convention SOLAS (Safety Of Life At Sea -
Une plainte avec constitution de partie civile en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit des AIS a été déposée le 19 mai 2004 contre l’OMI 4 Albert Embankment Londres SE1 7SR Royaume Uni près le Doyen des Juges d’instruction du Pôle financier Tribunal de Grande Instance de Paris. La loi s’applique aux organisations des Nations Unies. L’OMI de Londres au Royaume Uni est l’auteur de plusieurs infractions pénales de crimes et délits.
L’OMI, les 177 pays membres ou associés n’opposent aucun document pour revendiquer la paternité des AIS de nature à détruire la nouveauté de l’invention, de l’œuvre de l’esprit scientifique, littéraire, artistique, culturelle. L’œuvre d’art, soit le système d’exploitation électronique, le fonctionnement, les plans, les dessins, le code logiciel numérique, les réseaux de télécommunication, l’architecture du système, de la systémique des AIS, le design en environnement terrestre, maritime aérien, spatial est reproduite.
De la publicité nationale internationale du brevet français FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art des AIS, l’exploitation, la représentation, la reproduction, la diffusion, télédiffusion, l’édition et le commerce mondial de la directive Rés.A.917(22) imposée le 1er juillet 2002 par l’OMI est une contrefaçon. L’infraction de crimes et délits est prouvée, constituée.
Le droit d’auteur intégral ou partiel du produit marin des AIS, l’information, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film à bord ou en station, sur l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites doit être exploité sous licence.
L’Organisation Maritime Internationale doit se conformer à la loi sur le droit d’auteur, à la Convention universelle sur le droit d’auteur et payer la facture des redevances de M. Bernard Legros en rémunération de l’exploitation de ses droits d’auteur.
AIS Automatique Identification Système © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
7. Les crimes et délits de contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur
Dans l’industrie aéronautique, navale, armement, électronique de calculateur et de
télé-
La situation de chômeur n’était véritablement pas ce qui puisse convenir dans une industrie électronique de haute technologie en recherche de compétence, de talent, eu égard au chef d’œuvre (a masterpiece) produit, l’objet de la publicité nationale et internationale.
En recherche d’emploi, dans l’Ile de la Réunion, il transmettra de nouveau les 21
mars et 24 avril 1989 des offres de licence aux présidents de la SNCF, RATP, ALSTOM,
MATRA et SEMALY. Il les informera de ne pas commettre par inadvertance une contrefaçon
de son brevet, de ses droits d’auteur pour les systèmes TGV (1980), ASTREE (1986),
ARAMIS (1969-
Les lignes A, B et C du métro de Lyon sont essentiellement à commande manuelle avec
conducteur. Le système de métro automatique MAGGALY Ligne-
Rassurée de cette expérience réussie, suite à l’échec du métro ARAMIS abandonné,
détruit sur plus de 20 ans, avec les études d’un prototype, la RATP commandera pour
le montant de 3 milliards d’euros actuels le métro automatique mixte METEOR de la
nouvelle Ligne-
Après des tentatives amiables, l’avocat de M. Legros assignera en référé la RATP, l’exploitant de METEOR, le 06 juin 2000, accusée de contrefaçon du brevet FR 2 586 845, de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation des droits d’auteur, et de publications illégales dans la presse. La RATP assignée, assignera le 19 juin 2000 la Société MATRA le fabricant du métro en contrefaçon, d’une procédure en intervention forcée.
L’Ordonnance de référé a été rendue le 27 juin 2000. Par ces motifs : «Ordonnons la jonction des procédures en référé engager d’une part par Monsieur Bernard Legros contre la R.A.T.P. et par la R.A.T.P. contre la Société MATRA ; […] ».
La société MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL intervenant forcé démissionnaire au procès cédera son activité ferroviaire en 2002 à SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS le cessionnaire, intervenant volontaire ayant des intérêts à défendre au procès.
La RATP et SIEMENS demanderont au tribunal d’annuler le brevet de M. Legros en déclarant ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet. Le titre de propriété délivré à son titulaire pour un droit exclusif d’exploitation par l’autorité compétente de l’Etat sera annulé par les Juges civils sans aucune expertise judiciaire du brevet et de METEOR.
Le brevet français FR 2 586 845 comprenant l’œuvre de l’esprit sera dénaturé, saboté, de l’apport de malfaçons, tronqué, vidé de sa substance fondamentale, essentielle par les Juges civils. Le titre de propriété sera détruit, le brevet déclaré nul sur les décisions judiciaires, publiées, datées, signées de leurs auteurs, en violation de la loi du Code de la propriété intellectuelle, du Code civil et du Code de procédure civile.
M. Bernard Legros a été la victime de dénonciation calomnieuse dans l’industrie en sa qualité d’auteur inventeur dans le domaine scientifique pluridisciplinaire multisectoriel de la très haute technologie de l’électronique, du système et des télécommunications spatiales.
L’arrêt le 05 avril 2006 prononce que le brevet de M. Legros FR 2 586 845 sera déclaré
nul d’une insuffisance de description -
Si le brevet français n’était pas reproduit par RATP, SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS anciennement MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL ; ces sociétés n’avaient pas lieu de demander la nullité totale exceptionnelle du brevet ou pour se procurer en bande organisée, d’une décision de justice favorable, un avantage matériel financier dont le montant publié de METEOR est en des milliards d’euros, en France et à l’exportation.
Rappelons que le produit du brevet, de l’invention ou de l’œuvre de l’esprit est
étudié pour équiper les lignes de métro METEOR Ligne-
Le SYSTEME LEGROS™ de métro a une valeur de 1 à 3 milliards d’euros, en France et à l’export. Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion à l’exportation ou à l’importation est interdite, ainsi que le nom inapproprié, faux, posdaté.
Métro numérique automatique manuel mixte 3D rame bidirectionnelle sécurité anticollision
portes palières énergie voie station central système d’exploitation sur écran plat
à télémultipointeurs-
8. Les applications du SYSTEME LEGROS™ et les droits d’auteur
L’exploitation maritime du SYSTEME LEGROS™ des AIS portée en justice près des Juges répressifs produit un chiffre d’affaires mondial chiffré en des centaines de milliards d’euros. Il s’agit de la sécurité anticollision des navires, la gestion du trafic dans les ports de commerce, sur les fleuves, les mers, les océans, ainsi que du navire autonome produit sous licence du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur.
Les véhicules automobiles exploitent en intégralité ou en partie la technologie du SYSTEME LEGROS™ produit en des millions d’exemplaires engageant des sommes d’argent équivalentes. Le SYSTEME LEGROS™ de la voiture autonome est breveté, protégé par le droit d’auteur. Sa fabrication dans l’industrie doit être sous licence.
Le phénomène est identique dans l’aéronautique, l’espace. Les aéronefs, les hélicoptères,
les drones autonomes ou les avions gros porteurs, les lanceurs et leur récupération,
les satellites en accostage, amarrage ou ancrage exploitent la technologie du SYSTEME
LEGROS™ qui était bien inexistante en 1985. Le SYSTEME LEGROS™ c’est aussi la constellation
de xn-
La téléphonie mobile exploite le SYSTEME LEGROS™, la résolution d’écran, le système
d’exploitation électronique, les réseaux, les applications sms, de navigation, de
rendez-
Le SYSTEME LEGROS™ directement reconnaissable pour toutes ses applications comporte
son système électronique d’exploitation à télémultipointeurs-
Le SYSTEME LEGROS™ de sa science Métamathématique physique, de sa technique est incontournable.
Depuis la création de sa résolution intervectorielle, il est reproduit, exploité
en intégralité ou en partie en des milliers de milliards d’exemplaires -
9. La nouvelle économie numérique (1995-
L’économie numérique du SYSTEME LEGROS™ électronique, de télécommunication spatiale
tend à représenter les 30% du PIB Produit Intérieur Brut dans la majeure partie des
pays. Les produits nouveaux qui n’existaient absolument pas en 1984-
En France, pour un PIB de 1225 milliards d’euros en 1995, de 2225 milliards d’euros en 2020, le PIB global sur 26 années est en ordre de grandeur de 48000 milliards d’euros. L’économie numérique du SYSTEME LEGROS™ en phase de pénétration, de croissance est évaluée pendant cette période à 9600 milliards d’euros. Les redevances au taux de 3% calculées sur les différents produits finis exploités sont de plus de 150 milliards d’euros.
Si le SYSTEME LEGROS™, l’invention et l’œuvre de l’esprit protégé par les droits
de la propriété intellectuelle industrielle n’était pas franco-
Pour un PIB mondial de 80 mille milliards de dollars calculé sur une année, le chiffre d’affaires du SYSTEME LEGROS™ pondéré par type de produits vendus est de 16440 milliards de dollars. Les redevances à payer en rémunération des droits d’auteur et des droits d’inventeur sont proportionnelles aux recettes annuelles provenant de la vente ou de l’exploitation de chaque production, produit ou exemplaire à compter du droit effectif. D’un taux fixé à 3%, les redevances à payer en 2020 sont de 493,2 milliards de dollars.
Le SYSTEME LEGROS™, le brevet et les droits d’auteur est daté le 27 août 1985. L’économie numérique était en phase de pénétration sectorielle en 1995. Depuis les années 2000, elle se généralisera, sera véritablement en phase de croissance. Pondéré par produit au lissage de la courbe de progression, le SYSTEME LEGROS™ a généré de 1995 à 2020, 26 ans, un chiffre d’affaires de 340 mille milliards de dollars. Pour le taux à 3%, les redevances à payer de 1995 à 2021 sont calculées pour 6000 milliards de dollars.
Cette nouvelle économie numérique, qui n’existait pas du tout en 1985, représente en moyenne les 30% de l’économie des pays du monde. Les redevances des droits d’auteur fixées à 3% représentent les 0,6% du PIB mondial. Pour un PIB de 100 mille milliards de dollars en 2020, les redevances du SYSTEME LEGROS™ sont calculées pour 600 milliards de dollars.
10. La loi civile et la loi pénale de la chose jugée
L'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement.
Il faut que la chose demandée soit la même ; que la demande soit fondée sur la même
cause ; que la demande soit entre les mêmes parties, et formée par elles et contre
elles en la même qualité -
L’identité des actions suppose que les deux demandes portées devant le juge civil
et le juge pénal opposent les mêmes parties, aient le même objet et la même cause
-
C’est le brevet français FR 2 586 845 comprenant l’œuvre de l’esprit sur 12 pages
d’écritures, de planches de plans, de dessins, dix (10) revendications, et indépendamment
l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur qui est l’objet principal en justice au jour
du dépôt de priorité ou du dépôt légal le 27-
L’invention du SYSTEME LEGROS™ d’exploitation électronique quantique et de télécommunication spatiale est bien nouvelle, complexe. Le système fonctionne tel que décrit, exposé par l’auteur inventeur. Son exécution par l’homme du métier est immédiate. Des atteintes sont portées à M. Legros Bernard René Paul l’unique propriétaire des biens.
M. Legros a revendiqué au procès civil de la publicité de son brevet français FR 2 586 845 la paternité intégrale ou partielle du métro automatique numérique 3D METEOR mixte à rame manuelle automatique bidirectionnelle ou réversible MP89 de 722 voyageurs. MATRA et ALSTOM sont les fabricants, la RATP est le donneur d’ordre et l’exploitant.
Le groupe allemand SIEMENS n’a pas fabriqué ce métro METEOR l’objet d’un contentieux. Au procès civil, la RATP et SIEMENS STS Intervenant volontaire cessionnaire ne présenteront en justice aucun titre de propriété de brevet ou d’œuvre de l’esprit pour fabriquer et exploiter le métro METEOR.
La notoriété de SIEMENS apportée en cours de procès par la RATP pour couvrir ses
carences notoires en matière de brevet d’invention et de droit d’auteur est une tromperie,
un abus de qualité, en bande organisée ou une escroquerie au Jugement -
11. L’acte attentatoire à la liberté individuelle de créer
Les Juges civils prononcent le Jugement le 05 novembre 2004 et déclarent « en l’absence d’un prototype dont le mode d’exécution serait décrit dans le brevet, la description ne permet pas de déterminer si l’invention est faisable». Condamne M. Legros à payer une indemnité à la RATP de 5000 euros.
Le prototype n’est pas l’objet de la loi : l’invention doit être exposée dans la
demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour que l’homme du métier
puisse l’exécuter -
En d’autres termes, M. Legros a été condamné à payer une amende pour avoir déposé la demande d’un brevet d’invention dont le titre de propriété intellectuelle a été délivré à son titulaire pour un droit exclusif d’exploitation par l’autorité compétente de l’Etat, l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle de Paris France.
Le fait par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission
de service public, agissant dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses
fonctions ou de sa mission, d’ordonner ou d’accomplir arbitrairement un acte attentatoire
à la liberté individuelle est puni de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende
-
Rappelons qu’après la publicité du brevet de M. Legros le 23 octobre 1987, l’échec
du prototype ARAMIS -
C’est un investissement de 400 millions d’euros actuels qui a été consacré de fonds
public et de fonds privé au prototype de métro ARAMIS par l’intervention de MATRA,
la Région Ile-
Le prototype de métro ARAMIS détruit, caché, sans le système d’information aux voyageurs
embarqué sur le véhicule ou localisé en station est une altération frauduleuse de
la vérité. Il ne sera absolument pas exploité pour fabriquer le métro METEOR ; ce
qui constitue un faux matériel intellectuel -
Les rames du métro METEOR réversibles bidirectionnelles transportent plus de 720 passagers. Le SYSTEME LEGROS™ embarqué sur la rame, localisé en station informe en permanence en temps réel les voyageurs. Les difficultés techniques majeures ont été contournées par MATRA et la RATP. Le prototype ARAMIS qui était simple a été abandonné, le métro METEOR qui est complexe a été exécuté. Ces deux projets de métro sont de niveau, d’ambition, de conception bien différents.
La RATP et MATRA n’ont pas tenu compte des offres de licence du propriétaire des droits. De l’exploitation en force du métro METEOR, M. Legros sera obligé d’assigner la RATP en contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit. La RATP exploitant maître d’ouvrage ayant fait étudier le brevet français FR 2 586 845 assignera à son tour le maître d’œuvre MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL.
Au moment du procès, le Groupe MATRA en difficulté sans aucun titre de propriété cédera son activité ferroviaire des métros ARAMIS, VAL, SACEM et METEOR au cessionnaire SIEMENS TRANPORTATION SYSTEMS STS.
La transaction portée à la connaissance des Juges civils au procès en contrefaçon du brevet, en contrefaçon du droit d’auteur ne relevait pas du secret des affaires, mais intéressait les Juges civils qui n’ont pas invoqué le prix qui était une indication économique du délit de contrefaçon. La propriété intellectuelle du métro METEOR et des autres métros automatiques de ce type dépendait de l’issue du procès.
L’incompétence peut être prononcée d’office en cas de violation d’une règle de compétence,
d’attribution lorsque cette règle est d’ordre public ou lorsque le défendeur ne comparaît
pas -
MATRA défaillant, les infractions pénales avec préméditation, circonstances aggravantes, de contrefaçon du brevet, de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit en violation du droit d’auteur, d’entraves à la justice, de faux matériel intellectuel, d’abus de la qualité ou d’escroquerie et de vol en bande organisée relevaient d’une décision de renvoi aux Juges répressifs.
Les Juges civils comme auteur ou complice n’ont pas prononcé de leur incompétence à en connaître d’une décision de renvoi de l’affaire aux Juges répressifs ou pour faciliter d’un jugement favorable la consommation d’un vol en bande organisée de l’invention, du brevet et des droits d’auteur.
Le prix de l’ingénierie du métro automatique METEOR « clé en main » avec les extensions, l’interconnexion des lignes, le système d’information voyageurs, la liaison au réseau public de la téléphonie mobile, au commerce électronique, à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites revendiqué au brevet français de M. Legros FR 2 58 845 est de 1,5 milliard d’euros, avec le génie civil le coût est de 3 milliards d’euros.
Le marché des lignes de métro automatique numérique mixte avec le service de télécommunication, d’information, de téléphonie mobile et de commerce électronique aux voyageurs se chiffre en des milliards d’euros. Cette technologie du SYSTEME LEGROS™ est mondiale, selon la configuration le prix de la ligne de métro ou d’une navette d’aéroport est de un milliard d’euros l’unité.
Rappelons que le prototype qui a été demandé à M. Bernard Legros par les Juges civils
ou l’application industrielle de son brevet est le métro METEOR exécuté directement
grandeur nature par MATRA, ALSTOM, par les sous-
Sur Ordonnance signée du Président du Tribunal de Grande Instance de Paris la saisie-
La RATP a déclaré simplement à l’huissier instrumentaire « que le système SAET mis en œuvre dans le métro METEOR a été conçu et réalisé par MATRA et reste sa propriété, et que le brevet opposé par Bernard LEGROS était trop général pour conduire à une réalisation effective de quelque nature que ce soit », tout en demandant de l’annuler, en déclarant ne pas être capable d’exécuter l’invention avec le brevet FR 2 586 845 délivré par l’autorité compétente de l’Etat.
Cette phrase judiciaire au procès prouve le niveau d’incompétence de RATP, MATRA de 1969 à 2006 (37 ans) à apprécier le brevet français FR 2 586 845 et les droits d’auteur nécessaire pour l’exécution et l’exploitation du métro automatique.
Au procès civil, RATP assignée en contrefaçon du brevet, en contrfaçon du droit d’auteur, MATRA assignée par RATP en intervention forcée attestent faire la renonciation du métro automatique numérique bidirectionnel deux sens de marche METEOR, rames mixtes de 722 passagers en mode manuel ou automatique, attestent céder l’activité ferroviaire des métros VAL, SACEM, ARAMIS et METEOR à STS SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS le cessionnaire intervenant volontaire, le Jugement du 20 mai 2003.
12. Le Système d’information voyageurs revendiqué en justice
Ces métros VAL, SACEM, ARAMIS et METEOR n’ont pas le Système d’information voyageurs du brevet de M. Legros FR 2 586 845 revendiqué au titre des droits d’auteur. La production, la télédiffusionn sur les lignes du temps TAlpha de départ, d’arrivée ou d’attente des voyageurs, en embarqué à bord des bus, tramways, rames, trains ou en local aux arrêts de bus, dans les stations, les gares et dans le central.
Le Système d’information voyageurs comprend les huit (8) circuits électroniques du
brevet français FR 2 586 845, le modem-
Le Système d’information en intégralité ou en partie comprend l’information, les
SMS short messages service, le QR-
Le Système d’information voyageurs, l’information localisée ou embarquée, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film, la liaison au réseau public de la téléphonie mobile, au commerce électronique, à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites est nouveau au regard de l’art antérieur pratiqué, exploité par la RATP en 1947, ou à Paris depuis 1901.
L’installation, la mise en exploitation, la diffusion et la télédiffusion publique illicite dans la Ville de Paris a été produite progressivement sans l’autorisation de l’auteur propriétaire, environ aux années de 2010 à 2022, suite au procès et à l’annulation du brevet français de M. Legros, de l’arrêt le 05 avril 2006 de la Cour d’appel de Paris.
Le Système d’information n’est pas l’objet aux écritures des décisions de l’arrêt civil le 05 avril 2006, de l’arrêt pénal le 03 mars 2011 de la Cour d’appel de Paris.
L'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement.
Il faut que la chose demandée soit la même ; que la demande soit fondée sur la même
cause ; que la demande soit entre les mêmes parties, et formée par elles et contre
elles en la même qualité -
Preuve à l’appui, le public parisien, les étrangers de passage à Paris sont les témoins
de cette information* originale nouvelle dans le transport public, au regard de l’art
antérieur de l’affiche ou de la pancarte. Le Système d’information, les photographies
couleurs, l’information, les messages SMS ou les séquences animées d’images audiovisuelles
cinématographiques ou le film sur les lignes du réseau de transport public parisien
et en Ile-
(*) Il est incontestable que le transport public parisien utilisait sur les lignes
en 1900, puis la RATP en 1947, 2010, les supports d’information suivants : L’affiche
d’horaire, l’imprimé, le message manuscrit, la pancarte de bus, le rouleau à manivelle
de pare-
C’est de droit que M. Legros a demandé au Président de la RATP de régler sa facture
de redevances des droits d’auteur exploité dans la Ville de Paris et en Région Ile-
L’autorité judiciaire veille à l’nformation et à la garantie des droits des victimes
au cours de toute procédure pénale -
L’exploitation du Système d’information dans la Ville de Paris et en Région Ile-
Les mesures techniques efficaces sont étudiées aux huit (8) circuits électroniques
en agissant sur l’une d’elles pour faire cesser ou interrompte toute exploitation
illicite intégrale ou partielle du Système d’information des voyageurs sur le réseau
de la RATP, et commun à la SNCF -
13. Le Système du métro automatique METEOR revendiqué en justice
Il doit être définitivement statué sur l’accusation dont cette personne fait l’objet dans un délai raisonnable.
Toute personne condamnée à le droit de faire examiner sa condamnation par une autre
juridiction -
L’ingénierie ferroviaire “clé en main” du métro METEOR Ligne-
Le métro METEOR aura transporté deux milliards de passagers sur plus de 20 ans, depuis
sa mise en exploitation commerciale en 1998. Le groupe MATRA ayant disparu de l’activité
de métro, la RATP passera le marché à SIEMENS pour l’automatisation de la Ligne-
Le métro parisien de 1901, le VAL, le SACEM, le prototype ARAMIS MATRA RATP détruit
(1969-
Le réseau de transport du Grand Paris comprenant 200 kilomètres de voie, 68 gares ou stations en cours de construction exploitera le SYSTEME LEGROS™ des lignes automatiques interconnectées au réseau ferroviaire de la RATP, de la SNCF, aux réseaux de télécommunication de la téléphonie mobile, du e.commerce électronique, de l’Internet, de la liaison montante descendante vers les satellites.
Les redevances sur le brevet de M. Legros FR 2 586 845 sont portées à 15% de la masse globale du métro METEOR exploitée ; Les redevances des droits d’auteur sur l’oeuvre d’art intégrale ou partielle sont de 3%, y compris pour le Système d’information voyageurs interconnecté.
A ceci s’ajoutent les dommages et intérêts du préjudice moral, familial, physique, psychique, financier, et de la perte de l’activité commerciale exclusive normale des métros, tramways, trains, navettes, véhicules autonomes, télécommunications et du Système d’information voyageurs.
14. La publicité nationale internationale du brevet et des droits d’auteur
Le site consultant-
SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR ELECTRONIQUE NUMERIQUE
Formule intervectorielle quantique spatiale universelle © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Autobiographie de l’auteur inventeur
paragraphe bas de page
Le SYSTEME LEGROS™ avec ses propres réseaux locaux de bus, Electrobus, wi-
La technologie du SYSTEME LEGROS™ D’EXPLOITATION DES SMS électronique présentée ci-
Les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film de navigation terrestre ferroviaire routière spatiale sont diffusées à bord de la rame au conducteur et en voitures des voyageurs.
POSTE DE COMMANDE DE MOTRICE BB/CC/TGV INSTRUMENTATION DE BORD
Réseaux de télécommunication tdma-
© Système Intervecteur Rail signalisation embarquée
vision régulation anticollision Bernard Legros1985
Science et Technologie Mondiales
World Technology and Science
©Bernard Legros 1985
© Système Intervecreur constellation de satellites(1971-
brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985 à Inpi de Paris France
Le SYSTEME LEGROS™inexistant en 1985 aux équipements marins (illustration
de 1 à 4) -
1. Intervention de M. Legros au Cap d’Antifer à bord du Batillus de la Schell (1977),
de la classe des supertankers, le Bellamya, le Pierre Guillaumat, le Prairial, pétroliers
géants de 550 000 t construits aux Chantiers de l’Atlantique de Saint-
2. Porte-
3. BLM fournisseur d’apparaux d’armement offshore, intervention de M. Legros, plateforme de levage, d’ancrage.
4. Le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation offshore d’un champ d’éoliennes, les télécommunications, le contrôle, la surveillance, la signalisation, la géolocalisation maritime spatiale, la navigation, l’anticollision sur la zone maritime, sur l’écran plat d’activation, de suivi des opérations de production d’énergie.
Intervention de M. Legros, construction navale et offshore, coque du navire
armement, électricité de bord, production d’énergie, propulsion diesel, turbine
chaufferie, ligne d’arbre, fabrication mécanique, essai en mer, certification
SYSTEME LEGROS™ AIS électronique d’exploitation, télécommunication
instrumentation, géolocalisation maritime spatiale 3D, sécurité anticollision
navigation, pilote manuel, semi automatique ou automatique, propulsion pod
Navire autonome AIS brevet FR 2 586 845 -
LA PRODUCTION ET LA CERTIFICATION FRANCE ET EXPORT (1971-
M. Legros a exercé, dès 17 ans, son métier suite à ses examens et à ses tests professionnels
réussis. Ayant une maturité d’esprit, une personnalité et des capacités reconnues,
c’est à son domicile que l’on vint le recruter pour Sud-
Sa formation, sa pratique le rendaient directement opérationnel pour des fonctions techniques, en électrotechnique, en mécanique, en automatique, en électronique et numérique. Les technologies de l’électronique faisaient des premiers pas dans l’industrie. L’émergence de cette nouvelle technologie fit naître des applications à solutionner et à exploiter. Il voyagea ensuite en France, à l’étranger pour résoudre des difficultés techniques, commerciales, pour former des ingénieurs et des techniciens.
Il a constaté que l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, son invention, sa science, sa mathématique physique et sa technologie n’existaient pas sur les installations, sur les machines, sur les systèmes, dans l’industrie aéronautique, navale, de l’automobile, du ferroviaire, sur les équipements informatiques et de télécommunications. Il fit un constat identique des sciences, des technologies mondiales qu’il connaissait et pratiquait. Le terme de navigation n’était pas utilisé par les opérateurs pour exploiter les systèmes.
Rappelons que pour détecter des mobiles, des dangers ou obstacles, le ferroviaire utilisait des réseaux électriques, des dispositifs électromécaniques et la signalisation. Le maritime et l’aérien utilisaient la VHF, l’instrumentation de bord et le radar. C’est le champ visuel et la signalisation latérale, horizontale qui étaient utilisés pour le pilotage de l’automobile construite principalement à partir de composants mécaniques et électriques.
Pour éviter les collisions, ou dispositifs d’anticollision, les systèmes industriels exploitaient des circuits électriques, des fins de course électromécaniques, des capteurs électromagnétiques de proximité, des radars de portée métrique de ponts roulants, des automates, des systèmes de robotique et CNC Computer Numerical Control programmés. Il n’est pas connu d’autres systèmes, d’autres réseaux, d’autres résolutions ou données exploités, soit l’absence de solution ou le néant.
Le système qu’il a développé est unique, compact, dispose d’un modem L intégré, d’un bus, de réseaux de télécommunication, d’un circuit d’asservissement ou d’une logique de fonctionnement, de connecteurs intégrés pour l’alimentation, les périphériques de télé multipointeurs d’écran ou pad, de la mémoire, de la vision ou de la caméra audiovisuelle de l’écran, pour l’émission et la réception aux circuits électroniques de 1 à 8 de la figure 5 de la planche III/III de la publicité des brevets nationaux FR 2 586 845.
Ce schéma de principe présenté ci-
Dans toute sa composition scientifique, technique, le système de Legros de l’Intervecteur
revendiqué embarqué ou localisé est bien un système original, nouveau, sans une existence
ou sans une exploitation antérieure. Le système de Legros de l’Intervecteur est protégé
par la loi sur le droit d’auteur ou le copyright au jour du dépôt légal le 27-
Convaincu de la nouveauté, de l’activité inventive, de l’application de son invention dans l’industrie où il est intervenu, il fit une demande pour un brevet d’invention auprès de l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle de Paris. De sa recherche documentaire, de la publication de deux Rapports de recherche internationale en France, à l’étranger, ses vues affirmées étaient plus que vérifiées sur sa théorie et ses applications.
LA CARRIERE INDUSTRIELLE HAUTE TECHNOLOGIE ETUDES RECHERCHE
Aux § suivants, le parcours professionnel de M. Legros dans l’industrie de la haute technologie de l’aéronautique, de la construction navale, mécanique et d’énergie, de l’armement de navires, des calculateurs, du matériel de défense est unique tant par son ampleur, par sa connaissance de milliers d’installations, d’équipements étudiés, visités que par sa maîtrise des sciences, des techniques et des systèmes exploités.
De sa recherche en qualité d’inventeur indépendant d’un problème de circonstance, d’actualité qu’il a su posé différemment, sa solution complète scientifique, technique est tout aussi unique. La science, la technique et l’industrie concernée n’ont pas apporté de solution à l’actualité du moment, la sécurité dans les transports, l’automatique et la détection pour éviter les collisions.
M. Legros a présenté son Système Intervecteur dans le ferroviaire comme un système d’information transcontinental, multi opérateurs résolvant aux groupes d’équations intervectorielles la navigation, l’asservissement électronique de la trajectoire spatiale 3D, le pendulaire, la détection du gabarit et la sécurité anticollision des volumes en mouvement.
Suite aux catastrophes ferroviaires particulièrement de l’année de 1985, les exploitants
SNCF, RATP, les industriels ALSTOM, Jeumont-
Alors qu’il proposait d’équiper les trains d’un système nouveau, directement opérationnel, pas encore breveté, mais en avance technologique sur son temps ; les gouvernements successifs, les exploitants ont décidé le déploiement des systèmes existants éprouvés, le bloc automatique, le téléphone mobile cellulaire analogique GSM 400 en cabine et la suppression des passages à niveau à risque. Le constat est identique à l’étranger, et pour l’exploitation du rail international.
M. Legros a initié l’Europe de la publicité de son brevet et de son projet baptisé Archos. Il a fait, le 16 mai 1994, une offre commerciale de licence tout en informant la Commission Européenne CE, la Direction Générale des Transports et le GIEE de Bruxelles que les projets européens ferroviaires ERTMS Euopean Rail Traffic Management System, ETCS European Train Control System, le projet spatial de géolocalisation ou le projet Galiléo nécessiteront son système d’équations mathématiques universelles et ses brevets. De la publicité, le brevet français et le droit d’auteur produisaient leurs effets au 27 août 1985.
L’invention et l’œuvre d’art du Système Intervecteur révèlent ce parcours hors du
commun dans l’industrie, la recherche scientifique et technique. Ses écritures, ses
instructions, ses règles, ses plans pour résoudre le problème complexe posé dans
le plan ou l’espace sont signés de sa capacité intellectuelle, de sa connaissance
universelle, de son savoir-
Le Système Intervecteur entièrement original, nouveau par rapport à l’état des sciences et des techniques est en rupture avec la technologie habituellement exploitée ou empirique, il n’y a aucune opposition de tiers sur plus de trente années.
Ce qui se fait de mieux, ce qui est exploité, aujourd’hui en 2021, dans l’industrie, dans la société est ce que M. Legros a proposé, le 27 août 1985, dans sa demande pour un brevet d’invention. Il est bien compréhensible que son avance intellectuelle, scientifique, technologique n’a pu que laisser ses interlocuteurs dans la perplexité, l’incertitude et l’interrogation eu égard aux pratiques courantes, aux développements techniques, aux échecs notoires et aux exploitations de l’industrie.
Le Système Intervecteur est un système intelligent décisionnel électronique. Le principe fondamental aux groupes d’instructions de l’œuvre d’art et des brevets d’invention nationaux est explicite ; il est qualifié d’Intelligence intervectorielle (2i).
L’Intelligence intervectorielle (2i) embarquée, localisée résout ce que l’homme ne
peut résoudre, notamment le fonctionnement du système, la sécurité anticollision
plane ou spatiale, l’erreur humaine, l’erreur technique -
Rappelons les pages de ce site, M. Legros seul pouvait avoir ce constat de ses études, de sa recherche, de ses développements scientifiques, techniques et de sa propre initiative déposer une demande de brevet d’invention pour obtenir l’exclusivité de son exploitation.
Du Système Intervecteur, toute exploitation, reproduction ou représentation ou diffusion, télédiffusuin, intégrale ou partielle, sans l’accord de M. Legros est illégale, porte une atteinte au droit de l’inventeur, porte une atteinte au droit d’auteur.
Les copies du Système Intervecteur sont des produits de la contrefaçon, et la contrefaçon est un délit. L’œuvre d’art de Legros est protégée non autorisée, sous le droit d’auteur ou le copyright. Pour toute exploitation, le produit Système Intervecteur est à titre onéreux.
LA CARRIERE LE SYSTEME LEGROS™ LE BREVET ET LE COPYRIGHT (1971-
Propriété intellectuelle industrielle du Système Intervecteur
Expert des techniques industrielles, numériques, informatiques et scientifiques, M. Legros a su rendre intelligible son invention, son œuvre d’art pour son application immédiate par l’homme ou le Collège d’hommes de science et du métier dans l’industrie. L’invention et l’œuvre d’art sont bien l’objet d’une exploitation industrielle de son système d’information, de navigation, de régulation, d’anticollision plane ou spatiale de une, deux, trois et n dimensions (1,2,3,nD).
Années de 1970, le bus électronique sur les calculateurs de l’industrie n’existait
pas, les cartes de composants électroniques étaient câblées sur le rack électronique.
Les systèmes n’étaient pas synchronisés sur le temps T0. Le bit n’était pas codé
(0,1,n, …). La vitesse de transmission d’information dans les télécoms était de 1200
à 2400 bauds. Cette technologie originale, nouvelle des réseaux de télécommunication
a été pensée par M. Legros aux années de 1969 à 1971 ; elle est contenue au brevet
français FR 2 586 845 au 27-
Dans le domaine des commandes numériques CN, des calculateurs CNC, M. Legros a exercé dès l’année de 1971 dans l’aéronautique. Il est intervenu dans tous les secteurs économiques, industriels de la production en France, à l’export. Il avait l’expérience de l’évolution des techniques et de l’innovation.
En 1985, l’auteur inventeur avait la connaissance des systèmes de l’industrie, ainsi que de ceux de l’informatique, des composants électroniques et des télécommunications. A cette époque, on comptait plus d’une vingtaine de constructeurs de CN, CNC aux USA, en Europe et en Asie. En informatique, télécommunication, il y avait un nombre important de constructeurs d’ordinateurs, de matériels de télécommunication, de sociétés de services en informatique et ingénierie SS2I.
La concurrence était vive dans l’industrie de haute technologie. Dans le monde, il y avait des millions et des millions de techniciens, d’ingénieurs et de chercheurs qui travaillaient dans l’industrie de l’électronique, des systèmes, des télécommunications et du logiciel, plus les exploitants de ces systèmes dans tous les secteurs économiques.
Les paragraphes ci-
Sa théorie Métamathématique -
M. Legros est l’auteur inventeur indépendant du système électronique de sécurité comprenant l’invention et l’œuvre d’art qu’il a déposé en main propre dans une demande pour un brevet d’invention au numéro d’enregistrement 85 12780, le 27 août 1985 à 15 heures, à l’INPI de Paris France (publicité nationale et internationale du brevet).
LE DOSSIER DU SYSTEME LEGROS™ ET LA COUVERTURE 1996
Propriété intellectuelle industrielle du Système Intervecteur
La reliure du dossier technique commercial de SYSTEME LEGROS™ illustre en page de
couverture par des photographies l’exploitation du brevet français FR 2 586 845 le
27-
Les photographies ci-
BREVET FR 2 586 845 APPLICATION OBJET PRINCIPAL SYSTEME LEGROS™
Le SYSTEME LEGROS™ AIS du brevet français FR 2 586 845 recette certification
exploitation à bord du navire, en station ou dans les ports de commerce
LE MANAGEMENT ET L’INGENIERIE DE PROJETS (1981-
Dépôt d’une demande de brevet d’invention
Ingénieur en propriété industrielle, inventeur indépendant, il a rédigé une demande
de brevet d’invention qu’il a déposé à l’INPI de Paris. Il a effectué la procédure
administrative, technique et de traduction. Il a obtenu les titres officiels nationaux
du brevet d’invention. Consultant en sécurité, gestion ferroviaire, télécommunication,
signalisation, régulation numérique, il a eu des rendez-
Etudes de projets La Réunion Océan Indien
Consultant d’un Cabinet régional, il a répondu à un appel d’offre de la DRIRE Réunion pour la logistique, la maintenance industrielle sur l’Ile, et il a fait des études pour des équipements industriels auprès de grands comptes, EDF, SRPP, CCI Réunion, etc.
Responsable Technique et commercial de la Société de service informatique ISI pour
la campagne sucrière de 1989, il a organisé la réception, la gestion de plus d’un
million de tonnes de canne à sucre réparti sur les 10 sites informatiques et balances.
Il a vérifié, remis en service les équipements informatiques, périphériques, bascules
de pesage, réseau de lignes spécialisées LS des Télécommunications des centres de
réception. Il a coordonné une dizaine d’entreprises pour le démarrage le jour J de
la campagne sucrière. Il a étudié la GMAO des usines de raffinage du groupe ISB Industrielle
Sucrière de Bourbon. Il a répondu à des appels d’offres pour la vente de matériels
informatiques, de logiciel, de prestations intellectuelles, Réunion, Madagascar et
Océan indien.
En énergie solaire, il a fait la vente de chauffe-
Il a réalisé les études, les installations, courant fort, courant faible, de sécurité
périmé-
Dans le domaine des loisirs, il a étudié, dessiné, chiffré, vendu une dizaine de
spa, de piscines en béton armé avec enrochement, plage, débordement, déversoir, chauffage.
Les piscines s’intégraient au projet de construction de la maison. Il a fait la rénovation
de la piscine du terrain de Golf de Bourbon à L’Etang-
Projet export de voie express Bangkok Thaillande
En qualité d’Ingénieur d’Etudes, il a répondu en 1987, 1988 à un appel d’offre à
l’export pour les équipements de péage, de contrôle, de régulation du trafic, de
télécommunication, d’éclairage, d’énergie d’une voie express à Bangkok en Thailande.
Il a consulté les entreprises, rédigé les spécifications techniques, financières,
étudié l’ingénierie du projet, son exploitation par phase de construction d’un total
chiffré à plus de 650 M€ actuels. Suite à l’appel d’offre, il a étudié l’avant-
Commerce et formation à l’ingénierie marketing 1986 ©
Directeur Commercial de la société
Halbronn SA à Nogent/Marne, il a réalisé la vente de machines outils, de CNC/DNC,
de CAO et de robotique. Il a managé des cadres, ingénieurs d’affaires et commerciaux.
Il gérait les offres, et support technique, il participait à la négociation entre
le Japon et la CE. Le chiffre d’affaires réalisé était de 35 M€.
Professeur conférencier
de sa méthode Ingénierie Marketing de niveau master, pour des produits de haute technologie,
il a enseigné, fait des études de cas, des TP auprès des écoles supérieures de commerce
et écoles d’ingénieurs CNAM, IESTO, CESI, ESDE et IDRAC Paris, Nantes. Il a écrit
un ouvrage de 250 pages pour l’édition et transmettre sa méthode. Son livre, son
système d’exploitation, ses réseaux et son logiciel d’application Ingénierie Marketing
sont sous le droit d’auteur et la licence.
Le projet de 1986 à 2002 était baptisé Projet Archos par l’auteur inventeur auprès des exploitants et industriels, puis il a été publié de son concept scientifique SYSTEME INTERVECTEUR ou le SYSTEME LEGROS™ en la date du dépôt prioritaire ou légal.
Le SYSTEME LEGROS™ est un chef-
Le SYSTEME LEGROS™ est l’objet de son exploitation, de sa représentation, de sa reproduction, de sa diffusion ou télédiffusion intégrale ou partielle effective en des centaines de milliards d’exemplaires.
Toute exploitation doit indiquer de manière très nette le nom de l’auteur inventeur
ou la source -
LA CARRIERE INDUSTRIELLE HAUTE TECHNOLOGIE FRANCE EXPORT (1971-
Calculateur de production industrielle (1979-
M. Legros avait en charge en qualité de technicien service après ventes France export
la responsabilité de commandes numériques, de calculateurs CNC/DNC de 10-
Armement de navires et de plates-
Il avait en charge en qualité d’agent technique service après ventes, chef de chantiers
navals France export, le management des équipes, l’armement de navires, de plates-
Chantiers navals production mécanique et énergie (1974-
Il était responsable en qualité d’électricien de maintenance du site, et en poste
de quart. Il travaillait 6 jours par semaine, en heures décalées, jusqu’à 250 heures/mois.
Il faisait l’étude de plans, la traduction allemand, italien. Il intervenait en électronique
sur les commandes numériques CN, les calculateurs CNC-
Service national (1973-
M. Legros appelé, a été incorporé au 120ème RT de Fontainebleau Régiment du Train, puis affecté au GMR3 Groupement des Moyens Régionaux de la Troisième Région Militaire basé à Rennes (classe 10), et libéré le 1er octobre 1974. Il a acquis au Service Technique la pratique des véhicules militaires, rechange, dépannage, maintenance. Il a été réserviste du service de défense jusqu’à l’âge de 50 ans. Employé qualifié de Brissonneau & Lotz Marine S.A., il était classé dans l’établissement en 1976, dans l’affectation collective de défense du Ministère du développement industriel et scientifique.
Industrie aéronautique (1971-
Il a été responsable en qualité d’électromécanicien de maintenance en 3 x 8 aux ateliers
d’usinage, de formage de fuselage, de cintrage de conduite hydraulique d’avion et
de montage. Il travaillait 6 jours par semaine, en heures décalées, de nuit, jusqu’à
250 heures/mois, et étudiait l’électronique. Il procédait au préventif du parc de
machines outils conventionnelles, à reproduire et à commande numérique. Il a mis
en conformité avec l’Apave des équipements industriels, fait du contrôle technique
sur des presses de 200 à 800 tonnes. Il est intervenu en électronique, dépannage,
réception, certification de machines à portique équipées de CN-
Industrie du bâtiment (1970-
Il a réalisé l’installation électrique d’un atelier, fait des interventions de dépannage tout en recherchant un poste dans l’industrie.
Demande d’un brevet d’invention le 27-
M. Bernard Legros s’est perfectionné en permanence aux sciences mathématique physique, aux techniques de l’électronique, des systèmes complexes et d’ingénierie de 1971 à 1985. Il exerçait sa profession, étudiait, planifiait ses interventions aussi à domicile.
Les directions, les responsabilités, les représentations et les fonctions confiées à M. Legros, ainsi que ses interventions exécutées seul en France, à l’étranger relevaient du niveau et du métier d’ingénieur.
En qualité d’inventeur indépendant, il a déposé en main propre une demande pour un brevet d’invention le 27 août 1985 à 15 heures à l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI. L’invention comprend une oeuvre de l’esprit notamment scientifique, de code logiciel numérique, de plans, de dessins et d’architecture protégée indépendamment du brevet par la loi sur le droit d’auteur (validité 70 ans).
La publicité au BOPI Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle le 06 mars 1987 est la mise à disposition au public de la demande pour tierce opposition. L’avis documentaire a été délivré à M. Legros le titulaire pour un droit exclusif d’exploitation (validité 20 ans) le 23 octobre 1987 par l’INPI Paris France. La publicité internationale a été faite par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI Genève Suisse.
Sur la demande de M. Bernard Legros auprès des mandataires, les brevets d’invention nationaux ont été délivrés le 1er juillet 1988 en Espagne, le 19 juin 1990 au Canada.
Le brevet français FR 2 586 845 a été annulé d’une décision de justice le 05 avril
2006 sur la demande de RATP et de MATRA n’ayant aucun brevet à opposer, suite à une
assignation en référé du propriétaire M. Legros en contrefaçon du brevet, en contrefaçon
du droit d’auteur de la fabrication et de l’exploitation du métro automatique METEOR
Ligne-
Le recours en restauration du brevet français a été déposé en justice pour son inscription au registre national des brevets aux motifs que la description de l’invention permet son exécution par l’homme du métier. L’invention est nouvelle, nécessite une activité inventive, elle est exploitée dans l’industrie, le transport, les télécommunications et l’espace.
Conformément, le brevet FR 2 586 845 qui a été délivré par l’autorité de l’Etat est bien valide, son emploi est effectif. Le SYSTEME LEGROS™ est directement reconnaissable, presque 100% des systèmes électroniques exploitent l’invention ainsi que ses droits d’auteur générant des centaines de milliards d’euros ou de dollars dans le monde.
L’exploitation du SYSTEME LEGROS™ accroît le PIB de la France, génère de la haute valeur ajoutée, des emplois, des métiers nouveaux, contribue au développement économique, industriel.
système de navigation sécurité Legros 1985
système de navigation sécurité Legros 1985
© Bernard Legros 1985
signal système information Legros 1985
SystèmeIntervecteur
mixte mdma Electrobus bus wi-
VUE LONGITUDINALE
3D information signalisation anticollision Bernard Legros 1985
VUE TRANSVERSALE
© Constellation de satellites code logiciel numérique plan dessin Bernard Legros 1985
x21
x15
x08
Constellation de Legros intervectorielle satellites … 2A… ou balises spatiales
Famille des brevets nationaux FR 2 586 845 date de dépôt de priorité le 27-
Système Intervecteur d’exploitation spatial d’information, de navigation, d’anticollision
Réseau 2A de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte mdma
x2 Système Legros™ Intervecteur
système d’exploitation mathématique bus multipointeurs écran
8/P
2/E
4/M
5/D
6/CI
7/D
3/R
1/A
x1 Terre
signal Sigma L synchronisé
programmé
codé sédurisé
coefficient gL
xn+1
embarqué à bord mobile
en local
station
central
huit(8) circuits électroniques en mode embarqué ou localisé
bus Legros du système Intervecteur
forage levage amarrage ancrage SAV Legros
treuils hydrauliques Cap Antifer SAV bord Legros
DOSSIER PAGE DE COUVERTURE SYSTEME LEGROS™(pas publié)
. LANCEUR FUSEE MARCHE AVANT MARCHE ARRIERE
. NAVETTE SPATIALE AUTONOME CONTROLE TRAJECTOIRE
. TRAIN TGV PENDULAIRE 3D ANTICOLLISION NAVIGATION
. METRO AUTOMATIQUE NUMERIQUE 3D ANTICOLLISION
. CENTRAL PC METRO METEOR SYSTEME D’INFORMATION
. NAVIGATION SOUTERRAINE AERIENNE RAMES DE METRO
. PILOTE D’AVION GROS PORTEUR ANTICOLLISION NAVIGATION
. NAVIGATION MARITIME 3D ANTICOLLISION DE FERRIES
. NAVIRE PAQUEBOT AUTONOME ANTICOLLISION NAVIGATION
Maquette illustrée de photographies 1992-
SYSTEME LEGROS™1985
FUSEE
LANCEUR
NAVETTE
TRAIN
METRO
NAVIRES
AVION
ECRAN PC
SYNOPTIQUE
BREVET APPLICATION
© Tableau standard / options visualisateur lecteur enregistreur SMS message bref de service mécanicien téléphone mobile antenne station central exploitation voyageur télémaintenance Bernard Legros 1985
SYSTEME LEGROS™ EXPLOITATION
SMS réseaux de télécommunication
tdma cdma fdma mixte mdma
20 envois de messages SMS Modem-
programmé sécurisé original nouveau le 27-
| Contact |
| Réalisations |
| Savoir-faire |
| Titres de propriété |
| Ingénierie Marketing |
| Brevets FR 2 586 845 |
| Produits FR 2 586 845 |
| Marché Intervecteur |
| Marketing Livre DVD |
| Licence Intervecteur |
| Licence Marketing |
| Formation Marketing |
| Propriété Intellectuelle |
| Propriété Industrielle |
| Glossaire |
| Information |