Vision écran curseur élément ve temporel quantique © Bernard Legros 1985
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33. LE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS ET LA PUBLICITE DE LA NULLITE AU BOPI
L’HONNEUR ET LA CARRIERE DE L’AUTEUR INVENTEUR ENTACHE ET LE PREJUDICE
De publicité internationale, le brevet FR 2 586 845 a été délivré à son titulaire M. Legros par l’Etat pour un droit exclusif d’exploitation. Le titre est l’objet en justice d’un recours en RESTAURATION pour sa réinscription au registre national des brevets.
Rappelons que la plainte avec constitution de partie civile déposée le 02 novembre 2012 a été l’objet d’un arrêt de la Cour de cassation chambre criminelle renvoyant le 26 novembre 2013, dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice, l’affaire au juge d’instruction du Tribunal de Grande Instance de Versailles.
Monsieur Bernard René Paul Legros déposant auteur inventeur propriétaire des droits exclusifs d’exploitation est un justiciable, sa plainte doit être instruite. Partie civile, il a déposé le montant de la consignation fixé à 350 € auprès de la Régie du tribunal.
Une plainte a été déposée le 02 août 2019 près le procureur de la République du Tribunal de Grande Instance de Versailles pour la restauration du brevet français FR 2 586 845, l’œuvre de l’esprit incluse au dépôt légal le 27 août 1985 à 15 heures.
L’invention est NOUVELLE, EXECUTABLE, implique une ACTIVITE INVENTIVE, est exploitée dans l’industrie, son emploi est EFFECTIF notamment pour l’exploitation du métro de la ligne 14 METEOR le 15 octobre 1998, pour l’exploitation de la ligne 1 le 15 novembre 2011. Le Système d’information, de navigation, de diffusion ou télédiffusion est NOUVEAU, son information aux voyageurs est ORIGINALE, NOUVELLE.
L’invention est NOUVELLE, EXECUTABLE, implique une ACTIVITE INVENTIVE, est exploitée
dans l’industrie, son emploi est EFFECTIF notamment pour l’exploitation mondiale
du dispositif des AIS, maritime spatial, de télécommunication, de navigation, d’anticollision
des navires, et le sauvetage en mer. Le Système d’information, de navigation, de
diffusion ou télédiffusion est NOUVEAU, son information maritime est ORIGINALE, NOUVELLE
-
C’est de droit que les titres de propriété industrielle ont été délivrés à son titulaire M. Legros, déposant auteur inventeur pour un droit exclusif d’exploitation. Les brevets nationaux sont en son nom et qualité en France, en Espagne, au Canada.
LES DROITS DE LA PROPRIETE PRIVEE DE M. LEGROS
La publicité de la décision de la nullité du brevet français FR 2 586 845 , l’honneur, la carrière brisée de l’auteur inventeur
La publicité de la décision de justice en nullité du brevet de M. Legros entache
son honneur, sa personnalité, son nom de famille, sa carrière, sa qualité d’auteur
inventeur de ce système scientifique de haute et nano technologie électronique et
de télécommunication spatiale nécessitant une activité inventive, de la recherche,
un savoir-
L’invention de Monsieur Bernard Legros telle qu’il l’a décrite en entier est FAISABLE. La juridiction pénale, la juridiction administrative saisies et les experts ne contestent pas aux décisions prononcées, publiées la FAISABILITE de l’invention terrestre, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication des AIS Automatique Identification Système sélectionnée entre autres solutions par l’Organisation Maritime Internationale OMI, une organisation des Nations unies de Washington USA.
Le brevet FR 2 586 845 valide ou produisant ses effets s’est bien imposé en application de la directive Rés. A.917(22) OMI le 1er juillet 2002 pour la surveillance, la navigation, l’information, l’identification et l’anticollision maritime. Le PRODUIT MARIN des AIS est NOUVEAU. Les vecteurs électromagnétiques de géolocalisation spatiale universelle synchronisée sont produits par la constellation de satellites caractérisée au brevet par ses réseaux de télécommunication et son système de positionnement. La position est différentielle, infinitésimale, inertielle, tracée en continu sur les cartes électroniques marines d’écran et pour la sécurité anticollision des navires sur la zone de navigation (mer, océan, fleuve, canal, lac, port de commerce).
L’invention du dispositif électronique des AIS est reconnaissable dans la seconde sur les écrans de vision à bord des navires sur la zone, dans les stations côtières, dans les ports de commerce, sur l’aéronef de sauvetage en mer. L’AIS breveté est complet, directement opérationnel dans le maritime, l’espace et les télécommunications.
La directive rés.A.917(22) OMI reproduit un récepteur du système global de navigation par satellite (GNSS), ou la position en mer des navires, qui n’existait absolument pas au jour du dépôt de priorité de M. Bernard Legros du brevet des AIS le 27 août 1985. Les systèmes de satellites de géolocalisation mis en exploitation sont le GPS américain (1995), le GLONASS russe (2010), le GALILEO européen et le BEIDOU chinois sont en construction.
34. LA CONSTELLATION DE LEGROS DE SATELLITES DE POSITIONNEMENT
L’invention de M. Legros des brevets nationaux de la famille FR 2 586 845 aux dix
(10) revendications, l’œuvre de l’esprit incluse résout le système d’exploitation
à télé-
La résolution Métamathématique physique de la branche du calcul intervectoriel est exploitée pour l’application sur l’écran, dans le système, la systémique des systèmes sur la zone terrestre (route, rail), maritime (mer, fleuve, canal), aérienne et spatiale.
L’exploitation de la Constellation* de Legros est revendiquée pour n’importe quel
mobile, véhicules, engins civils, militaires, téléphones, balises, individus et pour
les applications suivantes sur la zone ou sur l’écran (télécommunication, instrumentation,
géolocalisation, détection, identification, navigation, exploration, anticollision,
tracking, traçage, commandement, interception, observation, rendez-
La constellation brevetée de positionnement intervectoriel spatial est reconnaissable
de par la technologie électronique du système, la résolution intervectorielle, le
code logiciel numérique, les données, les caractéristiques, le bus, les réseaux de
télécommunication, le fonctionnement, les plans, les dessins, l’architecture et les
applications. De la publicité nationale internationale, l’œuvre d’art intégrale ou
partielle est protégée par le droit d’auteur ou le copyright au jour du dépôt légal
le 27-
La Constellation de satellites reproduisant le système électronique d’exploitation
sur écran, d’identification, de correction delta, d’information ou de séquences animées
d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film, de positionnement, de bus
L, d’Electrobus, de réseaux de télécommunication (distants, locaux), d’accostage,
d’anti-
Constellation Intervecteur de satellites télécommunication identification position navigation anticollision
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35. LA PREUVE DE LA REPRODUCTION ILLICITE DU BREVET LEGROS DES AIS
Le brevet FR 2 586 845 des AIS était valide ou produisait ses effets au moment de la contrefaçon par l’Organisation Maritime Internationale le 1er juillet 2002 de l’édition, diffusion, télédiffusion de la directive Rés. A.917(22). De la loi, l’exportation ou l’importation sans droit d’une œuvre culturelle est interdite.
La loi du Code de la Propriété Intellectuelle -
Les officiers de police judiciaire compétents peuvent procéder, dès la constatation
des infractions prévues aux articles L335-
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute
autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et
règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon
est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger
est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis
des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la
détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus
par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées
à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende -
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion,
par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de
l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit
de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis
à l'article L 122-
LE TABLEAU DES RESSEMBLANCES ENTRE LE BREVET LEGROS DES AIS 1985 ET LA DIRECTIVE RES. A.917(22) OMI 2002 (après plus de 16 ans du dépôt)
1°) le brevet français de M. Legros FR 2 586 845 le 27 août 1985 et l’œuvre de l’esprit,
notamment de la description des AIS (Automatique Identification Système) ; soit les
écrits scientifiques ; les huit (8) circuits électroniques, les capteurs, les accessoires
; le système d’exploitation, de navigation sur l’écran plat à télémultipointeurs-
2°) la directive Rés. A.917(22) OMI au 1er juillet 2002 prouvent la faisabilité de
l’invention, l’exploitation intégrale ou partielle du dispositif des AIS d’application
mondiale (terrestre, maritime, fluviale, aérienne, spatiale, et de télécommunication),
prouvent la contrefaçon du brevet et la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit de M.
Legros en violation de ses droits d’auteur. –-
AIS navire autonome station port aéronef satellite © Bernard Legros 1985
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L’invention de M. Legros du système électronique et de télécommunication spatiale incluant son œuvre d’art culturelle sous le droit d’auteur procure un avantage matériel financier important et immédiat, sans l’échec de la recherche, sans l’investissement. Le choix d’exploiter l’invention du Système Intervecteur s’intègre à des projets d’équipements qui se chiffrent chacun en des milliards d’euros.
Le système électronique d’exploitation, le pilote, la télécommunication, la téléphonie
mobile, la géolocalisation, la navigation, l’information, le rendez-
La résolution Métamathématique physique traite de la même manière ou à l’identique le système ou le moyen électronique embarqué, localisé, tous les mouvements des mobiles et la géocalisation. Le concept inventif général de l’invention pour tous les systèmes du plan ou de l’espace a posé des difficultés majeures de compréhension aux ingénieurs de l’industrie en 1985, et aux juges des décisions judiciaires rendues.
Le fait d’un même système électronique d’exploitation, de résolution, de télécommunication,
qui n’existait pas auparavant aux années de 1960, 1980, est aujourd’hui bien admis
dans le monde entier. Le Système Intervecteur est appliqué, exploité largement en
grand nombre tel qu’il a été décrit par l’auteur inventeur (1985-
Cette interconnexion intervectorielle est résolue, revendiquée intégrale ou partielle au brevet FR 2 586 845. La liaison de bus du système, électrobus des commandes et des accessoires, des réseaux de télécommunication originale, nouvelle est précisée être embarquée à bord ou localisée en un lieu déterminé pour tous les mobiles, les systèmes, les stations, les sondes et satellites. Cette interconnexion synchronisée universelle de Legros et le moyen n’existaient pas au jour du dépôt ou le néant.
36. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE REGLEMENTATION INTERNATIONALE
M. Legros a résolu un grand nombre de difficultés scientifiques, techniques et de
sécurité majeures qui sont bien listées, répertoriées. Son brevet FR 2 586 845 incluant
son œuvre d’art est l’objet de textes de loi postérieurs au dépôt prioritaire le
27-
L’exploitation du brevet et des droits d’auteurs de M. Legros est imposée en France, dans le monde par une réglementation nouvellement en vigueur, des normes, des arrêtés, des décrets, des recommandations et directives européennes, internationales.
De sa résolution scientifique intervectorielle originale, nouvelle de tous les systèmes électroniques complexes et de télécommunication intégrés, connectés, interconnectés, communicant, dialoguant en grand nombre ou une interconnexion universelle synchronisée, il existe une convergence de fabrication, d’installation, d’exploitation, une compatibilité, une économie, un standard ou une standardisation de l’invention ou du SYSTEME LEGROS™.
Toute exploitation des brevets de la famille FR 2 586 845 ou de l’œuvre de l’esprit
incluse est illicite sans le consentement du propriétaire, soit le droit moral et
le droit patrimonial. Les droits exclusifs d’exploitation sont protégés notamment
en France par la loi sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur -
De la loi, en rémunération du droit d’auteur les redevances sont bien évidemment à payer de toute exploitation, représentation, reproduction, édition, traduction, diffusion ou télédiffusion intégrale ou partielle produite du brevet et de l’œuvre d’art. Le bien culturel est reproduit en France et à l’exportation.en des milliards d’exemplaires.
Les redevances de l’auteur M. Legros Bernard René Paul sont à payer pour chaque mode d'exploitation de l’œuvre d’art du Système Intervecteur. L’inventeur indépendant et auteur garantit l'exercice paisible des droits cédés.
Le nom de l’auteur accompagné du symbole du copyright et de l’année de première publication
de l’œuvre d’art doit être apposé de façon très nette indiquant que le droit d'auteur
est réservé -
Système Intervecteur © Bernard Legros 1985
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LE BREVET FR 2 586 845 ET L’OEUVRE D’ART EXPLOITE DANS L’INDUSTRIE
M. Legros a étudié la technologie en 1967, puis l’électrotechnique, l’électromécanique
l’électronique, la logique au Collège (1969-
Dès 1971, il a exercé dans les industries aérospatiale, navale, ferroviaire, automobile, de l’énergie, du nucléaire, de l’armement, des calculateurs numériques et de l’informatique. Il est intervenu auprès des grands groupes industriels, des équipementiers, dans les ports de commerce, les arsenaux en France, à l’exportation.
Il a rédigé son ouvrage Les Grands Systèmes Informatiques de 230 pages, en 1981, qui ne laisse aucun doute sur les prévisions de l’évolution des systèmes. Il a étudié, développé l’instruction informatique CAS, GOTO, SWITCH, etc…, l’application informatique financière des systèmes experts, d’intelligence artificielle en 1984.
C’est à l’âge de 31 ans, en 1985, qu’il a fait une demande pour un brevet d’invention destinée à répondre aux besoins de la SNCF, de la RATP dans le domaine du transport ferroviaire, l’identification, la géolocalisation, l’anticollision, l’automatisation, la régulation, l’information de navigation, de messages et la télémaintenance. Les brevets objet de la publicité ont été délivrés en France, en Espagne, au Canada.
Compte tenu de son parcours, de ses connaissances, de l’état de la technique, il a revendiqué son système électronique pour des applications embarquées ou localisées de télécommunication, de mobiles en général, et dans l’environnement terrestre, routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial. Le SYSTEME LEGROS™d’exploitation, d’information, de géolocalisation, de navigation, d’application est de son concept inventif général entièrement original, nouveau au regard de l’art pratiqué dans l’industrie, en 1970,1980.
Le Système a été qualifié par l’auteur inventeur N°1 des systèmes automatiques après le dépôt légal 1985.
Il est complexe et est exploité dans l’industrie, les télécommunications, l’espace. Il est désigné sous le patronyme du propriétaire SYSTEME LEGROS™.
En 2022, la totalité des systèmes, circuits électroniques, circuits intégrés et de télécommunication fonctionne avec ce principe de la résolution Intervecteur(*) du SYSTEME LEGROS™ breveté et sous le droit d’auteur ou le copyright.
(*) L’information de la résolution intervectorielle de détection, d’ordre ou d’activation de l’écran de vision, ou la bascule ou le click est sous le droit d’auteur ou le copyright.
Système Intervecteur © Bernard Legros 1985
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L’INVENTION DU SYSTEME LEGROS™ DIRECTEMENT EXECUTABLE
Il est aisément démontré par M. Legros auteur inventeur expert du système nouveau, qu’il a entièrement décrit, que l’homme du métier avec ses seules connaissances de l’état de la technique numérique au jour du dépôt, avec l’enseignement de ses brevets nationaux délivrés par l’autorité compétente peut directement exécuter l’invention électronique, de télécommunication et d’exploitation du Système Intervecteur.
Les ingénieurs, les techniciens de plusieurs spécialités peuvent réaliser l’invention avec la seule description du brevet comprenant le système, les huit (8) circuits électroniques, les instructions intervectorielles, les données, le langage exploité, le code logiciel numérique, les modes de fonctionnement, les ordres de mouvement, les plans, les dessins, l’architecture, le design et les applications.
Les TABLEAUX DES RESSEMBLANCES de produits terrestre, routier ferroviaire, maritime, aérien, spatial sont la preuve matérielle irréfutable de la faisabilité de l’invention, ainsi que de son exploitation nouvelle dans l’industrie, y compris les télécommunications. Cette vérité de l’exploitation mondiale de l’invention est réelle, incontestable, s’impose à tous. Ainsi, les systèmes périmés de l’industrie civile, militaire et du grand public ont été abandonnés. Les brevets de métro ARAMIS de MATRA, RATP (détruit, abandonné, 1969,1987,~20ans) ne sont pas exploités.
La décision de NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet français FR 2 586 845 prononcée a été l’objet de la publicité au Registre national des brevets. Le titre de propriété de M. Bernard Legros déposant, inventeur, titulaire et propriétaire est l’objet de la restauration. Le brevet comprend également l’œuvre de l’esprit originale, nouvelle, scientifique, de code logiciel numérique, d’information, de plan, d’architecture et de design du Système Intervecteur.
Les brevets sont l’objet de la publication, au Bulletin officiel de la propriété
industrielle, par mise à la disposition du public du texte intégral. Il n’y a pas
eu d’observations écrites de tiers portant sur le titre, la brevetabilité de l’invention,
la nouveauté, l’activité inventive, l’exploitation dans l’industrie -
Le brevet a été délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle INPI à son titulaire Legros Bernard en la date du dépôt prioritaire le 27 août 1985. Les brevets nationaux FR 2 586 845, les demandes, la vie des brevets sont de la loi l’objet des offices de la publicité nationale et internationale.
37. LE FINANCEMENT DU SYSTEME LEGROS™ ET LA PROPRIETE PRIVEE
M. Legros auteur inventeur n’a reçu aucune aide de l’ANVAR Agence nationale de valorisation de la recherche, devenue en 2005 OSEO ou une avance remboursable pour l’extension de son brevet de haute nano pico technologie électronique, de télécommunication, pour la fabrication, l’exploitation, le commerce de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur.
C’est essentiellement avec ses fonds propres qu’il a financé ses études en recherche
développement, ses dépôts pour la demande de brevet d’invention français le 27 août
1985, pour le brevet européen aux pays désignés au PCT Patent cooperation traity,
le 18 juillet 1986, de publicité internationale.
Il a fait les études, les plans de fabrication, d’implantation, d’exploitation, les études financières, économiques, de marchés, la communication, la promotion commerciale auprès des exploitants fin août 1985, puis de l’industrie.
L’entreprise industrielle de M. Legros est un net succès. L’invention est fabriquée, fonctionne, elle est largement diffusée, imposée, certifiée, exploitée dans le monde, ainsi que ses droits d’auteur. La propriété intellectuelle avantageuse est un enrichissement, génère des profits et d’importantes sommes d’argent en des milliards d’euros.
Les droits d’exploitation sont exclusifs. Toute exploitation intégrale ou partielle doit être sous licence. Les créances que M. Legros a sur les exploitants de sa propriété intellectuelle ne sont pas contestables.
UNE CREATION ET UNE SITUATION DE MONOPOLE MONDIAL
Dans le domaine des sciences, des techniques, de la médecine de nombreux cas existent où plusieurs auteurs, inventeurs revendiquent des théories, des découvertes ou des inventions identiques ou presque à une date de l’avancement de la recherche ou de la publication qui ne permet pas de déterminer son origine véritable.
De telles situations générent la polémique, le conflit, le procès ou la négociation. Cette conjoncture existe dans l’histoire des sciences et des techniques où différents auteurs, découvreurs, inventeurs ou collaborateurs sont cités. La contribution de ces personnages leur est reconnue par l’octroi de situation, de rente ou de distinction.
De l’invention de M. Legros revendiquée aux brevets de la famille FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit incluse, il n’existe pas le conflit ou la collision de brevet d’invention ou l’opposition de tiers à l’invention et au droit d’auteur. La création de M. Legros du Système Intervecteur est nette, unique, sans concurrent ou le néant.
La propriété intellectuelle industrielle est privée au jour du dépôt légal de l’inventeur auteur le 27 août 1985. De la loi, le Système Intervecteur est protégé par un droit d’ordre intellectuel et moral, un droit d’ordre patrimonial. Le droit d’exploitation est exclusif, mondial. En France, la loi de la République s’applique à tous.
38. LE VIVANT ET L’INTELLIGENCE INTERVECTORIELLE OU DU MOUVEMENT
L’Intelligence intervectorielle ou l’Intelligence du mouvement (artificielle)
L’Intelligence intervectorielle du mouvement anticollision est développée par M.
Legros aux équations de la Métamathématique physique quantique spatiale universelle
de son brevet français FR 2 586 845 (27-
C’est l’intelligence humaine qui résonne, résout le moyen, le chemin, la puissance de calcul d’un système, sa capacité à résoudre le mouvement, son adaptation à l’environnement. L’équation du mouvement accéléré de la chute de graves uniforme gravitationnelle g puissance temps t2 a été découverte par le savant Galilée (~1597).
L’Intelligence intervectorielle contrôle l’accélération gamma oméga L de Legros (1979)
de puissance temps tn, ceci n’exclut pas la puissance t2 de l’équation. Ce coefficient
d’accélération (g,wL)n original nouveau est appliqué au Système Intervecteur électronique
spatial synchronisé codé programmé. La valeur gL (0) numérique auto-
L’Intelligence intervectorielle du système, ou de la systémique des systèmes et de
la télécommunication, embarquée ou localisée, en n’importe quel lieu du plan ou de
l’espace résout le mouvement. La relation de réciprocité, d’interdépendance R et
R-
L’Intelligence du mouvement du vivant
La science Métamathématique physique quantique spatiale universelle pour résoudre la position, la forme temporelle en simultané de mobiles, de corps, de particules, d’éléments ou d’ensembles intervectoriels en mouvement évoluant les uns par rapport aux autres est exposé dans l’œuvre du brevet pour la sécurité anticollision.
Le vivant a adapté, développé son intelligence au mouvement. Intelligence mouvement sont étroitement liés pour l’adaptation, la prévision, la préservation, l’évolution des espèces. D’instinct, d’un calcul qui se présente sous un nombre de paramètres à appréhender, le vivant résout toute la stratégie du mouvement pour atteindre un but, le contourner, l’éviter ou l’approcher. Le calcul se détermine venir du mouvement un à un des choses en plus ou en moins ou par le mouvement du vivant.
En nature, ciel, terre, eau, environnement, dans un groupe chaque individu porte cette résolution intervectorielle pour éviter de heurter ou de se rapprocher. Le vivant est doué de cette intelligence vitale dont la vie et l’évolution en dépend ; aussi intuitive, elle devient la source du mouvement, du calcul, de la précision, de la force exercée.
Le vivant résout de sa position fixe ou mobile un nombre d’opérations, ou de sa juste appréciation pour atteindre avec précision en une fraction de seconde des cibles fixes ou mobiles. L’intelligence du vivant humaine ou animale interprète, apprécie d’instinct la vision, les distances, les temps relatifs aux différents mouvements de mobiles.
L’intelligence du vivant, propre au mouvement, à sa conception, à sa résolution prédispose des corps, des particules ou de la matière inerte. Le mouvement observé, quel qu’il soit, est la source du développement de l’intelligence pour l’acquisition de la forme, des nombres, des quantités, du calcul spatial temporel approximatif ou précis pour la capture de proie, la saisie d’objet.
Intelligence mouvement sont étroitement liés au vivant dès le début de l’humanité pour le développement de la connaissance, du savoir, de la communication, de la parole, de l’apprentissage, du langage entre les individus, les espèces, le développement du calcul arithmétique et de la géométrie. L’intelligence, le mouvement en interaction sont bien étroitement liés dans la méditation, la réflexion, la contemplation, la vision, l’association, la perception, la représentation des mots et des choses.
Le concept philosophique de Legros de l’Intelligence du mouvement
Le développement des arts et de la culture se fait par le mouvement pur, adroit, précis, réfléchi ou instinctif. Le concept philosophique de l’Intelligence du mouvement se retrouve pour l’évolution aux origines dans la transmission, l’objet, le nombre, le symbole, le mot, le graphisme, la calligraphie, l’écriture, la peinture et la sculpture. De cette philosophie de l’intelligence du mouvement naîtra l’architecture, la musique, la danse, le théâtre, le cinéma, le sport individuel ou collectif, et la performance.
De l’Intelligence du mouvement dans la nature, les séquences de transformation, de franchissement, de contact, d’esquive, de défense, d’attaque, de capture ou de saisie se trouvent étudiées, enseignées ou transmises générant l’évolution des espèces.
Les naturalistes ont étudié l’adaptation, la mutation et l’évolution des espèces dans leur environnement (Lamarck 1744,1829, Darwin 1809,1882).
Aux métiers, l’Intelligence du mouvement est qualifiée être le tour de main de l’artisan
qui le transmet aux générations par l’apprentissage. Le concept de l’Intelligence
du mouvement s’est développé pour la survie du vivant, des espèces jusqu’aux sociétés
civilisées. L’Intelligence intervectorielle résout l’intelligence du mouvement du
sys-
La matière inerte passive au repos est sans mouvement, dénuée d’intelligence, sauf aux réactions qu’elle subit. Le mouvement primaire développe l’intelligence et inversement. Mouvement Intelligence inné, lié aux cellules ou au vivant ont une interaction réciproque, un but commun de vie, de survie ou d’humanité.
L’intelligence intervectorielle §3 n’est pas reproduite de l’observation ou de la gravitation ou de l’immersion de corps ou de planètes ou de particules ou de cellules ou d’espèces vivantes en mouvement puisque cette pure création de l’auteur inventeur n’est absolument pas observée ou en l’état de la connaissance encyclopédique.
L’Intelligence du mouvement du SYSTEME LEGROS™, de sa science Méta-
La philosophie de l’Intelligence intervectorielle du système scientifique technique spatial, de la systémique des systèmes et des réseaux de télécommunication interconnectés synchronisés codés programmés sécurisés est originale nouvelle ; puisqu’il n’y a pas d’antériorité au Système Intervecteur concentré compact breveté.
L’intelligence intervectorielle dotée de son concept, de ses moyens, de sa résolution, de sa puissance de calcul, de sa force est supérieure aux capacités humaines. Son exploitation est propre aux systèmes ou aux hommes interconnectés par ce Système.
Le concept philosophique de Legros de la Télémaintenance
La Télémaintenance est conceptuelle structurelle du Système Intervecteur. Ses huit
(8) circuits électroniques, son intelligence intervectorielle, son architecture sys-
Le succès du Système Intervecteur réduit allégé muni de l’intelligence intervectorielle
ou de l’intelligence du mouvement est exploité en intégralité ou en partie à l’humain,
au mobile manuel, au véhicule, engin ou sonde autonome du plan ou de l’espace, de
planètes ou de l’Univers. Publicité du brevet FR 2 586 845 27-
Le SYSTEME LEGROS™ intègre l’Intelligence du mouvement et la Télé-
L’histoire de l’humanité veut que l’auteur inventeur et par civisme attache à son
droit exclusif son nom à l’invention et à l’œuvre d’art de droit d’auteur. -
39. LE BREVET FRANCAIS FR 2 586 845 ET L’ŒUVRE DE L’ESPRIT DE TELEMAINTENANCE
M. Legros a posé de son empreinte sa signature unique sur son œuvre de l’esprit, sa résolution intervectorielle, sa science Métamathématique physique quantique spatiale universelle, son code logiciel numérique, ses plans, son architecture, son design, sa télécommmunication, et sur son invention électronique du Système Intervecteur.
Le nombre d’originalités, de nouveautés dans les sciences et l’industrie est si divers,
si impressionnant qu’il résulte de l’accumulation de connaissance, de savoir-
Le Système Intervecteur de pilote, d’exploration, de navigation audiovisuelle sur l’écran résout avec sa résolution intervectorielle Métamathématique physique quantique, son électronique, son code logiciel numérique, son bus, sa télécommunication, la télémaintenance du système, des systèmes interconnectés et des réseaux.
L’auto-
Les produits du SYSTEME LEGROS™ de Télémaintenance Téléexpertise n’existaient pas au jour du dépôt légal ou le néant. Ils sont exploités aujourd’hui de son entière conception, de son concept inventif général par des entreprises ou activités nouvelles en électronique ou par des opérateurs nouveaux de l’industrie.
Le SYSTEME LEGROS™ de Télémaintenance Téléexpertise (1971-
L’exploitation du SYSTEME LEGROS™ de Télémaintenance Téléexpertise en des milliards d’unités produites est originale, nouvelle, efficace, fiable et rentable.
Système Intervecteur Télémaintenance Téléexpertise © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
40. LA LICENCE DU SYSTEME LEGROS™ ET LES REDEVANCES
Les écritures du SYSTEME LEGROS™ sont en rupture très nette avec la théorie intellectuelle scientifique et la pratique industrielle au jour de première publication. Le SYSTEME LEGROS™ reçoit la certification d’exploitation d’organismes agréés.
La genèse du concept inventif général de l’auteur inventeur puise ses sources par étapes successives, en 1958, en 1969, au long de sa carrière de 1971 à 1985, soit depuis plus d’un demi siècle en 2022 (64 ans). Les applications de l’invention, du brevet et de l’œuvre de l’esprit ne sont pas toutes exploitées dans l’industrie.
Les métiers de l’électronique le cœur du système et des applications
Le SYSTEME LEGROS™ est le cœur du système et de ses applications. Le principe fondamental de la résolution intervectorielle intègre plusieurs disciplines pour exécuter l’invention, tels les métiers de l’électronique, des télécommunications, de l’électricité, de l’électrotechnique, de la mécanique, de l’automatique, du système, de l’instrumentation, de la connectique, du contrôle commande, de puissance, de l’énergie électrique, thermique, hybride ou solaire et de l’ingénierie.
Le SYSTEME LEGROS™ n’est pas le cœur de métier des industriels, des exploitants qui
l’intègrent, l’installent, l’exploitent avec tout le succès que nous connaissons.
Il se trouve sur des produits de grande valeur en contribuant pour 30%, 60%, ou en
totalité 100% du prix du produit civil, militaire commercialisé (téléphone, ordinateur,
portable, montre, bracelet électronique, objet, écran, imprimante-
Il accroît la performance, l’efficacité, la fiabilité, la sécurité. Le système étudié polymorphe est transporté par le vivant, localisé en un lieu ou embarqué à bord des mobiles de dimension ou de caractéristique variable multiple. De son entière conception les fonctions sont réduites, facilitées, allégées, multipliées avec des applications originales nouvelles codées sécurisées instantanées relevant essentiellement de son principe fondamental de l’intersection vectorielle quantique spatiale universelle, de son concept inventif général, et pour le pilote autonome.
M. Legros sauve des milliers de vies chaque jour dans les secteurs aussi variés grâce
à sa formule, son système électronique, sa télécommunication sur le téléphone, le
cycle, la voiture, l‘autocar, le camion, le train, le navire, l’avion, la fusée,
le satellite. Le contrôle intervectoriel sur écran ou sur zone comprend la géolocalisation,
la navigation, l’antiblocage, patinage, l’antiabordage, l’antidécrochage, l’évitement
de danger, l’attitude 3D, la sécurité anticollision sur Terre, dans l’espace, le
27-
Dans un monde de plus en plus violent, agressif, accéléré, exposé au danger, le SYSTEME
LEGROS™ interconnecté permet d’éviter les catastrophes, les accidents domestiques,
de la route, de travail avec des interventions géolocalisées rapides. L’estimation
porte sur plus de cent millions de vies sauvées ou du handicap ces dernières décennies.
La technique du brevet, l’œuvre d’art en intégralité ou en partie s’intègre immédiatement
au produit. La formule de la résolution intervectorielle quantique spatiale universelle
n’a été comprise que par l’intervention de consultants de différents secteurs. La
technologie du QR-
Le travail, les études du SYSTEME LEGROS™ portent sur des consultations, sans aucun droit ou titre de propriété intellectuelle facturées entre 1500 €, 3000 € / heure / jour et plus (électronique, télécommunication, informatique, téléphonie, sécurité, transport, automobile, ferroviaire, navale, aéronautique, défense, armement, espace). Les industriels, les exploitants qui ne sont pas chacun de tous les métiers de l’électronique, de l’ingénierie et des systèmes ne revendiquent aucun titre de propriété intellectuelle de brevet ou de droit d’auteur. Il n’existe que la description, la résolution et les plans au brevet français FR 2 586 845 du SYSTEME LEGROS™ ou le néant.
Les redevances des exploitants du brevet et des droits d’auteur
Les dirigeants des entreprises et exploitants du SYSTEME LEGROS™ affichent une croissance, de bons résultats financiers avec des produits nouveaux performants dans les secteurs de l’industrie, de la téléphonie mobile, des télécommunications, de l’automobile, du ferroviaire, de la navale, de l’aéronautique, de la défense, de l’espace. L’achat de la licence du SYSTEME LEGROS™ avec le paiement des redevances ne présente aucune difficulté majeure aux dirigeants. Les ressources des entreprises bénéficiaires ou de l’APE Agence des participations de l’Etat sont amplement suffisantes au regard de l’exclusivité, de la rentabilité de produits avantageux et du résultat.
L’abandon de produits obsolètes et les nouvelles entreprises
L’industrie exploitait d’autres systèmes depuis longtemps. Nous pouvons citer par exemple l’industrie du logiciel, du langage du système d’exploitation informatique, du système de transport, du système de télécommunication ou le combiné du téléphone.
Aussi, de nouvelles entreprises génératrices de richesse, de profit se sont fondées aux années de 1990 à 2000 dans l’informatique, le transport en général, la téléphonie fixe, mobile, spatiale, le système d’armement, de défense, le système d’information, d’intervention à distance, la télémaintenance, la navigation, l’application, etc.
L’exploitation totale ou partielle des droits de M. Legros le propriétaire doit se faire par les industriels, les exploitants par l’octroi de la licence d’exploitation. La cession des droits d’auteur ou la concession d’exploitation du brevet est exclusive ou non exclusive avec le paiement des redevances et autres rémunérations conformément à l’usage dans la profession. Les droits de la licence ainsi transmis sans le risque d’investissement en recherche, sans la concurrence assurent une avance technologique et une rente d’exploitation aux industriels.
La téléologie décrite est vraie, le SYSTEME LEGROS™ a une finalité étudiée à son origine qui repose dès le titre de l’invention sur la sécurité anticollision de mobiles. L’architecture, la science Métamathématique physique, l’intelligence intervectorielle (2i), la détection, l’activation, l’application, la bascule, les consignes, les ordres, les plans, les moyens sont développés, utilisés, complexes, complets.
Le SYSTEME LEGROS™ c’est l’intelligence intervectorielle (2i) du mouvement de mobiles évoluant dans le plan ou l’espace les uns par rapport aux autres, la Synchronisation universelle, le signal codé, programmé, sécurisé, la prédiction du domaine du possible, l’aide au pilotage, la navigation sur la zone, sur l’écran plat actif, le véhicule autonome, la sécurité anticollision.
De l’étendue de sa connaissance, de son savoir-
41. LA RESTAURATION DU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
C’est suite aux interventions de M. Legros auprès des industriels pour persuader, convaincre, aux années d’assimilation, de compréhension que toute la puissance, le gigantisme de l’invention, de l’œuvre de l’esprit s’est révélée. L’exploitation du SYSTEME LEGROS™ n’est pas un échec ou une ruine, mais au contraire procure l’avantage matériel, financier et le succès assuré dans le public.
Il est évident qu’un tel niveau scientifique, technique et d’applications intégrant
ses travaux de recherche, son expérience des industries, sa carrière n’existe pas,
n’a pas été compris sur correspondance produite d’entreprises, de centres de recherche,
d’instituts, de laboratoires, ou en justice, tout aussi plusieurs années après le
dépôt. La description de l’invention au brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit
est originale, nouvelle. L’Institut National de la Propriété Intellectuelle assure
la publication par mise à la disposition du public du texte intégral essentiellement
pour consultation par mention au Bulletin officiel de la propriété industrielle .Art.
L612-
Le brevet avec l’œuvre de l’esprit incluse de publicité nationale et internationale permet d’exécuter directement l’invention avec la description, les planches de plans, de dessins publiées. L’abrégé de M. Legros est suffisant pour exécuter le Système de sécurité anticollision pour les mobiles, au jour du dépôt prioritaire ou le dépôt légal. Son exploitation, ses applications sont aujourd’hui largement diffusées dans le public. Le témoin peut constater son exploitation originale, nouvelle sur l’écran, sur la zone de navigation dans la seconde au regard de l’art antérieur pratiqué en 1985 sur les écrans des systèmes, ou également les écrans n’étaient pas exploités ou n’existaient pas.
LE DENI DU TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE DELIVRE A M. LEGROS PAR L’AUTORITE DE L’ETAT
Le crime, l’altération, la falsification, la dénaturation, la corruption, la pollution, la mutilation, le sabotage, la destruction, le déni de l’invention, du titre de propriété industrielle de brevet, de l’œuvre de l’esprit est constitutif de la soustraction frauduleuse ou du vol en bande organisée de la propriété intellectuelle du SYSTEME LEGROS™.
De la publicité du brevet en 1985, M. Legros a présenté des offres de licence, a
fait des démarches commerciales qui n’ont pas abouti malgré d’excellents contacts
dans l’industrie. L’offre de THOMSON-
De la part d’un Chef d’Etat, le manquement au devoir, à sa mission d’ordonner, de préserver les intérêts fondamentaux de la nation est constitué ; alors que le SYSTEME LEGROS™ apportait la sécurité des voyageurs, la protection des biens, de l’environnement, de l’humanité ; alors que l’OMI des Nations Unies sélectionnait le 1er juillet 2002 le brevet français de M. Legros FR 2 586 845 pour son exploitation mondiale.
Le but affirmé des décideurs politiques était devenu, après les études et le succès de l’invention, le déni de la propriété intellectuelle du brevet, des droits d’auteur, la soustraction frauduleuse ou le vol en bande organisée avec l’intention criminelle de nuire à l’exploitation sous licence, de ne pas payer les rémunérations et les redevances de M. Legros d’un droit légitime consacré par la loi de la République.
La contrefaçon, l’extorsion, le sabotage du système électronique automatisé civil
militaire de télécom-
Le brevet, l’invention, l’œuvre de l’esprit a été altéré, dénaturé, pollué, corrompu. Le titre de propriété industrielle de brevet délivré par l’autorité de l’Etat a été annulé. Le système automatisé d’information civil militaire a été saboté, détruit, le central, les capteurs, les réseaux de télécommunication, la résolution intervectorielle quantique spatiale universelle, le code logiciel numérique, son exploitation de sécurité anticollision sur la zone et sur l’écran.
Les experts ont remis en justice des expertises datées, signées falsifiées, négligées, sales, corrompues, hors du délai ou des faux en écriture publique, et jugées incomplètes sur les Ordonnances de l’instruction datées, signées.
Les seules expertises complètes irréfutables ont été produites en justice, à l’étranger et sur l’Internet par M. Legros victime de contrefaçon, d’un vol en bande organisée, avec préméditation, circonstances aggravantes, d’un détournement de fonds des redevances de l’auteur, pour l’enrichissement personnel, publiées en milliards d’euros.
LA CONTREFACON, L’ESCROQUERIE, LE DENI EN PREMEDITATION D’UN CRIME, D’UN VOL
1. La justice civile saisie, l’ordonnance en référé le 05 mai 2000 fait le constat
de l’action en contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit de la
fabrication, de l’exploitation commerciale du métro automatique numérique METEOR,
le 15 octobre 1998, par MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL le fabricant et la RATP l’exploitant
des 17 et 25 rames MP89 ALSTOM ligne-
L’entreprise MATRA se désolidarisera de cette entente de son assignation par la RATP
en référé. Démissionnaire du métro METEOR, MATRA cédera en 2002 son activité de métros
VAL (1984), SACEM (1988), ARAMIS prototype détruit (1969-
-
2. La justice pénale a été saisie le 23 avril 2004 d’une plainte en contrefaçon du
brevet FR 2 586 845 de l’exploitation du dispositif électronique des AIS à bord des
navires des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE ALSTOM de Saint-
-
Le brevet de M. Legros et le code logiciel numérique de la résolution intervectorielle
est reproduit. L’invention AIS le 27-
3. La justice pénale a été saisie le 19 mai 2004 d’une plainte en contrefaçon du brevet FR 2 586 845, de l’œuvre de l’esprit éducative, scientifique, culturelle, de son importation ou exportation illicite de son pays d’origine France, sa représentation, sa reproduction, son édition, sa diffusion ou télédiffusion mondiale de la directive Rés. A.917(22) des AIS le 1er juillet 2002 par l’OMI de Londres Royaume Uni.
-
4. La justice pénale a été saisie le 18 janvier 2005 d’une plainte en contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit par la Société Nationale des Chemins de Fer SNCF du Système d’exploitation, d’information, de géolocalisation, de régulation, d’anticollision des trains et pendulaire, les réseaux de télécommunication, de bus, électrobus, wifi à bord du train, en gare et station, la liaison au réseau public ou de la téléphonie mobile, à l’Internet, et la liaison montante descendante vers les satellites.
-
5. La justice administrative a été saisie les 19, 25 octobre 2004 d’une requête introductive
d’instance, d’une requête afin d’obtenir en référé une provision de créance de la
contrefaçon de l’exploitation par la Direction des affaires maritimes DAM des AIS
localisés dans les CROSS, embarqués à bord des navires ou aéronefs de sauvetage en
mer -
-
42. LA RESTAURATION DU TITRE DE BREVET DE DROIT ET PAR VOIE REGLEMENTAIRE
Dans le délai fixé par voie réglementaire, tout tiers, une personne physique ou morale,
une entreprise ou le représentant d’une organisation, d’un Etat, d’une Fédération
ou d’un Royaume peut adresser à l’Institut national de la propriété industrielle
des observations écrites sur la brevetabilité de l’invention ou sur l’œuvre de l’esprit
ou sur la publicité nationale et internationale de M. Bernard Legros pour la demande
officielle d’un brevet d’invention -
Aucune observation ou opposition de tiers n’a été présentée par voie réglementaire
ou judiciaire depuis le dépôt de la demande en 1985 en revendication d’un droit ou
d’un titre de propriété de brevet d’invention ou de droit d’auteur. Et, l’invention
de M. Bernard Legros n’a pas été l’objet d’une procédure judiciaire pour une licence
d’office d’expropriation par voie réglementaire en tout ou partie pour les besoins
de l’industrie ou de la défense nationale ou de l’Etat -
Le brevet français de M. Legros FR 2 586 845 en la date de priorité le 27 août 1985 n’est pas nul, l’invention exécutée avec le brevet est exploitée dans tout genre d’industrie, de défense, de télécommunication et de l’espace. Le droit d’auteur de M. Legros en qualité d’indépendant est privé, produit ses effets à titre onéreux ou payant.
La restauration du titre de propriété délivré à son titulaire Bernard Legros par l’autorité de l’Etat le 23 octobre 1987 pour un droit exclusif d’exploitation a été demandée en justice pour sa réinscription de droit au registre national des brevets. Conformément, des brevets nationaux demandés en Espagne, au Canada, le titre a été délivré.
La restauration du brevet FR 2 586 845 est l’objet principal des plaintes en justice avec constitution de partie civile aux décisions judiciaires civiles pénales contrariées rendues publiques. M. Legros est une personne honorable, compétent, son brevet n’est pas nul, mais bien valide tel le titre de brevet publié, délivré par l’autorité de l’Etat.
De la publicité nationale internationale, son nom d’inventeur et d’auteur indépendant de l’invention et de l’œuvre de l’esprit du SYSTEME LEGROS™INTERVECTEUR est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.
43. LE SYSTEME LEGROS™ ET LA NOUVELLE ECONOMIE NUMERIQUE MONDIALE
LES APPLICATIONS SOUS LE DROIT D’AUTEUR OU LE COPYRIGHT
M. Bernard Legros a fait des études scientifiques, techniques et de l’intégration
verticale, horizontale sur les produits de l’industrie, les grands systèmes informatiques,
les télécommunications, l’automatique, l’ingénierie sur l’existant encyclopédique
en 1981-
D’autres ordinateurs, calculateurs, systèmes, périphériques, langages, programmes,
réseaux de télécom-
Sous le droit d’auteur ou le copyright de Legros, la création, la construction du Système Intervecteur, sa résolution scientifique Métamathématique physique intégrale ou réduite, son électronique, son système compact, son écran actif, son signal spécifique, son modem, ses réseaux de télécommunication originaux nouveaux, son information automatique numérique, ses séquences audiovisuelles, sa dynamique systémique et son architecture, etc… a ouvert un champ d’application immense dans l’industrie civile, militaire, l’informatique, la télécommunication, le transport, l’information, a modifié le comportement humain de chacun de nous au quotidien.
En 1960,1985, d’une technologie saturée sans rupture, sans innovation, le monde piétinait
avec les systèmes, les langages, les logiciels existants et les bugs. Le site consultant-
La technologie de Legros de A à Z est un enseignement : -
Ainsi, bien obligé de constater que le paysage scientifique, industriel, économique et de recherche principalement en informatique, télécommunication, transport a été plus que modifié dans le monde par des disparitions notables d’entreprises, des restructurations ou la naissance de grands comptes. Cette activité économique se compose de la nouvelle technologie numérique, d’information, de communication. Des noms, des qualificatifs sont nés ou plus utilisés, numérique, modem, ordinateur portable, mobile, Smartphone, iPhone, box, navigateur, explorateur, réseau, télémutipointeurs (souris), wifi, bluetooth, intelligence artificielle, SMS, Internet, Net, Web, etc…, années de 1995.
Les moteurs de recherche, la barre de navigation, le navigateur d’écran actif dans la base de données, l’ordinateur PC portable intégré compact, la téléphonie mobile, la tablette, le sms, le rv, la géolocalisation spatiale différentielle en continu, la sécurité anticollision, la navigation sur la zone, sur l’écran, le système d’exploitation, d’information, la boîte mail, le commerce électronique, les transactions bancaires sécurisées, la logistique, le télétravail, la distribution de colis, la télémaintenance se sont également développés, déployés à cette même époque.
De cette nouvelle activité économique numérique, d’une population en forte croissance, d’une demande grandissante de produits, d’applications, de services, des coûts moindres sont absorbés, tout en garantissant la sécurité, la rentabilité, tout en préservant les ressources et l’environnement.
Ce sont les résolutions scientifiques numériques originales, nouvelles de sa propre
branche Métamathématique physique quantique spatiale du calcul intervectoriel de
l’invention, de l’œuvre de l’esprit que M. Legros présentait de vive voix aux exploitants,
aux industriels. Notre économie connaît aujourd’hui le succès, la rentabilité de
l’invention -
L’ECONOMIE ET LA CONVERGENCE DE NOUVELLE TECHNOLOGIES
Cette convergence des nouvelles technologies et applications de l’électronique numérique,
les nouveaux produits, métiers a été intégrée, exposée entièrement, suffisamment
par les compétences et l’expertise de M. Legros de sa publicité en un document aux
brevets de la famille FR 2 586 845 le 27-
Le chiffre d’affaires du Système Intervecteur dans le monde, dans les secteurs notamment de l’électronique, des télécommunications, de l’informatique, des transports, de l’espace, de l’équipement, de la défense, de l’énergie, de la communication est de plusieurs milliers de milliards de dollars. En 2013, le PIB de la France était de 2 739 milliards de dollars, en Europe de 17 512 milliards de dollars (source Internet Banque Mondiale).
L’industrie des nouvelles technologies du numérique a une part importante dans l’économie. En comparaison, la production des gisements de pétrole, de gaz et des hydrocarbures qui constitue les principales ressources des pays producteurs a été en 2016 d’environ 2 500 milliards de dollars. Le chiffre n’est qu’une large estimation par extrapolation des ressources en fonction des données économiques publiées.
Cette nouvelle technologie numérique du SYSTEME LEGROS™1985 et d’ingénierie électronique exposée précédemment est exploitée aujourd’hui dans l’économie sur les 100% des systèmes électroniques, informatiques, industriels, de transport, de télécommunication, d’espace dans les secteurs professionnel, grand public et militaire.
La technologie numérique intervectorielle intégrée, exploitée se retrouve dans les trois secteurs économiques du primaire (ressources), du secondaire (industrie), du tertiaire (services) dont les proportions ont subi une profonde mutation ces trente dernières années. Ce secteur de la technologie numérique est estimé à plus du tiers du PIB mondial pour 80 mille milliards de dollars en 2019, ce chiffre en pourcentage croît chaque année.
La création de Legros composée de l’œuvre d’art et de l’invention produit sur les cinq continents des milliers de milliards de dollars ou d’euros. Le chiffre d’affaires de la production totale annuelle du SYSTEME LEGROS™ intégré, exploité est de plus de 30 mille milliards de dollars. Le chiffre devient considérable sur plusieurs décennies.Des illustrations précédentes les systèmes informatiques, industriels, de bureautique, de téléphonie fixe, mobile, de télécommunication, d’information, de navigation, d’armement, de défense, de btp, d’agriculture, d’énergie, de transport automobile, ferroviaire, maritime, aérien, spatial exploitent la science Métamathématique physique quantique, la technologie du SYSTEME LEGROS™ et son intelligence intervectorielle (2i) (artificielle).
Le SYSTEME LEGROS™ nouveau, inexistant ou le néant dans l’économie en 1985 se trouve
aujourd’hui sur la plupart des systèmes fournis, installés, exploités dans le monde.
Le diagramme ci-
L’invention électronique brevetée et l’œuvre de l’esprit intégrale ou partielle se retrouve, avec des périodes de renouvellement de 2,15 ans et plus, exploitée sur le téléphone fixe, mobile, sur les réseaux de télécommunication (modem, antenne, relais, central, satellite), sur l’ordinateur (portable, tablette informatique, bureautique), sur les mobiles du transport routier (voiture, camion, bus, cycle), ferroviaire (train, métro, tramway), maritime (embarcation, bateau, navire), aérien (aéronef, avion, hélicoptère, drone), spatial (lanceur, satellite, sonde, station).
Le SYSTEME LEGROS™ pour l’utilisation privée, professionnelle, artisanale, agricole,
industrielle, administrative, militaire d’une population mondiale de 8 milliards
d’individus, fonction de son taux de remplacement a été reproduit, installé, exploité
sur plus de 100 milliards d’équipements -
44. LA SOUSTRACTION FRAUDULEUSE OU LE VOL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE PRIVEE
Sans faire l’investissement en recherche du système, de produits, d’applications ou en dépôt de demande de titre
Les redevances du brevet FR 2 586 845 efficace et des droits d’auteur doivent produire à M. Legros les ressources de droit légitimes en argent assimilables à une rente du capital investi. Personne, individu, industriel ou pays n’a investi ou mis un seul sou ou centime sur ce SYSTEME NUMERIQUE DE SECURITE ANTICOLLISION 3D en 1985. Et, les exploitants actuels n’ont pas compétence et ne sont pas du métier.
LES INFRACTIONS DE CRIMES ET DELITS PUBLICS DE VOL EN FLAGRANCE
Tout expert privé ou expert judiciaire ou juge qui par décision de justice ou complicité
commet un déni ou conteste sans aucune preuve matérielle intellectuelle le fait de
l’invention et de l’œuvre de l’esprit intégrale ou partielle, la nouveauté, l’originalité,
l’activité inventive, la faisabilité, la fabrication, la production, l’exploitation
industrielle, l’efficacité, la sécurité, l’avantage sera poursuivi par la justice
pour discrimination, refus de la fourniture d’un bien, entrave à l’exercice de l’activité
économique, dénonciation calomnieuse, escroquerie, falsification d’expertise, vol,
usage de faux, faux en écriture publique, détournement des redevances, corruption,
atteinte au propriétaire du brevet et de l’œuvre de l’esprit, destruction d’un titre
de propriété délivré par l’autorité de l’Etat, usurpation de la qualité d’auteur,
d’inventeur, atteinte au droit moral, au droit patrimonial, au droit exclusif d’exploitation
en violation de la loi -
Pour se procurer un avantage important matériel financier dont nous avons la nature
et les montants en des centaines de milliards d’euros, il s’agit avec préméditation,
au moyen de la contrefaçon, de l’extorsion, de l’acte attentatoire à la liberté individuelle,
de menaces, de violences, de tortures, de mutilation, de mise en danger de la vie
d’autrui, d’administration de substance, l’empoisonnement, d’atteintes à l‘intégrité
physique, psychique, de destruction d’un bien, de vandalisme, d’actes de terrorisme
en préparation de la consommation d’un crime, d’un vol en bande organisée, d’un détournement
des redevances. Il s’agit aussi de la fourniture de fausses informations civiles
militaires, de sabotage, de rébellion contre l’institution, de trahison, d’intelligences
ou de la fourniture de titres privés de la propriété intellectuelle, l’invention,
le brevet, l’œuvre d’art scientifique, littéraire, artistique et culturelle à une
puissance étrangère de nature, ou en vue de susciter des hostilités. Il s’agit d’atteintes
aux intérêts fondamentaux de la nation -
Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de
faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient
d'un crime ou d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de
cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit. Le recel
est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende -
De la publicité du brevet français FR 2 586 845, indépendamment protégé par la loi
sur le droit d’auteur, les exportations ou les importations internationales de l’œuvre
d’art bien culturel ou les produits ou la technologie sans le consentement personnel
obligatoire de Monsieur Bernard Legros donné par écrit en sa qualité d’auteur, d’inventeur,
de titulaire et de propriétaire des droits exclusifs d’exploitation sont prohibées
-
LE GRAND NOMBRE D’INFRACTIONS PENALES INTENTIONNELLES
Le grand nombre d’infractions dans les différents secteurs d’activité économique, dont le traitement de la victime depuis l’assignation en référé en 2000 voire avant, a été imaginé avec l’intention de jeter la confusion, le dérangement à son paroxysme dans les esprits, dans le but de décourager M. Legros, ses avocats de toute tentative en justice, de le déterminer de ne pas porter plainte. Ainsi, l’expert écrit « une poursuite en contrefaçon constituerait un abus de procédure engageant la responsabilité de son auteur, de l’Expertise judiciaire du dispositif mondial AIS à bord des navires, le 18 juillet 2003 ».
Les infractions ci-
Les infractions constituent une violation de la loi sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention du Code de la propriété intellectuelle de la République française, ainsi que de la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris, le 24 juillet 1971.
Les crimes flagrants, avec préméditation, circonstances aggravantes sont commis par
les auteurs, la personne dépositaire de l’autorité publique, en bande organisée et
sur une personne d’une vulnérabilité connue de l’auteur. Monsieur Bernard Legros
avait 31 ans en 1985 au jour du dépôt de sa demande pour un brevet d’invention comprenant
l’œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur (~40ans,1985-
LES CRIMES ET LES DELITS FLAGRANTS COMMIS DANS LE PUBLIC
Nous savons que les auteurs des infractions de crimes et délits de contrefaçon qui exploitent avec profit et avantage le brevet de M. Legros FR 2 586 845 efficace et l’œuvre de l’esprit ne sont absolument pas au cœur des métiers de l’électronique, du système, des télécommunications et de l’espace.
Ils étaient trop jeunes ou n’avaient pas l’ancienneté, le savoir, la formation, l’expérience, ni le titre de propriété intellectuelle de l’invention entièrement nouvelle, pluridisciplinaire, multisectorielle ou d’auteur de l’œuvre de l’esprit intégrale ou partielle publiée par le savant en la date du dépôt de priorité ou légal le 27 août 1985, à 15 heures.
Des pièces judiciaires produites, M. Legros le propre expert de son invention, de son œuvre de l’esprit est la victime de crimes punis de peine d’emprisonnement, d’amende, en cas de récidive d’interdiction des droits civiques, civils et de famille. Les crimes commis, les peines encourues d’atteintes portées au propriétaire du brevet, au droit d’auteur sont connues de leurs auteurs.
L’affaire publique du brevet d’invention FR 2 586 845, de l’œuvre d’art de publicité
nationale et internationale est simple à juger ; elle ne comporte ni silence, ni
obscurité, ni insuffisance de la loi pour que la justice soit rendue en un délai
raisonnable au nom du peuple français -
LES CRIMES FLAGRANTS DE VOL, LA PROCEDURE PENALE DE SAISIE DES OBJETS, LA PERQUISITION
. Est qualifié crime ou délit flagrant le crime ou le délit qui se commet actuellement, ou qui vient de se commettre. Il y a aussi crime ou délit flagrant lorsque, dans un temps très voisin de l'action, la personne soupçonnée est poursuivie par la clameur publique, ou est trouvée en possession d'objets, ou présente des traces ou indices, laissant penser qu'elle a participé au crime ou au délit.
. A la suite de la constatation d'un crime ou d'un délit flagrant, l'enquête menée sous le contrôle du procureur de la République dans les conditions prévues par le présent chapitre peut se poursuivre sans discontinuer pendant une durée de huit jours.
. Lorsque des investigations nécessaires à la manifestation de la vérité pour un
crime ou un délit puni d'une peine supérieure ou égale à cinq ans d'emprisonnement
ne peuvent être différées, le procureur de la République peut décider la prolongation,
dans les mêmes conditions, de l'enquête pour une durée maximale de huit jours -
Les officiers et les agents de police judiciaire informent par tout moyen les victimes de leur droit :
1° D'obtenir réparation du préjudice subi ;
2° De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le parquet ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le juge d'instruction ;
3° D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avocat qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le bâtonnier de l'ordre des avocats près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes sauf si elles remplissent les conditions d'accès à l'aide juridictionnelle ou si elles bénéficient d'une assurance de protection juridique ;
4° D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association conventionnée d'aide aux victimes ;
5° De saisir, le cas échéant, la commission d'indemnisation des victimes d'infraction,
lorsqu'il s'agit d'une infraction mentionnée aux articles 706-
6° De demander une ordonnance de protection, dans les conditions définies par les
articles 515-
Les écritures comptables de titres de propriété intellectuelle et la contrepartie
Le droit exclusif d’exploitation du brevet et des droits d’auteur de SYSTEME LEGROS™ prend effet à compter du dépôt de la demande ou du seul fait de la création de l’auteur.
Les titres de propriété intellectuelle exploités dans l’industrie doivent porter le nom du titulaire des droits, la provenance, l’origine, la contrepartie comptable financière. Ces titres de la propriété intellectuelle nouvellement acquis sont portés aux immobilisations incorporelles du bilan et aux comptes de tiers (concession, cession, licence, brevet, droit d’auteur, logiciel, redevances, taxes fiscales, etc…).
Ces produits du SYSTEME LEGROS™ du brevet FR 2 586 845 ou sous le droit d’auteur se distinguent des copies illicites ou de contrefaçon qui ne sont supportées elles par aucun titre de propriété intellectuelle ou nom d’auteur, d’inventeur ou de propriétaire des droits.
L’ignorance de la provenance des biens de la propriété intellectuelle aux écritures
comptables constitue des crimes, le recel, l’usurpation de la qualité d’auteur, l’usurpation
de titres de propriété intellectuelle, la falsification mensongère, le blanchiment
aggravé de l’origine des biens, des revenus, des retraites ou des indemnités, le
faux matériel, intellectuel, moral, social, le faux en écriture publique, constitue
des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation -
LES CRIMES CONTRE L’HUMANITE ET CONTRE L’ESPECE HUMAINE, LA DISCRIMINATION
L’ESCLAVAGISME, LE DENI D’UN DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
De la publicité internationale du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit, le consentement personnel obligatoire de l’auteur inventeur et donné par écrit comporte le paiement des redevances et des rémunérations des droits d’auteur pour toute représentation ou reproduction, édition, diffusion, télédiffusion ou importation ou exportation de l’œuvre d’art scientifique, littéraire, artistique, culturelle, audiovisuelle, cinématographique ou de film.
Les sommes d’argent produites des rémunération et des redevances du SYSTEME LEGROS™ appartiennent en propre à M. Legros pour toute exploitation du brevet, de l’invention ou de l’œuvre de l’esprit. En aucun cas, elles ne doivent servir l’enrichissement personnel de quiconque sous quelle que forme que ce soit. Les sommes d’argent des redevances constituent une dette ou une créance à recevoir ou à payer de l’exploitation de l’œuvre d’art.
L’exploitation de l’œuvre d’art, notamment scientifique, littéraire, artistique,
culturelle et d’éducation avec l’intention de commettre la représentation ou la reproduction,
l’édition, la diffusion, la télédiffusion ou l’importation ou l’exportation, le commerce
mondial au 1er juillet 2002 de la directive Rés.A.917(22) du dispositif des AIS
par l’Organisation Maritime Internationale OMI constitue sans le consentement de
l’auteur, sans les redevances des droits d’auteur une discrimination, une entrave
à l’exercice de l’activité économique de l’entreprise, une réduction à l’esclavage,
une contrefaçon, un vol, une violation du droit droit d’auteur, un crime contre l’humanité,
contre l’espèce humaine -
AIS © Bernard Legros 1985 (27-
En outre, l’OMI n’oppose ni la publicité d’un auteur, d’un inventeur ou d’un titre
de propriété intellectuelle au brevet français de M. Legros FR 2 586 845 de nature
à lui accorder un droit sur l’AIS nouveau (Automatique Identification Système). M.
Legros exige la mention de son nom d’auteur sur tous ses écrits et ses plans reproduits*.
La contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, l’extorsion, la soustraction frauduleuse ou
le vol en bande organisée, l’importation ou l’exportation illicite de OMI de la France
vers le Royaume Uni accompagnés de violences sont constitués -
Il n’y a pas de prescription pour mettre en mouvement l’action publique contre les
crimes en violation du droit d’auteur, les crimes contre l’humanité et contre l’espèce
humaine, l’extorsion, le vol, la réduction à l’esclavage, la torture, la mutilation,
la barbarie ou les actes inhumains. Ces crimes et les peines prononcées sont imprescriptibles
-
(*) SYSTEME LEGROS™AIS produit breveté avec la certification sous le droit d’auteur
Licence AIS du brevet et des droits d’auteur du système d’exploitation, d’identification
d’information, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, de pilote
autonome, de sécurité anticollision de navires, de sous-
Le navire autonome et le dispositif des AIS © Bernard Legros1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
45. LE SYSTEME LEGROS™1985 PRODUIT PROJET DE L’INTERVECTEUR POUR 50% DU PIB MONDIAL
Ce sont les produits de l’Intervecteur qui font l’économie pour plus de 30% en 2024, ce sera 50% du PIB en 2035
Nous savons que tous les produits du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art du SYSTEME LEGROS™ génèrent des sommes d’argent en chiffre d’affaires publiées pour des centaines de milliards d’euros largement bénéficiaires ainsi que des redevances en rémunération du droit d’auteur ou du copyright à payer à M. Bernard Legros des titres de sa propriété intellectuelle et industrielle. L’exploitation du brevet FR 2 586 845 efficace ou de l’œuvre de l’esprit, la justification de la provenance de ces nouveaux produits électroniques du SYSTEME LEGROS™ doit conformément figurer au bilan, aux immobilisations incorporelles (brevet, licence, droit d’auteur), aux écritures fiscales des comptes tiers de TVA et compte de résultat.
Or, avec la volonté de nuire à l’entreprise, il n’y a aucune écriture comptable ou
trace physique sur la provenance des produits du SYSTEME LEGROS™, du brevet et de
l’œuvre de l’esprit exploités sur l’écran plat en local ou transporté ou embarqué
sur la zone réelle de navigation ; ce qui constitue une escroquerie, une fraude fiscale,
un faux en écriture publique. Au regard de l’art antérieur pratiqué le 27-
Au jour du dépôt prioritaire ou le dépôt légal, l’auteur inventeur s’inscrit ainsi d’un droit d’ordre intellectuel, moral dans l’histoire des sciences, des techniques de l’humanité. De la recherche d’antériorité, il n’y a pas de concurrence ou d’opposition de tiers dans le monde entier, sur les cinq continents de 1985 à 2022.
M. Legros propriétaire du SYSTEME LEGROS™ a aussi un droit d’ordre patrimonial protégé par le droit d’auteur. Sa création du SYSTEME LEGROS™ résout de son large emploi la sécurité des hommes, un nombre de difficultés majeures et de télécommunication jusqu’alors sans solution, et pour l’évolution du monde.
Le SYSTEME LEGROS™ de publicité nationale internationale résout, place les sciences,
la technique, l’industrie de la fin du XXème début du XXIème siècle à un niveau
supérieur comparé aux pratiques, aux usages, aux normes de l’art antérieur exploité,
en échec, abandonné ou détruit exposé sur ce site consultant-
Par honnêteté intellectuelle, bien obligé de reconnaître que l’art antérieur, la
direction technologique, scientifique de recherche des systèmes, des télécommunications,
des logiciels et des programmes développés, commercialisés, exploités était loin
de la résolution Métamathématique physique technique électronique de l’auteur inventeur
expert des industries et de son Système Intervecteur complexe (1971-
De la publicité de l’auteur inventeur en France, dans le monde, de ses publications, de ses interventions, de sa force de persuasion à convaincre les directions des grands comptes, l’industrie a véritablement abandonné entreprise et technologie en adhérant unanimement au SYSTEME LEGROS™, à sa production et à son commerce.
Le brevet français FR 2 586 845, et indépendamment l’œuvre de l’esprit incluse sont l‘objet 24h./24, en tout lieu du plan ou de l’espace, de l’exploitation, de la représentation, de la reproduction, de la diffusion ou de la télédiffusion.
Sans la création du SYSTEME LEGROS™, de son intelligence intervectorielle (intelligence artificielle*), l’industrie numérique ou l’économie numérique n’existerait pas ainsi aujourd’hui, ou alors elle existerait autrement en un prolongement, sans rupture technologique ou des pratiques de fabrication, d’exploitation.
(*) Le concept de l’intelligence artificielle tel qu’il est défini dans le dictionnaire et l’encyclopédie est un générique souvent «galvaudé» du langage courant qui n’expose pas l’originalité ou la particularité d’une résolution ou est sans solution, sans apport scientifique, matériel réel.
C’est M. Bernard Legros qui anticipe, protège l’humanité au brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985. La résolution intervectorielle quantique du cœur ou du noyau du système, et du système, de la systémique des systèmes ou des objets interconnectés, de la Synchronisation Universelle fonctionne chaque nano pico seconde en n’importe quel lieu dans les industries, les télécommunications, l’économie numérique et l’espace.
Les résolutions, les règles, les normes, les fréquences, les applications du produit sont bien exposées au brevet de M. Legros. Les directives, les recommandations, les arrêtés et les décrets sont des instruments nationaux, européens, internationaux qui permettent d’imposer, de réglementer, d’administrer l’exploitation ou l’application du brevet, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur.
LE SYSTEME LEGROS™ ET SON POTENTIEL ECONOMIQUE
En 1985, M. Legros avait une parfaite connaissance des industries multisectorielles,
de sous-
Les industries ne se démarquaient pas les unes des autres d’une solution innovante. L’art antérieur s’était ancré dans une «routine» éprouvée. L’industrie informatique était principalement axée sur le développement de logiciel d’exploitation, de système de gestion de bases de données SGBD et de programme d’application. Les systèmes d’exploitation, les couches d’instructions, les programmes, les compilateurs, les protocoles de communication avaient néanmoins des bugs de conception, des limites croissantes avec le nombre d’éléments disparates. Des passerelles étaient intégrées pour répondre au manque de normes constructeurs de l’époque.
Le SYSTEME LEGROS™ essentiellement de l’auteur inventeur (de 1958 à 1985) est un
tout fonctionnel en avance de plus d’un demi-
M. Legros pionnier de sa technologie a ainsi créé de nouveaux produits, de nouveaux marchés et métiers en application de l’invention, du brevet FR 2 586 845 aux dix (10) revendications et de l’œuvre de l’esprit. Le concept inventif général de l’invention, sa résolution intervectorielle, sa construction sur plan, dessin, architecture a ouvert de nouvelles perspectives, des potentialités immenses en matière de produits, de systèmes, de réseaux de télécommunication, d’applications jusqu’alors inexistants ou dans le néant.
Le SYSTEME LEGROS™ propose une solution efficace, fiable, brevetée, protégée par le droit d’auteur. Les nouveaux produits de l’économie numérique dont nous en connaissons toute l’importance, la croissance sont issus de ce tout fonctionnel, compact, intégré. Vu le nombre de disciplines et de problèmes à résoudre, le SYSTEME LEGROS™ nouveau, complexe ne tombe absolument pas sous le sens.
De manière significative, le paysage d’entreprises implantées réorganisées ou nouvellement créées a changé. Sinon, ce paysage serait défini autrement ou dans le prolongement de la connaissance scientifique, technique et logiciel du moment. En fonction des données économiques publiées, il est aisé de chiffrer l’exploitation du SYSTEME LEGROS™ en quantité par secteur d’activités ou en chiffres d’affaires au niveau des marchés mondiaux.
Dans le domaine de la propriété intellectuelle, le coût des redevances en rémunération des inventeurs, des auteurs ou le coût de la licence d’exploitation est payé par le consommateur final du produit vendu (ordinateur, mobile, voiture, service, voyage, information, etc...). Le taux de redevances de la licence du SYSTEME LEGROS™ est de 15% sur le prix de vente des produits brevetés, de 3% sur le prix de vente des produits de droit d’auteur.
En informatique, le volume de l’exploitation du SYSTEME LEGROS™ se calcule en fonction du nombre d’ordinateurs, de portables, de tablettes et d’applications nouvelles dans les secteurs économiques de l’industrie, des services, banques et assurances.
Dans les télécommunications, les abonnements, la quantité de téléphones fixes, mobiles, de Livebox (Internet, PC, portable, tv, téléphone), les nouvelles applications indiquent de l’exploitation du SYSTEME LEGROS™ pour les sept milliards d’individus de la planète.
Dans le transport routier, le nombre d’automobiles, de véhicules immatriculés dans le monde depuis des années exploitant le SYSTEME LEGROS™, et pour les nouvelles applications est connu, ainsi que le nombre des véhicules nouvellement immatriculés en une centaine de millions d’exemplaires.
Le transport ferroviaire, maritime, aérien exploitant le SYSTEME LEGROS™ et les nouvelles applications est enregistré pour chaque immatriculation de trains, de bateaux ou d’aéronefs. Les engins militaires, de défense et spatiaux exploitant le SYSTEME LEGROS™ et les nouvelles applications sont enregistrés, publiés.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique, notamment d’exploitation, d’information, de télécommunication, de visionique, d’audiovisuel, de géolocalisation, de navigation, d’exploration, de surveillance, de Télémaintenance, d’aide au pilotage, de pilote autonome est exploité en intégralité ou en partie sur les 100% des systèmes actuels localisés, embarqués ou portés.
Le SYSTEME LEGROS™ constitue l’économie numérique. Du rapport de recherche internationale
publié le 14-
46. LA PRESSE ECRITE ET L’AUDIOVISUEL VERS LES SATELLITES DE L’OEUVRE D’ART MONDIALE
LA COMMUNICATION DE L’ŒUVRE D’ART PAR L’EDITION LA DIFFUSION ET LA TELEDIFFUSION PUBLIQUE
Le devoir de la presse est d’informer de la publicité de M. Legros, de son brevet français FR 2 586 845, de ses droits d’auteur exploités pour des projets importants chiffrés portés en justice et d’actualité mondiale. Le SYSTEME LEGROS™ supportant des coûts d’acquisition importants est exploité dans les secteurs de l’industrie, du transport, des télécommunications, des services, de l’audiovisuel, de l’armement.
Ainsi, le prix du métro METEOR est de 3 milliards d’euros l’unité ; le montant des
produits marins AIS navire, station, port de commerce, aéronef est de plus de 100
milliards d’euros ; l’économie des télécom-
a) L’exploitation des droits patrimoniaux
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation
et le droit de reproduction -
b) La représentation de l’œuvre d’art
La représentation consiste dans la communication de l'œuvre au public par un procédé quelconque, et notamment :
1° Par récitation publique, exécution lyrique, représentation dramatique, présentation publique, projection publique et transmission dans un lieu public de l'œuvre télédiffusée ; 2° Par télédiffusion.
La télédiffusion s'entend de la diffusion par tout procédé de télécommunication de
sons, d'images, de documents, de données et de messages de toute nature. Est assimilée
à une représentation l'émission d'une œuvre vers un satellite -
c) La reproduction de l’œuvre d’art
La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte.
Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique.
Pour les œuvres d'architecture, la reproduction consiste également dans l'exécution
répétée d'un plan ou d'un projet type -
LE CONSENTEMENT DE L’AUTEUR ET LES DROITS D’AUTEUR DU SYSTEME LEGROS™1985
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement
de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même
pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction
par un art ou un procédé quelconque. Le consentement personnel et donné par écrit
de l'auteur est obligatoire -
Aujourd’hui, toute personne informée, les professionnels et de conseil savent très
bien que la production de M. Legros Bernard René Paul, l’invention, le brevet, l’œuvre
de l’esprit est entièrement originale, nouvelle, complexe, protégée par la loi, concerne
une pluralité d’inventions liées entre elles de telle sorte qu’elles ne forment qu’un
seul concept inventif général -
L’invention du SYSTEME LEGROS™ publiée sur le site consultant-
Les offres commerciales dès 1985, les démarches amiables en 1989 ont été sans effet malgré l’intérêt de candidats industriels de renom. Le médiateur de la République informait que l’affaire ne relevait pas de sa compétence. L’assignation civile, de plaintes pénales en justice, aux années 2000, en contrefaçon du brevet, en contrefaçon du droit d’auteur concerne de grands projets industriels (transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial, de télécommunication et de véhicule autonome) connus des journalistes.
L’achat de produits nouveaux ne pouvant être exploités que sous licence, en particulier dans l’industrie, le transport, les télécommunications, l’espace par les entreprises de l’Agence à Participation de l’Etat APE créée en 2004, dont le montant comptable global est publié en des milliards d’euros l’unité ne pouvait pas à l’évidence être ignoré du Chef de l’Etat et des responsables politiques en charge des affaires.
Toutes ces affaires, les exploits industriels spectaculaires, au regard des échecs notoires du passé, les décisions judiciaires rendues au nom du Peuple Français qui engagent l’avenir du pays, de la société n’ont malheureusement eu l’écho d’aucune communication de la presse dont le devoir est d’informer. L’action menée en justice d’affaires aux intérêts scientifiques, industriels, économiques si importants est plutôt rare, digne de publication avec la source documentée dans les journaux.
Les journalistes savent que le titre d’auteur, d’inventeur est consacré par la loi
du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur, sur les brevets d’invention.
Toute exploitation de l’œuvre ou de l’invention sans le consentement personnel obligatoire
donné par écrit de l’auteur inventeur constitue les crimes et délits de contrefaçon
-
Les contrefacteurs qui copient, reproduisent les inventions ou les œuvres de l’esprit
sous leur nom, sous des prête-
La presse audiovisuelle fait la représentation de films de systèmes de mobiles autonomes
ou de véhicules, voiture, train, métro, navire, avion, engin, drone, lanceur, satellite,
sonde, véhicule-
Pour toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion de tels véhicules
autonomes ou par voie de presse audiovisuelle ou de film, ceux-
L’invention de M. Legros comprend indépendamment l’œuvre de l’esprit, notamment la
résolution intervectorielle scientifique quantique, le code logiciel numérique, les
plans, les dessins, la présentation d’information ou de séquences animées d’images
audiovisuelles, cinématographiques ou le film sur l’écran et l’architecture, des
éléments non brevetables protégés par la loi sur le droit d’auteur. Cependant, l’antériorité
du SYSTEME LEGROS™ n’existe pas ou le néant ; il s’agit alors de contrefaçon, d’atteintes
au droit moral, au droit patrimonial de l’auteur inventeur -
Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 du véhicule autonome électrique, thermique ou hybride entièrement nouveau comprend notamment l’œuvre de l’esprit scientifique Métamathématique physique, l’intelligence intervectorielle, la résolution, la détection, l’application, l’activation, la vision sur la zone, sur l’écran plat de la planche de bord, le code logiciel numérique, l’autocontrôle d’erreur d’information, d’erreur delta epsilon, l’anticollision, l’antiblocage, l’antipatinage, l’antiéchouage, l’antidécrochage, le contrôle de la trajectoire 3D, le changement de sens de marche avant, arrière, le coefficient d’accélération, de ralentissement, d’approche, d’accostage L (L)n, l’arrêt, les huit (8) circuits électroniques, les capteurs et les accessoires codés, programmés, orientables, circulaires avec l’asservissement ou la logique de fonctionnement, l’Electrobus, le bus, la wifi, les réseaux de télécommunication spatiale, la Synchronisation Universelle, le simulateur, la téléexpertise, la reconnaissance de forme plane ou spatiale 2/3D, l’identification de la plaque minéralogique, le QR Code Quick Response Code Legros imprimé, lu, l’injection du signal Sigma L (L), le télédiagnostic électronique, les messages de fonctionnement et d’entretien du véhicule, les SMS, la Télémaintenance.
M. Legros a informé les journaux de la presse écrite, l’AFP Agence France Presse, l’Agence Reuters de son brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985 des AIS imposé par l’OMI Organisation Maritime Internationale pour la surveillance, la navigation, la sécurité anticollision maritime, en estuaire et fluviale. L’invention française et de droit d’auteur sélectionnée pour son exploitation de droit exclusif, directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002, était une référence, un scoop qui n’a pas été relayé des journalistes.
La presse doit respecter la loi sur le droit d’auteur du SYSTEME LEGROS™ pour toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion intégrale ou partielle au public de l’information ou de séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques, de reportages ou de films. L’objet de la communication protégé par des droits exclusifs doit mentionner le symbole du copyright accompagné du nom de l’auteur et de l’année de première publication indiquant que le droit est réservé.
De l’industrie automobile de 1985, les journalistes de revues spécialisées connaissent
bien l’art antérieur, les données économiques, le poids, l’avenir de ce secteur,
les acteurs, les sous-
En 1984, 1985, la voiture mécanique, électrique, hydraulique à commande manuelle
Un contacteur type Delco commandait l’allumage. Les accessoires blocs optiques de
phares, clignotants, feux stop, de recul, essuie-
Le mécanicien automobile faisait les mesures, les tests, le dépannage, le remplacement
des pièces défectueuses, les essais en intervenant directement sur le véhicule. Il
n’y avait pas les informations du SYSTEME LEGROS™, soit les messages électroniques
SMS Short Messages Service de fonctionnement, d’entretien, de télécommunication,
de géolocalisation, de télédiagnostic, de check-
M. Bernard Legros professeur de sa méthode Ingénierie Marketing, Copyright © 1986
a fait les études de marché par produit aux dix (10) revendications de son brevet,
notamment pour le véhicule de la route. L’automobile du SYSTEME LEGROS™ est entièrement
nouvelle, en rupture très nette avec l’art antérieur pratiqué, exploité, résumé au
§ ci-
L’automobile du SYSTEME LEGROS™ porte la signature de l’auteur inventeur au brevet FR 2 586 845 incluant l’œuvre de l’esprit. Le système électronique de l’automobile est fiable, fonctionnel, directement exploitable. Les innovations de la voiture, le contrôle, les commandes, les capteurs, les accessoires, la visionique, le pilote, la précision, le confort, la télécommunication, la géolocalisation, la navigation, la sécurité anticollision, l’exploitation, l’information, l’Internet sur l’écran plat de la planche de bord sont criantes dès le premier regard. La technologie du SYSTEME LEGROS™ électronique, la résolution intervectorielle, le code logiciel numérique, les fonctions, l’Electrobus, bus, wifi, bluetooth, les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, les plans, les dessins, l’architecture et vers les satellites est protégée par la loi sur le droit d’auteur.
Le véhicule électrique à contrôle électronique du SYSTEME LEGROS™ représente en 2024 les 12% du parc automobile. La production mondiale globale annuelle est publiée pour plus de 80 millions de véhicules. Pour le coût moyen de l’automobile à 30 000 euros, le chiffre d’affaires des constructeurs est de 2400 milliards d’euros.
L’automobile du SYSTEME LEGROS™ à pilote manuel, semi automatique ou autonome à motorisation électrique, thermique ou hybride est reproduite sur les 80 millions d’exemplaires. Le SYSTEME LEGROS™ installé, connecté, testé, recetté représente en moyenne 40% du prix du véhicule, vendu, livré au client. Les redevances au taux de 3% forfaitaire sur le chiffre d’affaires sont calculées pour 28,8 milliards d’euros.
La promotion de l’automobile autonome et son marché est visible en France, en Europe,
aux USA, en Asie, Chine, Corée, Japon. Les journalistes de presse ou de télévision
peuvent présenter l’œuvre française de l’automobile autonome sous réserve que soit
indiqué la source et le nom de l’auteur -
L’automobile autonome 3D formule plan code architecture design © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
LA PRESSE ET LE DEVOIR D’INFORMER LES INDIVIDUS OU LA SOCIETE MONDIALE
L’actualité de presse du brevet français pour le métro automatique METEOR
La presse a eu connaissance du procès de M. Legros contre la RATP en contrefaçon de son brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, en contrefaçon de ses droits d’auteur de la fabrication, de l’exploitation du métro manuel automatique numérique METEOR. Le métro sera publié par MATRA RATP dans la RGCF (1996) et La Vie du Rail (1998).
Le contentieux du métro mixte METEOR porte sur 1,5 milliard d’euros. Mis en exploitation commerciale le 15 octobre 1998, le métro comprenant le génie civil coûte 3 milliards d’euros actuels l’unité. D’un fait public, la presse est restée indifférente.
Son prototype ARAMIS inexploité, détruit, la RATP ne retiendra pas son nom pour baptiser
ce métro entièrement nouveau, ni par ailleurs le nom de ses systèmes VAL et SACEM.
L’échec avoué patent sera confirmé par l’abandon de MATRA de la propriété intellectuelle
du métro METEOR et la vente de son activité ferroviaire sur trente années (1969-
Le groupe SIEMENS AG ne présente pas de titre de propriété intellectuelle pour fabriquer
le système d’exploitation de ce type de métro automatique mixte, de télécommunication,
d’information sur la Ligne-
Le contentieux s’est aggravé de l’exploitation en tout ou partie du brevet et des droits d’auteur du pilote automatique et du système d’information voyageurs. L’exploitation est effective sur les lignes de bus, tramway, métro, train RER de la télédiffusion du temps Talpha d’attente, d’arrivée ou d’approche, les messages SMS, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, la téléphonie mobile, la wifi, le e.commerce, la liaison à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.
L’actualité de presse du brevet français pour les trains TGV TER Shuttle Thalys et Pendulaire 3D
La presse savait la plainte de M. Legros avec constitution de partie civile contre la SNCF en contrefaçon de son brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, en contrefaçon de ses droits d’auteur de la fabrication et de l’exploitation des trains TGV, TER, Shuttle, Thalys et pendulaire. En 1986, la SNCF informée par M. Legros de sa demande de brevet, publiait un article du projet ASTREE dans la presse Le Figaro et le Monde.
Le SYSTEME LEGROS™1985 est exploité en tout ou partie pour l’automatisation, le pilote automatique, la signalisation, l’anticollision, le système d’information voyageurs, le temps Talpha d’attente, d’arrivée ou d’approche, les messages SMS, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, la téléphonie mobile, la wifi, le e.commerce, la liaison à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.
Le contentieux porte sur les matériels exploités par la SNCF sur les lignes RFF, dans les gares, aux stations, aux postes d’aiguillage, aux maisonnettes de passages à niveau, aux centres de contrôle du trafic ferroviaire, sur les 5500 machines, les 29000 kilomètres de voie, au poste en énergie, au central, sur les réseaux de télécommunication, vers les satellites, représente des milliards d’euros. Depuis 1985, la violation de la propriété intellectuelle n’est le fait d’aucun article de presse.
L’actualité de presse du brevet et de l’œuvre d’art, un bien culturel d’exportation d’importation illicite
La presse a été informé de la plainte de M. Legros avec constitution de partie civile contre l’Organisation Maritime Internationale, contre les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE en contrefaçon de son brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, en contrefaçon de ses droits d’auteur de l’AIS Automatique Identification Système.
Le contentieux porte sur la représentation, la reproduction, l’édition, la diffusion, télédiffusion, l’exportation ou l’importation illicite d’un bien culturel, la directive Rés.A.917 (22) OMI au 1er juillet 2002, ainsi que sur la fabrication, l’exploitation des AIS à bord des navires des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE et la certification par l’organisme agréé du système maritime spatial et de télécommunication breveté.
Le dispositif des AIS maritime fluvial spatial mondial est exploité à bord des navires civils militaires, dans les stations de service du trafic maritime STM, les CROSS, dans les ports de commerce, aux phares et balises, à bord de l’aéronef de sauvetage en mer. Sur la période 2002 à 2022, ou de remise à niveau des navires construits en 1970, 1980, le chiffre d’affaires des AIS brevetés, certifiés représente des milliers de milliards d’euros. La presse n’a pas écrit d’article sur ce fait d’actualité aux lecteurs.
M. Legros a fait une communication auprès de l’Agence France Presse AFP et de l’agence Reuters en informant que son brevet FR 2 586 845, incluant son œuvre de l’esprit de droits d’auteur des AIS avait été sélectionné, imposé par l’OMI des Nations Unies au 1er juillet 2002 pour son exploitation maritime spatiale mondiale.
Ces informations extraordinaires authentiques judiciaires économiques aux montants en des milliards d’euros n’ont pas été relayées par la presse, les journalistes dont le devoir est d’informer le public.
47. LE SYSTEME LEGROS™ BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR INTERNET LE 27 AOÛT 1985 15h.
Système d’exploitation, de télécommunication, réseau, de bus, wifi, bluethoot, Internet
de tous les Ɐxn-
Monsieur Legros Bernard René Paul a fait une demande de brevet d’invention le 27-
Le SYSTEME LEGROS™ électronique original nouveau intégré compact comprend huit (8)
circuits électroniques : Alimentation (1) ; Emetteur, Récepteur, capteurs, antennes
(2,3) ; Modulateur, Démodulateur (4,5) ; Calculateur Intervecteur (6) ; D étage amplificateur,
bus, interface (7) ; Puissance, asservissement ou logique de fonctionnement (8) -
Le SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR quantique est un système d’exploitation entièrement
original nouveau avec le télémultipointeurs filaire, wifi, pad ou tactile ; le bus,
l’Electrobus ; l’écran plat de la résolution intervectorielle des ensembles E, ou
des sous-
Le SYSTEME LEGROS™ produit la Synchronisation universelle de tous les (Ɐxn) systèmes
fixes, mobiles, spatiaux interconnectés du plan ou de l’espace. Les réseaux de Legros
de bus, Electrobus, de wifi, bluetooth, de télécommunication numérique tdma, cdma,
fdma, mixte mdma (f.v) originaux nouveaux précisent les fréquences de nième génération
des Télécommunications, 4G-
Le SYSTEME LEGROS™ et sa Systémique lie, résout, communique avec tous les (Ɐxn) systèmes interconnectés, les stations, les maisons, les centraux, les mobiles, les satellites, les capteurs, les sondes, les montres, les objets synchronisés, codés, programmés, sécurisés sur la zone spatiale de navigation ou sur l’écran plat de navigation de l’ordinateur, du tableau de bord, du téléphone ou de la tablette.
Il dialogue, navigue, explore, recherche, compare, transmet les informations, sms,
mails, photos, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques
ou le film. Le système scientifique Métamathématique physique à résolution intervectorielle
quantique comporte le mouvement, l’accélération, la détection, l’activation, l’application,
la bascule électronique ou manuelle, les boutons-
La Télémaintenance Téléexpertise des systèmes est produite par l’injection du signal
Sigma-
La carrière de B. Legros (1971) pluridisciplinaire, multisectorielle dans l’industrie
Haute technologie France export, son mémoire Informatique Grands Systèmes -
Son Système est étudié pour les milliers de trains, les maisonnettes de passages
à niveau PN, les maisons, les gares, les postes d’aiguillage, de signalisation de
la Société Nationale des Chemins de Fer SNCF, les réseaux des Postes Télégraphes
Téléphones PTT et les équipements de télécommunication. La SNCF, les PTT et les différentes
parties concernées sont citées au brevet FR 2 586 845 le 27-
Au brevet, le support physique des réseaux de télécommunication, de bus, de wifi
est défini pour l’interconnexion des mobiles, stations, centraux, téléphones, capteurs,
montres, antennes, satellites, la Synchronisation universelle de tous les (Ɐxn) systèmes
ou mobiles, l’information, les messages SMS, les mails, le QR-
C’est bien ce qui n’a pas été compris de la complexité du brevet FR 2 586 845 et qui se pratique aujourd’hui avec le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, d’information, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, d’exploration, de recherche, de surveillance, de sécurité anticollision, de pilote et d’audiovisuel.
L’art antérieur ou l’état de la technique en 1978 est représenté par le réseau TRANSPAC™, le protocole x25 développés en France pour la transmission de données par paquets entre les ordinateurs. En 1980, les PTT utilisaient le combiné téléphonique, le MINITEL™ avec l’écran, le GSM d’une transmission analogique. Les services du TRANSPAC™ et du MINITEL™ ont été retirés du commerce en 2012.
L’ARPANET a été développé aux USA en un réseau indépendant années 1960,1970, pour de la transmission militaire. Des universités américaines ont développé ensuite l’ARPANET civil pour de la transmission de données entre les ordinateurs. Publié en 1994, le World Wide Web Consortium W3C désignera INTERNET le réseau.
Le SYSTEME LEGROS™ Internet publicité du brevet FR 2 586 845 le 27-
La technologie, les fonctions, les réseaux ; la résolution Intervecteur, la détection,
l’application, l’exploration, la recherche, l’identification, le n° de téléphone,
de l’IP Internet protocol ; l’activation de zone, figure, symbole, texte, image ou
ordre d’écran ; le générateur de langage ou le code logiciel numérique de modélisation
type HTML Hyper Text Markup Language ; le circuit de décodage, de coïncidence, le
comparateur ou le calculateur CI à résolution quantique ; le système électronique
d’exploitation de Legros (1984) à télémultipointeurs filaire, wifi, pad ou tactile,
le mouvement, la molette, la bascule manuelle à boutons-
Le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, de télécommunication spatiale, de téléphonie mobile exploité par les opérateurs de Livebox (tv, téléphone, wifi, Internet, Télémaintenance) utilise le numéro de téléphone avec l’adresse IP Internet Protocol. Cette technologie numérique complexe et de réseau nommé Internet mis en exploitation commerciale en France, à Paris, années 2000, n’existait pas en 1985.
Le Système Intervecteur interconnecté (1971) de Télécommunication Modem Réseau tdma, cdma, fdma mixte mdma (f.v) Electrobus (1969) bus wifi, intégral ou partiel est entièrement original nouveau en rupture très nette avec l’art antérieur. Implanté au réseau existant des PTT Postes Télégraphes Téléphones cité au brevet FR 2 586 845 ; c’est l’Internet*. Les PTT (1930) deviendront France Télécom (1988), Orange (2003). Le mot «navigation» (par analogie d’exploitation du brevet) n’existait pas en 1985.
Navigation sur zone spatiale 3D Navigation sur écran plat et sur Internet
© Bernard Legros 1985 Tous droits de propriété réservés pour tous pays
(*) Le SYSTEME LEGROS™d’Exploitation Navigation Télécommunication Réseau Interconnecté
Systémique Synchronisation Universelle Signal Sigma-
De la publicité le SYSTEME LEGROS™1985 n’est pas l’objet d’un droit antérieur opposable ou de presse.
Publicité nationale et internationale du brevet français 2 586 845 (FR) le 27-
BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR SYSTEME SYSTEMIQUE TELECOMMUNICATION
RESEAU MODEM-
SYSTEME LEGROS™1985 [électronique exploitation navigation exploration recherche détection application activation pilote manuel autonome capteur sécurité anticollision bascule automatique molette contacteur bp télémultipointeurs filaire wifi pad tactile écran plat ordinateur téléphone mobile tableau de bord tablette montre etc.]
Télécommunication Réseau Modem Electrobus bus wifi © Bernard Legros1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
SYSTEME LEGROS™ 3D PLANS DATES SUR CARTOUCHE © COPYRIGHT 1985
Représentation ou reproduction ou diffusion télédiffusion
Lecture : 1,5Mbits/s 80% 100%
Ecriture : 1,5Mbits/s 79% 100%
Temps 0 arrivée / approche / attente Ta:10s d:100m
Vecteurdistance:VMax:120km/h Vm:36km/h 3900 4000 V:0
PHYSIQUE ELECTRONIQUE QUANTIQUE DETEC-
VISION SEQUENCES AUDIOVISUELLES 3D
TEMPS T0 T1 Ta TD…Tn QUANTITES Q Qn ECRAN
PLAT RESOLUTION BASCULE AUTO OU MANUEL
SYSTEME INTERVECTEUR
© BERNARD LEGROS 1985
Design original
Ecran temps quantités © Bernard Legros1985
De la publicité de M. Legros le 27 août 1985 et de la jurisprudence sur les décisions contrariées, le brevet FR 2 586 845 n’est pas nul. Son Système de sécurité anticollision breveté par l’autorité de l’Etat est directement exécutable, exploitable dans l’industrie sur l’écran ou sur la zone. Le droit d’ordre moral, d’ordre patrimonial est exclusif. Le droit d’auteur inventeur est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.
RATP et SIEMENS écrivent ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet
et demandent de l’annuler. L’incapacité portant sur l’infaisabilité de l’invention
est écrite aux décisions judiciaires. L’invention fonctionne très bien telle qu’exposée.
Le brevet de M. Legros était sélectionné imposé par OMI Organisation Maritime Internationale
le 1er juillet 2002 pour l’exploitation du Système de sécurité anticollision, de
navigation satellite AIS avec Certification en mer, en station, sur l’aéronef. Les
Juges civils en première instance, en appel citent l’absence du prototype, le défaut
d’application industrielle qui ne permet pas de savoir si l’invention fonctionne,
ce qui n’est pas l’objet de la loi, puis l’insuffisance de la description ne permettant
pas à l’homme du métier de l’exécuter. Les décisions civiles, pénales contrariées
sont inacceptables, foi est donné au titre délivré par l’Etat, de la jurisprudence.
M. Legros a été condamné en nullité de son brevet français FR 2 586 845 et à verser
la somme de 25000 € à RATP SIEMENS pour avoir demandé un brevet, ce qui n’est pas
un délit. Et, le prototype ou l’application industrielle demandé est le métro METEOR
Ligne-
L’expertise de M. Legros propriétaire de l’invention, des brevets délivrés, des droits
d’auteur est la seule expertise judiciaire attestée de complète au tribunal sur Ordonnances
de l’instruction. Ce n’est pas M. Legros qui a des problèmes avec son invention et
son œuvre de l’esprit exploitée, mais les personnes incapables de maîtriser sa nouvelle
science, sa nouvelle technologie, et dont le prototype de métro ARAMIS de MATRA et
de RATP abandonné, détruit est nul, constitue un faux matériel, intellectuel. L’exploitation,
l’appropriation frauduleuse avec préméditation circonstance aggravante des titres
de la propriété intellectuelle privée du brevet français de M. Legros FR 2 586 845,
de l’invention, de l’œuvre de l’esprit pour le métro automatique, pour le Système
d’information sur la Ligne-
Les décisions judiciaires publiées et la restauration du brevet français
1.Les Juges civils prononcent que l’invention est nouvelle, avec activité inventive de leur incapacité de l’exécuter avec le brevet de M. Legros FR 2 586 845, et de leur incapacité d’identifier, d’apprécier le droit d’auteur revendiqué.
2.Les Juges répressifs prononcent que l’invention n’est pas nouvelle, n’a pas le caractère d’inventivité nécessaire à la mise en œuvre d’un titre de propriété industrielle, l’invention est exécutée avec le brevet FR 2 586 845.
3.Les décisions des Juges civils, des Juges répressifs sur le brevet déclaré nul,
article L613-
4.La jurisprudence sur les décisions contrariées est incontournable, fait loi – « Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré ». – Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique, le code logiciel numérique, les réseaux de télécommunication,
de bus, de wifi, le plan, l’architecture, le design concerne l’invention ou une pluralité
d’inventions liées entre elles de telle sorte qu’elles ne forment qu’un seul concept
inventif général -
LE SYSTEME LEGROS™ LA VALEUR DES PRODUITS DU BREVET ET DE L’ŒUVRE DE L’ESPRIT
1. Télécommunication modem réseaux originaux nouveaux géolocalisation inertielle cellulaire satellitaire
Le SYSTEME LEGROS™ Télécommunication Mobile (1995,2023), ligne, fibre optique, ou par satellite, les réseaux, les boxes, décodeur, tv, téléphone, wifi, portable, Internet, ordinateur, géolocalisation cellulaire, Télémaintenance est d’une valeur calculée en France pour 1000 milliards €, dans le monde pour plus de 50 mille milliards €.
Le SYSTEME LEGROS™ Constellation de satellites de géolocalisation, lancement, mise à poste, recalage position mesure, réseaux de télécommunication, système d’exploitation, Télémaintenance est d’un côut de 15 milliards €.
2. Ordinateur portable tablette système d’exploitation traitement de texte tableur Internet application
Le SYSTEME LEGROS™Electronique d’exploitation.à télémultipointeurs-
3. BLIphone Système d’exploitation télécommunication navigation Internet SMS QR-
Le SYSTEME LEGROS™Electronique d’exploitation.à télémultipointeurs intégré pad ou tactile, succédant aux anciens téléphones, combiné téléphonique, Minitel, GSM est reproduit depuis les années de 1995 avec une forte progression annuelle des ventes atteignant en 2022 plus de 300 millions de téléphones mobile. Le chiffre d’affaires annuel des téléphones mobile serait de 150 milliards au prix moyen des ventes de 500 € par abonné ou client.
4. Ferroviaire métro tramway train TGV TER Pendulaire 3D exploitation télécommunication information
Le prix du SYSTEME LEGROS™Métro à rame mixte numérique automatique réversible 3D,
d’exploitation, télécom-
Le SYSTEME LEGROS™ d’information voyageur des lignes de bus, métro, tramway, RER
dans Ville de Paris et Région-
Le SYSTEME LEGROS™Rail numérique, d’exploitation, télécommunication, information
voyageur, satellite, géo-
5. Route automobile véhicule pilote autonome 3D thermique électrique hybride navigation Internet
Des véhicules de la route, le SYSTEME LEGROS™ électronique intègre les 30% du prix de l’automobile, le code logiciel numérique, les fonctions d’identification, géolocalisation, signalisation, navigation, antiblocage, antipatinage, anticollision, commandes, moteurs, capteurs, accessoires codés, programmés, le pilote manuel, semi automatique ou le véhicule autonome, le système d’exploitation, bus, Electrobus, wifi, l’écran, les réseaux de télécommunication interconnectés, le système d’information à bord, les temps de voyage, l’Internet, le PC route, la Télémaintenance.
6. Maritime navire pilote autonome contrôle de la position AIS Automatique Identification Système
Le SYSTEME LEGROS™Maritime AIS, directive Rés.A.917(22) (2002) à bord de millions
de navires civil, militaire frégate, sous-
Le prix du SYSTEME LEGROS™ électronique installé, câblé, embarqué, certifié à bord
d’un paquebot de 500 millions € représente les 30% de son coût, énergie, batterie,
électricité, code logiciel numérique, fonction de contrôle commande, pilote manuel,
semi automatique ou le navire autonome 3D, asservissement, gouvernail, moteur, pods,
identification, géolocalisation, signalisation, anticollision, antiéchouage, télécommunication,
réseaux, bus, Electrobus, instrumentation, AIS, téléphonie mobile, satellite, système
d’exploitation à télémultipointeurs-
7. Aéronautique avion pilote autonome drone hélicoptère télécommunication sécurité anticollision ACAS
Des avions, des gros-
8. Espace armement défense
Le SYSTEME LEGROS militaire en embarqué sur les véhicules ou engins terrestres, maritimes, aériens, spatiaux ou localisé en poste de commandement ou interarmées est intégré aux 30 à 90 % de la valeur des matériels militaires. Le coût des matériels d’armement, de défense, de géolocalisation, de surveillance est aussi significatif.
L’abrégé du brevet de M. Legros FR 2 586 845 le 27-
M. Bernard Legros auteur inventeur expert précise que l’abrégé de la publicité d’un § de 12 lignes intégrant le schéma de principe Figure 5, Planche III/III du titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente de l’Etat permet à l’homme de métier ou au collège d’hommes du métier d’exécuter l’invention ; alors que le brevet avec la description, le fonctionnement de l’invention, les plans a été déclaré nul d’une insuffisance de description.
Annuler le brevet délivré, prononcer ne pas être capable de comprendre l’invention, l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur sans se faire aider de plusieurs experts des différentes disciplines concernées constitue une atteinte portée aux droits du propriétaire du brevet, au droit d’auteur, constitue des infractions, de crimes et délits, l’escroquerie, la falsification d’expertise, le sabotage du système automatisé d’information, le faux en écriture publique, la corruption passive, le déni, la rébellion contre l’institution, les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.
L’invention du Système Intervecteur* scientifique Métamathématique physique quantique
spatiale, d’ingénierie, le système d’exploitation électronique, le pilote autonome,
les réseaux de télécommunication, l’Electrobus, bus, wifi, d’information, SMS, d’identification,
de vision, de séquences audiovisuelles cinématographiques ou film, de géoloca-
L’invention de M. Legros est exécutée avec son brevet, reproduite et exploitée dans le monde entier.
(*) Publicité de l’abrégé de la demande internationale PCT (patent cooperation traity) et européenne, Figure 5, Planche III/III, le résumé de l’invention et les titres de brevets nationaux.
L’invention est nouvelle, le droit d’auteur, le code logiciel numérique, l’architecture, le design est original, nouveau. L’invention brevetée des AIS est exécutée, exploitée à bord des navires, en station, sur l’aéronef pour la navigation mondiale. La restauration du brevet français s’impose avec son inscription au registre national des brevets.
L’économie numérique exploite la publicité du brevet FR 2 586 845, l’invention, les droits d’auteur, l’architecture, le design. Cette exploitation du SYSTEME LEGROS™ en intégralité ou en partie avec la certification représente plus des 30% du PIB mondial publié pour 100 mille milliards de dollars en 2022.
70. LA VALEUR ECONOMIQUE DU BREVET ET DE L’ŒUVRE D’ART DANS TOUS LES DOMAINES
Le SYSTEME LEGROS™ brevet et œuvre d’art intègre les 30% à 100% des produits qui
ont adopté ma technologie de l’Intervecteur en totalité originale, nouvelle tels
les métros automatiques, les trains TGV, pendulaires, les navires civil militaire,
les plateformes offshore, les avions, les gros-
Le choix pour ce SYSTEME LEGROS™ engage des sommes d’argent considérables. Le poids économique par produit à l’unité de métro ou global pour des millions de produits iphone, Smartphone ou automobiles par an est significatif. La valeur de ces produits de l’industrie civile, militaire ou d’armement se chiffre en des milliards d’euros. La justice saisie a été informée, l’année 2000, de la valeur, de l’intérêt pour la nation de ces produits de haute technologie numérique. De la loi, les décisions judiciaires ne peuvent pas rester contrariées. La vérité est factuelle, sur pièces judiciaires, supportée par le fait de l’exploitation effective sur le site des titres de propriété intellectuelle.
Le SYSTEME LEGROS™d’exploitation, de navigation sur (1)zone ou (2)écran plat à télémutipointeurs-
LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE
Toute personne condamnée à le droit de faire examiner sa condamnation par une autre juridiction.
-
M. Legros apporte la preuve aux Juges civils par le tableau des ressemblances entre l’original le brevet (1985), et entre la copie METEOR (1998) que l’invention a été exécutée. Son brevet est reproduit par la Société MATRA, il est exploité par la RATP. Et, il apporte la preuve aux Juges répressifs par le tableau des ressemblances entre l’original le brevet (1985), et entre la copie des AIS (2002) que l’invention a été exécutée. Son brevet incluant l’oeuvre de l’esprit est reproduit, exploité par les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE, la Direction des Affaires maritimes DAM et l’Organisation Maritime Internationale OMI.
De l’arrêt de la Cour d’appel le 05 avril 2006, les Juges civils condamnent M. Legros d’avoir demandé à l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI un brevet pour une invention dont ils jugent l’exécution impossible par l’homme du métier. Les Juges civils ont prononcé la nullité totale exceptionnelle du brevet sans l’expertise judiciaire.
Néanmoins, le titre de propriété industrielle a été délivré à son titulaire pour un droit exclusif d’exploitation le 23 octobre 1987 par l’autorité compétente de l’Etat.
La manifestation de la vérité sur l’exécution de l’invention avec le brevet de M. Legros délivré par l’Etat
L’affaire comporte une contrariété de droit, précisée ci-
Les Juges civils sans le démontrer prononcent que l’invention du métro automatique
METEOR est nouvelle, implique une activité inventive ; mais elle n’est pas « suffisamment
exposée » dans la description de sorte que le brevet ne permet pas à l’homme du métier
de l’exécuter -
Les Juges répressifs prononcent que l’invention des AIS Automatique Identification
Système est exécutée. Sans aucune preuve d’antériorité, elle n’est pas nouvelle.
L’invention n’est pas exploitée à bord des navires en l’intégralité de sa caractéristique
principale, à savoir le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement
pour la marche, l’arrêt, la route, le changement de trajectoire, le cap, le mouillage,
l’ancrage ou l’amarrage à quai des navires -
Il s’agit d’une escroquerie intellectuelle, matérielle, d’un déni de nouveauté, de la fourniture de fausses informations civiles militaires. L’expert ne peut contester que le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement est exploité à bord des navires des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE pour le mouvement, la route, le cap, l’ancrage, l’amarrage, et dans la directive Rés.A.917(22) OMI imposée le 1er juillet 2002.
Les décisions publiées, la violation du Code de la propriété intellectuelle, du Code civil, du Code pénal
Les Juges civils d’un Jugement prononcé le 05 novembre 2004 ont condamné M. Legros à payer une indemnité de 5000 € à la RATP de ne pas avoir présenté la réalisation d’un prototype ferroviaire métro dont le mode d’exécution serait décrit dans le brevet (12 p. avec l’abrégé). Les Juges civils écrivent que la description ne permet pas de déterminer si l’invention est faisable, prononcent la nullité totale exceptionnelle du brevet français pour l’ensemble des dix revendications de 1 à 10 (routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale, de télécommunication fixe, mobile, spatiale). –>Click Titres de propriété
« La charge de la preuve pèse sur celui qui conteste la brevetabilité de l’invention brevetée ». Com 18 mai 1999 : Ann. propr. ind. 1999 282.
– « Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré ». – Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.
L’arrêt des Juges civils confirme le jugement entrepris, condamne M. Legros à payer
à la RATP et à la société SIEMENS la somme complémentaire de 10000 € à chacune d’elles.
M. Legros n’apporte aucun document permettant d’identifier le logiciel dont il revendique
la protection par le droit d’auteur, qu’il doit être donc débouté de ses demandes
de ce chef. L’arrêt prononce la nullité totale exceptionnelle du brevet français
en application de l’article L613-
Le prototype demandé à M. Legros n’est pas l’objet de la loi sur les brevets d’invention.
Le document demandé par les Juges civils pour identifier le logiciel est une violation
de la loi. Seulement -
M. Legros a été condamné par des éléments qui ne sont pas définis par la loi de la
République française. Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les
éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments
ne sont pas définis par le règlement -
Rappelons l’échec, l’abandon du prototype ARAMIS de RATP, MATRA entre 1969 et 1987
(~ 20 ans) ; sa destruction constitue un faux intellectuel, matériel. Rappelons également
la cession de MATRA de son activité de métro à SIEMENS intervenant volontaire qui
n’a aucun brevet d’invention ou droit d’auteur intégral ou partiel à revendiquer
pour fabriquer le métro METEOR avec l’information voyageurs exploité sur la Ligne-
Les conséquences du brevet de M. Legros déclaré nul et l’esclavagisme
De la publicité nationale internationale, le titre de propriété industrielle du brevet FR 2 586 845 a été délivré par l’autorité compétente de l’Etat en France avec son inscription au registre national des brevets. Le titre a été délivré en Espagne et au Canada.
Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 de l’AIS a été sélectionné, imposé le 1er juillet 2002 d’une directive OMI Organisation Maritime Internationale des Nations unies pour la navigation maritime spatiale, la surveillance, la sécurité anticollision des navires dans le monde. Le dispositif des AIS breveté, valide reçoit la certification d’organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas, etc.
La décision de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris des Juges civils le 05 avril 2006
en nullité totale exceptionnelle du brevet et la décision de l’arrêt de la Cour d’appel
de Paris des Juges répressifs le 03 mars 2011 d’un non-
De droit, une plainte avec constitution de partie civile a été déposée le 02 novembre 2012 pour juger la contrariété judiciaire, restaurer le titre de propriété avec son inscription au registre national des brevets, au BOPI Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et sa publication dans la presse.
MATRA, RATP, SIEMENS ne présenteront pas de brevet pour l’exploitation du métro automatique
METEOR Ligne-
M. Legros de son expertise judiciaire privée prouve que son brevet comprenant les droits d’auteur n’est pas nul. Il est reproduit pour l’exécution, l’exploitation de METEOR. Ce n’est pas son brevet qui est nul pour défaut d’application industrielle, mais le brevet MATRA dont le prototype ARAMIS détruit ne transportera aucun voyageur.
Les métros automatiques METEOR Ligne-
Dans le maritime, l’exploitation de cette technologie est directement reconnaissable sur la zone de navigation et sur l’écran de navigation. L’exploitation des AIS Automatique Identification Système dans le monde entier à bord des navires, en station STM du trafic maritime, sur l’aéronef de sauvetage en mer prouve également que l’invention électronique de télécommunication, de géolocalisation, de navigation et de sécurité anticollision est faisable. Le brevet de M. Legros n’est pas nul, le titre doit être restauré.
La discrimination, la menace à porter plainte, l’acte attentatoire à la liberté individuelle,
la résistance violente au titre de propriété industrielle délivré par l’autorité
de l’Etat, la rébellion contre l’institution, la falsification d’expertise, l’escroquerie
au jugement, la contrefaçon du brevet, la contrefaçon des droits d’auteur, l’esclavagisme
sont des atteintes portées à la personne humaine, des atteintes portées aux biens
avec la volonté de commettre un vol en bande organisée et d’usurper la qualité d’auteur,
d’inventeur et de propriétaire -
La destruction du brevet français FR 2 586 845, le sabotage du système électronique
automatisé d’informations pour les mobiles, l’apport de malfaçons, le faux en écriture
publique, le déni, la fourniture de fausses informations aux autorités civiles ou
militaires de la France pour les induire en erreur, des intelligences ou de la fourniture
à une puissance étrangère des titres de la propriété intellectuelle, l’invention,
le brevet, les droits d’auteur en vue de susciter des hostilités constitue des atteintes
aux intérêts fondamentaux de la Nation -
L’obligation et le devoir d’instruire les décisions civiles citées contrariées
En citant l’arrêt des Juges civils dans la décision de non-
En citant l’arrêt dans la décision de non-
Les décisions civiles et pénales sont contrariées ; l’invention ne peut pas être jugée à la fois de nouvelle, impliquer une activité inventive, et de pas nouvelle, ne pas impliquer une activité inventive. Et, l’invention ne peut pas être jugée d’être impossible à exécuter avec le brevet, et capable d’être exécutée avec le brevet FR 2 586 845.
De l’arrêt de la plus haute juridiction le 26 novembre 2013 renvoyant l’affaire au
Juge d’instruction désigné par ses supérieurs, l’Ordonnance de refus d’informer le
29 janvier 2018 ne résout pas l’affaire pour laquelle le magistrat a été désigné,
ne se prononce absolument pas sur la contrariété judiciaire ; ce qui constitue le
second déni. L’Ordonnance de refus d’informer sur plainte avec constitution de partie
civile exposée au 3ème § titré ci-
De la publicité du brevet FR 2 586 845, l’invention électronique -
De la justice de la République, la contrariété ne peut pas rester en l’état ; il existe une obligation qui est celle de juger ; tout en sachant que l’invention de M. Legros de publicité nationale et internationale a été brevetée au droit exclusif d’exploitation. De la jurisprudence « foi est due au titre de propriété délivré ».
Le SYSTEME LEGROS™, brevet, formule quantique, code logiciel numérique 3D, plan,
intégral ou partiel est exploité sur les ordinateurs, portables, tablettes, aux réseaux
de télécommunication, téléphones iPhone, Smartphone de 8 milliards d’individus, sur
les véhicules ou la voiture autonome, les métros automatiques type METEOR de 722
passagers, à bord des trains TGV à grande vitesse de 400 t, au record de 574,8 km/h,
à bord des navires paquebots, méthaniers, pétroliers, PANAMAX de 250 mille GT (tonnes),
350 mètres de long, frégates, porte-
Les affaires portées aux juges et les redevances de l’auteur inventeur
L’invention ferroviaire est directement exécutable pour fabriquer, exploiter le métro
automatique METEOR de la ligne-
L’œuvre de l’esprit terrestre, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication AIS du brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 comprenant l’ECDIS, le VDR, le GMDSS, Le SOS, les messages SMS, et parlés MayDay, le radar ARPA, l’INS, le BITT, le MODEM, l’information de navigation, de sécurité anticollision, antiéchouage protégée par le droit d’auteur est l’objet de la représentation, de la reproduction, de la diffusion, télédiffusion et de l’édition de la directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002 par l’Organisation Maritime Internationale OMI Londes Royaume Uni.
Le brevet efficace, l’invention, l’œuvre d’art maritime des AIS en application de
la directive est directement exécutable pour équiper, exploiter les navires civils
militaires paquebots, méthaniers, ferries, frégates, les plateformes ofshore, les
éoliennes en mer produits par les Chantiers de l’Atlantique de Saint-
La restauration du titre de propriété industrielle
De droit et devoir, le recours en restauration du brevet français FR 2 586 845 annulé s’impose pour son exploitation et son inscription au Registre national des brevets.
L’enseignement de l’invention transcende l’objet enseigné à l’école normale supérieure,
l’école polytechnique, l’école des mines, l’école centrale de Paris. Le Système électronique
et de télécommunication n’était pas compris du directeur du Centre National d’Etudes
Spatiales de Toulouse qui écrivait à M. Legros le 20 juillet 1989 -
C’est pour son honneur, le respect de sa personne morale, de sa propriété intellectuelle, de la justice, de la France que M. Legros a déposé une plainte avec constitution de partie civile près le Doyen des juges d’instruction Pôle financier Tribunal de Grande Instance de Paris le 02 novembre 2012 sur 52 pages.
L’Ordonnance le 12 février 2013 a fixé la consignation de la partie civile à 350 €, son montant a été réglé par M. Legros le 25 février 2013 avec le Reçu N°2013/1529 du service Régie du Tribunal de Grande Instance de Paris. L’arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation le 26 novembre 2013 renvoyant dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice la connaissance de l’affaire au juge du Tribunal de Grande Instance de Versailles.
L’Ordonnance de refus d’informer sur plainte avec constitution de partie civile
Cette affaire ne comporte ni silence, ni obscurité, ni insuffisance de la loi compte tenu des décisions et des pièces rendues publiques, mais comporte un nombre de chefs d’accusation, d’infractions pénales et déni irréfutables sur pièces judiciaires produites.
Le Juge d’instruction désigné par ses supérieurs n’a pas instruit cette affaire entre
le 08 janvier 2014 et le 29 janvier 2018, malgré une vingtaine de lettres LRAR de
la partie civile recommandées avec avis de réception et des visites au greffe du
tribunal. Par réquisitions du 10 mai 2017, le procureur de la République a demandé
d’entendre M. Legros. Le Juge d’instruction a envoyé une convocation dont nous n’avons
pas la date de ladite convocation par lettre LRAR recommandée avec avis de réception
à son ancienne adresse ou une fausse adresse, malgré le changement d’adresse LRAR
de la partie civile transmis le 29 avril 2014 -
Le magistrat n’a donc pas reçu en retour l’avis de réception daté, signé de M. Legros qui ne le sachant n’a pas pu comparaître. D’une visite de M. Legros au greffe du tribunal sans être convoqué, le magistrat a reconnu verbalement son erreur en son cabinet devant le témoin. M. Legros attend toujours que lui soit remis cette lettre de convocation datée, signée qui lui était destinée, qui lui appartient, et pour comparaître.
Le magistrat dans l’Ordonnance de refus d’informer sur plainte avec constitution de partie civile du 29 janvier 2018 remise le 19 mars 2018 écrit “Attendu que convoquée par nous pour qu’elle fasse préciser l’objet de sa plainte, la partie civile n’a pas comparu”. Le magistrat a commis avec préméditation, circonstances aggravées des infractions pénales, un faux en écriture publique près le procureur de la République.
Aux chefs d’accusation d’infractions pénales criminelles et de déni de la plainte
du 02 novembre 2012, le magistrat auteur ou complice a dénié de rendre justice, a
persévéré dans le déni, requis par ses supérieurs du tribunal et de l’arrêt de la
plus haute juridiction, a commis le second déni -
La plainte est intelligible dès les pages 1 et 2 aux chefs d’accusation. Il s’agit
de la loi du Code de la propriété intellectuelle sur les brevets d’invention, sur
le droit d’auteur de l’oeuvre de l’esprit, d’actions et d’infractions prévues aux
dispositions pénales. L’objet principal (p.1,2) porte sur la qualité, les compétences
de l’auteur inventeur, sur l’exécution de l’invention avec le brevet FR 2 586 845,
sur la nullité prononcée avec la publicité de son inscription au Registre national
des brevets, sur des décisions civiles et pénales contrariées ou l’exécution de l’invention
par l’homme du métier est soit possible, ou impossible -
Nous savons aussi qu’il n’y a que M. Legros, le brevet délivré efficace, l’invention et l’oeuvre de l’esprit pour résoudre en continu la difficulté de la sécurité anticollision des mobiles en mouvement évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace e ou le néant.
La publicité nationale et internationale du brevet et la justice
De l’Ordonnance de refus d’informer, la justice ne s’est pas prononcée d’un fait
de droit et de la loi sur l’objet principal de la plainte, soit l’exécution de l’invention
avec le brevet de M. Legros FR 2 586 845 le 27-
La plainte déposée le 02 août 2019 sur 62 pages est une copie de la plainte du 02 novembre 2012 pour laquelle la plus haute juridiction a prononcé un arrêt de renvoi pour que la justice se prononce sur l’exécution de l’invention ou sur la nullité du brevet français FR 2 586 845 au dépôt de priorité le 27 août 1985.
M. Legros est un justiciable, la justice doit se prononcer sur l’exécution de l’invention électronique, sur la validité du titre et sa restauration avec la publicité de son inscription au registre national des brevets.
Il est attendu que la justice se prononce notamment sur :
1) les plaintes en contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 délivré pour un droit exclusif d’exploitation, effectif sur vingt années (20 ans) ;
2) les plaintes en contrefaçon de l’oeuvre de l’esprit du système d’exploitation, de télécommunication, de navigation, d’information, l’architecture du système et de la systémique des systèmes, le signal codé, programmé, la synchronisation universelle ;
3) le système d’information, les mesures techniques efficaces destinées à contrôler
toute exploitation, représentation, reproduction ou diffusion, l’information originale
nouvelle en temps réel ou différé (terrestre, souterraine, routière, ferroviaire,
maritime, sous-
4) le nombre d’infractions criminelles sur pièces et écritures qui ont été commises aux chefs d’accusation pour échapper essentiellement au titre de la propriété industrielle intellectuelle du brevet, de l’oeuvre de l’esprit et au paiement des redevances.
-
La publicité et les crimes et délits en flagrance dans le public
Le juge ou assisté de l’expert peut se prononcer dans la seconde depuis le tribunal
sur pièces, photographies, écran d’ordinateur ou de portable ou sur le site parisien
ou d’Ile-
LE DROIT D’AUTEUR, LE DROIT D’INVENTEUR ET LA JUSTICE
La demande de brevet d’invention de M. Legros, l’œuvre d’art incluse a été l’objet
de la publicité sans l’opposition de tiers entre 1985 et 2000. La publicité permet
à tout tiers d’adresser des observations écrites sur la brevetabilité de l’invention
et sur le titre de propriété -
La publicité de l’invention a une fonction documentaire, participe à accroître l’état
de la technique, favorise les nouvelles technologies, l’offre de licence et l’activité
industrielle. En aucun cas, la publicité doit servir la copie ou la reproduction
illégale ou la contrefaçon et porter atteinte au droit exclusif d’exploitation du
brevet et du droit d’auteur -
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de l’œuvre d’art française
notamment les écritures scientifiques, les instructions intervectorielles numériques,
les données, le code logiciel numérique, les plans, les dessins, les séquences animées
d’images, audiovisuelles, cinématographiques, la topographie, les cartes géographiques,
l’architecture du système, de la systémique des systèmes faite sans le consentement
de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite en France et à l’exportation
-
LES FACTURES, LES OBLIGATIONS ET LES CREANCES DE M. LEGROS
M. Legros a émis une facture de l’exploitation de son œuvre d’art des AIS pour un montant de 16,5 M€ à payer par l’OMI (2002,2024/22ans). La facture concerne le consentement de l’auteur, la représentation, la reproduction de la directive Rés.A.917(22) AIS au 1er juillet 2002, les directives annexes, la Convention SOLAS d’application terrestre, maritime, aérienne, spatiale, de télécommunication, en liaison montante descendante vers les satellites.
M. Legros a émis une facture le 10 juin 2019 de l’exploitation de son œuvre d’art
du SYSTEME LEGROS™ d’information voyageurs pour un montant de 16,05 M€ à payer par
RATP. La facture concerne l’autorisation d’exploitation, la représentation, la reproduction,
la diffusion, la télédiffusion de son œuvre d’art aux 10000 points d’information,
et sur l’Internet, et la liaison montante descendante vers les satellites. Le SYSTEME
LEGROS™ de droit d’auteur comporterait de 27000 à 30000 points d’information dans
la ville de Paris et en Région Ile-
Les obligations de droit d’auteur ne sont pas contestables, il s’agit de créances
immédiatement exigibles que M. Legros propriétaire de l’œuvre d’art et culturelle
a sur la RATP en France, sur l’OMI à l’exportation au Royaume Uni. Celui qui réclame
l'exécution d'une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend
libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation
-
71. LA RESOLUTION D’UNE DIFFICULTE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE MAJEURE
M. Legros était le seul à avoir cette capacité de résoudre un problème scientifique complexe et d’ingénierie technique dans le plan ou l’espace. Les études antérieures publiées, abandonnées conduisaient à l’échec.
Il était aussi le seul à pouvoir comprendre son invention déposée, ses écritures scientifiques, techniques, son exposé maîtrisé de l’expérience, ses plans, ses dessins à main levée, au trait signé du système électronique, de télécommunication, d’ingénierie incluant l’œuvre d’art, son code logiciel numérique intégral ou partiel avec les applications dans toute l’étendue des revendications. L’invention et l’œuvre d’art sont marquées du sceau de sa personnalité, de sa pluridisciplinarité, de sa carrière, de son témoignage de l’évolution des sciences de l’industrie.
C’est ainsi que l’homme du métier peut avoir recours à un collège d’hommes du métier
pour comprendre l’invention complexe. De même l’expert judiciaire désigné peut avoir
recours à plusieurs experts de la discipline pour remettre dans le délai fixé une
expertise complète -
Des décisions publiées, les expertises civiles demandées n’existent pas au tribunal. Les expertises pénales sur Commission d’expert ont été remises hors du délai, sur deux années, et elles sont sur ordonnance de l’instruction attestées d’être incomplètes ou nulles. En justice, il n’y a que les expertises civiles et pénales de M. Legros le propre expert de son invention et de son œuvre d’art qui sont complètes.
L’EXPERTISE DE M. LEGROS AUTEUR INVENTEUR ET LA PUBLICITE (1985-
De l’enseignement du brevet FR 2 586 845 du système électronique et de l’œuvre d’art,
toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des produits et des applications
dans le public est immédiatement reconnaissable en quelques secondes par le juge,
l’expert judiciaire du système, l’huissier, l’utilisateur, l’opérateur ou l’exploitant
-
La publicité des brevets français, nationaux de la famille FR 2 586 845 est un enseignement au plus haut niveau qui n’a été assimilé, pratiqué partiellement, plus largement qu’avec le temps sur presque quarante années, en 2024. L’invention électronique et l’œuvre d’art scientifique d’instructions intervectorielles, d’informations, de code logiciel numérique, de plan fonctionne en intégralité ou en partie telle que déposé le 27 août 1985, à 15 heures. Lors de la délivrance du brevet, il n’y a pas eu d’opposition de tiers. La résistance au titre de propriété intellectuelle du brevet, du droit d’auteur, la rébellion à la loi se manifeste depuis l’année de 1985 aux années de 2010. L’avantage matériel, financier, la richesse de l’exploitation de la technologie du SYSTEME LEGROS™ ne cesse de croître.
M. Legros est l’unique expert professeur de son invention, de son œuvre de l’esprit
scientifique, littéraire, artistique, culturelle. Sa carrière, son métier, son expérience,
son savoir-
Le SYSTEME LEGROS™, la formule, le plan, les produits, les applications, le code, intégral ou partiel, est exploité sur les 100% des systèmes. En fonction d’un taux de remplacement par type d’équipement et pour 8 milliards d’individus, la représentation, la reproduction, l’édition, la diffusion ou la télédiffusion se compte en des milliers de milliards de copies, d’exemplaires, de produits ou d’applications vendus sur la période 1985, 2024.
Le Monde Nouveau de Bernard Legros de l’Intervecteur Universel Infini Eternel Copyright 1985 ©
72. LE BREVET D’INVENTION ET L’ŒUVRE DE L’ESPRIT DE DROIT EXCLUSIF LOI DU CPI (le droit d’auteur)
A. Il n’y a pas d’antériorité opposable au brevet FR 2 586 845, l’invention est nouvelle, elle est exploitée.
Pour déclarer nul le brevet, la nouveauté, l’activité inventive, l’exécution de l’invention,
l’antériorité ou le droit antérieur au brevet doit être revendiqué avec l’année du
dépôt de priorité, le nom de l’inventeur, la publicité nationale ou internationale
de l’invention -
B. Il n’y a pas d’antériorité opposable au droit d’auteur, l’œuvre de l’esprit est originale, nouvelle.
Pour déclarer nulle l’originalité, la nouveauté, le droit antérieur de l’œuvre doit
être revendiqué avec le symbole du copyright, l’année de la création ou de première
publication et le nom de l’auteur -
C. La nullité du brevet français demandée en justice constitue la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui ou le vol du brevet, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de publicité nationale et internationale.
Le droit d’auteur, le droit d’inventeur de M. Bernard Legros est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.
LE PATRIMOINE DE L’AUTEUR INVENTEUR ET LE DROIT MORAL
L’originalité, la nouveauté de l’invention de haute nano, pico technologie et de l’œuvre de l’esprit implique la transcendance des sciences, des techniques, des pratiques et normes habituellement utilisées par l’homme. Cette Intelligence intervectorielle (2i) a été créée sur la planète Terre âgée de 4,5 milliards d’années.
En 1958, Bernard à 5 ans s’exclamait au chauffeur d’orienter les phares et les roues
de la traction Citroën ou Peugeot 203 dans les virages du chemin de terre plongé
dans le noir. En 1964, Classe de 6ème, il mettait sous l’aubette les moyens de calculer
le temps d’arrivée du bus. Le crochet d’attache mal fait, il prévu en 1965 de scier
la locomotive BB/CC et les wagons du train électrique JEF, passant les roues du boggie
sous l’attelage ou la rame monobloc. Il résolvait en 1968 les équations du mouvement
horaire des trains, faisait le graphique sur papier millimétré, les pensait automatiques.
De sa narration, l’élève Jupiter, et les libellules atterrissaient dans la cour du
collège, après avoir avalé la pillule du petit-
M. Legros exerça en production aéronautique (Aérospatiale) ; navale, énergie, propulsion,
mécanique (Chantiers de l’Atlantique Alstom) ; automobile, camion, engin militaire
(Armée GMR3 Train) ; armement navires, plateformes, traction ferroviaire (BLM Jeumont
Schneider) ; sidérurgie, métallurgie, mécanique, automobile, ferroviaire, maritime,
aéronautique, nucléaire, défense, énergie, équipement, etc., calculateur (Elsag Elettronica
San Giorgio) France et export. Son mémoire intitulé « Grands Systèmes Informatiques »
est daté de 1981. En 1971, 1985, il pratiquait les calculateurs industriels, la robotique,
l’instrumentation, la vision, le Système Expert, l’intelligence artificielle. Son
brevet français FR 2 586 845 incluant son œuvre de l’esprit recouvre ce savoir-
De vacances en Espagne l’été de 1982, il préconisait à sa compagne de vive voix en
voiture, lors du passage de Millau, la construction du viaduc sur Le Tarn pour rejoindre
la rive et le sommet opposé. D’une longueur de 2460 mètres, d’une hauteur de 343
mètres, le viaduc sera réalisé en 2001-
Le Personal Rapid Transport PRT, véhicule guidé sur rail était étudié en 1970 par
de grandes entreprises OTIS, BOEING, BENDIX, SIEMENS, LORENTZ, DAIMELER BENZ, MATRA,
etc. Les systèmes étaient brevetés, présentés aux salons, l’objet d’essais, de prototypes.
En France le prototype ARAMIS (20 places) de MATRA, RATP (1969-
L’invention électronique de M. Legros est trop complexe, trop riche, résout trop
de difficultés où les technologies, les disciplines convergent vers le même résultat
de sa science Métamathématique physique quantique spatiale universelle pour qu’un
seul individu inexpérimenté puisse en comprendre, en maîtriser toute l’étendue exposée
sur les 12 pages du brevet d’invention. Il est certain que le SYSTEME LEGROS™ breveté
a donné naissance à toute une économie, technologie électronique numérique spatiale
du système d’exploitation, de télécommunication, d’information, de géolocalisation,
d’anticollision, de navigation sur la zone, de pilote autonome, de navigation sur
l’écran plat à télémultipointeurs-
C’est toujours cette transcendance de l’état du monde qui favorise l’évolution des sociétés dans lesquelles nous vivons, qui assure le confort, la protection des individus nécessitant dès son origine l’acte de création. Les auteurs, les inventeurs ont un rôle actif, qui n’est plus à démontrer, déterminant dans la direction, la conduite, l’ordre de l’évolution du monde. La liberté est donnée à chacun de créer, d’exploiter et de jouir de sa propriété. Ainsi, l’invention ou l’œuvre de l’esprit ne peut pas être utilisée sans l’autorisation de son propriétaire ; il existe un droit de propriété protégeant les inventeurs et les auteurs contre chaque reproduction ou copie illicite ou de contrefaçon.
Le principe de l’invention et de l’œuvre de l’esprit est un standard fait de normes, avec la certification d’exploitation. Le brevet français FR 2 586 845 a été sélectionné de la publicité internationale, de publications de M. Legros produite en Europe pour la navigation maritime (océan, estuaire, fleuve, rivière, canal, port de commerce). Le SYSTEME LEGROS™ Intervecteur de droit exclusif d’exploitation est un système breveté, normalisé, certifié, exploité et protégé par les droits d’auteur de l’auteur. Il est complexe, constitue un patrimoine. Sa science Métamathématique physique quantique spatiale universelle créée ou la branche originale nouvelle du calcul intervectoriel infinitésimal continu est incontournable, remarquable.
73. UNE INVENTION ET UNE ŒUVRE D’ART HUMANITAIRE
M. Legros expert scientifique mathématicien physicien mécanicien électrotechnicien
électronicien logicien automaticien informaticien s’est consacré à son invention
et à son œuvre d’art. De la publicité son droit de la propriété intellectuelle est
exclusif et opposable à tous. Dès le titre de l’invention, aux plans, aux dessins,
le système de sécurité anticollision est étudié pour les hommes, les mobiles, l’environnement,
la navigation afin d’éviter tout risque de collision, de catastrophe. Cette technologie
électronique numérique télécommunication nous l’exploitons au quotidien pour la navigation-
C’est à Monsieur Bernard Legros* au brevet FR 2 586 845 le 27-
Système d’Exploitation Navigation à télémultipointeurs-
Copyright © Bernard Legros 1985 Tous droits de propriété réservés pour tous pays
LA GENESE UNIQUE DU SYSTEME LEGROS™1985 ELECTRONIQUE ET TELECOMMUNICATION
De l’examen rétrospectif de sa carrière dans la majorité des industries dès l’année de 1971, M. Legros est un pionnier, un architecte, un bâtisseur, un constructeur. La création du Système Legros™ Intervecteur en sa totalité originale, nouvelle en témoigne. Le Système Intervecteur est effectif, sa fabrication, son exploitation, ses applications dans le monde entier. Les compétences de M. Legros sont uniques.
Tous ses collègues de travail, plus de cent par poste, aéronautique (SNIAS, Aérospatiale,
Airbus, EADS,1971), armée (automobile, camion, engin 120ème RT Fontainebleau, GMR3
Rennes,1973), navale mécanique énergie (Chantiers de l’Atlantique, Alstom,1974),
armement navires plateformes offshore, traction ferroviaire (BLM Jeumont Schneider,1976),
calculateurs CN, CNC, DNC, CAO, FAO, fabrication mécanique robotique vision (ELSAG
Elettronica San Giorgio, Halbronn SA, EAM,1979), informatique expertise (IBM, Digital,
Control data, Sperry Univac, Burroughs USA, BULL France, Siemens Allemagne, ICL Angleterre,1980),
autoroutes (Scétauroute, EGIS,1987), présentation à certification France Export,
marketing commerce international, n’ont pas ce savoir-
Le SYSTEME LEGROS™ 3D breveté reçoit la certification d’exploitation de l’organisme agréé tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas (géolocalisation satellitaire, télécommunication, identification, information, navigation, sécurité anticollision sur mer fleuve canal). Navire autonome AIS © Bernard legros 1985
La biographie de Legros datée signée de son invention et de son œuvre de l’esprit sous le droit d’auteur
Il s’est donné les moyens de ses ambitions de carrière, de performance scientifique,
technique et d’entreprise, de cadre de vie par ses études, son travail, sa recherche,
son intelligence, son talent. Sa création individuelle exclusive du Système Intervecteur
constitue un monopole d’exploitation mondiale. L’invention aux écrits dans le détail
de la description du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit incluse est la
biographie de sa carrière, de ses métiers pluridisciplinaires, de son savoir-
Le SYSTEME LEGROS™ de production intellectuelle industrielle fonctionne avec perfection
tel qu’exposé au brevet FR 2 586 845. L’invention de sécurité anticollision veille
au bien-
Il est exploité avec avantage dans tous les secteurs de l’économie, de la vie au quotidien. Les opérations intervectorielles quantiques produisent un gain de temps par rapport à l’état des techniques et des produits de l’ère industrielle de 1750 à 1985. Le SYSTEME LEGROS™ est générateur de progrès, de sécurité, de services, de croissance, de richesse. Cette nouvelle science est dite économie numérique.
M. Legros Bernard René Paul a un droit d’ordre intellectuel et moral, ainsi qu’un
droit d’ordre patrimonial sur son invention et sur son œuvre de l’esprit du Système
Intervecteur. Ce droit est perpétuel, inaliénable, imprescriptible -
En France, les droits d’exploitation sont cessibles à titre onéreux. L’auteur jouit,
sa vie durant, du droit d’exploiter son œuvre d’art sous quelque forme que ce soit
et d’en tirer un profit pécuniaire. Le consentement personnel de l’auteur donné par
écrit est obligatoire -
M. Legros est le père de l’invention brevetée et de l’œuvre d’art incluse du Système Intervecteur d’exploitation, d’information, de navigation à l’écran, sur la zone réelle de navigation, de la technologie électronique automatique numérique, de la télécommunication, de la wifi, de la Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la branche du calcul intervectoriel et de ses applications au dépôt légal le 27 août 1985, à 15 heures.
74. MONSIEUR BERNARD LEGROS AUTEUR INVENTEUR DU SYSTEME LEGROS™ UNIVERSEL
M. Legros auteur inventeur indépendant a déposé sa demande de brevet sans aucun conseil. Il a résolu avec ses études, sa recherche, ses connaissances scientifique Métamathématique physique technique, ses expériences industrielles pluridisciplinaires pour produire son Système. Personne n’a investi la spécificité totale de ce Système électronique d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation et sécurité anticollision spatiale.
Dès 1971, il a été engagé pour travailler dans les secteurs de l’aérospatial, de la défense, l’arme du Train, véhicules militaires, de la construction navale, mécanique, énergie, nucléaire, de l’armement de navires, de plateformes offshore, des calculateurs numériques CN, CNC de l’industrie, conception, usinage, fabrication, de l’informatique, instruction, langage, code logiciel numérique, recherche opérationnelle, système expert, intelligence artificielle. Il est intervenu sur des sites sensibles de l’industrie. A 23 ans, il était Chef de chantiers navals France export, dans les arsenaux, les ports, sur les navires de commerce en exploitation. Il a pratiqué le management, l’ingénierie, la gestion de projets, d’affaires. Il a exercé le commerce, le marketing de produits industriels, en France, à l’étranger.
Ingénieur consultant, spécialiste, généraliste, il est le propre expert de son système électronique d’exploitation, d’ingénierie et de télécommunication spatiale. Il a créé la méthode INGENIERIE MARKETING™ 1986, a pratiqué l’enseignement. Son savoir se situe dans les secteurs des sciences, de l’industrie et de l’économie. Environ 40 ans après le dépôt légal, il est le seul à maîtriser de sa carrière l’intégralité, la consistance, la forme d’expression de ses écrits scientifiques, sa Métamathématique physique quantique spatiale universelle, sa technique, ses applications. Son Système est chaque jour toujours plus exploité dans le monde. Les applications revendiquées sont en tout genre d’industrie civile, militaire. L’exploitation est fonctionnelle, évolutive, polymorphe, diverse, terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale, et de télecommunication. Sur les preuves produites de l’art antérieur publié, normalisé, pratiqué, exploité sans solution concrète, nous pouvons affirmer que le caractère de l’œuvre de l’esprit intégrale ou partielle et de l’invention entière exploitée est bien original, nouveau, universel.
Soutenir le contraire est de la loi répréhensible, constitue l’usurpation de la qualité
d’auteur et d’inventeur. La détérioration, la destruction du document ou du brevet
ou du matériel ou l’apport de malfaçons au dispositif constitue le sabotage. La fourniture
de fausses informations civiles, militaires constitue la trahison. Le déni, la résistance
violente ou le refus à en connaître d’un titre officiel délivré par l’autorité de
l’Etat constitue la rébellion contre l’institution. Ces crimes portent une atteinte
aux intérêts fondamentaux de la nation -
De la publicité nationale internationale du brevet français FR 2 586 845 et de l’œuvre
de l’esprit, il n’y a ni silence, ni obscurité, ni insuffisance de la loi ; toute
fabrication ou exploitation de l’invention ou de l’œuvre d’art ou chef-
La loi de la République détermine les crimes et les délits, fixe les peines applicables à leurs auteurs, définit les infractions portant des atteintes au propriétaire du brevet français FR 2 586 845, efficace, produisant ses effets en France, à l’exportation, et de l’œuvre de l’esprit, intégrale ou partielle, en violation des droits d’auteur.
Toutes les atteintes avec préméditation, circonstances aggravantes, portées à l’encontre
de M. Legros la victime partie civile d’une plainte déposée au tribunal, à l’encontre
de ses biens, de sa création, le sabotage, la destruction, la violation du droit
d’auteur, le vol en bande organisée de ses titres de propriété intellectuelle de
droit exclusif d’exploitation du brevet, de l’œuvre de l’esprit, à l’encontre de
son entreprise individuelle, de la vie humaine, de l’intégrité physique psychique,
la discrimination, la privation, l’entrave à l’exercice normale de l’activité économique
France export, l’esclavagisme, la torture, la barbarie, les atteintes au patrimoine
culturel relèvent de la juridiction pénale et les crimes imprescriptibles contre
l’humanité -
75. UNE INVENTION ET UNE OEUVRE D’ART POUR PROTEGER LA VIE
M. Legros étudie, pratique l’électromécanique, l’électrotechnique, l’électronique, le numérique, l’ingénierie depuis 1969. Expert de l’industrie, il est intervenu auprès des plus grands groupes leaders en France, à l’étranger dans les secteurs de l’aérospatiale, de la navale, du ferroviaire, de l’automobile, de l’énergie, du nucléaire, de l’armement, de l’informatique, des calculateurs et des télécommunications.
Pour répondre au phénomène de collision, connu depuis toujours, présenté aux actualités télévisées par les présidents SNCF, qui étaient confrontés aux accidents ferroviaires de l’été de 1985, M. Legros a étudié son système électronique numérique de sécurité anticollision pour les mobiles du plan ou de l’espace. Il aurait pu le mettre en œuvre en 1978, ayant vu l’Amoco Cadiz échoué sur les côtes bretonnes. A cette époque, il intervenait sur les navires en construction, en exploitation dans les chantiers, arsenaux, ports de commerce, en France, à l’export.
De l’actualité, les individus s’investissent de solutions, d’inventions pour répondre
à un problème. De vacances passées en Bretagne, Vendée mi-
M. Legros savait être le seul à avoir cette maîtrise de l’industrie numérique multisectorielle pour résoudre. Deux rapports de recherche internationale d’antériorité ne présenteront aucun brevet. Personne ne proposera l’invention trop complexe exécutée de sa résolution intervectorielle scientifique technique.
De l’offre de licence pour exploiter son invention électronique et de télécommunication,
d’une marque d’intérêt de THOMSON-
Le SYSTEM LEGROS™ publié, breveté transcende l’art antérieur, est en rupture très
nette avec la technologie pratiquée de 1870 à 1985. Il est exploité en intégralité
ou en partie dans l’industrie, le transport, les télécom-
Sa description est claire, complète pour que l’homme du métier puisse l’exécuter
avec le brevet et ses seules connaissances. Il n’y a pas de répétition à son texte,
à ses formules, à ses plans essentiels de la maîtrise et de l’expérience de l’auteur
inventeur. L’invention concerne une pluralité d’inventions liées entre elles de telle
sorte qu’elles ne forment qu’un seul concept inventif général -
Les informations sont originales, nouvelles, exposées de sa réflexion, de sa mémoire,
de son vécu. Son savoir-
Sans le consentement personnel obligatoire de M. Legros donné par écrit sous licence, SNCF, RATP n’avaient, n’ont aucun droit d’exploiter le brevet, l’invention, l’œuvre d’art et de droit d’auteur exclusif.
Formule Intervecteur code logiciel numérique plan architecture design information film du train autonome
Copyright © Bernard Legros 1985 Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Intervention de M. Legros auprès de l’Etat français, de la SNCF RATP (RER SACEM1988) et de l’industrie
L’Etat, la SNCF étaient sans solution en 1985 face aux catastrophes survenues le
08 juillet à un passage à niveau à Saint-
Les catastrophes maritimes sont plus importantes en citant le Titanic (1912), le Torrey Canyon (1967), l’Amoco Cadiz (1978), l’Exxon Valdez (1989), l’Erika (1999), le Costa Concordia (2012). La double coque, son renforcement, les caissons séparés sont les solutions exploitées dans la navale contre la collision de navires, la pollution en mer. Le radar, la radio, le SOS, ou vocal MayDay seront utilisés à bord des navires en 1930,1940. Dans le transport aérien, nous observons le même problème de collision au sol, dans les airs provenant de l’erreur humaine ou de l’erreur technique. Le radar, les signaux de détresse, les messages radio seront aussi utilisés. Dans le transport en général, et routier, ce sont des milliers de collisions qui ont lieu chaque jour faisant des milliers de victimes.
Le SYSTEME LEGROS™1985 en totalité ou en partie, le pilote autonome et la sécurité anticollision
M. Legros fait le constat suivant que les règles de circulation, de sécurité mises en œuvre pour éviter les accidents, les catastrophes ne sont pas suffisantes. Une intelligence supérieure protectrice embarquée à bord, en veille permanente doit résoudre le problème afin d’y remédier au moment où ce risque apparaît en n’importe quel lieu. Le brevet FR 2 586 845 apporte cette solution nouvelle qui transcende les capacités, les sens de l’homme pour les mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace. C’est l’intelligence intervectorielle (2i) du mouvement qui résout. La technologie de Legros numérique 3D électronique d’exploitation, d’information, de télécommunication, de téléphone mobile, de géolocalistion spatiale, de navigation, de régulation, de surveillance, de sécurité anticollision protège des catastrophes les vies humaines, les biens, l’environnement et la planète.
L’application du Système Intervecteur brevet de Legros FR 2 586 845 et l’Internet
Le SYSTEME LEGROS™1985 publié, original, nouveau exploité notamment aux réseaux de
télécommunication SNCF Société Nationale des Chemins de Fer, des PTT Postes Télégraphes
Téléphones (France-
Système Intervecteur Réseau Résolution Satellite © Bernard Legros 1985
Brevet FR 2 586 845 le 27-
Dépôt légal tous droits de propriété réservés pour tous pays
Le Système Intervecteur est nommé de sa science Métamathématique physique quantique de la résolution de l’intersection vectorielle ou de l’intersection de vecteurs ou du vecteur intersection. Il est l’objet de l’enseignement, de la fabrication, de l’exploitation dans tout genre d’industrie, et des télécommunications, et de l’espace. Des interventions multiples de M. Legros et de sa propre publicité, le brevet et l’œuvre de l’esprit incluse ont bien été imposés par des arrêtés, des décrets nationaux, des directives, des recommandations internationales pour son exploitation dont on connaît les montants économiques chiffrés en des centaines de milliards d’euros.
En outre, les exemplaires de l’œuvre d’art publiée sans le consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit ne portent pas la source, le symbole © accompagné du nom de l’auteur Bernard Legros, l’année de première publication 1985 aux documents officiels nationaux internationaux en application de la loi française et de la Convention universelle sur le droit d’auteur. Système Intervecteur © Bernard Legros 1985
De la loi de la République, de nos institutions, toute exploitation sans autorisation
constitue un manquement manifestement incompatible depuis la première exploitation
ou l’inauguration illicite de l’invention et de l’œuvre d’art. En cas d’abus notoire
de l’usage des droits de l’œuvre culturelle ou à l’exportation, le ministre chargé
de la culture doit par devoir saisir le tribunal -
Toute exploitation, représentation, reproduction, édition ou diffusion, télédiffusion, intégrale ou partielle, d’une œuvre de l’esprit et à l’étranger au mépris des lois est illicite, constitue une contrefaçon, et que toute contrefaçon est un délit. Le Système Intervecteur de grande valeur n’est pas dans le domaine public. Le propriétaire a un droit exclusif d’exploitation et de commerce en France, et pour son exportation mondiale sous licence (monopole).
Le Système Intervecteur exploité est une invention et une œuvre de l’esprit littéraire, scientifique, artistique, concerne l’éducation, les sciences et la culture de l’UNESCO Organisation des Nations Unies pour l’Education, les Sciences et la Culture.
76. LE SYSTEME LEGROS™1985 ET LES COMPAGNIES D’ASSURANCES EN 1688 (Voir le § 102)
Les Compagnies d’assurances du transport en général, route, ferroviaire, maritime, aérien, spatial tirent d’énormes profits du SYSTEME LEGROS™ électronique nouveau qui résout en permanence dans le plan ou l’espace, 24 h./24 le risque de collision, d’accident, de catastrophe ou environnemental au moment où ce risque apparaît.
Depuis 2,7 millions d’années le phénomène de collision est connu de l’espèce humaine genre Homo Sapiens, de la préhistoire, des civilisations, de l’ère industrielle sans qu’une solution théorique ou pratique n’ait été apportée, étayée ou développée par un humain au cours de l’évolution. La déficience de train, navire, avion, fusée ou satellite d’un coût de 500 millions euros entraîne des dommages sur les personnes, les biens, les marchandises, l’environnement qui dépassent le milliard d’euros. L’Intelligence Artificielle Intervecteur pour le mouvement spatial 3D et la sécurité anticollision couvre ce risque.
L’Intelligence Artificielle Intervecteur du SYSTEME LEGROS™ est pour éviter tout risque de catastrophe, de collision terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne ou spatiale, ou de l’interdépendance de mobiles, de véhicules ou d’engins. C’est ce qui est observé depuis une quarantaine d’années, face à l’augmentation du trafic, il y a bien une très nette diminution des dépannages, des accidents, des collisions ou des catastrophes.
Grâce au SYSTEME LEGROS™ et de TELEMAINTENANCE un nombre considérable de pannes,
d’accidents, de sinistres sont évités. Le contrôle continu, le pilote manuel ou autonome
des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres offre une garantie. Il s’agit
de la protection des personnes -
Cette protection couvre un capital financier assuré par les compagnies d’assurances dont le total des primes se chiffre en milliers de milliards de dollars. Les assurances bénéficient du SYSTEME LEGROS™ d’exploitation, de télécommunication, de Télémaintenance qui gère et assure la sécurité, réduit les charges, améliore la rentabilité.
M. Legros, âgé de 31 ans, informait de sa publicité, de tout l’intérêt de son invention. Le brevet FR 2 586 845 de 1985 AIS (Automatique Identification Système) comprenant l’œuvre de l’esprit a été étudié par les compagnies d’assurances maritimes* «couvrant tout risque de collision des navires», et imposé en 2002 de la directive Rés. A.917(22) OMI de Londres Royaume Uni. (*) Lloyd’s 1688, créée en Angleterre pour partager en commun, de primes d’assurance, les risques et les pertes maritimes.
Sans autorisation, le SYSTEME LEGROS™1985 de droit d’auteur du navire autonome et des AIS est l’objet de la représentation, de la reproduction, de la diffusion, télédiffusion, de l’édition, de l’importation, de l’exportation et du commerce déloyal, illicite, et d’un bien culturel de la directive Rés. A.917(22), OMI 2002.
Des deux pièces judiciaires publiées, le brevet de M. Legros, l’invention et les droits d’auteur (1985) sont contrefaits de la directive (2002) ; ce qui constitue une infraction, de crimes et délits de contrefaçon avec préméditation, circonstance aggravée, la soustraction frauduleuse ou le vol en bande organisée d’un bien culturel.
Par essence, le droit d’auteur n’est pas nul. Les droits de représentation ou de
reproduction ou de diffusion, télédiffusion ou d’édition sont cessibles à titre onéreux.
La rémunération des auteurs est due pour chaque mode d’exploitation. En outre, seulement
la cession globale des œuvres futures est nulle -
Le SYSTEME LEGROS™ marin est exploité de la directive imposée à bord des 53000 navires de commerce, de plus de 2500 navires de guerre, exploité à bord d’environ 5 millions de bateaux de pêche, de plaisance, de yachting. Il est localisé dans les stations STM, les CROSS, les ports de commerce, les phares et balises. Il est embarqué à bord de l’aéronef de sauvetage en mer et des embarcations de la SNSM.
Le SYSTEME LEGROS™ intégral ou partiel comprend notamment les éléments désignés de
la directive des AIS, la résolution intervectorielle ou l’intelligence intervectorielle,
le signal Sigma codé, programmé, sécurisé, la Synchronisation Universelle, l’accélération
gamma oméga de puissance n, le MMSI, le BITT, le VDR, le GMDSS, le SOS, les messages
SMS, parlés MayDay, l’ECDIS, le GNSS, GPS, l’ARPA, l’INS, le VTS, le VTMS, la sécurité
anticollision, antiéchouage, l’attitude 3D du navire, l’amarrage à quai, l’ancrage
en mer, ainsi que le système d’exploitation électronique à télémultipointeurs, pad
ou tactile, d’information, de séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film,
de télécommunication, les réseaux externes TDMA, CDMA, FDMA, mixte MDMA, les réseaux
internes le bus, l’Electrobus, la wifi, la Télémaintenance, la téléexpertise, le
simulateur sur la zone de navigation ou sur l’écran plat de navigation, le pilote
manuel, semi-
Le SYSTEME LEGROS™1985 de rôle majeur pour la navigation maritime, la sécurité anticollision des navires a une valeur économique. Le brevet FR 2 586 845 et l’œuvre de l’esprit le 27 août 1985 du dispositif des AIS est exploité depuis le 1er juillet 2002, reproduit en des millions d’exemplaires diffusés dans le monde. L’AIS est l’objet de la certification de l’organisme agréé tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas pour son exploitation en mer. La facture des redevances et des rémunérations des droits d’auteur le 27 juin 2024 est de 150 000 € pour le consentement de l’auteur ; de 300 000 € pour le droit de représentation ; de 300 000 € pour le droit de reproduction ; le total annuel est de 750 000 €. M. Legros a une créance des droits d’auteur de 16,5 M€ à payer par l’OMI (2002,2024/22ans). Le loyer mensuel moyen est de 350 € pour les 179 membres ou associés de l’OMI. L’obligation unilatérale née de l’exploitation de l’œuvre* de Legros des AIS par l’OMI sans le consentement de l’auteur, sans la licence n’est de droit pas contestable. (*) Œuvre d’art scientifique littéraire artistique culturelle déclaration en douanes droit d’importation ou d’exportation
Sa création de l’invention et de l’œuvre de l’esprit notamment scientifique, littéraire,
artistique, graphique, topographique, géographique, cinématographique ou de film,
de code logiciel numérique, de signal Sigma quantique codé programmé, de Synchronisation
Universelle, de gravure, de sculpture, d’architecture du système électronique, de
la systémique des systèmes, de cyberinformation ou de cyberdata est protégée par
la loi sur le droit d’auteur -
Monsieur Bernard René Paul Legros jouit sur son œuvre de l’esprit, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Son droit de paternité sur l’invention et sur l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
De la loi française et de la Convention universelle sur le droit d’auteur M. Legros
exige de Organisation des Nations unies, de OMI (maritime) et de l’UIT (Télécommunication)
d’indiquer le copyright © de l’œuvre d’art du navire autonome et de l’AIS sur toute
représentation ou reproduction, édition, diffusion, télédiffusion ou de séquences
audiovisuelles, cinématographiques, ou film, le 27-
Navire autonome AIS station phare balise plateforme offshore aéronef © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
77. LE SYSTEME LEGROS™1985 ET LA MARQUE COMMERCIALE
Depuis le dépôt légal de l’invention, de l’œuvre de l’esprit, le nom de M. Legros attaché en sa qualité d’auteur inventeur ou le caractère distinctif est apposé sur toutes ses publications ou de publicité nationale internationale. Sa production volumineuse a été largement diffusée en France, en Europe, dans le monde depuis 1985. Elle est originale, nouvelle, directement reconnaissable au regard de la connaissance, de l’art antérieur scientifique, technique, encyclopédique pratiqué, exploité, il y a près d’un ½ siècle, au jour du dépôt de priorité ou le dépôt légal.
L’acronyme INTERVECTEUR du système scientifique électronique technique de l’intersection
de vecteurs et de leur interdépendance est original de la publicité de M. Legros
du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit. Les mots acronymiques du Système
Intervecteur sont les qualificatifs, les fonctions de l’invention et de l’œuvre
de l’esprit. Le titre ou le mot Intervecteur, dès lors qu’il présente un caractère
original, est protégé comme l’œuvre elle-
La marque commerciale (Trademark TM) revendiquée est acquise au jour du dépôt de priorité ou le dépôt légal de M. Bernard Legros sous le numéro d’enregistrement 85 12780, sous le numéro de publication 2 586 845 (FR) le 27 août 1985 à 15 heures à l’Institut national de la propriété industrielle INPI de Paris France.
Le SYSTEME LEGROS™ nouveau est un système électronique compact scientifique Métamathématique
physique quantique : 1) d’exploitation, de détection, d’activation à intelligence
intervectorielle (artificielle), à télémultipointeurs 3D wifi ou pad ou tactile ;
2) d’information, de messages sms, de séquences audiovisuelles cinématographiques
ou de film ; 3) de géolocalisation plane spatiale ; 4) de réseaux de télécommunication,
de bus, Electrobus et wifi ; 5) d’architecture système et systémique des systèmes
interconnectés ; 6) de pilote manuel, semi-
La marque du SYSTEME LEGROS™ authentique porte le caractère distinctif. Il ne peut
y avoir ni atteinte à un droit antérieur, ni risque de confusion dans le public.
Le système est revendiqué être un tout, concerne l’invention ou une pluralité d’inventions
liées entre elles de telle sorte qu’elles ne forment de l’inventeur qu’un seul concept
inventif général -
Le SYSTEME LEGROS™ de Synchronisation Universelle est la box des opérateurs de la
téléphonie -
La publicité nationale et internationale de M. Bernard Legros de droit exclusif d’exploitation constitue un monopole dans les arts scientifiques, littéraires, artistiques, culturels, les industries civile, militaire, de défense. Le SYSTEME LEGROS™est l’objet de son exploitation en France, à l’exportation ou à l’étranger.
Système Intervecteur formule code logiciel numérique plan architecture design © Bernard Legros1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
78. LE SYSTEME LEGROS™ ARTISTIQUE SCENARIO CINEMA FILM COPYRIGHT DEPOT LEGAL 1985
Film de genre documentaire dessin animé aventure passion policier thriller action
espionnage guerre science-
L’art de la vision, la photographie, l’audiovisuel, la caméra, la cinématographie, le cinéma, les films sont des moyens extraordinaires dont nous disposons aujourd’hui pour mettre en évidence, apporter la preuve historique sur un sujet précis, sur la vie telle qu’elle fut vécue par nos contemporains, sur des droits antérieurs revendiqués ou des litiges à une date, à un moment donné en millième de seconde. Cet art sur l’écran sert aux affaires judiciaires, criminelles, aux flagrants délits ou au vol à apporter la preuve matérielle irréfutable immédiate aux juges, pour rétablir un droit ou pour la manifestation de la vérité. La communication se produit également sur l’Internet avec la formule du langage de modélisation unitaire multiple exposée de la publicité nationale et internationale du savant.
Le droit d’exploitation de l’auteur Bernard Legros de son œuvre littéraire, scientifique,
artistique, ou de scénario, ou audiovisuelle cinématographique ou de film du SYSTEME
LEGROS™1985 comprend le droit de représentation, de reproduction ou d’édition ou
de diffusion télédiffusion, comprend aussi le droit d’importation ou d’exportation
de l’œuvre d’art culturelle -
Pour les actualités de la presse écrite ou audiovisuelle, les documentaires, les
reportages cinématographiques ou de film à l’écran exploitant ou ayant en objet l’invention
nouvelle, les produits, les applications ou l’œuvre d’art originale, nouvelle, il
doit être apposé de manière très nette le symbole du copyright ©, le nom de l’auteur,
la source du brevet français FR 2 586 845, l’année de première publication 1985 indiquant
le droit réservé -
L’œuvre d’art du Système Intervecteur, intégrale ou partielle, la description de
l’invention, les écrits littéraires, scientifiques, artistiques, la formule Métamathématique
physique quantique spatiale universelle, le code logiciel numérique, la Synchronisation
Universelle, le signal Sigma programmé codé sécurisé, les réseaux de télécom-
Le SYSTEME LEGROS™, sa représentation audiovisuelle n’existe pas en 1985 au cinéma,
même au genre de l’imagination ou de la science-
La marque SYSTEME LEGROS™ doit figurer au générique de la production cinématographique
ou du film comme il est pratiqué d’usage pour les grandes marques de luxe, d’automobiles
et autres produits avec le nom de l’auteur, de l’entreprise ou le sigle lors de toute
exploitation ou représentation ou reproduction ou édition, diffusion télédiffusion.
Le SYSTEME LEGROS™ est l’objet de la représentation, de la reproduction, de l’édition
ou de la diffusion télédiffusion sur les réseaux, vers les satellites pour les films
de genre notamment documentaire, dessin animé, aventure, passion, policier, thriller,
action, espionnage, guerre, science-
Ceci concerne l’originalité, la nouveauté des séquences animées d’images audiovisuelles
cinématographiques ou du film du système d’exploitation, d’information, de détection,
de géolocalisation, de pilotage, de navigation, d’exploration, de contrôle, de commande,
de rencontre, de rendez-
79. BREVET FR 2 586 845 ET ŒUVRE D’ART DE DROIT D’AUTEUR DES XN-
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE INTERVECTEUR NUMERIQUE 3D VISION SCENIQUE DES SPECTACLES
La formule scientifique de la résolution intervectorielle Métamathématique physique
quantique spatiale universelle est exploitée pour les spectacles luminescents dans
le ciel des xn-
M. Legros expose à son brevet FR 2 586 845, à son œuvre d’art l’avion à pilote automatique ou l’avion autonome avec la résolution de la sécurité anticollision dans le plan ou l’espace. Le SYSTEME LEGROS™ ACAS (1985,2024) d’information, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision spatiale 3D est exploité dans l’aviation civile à bord des avions de lignes gros porteur, dans les couloirs aériens et dans les tours de contrôle d’aéroports.
Publicité internationale de la formule de la résolution Intervecteur quantique spatiale
universelle, l’application au pilote d’un drone ou de xn-
SYSTEME LEGROS™ CHOREGRAPHIE SPATIALE 3D DE DRONES © COPYRIGHT 1985
La jurisprudence sur les décisions contrariées civiles et pénales ou l’incompatibilité des décisions
– «Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré». –Com.18 mai 1999 : Ann.Propr.ind.1999.282.
(*) Brevet incluant l’œuvre de l’esprit de publicité nationale internationale, titre délivré en France, Espagne, Canada
(**) Tableau des ressemblances de l’expertise judiciaire exécutée par M. Legros le propre expert de son invention, de son brevet, de ses droits auteur déposée en justice, publiée aux parties, en France, à l’étranger, sur l’Internet
1.L’invention du métro en tunnel souterrain METEOR Ligne-
2.L’invention maritime aérienne spatiale AIS et ferroviaire n’est pas nouvelle, faisable avec le brevet
Juge répressif invention AIS pas nouvelle, pas d’activité inventive exécutée avec le brevet(faisable)
droit d’auteur AIS pas nouveau
Brevet AIS Tableau des
Ressemblances
Brevet Rail Tableau des
Ressemblances
Brevet AIS Dir. Res.Tableau des Ressemblances
Œuvre Rail Tableau des
Ressemblances
Œuvre AIS Dir. Rés.Tableau des
Ressemblances
Œuvre AIS Tableau des
Ressemblances
contrefaçon
brevet (**)
AIS, RAIL
oui
contrefaçon
droit d’auteur
AIS, RAIL
oui
Plaintes de M. Legros avec constitution de partie civile c/OMI
c/ Chantiers de l’Atlantique, c/ SNCF, jonction des trois plaintes
connaissance des Juges des applications, de la contrariété des
décisions civiles et pénales, Ordonnance de non-
Plainte c/Chantiers Atlantique contrefaçon navire œuvre AIS code logiciel num. 23-
navire AIS télé-
Brevet N°85 12780 (*)
Publication N°FR 2 586 845
droit d’auteur 27-
activité
inventive
oui
nouveauté
originalité
oui
exécution
invention
oui
exploitation
propriété
oui
antériorité
droit d’auteur
non
antériorité
brevet
non
système rail télé-
num.anticollision
oeuvreAIS navire station phare balise aéronef
maritime aérien espace télécom-
munication wifi
maritime aérien espace télécom-
munication wifi
route fer télé-
non
déni
activité inventive
non
déni
activité inventive
non
déni
activité inventive
non
déni
0 antériorité
non
déni
0 antériorité
non
déni
0 antériorité
Plainte c/SNCF contrefaçon Sys-
Plainte c/OMI contrefaçon œuvre AIS édition télédiffusion directive Rés.A.917(22)
19-
2.Juridiction répressive de 2004 à 2011
1.Juridiction civile de 2000 à 2006
Juge civil incapacité d’exécuter l’invention nouvelle avec brevet
(infaisable), d’identifier le droit d’auteur revendiqué de M.Legros
En référé M.Legros c/ RATP, puis RATP c/ MATRA 27-
SIEMENS AG le 08-
article L613-
contrefaçon
brevet (**)
métro METEOR
oui
contrefaçon
droit d’auteur
métro METEOR
oui
Assignation en référé c/RATP
contrefaçon métro METEOR, puis RATP c/MATRA 06-
oui
métro METEOR
numérique
oui
métro METEOR
numérique
oui
métro METEOR
numérique
Œuvre Météor
Tableau des Ressemblances
non incapacité
déni exécution brevet annulé
Brevet Météor
Tableau des Ressemblances
Brevet N°85 12780 (*)
Publication N°FR 2 586 845
droit d’auteur 27-
activité
inventive
oui
nouveauté
originalité
oui
exécution
invention
oui
exploitation
propriété
oui
antériorité
droit d’auteur
non
antériorité
brevet
non
incompatibilité des décisions
Les pages de consultant-
© Création du site consultant-
Chorégraphie ballet audiovisuel des xn-
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Le spectacle de séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques d’engins volant ou de drones ou le film est réalisé à partir de la formule et du SYSTEME LEGROS™. Le spectacle de chorégraphie ou de ballet optique visuel ou nocturne d’engins volant ou de drones est sous la loi du droit d’auteur ou le copyright.
Le contrat de production audiovisuelle lie le producteur et l’auteur. La rémunération
de l’auteur Monsieur Bernard Legros est due pour chaque mode d'exploitation des droits
cédés. Le nom de l’auteur doit être imprimé de manière très nette au générique de
la diffusion ou de la télédiffusion. L’auteur inventeur jouit du droit au respect
de son nom, de sa qualité, de son invention électronique, de son œuvre d’art de code
logiciel numérique du Système Intervecteur -
LES PUBLICATIONS DE M. LEGROS (1985) LES LABORATOIRES ET LE CONGRES SOLVAY (1911)
Par devoir d’informer d’une affaire publique, le site consultant-
M. Legros est un savant qui a produit de sa science Métamathématique physique qantique,
de sa technique, de sa pratique, une invention de très haute technologie, un chef
d’œuvre (masterpiece). Les découvertes nécessitent de nos jours des sommes d’argent
considérables, des connaissances, un savoir-
Les écrits que l’invention électronique n’est pas faisable, n’est pas nouvelle, est
évidente, n’est pas située en local, dans l’environnement, le plan ou l’espace, n’est
pas brevetable, ou la vacuité de la résolution du brevet français de M. Legros FR
2 586 845 le 27-
Il s’agit du dialogue de personnages indélicats qui n’ont pas été capables de déposer
une demande de brevet pour résoudre le problème de la collision de mobile longtemps
posé à l’humanité, au Monde. Les brevets cités, opposés sont faibles, médiocres,
fantaisistes, inexploitables. Le brevet du métro ARAMIS, MATRA RATP en échec sur
20 ans (1969-
Le SYSTEME LEGROS™ intégral ou partiel électronique d’exploitation, de télécommunication,
de pilote autonome, d’information voyageurs, de séquences audiovisuelles cinématographiques
ou de film, de science Méta-
Les auteurs de dénonciation calomnieuse portant sur l’invention, sur les brevets
nationaux ou sur l’œuvre de l’esprit en violation du droit d’auteur produite avec
la volonté de nuire au propriétaire du SYSTEME LEGROS™1985, à son exploitation, à
son commerce mondial seront poursuivis en justice -
Dès les années de 1970, il fallait bien que l’auteur inventeur ait cette grandeur de l’esprit pour imaginer la Synchronisation Universelle sans limite de machines, de robots, de mobiles, d’objets interconnectés. Il a su résoudre de sa science Métamathématique physique quantique, su projeter de sa technologie, de sa technique, de son architecture toute la complexité, l’étendue du problème posé devenu alors être résolu.
M. Legros a travaillé pour de grands groupes Aérospatiale Airbus Eads (1971), Chantiers
de l’Atlantique Alstom (1974), BLM Jeumont-
L’industriel Thomson-
Au jour du dépôt, il n’y a que M. Legros qui maîtrisait sa science, sa technologie,
ses applications pluridisciplinaires multisectorielles dans les industries de haute
technologie, des équipements, de la sous-
80. L’INVENTION OU LE BREVET ET L’ŒUVRE D’ART DE GRANDE VALEUR
La propriété privée, le marché captif, l’investissement rentable ou la rente
Au jour de la naissance des civilisations, sans que celles-
Le SYSTEME LEGROS™ électronique franco-
L’ART ANTERIEUR ET LA PUBLICITE DU SYSTEME LEGROS™ (1985-
Nous savons que le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation électronique est entièrement nouveau, en rupture très nette avec l’art antérieur du système et des télécommunications. Le succès vient de son concept inventif général supérieur aux pratiques industrielles de fabrication, d’exploitation normalisées, exploitées au jour du dépôt. Indispensable, il représente soit les 30% à 65% du produit fini exploité, également les 100%, la totalité. La production de l’invention, du brevet (20 ans), ou de l’œuvre de l’esprit (vie plus 70 ans) génère des centaines de millions d’emplois dans le monde ainsi que des chiffres d’affaires en des milliards d’euros.
L SYSTEME LEGROS™ résout de A à Z l’équation intervectorielle du plan ou de l’espace,
le système électronique d’exploitation, de télécommunication, la détection, l’application,
l’activation, l’attitude du mobile, l’approche, l’accos-
Le SYSTEME LEGROS™ d’intelligence intervectorielle, en embarqué ou en local, est
exploité notamment aux équipements de transport manuel et de pilote autonome -
Le SYSTEME LEGROS™ concerne l’économie numérique mondiale. Les produits industriels
brevetés, fabriqués et leurs applications constituent les 100% des systèmes exploités
ou dans le commerce. L’exploitation est intégrale ou partielle, sans le SYSTEME LEGROS™
les produits n’existent pas ou le néant (1985-
LES DECISIONS JUDICIAIRES ET LA CHOSE JUGEE CONTRARIEE
Toute la loi existe sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention du Code
de la propriété intellectuelle. La jouissance ou la transmission de licence de tels
biens intellectuels industriels s’acquiert sous l'effet de l’obligation portant sur
les redevances pour toute exploitation -
L'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement.
Il faut que la chose demandée soit la même ; que la demande soit fondée sur la même
cause ; que la demande soit entre les mêmes parties, et formée par elles et contre
elles en la même qualité -
L’identité des actions suppose que les deux demandes portées devant le juge civil
et le juge pénal opposent les mêmes parties, aient le même objet et la même cause
-
Toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion intégrale ou partielle
des droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ original, nouveau faite sans le consentement
personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit est illicite. Les droits d’auteur
du SYSTEME LEGROS™ concernent toute exploitation de l’œuvre de l’esprit dite l’œuvre
d’art au jour du dépôt officiel ou du dépôt légal le 27-
Le droit d’auteur de Bernard Legros, copyright 1985, est exclusif et opposable à tous. Nul ne peut ignorer la loi, pour la chose qui l’intéresse ayant le caractère inhabituel exceptionnel, dont la personne en connaît toute la gravité, le crime ou le délit, et les peines que l’auteur encoure définies par la loi qui réprime l’infraction.
L’auteur de la résolution intervectorielle quantique est un expert opérationnel, efficace des industries multisectorielles qui a étudié dès 14 ans les sciences, la technologie, puis les techniques de production et de vision. Il fera de son bus et du signal de l’horloge la Synchronisation universelle des systèmes électroniques et des réseaux de télécommunication interconnectés synchronisés codés programmés sécurisés.
Dans le contexte concurrentiel sensible des marchés internationaux de 1985, le SYSTEME
LEGROS™ des systèmes, des objets interconnectés, synchronisés, codés, programmés,
sécurisés des réseaux de télécommunication, de wifi est devenu l’économie numérique
d’expansion mondiale. Cette économie d’industrie, de service, de communication et
de l’Internet constitue les 30% des 100 mille milliards de dollars d’un PIB mondial
(2021-
81. LE SYSTEME LEGROS™AERONAUTIQUE AVION AUTONOME ENGIN DRONE
Le Système Intervecteur Air Réseau de Télécommunication Bus Electrobus wifi
L’exploitation du SYSTEME LEGROS™ s’exerce du simple fait en application de la loi. Le paiement des redevances de 15% en rémunération de l’exploitation du brevet FR 2 586 845, de 3% en rémunération des droits d’auteur par l’effet de la licence, ou de prestations intellectuelles inhérentes est d’usage commun, ne pose aucune difficulté de droit. La licence est pour les aéronefs, les avions, les engins volants drones, les tours de contrôle et les aéroports.
Le SYSTEME LEGROS™ 3D électronique d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation,
de navigation, de pilote manuel, semi-
Le SYSTEME LEGROS™ est revendiqué embarqué à bord de tout type d’aéronef. Pour un
avion de ligne court, moyen ou long courrier de 150 à 800 passagers, l’électronique
est une part importante du prix de l’avion. Le coût du système en intégralité ou
en partie est de 30% en proportion variable du prix d’un avion de 150 à 300 millions
de dollars. Les redevances du droit d’auteur de 3% sont de 1,5 à 2,5 millions de
dollars par avion. Pour 1000 avions moyen et gros porteur produits en 2019, les redevances
à payer sont de plus de 2 milliards de dollars -
Système aéronautique avion autonome engin drone © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
82. LE SYSTEME LEGROS™1985 FERROVIAIRE FORMULE PLAN ARCHITECTURE DESIGN
Le Système Intervecteur rail télécommunication réseau tdma,cdma,fdma,mixte mdma,bus,Electrobus,wifi
La publicité de M. Legros du brevet FR 2 586 845 et de ses droits d’auteur
Après l’examen technique de M. Bernard Legros et deux Rapports de recherche internationale publiés le 14 novembre 1986, l’état de la technique ne présente aucune antériorité pertinente classée catégorie «x» de nature à détruire la nouveauté, l’activité inventive, les applications industrielles de l’invention, sa fabrication dans l’industrie. Demande du brevet FR 2 586 845 déposée le 27 août 1985, à 15h.
L’invention de science, de technique, de code logiciel numérique, de plans, de dessins, de design, d’architecture est de très loin supérieure ou transcende les quatre antériorités citées au Rapport de recherche internationale. Les quatre brevets sont inefficaces pour résoudre le problème posé aux mobiles du plan ou de l’espace e.
M. Legros a pratiqué des milliers de systèmes. De sa veille technologique, il a visionné sur plusieurs mois et années des milliers de brevets d’invention par classification. Il a étudié, noté des centaines de brevets publiés par genre d’industrie, entreprise et application. Les quatre antériorités, ou tous les brevets d’invention de la Terre, par association ou combinaison ne permettent absolument pas d’exécuter l’invention. La matière du système du brevet FR 2 586 845 et les droits d’auteur de la science Métamathématique physique quantique du calcul intervectoriel publiés sont nécessaires.
En 1985, le fonctionnement du SYSTEME LEGROS™ dépassait toutes les imaginations et intelligences rendant la compréhension tellement difficile, si obscure, qualifiée «abstraite», «théorique» aux décisions de justice ; alors que son objet est exploité aujourd’hui, au quotidien par la population de toute la planète. De l’intelligence, résoudre en continu le mouvement, la sécurité anticollision des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace avec le coefficient d’accélération g,w, exponentiel de puissance n ne tombe pas sous le sens ; la solution complexe inextricable ayant amené les entreprises à abandonner.
La complexité des résolutions mathématiques a été observée, au 17ème siècle, avec la publication de l’accélération de la gravité de Galiléo (1604), des fluxions et du calcul intégral de Newton, Leibnitz (1666) que peu de gens avait la faculté de comprendre.
Le SYSTEME LEGROS™ quantique systémique exposant l’invention, la résolution, l’œuvre
de l’esprit, les applications de la publicité est beaucoup trop complexe pour qu’un
seul homme du métier puisse le comprendre en toute son étendue dans l’industrie ;
le recours au collège d’hommes du métier plus très expérimenté est une nécessité
intellectuelle absolue. Le droit d’auteur affirmé ne pouvait que de retenir l’intérêt
de l’industrie. Ce droit d’auteur d’exploitation mondiale comporte de plus la certification
de l’organisme agréé. De son expertise M. Legros a jugé, puis publié sur le tampon
encreur avec le symbole. Copyright © Archos Système breveté n°1 mondial de l’industrie
des transports automatiques système universel d’équations 1985 -
Le SYSTEME LEGROS™ ferroviaire couvre notamment le système électronique d’exploitation,
de télécom-
M. Legros a présenté son invention en 1985 aux directions de la SNCF, aux industriels
et sous-
Le droit exclusif d’exploitation du brevet FR 2 586 845 efficace comprend la fourniture du SYSTEME LEGROS™plus la cession des droits d’auteur.
Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion télédiffusion de l’information, des séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou de film, la liaison au réseau de télécommunication et de la téléphonie mobile, de wifi, à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites est protégée par le droit d’auteur.
Le SYSTEME LEGROS™ entièrement original, nouveau, indispensable à l’industrie, à
l’économie numérique couvre les inventions multisectorielles et les applications
liées entre elles par le concept inventif général, soit la quasi totalité des systèmes
électroniques exploités. Malgré la complexité scientifique technique exposée ci-
Le titre de brevet d’invention avec indépendamment les droits d’auteur a été délivré par l’autorité compétente de l’Etat, le Directeur de l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle à son titulaire M. Bernard Legros pour un droit exclusif d’exploitation.
LE SYSTEME LEGROS™1985 MULTISECTORIEL BREVETE CERTIFIE
L’invention et l’œuvre d’art originale nouvelle de M. Legros Bernard René Paul du SYSTEME LEGROS™ concerne la plupart des domaines de l’économie numérique.
Les domaines de l’économie numérique sont :
. l’industrie, la métallurgie, la sidérurgie ;
. le transport terrestre, routier, ferroviaire,
. le transport maritime, fluvial ;
. le transport aérien, l’espace ;
. les télécommunications, la téléphonie mobile ;
. l’agriculture, l’environnement ;
. le génie civil et le btp ;
. le militaire, la défense, l’armement ;
. la médecine, la chirurgie ;
. les services, les banques et les assurances.
M. Legros a mis en œuvre la science Métamathématique de la branche du calcul intervectoriel*, le concept, la composition, la résolution, les opérations.
(*) original, nouveau, universel
C’est le calcul instantané ou réduit le plus puissant, électronique, automatique ou numérique, embarqué ou localisé.
L’invention, l’œuvre d’art intervectorielle universelle de l’ensemble E, de l’élément ve
produit des capteurs du brevet se compose notamment de :
1°) la science Métamathématique physique quantique, l’ensemble E, l’élément ve ;
2°) l’élément ve, l’ensemble E, la résolution de l’intersection vectorielle, l’lntervecteur ;
3°) l’élément ve, l’ensemble E, le signal(sL) synchronisé, codé, programmé, sécurisé ;
4°) l’élément ve, l’ensemble E, l’identification sur l’écran, le code logiciel numérique ;
5°) l’élément ve, l’ensemble E, la position, coordonnées spatio-
6°) l’élément ve, l’ensemble E, le correcteur (TD, dD), données ou position physique ;
7°) l’élément ve, l’ensemble E, le coefficient d’accélération L de puissance n (g,wL)n ;
8°) l’élément ve, l’ensemble E, la vitesse V, moyenne Vm, V tend vers 0, l’arrêt V (0) ;
9°) l’élément ve, l’ensemble E, le mouvement, le mobile, la station fixe ou mobile ;
10°) l’élément ve, l’ensemble E, le support, la matière surfacique, volumétrique ;
11°) l’élément ve, l’ensemble E, l’accélération, la force, la pression, la poussée ;
12°) l’élément ve, l’ensemble E, le niveau, l’altitude, la profondeur ;
13°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément sonore, ultra-
14°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément électromagnétique,la fréquence f ;
15°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément résistif W,potentiomètre,réhostat ;
16°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément magnétique,capacitif,thermique ;
17°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément quantique, atome, électron ;
18°) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément optique photon, zone, écran ;
19) l’élément ve, l’ensemble E, la particule élément chimique, matière, molécule ;
20) l’élément ve, l’ensemble E, la vision pixel, composition interne code (0,1,n,n,...) ;
21) l’élément ve, l’ensemble E, la vision pixel, composition interne, code couleur ;
22°) l’élément ve, l’ensemble E, la figure géométrique de pixels sur écran plat tactile ;
23°) l’élément ve, l’ensemble E, la reconnaissance de forme, plan espace e (x,y,z,t) ;
24°) l’élément ve, l’ensemble E, l’enregistrement, lecture-
25°) l’élément ve, l’ensemble E, la vision des temps, des quantités Tn,Qn du système ;
26°) l’élément ve, l’ensemble E, la vision de débit, de débit moyen ou de proportion ;
27°) l’élément ve, l’ensemble E, la résolution, décodage, comparateur, coïncidence ;
28°) l’élément ve, l’ensemble E, la détection, l’application, l’activation intervectorielle ;
29°) l’élément ve, l’ensemble E, le curseur, rail de défilement, ligne, écran ou page ;
30°) l’élément ve, l’ensemble E, la bascule électronique, boutons-
31°) l’élément ve, l’ensemble E, le télémultipointeurs-
32°) l’élément ve, l’ensemble E, le double ou télémultipointeurs de zoom d’écran ;
33°) l’élément ve, l’ensemble E, l’accéléromètre de l’asservissement de l’écran ;
34°) l’élément ve, l’ensemble E, la détection g du mouvement système mobile tablette ;
35°) l’élément ve, l’ensemble E, la vision de la webcam, caméra, photo, film, pixels ;
36°) l’élément ve, l’ensemble E, le système d’exploitation et de télécommunication ;
37°) l’élément ve, l’ensemble E, les réseaux tdma T0, cdma( 0,1…), fdma (F,V), mdma(mixte) ;
38°) l’élément ve, l’ensemble E, la navigation, l’exploration système, écran, réseau ;
39°) l’élément ve, l’ensemble E, les ordres, les consignes, la Télémaintenance ;
40°) l’élément ve, l’ensemble E, la Synchronisation universelle interconnectée, etc…
Le Système Intervecteur comprend les particularités et les fonctions suivantes :
1°) la résolution du vecteur intersection, de l’ensemble E, de l’élement ve(x,y,z,t) ;
2°) la résolution intervectorielle, les opérations, le code logiciel numérique ;
3°) la Synchronisation Universelle de tous les systèmes et objets, l’initialisation (T0) ;
4°) le signal quantique Sigma L (sL) codé (0,+1,-
5°) le système d’exploitation à n-
6°) l’application, l’activation, la bascule, les boutons-
7°) la vision, l’identification, la reconnaissance de forme plan, espace, le QR Code L ;
8°) l’intelligence intervectorielle telle qu’exposée aux équations de la résolution ;
9°) la modélisation numérique, la navigation sur la zone, la navigation sur l’écran plat ;
10°) la navigation dans le système, dans les systèmes, l’exploration universelle ;
11°) la géolocalisation sur la cartographie spatiale, l’environnement unitaire, multiple ;
12°) les mobiles codés, programmés, l’environnement codé, programmé ;
13°) la reproduction de la résolution intervectorielle au langage de modélisation ;
14°) l’électronique de détection, de mesure, de contrôle commande, de puissance ;
15°) le système intégré, compact de huit (8) circuits électroniques connectés ;
16°) les types de capteurs de détection, émission-
17°) la télécommunication L, modem et réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma ;
18°) le réseau L du système, bus, Electrobus, local, wifi, bluetooth, sécurisé ;
19°) le coefficient d’accélération rectiligne circulaire gamma oméga de puissance n ;
20°) le mouvement, l’arrêt, le changement de sens de marche, avant, arrière ;
21°) le changement de trajectoire, la sécurité anticollision spatiale des mobiles ;
22°) l’antiblocage, l’antipatinage des roues, l’antiéchouage, l’antidécrochage ;
23°) le coefficient accélération (g,wL)n codé, programmé, le gamma de vol zéro, g(0) ;
24°) l’attitude spatio-
25°) l’asservissement des mobiles avec capteurs, accessoires rotatifs, orientables ;
26°) les commandes, la détection, l’approche, la navigation sur écran plat ;
27°) le pilote manuel, semi-
28°) l’information audiovisuelle intervectorielle spatio-
29°) la position spatiale différentielle surfacique, volumétrique en continu du mobile ;
30°) l’intégrité lierne du mobile, véhicule, train, navire, avion, satellite et station ;
31°) l’identification du mobile et le lieu du plan ou de l’espace autorisé ou interdit ;
32°) la télégestion du stationnement spatio-
33°) les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film ;
34°) l’architecture du système ou de la systémique des systèmes interconnectés ;
35°) l’asservissement ou la logique de fonctionnement du système, de l’application ;
36°) les applications pluridisciplinaires, multisectorielles sur la zone, sur l’écran plat ;
37°) l’injection du signal Sigma L (sL), synchronisé, codé, programmé, sécurisé ;
38°) l’autocontrôle de l’information, du système, de la systémique des systèmes ;
39°) le simulateur, la téléexpertise, les correcteurs d’erreurs e, la Télémaintenance ;
40°) la boîte noire intervectorielle géolocalisée, secours, sauvetage sans recherche ;
41°) la description, les revendications, l’abrégé, l’information de l’auteur inventeur ;
42°) les plans, les dessins, les schémas et l’architecture de l’auteur inventeur ;
43°) le principe fondamental fonctionnel appliqué, 500 règles, théorèmes, axiomes ;
44°) la description intervectorielle du passé, présent, futur de l’Univers et Multi Univers.
L’œuvre d’art scientifique littéraire artistique culturelle universelle plan architecture et design
Invention sous la loi du droit d’auteur Copyright du brevet FR 2 586 845 © Bernard Legros 1985
Dépôt Légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
La science Métamathématique physique du SYSTEME LEGROS™ de l’élément ve de l’ensemble
E, de sa résolution intervectorielle quantique traite, définit, décrit le système,
la systémique des systèmes interconnectés de Synchronisation universelle. De la publicité
nationale internationale produite, le SYSTEME LEGROS™ énuméré ci-
Le SYSTEME LEGROS™ exploité aux produits de l’industrie est immédiatement reconnaissable
en la seconde sur l’écran plat d’Exploitation, de Navigation, d’Exploration ou de
Télémaintenance au regard de l’art antérieur pratiqué, exploité. L’équivalent du
système électronique du brevet FR 2 586 845 n’existe pas ou le néant. Il est exploité,
normalisé, certifié dans l’industrie, ou l’objet de l’œuvre d’art cinématographique
ou du film. Toute exploitation illicite constitue une infraction pénale au jour du
dépôt de priorité ou le dépôt légal le 27-
En 1985, de son expertise, l’auteur inventeur écrivait que le SYSTEME LEGROS™ avait franchi un pas immense historique, en rupture très nette comparé à l’art antérieur scientifique technique développé aux années de 1960, 1980, à son orientation, à ses prespectives. La technologie est unique, universelle, complexe, quantique dans toute son étendue. C’est le résultat personnel exceptionnel de l’entreprise de l’auteur inventeur indépendant. Sa création n’est donc supportée par aucune autre forme de collaboration ou de conseil ou de consultation de qui que ce soit pour son exécution.
La résolution intervectorielle de l’élément ve, de l’ensemble E, de faisceaux de vecteurs mathématiques visionne le passé, l’expertise ou la téléexpertise ; traite le présent, l’instant (t) ou le temps réel ; anticipe de la prédictive l’événement proche certain ; prédispose du futur complexe du simulateur intervectoriel. La science Métamathématique physique de la résolution s’applique pour la description cosmogonique du passé, du présent et du futur de l’Univers ou de Multi Univers.
83. LE SYSTEME LEGROS™ ET SA PLACE DANS L’ECONOMIE MONDIALE
Le SYSTEME LEGROS™ couvre toutes les terres, toutes les mers du globe et l’espace. La technologie assure en permanence, protège les personnes, les biens et l’environnement de la planète.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, d’identification, de vision, de QR
Code L, de navigation dans le système, les xn-
Le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation cinématographique §.78 est représenté, reproduit,
diffusé, télédiffusé ou édité pour les œuvres scientifiques, documentaires, les œuvres
littéraires, les romans, les œuvres artistiques, photographiques, cinéma-
L’économie numérique représente environ 30% de l’économie des pays du monde. Les redevances des droits d’auteur de 3% pondérées, calculées pour 33%, 66% et 100% des produits et applications vendus représentent 0,6% du PIB mondial de 100 mille milliards de dollars en 2022. Les redevances indiquent de la valeur du SYSTEME LEGROS™ pour 600 milliards de dollars.
De cette nouvelle économie numérique du SYSTEME LEGROS™ des produits, des entreprises, des raisons sociales ont effectivement disparu du paysage.
84. LA LICENCE DU SYSTEME LEGROS™ ET LES PRODUITS PERIMES RETIRES DU MARCHE (1984,1985)
Le SYSTEME LEGROS™ électronique entièrement nouveau est un système d’exploitation, d’information, de vision, de téléphone, de télécommunication, de contrôle, de navigation, de surveillance, de pilote autonome et de sécurité anticollision. Son droit exclusif d’exploitation est sous licence de droits d’auteur.
Le SYSTEME LEGROS™ a remplacé un grand nombre de produits exploités depuis plus d’un siècle. Des produits ou des prototypes en échec moins complexes, moins performants ont été abandonnés, détruits. Des produits exploitent avec succès la nouvelle technologie en rupture très nette avec l’art antérieur des systèmes électroniques. Certains ne sont plus utilisés, devenus obsolètes, non rentables, périmés, ils ont été retirés du commerce.
Produits exploités en 1984, périmés, retirés du marché : les ordinateurs Personal
Computer, Amstrad, IBM PC, Micral BULL, APPLE Macintosh, HP, Digital DEC, Nec, Zenith,
…; les systèmes d’exploitation informatique avec le clavier à flèches, la sélection
du menu numéroté à l’écran, MS-
Le SYSTEME LEGROS™, la technologie numérique, le produit, les applications est exploité notamment dans l’industrie, l’informatique, le logiciel, les services, les transports, l’armement et de défense, le génie civil, les btp, le médical, les télécommunications et l’espace.
Le paysage, la société, nos modes de vie ont subi un changement radical considérable,
sans que ne soit proposée ou opposée une autre et complète solution, ou d’une publication,
de plans ou de système. Le produit breveté, les droits d’auteur, les applications
sont en rupture technologique très nette avec l’art antérieur pratiqué, exploité
-
Le SYSTEME LEGROS™ numérique couvre le système d’exploitation, de télécommunication,
d’information, de géolocalisation, de navigation, d’exploration, de pilote manuel,
semi-
En France, il s’agit de l’application d’arrêtés ministériels ou de décrets du gouvernement. En Europe, il s’agit de directives européennes éditées que depuis les années de 1995. Dans le monde, les recommandations, les directives nouvelles en particulier de l’UIT Union Internationale des Télécommunications, de l’UIC Union Internationale des Chemins de fer, de l’OMI Organisation Maritime Internationale, de l’OACI Organisation de l’Aviation Civile Internationale sont publiées, diffusées, imposées. L’art antérieur présente les systèmes, les modes d’exploitation, les publications, les normes, les titres de propriété intellectuelle, brevet d’invention, droit d’auteur.
Conformément à l’usage commun en nos sociétés, les droits intangibles du droit moral, du droit patrimonial du SYSTEME LEGROS™ doivent être respectés. Le consentement personnel de l’auteur donné par écrit est obligatoire. Toute exploitation de l’œuvre d’art est à titre payant moyennant la rémunération demandée de la cession des droits par le propriétaire des droits d’auteur. Tous les exemplaires de l’œuvre d’art du SYSTEME LEGROS™ publiés avec l'autorisation de l'auteur M. Bernard Legros ou de ses ayants droit ou ayants cause doivent porter le symbole du copyright © accompagné de son nom et de l'année de première publication apposé de manière et à une place de façon très nette indiquant que le droit d'auteur est réservé.
Système Intervecteur brevet FR 2 586 845 et œuvre d’art © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
85. LE SYSTEME LEGROS™1985 INTERVECTEUR DE RENSEIGNEMENT ET DE GUERRE ELECTRONIQUE
Le site consultant-
Les Forces armées exploitent en totalité ou en partie le SYSTEME LEGROS™ électronique
et de télécom-
Le brevet ou l’œuvre de l’esprit est exploité par : 1°) l’armée de terre, l’infanterie, l’artillerie, la cavalerie, le génie ; 2°) la gendarmerie, la police ; 3°) le renseignement, la logistique, le soutien interarmées ; 4°) les transmissions ou télécommunications codées, la surveillance, l’observation, l’exploration ; 5°) la marine nationale de surface, de profondeur ; 6°) l’armée de l’air ; 7°) la force de dissuasion nucléaire ; 8°) l’espace, satellite, sonde.
Le SYSTEME LEGROS™ AIS d’exploitation maritime spatiale, de télécommunication, d’information,
de géo-
Le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation aéronautique spatiale, de télécommunication, d’information,
de géo-
Les revendications sont pour les mobiles ou les individus en mouvement et/ou à l’arrêt,
les fantassins, les robots, les véhicules, les engins blindés, les navires, sous-
Le SYSTEME LEGROS™ d’exploitation, de télécommunication, d’information, d’armes, d’opérations sur zone, sur écran du système civil militaire, de la systémique des systèmes interconnectés est le domaine de la guerre électronique d’un champ de bataille ou la téléguerre à distance intercontinentale. L’intelligence intervectorielle (2i) du mouvement spatial 3D est embarquée à bord du mobile autonome ou de l’engin terrestre maritime aérien ou de l’espace.
Présenté aux responsables politiques, le SYSTEME LEGROS™ du brevet FR 2 586 845 décisif fonctionne, est certifié, renforce les intérêts fondamentaux de la nation, son industrie, sa défense, son indépendance, sa sécurité, son potentiel scientifique et économique, son patrimoine culturel, sa souveraineté nationale.
Système Intervecteur militaire interarmées © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
86. UN ENSEIGNEMENT OBLIGE DU SYSTEME LEGROS™ INTERVECTEUR AUX ELEVES
L’enseignement du SYSTEME LEGROS™ Intervecteur concerne la science Métamathématique
physique quantique de la branche du calcul intervectoriel de publicité nationale
et internationale au § Principe fondamental du brevet. L’œuvre de l’esprit indispensable
du vecteur intersection ve des ensembles E,E’,…,ⱯEn ou x1, x2,…,Ɐxn ou l’intersection
vectorielle du vecteur ve ou l’Intervecteur n’existe pas en l’état de la connaissance
antérieure encyclopédique au jour du dépôt de priorité ou le dépôt légal du brevet
français FR 2 586 845, le 27-
La résolution de l’Intervecteur scientifique Métamathématique physique quantique spatial continu différentiel actif sur la zone de navigation ou sur l’écran plat de navigation constitue bien à elle seule un enseignement. Elle n’a pas sa représentation, sa reproduction, son édition ou sa diffusion dans l’Univers.
Le «click» du langage populaire du système d’exploitation, aux années de 1995, ou la bascule d’activation manuelle ou électronique présente une simple action mais qui est en fait la résolution scientifique technique complexe d’intervectorisation. Les fonctions, les actions, les applications sont transparentes ; le résultat de l’ordre est connu, attendu par avance de l’utilisateur du «click» ou de cette opération d’intervectoriser.
L’enseignement du SYSTEME LEGROS™ électronique notamment d’exploitation à télémultipointeurs wifi ou pad ou tactile, d’information, d’identification, de temps, de quantité, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, d’exploration, de surveillance, de pilote manuel, automatique ou autonome, d’approche, de sécurité anticollision embarqué, transporté ou localisé est entièrement original, nouveau. Ce Système intégral ou partiel a bien été enseigné sans mentionner le nom de l’auteur et la source. Il est l’objet de consultation pour sa fabrication, son exploitation, ses applications de contrefaçon aux fins de la consommation d’un vol en bande organisée de l’invention, du brevet, de l’œuvre de l’esprit sous le droit d’auteur.
Le SYSTEME LEGROS™ constitué essentiellement du développement de l’auteur inventeur
est fabriqué, exploité. L’architecture du système, de la systémique des systèmes
est synchronisée, codée, programmée, interconnectée, sécurisée. Le fonctionnement,
l’exploitation, les applications comportent un nombre de disciplines multisectorielles
qui figurent au brevet FR 2 586 845 et au site consultant-
Depuis son origine, une centaine de milliards de produits, d’applications est exploitée
dans le monde. Le SYSTEME LEGROS™ est digne d’un enseignement scientifique technique
supérieur dans les écoles, les universités, les instituts sous le titre de la branche
du calcul intervectoriel, de sa technologie, de ses produits et applications. La
résolution intervectorielle spatio-
En 1985, M. Legros a été confronté à une réalité, à un système a priori réducteur d’emploi. Il opposait à ses interlocuteurs l’émergence de métiers, de spécialisations, la télémaintenance, le télétravail. L’enseignement supérieur scientifique technique commercial marketing économique est une nécessité pour couvrir les besoins de ce marché. En France, l’économie numérique représente plus des 30% du PIB.
Le Système Intervecteur exploité dans l’économie numérique mondiale doit impérativement faire l’objet d’un enseignement supérieur scientifique technologique économique au sein de l’Education nationale.
Tous les exemplaires de l’œuvre d’art du Système Intervecteur doivent être publiés avec l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause et porter le symbole © accompagné du nom du titulaire du droit d'auteur, de l'année de première publication apposé à une place très nette précisant que le droit d'auteur est réservé. Loi de la République et Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.
Système Intervecteur formule code plan © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
87. LA LOI DES CIVILISATIONS ET DE L’HUMANITE
Le respect du droit d’auteur, du droit d’inventeur est attesté des civilisations
égyptienne, grecque, romaine, européenne. L’humanité est jalonnée de créations fructueuses
ou ruineuses, les exemples sont retentissants. L’histoire : -
L’invention, le brevet, l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur est l’apport intellectuel, incorporel, matériel de M. Legros Bernard René Paul produit de sa résolution intervectorielle scientifique Métamathématique* physique quantique spatiale universelle sur Terre (4,5 milliards d’années). Il n’y a aucune existence antérieure de la formule scientifique, du plan, de l’architecture du Système Intervecteur observée de l’Univers. Le SYSTEME LEGROS™ est exposé pour les systèmes, les mobiles, les objets, les corps et les particules de la Terre, les planètes, la Galaxie, l’Univers.
(*) Théorie fondamentale de la branche Métamathématique physique quantique spatial
universel du calcul intervectoriel ou de l’Intervecteur de Legros (27-
88. LE SYSTEME LEGROS™1985 ET L’AGENCE A PARTICIPATION DE L’ETAT (APE 2004)
Le SYSTEME LEGROS™ électronique de publicité nationale et internationale, c’est un très grand nombre de produits, d’applications, de fonctions originales nouvelles par produit, par entreprise. L’économie numérique de Legros sera de 50% du PIB en France en 2035. Les chiffres sont équivalents dans le monde.
Le SYSTEME LEGROS™ est exploité en intégralité ou en partie par les grands comptes de l’économie numérique mondiale aux secteurs dont nous avons l’art antérieur normalisé, exploité, et les produits sous le nom ou la marque commerciale, en exemple les TELEPHONE, MINITEL, TRANSPAC, GSM, ARGOS, VAL, ARAMIS, BULL, etc…
La publicité du brevet Legros FR 2 586 845 le 27-
L’Agence à Participation de l’Etat APE (2004) apporte son concours aux entreprises qui exploitent le SYSTEME LEGROS™ protégé en intégralité ou en partie par la loi sur le droit d’auteur, sur les connaissance techniques, sur les brevets d’invention, en France et à l’exportation. Les redevances et les rémunérations des droits d’auteur sont de 3% sur les droits exploités, les redevances et les rémunérations sur le brevet valide sont de 15% sur la masse totale exploitée par produit. Les droits de Legros portent sur les 30% à 100% du produit fini commercialisé.
Aux USA en 1985, la société APPLE commercialisait la gamme des produits MACINTOSH,
la société MICROSOFT les produits de logiciel d’exploitation MS-
Le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, d’exploration, de recherche, de surveillance, d’anticollision, de Télémaintenance est exploité en intégralité ou en partie avec profit. Le produit de sécurité SYSTEME LEGROS™ est générateur de richesse, de confort, d’économie.
Il est sur l’écran plat ou sur la planche de bord et comprend en particulier le code logiciel numérique, la résolution, la détection, l’application, le pilote manuel, semi ou automatique ou le véhicule autonome, les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, les réseaux de bus, d’Electrobus, de wifi, de bluetooth, les plans, les dessins, l’architecture, le design du système, de la systémique des systèmes, l’information, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou le film, la liaison à l’Internet, à la téléphonie mobile publique, privée, la liaison montante descendante vers les satellites.
Le SYSTEME LEGROS™1985 de droit exclusif d’exploitation est sous licence. C’est l’auteur inventeur propriétaire des droits qui donne son consentement, fixe le tarif forfaitaire des redevances et des rémunérations, au taux de 15% sur le brevet efficace, de 3% sur les droits d’auteur, dues, à payer à partir de la masse exploitée, d’un prix de vente du produit, des recettes réalisées ou du chiffre d’affaires.
La licence des produits du SYSTEME LEGROS™ électronique, de formule scientifique
de la résolution Intervecteur quantique plan espace universelle, de code logiciel
numérique, d’exploitation, de télémultipointeurs d’écran plat actif ou pad ou tactile,
d’Electrobus, bus, wifi, bluetooth, d’information, de message SMS, de séquences animées
d’images audiovisuelles cinématographiques, de scénarios ou film, d’identification,
de BLIphone, d’Internet, de QR-
Ces produits de l’économie numérique d’une conception entièrement originale nouvelle de l’auteur inventeur n’existeraient absolument pas ainsi, rien ou le néant. Les redevances et les rémunérations provenant directement en intégralité ou en partie de l’invention, du brevet ou de ses droits d’auteur à payer à M. Legros sont calculées pour le montant de 250 milliards d’euros en France, de 1985 à 2024.
89. L’HONNETETE DE M. LEGROS SAVANT AUTEUR INVENTEUR ET LE RESPECT D’UN DROIT CONSACRE
Les pays, les industriels, les exploitants ont connu les déboires d’une invention infaisable, inexploitable, conduisant à l’impasse technique, à l’échec commercial, l’abandon, la ruine. L’histoire relate aussi des inventions revendiquées par plusieurs inventeurs ayant conduit au contentieux ou procès, exemple le combiné de téléphone de Graham Bell.
Ces situations de produits en difficulté technique, commerciale ou économique existent en France, l’Aérotrain de Bertin, le moteur rotatif de Citroën, le Minitel des PTT, le métro ARAMIS de MATRA RATP, le Concorde de SNIAS Aérospatiale, le réseau TRANPAC du CNET, le combiné téléphonique GSM exploité Alcatel, PTT, France Télécom.
Suite à l’exploitation du brevet français FR 2 586 845 des produits sont devenus
obsolètes, périmés, moins exploités, moins rentables ou retirés du marché, la balise
Argos, le réseau d’antennes Oméga, les cabines téléphoniques des agglomérations,
les parcmètres à cadran et les horodateurs à simple ticket horaire des villes ou
des municipalités, le code barre en partie remplacé par le QR-
Le brevet du SYSTEME LEGROS™ efficace, complexe n’est le fait que d’un seul homme, inventeur du système électronique compact, auteur de l’œuvre d’art considérée de droit d’auteur. L’invention revendiquée fonctionne directement sans aucun problème de fabrication, d’exploitation. Elle est suffisamment décrite, claire, complète pour être exécutée et produire ses résultats. Les produits nouveaux sont avantageux, la rentabilité est assurée.
Toute exploitation des brevets de la famille FR 2 586 845 ou du droit d’auteur, en force, sans le fait de la loi ; pour s’affranchir des droits de l’auteur, des droits du propriétaire du brevet ou de ses ayants droit ou ayants cause ; ou pour faire la gestion illicite desdits droits, le commerce ou l’exportation ou l’importation est punie de peines aux dispositions, actions pénales sur le droit d’auteur, sur les brevets d’invention du Code de la propriété intellectuelle.
Avant de mettre un produit, une application sur le marché, dans l’économie, ou d’en réaliser l’exploitation, la publication, l’édition, la diffusion, la télédiffusion ou le commerce, il est dans l’industrie habituel, normal et légal de procéder à une recherche d’antériorité en vue du respect de droit antérieur opposable et protégé par la loi. Les entreprises ont tout aussi la possibilité de faire des recherches autrement à l’invention ou au droit d’auteur pour ne pas se soumettre à l’achat de licence, de mettre leurs propres inventions ou produits ou œuvres sur le marché tout en respectant les droits antérieurs de la propriété intellectuelle.
M. Legros auteur inventeur d’une création complexe, immense, d’application civile, militaire, ayant été précédemment le fait d’échecs retentissants, notoires ne devrait pas avoir à demander d’honorer les redevances de ses droits exclusifs de propriété réservés privés. La démarche est aux acteurs économiques, exploitants, industriels de demander, d’acquérir les droits d’exploitation par l’achat de la licence.
M. Legros a exercé à l’âge de 17 ans, en 1971 dans les secteurs de la production
aéronautique, la construction navale, l’offshore, l’armement de navires, l’énergie,
le transport maritime, l’industrie ferroviaire, automobile et du calculateur numérique.
Il est intervenu en production sur les organes vitaux des avions, des navires, des
trains, des voitures, de l’énergie, y compris la propulsion et le contrôle électronique
de ceux-
C’est le SYSTEME LEGROS™ des AIS civil militaire d’exploitation, de télécommunication,
d’information, de géo-
L’invention du dispositif électronique marin mondial des AIS-
Une telle création certifiée protectrice de notre monde, de la vie de l’homme ou contre le handicap, protectrice des biens, étendue au transport, à l’environnement mérite le respect, la reconnaissance morale, des remerciements, des indemnités, des distinctions, grade ou titre. La loi précise bien la rémunération et les redevances de l’auteur, de l’inventeur pour toute exploitation à titre onéreux ou payant. (L’histoire de France et les inventeurs)
Formule Résolution Intervecteur scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle
Copyright © Bernard Legros 1985 Tous droits de propriété réservés pour tous pays
90. LA RESISTANCE AU TITRE DE BREVET ET LA REBELLION CONTRE L’INSTITUTION DE L’ETAT
En 1985, M. Legros expert des industries en recherche d’un emploi était seul pour développer entièrement avec ses fonds propres son système électronique qu’il savait de son expérience au sommet des sciences et des techniques. Il ne pouvait donc avoir le recours d’aucun conseil. De plus, ils étaient, en la circonstance et sans encouragement, plus néfastes à sa création. Personne ne s’est véritablement intéressé des lettres des ministères et des industries. D’échecs passés, on ne pouvait pas croire à l’invention brevetée, jugée trop complexe. En effet, l’invention en rupture très nette avec l’art antérieur est en avance sur son temps, la création a sa genèse aux années de 1970.
Ce n’est que lorsque celle-
Les applications du brevet et des droits d’auteur
Le SYSTEME LEGROS™ AIS terrestre maritime aérien spatial d’exploitation, de télécomunication, d’information, de messages SMS(1985) de géolocalisation, de surveillance, de navigation, de régulation du trafic, de sécurité anticollision sera imposé d’une nouvelle directive Rés.A.917(22) de l’OMI le 1er juillet 2002. Le brevet FR 2 586 845 du produit marin spatial des AIS comporte de plus la certification d’exploitation d’organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la DNV Det Norske Veritas.
En 1985, les seniors du ferroviaire rencontrés, la SNCF, la RATP développaient le
système SACEM (1980-
M. Legros rencontrera la SEMALY, les constructeurs en 1989 de l’exploitation de son
brevet FR 2 586 845, de ses droits d’auteur par les entreprises MATRA, ALSTOM, JEUMONT-
SNCF, RATP qui ne sont pas du métier de l’ingénierie du système complexe complet
de l’électronique numérique, des télécommunications et par satellites écrirons que
le brevet n’est qu’une description théorique. Ils demanderont à M. Legros de faire
fabriquer un prototype. Mais, ces entreprises ne passeront pas d’ordre à THOMSON-
SNCF, RATP feront une dénonciation calomnieuse, commettront le déni du brevet, des revendications de l’application en local, sur la voie, dans l’environnement, le plan ou l’espace, dans la maisonnette de passage à niveau PN, dans le central ou en embarqué sur les trains de type TGV, TER, RER, pendulaire 3D, rame de métro. Au sujet de l’exécution de l’invention avec le brevet français de M. Legros FR 2 586 845, la RATP demandera en justice la nullité totale exceptionnelle du titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente de l’Etat.
Ces exploitants ont opposé une résistance violente à un titre délivré par une personne
dépositaire de l’autorité publique ou une rébellion, ont fait la fourniture de fausses
informations, ont commis le sabotage de l’invention du système automatisé d’information
civil, militaire, la destruction d’un titre de propriété, d’un bien culturel appartenant
à autrui conservé dans une bibliothèque, l’usurpation de la qualité de l’auteur inventeur
propriétaire au 27-
Des crimes contre l’humanité, l’atteinte grave à l’intégrité physique, psychique
de la personne humaine, la barbarie, l’exploitation chaque jour de son travail, de
ses titres de la propriété intellectuelle de brevet, de droit d’auteur, de conseil
sans la rémunération constitue la réduction à l’esclavage ; le refus de la fourniture
d’un bien et d’un service manifestement nécessaire à l’entreprise, l’entrave à l’exercice
de l’activité économique, le refus d’embaucher l’expert breveté avec certification
constitue la discrimination -
L’affaire judiciaire a près de 40 ans, la résistance au brevet de M. Legros dès 1985, l’assignation en référé en 2000, la demande de droit en restauration du brevet en 2012, la procédure commerciale, amiable, judiciaire. L’invention, le brevet, les droits d’auteur du Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt dans le plan ou l’espace, sur l’écran ou sur la zone sont exploités en totalité ou en partie par SNCF, RATP, et dans le monde entier dans tout genre d’industrie, 24 h./24, et de télécommunication et de l’espace.
Les crimes qualifiés de crimes contre l’humanité, contre l’espèce humaine sont imprescriptibles
-
Le droit d’auteur ou le droit d’inventeur est perpétuel, inaliénable, imprescriptible
-
91. LA CERTIFICATION D’EXPLOITATION DU SYSTEME LEGROS™AUTONOME BREVETE
Le SYSTEME LEGROS™ est l’objet dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial de la certification par des organismes agréés. Le produit, de normes nouvelles ne provient que du brevet FR 2 586 845.
Les Juges civils, les Juges répressifs savaient que les produits du brevet recevaient
une certification AIS nouvelle et que la géolocatisation GPS n’existait pas en 1985.
La décision de non-
Les navires ne peuvent pas être exploités, ne peuvent naviguer, s’amarrer sans ce circuit électronique. Le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement est exploité pour le mouvement, l’arrêt, la marche avant, arrière, le changement de trajectoire, la route, le cap, le mouillage, l’ancrage en mer, l’amarrage à quai. La position 3D du navire sur la zone ou sur l’écran ECDIS/AIS, le mouvement et l’arrêt du navire sont liés en boucle. Le brevet FR 2 586 845 est exploité en sa totalité par les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE à bord des navires ou en centres STM.
La restauration du brevet FR 2 586 845 et de droit d’auteur est un devoir qui s’impose. De la plainte déposée le 02 novembre 2012, la Chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 26 novembre 2013 renvoyant l’affaire au juge désigné du Tribunal de Grande Instance de Versailles.
L’Ordonnance de refus d’informer le 29 janvier 2018 ne se prononce pas sur la contrariété judiciaire, ni sur la restauration du titre. Le magistrat a dénié rendre justice, a persévéré une seconde fois dans le déni après en avoir été requis par ses supérieurs, et de l’arrêt de la plus haute juridiction de la République.
D’un fait de droit et de la loi, la plainte avec constitution de partie civile portant sur la restauration du brevet délivré par l’autorité compétente de l’Etat et sur les droits d’auteur du produit ferroviaire METEOR, de trains TGV, TER, RER, pendulaire, du produit marin spatial des AIS doit être instruite, avec l’inscription du titre au registre national des brevets et la publicité de la décision de justice dans la presse.
Les infractions judiciaires avec préméditation et circonstance aggravée
Il existe manifestement aux décisions judiciaires un nombre d’infractions de contrefaçon qui ont été commises en préparation d’un vol en bande organisée, de l’extorsion de fonds, de l’usurpation de la qualité. Les Juges civils déclarent la nullité du brevet de M. Legros, prononcent ne pas être capables de comprendre l’invention, ainsi que le droit d’auteur revendiqué, ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet FR 2 586 845 délivré par l’Etat et qui reçoit la certification d’exploitation au plan mondial d’organismes agréés dans les domaines de l’industrie.
Le vol en bande organisée, l’extorsion de fonds, l’usurpation de la qualité provenant essentiellement du SYSTEME LEGROS™ est constitué. Le mobile porte sur des centaines de milliards d’euros. Ainsi, le prix d’une ligne de métro automatique est de plus d’un milliard d’euros l’unité clé en main. L’ingénierie comprenant l’équipement électronique, de télécommunication et l’énergie de la ligne du Grand Paris est estimée à plus de quatre milliards d’euros. Le prix de l’électronique interconnectée pour la téléphonie mobile, réseaux, antennes, stations, centraux, satellites, pour les ordinateurs, écrans, portables, tablettes, montres, bracelets, objets, pour les mobiles, voitures, trains, navires, avions, lanceurs et satellites se chiffre en centaines de milliers de milliards d’euros de 1985 à 2021.
M. Legros est l’artisan du développement complet de l’électronique numérique du SYSTEME
LEGROS™, le système d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation, de
navigation, de vision, d’information voyageurs, de messages SMS(1985), de séquences
animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film sur l’écran plat actif
à télémultipointeurs-
Les atteintes portées aux droits du propriétaire du brevet et des droits d’auteur
en préméditation de commettre en force les crimes ou les délits de contrefaçon du
brevet FR 2 586 845, de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit en violation des droits
d’auteur sont constituées -
Les crimes et délits de discrimination, d’extorsion, de contrefaçon avec préméditation circonstances aggravantes ont été commis par les auteurs ou complices en préparation d’une escroquerie au jugement, afin de commettre la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui ou le vol en bande organisée de l’invention, du brevet, des droits d’auteur. Le mobile est l’enrichissement personnel, l’usurpation de la qualité de l’auteur inventeur propriétaire.
L’invention est étudiée pour résoudre, communiquer, diffuser, là où on la dispose dans l’environnement, le plan ou l’espace. Sa description est claire et complète, soit les équations de la formule fondamentale de la résolution intervectorielle scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle, les moyens, le signal synchronisé, codé, programmé, sécurisé, le plan, le dessin, l’architecture, le design. Il n’existe pas d’impossibilité exposée pour son exploitation dans l’environnement, le plan ou l’espace.
Publicité de l’avis documentaire du brevet FR 2 586 845, les figures 1 à 5, Planches
I/III à III/III, la description, les dix (10) revendications, du titre de propriété
industrielle délivré le 23 octobre 1987 pour un droit exclusif d’exploitation. Art.
L611-
Le SYSTEME LEGROS™ électronique, intégral ou partiel, d’exploitation à télémultipointeurs,
de télécommunication, de vision, de reconnaissance de forme, de téléphonie fixe,
mobile, d’information, de messages SMS, de séquences animées d’images audiovisuelles
cinématographiques ou de film, de décodage, d’identification, de géolocalisation,
d’approche, d’exploration, de navigation sur la zone, de navigation sur l’écran plat,
de pilote manuel, semi-
Le SYSTEME LEGROS™, ses applications sectorielles originales, nouvelles concerne les télécommunications, la téléphonie fixe, mobile, l’informatique, le transport, l’automobile, le ferroviaire, le maritime, l’aérien, l’espace, l’armement et de défense, l’industrie, l’énergie, les btp, l’agriculture, la distribution, le commerce, le tourisme, les sports et les loisirs, le médical, la chirurgie, les services, les administrations, la police, la justice, l’enseignement. En France, cette économie numérique en croissance produit le tiers du PIB, soit plus de 30% de notre économie (650 milliards d’euros). Ce chiffre sera porté dans le monde à 50% du PIB en 2035.
L’extorsion, le mobile, la soustraction frauduleuse ou le vol en bande organisée, la volonté de nuire au droit exclusif d’exploitation, le sabotage de l’invention civile militaire, la destruction du brevet sont prouvés par M. Legros le propre expert de son brevet, de l’invention, de l’œuvre d’art qui n’est transcendé par personne depuis 1985.
L’art antérieur et la contrefaçon identifiée par les enfants sur l’écran
« L’enfant âgé de 5 à 10 ans peut constater que l’invention avec sa résolution intervectorielle du schéma Figure 1 Planche I/III du brevet FR 2 586 845 est reproduite sur l’écran de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone mobile. L’invention est bien nouvelle comparée à l’écran ou au combiné exploité en 1985 ; elle implique une activité inventive ; elle est exploitée dans l’industrie. L’enfant peut tout aussi constater son exploitation effective sur la zone de navigation, à bord de la voiture, du train, du navire, de l’avion ou sur l’écran du téléphone mobile de l’individu ».
LA RESTAURATION DU TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE DELIVRE
De fait, de droit et de la loi de la République française le brevet de M. Bernard Legros FR 2 586 845 au dépôt de priorité le 27 août 1985, efficace, directement fonctionnel, à formule quantique spatiale universelle délivré par l’autorité de l’Etat au droit exclusif d’exploitation (20 ans), déclaré nul de l’arrêt le 05 avril 2006 de la Cour d’appel de Paris doit être restauré avec son inscription au registre national des brevets et la publication de la décision dans la presse.
Les navires ou autonomes* équipés du produit SYSTEME LEGROS™ 3D électronique, terrestre,
route, rail, maritime, aérien, spatial, exploitation, télécommunication, identification,
géolocalisation satellite, messages SMS, navigation, sécurité anticollision spatiale
aux brevets nationaux FR 2 586 845 et de droits d’auteur, qui n’existait pas à bord
des navires en 1985, reçoivent la certification d’exploitation maritime internationale
d’organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas.
(*) Publicité nationale et internationale de M. Legros du brevet français FR 2 586
845 le 27-
LE POIDS DE L’ECONOMIE NUMERIQUE INDUSTRIELLE ET LE MOBILE AUTONOME BREVET COPYRIGHT
1°) Le SYSTEME LEGROS™, l’invention, le brevet ou l’œuvre d’art comprend le système
électronique d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation à balise, inertielle,
cellulaire ou satellite, le réseau Electrobus (1969), bus, wifi, bluetooth, la technologie,
la formule quantique, le code, le plan, l’architecture, le design de conception entièrement
originale nouvelle. Le SYSTEME LEGROS™ est exploité dans le central, sur les antennes,
le modem L, les réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma, l’Internet, le BLIphone de
la téléphonie mobile, les ordinateurs à télémultipointeurs-
2°) Le SYSTEME LEGROS™ dispose de l’Intelligence Artificielle Intervecteur, de la formule quantique de mouvement, détection, application, activation, de sa télécommunication, du modem L, Electrobus, bus, wifi, du pilote manuel, semi ou automatique ou le véhicule autonome 3D, de la sécurité anticollision, de commandes, de capteurs, d’accessoires (1958) et de réseaux synchronisés, programmés, codés, sécurisés.
3°) Le SYSTEME LEGROS™ 3D exploité en intégralité ou en partie avec ses fonctions,
ses applications équipe les trains TGV (1965) compacts d’un coût de 35 millions euros
l’unité ; les lignes de rame de métro réversible, à pilote mixte manuel, semi ou
automatique à 2 milliards d’euros la pièce ; les navires, les paquebots d’un coût
de 350 millions à un milliard d’euros ; les avions gros porteur d’un coût de 250
à 500 millions d’euros ; les véhicules de la route, les automobiles au prix moyen
de 30000 euros distribués en milliard d’exemplaires. Le SYSTEME LEGROS™ d’information
intervectorielle voyageur exploité diffuse les messages SMS, le QR-
4°) Le SYSTEME LEGROS™quantique muni de l’Intelligence Artificielle Intervecteur,
la formule de mouvement, détection, application, activation à signal de Legros Sigma-
5°) L’interconnexion, la géolocalisation intervectorielle spatiale 3D de tous les
Ɐxn SYSTEME LEGROS™ quantique est la Systémique synchronisée universelle (1971-
6°) Le SYSTEME LEGROS™1985 intégral ou partiel à formule quantique spatiale universelle
copié, reproduit en des milliards d’exemplaires a un Générateur automatique de programme,
le QR-
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
92. L’EXTREME VIOLENCE DE CRIMES DE CONTREFACON CONSTITUTIF DU VOL EN BANDE ORGANISEE
PERPETREE SUR UNE PERSONNE VULNERABLE ET SUR SA PROPRIETE INTELLECTUELLE PRIVEE
M. Legros titulaire, propriétaire du droit exclusif d’exploitation de son brevet
FR 2 586 845 efficace, de ses droits d’auteur en France, à l’export est la victime
de crimes et délits de contrefaçon perpétrés en bande organisée. L’engrenage de ces
actes constitue un véritable fléau pour la nation, son industrie, son commerce et
son économie. En France, le CNAC Comité national anti-
LA CONTREFACON OU L’EUPHEMISME DE LA SOUSTRACTION FRAUDULEUSE CONSTITUTIF D’UN VOL
La contrefaçon avec préméditation, circonstances aggravantes a pour mobile de s’affranchir des titres de la propriété intellectuelle, de l’achat des droits de la licence d’exploitation aux fins de l’enrichissement personnel. Les auteurs de ces crimes commettent le déni de la publicité nationale et internationale de l’invention, du brevet, de l’œuvre de l’esprit, de la certification nouvelle d’organismes internationaux agréés pour ces produits nouveaux. Le vol prive l’auteur de sa propriété, des sommes d’argent des redevances et rémunérations dues ; sa qualité d’auteur, d’inventeur est usurpée, détruite par des marques, des signatures ou des dates apposées fausses, illégales. Ces crimes sont des atteintes au patrimoine d’ordre intellectuel et moral, sont des atteintes à l’humanité.
M. Legros avait bien informé par courrier le 24 avril 1989 les présidents des entreprises SNCF, RATP, MATRA, ALSTOM, TCL, SEMALY qu’ils allaient commettre une contrefaçon en reproduisant le brevet français FR 2 586 845 pour son exploitation. Les entreprises SNCF(1985), SEMALY,TCL(1992), RATP,MATRA(1998), OMI, CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE ALSTOM(2002) ont refusé la fourniture d’un bien ou d’un service ; refusé le bénéfice d’un droit accordé par la loi ; entravé l’exercice normal d’une activité économique en France et à l’exportation ; dénié le droit exclusif d’exploitation du titre de propriété industrielle délivré à M. Legros par l’autorité de l’Etat ; ce qui constitue la discrimination, la réduction à l’esclavage, la soustraction frauduleuse ou le vol, la rébellion contre l’institution.
Les décisions judiciaires civiles pénales et administratives sont contrariées : 1°) l’invention est nouvelle et n’est pas nouvelle ; 2°) l’invention implique une activité inventive et n’implique pas d’activité inventive ; 3°) le brevet ne permet pas l’exécution de l’invention et le brevet permet l’exécution de l’invention ; 4°) le brevet est exploité en entier et le brevet n’est pas exploité en entier de sa revendication principale ; 5°) le brevet délivré à M. Legros par l’autorité de l’Etat est déclaré nul. Publicité de la décision, arrêt le 05 avril 2006 de la Cour d’appel de Paris.
Les décisions judiciaires contrariées sont intolérables. Le titre de propriété industrielle de brevet a été délivré conformément à la loi du Code de la propriété intellectuelle à M. Legros par l’autorité de l’Etat.
1. L’exploitation du brevet efficace et du droit d’auteur par SNCF Société Nationale des Chemins de Fer
RFF Réseau Ferré de France et les Télécommunications Réseau TDMA-
La SNCF n’avait pas de solution, ni de de système de sécurité anticollision pour
faire face aux accidents survenus l’été de 1985 ayant fait des centaines de victimes.
M. Legros a présenté une offre de licence à SNCF RATP qui coopéraient sur le projet
SACEM du RER. Suite à des rendez-
Sans le consentement de M. Legros et la licence, depuis 1985, la SNCF exploite en force le brevet, l’invention, les droits d’auteur en intégralité ou en partie, le système d’exploitation, de télécommunication, de géolocalisation, de sécurité anticollision, de téléphonie mobile BLIphone, de wifi, d’information voyageurs, d’Internet, de e.commerce sécurisé sur le réseau RFF, et vers les satellites.
De la publicité nationale et internationale de M. Bernard Legros du brevet français
efficace FR 2 586 845, les redevances et les rémunérations de l’exploitation intégrale
ou partielle des droits d’auteur du système électronique, la formule, le code, le
plan, la technologie, l’architecture, le design, la télécommunication, l’information
et de voyageur, le e.commerce, l’Internet, la téléphonie mobile, le BLIphone, et
vers les satellites par SNCF, RFF sont dues et à payer. La somme d’argent des redevances
et des rémunérations pour 29000 kilomètres de voie, 5400 motrices, le matériel en
central, gare, station, poste d’aiguillage, passage à niveau et des dommages et intérêts
est de plus d’un milliard d’euros sur 40 ans (1985-
2. L’exploitation du brevet efficace et du droit d’auteur par RATP MATRA pour le métro METEOR
M. Legros a porté le contentieux judiciaire de contrefaçon franco-
SIEMENS n’a pas la technologie de METEOR, ni de titre pour exploiter en intégralité
ou en partie ce métro à pilote mixte manuel automatique numérique 3D, à rames éversibles,
avec le système d’exploitation sur écran plat à télémultipointeurs-
Les Juges civils prononcent l’absence de prototype ou d’application industrielle ou d’un autre document au procès. Or le brevet FR 2 586 845 seul doit être suffisant pour exécuter l’invention. La demande des Juges constitue le déni du titre officiel délivré par l’autorité de l’Etat, la violation de la loi sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur.
Sur les conseils de M. Legros, son brevet FR 2 586 845 a bien été reproduit, sans
le prototype, sans l’interruption du trafic sur la Ligne-
De la publicité nationale et internationale de M. Bernard Legros du brevet français
efficace FR 2 586 845, de l’œuvre d’art de droit d’auteur, de son exploitation sur
les lignes de métro automatique L14 METEOR, L1, L4, c’est plus de 5 milliards de
voyageurs qui ont été transportés de 1998 à 2024. Les redevances et les rémunérations
de l’exploitation intégrale ou partielle des droits d’auteur du système électronique,
la formule, le code, le plan, la technologie, l’architecture, le design, la télécommunication,
l’information et de voyageur, le e.commerce, l’Internet, la téléphonie mobile, et
vers les satellites par RATP sont dues et à payer. La somme d’argent des redevances
et des rémunérations sur les réseaux de bus, métro, tramway, RER, Grand Paris Express
de RATP et des dommages et intérêts est de plus de 500 millions d’euros dès la première
exploitation (1985-
3. L’exploitation du brevet efficace, du droit d’auteur par OMI Organisation Maritime Internationale (2002)
De la publicité de M. Legros, le 27 août 1985, à 15h., l’œuvre d’art a été copiée, reproduite de la directive Rés. A917(22) OMI, le 1er juillet 2002 (plus de 16 ans après le dépôt de priorité ou le dépôt légal). Toute représentation ou reproduction ou édition, diffusion, télédiffusion illicite est un délit de contrefaçon constitutif d’un vol de l’œuvre d’art. Le Système Intervecteur breveté de géolocalisation par satellite, de télécommunication, de sécurité anticollision des navires au brevet FR 2 586 845 est sous le droit d’auteur. L’AIS concerne l’exploitation terrestre, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication en embarqué à bord des navires civil militaire, à bord de l’aéronef de sauvetage, en Station de service du trafic maritime STM, en Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage CROSS, la navigation en mer, estuaire, fleuve, lac, canal et dans les ports de commerce. Le GPS Global Positioning System n’existait pas, il a été exploité aux fins militaire, puis civil en 1995.
De la publicité nationale et internationale de M. Bernard Legros du brevet français FR 2 586 845, le 27 août 1985, à 15h., sans le consentement de l’auteur, sans la déclaration de douanes, toute importation ou exportation de l’œuvre d’art scientifique littéraire artistique culturelle, intégrale ou partielle, le système, la formule, le code, le plan, la technologie, l’architecture, le design, le texte de la description du fonctionnement origine Paris France est interdite. Du droit d’auteur exclusif de la représentation, de la reproduction, de l’édition, de la diffusion et télédiffusion de l’œuvre d’art des AIS, la facture des redevances et des rémunérations de M. Legros auteur propriétaire adressée à OMI, le 27 juin 2024, de 16,5 millions d’euros est due et à payer sur la période (2002,2024/22ans). § 7,8,11 et 12.
M. Legros a pratiqué de nombreuses années la certification en France à l’export. Son brevet incluant l’œuvre d’art reçoit la certification d’organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Det Norske Veritas, la Lloyd’s Register pour l’exploitation en mer de la directive Rés.A.917(22) imposée le 1er juillet 2002 par OMI de Londres Royaume Uni, Organisation des Nations Unies de Washington USA. De la publicité nationale et internationale de M. Legros du brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985, 15 heures, le navire autonome comprenant l’AIS est protégé par le brevet efficace 1985, 2005 (20 ans), et par le droit d’auteur (la vie de l’auteur, plus 70 ans).
4. L’exploitation du brevet efficace et du droit d’auteur par les Chantiers de l’Atlantique
Les Chantiers de l’Atlantique, de 1985 à 2002, ont produit 35 navires remis aux normes de la directive Rés.A.917(22) AIS, OMI (2002). Ils ont produit de 2002 à 2024, 50 navires aux normes de la directive. Plus de 85 navires ont reçu la certification d’exploitation en mer du brevet de M. Legros et de ses droits d’auteur.
L’exploitation du brevet français FR 2 586 845 et des droits d’auteur représente 30% de la masse totale du navire. Les redevances et les rémunérations sont au taux forfaitaire de 15% sur le brevet français FR 2 586 845 efficace, de 3% sur les droits d’auteur. Les redevances armateurs de remise à niveau aux normes des équipements du navire de 1985, 2002 sont calculées pour 270 millions d’euros. Les redevances des Chantiers de l’Atlantique 2002, 2024 sont calculées pour 400 millions euros (Chiffres approximatifs des coûts réels et du nombre de navires construits). De la publicité nationale et internationale de M. Legros, les redevances et les rémunérations de l’exploitation intégrale ou partielle des droits d’auteur exclusifs du système électronique, la formule, le code, le plan, la technologie, l’architecture, le design, la télécommunication, l’information et de voyageur, le e.commerce, l’Internet, la téléphonie mobile, et vers les satellites sont dues et à payer. § 7, 8, 11 et 12.
5. Le brevet efficace et le droit d’auteur de M. Legros sans antériorité ou opposition de tiers 1985,2024
L’antériorité du brevet N°2131433 MESSERSCHMITT le 14 mars 1972, cité au rapport
de recherche internationale n’est absolument plus une antériorité, puisque le titre
a été délivré par l’autorité de l’Etat. Ce brevet porté au débat par l’expert privé
des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE en 2003, par l’expert judiciaire en 2007 est un «lièvre»,
une escroquerie, une falsification, une entrave pour contester la nouveauté et l’exploitation
à bord du circuit 8 de la revendication principale du brevet français FR 2 586 845
et des droits d’auteur. L’invention nouvelle des AIS implique une activité inventive,
les huit (8) circuits électroniques sont exploités à bord des navires. Le circuit
8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement est exploité pour le mouvement
en mer, l’ancrage ou l’amarrage à quai. Le crime d’escroquerie au jugement, de falsification
d’expertise, d’entrave à la justice, de faux en écriture, de contrefaçon du brevet
et des droits d’auteur, de la soustraction frauduleuse ou de vol en bande organisée
du titre de propriété industrielle de droit exclusif d’exploitation est constitué
-
LA CONTREFACON DU BREVET ET DU DROIT D’AUTEUR ET LES INFRACTIONS PENALES
La contrefaçon de produits, la contrefaçon des droits d’auteur, l’importation ou
l’exportation illégale en force d’une œuvre d’art ou d’un bien culturel, l’usurpation
de la qualité d’auteur, la fausse déclaration d’origine profitent aux auteurs de
ces crimes. Les sommes d’argent de toute exploitation des produits chiffrées en des
milliards d’euros, le détournement des redevances en proportion sont illicites. Sans
aucune autre solution, les titres de la propriété, les redevances de M. Legros auteur
inventeur, l’origine, la provenance des produits, les taxes de l’Etat sont méprisés,
ignorés ; ce qui constitue le faux en écriture publique et l’usage de faux -
Les chefs d’accusation de la publicité des pièces et des décisions judiciaires :
Les infractions criminelles de contrefaçon du brevet, de contrefaçon des droits d’auteur
comme auteur ou complice avec circonstances aggravantes ; les menaces ; le vandalisme
; la discrimination à l’égard d’une personne physique ou morale ; la préméditation
; la dénonciation calomnieuse ; la barbarie ; la torture ; la réduction à l’esclavage
; le trouble à l’ordre public ; la falsification d’expertise ; l’abus de la qualité,
l’escroquerie au jugement ; les entraves à la justice ; le sabotage ; la détérioration
du dispositif électronique ou du système d’information automatisé civil militaire
et l’apport de malfaçons ; la destruction de titre officiel de la propriété intellectuelle
industrielle délivré par l’autorité compétente de l’Etat ; la fourniture de fausses
informations sur le dispositif électronique civil militaire en vue de susciter des
hostilités ; le recel habituel ; la trahison ; le déni ; la corruption ; l’outrage
; la rébellion contre l’Institut habilité ; l’usurpation de la qualité d’auteur ;
l’exportation ou l’importation d’un bien culturel sans autorisation ; le détournement
de fonds ; le blanchiment ; le faux en écriture publique comptable sur l’origine
des immobilisations incorporelles de brevet, de droit d’auteur, de licence ; le faux
sur l’inscription postdatée de l’exploitation de titres de la propriété intellectuelle
; le terrorisme ; les atteintes à l’intégrité physique psychique de la personne humaine
; l’administration de substance, l’empoisonnement, les atteintes aux biens ; les
atteintes au dispositif certifié par l’Organisme agréé ; l’acte attentatoire à la
liberté individuelle ; l’extorsion sur une personne vulnérable ; la soustraction
frauduleuse de la chose d’autrui ou le vol en bande organisée ; les atteintes aux
intérêts fondamentaux de la nation de la publicité des décisions judiciaires sont
constituées -
Ces infractions criminelles qualifiées prouvées sur pièces déposées au greffe du tribunal ou sur décisions judiciaires datées, signées de leurs auteurs ou de la publicité nationale et internationale des titres de la propriété intellectuelle industrielle scientifique ou d’un bien culturel constituent des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.
DE LA LOI ET DE DROIT LA RESTAURATION DU BREVET DE M. LEGROS FR 2 586 845 DECLARE NUL
DEMANDEE POUR SON INSCRIPTION AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Le brevet a été délivré après l’examen technique pour un droit exclusif d’exploitation en France, en Espagne, au Canada. Le brevet français n’est pas nul, il est exploité avec la certification en la totalité des dix (10) revendications dans l’industrie, terrestre, la route, le rail, maritime, aérienne, spatiale, de télécommunication, d’armement et de défense. Les droits d’auteur de M. Legros en intégralité ou en partie sont exploités au jour du dépôt légal 1985 ©
Rappelons de nouveau, de la publicité nationale et internationale, la restauration du titre de propriété industrielle du brevet français de M. Bernard Legros FR 2 586 845 délivré par l’autorité de l’Etat pour un droit exclusif d’exploitation s’impose avec son inscription au registre national des brevets.
93. LE DROIT MORAL ET LE DROIT PATRIMONIAL DE M. LEGROS SUR SON SYSTEME ELECTRONIQUE
La propriété intellectuelle de M. Legros, l’invention, le brevet, les droits d’auteur est source de richesse, une rente, une mine d’or pour les exploitants, sans l’investissement en recherche. Les produits, les applications assurent la sécurité, protègent les biens, l’environnement, la population de 8 milliards d’humains. Le savant représente de 1985 à 2024 dans le monde son travail, sa création. De sa publicité nationale et internationale, il est bien sur Terre l’ambassadeur de sa propriété intellectuelle, son invention, ses brevets FR 2 586 845, ses droits d’auteur de droit exclusif.
Professionnel aguerri, il savait sa création remarquable, historique sans concurrent.
Il n’a jamais été animé de l’infaisabilité ou du doute en son for intérieur, mais
de son succès. Le doute n’est que le fruit de l’ignorance -
M. Legros a créé un système extrêmement complexe complet fait de multiple opérations fonctions scientifiques techniques qui n’existe absolument pas sur les cinq continents. Personne ne s’oppose par une antériorité ou d’un échec passé à cette complexité au jour du dépôt de priorité ou le dépôt légal. Sans l’invention, les brevets nationaux FR 2 586 845, les droits d’auteur, l’économie numérique des produits, des applications que nous fabriquons, exploitons aujourd’hui n’existerait pas ainsi, ou autrement ou le néant.
Le SYSTEME LEGROS™ -
De la loi, toute exploitation du SYSTEME LEGROS™ aux droits réservés est à titre payant, ainsi que tous les produits, toutes les applications intégrales ou partielles au jour de l’année de première publication. Le consentement personnel de l’auteur donné par écrit est obligatoire. Le droit d’exploitation de l’invention, du brevet de la famille FR 2 586 845 ou des droits d’auteur est sous licence. De la publicité de M. Legros de son brevet, le droit moral, le droit patrimonial de l’auteur inventeur concerne l’invention, le brevet et le droit d’auteur.
. Le droit d’auteur et le droit d’inventeur de M. Legros est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
. Le droit moral porte sur les droits attachés à son patronyme, à sa personnalité, à sa qualité d’auteur, à sa qualité d’inventeur, au respect de son nom, de son œuvre, de son invention et de son exploitation.
. Le droit patrimonial porte sur le droit de propriété incorporelle exclusif du droit d’auteur et sur le droit exclusif d’exploitation de l’invention ou du brevet.
. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement
de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même
pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction
par un art ou un procédé quelconque. -
La discrimination, le fait de refuser l’expertise judiciaire pour apprécier le brevet et l’œuvre de l’esprit, lire ce qui n’est pas écrit, ne pas lire ce qui est écrit, dénier les plans, les figures, écrire en justice l’incapacité et le déni en preuve matérielle pour détruire le titre délivré à M. Legros par l’autorité de l’Etat est un crime.
De la publicité nationale et internationale, du caractère sacré, inviolable de l’invention et de l’œuvre de l’esprit, il est interdit de dénaturer ou de porter atteinte au droit exclusif de l’auteur. La nullité du titre, la soustraction frauduleuse sont les éléments constitutifs du vol en bande organisée et de l’enrichissement.
D’usage millénaire, de la loi de la République française, de la Convention universelle sur le droit d’auteur, de la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen la propriété est un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé. Monsieur Bernard René Paul Legros auteur du Système Intervecteur quantique électronique d’exploitation, de télécommunication, de sécurité anticollision spatiale a été privé de la jouissance de sa propriété intellectuelle industrielle sur quarante année (40ans).
La réduction à l’esclavage, aggravée de l’atteinte volontaire à la vie, d’un vol,
de l’extorsion, de la pratique d’actes inhumains ou de tortures sur une personne
vulnérable, inspirée aux motifs de la discrimination de M. Legros auteur inventeur
et savant, organisée en exécution d’un plan concerté est punie de la réclusion criminelle
a perpétuité, articles 212-
Toute la production de M. Legros provenant du brevet, de l’invention ou de l’œuvre d’art fonctionne. Son économie numérique génère plus de 30% du PIB mondial, génèrera 50% du PIB en 2035. Sa production scientifique technique artistique est le fruit d’un travail de création. Les redevances et rémunérations en contrepartie monétaire sont à payer de toute exploitation ou commerciale ou importation ou exportation.
L’acquisition des biens industriels ou le commerce des produits se fait par l’émission de la monnaie, par l’intervention de banques d’affaires, l’investissement et pour payer à M. Legros les rémunérations et redevances de droit d’auteur. § 66. La production de biens et de monnaie en rémunération et redevances ou dettes
94. LE CARACTERE SACRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Code de la propriété intellectuelle est strict sans le déni, la discrimination.
Le droit d’auteur porté aux œuvres, aux ouvrages, aux inventions ou aux monuments est perpétuel, inaliénable, imprescriptible. Nul ne peut être privé de sa propriété, ceci depuis des époques, des siècles, des millénaires. L’intérêt culturel, économique est majeur (publicité, musée, exposition, éducation, etc.). L’histoire de l’humanité, des civilisations, du droit de la propriété intellectuelle a de tout temps été respectueuse de l’existence, de la conservation de ces œuvres révélées au public par leurs auteurs.
Les œuvres de l’esprit sont protégées par le droit d’auteur, quels qu’en soient le
genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, Extrait […], article L112-
La propriété intellectuelle de l’auteur d’usage millénaire
. Les peintures rupestres, les objets de la préhistoire, l’art primaire ;
. Les ouvrages des civilisations antique, égyptienne, grecque, romaine,
moyenâgeuse, de la renaissance, de l’ancien régime ;
. Le siècle des Lumières, l’émancipation de la philosophie, de la littérature, des
sciences, des arts, des métiers, Encyclopédie Diderot, d’Alembert (1751-
. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ;
. Le code napoléonien, Code civil, droit privé protecteur de l’individu, de la liberté ;
. Le Code pénal, les crimes contre l’humanité, les atteintes à la personne humaine,
les crimes et délits contre les biens, les atteintes à la propriété privée, les atteintes
au patrimoine culturel, les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation ;
. La contrefaçon, l’interdiction d’importation d’exportation de biens culturels protégés.
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce
n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et
sous la condition d'une juste et préalable indemnité -
95. LA LICENCE D’EXPLOITATION ET L’EXPROPRIATION DES BREVETS
La licence obligatoire et la loi d’expropriation pour les besoins de l’Etat
L’invention peut concerner une œuvre de l’esprit que dans la mesure où la demande
de brevet ou le brevet ne concerne pas que cet élément en tant que tel. L’œuvre de
l’esprit considérée de droit d’auteur est protégée indépendamment du brevet par le
droit d’auteur -
L'Etat peut obtenir d'office, à tout moment, pour les besoins de la défense nationale,
une licence pour l'exploitation d'une invention, objet d'une demande de brevet ou
d'un brevet, que cette exploitation soit faite par lui-
La licence d'office est accordée à la demande du ministre chargé de la défense par arrêté du ministre chargé de la propriété industrielle. Cet arrêté fixe les conditions de la licence à l'exclusion de celles relatives aux redevances auxquelles elle donne lieu.
La licence prend effet à la date de la demande de licence d'office.
A défaut d'accord amiable, le montant des redevances est fixé par le tribunal
judiciaire. A tous les degrés de juridiction, les débats ont lieu en chambre
du conseil -
L'Etat peut, à tout moment, par décret, exproprier, en tout ou partie, pour les besoins de la défense nationale, les inventions, objet de demandes de brevet ou de brevets.
A défaut d'accord amiable, l'indemnité d'expropriation est fixée par le tribunal
judiciaire. A tous les degrés de juridiction, les débats ont lieu en chambre
du conseil -
L’Etat et la propriété intellectuelle
Les responsables politiques de l’Etat, les ministères écrivent à M. Legros qu’ils
n’ont pas pour mission de promouvoir les inventions, les œuvres d’art ou culturelles
des auteurs et des inventeurs indépendants. Néanmoins, ils se doivent d’observer
la loi de la République française du Code de la propriété intellectuelle, du Code
pénal et réprimer, sanctionner les auteurs d’infractions commises envers la loi.
Ils ont aussi le devoir de veiller aux intérêts fondamentaux de la nation -
Les auteurs et les inventeurs indépendants
Dans nos sociétés civilisées, en marque de respect les œuvres d’art, les inventions présentées dans les musées ou lors d’expositions portent l’indication du nom de l’auteur, la période, les circonstances de la création, la date de première publication.
Les œuvres de l’esprit de droit d’auteur, les inventions, les brevets, les dessins et modèles, le design des auteurs ou des inventeurs indépendants sont des biens privés. Nul ne peut se soustraire au droit de propriété ou en usurper la paternité.
Toute représentation ou reproduction de telles œuvres est marquée de droits moraux, de droits patrimoniaux attachés au respect de la personne, de sa qualité et de son œuvre. Le Code de la propriété intellectuelle, la Convention universelle sur le droit d’auteur, dont la France est Etat partie, le 24 juillet 1971 à Paris.
96. L’APPLICATION DU BREVET FR 2 586 845 ET DES DROITS D’AUTEUR
POUR LE CONTROLE DE LA PROPRIETE BATIE ET DE LA TAXE FONCIERE
Le Système Intervecteur est constitué de l’environnement donné programmé codé, de la télécommunication, de la vision, de la géographie, de la topographie, les plans du lieu, les relevés des vecteurs ou la vectorisation de la résolution intervectorielle 3D (propriété, bâtiments, appentis, atelier, agrandissement, véranda, piscine, etc.).
Le relevé initial T0 de la surface de la propriété foncière se fait sur le cadastre
présentant les bornes de la maisonnette d’un passage à niveau, voie, sol, puits,
etc. L’image d’un satellite ou d’un drone programmé constitue à l’instant T1 le relevé
réel in situ -
Le SYSTEME LEGROS™ de vision, de position, de télécommunication compare la déclaration fiscale du déclarant à l’instant T0 avec l’environnement réel relevé par l’administration fiscale à l’instant T1. L’image numérique codée programmée du site est produite au moyen du drone ou du satellite ou reproduite sur la carte map Internet.
L’intelligence intervectorielle (2i) temporelle de vision, de reconnaissance de forme plane ou spatiale détecte tout mouvement de l’environnement à l’instant T0, tout mouvement du même environnement à l’instant T1 et active l’application cadastrale.
L’intelligence intervectorielle compare les éléments des ensembles immobiliers décrits imposables de la déclaration fiscale avec le relevé numérique de l’administration pour vérifier, établir, corriger ou activer aux instants T0, T1 la nouvelle imposition.
Le SYSTEME LEGROS™ présente les séquences d’images audiovisuelles cinéma-
97. LA RECHERCHE INTERNATIONALE D’ANTERIORITE ET L’EXCLUSIVITE DU PROPRIETAIRE
Le SYSTEME LEGROS™ concerne l’invention, les demandes de brevet, le brevet, l’œuvre de l’esprit, les écritures, les plans, les dessins et de traits exécutés à « main levée », l’architecture, le design signature de l’auteur, en la date du dépôt de priorité ou le dépôt légal, le 27 août 1985, 15h. à INPI Paris France.
L’invention, l’œuvre de l’esprit déposée, datée, signée comporte le nom de Bernard Legros, sa qualité d’inventeur, auteur, déposant, demandeur d’un brevet, titulaire du titre de propriété industrielle, le dépôt légal de première publication conformément à la loi de la République française et à la Convention universelle sur le droit d’auteur. De la publicité nationale et internationale du brevet et de l’œuvre de l’esprit, toute exploitation, les copies ou les exemplaires doit mentionner impérativement le symbole du copyright indiquant que le droit est réservé.
Copyright © Bernard Legros 1985
La carrière de l’auteur inventeur expert des industries et son émancipation
M. Legros est le seul à avoir pratiqué, expérimenté, maîtrisé, résolu les interventions sur des milliers de systèmes, d’activités pluridisciplinaires ou d’ingénierie pour de grands groupes industriels en France, à l’exportation.
Il apporte de son vécu, son savoir-
Suite à 55 années de technologie, M. Legros a produit 150 mille heures de travail, 24 h./24, 7 jours/7, en études, formation, pratique, recherche, développement, voyage, expertise, certification, documentation, bibliothèque, actualités, journaux, filmographie, Internet, droit de la propriété intellectuelle, brevets d’invention, droit d’auteur, dessins et modèles, marques, protection de titres de propriété, veille scientifique technologique industrielle.
Toute représentation ou reproduction ou édition diffusion télédiffusion de la technologie du SYSTEME LEGROS™1985 avec ses propres résultats publics ou de publicité nationale internationale est un succès visible tangible planétaire.
De la philosophie des Lumières, M. Legros est le tuteur de son invention. L’œuvre
d’art scientifique, littéraire, artistique, la formule intervectorielle quantique
spatiale universelle, le code logiciel numérique, l’architecture et le design est
sous sa tutelle, sous son patronyme (philosophie Kant,1724-
98. LA PUBLICATION DU RAPPORT DE RECHERCHE INTERNATIONAL
Le Rapport de recherche internationale publié le 14 novembre 1986, suite aux observations personnelles de M. Bernard Legros demandeur d’un brevet, ne constitue pas d’antériorité au brevet français au N° d’enregistrement 85 12780, au N° de publication 2 586 845 (FR), de publicité nationale et internationale le 27 août 1985.
La propriété intellectuelle du savant, l’invention du système électronique d’exploitation,
le droit d’auteur en particulier la résolution intervectorielle quantique spatiale
universelle, la détection, l’application, l’activation, le pilote, la navigation
sur zone, sur écran à télémultipointeurs, le code logiciel numérique, les télécommunications
du signal Sigma-
M. Legros est le propre expert de son invention du système électronique d’exploitation,
de l’œuvre d’art scientifique, technologique, la Synchronisation universelle, le
code logiciel numérique, les réseaux de télécommunication, d’Electrobus, de bus,
de wifi, de téléphonie mobile, de l’Internet, l’exploration, la recherche, la navigation
sur l’écran plat à télémultipointeurs ou pad ou tactile, la navigation sur la zone,
l’identification, la géolocalisation, le pilote manuel, semi-
Face aux intérêts économiques majeurs, il est évident qu’une recherche scientifique technique approfondie privée publique aux moyens considérables illimités a été réalisée dans tous les pays du monde, les instituts, les bibliothèques de 1985 à 2023, sur près de 40 années (~40 ans), pour trouver un document opposable au brevet français de Monsieur Bernard Legros auteur inventeur du Système Intervecteur.
99. LA JOUISSANCE DU DROIT EXCLUSIF DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
De la publicité des inventions et des sciences, il n’y a pas de litige de paternité, de date de création qui serait opposable au brevet de M. Legros FR 2 586 845, ce qui est rare. L’histoire nous a souvent rapporté l’existence de conflit né de la revendication d’un même droit de paternité, d’auteur, d’inventeur, de découverte ou de création.
L’auteur inventeur ne supporte aucune collision de brevet, ni celle de droit d’auteur en revendication d’un même droit à une même date. M. Legros est le maître absolu de son invention, de son œuvre de l’esprit signée de sa personnalité essentielle.
Il est le seul en revendication d’un droit exclusif d’exploitation intellectuelle industrielle né de son travail, de sa recherche. Le SYSTEME LEGROS™ est supérieur à l’art, sa capacité transcende la production antérieure. De ce fait, son exploitation a atteint sur la période considérée les 100% des systèmes exploités au monde.
L’économie numérique dépend de cette création en proportion croissante de 30% du PIB mondial, pour assurément plus de 30 mille milliards de dollars l’an, en 2021,2022. Le SYSTEME LEGROS™ en forte progression est exploité dans tous les secteurs, le primaire (3,5%), le secondaire (21,5%), le tertiaire, les services (75%). L’économie numérique portera cette proportion de 30% à 50% du PIB mondial en 2035.
De la publicité, face aux enjeux économiques, évidemment qu’une recherche active aux moyens considérables a été réalisée. Le Rapport de recherche internationale, fait deux fois, a été publié.
Personne, aucun pays ou industrie au monde n’a proposé en 1985 les produits, les
applications du brevet français FR 2 586 845 pour : 1°) la sécurité anticollision
des mobiles évoluant dans le plan ou l’espace ; 2°) le principe fondamental scientifique
de la résolution intervectorielle quantique spatiale universelle ; 3°) la convergence
des systèmes, capteurs, accessoires, objets interconnectés synchronisés codés program-
L’exécution des produits, des applications du SYSTEME LEGROS™1985 requière la maîtrise scientifique technique de nombreux métiers, l’expérience d’un grand nombre d’industrie, une expertise pointue en ingénierie et management.
100. LE SYSTEME LEGROS™ LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT
De la publicité du brevet français 2 586 845 (FR) le 27-
Le SYSTEME LEGROS™ ne produit pas de la dette, mais au contraire produit d’énormes profits. Son exploitation est rentable, la croissance économique est notable. Les entreprises dégagent chaque année des superprofits. C’est grâce à ces produits originaux, nouveaux, performants, leaders que le résultat, la rémunération des dirigeants, des actionnaires est en nette progression, et atteint des records en 2022.
Le concept inventif général du SYSTEME LEGROS™ est fondamental, essentiel, indispensable de la publicité nationale internationale du brevet et des droits d’auteur au jour du dépôt légal.
L’œuvre d’art de Legros est un monument d’architecture mondiale, de design, un bien culturel historique patrimonial ; le droit de propriété intellectuelle industrielle exclusif d’exploitation ou d’importation ou d’exportation de ce bien culturel sous licence est réservé pour tous pays.
101. LE POIDS ECONOMIQUE DU SYSTEME LEGROS™1985 SOUS LICENCE
De l’évolution du PIB de 1985,2023 (~40 ans), des données économiques recueillies par secteur, par produit, les redevances de la propriété intellectuelle du SYSTEME LEGROS™ sont calculées en France pour 250 milliards d’euros, les redevances étant à majorer de l’intérêt financier calculé sur la période et des dommages et intérêts.
Cette somme d’argent du SYSTEME LEGROS™ relative à la contrepartie du travail, de la recherche, de la création, du dépôt enregistré de la propriété intellectuelle n’est pas comptabilisée. L’origine des produits nouveaux doit figurer aux immobilisations incorporelles du bilan au titre du brevet, du droit d’auteur ou de la licence.–>Click Licence
Le SYSTEME LEGROS™AIS original nouveau, origine France, d’identification, de géolocalisation, de navigation maritime spatiale, de navire autonome, de sécurité anticollision mondiale reçoit la certification d’organismes agréés tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Norske Det Register.
Il existe à l’identique du maritime des agréments dans les autres secteurs de l’automobile, du ferroviaire, de l’aérien, de l’espace, de la défense, des télécommunications. L’exploitation fiable, efficace du SYSTEME LEGROS™ est bien l’objet d’arrêtés, de décrets en France, de directives, de recommandations européennes, internationales nouvelles sans en spécifier, comme le prévoit la loi et la Convention, la source, l’origine ou le droit moral.
Les redevances des droits sur le brevet valide, efficace, sur les droits d’auteur sont fixées essentiellement par l’auteur inventeur propriétaire. En matière de propriété intellectuelle, seul le coût des redevances doit être supportable par l’économie, sinon il y a l’offre, mais il n’y a pas la demande. Le taux des redevances de 3% des droits d’auteur, de 15% du brevet est conforme à ce qui se pratique au quotidien dans l’industrie. Des taux de loin supérieurs, par secteur d’activité, sont pratiqués sur les recettes encaissées ou sur le chiffre d’affaires.
Les droits d’exploitation du SYSTEME LEGROS™ sont à titre payant. Tous les secteurs
de l’économie numérique exploitent les produits avec avantage, affichent des profits
confortables, en nette progression. Les rémunérations et redevances de M. Legros
ou les acomptes de toute exploitation sont dus et à payer. Une partie des bénéfices
est distribuée aux dirigeants, salaire, intéressement, prime, retraite-
De l’exploitation du brevet, des droits d’auteur et de la pratique comptable, le montant des redevances est connu des chefs d’entreprises. Les sommes d’argent produites proviennent essentiellement de l’avantage que procure l’invention ou l’œuvre d’art. Ces produits et de sécurité fonctionnent, se vendent bien. Les sommes d’argent dégagées existent, sont amplement suffisantes pour payer M. Legros l’auteur.
Le SYSTEME LEGROS™ nouveau rentable efficace, qui n’existait pas en 1985, est dans tous les secteurs. De la personnalité de l’auteur, le Système, d’architecture, de design est déterminant, génère le résultat. Sinon, c’est la régression intellectuelle, la faillite de l’entreprise sans aucun produit, rien ou le néant.
Le SYSTEME LEGROS™ est sélectionné par la direction stratégique et de l’investissement de l’entreprise. La technologie, les produits, les applications, la production sont de droit sous licence. Les produits protégés par la loi du Code de la propriété intellectuelle, aux actualités télévisées ou au documentaire audiovisuel sont directement identifiables. L’auteur, la source, l’année de dépôt légal doit être mentionné.
M. Legros a pratiqué au cours de sa carrière la recherche développement, le marketing
industriel, le brevet, la brevetabilité, le droit d’auteur, les dessins et modèles,
la production en entreprise et sur le site d’exploitation, la direction, la gestion,
la certification, le service après-
L’industrie automobile mondiale, d’un taux de remplacement de 5 ans, a produit 32
millions de véhicules en 2023. Pour un prix moyen de 35 000 euros l’unité, le marché
est de 1120 milliards d’euros. Le SYSTEME LEGROS™ Electronique Télécommunication
Accessoires en embarqué du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur, inexistant
en 1885,1985, représente 42% de la valeur d’un véhicule. Les redevances et les rémunérations
au taux de 3% sont de 14 milliards d’euros. De l’exploitation de l’œuvre d’art intégrale
ou partielle sur les véhicules à puissance thermique, électrique ou hybride, les
redevances et les rémunérations des droits d’auteur dues à payer à M. Legros depuis
l’année de 1995 sont de plus de 150 milliards d’euros. -
De la partie double comptable, du rejet des produits obsolètes, périmés, de la fourniture du SYSTEME LEGROS™ objet de l’approbation de produits nouveaux, d’applications, de certification dans l’industrie, la somme des redevances, de son exploitation en contrepartie, est non comptabilisée pour 250 milliards d’euros, de 1985 à 2024. Le déni du SYSTEME LEGROS™ produit d’origine France constitue un faux en écriture comptable publique. En impôts, taxes de l’administration fiscale, la somme non déclarée est due, échappe, ou n’est pas versée à l’Etat.
Cette somme d’argent de 250 milliards provient de l’actif du bilan, des immobilisations incorporelles de la propriété intellectuelle de l’auteur, des rémunération et des redevances de 15% sur le brevet, de 3% sur les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ en totalité ou en partie exploité, et générateur de richesse.
Depuis les premiers temps de l’humanité, tous les droits de propriété privée acquis
de droit ont une contrepartie économique, qu’il s’agisse de brevet, de droit d’auteur,
de savoir-
Les redevances du SYSTEME LEGROS™ sont le prix de la résolution d’un problème toujours posé sans solution en 1985 et de son exploitation mondiale. La formule scientifique de la résolution intervectorielle Métamathématique physique quantique spatiale universelle sur l’écran plat ou à télémutipointeurs wifi ou sur la zone de navigation protège les hommes, les biens, la planète.
Toute exploitation est assujettie aux redevances sur l’invention, le brevet FR 2 586 845, l’œuvre d’art, la formule, le code logiciel numérique, le plan, le design et l’architecture. Le total des redevances de 0,6% du PIB mondial en 2022 est de 600 milliards de d’euros.
Le droit exclusif d’exploitation des produits, des systèmes, des objets ou des applications
au jour du dépôt légal le 27 août 1985, à 15 heures se prolonge la vie durant de
l’auteur, plus soixante-
LE POIDS MONDIAL DU SYSTEME LEGROS™1985 DE 100 MILLE MILLIARDS D’EUROS
Le poids économique de l’auteur correspond aux redevances annuelles cumulées au nombre
d’années d’exploitation de l’œuvre d’art et de l’invention. Le secteur numérique
représente plus de 30% du PIB mondial en 2024. Avec son expansion, il sera de 50%
en 2035. Les redevances de M. Legros Bernard René Paul calculées en 1985, sur plus
d’un siècle, soit 110 ans en 2025 sont de 100 000 milliards d’euros (le droit d’auteur
de plus d’un siècle au 27-
Le SYSTEME LEGROS™1985 à titre onéreux n’est pas dans le domaine public ; le consentement
personnel de l’auteur donné par écrit est obligatoire -
L’argent est volatil, temporel. L’œuvre de l’esprit a contrario comporte un patrimoine incorporel immuable. L’œuvre d’art de Legros scientifique, littéraire, artistique est un patrimoine intellectuel, moral, culturel et matériel. Le droit d’auteur de Legros exclusif est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.
Intervecteur intellectuel formule sur support matériel © Bernard Legros1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
LES REDEVANCES DU BREVET ET DES DROITS D’AUTEUR
La loi est identique pour les auteurs, les inventeurs sans discrimination. La loi de la République française doit être respectée, appliquée au jour du dépôt prioritaire ou le dépôt légal le 27 août 1985, à 15 heures.
Toute exploitation du brevet FR 2 586 845, de l’invention, des droits d’auteur, en intégralité ou en partie, l’architecture, le design les produits, les applications de la nouvelle économie numérique est assujettie au paiement des redevances, s’applique aux individus, aux entreprises, aux exploitants, à l’Union Européenne UE, aux Organisations internationales des Nations Unies ONU et à l’Etat.
Le taux des redevances du brevet FR 2 586 845 revendiqué en justice est de 15% de
l’exploitation du produit exclusif, avec l’avantage et le bénéfice technique commercial
économique (20 ans, 1985-
Le taux des redevances des droits d’auteur de toute exploitation intégrale ou partielle de l’œuvre d’art notamment scientifique culturelle est de 3% ou d’un taux fixé par le propriétaire du droit exclusif, avec l’avantage et le bénéfice technique commercial économique (la vie de l’auteur, plus 70 ans).
102. LA PUBLICITE DE BERNARD LEGROS AUTEUR INVENTEUR DU SYSTEME LEGROS™1985
Dépôt INPI Paris France OEB Munich Allemagne USPTO Washington USA OMPI Genève Suisse
La jouissance de la propriété intellectuelle du SYSTEME LEGROS™, des droits qui y sont attachés d’ordre intellectuel et moral, d’ordre patrimonial, l’entreprise individuelle, l’exclusivité, la notoriété mondiale de l’invention, de l’œuvre d’art appartient en son nom propre à Monsieur Legros Bernard René Paul auteur inventeur propriétaire.
Qui peut être contre M. Legros au brevet français FR 2 586 845 le 27-
En effet, le Système électronique d’exploitation, de télécommunication, d’automatisation, de sécurité anticollision pour les mobiles est bien étudié dès le titre de l’invention, de l’œuvre de l’esprit et aux plans pour sauver l’humanité, la personne humaine, les biens, l’environnement et la planète.
LES ACCIDENTS MORTELS ET LE HANDICAP
En France, pour une population de 68 millions d’habitants, on dénombre approximativement 25 mille décès par accidents, soit 3,6 morts pour dix mille habitants. Sur les 600 mille décès annuels dans le pays, 4,2 % sont accidentels. Ces accidents mortels sont au quotidien domestiques, de la vie courante (76%), la route (15%), le travail (5%), le transport (2,5%), les services (1,5%). A ces morts s’ajoutent les 150 mille blessés ou handicapés.
Ces variables annuelles, de l’estimation de publication, peuvent être extrapolées au 450 millions d’habitants des pays en Europe, où les économies sont proches. Au niveau de la population mondiale de 8 milliards d’individus, le nombre d’accidents serait en proportion plus important en fonction des infrastructures et des équipements utilisés.
Le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, de télécommunication, d’information,
de message SMS, de téléphone mobile, de géolocalisation, de détection, de navigation,
de surveillance, d’automatisation, d’assistance à la conduite, de pilote automatique,
d’anticollision, d’aide au sauvetage, de protection contre les infractions, les crimes
a été entièrement développé pour obtenir la performance, la fiabilité des infrastructures,
des matériels et des véhicules. Sa formule scientifique certifiée de sa technologie,
de sa carrière, de son savoir-
De cette croissance, il est incontestable que la technologie du brevet français FR 2 586 845 a réduit de plus de 30% selon toute extrapolation le nombre de morts par accident, de blessés, d’handicapés. L’intelligence du SYSTEME LEGROS™ intervient par type d’accident, et en nombre cité précédemment. De la pratique du brevet d’invention et de l’œuvre d’art, l’intelligence quantique détecte au moment où les risques d’accidents arrivent, et pour les éviter.
Sur quatre décennies, le SYSTEME LEGROS a sauvé la vie de 250 à 300 millions d’individus,
soit de la catastrophe, de l’accident, de la mort, de la blessure ou de l’handicap
sur terre, en mer, dans les airs et l’espace. Le secteur des assurances bénéficie
de cette nouvelle technologie qui protège les assurés du risque ou de l’accident.
-
LA VIOLATION DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LES CRIMES ET DELITS
La loi condamne les auteurs de crimes ou délits de contrefaçon, toute représentation
ou reproduction ou exploitation ou copie illicite postérieure au dépôt légal de Monsieur
Bernard Legros auteur inventeur propriétaire des droits au n° d’enregistrement 85
12780, au n° de publication 2 586 845 (FR) le 27 août 1985, à 15 heures, à l’INPI
de Paris France (environ un demi-
En France, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a pour mission de lutter contre la contrefaçon d’œuvres d’art ou de produits contrefaits. Toute exploitation du SYSTEME LEGROS™1985, de l’invention, du brevet ou de l’œuvre d’art audiovisuelle ou des plans est à titre onéreux ou payant.
Les auteurs de ces crimes et délits de contrefaçon sont punis par la loi
Est puni de quatre ans d'emprisonnement et de 400 000 euros d'amende le fait pour
toute personne, en vue de vendre, fournir, offrir à la vente ou louer des marchandises
présentées sous une marque contrefaite : a) D'importer, d'exporter, de réexporter
ou de transborder des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ; b)
De produire industriellement des marchandises présentées sous une marque contrefaisante
; c) De donner des instructions ou des ordres pour la commission des actes visés
aux a et b. Lorsque les délits prévus au présent article ont été commis en bande
organisée ou sur un réseau de communication au public en ligne ou lorsque les faits
portent sur des marchandises dangereuses pour la santé, la sécurité de l'homme ou
l'animal, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros
d'amende -
Toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion ou édition, intégrale ou partielle, exportation ou importation du brevet, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit ou de l’œuvre d’art culturelle de droits d’auteur, notamment les formules scientifiques ou les équations de la résolution intervectorielle Métamathématique physique quantique spatiale universelle, le code logiciel numérique, les plans, les dessins, l’architecture, le design, les produits, les applications, les publications, les scénarios, l’information, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou le film sans le consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit est illicite.
De la publicité nationale internationale, le SYSTEME LEGROS™1985 est protégé par la loi de la République française du Code de la propriété intellectuelle et par la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.
Le droit de la propriété intellectuelle de Monsieur Bernard René Paul Legros auteur et inventeur est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Pour vous informer rapidement sur l’invention, l’œuvre d’art, le design et l’architecture
du savant, visionnez les images, les photographies saisissantes exceptionnelles provenant
essentiellement du SYSTEME LEGROS™1985 exclusif, le nombre de produits, d’applications
et de fonctions. Vous aurez ainsi la notion, l’importance de sa science, de son industrie
exploitée de l’économie numérique mondiale (1985-
Bernard Legros auteur inventeur propriétaire est producteur en intégralité de consultant-
La sécurité et le respect est une priorité, avec les compliments de l’auteur inventeur
RESOLUTION INTERVECTEUR DU PLAN OU DE
L’ESPACE SPECTACLE NOCTURNE OPTIQUE
SEQUENCES ANIMEES IMAGES AUDIOVISUELLES
CINEMATOGRAPHIQUES OU LE FILM FORMULE
DE xn-
SYSTEME INTERVECTEUR
© BERNARD LEGROS 1985
Flash info Région des Pays de la Loire
Publication Bernard Legros n°37 nov.1995
Design original
Code logiciel numérique © Bernard Legros 1985
Bernard Legros
Ingénieur Consultant Expert
retraité des travailleurs de l’amiante (2012)
de l’industrie au régime général (1971-
Inscrit en profession libérale
Brevet N°85 12780 (*)
Publication N°FR 2 586 845
droit d’auteur 27-
activité
inventive
oui
nouveauté
originalité
oui
exécution
invention
oui
exploitation
propriété
oui
antériorité
droit d’auteur
non
antériorité
brevet
non
Titre de propriété de droit exclusif d’exploitation délivré par autorité
de l’Etat à Bernard Legros
route rail mer air espace et télé-
route rail mer air espace et télé-
pas opposition
de tiers ~40ans
(1985-
route rail mer air espace et télé-
route rail mer air espace et télé-
pas opposition
de tiers ~40ans
(1985-
Brevet INPI Paris France -
1°) Action en justice de M. Bernard Legros auteur inventeur déposant demandeur titulaire propriétaire du droit exclusif d’exploitation en contrefaçon du brevet, en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, violation du droit d’auteur
2°) Assignation en référé de M. Legros c/ RATP en contrefaçon du brevet, contrefaçon de l’œuvre de l’esprit du métro, violation du droit d’auteur (2000), assignation de RATP c/ MATRA, cession de MATRA à SIEMENS et de METEOR sans aucun brevet, échec de MATRA métro ARAMIS 10 places (1969,1987), métro METEOR 722 places
3°) Plaintes de M. Legros avec constitution de partie civile c/ Chantiers de l’Atlantique et OMI en contrefaçon du brevet, contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, exportation ou importation illicite de l’œuvre culturelle AIS (2004), c/ SNCF en contrefaçon du brevet, contrefaçon de l’œuvre de l’esprit du Système Rail (2005), violation du droit d’auteur
4°) Décisions des Juges civils et des Juges répressifs contrariées, nullité du brevet
français FR 2 586 845, arrêt le 05 avril 2006 Cour d’appel de Paris, de la contrariété
déni des Juges de l’Ordonnance de non-
5°) Plainte de M. Legros (2012) de la contrariété judiciaire et de la jurisprudence, demande en restauration du brevet de publicité internationale avec l’inscription au registre national des brevets, et dans la presse, arrêt de renvoi de l’affaire au tribunal de Versailles, second déni du magistrat de l’Ordonnance de refus d’informer le 29 janvier 2018, devoir de la justice de juger la contrariété judiciaire pendante,de restaurer le titre délivré par l’autorité de l’Etat
6°) Droit d’auteur produisant ses effets du Système Intervecteur d’exploitation, télécommunication, wifi, télédiffusion information publique voyageurs lignes RATP SNCF, temps TAlpha d’attente, d’arrivée ou d’approche, séquences d’images audiovisuelles cinématographiques ou film. Dépôt légal, Système Intervecteur © Bernard Legros 1985
L’invention, l’oeuvre d’art électronique* quantique spatiale universelle synchronisée
programmée codée sécurisée en rupture très nette avec l’art antérieur 1985. (*)Semi-
Publicité internationale formule scientifique Métamathématique physique quantique
spatiale universelle résolution Intervecteur électronique circuit intégré CI plan
architecture design, les revendications aux brevets nationaux Legros, INPI de Paris
France, OEB de Munich Allemagne, PCT de Washington USA, OMPI de Genève Suisse au
27-
68. L’INVENTION DIRECTEMENT EXECUTABLE AVEC LE BREVET FR 2 586 845
LES DECISIONS CIVILES, PENALES ET ADMINISTRATIVES CONTRARIEES
Les décisions judiciaires sont contrariées, opposées, de droit incompatibles.
1. Les Juges civils prononcent que l’invention ferroviaire du métro numérique manuel
automatique mixte METEOR est nouvelle. Le brevet FR 2 586 845 est déclaré nul, la
description ne permet pas d’exécuter l’invention quelle qu’elle soit dans l’industrie
terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale ou de télécommunication
-
2. Les Juges répressifs prononcent que l’invention des AIS terrestre maritime aérienne
spatiale, de télécommunication, d’identification, de géolocalisation, de navigation,
de sécurité anticollision n’est pas nouvelle. Elle est suffisamment exposée au brevet
FR 2 586 845, et elle est exécutée, exploitée à bord des navires, en station, sur
l’hélicoptère de sauvetage en mer -
3. Les Juges administratifs prononcent que le brevet FR 2 586 845 n’est pas
nul, que le non-
La demande de brevet 2 586 845 (FR) incluant l’oeuvre de l’esprit de droit d’auteur
a été déposée le 27 août 1985. Le titre de propriété industrielle a été délivré à
son titulaire M. Bernard Legros par l’autorité compétente de l’Etat le 23 octobre
1987, pour un droit exclusif d’exploitation -
LA JURIDICTION CIVILE ASSIGNATION EN REFERE DE LA RATP
M. Legros a assigné la RATP en référé, le 06 juin 2000, en contrefaçon du brevet, en contrefaçon du droit d’auteur de la fabrication et de l’exploitation du métro manuel automatique mixte METEOR. La RATP l’exploitant a mis en cause en référé, le 27 juin 2000, la Société MATRA le fabricant et l’a assignée en intervention forcée. MATRA Défenderesse n’a pas comparu au procès.
La RATP et MATRA ont fait la renonciation de la propriété intellectuelle du métro
METEOR. La Société MATRA a cédé, le 08 février 2000, son activité des métros VAL,
ARAMIS (prototype détruit 1969-
SIEMENS AG n’a pas revendiqué de titre de propriété intellectuelle au procès pour fabriquer, exploiter le métro METEOR inauguré par le Chef de l’Etat le 15 octobre 1998. METEOR a été mis en exploitation commerciale sans le Système d’Information public voyageurs du brevet de M. Legros FR 2 586 845.
De droit d’auteur, le Système d’Information, les messages SMS, les séquences animées
d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film a été installé sur les lignes
RATP de bus, tramway, métro, METEOR, RER de la ville de Paris et Région Ile-
Les Juges civils prononcent que l’invention du métro mixte manuel automatique METEOR
ou à rame autonome bidirectionnelle réversible est nouvelle, et que le brevet français
FR 2 586 845 ne permet pas d’exécuter l’invention nouvelle, publiée, brevetée sans
l’opposition de tiers -
Ils prononcent la NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet, sans la limitation correspondante de la revendication ferroviaire du métro, sans l’expertise judiciaire des autres revendications du brevet qui a été délivré en France, en Espagne, au Canada.
L’art antérieur des métros présenté par M. Legros aux Juges civils
RATP, MATRA ne présentent aucun brevet couvrant la technologie de METEOR et exploitent
le VAL(1984), SACEM(1988). Le prototype ARAMIS abandonné(1969-
La plaque commémorative d’inauguration de METEOR a été dévoilée le 15 octobre 1998. M. Legros auteur inventeur propriétaire du droit exclusif d’exploitation de son brevet et de ses droits d’auteur le 27 août 1985 était absent. La RATP et MATRA ne présenteront aucun inventeur ou titre de propriété pour fabriquer, exploiter ce métro.
Le coût de METEOR, l’ingénierie, le génie civil, les postes énergie, les extensions
de la ligne aux stations, aux rames, le central, les télécommunications, le Système
d’Information, les messages SMS, les séquences audiovisuelles cinématographiques
ou le film, la liaison au service public de la téléphonie mobile, à l’Internet, vers
le satellite, le e-
Aux conclusions signifiées le 16 février 2006 par l’avocat ; fixer sur la réparation des préjudices les redevances indemnitaires dues par la RATP et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS au titre de la contrefaçon à 12,5% sur le montant de la masse contrefaisante du brevet, soit le système d’exploitation de la ligne, le pilote automatique, les rames, les stations, le central de Bercy, les télécommunications, les postes énergie, les fournitures annexes ; fixer à 2% sur le chiffre d'affaires encaissé par la RATP de l'exploitation commerciale du métro METEOR.
Le SYSTEME LEGROS™1985 est exploité avec succès en intégralité ou en partie sur les
métros Ligne-
LA JURIDICTION PENALE PLAINTES CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE OMI SNCF
Des plaintes avec constitution de partie civile ont été déposées en contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 efficace ou produisant ses effets et en contrefaçon de l’oeuvre de l’esprit en violation du droit d’auteur contre les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE, l’OMI et la SNCF.
Les Juges répressifs écrivent que l’invention de M. Legros des AIS a été exécutée, mais le brevet n’est pas exploité en l’intégralité de sa caractéristique principale, soit le circuit électronique 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement du navire.
Une expertise privée des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE a été déposée. L’expert écrit
que ce circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement à bord des navires
n’est pas exploité. Il conclut « écarter de ce fait le risque de contrefaçon du brevet
de M. Legros FR 2 586 845 » -
Il s’agit sur pièces publiées du brevet des AIS FR 2 586 845, le 27-
L’invention électronique du système de sécurité anticollision breveté comprenant
en totalité ou en partie le code logiciel numérique de la résolution intervectorielle
a été étudiée par M. Bernard Legros pour l’exploitation des navires, en mer ou à
quai, en pilote manuel, semi-
Tous les huit (8) circuits du brevet des AIS sont exploités à bord ; sans ce circuit
8 les navires civils militaires ne sont pas opérationnels ou inexploitables. L’information
de position, de géolocalisation maritime spatiale exploitée, diffusée à bord sur
l’écran plat de navigation est liée à ce circuit 8 d’asservissement ou de logique
de fonctionnement qui est cause du mouvement en mer pour la marche avant, arrière,
l’arrêt, la route, le changement de trajectoire, le cap, le mouillage, l’ancrage
ou l’amarrage à quai des navires -
Les Juges répressifs commettent sur pièce un faux en écriture publique aux décisions
judiciaires en prononçant que -
Les infractions en nombre avec préméditation, circonstances aggravantes sur pièces judiciaires publiques d’une affaire mondiale portent des atteintes au propriétaire du brevet et des droits d’auteur, portent des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation, sont une violation du Code de la propriété intellectuelle, une violation du Code de procédure pénale, troublent l’ordre public ; les infractions pénales sont constituées.
L’association ou la combinaison des brevets cités, publiés dans le monde au jour
du dépôt de M. Legros le 27 août 1985 à 15 heures ne permet absolument pas d’exécuter
l’invention des AIS, de détruire la nouveauté, l’activité inventive des brevets nationaux
FR 2 586 845, de détruire l’œuvre de l’esprit également originale, nouvelle des AIS
-
Les Juges répressifs savaient très bien que la directive Rés.A.917(22) qui n’existait pas avant est une directive nouvelle. Toute représentation ou reproduction ou édition ou diffusion, télédiffusion ou de film par l’OMI de la directive AIS dans le monde sans le consentement personnel obligatoire de M. Legros auteur inventeur donné par écrit constitue une contrefaçon ; et que toute contrefaçon est un délit.
L’expertise judiciaire privée publiée de M. Legros prouve la contrefaçon par le tableau des ressemblances que l’original le brevet, notamment la description du fonctionnement de l’invention, le code logiciel numérique, l’information, les plans, les dessins et l’architecture sont reproduits de l’édition de la directive Rés.A.917(22) OMI imposée le 1er juillet 2002 à bord des navires des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE.
Les Juges répressifs prononcent notamment, de l’expertise judiciaire jugée incomplète sur l’Ordonnance de l’instruction, que l’invention de M. Legros des AIS n’est pas nouvelle ; qu’il n’y a pas de contrefaçon du brevet et du droit d’auteur par les CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE à bord des navires ; qu’il n’y a pas de contrefaçon du droit d’auteur par l’OMI de l’édition de cette nouvelle directive Rés. A.917(22) des AIS.
L’art antérieur à bord des navires présenté par M. Legros aux Juges répressifs
Il est incontestable pour la communauté de marins et l’OMI que le GPS Global Positioning System n’existait pas en 1985 ; que le dispositif électronique des AIS (Automatique Identification Système) à bord des navires civils militaires est nouveau ; et que l’AIS est aussi imposé de la nouvelle directive Rés.A.917(22) OMI de 2002.
Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 (20 ans), les droits d’auteur (vie, 70 ans) du dispositif électronique AIS sont reproduits aux éditions de l’OMI, sur les navires des CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE, dans les ports de commerce, les stations, les phares, les balises, sur les plateformes offshore et sur l’aéronef.
Le SYSTEME LEGROS™ comprend les dispositifs marins de la directive Rés.A.917(22), l’AIS, le MMSI, le VDR, l’ARPA, l’ECDIS, le GMDSS, le SOS, le MayDay, l’INS, le GNSS, le GPS (1995), la sécurité anticollision (antiabordage), le rapprochement, l’antiéchouage, le bus système, l’Electrobus des commandes, capteurs, accessoires du navire, le pilote manuel, semi automatique ou le navire autonome en mer, à quai (marche avant, arrière, arrêt, route, cap, changement de trajectoire, stabilisateur, ballastage, mouillage, ancrage, amarrage), les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, le système d’exploitation, d’information, d’identification sur la zone, sur l’écran plat à télémultipointeurs wifi, pad ou tactile, les messages sms, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinématographiques ou le film, la téléexpertise, la Télémaintenance, les antennes de liaison montante descendante vers les satellites de géolocalisation, de télécommunication. Le SYSTEME LEGROS™ électronique embarqué à bord (ingénierie navale, mécanique, électricité, électronique, électrotechnique, instrumentation, calculateur, télécommunication, code logiciel numérique, information, sécurité, système d’exploitation du navire, essai, recette, certification) a un coût variable en fonction du navire.
Le SYSTEME LEGROS™AIS breveté en France le 27-
Une cinquantaine de navires construits aux CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE (2002-
Toutes les expertises judiciaires sont attestées et sur Ordonnances de l’instruction d’être incomplètes années 2003, et de 2005 à 2007. Les Juges répressifs n’opposent aucune antériorité en revendication d’un droit de propriété intellectuelle de nature à détruire la nouveauté de l’invention, l’originalité de l’œuvre de l’esprit des AIS. Il n’y a que l’expertise judiciaire privée de M. Legros partie civile, et sur Ordonnance de l’instruction le 27 avril 2007 ses observations sur 72 pages remises le 04 juin 2007, qu’il certifie d’être complète pour clore l’information judiciaire de l’Avis à partie du Juge d’instruction le 10 avril 2009 – article 175 du Code de procédure pénale.
M. Bernard Legros est le propre expert de son invention et de son œuvre de l’esprit de droit d’auteur. Ses expertises ont été diffusées plusieurs fois aux parties, aux experts, aux juges, en France, au Royaume Uni et sur l’Internet.
Les Juges répressifs n’ont pas instruit la plainte jointe en contrefaçon de l’exploitation ferroviaire du brevet et des droits d’auteur par la Société Nationale des Chemins de Fer SNCF sur le réseau ferré de France RFF et européen. De la contrariété des décisions civiles et pénales portant sur la nouveauté, l’activité inventive, l’exécution de l’invention avec le brevet, ils ont commis une falsification d’expertise, une entrave à la justice, ont constitué le déni.
L’invention brevetée par l’autorité compétente en France, en Espagne, au Canada est
nouvelle, implique une activité inventive, est exécutable par l’homme du métier.
Elle est exploitée dans tout genre d’industrie, les télécom-
Le Navire autonome et les AIS © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE
Les Juges administratifs constatent l’exécution, l’exploitation des AIS par la Direction des affaires maritimes dans les CROSS Centres Régionaux Opérationnels de Surveillance et de Sauvetage en mer et se déclarent incompétents à en connaître. L’ensemble du contentieux est attribué au tribunaux de grande instance et aux cours d’appel auxquelles ils sont rattachés, à l’exception des recours formés contre les arrêtés, les décrets et autres décisions de nature administrative.
Aux fins administratives, l’édition, la diffusion de la directive Rés. A.917(22)
de contrefaçon des AIS, en violation du droit d’auteur et le recel relèvent néanmoins
de la juridiction administrative -
69. LE TABLEAU DE L’AFFAIRE JUDICIAIRE EN CONTREFACON DU BREVET ET DES DROITS D’AUTEUR
Nullité du brevet de M. Legros FR 2 586 845 27-
Système Intervecteur Formule Résolution
Plan Architecture Design Circuit Intégré CI
Science Métamathématique physique
quantique spatiale universelle intervectorielle
Télécommunication des réseaux locaux
Electrobus bus wifi ou distants ou satellites
Système interconnecté signal synchronisé
codé programmé sécurisé et Systémique
Composant électronique CI original nouveau
Résolution Intervecteur © Bernard Legros1985
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Système Intervecteur Technologie Formule Résolution Code Plan Architecture Design sur zone et écran
© Bernard Legros 1985 Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
1. L’INVENTION DIRECTEMENT RECONNAISSABLE (1985) ET TOUS LES PRODUITS PERIMES (1870-
Le caractère sacré, inviolable de l’invention et de l’œuvre de l’esprit, le respect du nom et de la qualité de l’auteur
La science Métamathématique physique quantique spatiale universelle du Système :
Les instructions, le comparateur, la résolution, la détection, l’application ; l’architecture
; le design ; la systémique de tous les Ɐxn-
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LA LOI DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR QUANTIQUE -
La Branche scientifique Métamathématique physique quantique spatiale numérique du calcul intervectoriel
Paternité de l’œuvre de l’esprit immatérielle et de l’invention électronique matérielle système et systémique
C’est avec le SYSTEME LEGROS™3D que l’on intervectorise, active, bascule, clique
; que l’on synchronise, programme, code, sécurise ; que l’on communique, dialogue,
téléphone ; que l’on navigue, pilote, évite l’obstacle sur l’écran plat actif ou
sur la zone topologique géographique spatiale. La licence de la propriété incorporelle
et de la propriété matérielle -
–>Click Télémultipointeurs-
2. LA SCIENCE METAMATHEMATIQUE PHYSIQUE QUANTIQUE ET LA FABRICATION INDUSTRIELLE
Recherche fondamentale recherche appliquée théorie technologie -
L’Œuvre d’art de Legros Intervecteur est une pure création de l’intelligence, une construction scientifique fonctionnelle originale nouvelle. L’invention, les écritures, la formule, le code logiciel numérique, le plan, le design, l’architecture, l’application électronique est exploitée avec succès. Le brevet mentionne l’emploi de normes, l’invention marche sans le moindre échec. Ce qui est très rare dans l’industrie, les ordinateurs, le système d’exploitation, d’information, les télécommunications, l’automobile, le ferroviaire, le métro, le maritime, l’aérien, l’armement, la défense et l’espace. Suite à sa publicité, le brevet est bien l’objet de normes ISO International Standard Organization, de normes standard Automobile, de recommandations UIT Union Internationale des Télécommunications, de normes d’interopérabilité UIC Union Internationale des Chemins de fer, de directives OMI Organisation Maritime Internationale, de normes de certification OACI Organisation de l'Aviation Civile Internationale. Le SYSTEME LEGROS™1985 breveté reçoit la Certification d’exploitation de l’Organisme international agréé tels Bureau Veritas, Lloyd’s Register, Det Norske Veritas.
La loi de Legros, sa science a été matérialisée par de la technique ou de la nano pico technologie. L’auteur a résolu seul le problème posé depuis toujours, a publié sa résolution intervectorielle pluridisciplinaire de A à Z. Bernard Legros a appris la technologie, la théorie des ensembles au collège dès 1965, dans l’encyclopédie familiale Tout l’Univers Hachette. Il a étudié les sciences et techniques, s’est investi en cours d’électronique gratifiant, a exercé sur machine, sur calculateur numérique dès 1971, a eu ainsi une promotion de carrière France, export.
-
Son brevet expose sa science Métamathématique physique quantique spatiale universelle,
sa technique, son signal Sigma-
LE CODE 3D DU LANGAGE INTERVECTEUR comprend les ensembles E, les éléments ve (pixels),
la résolution, modélisation, tableur, forme, navigation, exploration, position, mouvement,
détection, décodage, application, activation, représentation, reproduction, lecture,
écriture, édition, télédiffusion. Le QR-
Codage Intervectoriel modélisation ensembles E éléments vecteurs ve ou pixels du
QR-
Navigateur explorateur recherche mouvement détection application activation sur écran ou sur zone
© Bernard Legros 1985 Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
3. LA RESOLUTION METAMATHEMATIQUE DE L’UNIVERS ET MULTI UNIVERS
L’histoire des sciences, l’intelligence intervectorielle (2i) ou des mouvements distants
La création ne se retrouve pas dans la nature, sur les planètes ou dans l’Univers. Ce n’est pas une explication, une reproduction ou une application d’une loi naturelle qui serait inspirée de la chute de corps, du vol, de l’immersion, ou de la flottaison, ou du dialogue entre des espèces, ou de la matière inerte ou animée du mouvement. Il s’agit de la pure création humaine de l’intelligence intervectorielle (2i) pour résoudre le problème scientifique, technique extrêmement complexe de l’anticollision de corps en mouvement évoluant dans le plan, l’espace ou l’Univers.
La construction scientifique Métamathématique physique quantique n’est pas dans l’encyclopédie. Le néologisme Intervecteur est né de la création ; il compose l’entière terminologie pour l’utilisation ou en qualifier l’usage d’intervectoriser, d’intervectorisation ou intervectorisationnellement (détection, activation, bascule, application, etc.).
Les écrits scientifiques, les plans, les dessins interviennent plusieurs millénaires après l’origine des premiers ouvrages mathématique, physique, technique. L’invention est brevetée, la paternité est authentique. L’œuvre d’art publiée, également originale, nouvelle intégrale ou partielle est protégée par le droit d’auteur ou le copyright.
La puissance infinie de la science Métamathématique physique présente un avantage considérable. Les équations du système sont la résolution du problème posé de proche en proche ou systémique ou universelle jusqu’alors inconnue. Les savants de ces disciplines du XXème siècle ne possédaient pas toute cette connaissance scientifique technique fonctionnelle créée, rendue publique par l’auteur inventeur. Le Système Intervecteur est construit de la science technique et d’architecture pour protèger la planète. De la publicité, il est autonome dans l’environnement synchronisé, codé, programmé, sécurisé. Des économies de matière, d’énergie, de temps sont ainsi réalisées. L’intelligence intervectorielle (2i) est définie*, produit la sécurité, le contrôle, la fiabilité, sauve chaque jour 24h./24 des vies humaines ou de l’handicap ou de l’accident, protège la nature et l’environnement. (*) artificielle
M. Legros a étudié des milliers de formules dans différentes disciplines scientifique, mathématique, physique, technique, a pratiqué en des milliers d’heures de travail (250h/mois). Le SYSTEME LEGROS™1985 breveté certifié est savant, fondamental, essentiel aux produits, aux applications de l’économie numérique. Sa science Métamathématique physique quantique spatiale universelle de 500 règles, principes, axiomes, démonstrations, théorèmes est appliquée par le Système. La résolution intervectorielle universelle systémique sur la zone ou l’écran en fait le calcul électronique automatique interconnecté le plus puissant en n’importe quel point du plan ou espace.
Il n’existe que ce SYSTEME LEGROS™ intégral ou partiel électronique, de résolution
intervectorielle, de code logiciel numérique, de détection, d’activation, d’application,
d’exploitation, de télécommunication, de téléphonie mobile, Electrobus, bus, wifi,
d’identification, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision, de
pilote manuel, automatique ou de véhicule autonome, d’information, de séquences d’images
audiovisuelles, cinéma-
Le SYSTEME LEGROS™ constitue un monopole scientifique, industriel, culturel, économique. Il est exploité dans l’industrie numérique, l’électronique, l’informatique, le transport terrestre (route, rail), maritime (mer, fleuve), aérien, spatial, les télécommunications, la téléphonie mobile, les opérations à distance. Les marchés de l’électronique grand public, professionnel et militaire représentent la totalité des systèmes exploités. Le SYSTEME LEGROS™ est toujours plus l’objet de son exploitation. Le droit d’auteur est incorporel, le droit d’inventeur est matériel. Le consentement de l’auteur est obligatoire pour l’importation ou l’exportation de l’œuvre d’art culturelle, de droit moral, de droit patrimonial, depuis la France. Toute représentation ou reproduction ou diffusion, télédiffusion entière ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite, constitue une contrefaçon, une violation du droit d’auteur.
De la philosophie de Legros, l’auteur est supérieur à son œuvre d’art. Il la transcende, est le seul spectateur pour la conceptualiser, la structurer, la rendre intelligible, en apprécier la finalité sur le papier. Ses écrits, la formule, le code, le signal, le plan, l’architecture, le design sont d’une finitude nette complexe universelle ou le néant (rien,sans solution). Œuvre d’art Intervecteur protégée par la loi et par la convention universelle sur le droit d’auteur
SYSTEME LEGROS™ 3DT ELECTRONIQUE D’EXPLOITATION TELECOMMUNICATION APPLICATION
Reconnaissable en la seconde reproduit commercialisé dans le monde en des centaines de milliards d’exemplaires
-
SYSTEME LEGROS™ 3DT ELECTRONIQUE BREVET N°85 12780 © COPYRIGHT 1985
ORDINATEUR PC PORTABLE TABLEAU DE BORD ECRAN CENTRAL RESEAU TELECOMMUNICATION BUS WIFI BLUETOOTH TELEPHONE MOBILE DESIGN
PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LEGROS PERSONNALITE DE L’AUTEUR INVENTEUR ORIGINAL NOUVEAU
1-
5-
8-
Publicité au BOPI Bulletin officiel de l’Institut national de la propriété industrielle INPI de Paris France
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle OMPI Genève Suisse dépôt légal
le 27-
SYSTEME LEGROS™1985 PRODUIT SOUS LICENCE Toute exploitation ou représentation
ou reproduction ou télédiffusion sans licence est illicite, constitue une contrefaçon
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Redevances sur les produits, les applications de l’invention du brevet et de l’œuvre de l’esprit -
Le droit moral, le droit patrimonial sur le brevet d’invention n° FR 2 586 845 publié le 27-
Propriété privée de Legros Bernard -
PROPRIETE PRIVEE DE BERNARD LEGROS SOUS LICENCE © 1985
Brevet de Legros FR 2 586 845 Vecteur Intersection ou Intersection de Vecteurs
N°1 Mondial Système Intervecteur Systémique électronique quantique connectee
Exploitation Télécommunication flèche bascule activation sur la zone ou sur l’écran
Formule résolution intervectorielle code logiciel numérique 3D architecture design
Œuvre de l’esprit non libre de droit et exploitation à titre onéreux ou payant
Publicité de l’auteur du droit exclusif sans concurrence ou du monopole
Symbole de l’Opérateur du Système Intervecteur Systémique Universel :
SYSTEME LEGROS™TECHNOLOGIE EXCLUSIF FORMULE CODE PLAN ARCHITECTURE DESIGN ORIGINE PARIS FRANCE 1985 ©
SYSTEME INTERVECTEUR Electronique d’Exploitation Identification Télécommunication
Géolocalisation Navigation -
Bernard Legros : Auteur inventeur propriétaire du brevet FR 2 586 845 et des droits
d’auteur dépôt légal le 27-
Système Intervecteur Formule quantique Code numérique Plan architecture design
© Bernard Legros1985 Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Economie numérique formule code plan architecture design1985 © Ere industrielle antériorité publique de 1450 à 1985
L
iv
ou Ɐ
Ɐ
Système Intervecteur original nouveau exclusif
Texte illustration dessin © Bernard Legros1985
IDENTITE : Bernard Legros -
DEPÔT LEGAL : 27-
SYSTEME LEGROS™ Placement sous surveillance électronique «Bracelet Electronique»
décret PSE le 28-
SYSTEME LEGROS™scientifique littéraire artistique culturel, scénarios, séquences
d’images audiovisuelles cinématographiques ou film. Autorisation de l’auteur pour
toute représentation ou reproduction, communication, édition, diffusion, télédiffusion
ou importation ou exportation de l’œuvre d’art, et vers les satellites. Nom de l’auteur
apposé sur tous les exemplaires ou copies. Dépôt légal le 27-
La Résolution de l’intervecteur plan technique produit application reproduite en des milliards d’exemplaires fonctionnels vendus protégés par la loi sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur
Le SYSTEME LEGROS™1985 est nouveau, fiable, efficace, indispensable ; sa richesse produit 30% du PIB de la France ; sa reproduction économique sera pour 50% du PIB mondial en 2035
L’art en 1984 est sans brevet et œuvre d’art de Legros du système d’exploitation, de télécommunication, d’information, de géolocalisation, de navigation satellite, de sécurité anticollision de mobiles
La photographie ou le film de 1833 à 1984 d’ordinateur pc portable, de téléphone, de télécommunication, de mobile route rail mer air espace prouve l’apport /zone/écran du SYSTEME LEGROS™
De Bernard Legros, formule, invention, œuvre d’art, produit, application sont de la même personnalité, intelligence, carrière, caractéristique, signature unique et suffisante de l’auteur.
Formule de Legros de la Résolution Intervectorielle scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle numérique synchronisée programmée codée sécurisée
L’auteur assure un niveau de protection suffisant de ses droits d'auteur en France de la loi CPI, de la publicité nationale et internationale de l’œuvre d’art et des décisions judiciaires.
Œuvre d’art protégée par la loi Art. L111-
LANCEUR ET CONSTELLATION DE Ɐxn-
SYSTEME ELECTRONIQUE FORMULE PLAN ARCHITECTURE DESIGN SOUS LICENCE DE LEGROS
La formule Résolution Intervecteur scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle
Le lanceur contrôle électronique analogique numérique, trajectoire 3D, marche AV/AR, mise à poste
La position, navigation, recalage, détection, accostage, amarrage, sécurité anticollision satellite, station, sonde
La synchronisation universelle (T0) (1971), le signal Sigma (sL) synchronisé, codé, programmé, sécurisé
Le pilote lanceur, satellite, le coefficient exponentiel d’accélération gamma oméga rectiligne circulaire (g,w L)n
Les éphémérides, la résistivité, la perméabilité (r, m) du signal (sL) du vecteur x1 électromagnétique
L’erreur de mesure sigma (SeL), recalage, correcteur spatio-
Les huit (8) circuits électroniques, le bus, l’Electrobus (1969) à bord du lanceur, des satellites, de la station
Les commandes, les capteurs et les accessoires (1958) codés, programmés, circulaires, orientables
Les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, et de bus, Electrobus, wifi
Le plan, la conception, l’injection du signal (sL), l’autocontrôle, fonctionnement, Télémaintenance SMS (1985)
Les instructions, les données numériques, la programmation de Ɐxn-
Le tableur 3DT, identification, éphémérides, position, correction, navigation de Ɐxn-
Le réseau géodésique français RGF93, le codage sécurisé du signal Sigma (sL), (0,1,n,...)
La zone dite de travail, la géolocalisation terrestre spatiale différentielle infinitésimale en continu
La communication, l’Internet, la vision, la reconnaissance de forme 1,2,3DT plane, faciale, spatiale
L’information, messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou film
Constellation lanceur satellites formule plan design architecture pilote trajectoire marche AV/AR
mise à poste © Bernard Legros 1985 Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Publicité internationale de la constellation de satellites, le lanceur, pilote, contrôle électronique analogique numérique de la trajectoire, marche AV/AR, mise à poste, les revendications aux brevets nationaux Legros, INPI de Paris France, OEB de Munich Allemagne, PCT de Washington USA, OMPI de Genève Suisse au 27-
SYSTEME LEGROS™ NAVIRE AUTONOME 3DT AIS © COPYRIGHT 1985
Identification géolocalisation surveillance piratage anticollision antiéchouage amarrage ancrage attitude pilote 3D
Le consentement, la licence de M. Legros auteur est obligatoire pour exploiter l’AIS à bord de navire, de plateforme offshore, station maritime, port de commerce ou sur aéronef de sauvetage en mer. L’exploitation du brevet FR 2 586 845, de l’œuvre d’art doit porter le symbole ©, le nom de l’auteur, l’année de publication le 27 août 1985 apposé à une place très nette indiquant le droit réservé. Toute représentation ou reproduction édition, diffusion, télédiffusion, ou importation ou exportation de l’œuvre culturelle origine France est à titre payant. La licence d’exploitation de la directive Rés.A.917(22)AIS/OMI*, le 1er juillet 2002, est au prix de 16,5 millions d’euros (2002,2024/22ans). Les redevances et les rémunérations d’exploitation de l’AIS sur la zone ou l’écran sont au taux forfaitaire de 15% sur le brevet efficace, de 3% sur les droits d’auteur. Le brevet, l’œuvre d’art littéraire, scientifique, artistique, la description de l’invention, le code logiciel numérique, l’information, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou film, les plans, les dessins, les télécommunications, l’architecture, le design, la systémique, les satellites s’est imposé de la directive Rés.A.917(22)AIS/OMI. Le SYSTEME LEGROS™1985 est l’objet de contrefaçon, les huit (8) circuits électroniques, la formule quantique, le code logiciel numérique, le pilote manuel, semi ou automatique, le contrôle de position 3D, la géolocalisation, la route, le cap, le mouillage, l’ancrage, l’amarrage, l’antiéchouage, la sécurité anticollision. Les navires à moteur, à voile, les sous-
BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR NAVIRE AUTONOME CIVIL MILITAIRE (AIS-
L’AIS, l’exploitation, la télécommunication, l’identification sur zone des navires et sous-
Le temps TU (~1850), Synchronisation Universelle Intervecteur de Legros de Ɐxn-
Le signal (sL) synchronisé, programmé, codé, sécurisé (système, capteur, montre, objet, etc...)
La formule Intervecteur quantique, le système d’exploitation à télémultipointeurs-
L’écran plat actif wifi, le bus, l’Electrobus des capteurs, des commandes et des accessoires
Le modem-
L’émission-
Le Treuil/guindeau Amarrage Statique TAS (t) tonnes, pont de jauges, brevet BLM 2 161 534,1971
L’asservissement de tension sur n-
L’asservissement moteur, propulseur, hélice, étrave, gouvernail, pod, ballast, stabilisateur, etc.
La position x1(x,y,z,t) satellitaire différentielle du navire, le correcteur spatio-
Le pilote manuel, semi-
La plateforme pétrolière offshore, contrôle de position, de mouvement, d’amarrage, ancrage, forage
Le parc éolien offshore, les phares et balises, les bouées, la sécurité anticollision, antiéchouage
L’autocontrôle Système, de l’information émise-
Les messages morse SOS, parlés MayDay, SMS-
Le GMDSS Global Maritime Distress Safety System, navire, station, port, aéronef, satellite
L’AIS à bord de l’aéronef pour les secours, le sauvetage immédiat du navire géolocalisé en mer
Le Système à téléexpertise, la boîte noire géolocalisée en mer, le VDR Voyage Data Recorder
L’ECDIS Electronic Chart Display and Information System, la vision de zones, de navires
Le générateur de programme, le simulateur, l’injection du signal (sL), la Télémaintenance-
La télédiffusion de l’information, l’identification, la route, le cap, le départ, la destination, l’arrivée
Le temps T Alpha (Ta) de route, d’approche, d’arrivée, d’attente ou d’amarrage à quai du navire
La télégestion du trafic maritime, portuaire et le temps de l’amarrage à quai des navires payant
Le système d’information, l’Internet, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film
Le BLIphone mobile cellulaire à bord, en station, la liaison montante descendante vers les satellites
Publicité internationale du Navire autonome, sécurité anticollision, AIS civil, militaire sur mer, fleuve, canal, en station, port, sur phare, balise, plateforme, aéronef, les revendications aux brevets nationaux Legros, INPI de Paris France, OEB de Munich Allemagne, PCT de Washington USA, OMPI de Genève Suisse au 27-
SYSTEME LEGROS™TGV AUTONOME PENDULAIRE 3DT ANTICOLLISION © COPYRIGHT 1985
BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR SECURITE ANTICOLLISION TRAIN PN STATION GARE CENTRAL
Le Point d’information spatio-
Le SYSTEME LEGROS™ breveté produit le pilote mixte manuel, semi-
Publicité internationale du Train autonome, sécurité anticollision, gestion du trafic ferroviaire SNCF, gare, station, passage à niveau, poste d’aiguillage, central, liaison aux PTT, les revendications aux brevets nationaux Legros, INPI de Paris France, OEB de Munich Allemagne, PCT de Washington USA, OMPI de Genève Suisse au 27-
BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR SYSTEME D’INFORMATION ROUTE RAIL
PILOTE NAVIGATION AUDIOVISUELLE FERROVIAIRE SPATIALE WIFI ET INTERNET
L’exploitation du SYSTEME LEGROS™, l’électronique, le code logiciel numérique
Le modem, les réseaux de télécommunication-
La détection, l’accostage automatique entre les rames, la sécurité anticollision
Le contrôle, la supervision, la régulation, la liaison de rame à rame, voie et central
Le répartiteur de puissance, contrôle des moteurs, freinage, antiblocage, antipatinage
L’autocontrôle, position, correction (TD,dD), vitesse sur boggie synchronisé de rames
Le train pendulaire breveté TGV, TER, RER, l’asservissement de la trajectoire spatiale
Le contrôle électronique actif 3D mécanique, pneumatique, hydraulique ou motorisé
Le contrôle du gabarit des trains, le croisement, le dépassement, l’antilaminage
Le pilote manuel, semi-
Le système de géolocalisation, de navigation électronique automatique numérique
La diffusion de l’information de voyage, l’identification, le départ, la destination, etc…
Les messages SMS, le temps T Alpha (Ta) d’approche, d’arrivée ou d’attente du train
Les séquences audiovisuelles, cinématographiques ou le film, et vers les satellites
Le simulateur, la boîte noire, la téléexpertise des données, la Télémaintenance, SMS(1985)
La gestion du trafic ferroviaire sur l’écran de vision à bord, au PC sur le serveur, et l’Internet
SYSTEME LEGROS™ GEOLOCALISATION 3DT INFORMATION VOYAGEUR © COPYRIGHT1985
PUBLICITE PRODUIT BREVET ŒUVRE D’ART DROIT D’AUTEUR (§1 à 29)
Œuvre scientifique littéraire artistique Invention de droit exclusif-
Télécommunication industrie transport défense espace-
SYSTEME LEGROS™3DT PILOTE LANCEUR SATELLITES CONSTELLATION © COPYRIGHT 1985
OU AUTOMATIQUE SYSTEME INFORMATION
RESOLUTION IDENTIFICATION ANTIPATINAGE
ANTIBLOCAGE ANTICOLLISION ROUTE-
GEOLOCALISATION NAVIGATION RESEAU
TDMA-
SYSTEME INTERVECTEUR
© BERNARD LEGROS 1985
Design original
Rame train autonome © Bernard Legros 1985
CONSTELLATION SATELLITES IDENTIFICATION
LANCEUR AV-
CORRECTEUR(T,dD) SYSTEME D’EXPLOITATION
VISION ACCOSTAGE ARRIMAGE ANTICOLLISION
RESEAUX SIGNALSigma(sL)SYNCHRONISE CODE
POSITION ATTITUDE 3D TELECOMMUNICATION
SYSTEME INTERVECTEUR
© BERNARD LEGROS 1985
Design original
Constellation satellites © Bernard Legros 1985
FR 2 586 845 ELECTRONIQUE D’EXPLOITATION
TELECOMMUNICATION ET ŒUVRE D’ART
CULTURELLE ECONOMIE NUMERIQUE PLUS
DE 100 MILLIARDS SYSTEMES ET APPLICATIONS
EXPLOITES DANS LE MONDE (1985-
SYSTEME INTERVECTEUR
© BERNARD LEGROS 1985
©Copyright
1975 1985 1995 2005 2015 2025
0 néant N unités
SYSTEMES EXISTANTS
obsolète déclin abandon
CA
chiffre d’affaires
SYSTEME LEGROS™ 100%
INTERVECTEUR original nouveau
croissance
Economie mondiale
plus de 100 milliards de Systèmes Intervecteur
et applications exploités
Economie numérique © Bernard Legros 1985
LE SYSTEME INTERVECTEUR ET SES PREMIERS DEBUTS (1958-
L’invention du Système Intervecteur est entièrement nouvelle ; l’œuvre d’art scientifique d’architecture système et systémique des systèmes est entièrement originale, nouvelle, nécessaire, incluse au brevet français FR 2 586 845.
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De la publicité nationale internationale du brevet Legros du Système Intervecteur, sa technologie électronique numérique converge facilitant ainsi la connexion des systèmes et des applications revendiqués au brevet (par opposition aux protocoles, aux systèmes d’exploitation antérieurs, aux fenêtres de saisie numérotée au clavier, aux compilateurs, aux langages, aux impossibilités de portabilité et de connexion).
Le Système Intervecteur (~40ans) utilise ses propres circuits électroniques caractérisés en nombre, l’alimentation, la capacité ou la batterie, l’émetteur, le récepteur, le modulateur, le démodulateur ou le modem, le calculateur, les circuits intégrés calculateur ou microprocesseur, la mémoire, l’antenne, le bus, l’interface, les prises, les connecteurs périphériques, les types de capteurs programmés, codés, l’USB, la wifi, le bluetooth, les réseaux de télécommunication, le circuit de puissance, d’asservissement ou de logique de fonctionnement du système.
Aujourd’hui, les systèmes exploités utilisent ces mêmes circuits électroniques intégrés, compacts et ces mêmes réseaux de télécommunication locaux, distants pour les applications de navigation à l’écran, dans le système et sur la zone. Force est de constater que cette technologie numérique et du central n’existait pas aux années de 1970 à 1985. Elle s’impose à tous, elle est exploitée aujourd’hui dans l’industrie, y compris les télécommunications, l’espace. Ces circuits électroniques sont intégrés, compacts tels que dessinés, déposés au Schéma de principe de la Figure 5 Planche III/III des brevets français, nationaux de la famille FR 2 586 845 au 27 août 1985.
Le Système Intervecteur Métamathématique physique quantique électronique automatique numérique est un système d’exploitation pour la détection, la résolution, l’application, l’accélération, l’activation, le basculement, la navigation dans le système, les réseaux à l’écran, pour le pilotage, la navigation sur la zone dite de travail au brevet. La Métamathématique physique est rapide, efficace, la puissance de calcul est infinie. Le principe identique du système permet un haut niveau d’intégration, de standardisation et une réduction des coûts de production.
Le SYSTEME LEGROS™ transcende l’art antérieur que nous avions l’habitude d’exploiter auparavant en local sur l’écran. Le dispositif nouveau en local ou en embarqué à bord des mobiles ou dans le central résout sa propre équation intervectorielle quantique spatiale universelle à l’écran, sur la zone là où il est disposé, en n’importe quel lieu, ou dans le plan ou l’espace e.
LE SYSTEME INTERVECTEUR ET LES APPLICATIONS NUMERIQUES
La vision de notre monde d’aujourd’hui, de demain dans les transports, les télécommunications, l’informatique, l’industrie, les btp, l’agriculture, le médical, l’énergie, la défense, l’enseignement, les services, l’information, la communication a été pensée, publiée essentiellement par M. Legros, il y a plus de trente ans, de ses écritures, de ses plans, de ses schémas, de son architecture système et systémique.
M. Legros constate que sa création de l’Intervecteur connaît un succès mondial de son vivant, son invention, son œuvre d’art, ses applications. Elle est source de richesse. Le chiffre d’affaires généré par la fabrication, l’exploitation du système électronique automatique, par la diffusion de son information numérique, de ses séquences audiovisuelles, cinématographiques, de son film, sur l’Internet, et vers les satellites se chiffre aujourd’hui en des milliers de milliards d’euros. Cette économie est bien nouvelle, participe de notre culture, de notre croissance.
28. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LEGROS ET LA PUBLICITE NATIONALE ET INTERNATIONALE
M. Bernard Legros, âgé de 31 ans, a déposé en main propre sa demande de brevet d’invention en France pour le Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt dans le plan ou l’espace, sous le numéro d’enregistrement 85 12780, sous le numéro de publication 2 586 845 (FR), le 27 août 1985, à 15 heures.
De la publicité nationale et internationale de l’invention, toute personne sans comprendre ou ignorant le métier de l’électronique, ou l’homme du métier comprenant un peu ou en partie le Système de sécurité anticollision était certain de son immense intérêt, s’il est possible et fonctionne. Les responsables politiques ont bien été informés du brevet par lettre de M. Legros, également par ces personnes n’ayant qu’une connaissance nulle ou partielle. Le savant auteur inventeur était le seul au monde qui pouvait comprendre de ses écritures toute l’étendue, toute la complexité de son invention et de son œuvre d’art.
L’examen technique de l’INPI
Les expressions « variable physique » pour remplacer informations, signaux, 2A, fréquence,
ondes électromagnétiques, intensité I, informations des capteurs cités, etc., et
« circuit de mise en forme » pour remplacer circuit modulation-
M. Legros auteur inventeur préfère son dépôt original. Les expressions « variable
physique » et « circuit de mise en forme » sont moins précises. Le circuit modulation-
De la loi, le brevet de M. Legros délivré par l’autorité de l’Etat respecte les conditions
de brevetabilité, la publicité du brevet déclaré nul viole l’article L613-
UNE INVENTION ELECTRONIQUE BREVETABLE ET DES TITRES DE BREVETS DELIVRES
L’invention du système électronique de sécurité anticollision pour les mobiles en
mouvement évoluant dans le plan ou l’espace est brevetable. Elle est nouvelle, implique
une activité inventive, est susceptible d’application industrielle, elle est exploitée
dans l’industrie, y compris les télécommunications, et dans le monde entier -
Ne sont pas considérées comme des inventions au brevet, l’œuvre de l’esprit notamment
scientifique Méta-
L’invention doit être exposée dans la demande de brevet de façon suffisamment claire
et complète pour qu’un homme ou un collège d’hommes du métier puisse l’exécuter.
Les revendications définissent l’objet de la protection demandée. Elles doivent être
claires et concises et se fonder sur la description -
L’invention électronique du SYSTEME LEGROS™ DE SECURITE ANTICOLLISION pour les mobiles en mouvement évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace e est complexe directement exécutable telle que décrite par M. Legros l’auteur inventeur le 27 août 1985 (~40ans). Des titres de propriété industrielle de brevets d’invention nationaux ont été délivrés qui confèrent à son titulaire M. Legros un droit exclusif d’exploitation
M. Legros est l’unique auteur inventeur du SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITES avec sa sécurité anticollision sur la ZONE ou sur l’ECRAN DE PLANCHE DE BORD des mobiles du plan ou de l’espace. L’art antérieur d’un système de navigation opposable au SYSTEME LEGROS™1985 n’existe pas ou le néant.
Système Intervecteur de navigation 3D par satellites sur écran ou sur zone © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
29. LES ATTEINTES PORTEES AU PROPRIETAIRE DU BREVET FR 2 586 845 ET DE L’ŒUVRE DE L’ESPRIT
L’ASSIGNATION DE M. LEGROS EN REFERE DE LA CONTREFACON PAR RATP DU METRO METEOR
L’avocat de M. Legros a assigné en référé la RATP, l’exploitant du métro METEOR, le 06 juin 2000, accusée de contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur. La RATP a assigné à son tour le 19 juin 2000 la Société MATRA, le fabricant du métro METEOR en intervention forcée. L’Ordonnance de référé a été rendue le 27 juin 2000.
Si la RATP ayant étudié le brevet n’avait pas commis d’acte de contrefaçon de la fabrication, de l’exploitation et de publications dans la presse du métro METEOR ; il n’y avait pas lieu d’assigner en justice MATRA TRANSPORT.
D’une offre de licence, par lettre le 24 avril 1989, M. Legros avait bien informé les directions MATRA, RATP d’étudier attentivement les revendications de son brevet, afin d’éviter tout risque de contrefaçon qu’il pressentait, concernant ses droits de propriété intellectuelle et les systèmes de métro ARAMIS, VAL, SACEM et MAGGALY.
MATRA a détruit son prototype ARAMIS (~20 ans,1969-
La renonciation de la RATP et de MATRA
Le référé le 27 juin 2000, le Jugement le 20 mai 2003 attestent en justice que la RATP et MATRA ont fait la renonciation de la propriété intellectuelle industrielle du métro automatique numérique mixte METEOR et des droits d’auteur pour la fabrication, l’exploitation, le commerce et l’exportation de ce type de métro.
MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL absent au procès ou défaillant, le Jugement le 20 mai 2003 atteste que le 08 février 2002, le défendeur RATP était cité avec le cessionnaire SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS intervenant volontaire.
RATP et SIEMENS STS n’ayant aucun brevet à opposer au tribunal couvrant la technologie
de METEOR écrivent aux conclusions ne pas être capables d’exécuter l’invention avec
le brevet de M. Legros, demandent aux juges de l’annuler d’une insuffisance de description,
portant ainsi une atteinte au propriétaire du brevet -
Les Juges prononcent d’arbitraire, sans les mesures d’instruction, sans les pièces
demandées par l’avocat légalement admissibles sur avis favorable de la CADA, sans
l’expertise judiciaire du brevet et de la contrefaçon incriminée du métro METEOR,
la NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet français de M. Legros FR 2 586 845. La
nullité concerne toutes les revendications, ou combinées entre elles, terrestre,
routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication, en violation
de l’article L613-
La transaction commerciale de la technologie du métro METEOR vendue à STS filiale de SIEMENS AG doit porter l’indication d’un coût qui ne relève plus du secret des affaires dans un procès. Le coût de ce métro avec le génie civil, les extensions, le système d’information voyageurs, les réseaux de télécommunication privé public, l’Internet et vers le satellite est de 3 milliards d’euros l’unité en 2024.
RATP MATRA ont fait la renonciation de la propriété intellectuelle du métro METEOR
à SIEMENS qui n’a aucun titre de propriété ou droit pour exploiter ce métro provenant
de la reproduction du brevet de M. Legros. Le métro automatique numérique mixte réversible
METEOR, le système d’exploitation, d’information voyageur est revendiqué en intégralité
ou en partie par M. Legros. -
D’un fait de droit et de la loi, la restauration du titre de propriété industrielle de brevet et de droit d’auteur délivré à M. Legros par l’autorité de l’Etat pour un droit exclusif d’exploitation a été demandée en justice.
Le brevet français FR 2 586 845 le 27-
Il comporte dix (10) revendications, le dispositif Système de sécurité anticollision
pour les mobiles est caractérisé par son électronique, ses télécommunications, son
signal, ses capteurs émission-
Sans examiner si l’invention de M. Legros brevetée par l’autorité de l’Etat le 23
octobre 1987 est exécutable avec son brevet FR 2 586 845 et sans aucune expertise
judiciaire de la revendication ferroviaire pour le métro METEOR, les Juges civils
ont violé l’article L612-
Le Juge ne peut fonder sa décision sur des faits qui ne sont pas dans le débat
-
Les Juges ont prononcé la NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet sans la limitation
des revendications énoncée à l’article L613-
La destruction d’un titre de propriété de brevet délivré par l’Etat, le sabotage
du système automatisé d’information civil militaire, le fait de fournir des informations
fausses pour induire en erreur, le fait d’entretenir une intelligence avec une entreprise
étrangère en vue de susciter des hostilités ou des actes d’agression contre la France
sont des crimes portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation -
Notons que RATP, MATRA, SIEMENS STS n’utilisent absolument pas leur technologie de
métro VAL (1984), SACEM (1988), ARAMIS (~20ans,1969-
Le SYSTEME LEGROS™ de métro automatique parisien intégral ou partiel et d’information voyageurs des lignes 1 et 14 est la reproduction du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit sous le droit d’auteur.
Système de métro automatique numérique mixte 3D et d’information voyageur © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
30. LA PUBLICITE DE LA PROCEDURE JUDICIAIRE ET DE L’ESCROQUERIE AU JUGEMENT
L’ABUS DE LA QUALITE OU L’ESCROQUERIE EN BANDE ORGANISEE
1°) Si la RATP l’exploitant assigné en référé en contrefaçon du brevet, en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur du métro METEOR ; 2°) si MATRA l’intervenant forcé, assigné en référé par la RATP, puis démissionnaire au procès ; 3°) si SIEMENS l’intervenant volontaire, cessionnaire de MATRA ayant des intérêts à défendre au procès n’exploitaient pas ce brevet FR 2 586 485 du métro METEOR ; il n’y avait pas lieu de demander la NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE ou pour se procurer en bande organisée l’avantage matériel financier du brevet et des droits d’auteur de M. Legros chiffré en des milliards d’euros.
Les juges écrivent que « le brevet FR 2 586 845 déclaré nul ; il n’y a plus lieu d’examiner le grief de contrefaçon incriminé ; et, il n’est pas possible d’identifier le droit d’auteur revendiqué par M. Legros sans un autre document ».
La violation de la loi est constituée de la décision judiciaire des Juges civils.
Le brevet et l’œuvre de l’esprit revendiqué, breveté par l’autorité de l’Etat doit
se suffire seul sans un autre document -
De plus, le prototype demandé à M. Legros par les juges n’est pas l’objet de la loi. Et, ce prototype est le métro METEOR fabriqué directement grandeur nature pour son exploitation commerciale sans aucun titre de propriété de RATP, MATRA, SIEMENS apporté aux juges et permettant de couvrir cette technologie entièrement nouvelle.
Le prototype ARAMIS de MATRA RATP a été un échec sur 20 ans d’investissement. L’abandon de MATRA et la destruction du prototype ARAMIS le 30 novembre 1987 après la publicité du brevet délivré à M. Legros le 23 octobre 1987 constitue un faux intellectuel et faux matériel au procès en justice.
Le Système d’information des voyageurs de METEOR, le temps d’attente, d’arrivée ou d’approche T Alpha (T), localisé en station, dans le central ou embarqué sur la rame, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film n’est pas l’objet de l’arrêt prononcé le 05 avril 2006 par la Cour d’appel de Paris.
Les Juges prononcent sans l’expertise judiciaire que le brevet de M. Legros ne permet
pas à l’homme du métier d’exécuter l’invention ; mais, les Juges ne prononcent absolument
pas que le métro METEOR n’est pas une reproduction de contrefaçon du brevet. L’Ordonnance
de saisie-
M. Legros est le propre expert de son système électronique de sécurité anticollision. Son expertise judiciaire apporte la preuve aux juges que son brevet est reproduit dans la presse, reproduit de la fabrication et de l’exploitation du métro METEOR inauguré par le Chef de l’Etat, le 15 octobre 1998.
Le SYSTEME LEGROS™1985 d’information entièrement original, nouveau est protégé par
la loi sur le droit d’auteur dans les domaines des télécommunications et du transport
terre -
La plainte avec constitution de partie civile déposée par M. Legros est recevable. Un arrêt a été rendu par la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 26 novembre 2013 renvoyant l’affaire dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice au juge du Tribunal de Grande Instance de Versailles.
LE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
De la publicité, la NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet de M. Legros FR 2 586 845 pour le Système électronique d’exploitation, de télécommunication et d’anticollision de mobiles a été l’objet d’une inscription au registre national des brevets.
Les Juges civils n’ont pratiqué à aucune expertise judiciaire du brevet contesté
et de la revendication ferroviaire de METEOR, notamment le système, les télécommunications,
l’architecture du système, de la systémique des systèmes et le code logiciel numérique
qu’ils écrivent ne pas pouvoir l’identifier sans un autre document. De la loi, seule
la description doit être suffisante -
Les Juges civils n’ont pratiqué à aucune expertise judiciaire des autres revendications du brevet terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication pour prononcer sa NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE.
Les Juges civils ne démontrent pas que le métro METEOR PUBLIC le 15 octobre 1998 de la RATP, de MATRA, puis de SIEMENS STS ne reproduit pas les caractéristiques du brevet de M. LEGROS FR 2 586 845 le 27 août 1985 déposé à l’INPI de Paris.
Les Juges civils n’apportent aucune preuve au soutien des décisions prononcées. Les Juges civils ne prouvent pas que l’invention ne peut pas être EXECUTEE, ni ce qui ne la rend pas EXECUTABLE, ni pourquoi elle ne serait pas EXECUTABLE.
-
-
L’homme du métier peut directement EXECUTER l’invention avec le brevet sans prototype, elle est FAISABLE. Son emploi est EFFECTIF, ne pose aucune difficulté de fabrication dans l’industrie, et des télécommunications, de défense ou de l’espace.
Les brevets de M. Legros, l’œuvre de l’esprit littéraire, scientifique, artistique et d’architecture ont été sélectionnés, imposés par une nouvelle directive Rés. A.917(22) de l’OMI Organisation Maritime Internationale au 1er juillet 2002 pour la surveillance, la navigation, la sécurité anticollision maritime mondiale des navires civils et militaires.
Les Juges civils pour se prononcer disposait de l’expertise privée de l’auteur inventeur, le propre expert de son invention et de son œuvre de l’esprit, soit les TABLEAUX DES RESSEMBLANCES entre l’original le brevet FR 2 586 845 (1985) et la copie le métro METEOR (1998) qui prouvent que l’invention est EXECUTABLE et qu’il s’agit d’un produit de la CONTREFACON, plus de treize années après la demande du brevet.
Le brevet de M. Legros en la date du dépôt prioritaire le 27 août 1985 a été reproduit de ses caractéristiques pour exécuter le nouveau métro mixte automatique numérique METEOR à rames réversibles de la ligne 14 de la RATP le 15 octobre 1998.
-
-
Les Juges civils pour se prononcer disposait du brevet FR 2 586 845 le 27-
L’œuvre de l’esprit littéraire, scientifique, artistique, culturelle, notamment la
formule Métamathématique physique quantique spatiale universelle, le code logiciel
numérique, le plan, le design, l’architecture du système, de la systémique des systèmes,
l’information, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques
ou le film est protégée indépendamment du brevet FR 2 586 845 par le droit d’auteur
au jour du dépôt légal -
31. LES TABLEAUX DES RESSEMBLANCES DU METRO PUBLIC METEOR
Rappelons que M. Legros auteur inventeur reste le propre expert de son invention, de son œuvre de l’esprit et pour son enseignement, et pour en exécuter l’expertise judiciaire complète de la contrefaçon, déposée en audience le 03 juin 2002 aux CONCLUSIONS de l’avocat.
Les TABLEAUX DES RESSEMBLANCES entre le brevet FR 2 586 845 le 27 août 1985 et l’œuvre
d’art incluse pour le système complet de métro, le pilote mixte manuel, semi-
Le copyright de l’auteur inventeur M. Legros le 27 août 1985 ne figure pas sur les publications illégales de la RATP et de MATRA dans la presse notamment la RGCF N°6 Juin 1996 et La Vie du Rail Hors Série Octobre 1998 du métro METEOR.
La contrefaçon en bande organisée du brevet, de l’œuvre de l’esprit dans la presse en violation du droit d’auteur est l’appropriation frauduleuse ou le vol prémédité de la propriété intellectuelle dont la jouissance pour le brevet est de 20 ans, pour le droit d’auteur la vie plus 70 ans. Le droit d’ordre moral du SYSTEME LEGROS™ est perpétuel, inaliénable, imprescriptible du seul fait de la création de l’auteur inventeur.
Les écrits scientifiques de la Métamathématique physique et du système électronique
sont dans la seconde reconnaissables sur la reproduction et la diffusion de contrefaçon.
Ces entreprises ne présentent dans la presse ni un titre de propriété, ni un inventeur,
ni l’échec du prototype de métro ARAMIS détruit ou un faux (1969-
Nous savons que les technologies antérieures sont le prototype ARAMIS, le VAL, le SACEM exploitées par RATP et MATRA TRANSPORT qui a été rachetée en 2002 par SIEMENS. Ces métros et le métro METEOR n’exploitent pas le positionnement GPS qui n’est pas la solution du métro automatique souterrain.
La position du métro ARAMIS est axiale sur la voie à une dimension 1D, les rames guidées par le rail sont irréversibles avec un seul sens de marche.
Le SYSTEME LEGROS™ aux brevets nationaux résout la position spatiale 3D. Les rames sont réversibles bidirectionnelles. Le système électronique intervectoriel contrôle les ordres de mouvement notamment le départ, le sens de marche avant, arrière, la destination, l’arrêt, la vitesse V, infinitésimale vers 0, l’antiblocage, l’antipatinage, l’accélération (L)n, le changement de direction, de trajectoire, le volume, la masse, l’anticollision, l’antilaminage de trains, sur la zone, sur l’écran à bord, en station.
Ces métros n’ont aucun système d’information en temps réel de navigation sur écran.
Le SYSTEME LEGROS™ produit, diffuse l’information originale, nouvelle électronique
automatique numérique du temps d’approche, d’arrivée ou d’attente T Alpha (T), le
départ, la destination, les séquences animées d’images audiovisuelles, cinéma-
La RATP exploite l’information du SYSTEME LEGROS™ et ses réseaux de télécom-
Il est incontestable que la RATP utilisait dans le transport public, depuis les années de 1900 à 2000, les moyens ou les supports d’information suivants :
L’affiche d’horaire, l’imprimé, le message manuscrit, la pancarte de bus, le rouleau
à manivelle de pare-
Le SYSTEME LEGROS™ intégral ou partiel d’exploitation, de télécommunication, d’information, de séquences audiovisuelles, cinématographiques ou de film, de navigation, d’anticollision pour le métro automatique électronique numérique à rames réversibles ou bidirectionnelles est original, nouveau, en temps réel ou différé.
Les mesures techniques efficaces du système d’information sont protégées, permettent
sur la demande de l’auteur d’interrompre directement toute diffusion ou télédiffusion
illicite dans la ville de Paris, en Région Ile-
LE METRO LEGROS NOUVEAU AUTONOME PUBLIC ET L’ART ANTERIEUR
M. Bernard Legros apporte en justice l’ensemble des preuves matérielles et intellectuelles
pour la fourniture d’un Produit de métro, l’ingénierie « clé en main », le pilote
manuel, semi-
Le SYSTEME LEGROS™ de métro est ORIGINAL, NOUVEAU, dispose du système d’exploitation, d’information, de navigation électronique automatique numérique, de géolocalisation spatiale 3D, de réseaux de télécommunication et par satellites. L’information ORIGINALE, NOUVELLE aux voyageurs concerne notamment le départ, la destination, le temps T Alpha (T) d’attente, d’arrivée ou d’approche, la topographie, la géographie de la ligne, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film et sur l’Internet.
L’art antérieur est représenté en France par les systèmes de métro à pilote manuel,
le VAL Véhicule automatique léger de MATRA, Lille (1984), le Système d’aide à la
conduite, à l’exploitation et à la maintenance SACEM ALSTOM, Paris (1988), le prototype
de métro ARAMIS MATRA, abandonné, détruit, Orly, Paris,(1969-
Le système SELTRAC de SEL STANDARD ELEKTRIK LORENZ, ITT Company, Berlin (1977-
Le système ITCS de UTDC, SKY TRAIN, Vancouver inauguré en 1985 est exploité au Canada.
Ces systèmes ferroviaires ou de métros produisent, ne traitent que l‘Information d’un segment de voie ou canton ou la position en une dimension 1D du train qui se déplace sur le rail de chemin de fer ou le transport guidé sur rail.
Ces systèmes ne sont absolument pas la solution au problème posé. Ils n’ont pas la
technnologie du SYSTEME LEGROS™ d’exploitation électronique à télémultipointeurs-
L’art antérieur ne permet pas la fabrication, l’exploitation commerciale de la Ligne-
Pourquoi RATP n’exploite-
C’est la technologie avantageuse du SYSTEME LEGROS™ de métro numérique 3D mixte manuel,
semi ou automatique à rames réversibles bidirectionnelles de la famille des brevets
FR 2 586 845 qui a été choisie, exploitée sur la nouvelle Ligne-
Le SYSTEME LEGROS™ publié résout la position intervectorielle spatiale 3D ou par satellite de la rame de métro de la RATP ou du train RER, TER, TGV ou pendulaire à contrôle électronique actif de trajectoire et la sécurité anticollision sur les lignes du réseau ferré de France RFF de la SNCF, et sur les lignes ferroviaires en Europe.
L’EXPLOITATION DU BREVET EFFICACE ET DE L’ŒUVRE DE L’ESPRIT SOUS LICENCE
Les métros Ligne-
En France, à l’étranger, le produit système d’exploitation de métro automatique numérique 3D et d’information de navigation devra être fabriqué et exploité sous licence du SYSTEME LEGROS™.
Ce SYSTEME LEGROS™ de métro automatique avec ses propres caractéristiques de fabrication, de mise en exploitation commerciale est bien original, nouveau ou le néant.
Système de métro automatique numérique mixte 3D et d’information voyageur © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
32. LE SYSTEME LEGROS™1985 ECRAN VISION TEMPORELLE Tn… QUANTITE Qn… OU LE NEANT
BREVET FR 2 586 845 ET DROIT D’AUTEUR QUANTITE TEMPS SUR ECRAN PLAT OU TABLEUR 3D (1984)
La représentation ou la reproduction ou la diffusion télédiffusion de la formule
de l’information spatio-
Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion télédiffusion édition de l’information du temps T, T0, T1, T, TTou des quantum Q, Qn, ou de la formule du SYSTEME LEGROS™ quantique notamment le curseur ou le graphique ou sur écran plat d’ordinateur, de tablette ou de téléphone, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou film est sous licence.
Publicité internationale de la formule de la résolution intervectorielle scientifique
Métamathématique physique quantique spatiale universelle sur écran, temps, quantité,
les revendications aux brevets nationaux Legros, INPI de Paris France, OEB de Munich
Allemagne, PCT de Washington USA, OMPI de Genève Suisse au 27-
FORMULE INTERVECTEUR 4D TEMPS QUANTUM CURSEUR GRAPHIQUE © COPYRIGHT 1985
Exécution invention plans du brevet FR 2 586 845 © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
48. LE SYSTEME LEGROS™ PROTECTEUR FEDERATEUR (1985) ET LES PROJETS EUROPEENS (1995)
LE SAVOIR-
M. Legros connaissait la technologie électronique numérique à 17 ans. Opérant le dépannage, le réglage de la position axiale sur une machine GSP 3D (x,y,z) radiale numérique de production aéronautique, il a mis en évidence la Synchronisation automatique universelle de tous les systèmes. Il savait la mesure de la position par satellites en 1971,1972, levant les yeux vers le ciel pour se reporter aux vecteurs de l’espace.
L’auteur inventeur est intervenu presque chez tous les principaux fabricants, équipementiers,
sous-
L’INDUSTRIE EN EUROPE AUX ANNEES DE 1995 A 2000
De la publicité, au jour du dépôt de priorité le 27 août 1985, le SYSTEME LEGROS™
breveté est le seul système, en un document, commun à l’industrie, au transport terrestre,
routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial, aux télé-
Le SYSTEME LEGROS™ est un projet protecteur, fédérateur qui a été communiqué par l’auteur inventeur au sein de l’industrie européenne et des transports. Les pays évoluaient à cette époque alors chacun, principalement au niveau de chaque frontière. Le brevet FR 2 586 845 constitue la nouvelle économie numérique.
L’Europe industrielle avec de grands projets n’existait pas encore, elle a été organisée
après guerre en 1947-
Des entreprises existantes, nouvellement fondées ou regroupées se sont orientées
vers de nouveaux projets dans l’industrie, le transport, les télécommunications,
l’espace. Dans le ferroviaire nous avons le GIEE ERTMS European Rail Traffic Management
System (1995), dans le maritime l’AIS Automatic Identification System, coopération
OMI (2002), dans l’aérien Eurocontrol, l’EATM European Air Traffic Management, l’ACAS
Airborne Collision Avoidance System, l’espace ESA Galiléo. Ce sont les applications
du brevet français FR 2 586 845 déposé le 27-
Ces projets nouveaux relèvent en intégralité ou en partie de la publicité nationale et internationale de la technologie proposée par M. Bernard Legros pour son Système électronique de sécurité anticollision pour les mobiles, d’exploitation, de télécommunication, d’information qui couvre les secteurs de l’industrie, du transport, des télécommunications, de l’Internet et de l’espace. Les potentialités du marché unique transeuropéen ont été publiées par l’auteur dès 1985, bien mises en évidence aux années 2000, ainsi que des marchés transcontinentaux. L’invention et l’œuvre de l’esprit sous les droits d’auteur sont sans antériorité ou le néant.
Les projets militaires américains Navstar (1973), Star Wars (1983) et la balise Argos (1978) étaient publiés. Le GPS militaire sera mis en service, son exploitation civile sera publiée en mode dit dégradé, moins précise, en 1995.
49. LA CONSTELLATION DE LEGROS DE SATELLITES (1985) ET LE PROJET EUROPEEN GALILEO (1999)
Le SYSTEME LEGROS™ de Ɐxn-
La Constellation de Legros de la loi sur le brevet d’invention et sur l’œuvre de l’esprit du CPI
Le SYSTEME LEGROS™ de la Constellation de satellites supporte le projet complet de
lancement, de fabrication, d’exploitation des satellites, la mise à poste, la récupération du
lanceur en marche avant, marche arrière, ainsi que le plan de conception de la Télémaintenance-
Le SYSTEME LEGROS™3D électronique d’exploitation et de télécommunication spatiale
a été breveté pour la sécurité anticollision des mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt
évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace e, soit pour l’information,
l’identification, la géolocalisation, la détection, l’application, l’activation,
la vision, le pilote automatique ou véhicule autonome. Le système de précision de
mesure est exploité pour la géo-
Le SYSTEME LEGROS™AIS Automatique Identification Système (2002) spatial à bord des navires reçoit la certification de l’organisme agréé, tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas.
-
Le GPS a été étudié pour les militaires, puis il a été mis en service pour des applications
civiles en 1995. Le projet Galiléo de ESA a été décidé en 2005 au sein de l’Europe.
Le Système Galiléo se compose de 30 satellites mis par segment sur une orbite moyenne
de 23 222 km depuis 2014. Les mesures sont effectives depuis le 15 décembre 2016,
pour être en service opérationnel en 2024. Deux stations terrestres surveillent l'orbite
et l'état des satellites.
La formule de la résolution intervectorielle scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle résout en tout lieu du plan ou de l’espace en mode centralisé ou décentralisé ; le Système résout en embarqué à bord du mobile ou en local, en station, sur la balise ou en central, n’importe où, là où il est installé et exploité. Cette pratique est devenue actuelle, et admise dans l’industrie civile, militaire. Mais, la résolution a été l’objet de la dénonciation calomnieuse criminelle et du déni sur la demande des parties, aux décisions de justice prononcées sur la nullité du brevet français de M. Legros FR 2 586 845. Le droit d’auteur aussi ayant pas pu être apprécié, jugé.
De l’Arrêt de la Cour d’appel de Paris, le 05 avril 2006, les Juges n’ont pas pu apprécier les droits d’auteur revendiqués sans un autre document. La violation de la loi du Code de la propriété intellectuelle est constituée ; le brevet incluant l’œuvre de l’esprit doit être suffisant à l’homme du métier pour exécuter l’invention. La restauration du titre délivré à M. Legros par l’autorité de l’Etat est demandée en justice. – « Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré ». – Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.
LE SYSTEME LEGROS™ électronique et de télécommunication spatiale résout n’importe où, là où il est exploité. Sur les recommandations de M. Legros auteur, en application de sa formule, le central est embarqué à bord ou localisé n’importe où aujourd’hui ; les systèmes embarqués ou localisés sont traités au plan publié à l’identique.
Le brevet français de M. Legros FR 2 586 845, et l’œuvre de l’esprit électronique
d’exploitation et de télécommunication quantique, la formule, le système, l’électronique,
les télécommunications, les réseaux, le modem-
La Constellation de Legros de publicité nationale et internationale le 27 août 1985, à 15h. est l’objet de la représentation et de la reproduction illicite. Sans droit antérieur, c’est le néant (sans solution ou rien).
Système d’Exploitation Télécommunication de la Constellation de satellites de positionnement spatial
Lancement des satellites Identification Géolocalisation Navigation Sécurité Anticollision 3D et Codage
© Bernard Legros 1985 Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
50. LE SYSTEME LEGROS™ L’ECOLOGIE ET L’ENVIRONNEMENT
Aux premières lignes de la description de l’invention, l’auteur inventeur présente l’état de la technique où l’erreur humaine, l’erreur technique de mobiles en mouvement peut provoquer dans l’environnement des collisions. Le résultat est souvent catastrophique. Avec les systèmes existants, il existe des cas de figures où les sens de l’homme ne sont pas suffisants pour arrêter rapidement un mobile en action.
Le rôle du SYSTEME LEGROS™ est de donner un ordre impératif et de faire cesser ainsi tout mouvement à des mobiles situés dans un environnement donné, programmé, codé au moment où le risque de collision apparaît. Le Système élaboré de sa résolution intervectorielle ou de son intelligence intervectorielle (2i) est embarqué sur le mobile ou localisé en un endroit déterminé terrestre, routier, ferroviaire, maritime, aérien ou spatial.
La science Métamathématique physique quantique spatiale universelle résout dans le plan ou l’espace e l’interdépendance des mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt, l’ordre impératif d’arrêt, le changement de trajectoire, le ralentissement, l’accélération, la marche avant, la marche arrière du mobile (terre, route, rail, mer, air, espace).
Le SYSTEME LEGROS™ du brevet FR 2 586 845 est aujourd’hui embarqué en tout ou partie sur les mobiles du plan ou de l’espace ou localisé en un endroit déterminé pour protéger les vies humaines, les mobiles, la planète. Les dégâts causés par une collision sont dommageables pour les personnes, les équipements, les marchandises, les matières dangereuses transportées et l’environnement sur des dizaines d’années.
Le SYSTEME LEGROS™ a son propre système de Télémaintenance, de télécommunication,
de système d’information, de check-
Les catastrophes ont un retentissement dans l’opinion publique avec des expertises, des articles de presse, des reportages, des procès, des décisions judiciaires, des peines, des réparations financières. Le SYSTEME LEGROS™ apporte une aide immédiate au secours, limite de manière significative le risque des assurances.
C’est le SYSTEME LEGROS™ qui résout entièrement la difficulté du problème posé au monde entier. Le système s’est imposé en France par la réglementation, les normes, les arrêtés ministériels et les décrets du gouvernement. Le SYSTEME LEGROS™ est l’objet de directives et de recommandations d’organisations internationales des Nations Unies, notamment l’UIC (rail), l’OMI (maritime), l’OACI (aviation), l’UIT (télécommunications), l’ESA (espace), etc.
Cette protection réelle écologique du monde vient essentiellement de la publicité
du SYSTEME LEGROS™ -
Système Intervecteur écologie et environnement © Bernard Legros
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
51. LA LOI SUR LES PUBLICATIONS DU SYSTEME LEGROS™1985
Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire ce qui est l’objet de
la loi, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur inventeur
Bernard Legros, la source de la famille du brevet français 2 586 845 (FR) ou des
dépôts comprenant l’œuvre de l’esprit de publicité nationale internationale le 27-
L’auteur de l’œuvre d’art ne peut interdire notamment : Les analyses et courtes citations
justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information
de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ; Les revues de presse ; La diffusion,
même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information
d'actualité […] ; La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une
œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle
ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe
avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur […]. Les
reproductions ou représentations […] donnent lieu à rémunération des auteurs […].
Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation
normale de l'œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.
Extrait de l’article L122-
Par essence, l’œuvre de l’esprit n’est pas nulle. L’auteur jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle est la marque d’un intérêt de la production de l’auteur. Toute exploitation ou de copie est réglementée par la loi.
Ainsi, le consentement personnel donné par écrit de l’auteur est obligatoire. Et,
les droits de représentation ou de reproduction ou de diffusion, télédiffusion ou
d’édition sont cessibles à titre onéreux. La rémunération des auteurs est due pour
chaque mode d’exploitation -
La cession globale des œuvres futures est nulle. Il en va de même pour les hypo-
La contrefaçon ou la destruction ou le sabotage avec préméditation, circonstance aggravante, d’un bien ou d’un titre de propriété industrielle délivré par l’Etat en vue d’accomplir la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui ou la consommation d’un vol en bande organisée est une infraction, de crimes et délits, punie par la loi du Code de la propriété intellectuelle, dispositions, actions pénales, et par la loi pénale.
Pour s’opposer au titre de la famille des brevets FR 2 586 845 de M. Bernard Legros et à son droit d’auteur, tout tiers doit présenter une publication complète, des plans, des dessins, ou un titre de brevet de nature à détruire la nouveauté de l’invention et l’originalité du droit d’auteur revendiqué.
Quiconque se prévaut indûment de la qualité de propriétaire d’un brevet est puni. Des peines plus graves sont prévues en matière d’atteinte à la sûreté de l’Etat ou d’atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation.
a) Le brevet français FR 2 586 845 de publicité nationale internationale a été déclaré nul ; alors que les décisions judiciaires prononcent que l’invention est nouvelle ; qu’elle est directement exécutable par l’homme du métier avec le brevet ; qu’elle n’est pas exploitée en la totalité de sa caractéristique principale. L’œuvre de l’esprit notamment du code logiciel numérique conformément incluse est originale, nouvelle, nécessaire au fonctionnement de l’invention, à sa fabrication, à son exploitation.
b) Le brevet français FR 2 586 845 de publicité nationale internationale a été déclaré nul ; les décisions judiciaires prononcent que l’invention n’est pas nouvelle ; que le brevet ne permet pas à l’homme du métier d’exécuter l’invention. L’œuvre de l’esprit notamment du code logiciel numérique conformément incluse est originale, nouvelle, nécessaire au fonctionnement de l’invention, à sa fabrication, à son exploitation. Revendiquée au titre du droit d’auteur, l’œuvre de l’esprit n’a pas pu être identifiée dans le texte de la description de l’invention ; alors qu’une rupture très nette d’écriture, de symboles scientifiques mathématiques physiques permet l’identification immédiate des paragraphes par le lecteur.
c) Des décisions judiciaires contrariées, il ressort que l’invention répond aux conditions de brevetabilité énoncées par la loi sur le brevet d’invention. L’œuvre de l’esprit revendiquée au titre du droit d’auteur nécessaire à l’invention n’a pas pu être identifiée et appréciée, l’invention n’a donc pas pu être comprise. Le brevet délivré par l’autorité compétente de l’Etat n’est pas nul. Le brevet est l’objet de son exploitation nouvelle dans l’industrie, le transport, les télécommunications et l’espace. De la jurisprudence, foi est due au titre de propriété délivré.
Le SYSTEME LEGROS™ est protégé par la loi du Code de la propriété intellectuelle
sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention. Sa publicité constitue une
antériorité opposable, en intégralité ou en partie, au caractère de nouveauté en
la date du dépôt de priorité ou le dépôt légal le 27-
Le SYSTEME LEGROS™ universel, inexistant en 1980-
52. LA LOI PENALE, LES CRIMES ET DELITS, LES ATTEINTES
M. Legros a produit et déposé auprès de la juridiction civile, de la juridiction pénale, de la juridiction administrative les preuves judiciaires suffisantes au succès de ses prétentions. Les infractions de crimes et délits, les atteintes sont constituées de la publicité des décisions datées, signées, prononcées au nom du Peuple français.
Les décisions civiles présentent les expertises judiciaires entravées, inexistantes ou nulles. Les décisions pénales présentent des Ordonnances de l’instruction des expertises judiciaires attestées d’être incomplètes ou nulles. Les décisions administratives prononcent la juridiction incompétente pour en connaître.
La victime de crimes et délits de contrefaçon a déposé en justice civile, pénale et administrative ses expertises judiciaires privées complètes. En justice, ce sont les seules expertises judiciaires privées attestées de complètes qui ne sont pas nulles.
Le titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente de l’Etat à son titulaire M. Bernard Legros pour un droit exclusif d’exploitation a été déclaré nul, force de la chose jugée, sans aucune expertise des Juges civils et des Juges répressifs.
L’objet principal de la plainte déposée le 02 novembre 2012 avec constitution de
partie civile porte sur la contrariété des décisions civiles, des décisions pénales,
des décisions administratives et sur la nullité prononcée du brevet français de M.
Legros FR 2 586 845 -
La contrariété des décisions judiciaires
La contrariété des décisions judiciaires porte sur le brevet français FR 2 586 845 et sur le droit d’auteur du dispositif Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt au dépôt de priorité ou le dépôt légal le 27 août 1985.
L’invention est revendiquée pour sa résolution scientifique Métamathématique physique
quantique embarquée sur les mobiles ou localisée dans l’environnement ; pour son
système électronique d’exploitation, d’information, de télécommunication, de géolocalisation,
de navigation, de pilote, de sécurité anticollision ; pour son application terrestre
-
Le brevet comprend une œuvre de l’esprit originale, nouvelle, directement identifiable notamment de son graphisme, les symboles mathématiques de la description de l’invention, le code logiciel numérique, les plans, l’architecture du système et de la systémique des systèmes revendiquée par M. Legros au titre du droit d’auteur.
La juridiction civile
Les juges civils prononcent que l’invention du métro METEOR est nouvelle ; elle implique une activité inventive. Elle n’est pas suffisamment décrite pour que l’homme du métier puisse l’exécuter avec son brevet FR 2 586 845.
Le droit d’auteur revendiqué par M. Legros notamment de la résolution scientifique Métamathématique physique quantique du vecteur intersection des ensembles, des plans du système et de son code logiciel numérique n’a pas pu être identifié, de sorte que la Cour n’est pas en mesure d’apprécier sans un autre document son originalité et la contrefaçon alléguée ; qu’il doit donc être débouté de ses demandes de ce chef.
Au Jugement le 20 mai 2003, la RATP et MATRA attestent faire la renonciation de la
propriété intellectuelle industrielle de ce type de métro original nouveau automatique
numérique mixte METEOR. De la vente de MATRA, le cessionnaire SIEMENS en intervention
forcée n’oppose pas de brevet ou de droits d’auteur en justice pour le métro METEOR
-
Les Juges civils ont saboté l’invention du système électronique d’information automatisé,
puis ils ont prononcé la nullité totale exceptionnelle du brevet. La nullité totale
exceptionnelle du brevet FR 2 586 845 a été prononcée pour fournir l’invention, le
brevet, les droits d’auteur à une puissance étrangère en vue de susciter des hostilités
ou des actes d’agression contre la France -
La juridiction pénale
Le brevet de M. LEGROS FR 2 586 845 des AIS au dépôt de priorité le 27 août 1985 a été sélectionné par l’OMI, imposé de la nouvelle directive Rés.A.917(22) le 1er juillet 2002 à bord des navires, en station de service du trafic maritime STM, à bord de l’hélicoptère de sauvetage en mer. Le brevet AIS et de droit d’auteur est aussi exploité dans les ports de commerce, aux phares et balises, en mer, en estuaire, canal, fleuve et rivière du monde entier. L’AIS est l’objet de la certification de l’organisme agréé.
Des plaintes avec constitution de partie civile en contrefaçon du brevet, en contrefaçon des droits d’auteur contre les Chantiers de l’Atlantique le 24 avril 2004 ; l’OMI le 19 mai 2004 ; et la SNCF le 18 janvier 2005 ont été déposées.
Les juges répressifs prononcent que l’invention des AIS n’est pas nouvelle ; le système d’exploitation maritime spatiale et de télécommunication pour l’identification, l’information, la géolocalisation, la navigation, la surveillance, l’anticollision ne présente pas une activité inventive nécessaire à la mise en œuvre d’un droit de propriété industrielle. L’invention est faisable, elle est exécutée et exploitée.
Les juges répressifs prononcent que le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement de la caractéristique principale du brevet n’est pas exploité ; ce qui permet ainsi aux Chantiers de l’Atlantique d’éviter le risque de contrefaçon du brevet.
Le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement embarqué à bord est essentiel au mouvement du navire, à son exploitation en mer ou à quai. Les coordonnées de position sont liées en permanence en boucle à ce circuit 8 de mouvement des navires, sont visualisées sur l’écran AIS, en application de la directive.
Les infractions, la falsification d’expertise, l’escroquerie, la fourniture de fausse
information civile et militaire, la trahison, le sabotage, le faux en écriture publique,
le déni de la nouveauté et de la publicité sont constituées de l’Ordonnance de non-
Les Juges répressifs ont saboté l’invention du brevet efficace des AIS, ou système
électronique d’information automatisé, puis ils ont prononcé une Ordonnance de non-
L’invention, les droit d’auteurs ou le brevet français FR 2 586 845 efficace est exploitée également en intégralité ou en partie pour le système ferroviaire de la SNCF, train TGV, TER, RER, pendulaire sur le réseau ferré de France RFF, et en Europe.
La juridiction administrative
Les juges administratifs prononcent que l’ensemble du contentieux né du présent titre brevets d’invention est attribué aux tribunaux de grande instance et aux cours d’appel auxquelles ils sont rattachés, la juridiction est incompétente pour en connaître.
Les juges administratifs font le déni des droits d’auteur de M. Legros exploités pour la représentation, la reproduction, la publication, l’édition ou la diffusion, télédiffusion des arrêtés ministériels et décrets du gouvernement portant sur le produit marin des AIS.
L’arrêt et le renvoi de la plainte
La plainte avec constitution de partie civile déposée le 02 novembre 2012 a été renvoyée le 26 novembre 2013 d’un arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation pour juger la contrariété judiciaire des décisions civiles, pénales et administratives.
De l’arrêt renvoyant dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice la connaissance de l’affaire au juge d’instruction du Tribunal de Grande Instance de Versailles ; l’Ordonnance de refus d’informer le 29 janvier 2018 ne résout absolument pas la contrariété judiciaire pour laquelle le magistrat a été expressément désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance et de l’arrêt de la plus haute juridiction de la République.
L’affaire publique du brevet d’invention français FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit de publicité nationale internationale ne comporte ni silence, ni obscurité, ni insuffisance de la loi pour être jugée. Le refus de juger du magistrat ne peut manifestement pas rester en l’état de la contrariété judiciaire. D’un fait de droit et de la loi, il existe l’obligation de juger et de n’appliquer que la loi de la République.
Les pièces judiciaires publiées, déposées en justice prouvent que le brevet français de M. Legros FR 2 586 845, l’invention et ses droits d’auteur sont reproduits, exploités ; ce qui constitue les crimes et délits de contrefaçon.
Les nombreux crimes et délits de contrefaçon, avec préméditation, circonstances aggravantes, ont été préparés avec la volonté de commettre un vol en bande organisée de l’invention, du brevet, des droits d’auteur, à terme pour usurper la qualité d’auteur, d’inventeur, pour jouir des droits moraux, des droits patrimoniaux qui y sont attachés. Il ne s’agit plus que de contrefaçon mais d’un vol en bande organisée.
L’invention publiée est exécutée avec le brevet de M. Legros ; elle est exploitée
dans l’industrie dans le monde entier ; les droits d’auteur publiés sont exploités
de la publicité nationale internationale du brevet FR 2 586 845 le 27-
La restauration du titre de propriété industrielle
Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 de droit exclusif d’exploitation délivré par l’autorité compétente de l’Etat à son titulaire doit être restauré avec son inscription au registre national des brevets (20 ans). Le droit de propriété incorporelle exclusif est opposable à tous au titre du droit d’auteur (la vie de l’auteur plus 70 ans).
M. Bernard Legros jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité, de son œuvre d’art et de son invention. Ce droit attaché à son nom est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Des crimes contre l’humanité, le génocide de l’espèce humaine
Au sens de la loi, il s’agit de crimes et délits contre l’humanité, la destruction
partielle ou de l’individu relevant de l’appartenance, le génocide, la discrimination,
la réduction en esclave, l’atteinte volontaire à la vie ou la mise en danger de la
personne, l’atteinte grave à l’intégrité physique et psychique, la soumission, les
mesures visant à entraver les naissances -
Des atteintes à la personne humaine
Il s’agit de crimes et délits, la discrimination, le harcèlement moral, la dénonciation
calomnieuse, l’intimidation, la menace pour déterminer la victime à ne pas porter
plainte, les tortures, les actes inhumains sur une personne de 69 ans considérée
de vulnérable par la loi, la sujétion, le terrorisme, l’extorsion, le vol, le recel,
l’usurpation de titre, de la qualité d’auteur, de la qualité d’inventeur -
La discrimination commise à l’égard de M. Legros consiste à avoir refusé la fourniture
d’un bien ou d’un service de droit exclusif, à avoir entravé l’exercice normal de
l’activité économique de l’invention, du brevet, des droits d’auteur, à avoir refusé
d’embaucher l’auteur, l’inventeur, sur titre le plus compétent, à avoir refusé de
payer les factures des redevances du brevet, des droits d’auteur sur la période de
plus de 35 années (1985-
Toute exploitation de la propriété intellectuelle du SYSTEME LEGROS™ exclusif a une contrepartie financière représentant la dette. L’obligation de payer les factures en rémunération du droit d’auteur est de droit pas contestable. L’extinction de l’obligation se fait par le payement de la créance de celui qui l’a volontairement contractée en connaissance de cause.
Des crimes et délits contre les biens
Les crimes et délits contre les biens, les atteintes aux titres de la propriété intellectuelle,
la contrefaçon du brevet d’invention, la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation
du droit d’auteur, le sabotage de l’invention, la fourniture de fausses informations
civiles et militaires, la destruction d’un bien de la propriété intellectuelle, l’extorsion,
le vol en bande organisée, le recel sont constitués -
Des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation
Le témoignage mensonger, la falsification d’expertise, la fourniture de fausses informations
civiles, militaires, la trahison, le sabotage, les atteintes aux institutions de
la République sur le droit d’auteur, sur le brevet d’invention, la rébellion, les
manquements au devoir, la corruption passive, le faux en écriture publique, le déni,
les atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation sont constitués -
53. LA CREATION DE LA PROPRE INITIATIVE DE L’AUTEUR INVENTEUR
En 1985, la recherche scientifique industrielle était très active, encadrée par secteur d’activité, avec des entreprises, des instituts, des organisations, des centres de recherche. L’investissement était le fait de fonds privés, de dons, de subventions, de dotations, des aides des régions et du budget de l’Etat.
Les centres de recherche
C’est ainsi que nous avions des directions ou des centres de recherche répartis par pôles de compétences, en particulier le CNRS (sciences), le CNES (espace), l’ONERA (aéronautique), le CENA (navigation aérienne), l’IFREMER (exploitation de la mer), le CETMEF (maritime, fluvial), la DCN (construction navale), le CERN (physique des particules), le CEA (nucléaire), la DGA (armement), l’INRETS (transports, sécurité), l’INRIA (informatique, automatique), l’INSERM (recherche médicale), le CNET (télécommunications).
Ces centres de recherche de l’Etat étaient dotés de moyens matériels, financiers. Certaines entreprises du secteur informatique consacraient en 1980 jusqu’à 5 et 10% de leur chiffre d’affaires, ce qui représente des sommes considérables. La recherche était aussi produite de l’enseignement supérieur, les écoles, les universités. En 2021, le budget du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation approximatif est publié au document pour 25 milliards d'euros.
La recherche ferroviaire
Les entreprises SNCF, RATP n’opposent pas d’antériorité ou de titre de propriété intellectuelle industrielle de la publicité nationale internationale d’une demande pour un brevet d’invention au n° d’enregistrement 85 12780 déposée à l’INPI de Paris le 27 août 1985 par Monsieur LEGROS Bernard 58 rue Michel Ange 75016 Paris France.
Les entreprises industrielles, les exploitants, la SNCF, la RATP avaient un service de recherche développement et de la stratégie. Ayant d’énormes moyens matériels, financiers, ces entreprises étudiaient depuis longtemps des projets ferroviaires communs notamment le SACEM Système d’Aide à la Conduite, à l’Exploitation et à la Maintenance mis en service le 29 octobre 1988 sur la ligne A du RER parisien.
De la création de la DATAR en 1963, les études d’un métro automatique ont été menées
conjointement par MATRA et RATP. Le Groupe MATRA était spécialisé dans les télécommunications,
le téléphone, l’informatique, la machine-
Le prototype de métro automatique ARAMIS MATRA RATP INRETS (1969-
Le VAL Véhicule Automatique Léger de Lille a été inauguré le 25 avril 1983. Le métro utilise des capteurs disposés au droit du ballast pour matérialiser le canton occupé ne devant pas être franchi. Un tapis électromagnétique imprimé de croisements est disposé le long de la voie pour asservir la vitesse de la rame. Il n’y a pas de système d’information voyageurs sur la rame, en station, en central. La technologie publiée en 1983 est plus électromécanique. Le métro VAL est exploité à Lille, Orly, Rennes, Toulouse, aux USA Chicago, Orlando, Jacksonville, à Taïwan Taipei.
Les métros VAL, SACEM, ARAMIS de RATP SIEMENS (MATRA 2002) sont beaucoup moins complexes que l’invention du SYSTEME LEGROS™ de métro numérique mixte à pilote manuel, automatique 3D ou le véhicule autonome, famille de brevets FR 2 586 845. L’invention et de formules intervectorielles quantiques spatiales universelles ou de code logiciel numérique de droits d’auteur est revendiquée dans l’industrie, l’automobile, le ferroviaire, le maritime, l’aérien, l’espace et les télécommunications.
De plus, ces métros n’ont pas le nouveau système électronique d’exploitation à télémultipointeurs-
SIEMENS, RATP n’ont pas de brevet pour le métro MAGGALY Lyon Ligne-
Le SYSTEME LEGROS™1985, les réseaux de télécommunication, de téléphonie mobi