L’AUTEUR ET L’INVENTEUR DE L’INTERVECTEUR


Monsieur Bernard René Paul Legros est né le 15 septembre 1953, à Besné 44160, en Loire Atlantique France. Demandeur d’un brevet d’invention, il a publié la première fois son invention, son œuvre scientifique, ses instructions et son logiciel, le 27 août 1985, auprès de l’INPI de Paris et de l’OMPI de Genève. Des brevets nationaux lui ont été délivrés. La description de son invention nouvelle inclut, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur, son œuvre d’art de l’Intervecteur, scientifique, logiciel, qualifiée de fondamentale et d’essentielle.


L’auteur inventeur a exercé ses capacités et ses talents pour créer une œuvre d’art originale, nouvelle, pour créer une invention également nouvelle.


M. Legros a imposé son œuvre d’art scientifique de l’Intervecteur, son invention et sa technologie au monde par l’adoption de normes, de directives, de recommandations internationales d’exploitation dans l’industrie et le grand public.



LA CONCEPTION PHILOSOPHIQUE DE L’AUTEUR INVENTEUR


De la philosophie de l’auteur inventeur sur la création, le créateur de l’œuvre d’art de l’Intervecteur est plus que supérieur à son œuvre ; il la domine en toute sa dimension pour la conceptualiser, la structurer ou qu’il est le seul spectateur à en apprécier le résultat final.


Il ne suffit pas de dire vouloir créer, encore faut-il du temps, de la connaissance, du bon sens, du travail et de l’intelligence pour que l’œuvre d’art ou d’architecture puisse prendre naissance, avoir une forme aboutie, intelligible, harmonieuse ou utile. C’est le cas de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur.


Depuis les fondements de l’humanité, depuis la Grèce antique, avant que la loi du droit d’auteur ou de l’invention ou portant sur les connaissances scientifiques ou techniques acquises n’interviennent ; les œuvres, les inventions ont été conservées, ainsi que le nom du corps ou la signature qui leur est attaché. C’est ce que l’homme de loi définit être le droit moral de l’auteur. Sans l’auteur, l’œuvre d’art n’existe pas ou le néant.


De la loi, l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il s’agit aussi de la conception de philosophes ou philosophique législative que le corps, la chair, le sang ou l’esprit sont un tout ou une partie intégrante de l’œuvre d’art ou que l’auteur dispose de sa capacité indissociable d’exercer son droit.


Depuis plus de 3000 ans, cette pensée en tout sens des plus grands esprits est plus que mature pour l’architecture, la sculpture, la peinture, la musique, la littérature et les sciences. L’œuvre d’art reste toujours le fruit d’un travail, d’une vie, d’un temps passé de l’artiste ; de droit, le travail de création est l’objet d’une nécessaire rémunération.


De l’expérience de M. Legros, de sa conception philosophique, son droit d’auteur attaché à sa personne est une partie intégrante indissociable de son corps, de son intelligence, de son don naturel, de son acquis personnel, de son métier, de son propre pouvoir et mode de création. De la loi, il dispose d’un droit ou de droit d’auteur.


Chacun a droit au respect de son corps. Le corps humain est inviolable. De même, l’œuvre d’art provient essentiellement du corps, de la chair, du sang et de l’esprit de l’auteur. De l’entendement précédent, le droit d’auteur est qualifié être inviolable.  


Toute atteinte portée au droit de l’auteur est une violation de son droit moral ; toute exploitation est une violation de son droit patrimonial, ou des crimes et délits de la loi.


Actuellement, de la libre concurrence, c’est le niveau de la demande et l’équilibre économique qui fixent le prix de l’œuvre d’art et la rémunération de l’auteur inventeur.

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L’EXPERIENCE DE L’AUTEUR INVENTEUR (1953-1985)


M. Legros est diplômé de l’enseignement supérieur, il est expérimenté des sciences et des techniques ; sa création relève de son métier, de ses spécialisations, de sa personnalité, d’un grand savoir-faire dans le domaine de la science, de l’industrie, du système, de l’instruction et du logiciel, et d’une pratique du commerce.  


Le titre de propriété de brevet d’invention confère à son titulaire un droit exclusif d’exploitation, et son nom d’inventeur est perpétuel. L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité, de son œuvre d’art et de sa désignation ; tout en rappelant que ce droit est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.


L’auteur inventeur Legros de l’Intervecteur n’a utilisé que des mots ou des groupes de mots du langage de la science, de la technique, de l’électronique, de l’électricité, de l’électrotechnique, de l’automatique, des télécommunications et des systèmes. Les écritures de l’invention, de l’œuvre d’art sont suffisamment complexes ; aucune des désignations ou des expressions n’est inintelligible, ainsi que pour les traductions.


Les vocables utilisés sont donc contenus dans le dictionnaire de la langue française ou dans l’encyclopédie des sciences. L’auteur inventeur Legros n’a pas utilisé de termes « barbares » qui seraient incompréhensibles de la science et de l’homme du métier. Sa description canonique respecte l’usage, la langue, la matière, les symboles, la désignation particulière en électronique. Le problème difficile qui a toujours été posé, intégral ou partiel, a été résolu dans toutes ses dimensions.


Seul M. Legros en sa qualité d’auteur inventeur propriétaire de l’œuvre d’art de l’Intervecteur et de l’invention a le pouvoir d’apporter la traduction, l’arrangement, le changement, l’adaptation, la dénomination,  la représentation, la reproduction ou la diffusion de son œuvre, de son invention, sans en altérer l’originalité ou la consistance.


La loi protège les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination, et protège les titres de propriété industrielle des inventions nouvelles aux brevets d’invention. Est le seul fait de l’auteur ou de l’inventeur, la date de la divulgation de l’œuvre d’art de l’Intervecteur ou la date du dépôt de la demande du brevet d’invention.


Des droits existent de la publicité sur la paternité de l’œuvre de l’Intervecteur et de l’invention Legros, de sa mention au Bulletin officiel de la propriété industrielle, de sa mise à disposition au public du texte intégral ou de sa diffusion dans une banque de données ou de sa distribution sur le support informatique, sans l’opposition de tiers visant à détruire l’originalité de l’œuvre ou à rendre nulle la nouveauté de l’invention.


En 2019, tout système exploité dans l’industrie ou dans les télécommunications ou sur Internet et provenant de la publicité de l’auteur inventeur Legros du système Intervecteur est alors une exploitation ou une reproduction ou une diffusion illégale.


La propriété intellectuelle Legros, l’originalité de son œuvre, la nouveauté de son invention, famille des brevets nationaux FR 2 586 845, tient compte des publications et des droits antérieurs revendiqués par les auteurs ou par les inventeurs au 27-08-1985.

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L’ŒUVRE METAMATHEMATIQUE PHYSIQUE : LA LOI DE LEGROS


L’œuvre d’art de l’intersection vectorielle ou du vecteur intersection ou de l’Intervecteur est définie de ses écritures, de son concept, de sa construction système et systémique pour résoudre des difficultés techniques majeures et d’exploitation.


La liaison de toutes les particules, de tous les xn-systèmes ou de tous les xn-mobiles (Ɐxn) en mouvement, les uns par rapport aux autres, dans le plan ou l’espace e, et pour tous les instants (tn) permet de résoudre l’équation spatiale en continu. Des données scientifiques, techniques originales sont développées et exploitées.



LA METAMATHEMATIQUE DE LA BRANCHE DU CALCUL INTERVECTORIEL


La branche mathématique de la géométrie a  été développée depuis l’antiquité. Cette science se révèle de la construction des pyramides vers 2600 av. J.-C. Les théorèmes de Thalès, de Pythagore et les éléments d’Euclide sont datés des écritures ou de l’histoire de 625 à 300 ans av. J.-C (textes de droit d’auteur).


Les branches mathématiques des nombres complexes, l’espace cartésien, le calcul vectoriel, le calcul différentiel, intégral, la géométrie descriptive, les suites, les séries, la topologie ont été développées principalement entre les 16ème et 18ème siècles. Des développements mathématiques succéderont ayant leurs intérêts scientifiques.


La branche mathématique du calcul intervectoriel développée par Mr Bernard Legros (15-09-1953) est complète. La publication de son auteur est datée au 27-08-1985. Cette branche mathématique, pour résoudre le mouvement généralisé des xn particules ou xn mobiles, a une nécessité scientifique ayant sa matière technique opérationnelle pour traiter la problématique de la collision, de son évitement ou de sa résolution de la branche mathématique du calcul intervectoriel.


De cette branche mathématique, de son concept, plus de 500 règles, principes, axiomes et théorèmes sont écrits. Des symboles, des opérateurs et des séparateurs mathématiques sont originaux. Le calcul intervectoriel s’applique pour la description de l’espace, de l’Univers ou le Multi Univers.


Chaque fondement de la résolution intervectorielle, des ensembles surfaciques, volumiques et constitutifs en mouvement, des éléments vecteurs, de leurs liaisons et de leurs applications sont fonctionnels. Les applications techniques, électroniques démontrent l’intérêt du calcul intervectoriel, sa puissance, sa rapidité et son efficacité.


La loi de Legros au  27-08-1985 existe pour tous les ensembles de l’Intervecteur, pour tous ses éléments, pour toutes les liaisons des groupes d’équations, pour toute la résolution spatiale infinitésimale différentielle continue, à n’importe quel moment de la généralisation de sa propre équation de résolution intervectorielle de proche en proche (ou en local pour x1, x2,…, xn), systémique (ou en central pour x1 et tous les Ɐxn).

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L’HISTOIRE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES –-> Licence


L’histoire des sciences, de la mathématique, de la physique, de la technique a souvent été confrontée à une difficulté majeure pour attribuer la paternité d’une œuvre ou d’une invention. Plusieurs savants ou chercheurs ayant fait des découvertes ou ayant produit des inventions en même temps, ou sans une véritable datation, ou ayant obtenu des résultats proches, similaires ou pas suffisamment précis pour être retenus.


De nombreux exemples de l’encyclopédie des sciences, des techniques permettent d’illustrer ce propos opposant des individualités proches. Il existe l’œuvre personnelle et l’œuvre faite en collaboration ou la propriété commune de coauteurs. Il existe l’invention réalisée par un inventeur ou par plusieurs inventeurs et l’invention revendiquée par plusieurs inventeurs, faisant naître une situation conflictuelle.


L’expérience révèle que les œuvres ou les inventions sont parfois publiées de longues années après leur découverte, soit en génèse, pas abouties, ou faites par étapes successives. Les sciences sont devenues de plus en plus complexes, connexes et plurielles. En l’état de saturation intellectuelle, les solutions piétinent ou ne peuvent pas aboutir, le problème posé est sans solution, là où il est nécessaire de se consacrer pour en embrasser tous les aspects - voir l’état encyclopédique de 1985.


Au 21ème siècle, il devient de plus en plus difficile d’innover ou d’être le premier dans le monde là où la connaissance scientifique est de plus en plus vaste, approfondie, là où les technologies multiples atteignent des niveaux de complexité de plus en plus importants. L’innovation devient alors celle d’un laboratoire, d’un groupe de chercheurs ou d’une entreprise. Déjà l’année de 1947, ce sont trois chercheurs américains qui découvraient dans les laboratoires Bell la théorie des semi-conducteurs, l’effet transistor et son application électronique que nous connaissons.


  

LA PARTICULARITE DE L’ŒUVRE, DE L’INVENTION INTERVECTEUR


Pour l’histoire des sciences et des techniques, la création de l’œuvre d’art de l’invention de Legros de l’Intervecteur (1953-1985) n’est le fait individuel que de son auteur inventeur, est datée de la divulgation de M. Legros, puis de la première publication officielle nationale, internationale le 27 août 1985, à l’INPI de Paris.


L’auteur inventeur avait fait remarqué, à son ami d’enfance, à l’âge de 8 ans, qu’il avait le privilège d’habiter une région où se côtoyaient, se superposaient tous les mobiles de la terre, les voitures, les trains, les navires et les avions, qu’il pouvait les admirer, en apprécier toute l’immensité en un point. La prudence pour éviter les accidents lui ayant été prodiguée par ses parents ; l’œuvre, l’invention étaient déjà en son corps.


La formation, le parcours professionnel, l’expérience, les compétences, le savoir-faire de l’auteur inventeur et sa faculté intellectuelle firent le reste pour résoudre, créer l’Intervecteur. Cette situation est unique, provenant de ses choix et de ses aspirations.


D’autres solutions ou moyens ayant été envisagés, publiés, normalisés, exploités avant l’œuvre et l’invention Legros de l’Intervecteur sont aujourd’hui détruits, écartés ou pas exploités. L’état antérieur de l’art, des sciences, de la technique est connu des exploitants, des utilisateurs, des techniciens, des ingénieurs pour apprécier tout l’intérêt pratique de l’Intervecteur, sa puissance, son originalité, sa nouveauté.

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LE CARACTERE UNIQUE DE L’AUTEUR INVENTEUR


En 1985, il n’y avait sur les cinq continents qu’un seul homme au plus haut niveau, ayant à cet âge son expérience technique pratique aéronautique, navale, ferroviaire, automobile, informatique, système, calculateur, télécommunication, énergie, nucléaire, armement, sa capacité managériale, son niveau polytechnique, ses connaissances scientifiques, sa faculté pour résoudre le problème de cette dimension toujours posé avec sa théorie inédite universelle, multi Univers, son groupe d’équations original, sa technologie nouvelle, maîtrisée, exposée et brevetée.


La technologie présentée dès août, septembre de 1985 était difficilement acceptée par des interlocuteurs sceptiques de leurs échecs ou jugée prometteuse par d’autres, difficile à comprendre sans être du métier, sans la pluralité de spécialisations.


Le nombre d’opérations simultanées réalisé par le système de l’Intervecteur n’est pas évident à être assimilé, contrôlé dans toutes ses liaisons technologiques ; il met en œuvre le concept mathématique de l’intersection vectorielle ou du vecteur intersection ; soit l’Intervecteur inconnu des mathématiciens, des ingénieurs au jour du dépôt.


L‘application technologique pluridisciplinaire du concept inventif général relève de la compétence du théoricien, du praticien, de l’ingénieur généraliste, de l’ingénieur spécialiste, de l’exploitant du transport (terrestre, maritime, aérien et spatial), de l’exploitant informatique et des télécommunications.  


Auparavant dans le transport, la mise en place de la signalisation et le respect de cette signalisation devait régler tous les problèmes du trafic et de sa gestion, sans autres dispositifs étudiés pour suppléer les risques engendrés par la croissance du trafic, les nouvelles performances des machines et l’automatisation.


Le système de l’Intervecteur intègre à son mode de raisonnement automatique que les accidents peuvent survenir de l’erreur humaine, de l’erreur technique, que la survenance ou l’évênement doivent être contrôlés en permanence sur des machines manuelles, semi ou automatiques en exploitation.


C’est ainsi que l’invention de sa propre résolution a été présentée pour résoudre les difficultés rencontrées dans le transport en général, la gestion du trafic, l’automatique, l’autocontrôle, la sécurité en particulier du système, de la systémique, dès août 1985.



L’APPRECIATION DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR

SON INVENTION TECHNIQUE ET SA PUBLICITE DES BREVETS NATIONAUX


Lorsque l’œuvre d’art de Legros avec sa demande pour un brevet d’invention a été déposée ; il n’y avait personne pour cette solution ; il n’y avait personne pour apprécier l’état de la technique, de l’industrie, de l’art connu en totalité de M. Legros, ainsi que pour en apprécier son apport scientifique, mathématique, physique, polytechnique, logiciel, système, systémique original, nouveau.


Aujourd’hui encore, c’est un collège de scientifiques, d’ingénieurs, de techniciens et d’exploitants qui peut en comprendre toutes les raisons techniques, les particularités, toutes les applications dans l’industrie. Des personnages se sont montrés indélicats, incompétents ou incapables de maîtriser les écritures, les instructions, les dessins, l’architecture du système et d’un tout systémique complexe.


La publicité de Legros des brevets FR 2 586 845 est digne d’un laboratoire. Elle fait intervenir la culture du généraliste, du spécialiste. Il s’agit toujours depuis 33 années sans rien pour bouleverser, de sciences, de haute technologie, d’espace, d’une complexité, d’une maîtrise extrême de la particule système et systémique (1985-2019).

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LE CONCEPT INVENTIF GENERAL ET L’INTERVECTEUR


Le Code de la propriété intellectuelle précise la circonstance de la demande du brevet de Monsieur Bernard Legros pour le système de l’Intervecteur qui peut concerner l’invention ou une pluralité d’inventions liées entre elles de telle sorte qu’elles ne forment qu’un seul concept inventif général.  


M. Legros a mis en évidence la branche du calcul intervectoriel au même titre que les branches connues du calcul mathématique. Le concept de cette résolution du calcul intervectoriel est incontournable, indispensable à l’invention ou au système. La matérialité du concept inventif général de l’invention ou de la pluralité d’inventions est entièrement définie aux brevets nationaux.


A cette époque, les écritures, les plans de M. Legros sont d’ores et déjà comme cela pas autrement ; il n’y a que le vécu, l’expérience scientifique, pluri technique terrain de l’auteur inventeur qui pouvait en connaître toute l’application. L’invention de l’Intervecteur couvre un champ immense dans l’industrie, y compris dans l’agriculture.


De l’histoire, d’autres ingénieurs, techniciens, groupes de travail, entreprises, laboratoires y avaient pourtant depuis longtemps investi, réfléchi que partiellement, y avaient organisé des réunions, des rencontres, des colloques au plan national, international, sans la manifestation de l’invention Legros et de ses applications.    


De la loi, de son concept inventif général le copyright doit apparaître sur toute exploitation, représentation ou reproduction publique de l’œuvre ou de l’invention de Legros de l’Intervecteur et sur l’Internet. Système Intervecteur © Bernard Legros 1985



L’HISTOIRE DE L’INTERVECTEUR ET L’ABSENCE D’OPPOSITION (1985-2019)


L’Intervecteur est une œuvre scientifique mathématique physique. L’Intervecteur est une invention comportant le système d’exploitation multipointeurs, le système d’information de navigation sur écran et sur site, les réseaux de télécommunication, le système de pilotage, d’anticollision, l’architecture du système, l’architecture de la systémique. Le système est dit être un système complexe mais qui s’identifie directement embarqué à bord du mobile ou en station de son emploi original, nouveau.


L’histoire mondiale des Etats, des sciences, des techniques n’oppose pas d’auteur ou d’œuvre d’art, pas d’inventeur ou d’invention à la propriété intellectuelle Legros de l’Intervecteur, et retient qu’il n’y a aucune opposition en la date du dépôt, de la divulgation ou de la publicité nationale et internationale.


La résolution spatiale de l’Intervecteur(1964-1985) du schéma de principe est :

- Un système d’exploitation à télé multipointeurs sur l’écran de vision, sur le synoptique, dans le système ou le réseau, un système de réseau, d’identification, d’information, de navigation et d’anticollision ou un navigateur sur l’écran ou sur la zone géographique. Ce système Intervecteur n’ayant jamais existé est planétaire.


L’exploitation de l’Intervecteur est considérable et appréciable. La création Legros de l’Intervecteur a un caractère historique, scientifique, technique et économique de l’ensemble de ses applications dans la société (1985-2019).

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LE PATRIMOINE LEGROS DE L’ŒUVRE D’ART DE L’INTERVECTEUR

ET DE L’INVENTION - LES MOYENS INTELLECTUELS ET MATERIELS


De la publicité nationale, internationale et des brevets nationaux Legros FR 2 586 845, il existe les moyens intellectuels originaux, nouveaux, les moyens matériels nouveaux ou l’état de la technique connu de l’homme du métier ou connu d’un collège d’hommes du métier pour exécuter l’invention.


Les groupes d’équations scientifiques mathématiques physiques originaux, nouveaux - de la branche mathématique du calcul intervectoriel - sont des paragraphes immédiatement reconnaissables des autres écritures de la description.


Pour traiter les résolutions intervectorielles dans le référentiel, il existe la référence terrestre, maritime, aérienne ou spatiale, les instructions originales, les données numériques originales, le logiciel aussi original pour le mouvement ou l’arrêt des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace e.


Pour faire fonctionner le dispositif du schéma de principe - huit circuits électroniques intégrés de 1 à 8, ci-dessous, il existe les moyens matériels mécaniques, électriques, électroniques et de transmission décrits, définis aux instructions, aux données numériques des brevets nationaux, tel l’existant scientifique, technique, tels le mobile, le central, les capteurs, le bus, les réseaux de télécommunication, le signal Sigma L synchronisé (t0 ou tl), codé (sL), le coefficient d’accélération gamma L (g, wL)^n, etc.


De l’architecture, le dispositif de l’Intervecteur est embarqué sur le mobile ou localisé sur la voie ferroviaire, sur la voie de stationnement ou d’évitement, dans la maisonnette, dans le central, dans l’environnement, etc…, dans le plan ou l’espace e. Tout est original, nouveau, la vision, la navigation, l’activation sur l’écran, sur la zone, l’exploitation, le pilotage manuel, semi ou automatique, le système et la systémique.


De la publicité nationale, internationale, il est interdit de diffuser de fausses informations dans le public ou de dénaturer l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou l’invention ou de son objet, dans le but de porter une atteinte au patrimoine intellectuel, matériel ou pour procurer un avantage à autrui, sous peines de poursuites judiciaires.

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LE SCHEMA DE PRINCIPE DE L’INTERVECTEUR


Au schéma de principe Legros ci-dessous tous les circuits électroniques de 1 à 8, tels que désignés de la normalisation de l’homme de l’art, sont obligatoires, nécessaires pour la résolution scientifique mathématique physique intervectorielle, pour l’exécution de l’invention et pour le fonctionnement du système Intervecteur dans le plan ou l’espace e.


Toute exploitation, représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, du système ou de la systémique sans le consentement de l’auteur inventeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite au 27-08-1985.

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE - I


LA LOI FRANCAISE DU DROIT D’AUTEUR ET DES BREVETS D’INVENTION EST PRESENTEE

DANS LE CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE CPI.


Science et Technologie Mondiales

World Technology and Science

©Bernard Legros 1985

Licence

LA LOI ET L’EXPLOITATION DU SYSTEME INTERVECTEUR


Toute exploitation ou représentation ou reproduction de l’œuvre d’art de Legros est illicite, les écritures, les instructions, les plans, les schémas, les dessins, les liaisons, l’architecture du système, de la systémique, le central, les stations, l’environnement, la voie, la route, l’espace, les mobiles, le modem de Legros, les antennes, les huit circuits (8) électroniques, l’émission-réception, et vers les satellites.


Selon les conclusions au tribunal de STS France, l’invention est infaisable, demande la nullité totale du brevet français Legros FR 2 586 845. Cependant, l’industriel ne précise pas ce qui est infaisable ou ce qui manque aux écritures, aux équations, aux instructions numériques, aux planches de schémas de l’invention plusieurs fois brevetée, plusieurs fois reproduite.


Le Système Intervecteur du métro numérique 3D, mixte, réversible, deux sens de marche, à pilote manuel, semi automatique ou automatique entièrement développé par M. Legros avec son système d’exploitation, d’information, ses séquences audio-visuelles cinématographiques ou son film, sur l’Internet, et vers les satellites est bien un système complexe breveté jusqu’alors sans solution concrète scientifique, technique dans le monde ou le néant.


C’est ainsi que suite à des actes de contrefaçon du brevet français Legros FR 2 586 845, de l’œuvre d’art scientifique, mathématique, physique, technique, logiciel et d’architecture, la nullité totale, et non partielle, a été demandée en justice pour procurer un avantage en bande organisée dans l’industrie électronique, le système d’exploitation, le transport, la télécommunication numérique mobile, la difffusion de l’information sur l’Internet, et vers les satellites.


Si la RATP et STS France n’utilisaient pas le brevet d’invention Legros FR 2 586 845 pour fabriquer le métro METEOR ; ces entreprises n’avaient aucune raison de demander la nullité totale et non partielle du brevet français pour des revendications autres, routière, ferroviaire, maritime, aérienne et spatiale qu’elles n’exploitent pas, dont ce n’est pas le métier, dont elles en ignorent toute l’étendue, toute la complexité ou pour procurer un avantage en bande organisée.


Précisons également que le brevet se suffit à lui seul, que l’œuvre d’art originale, nouvelle incluse au brevet se suffit à elle seule, et qu’il n’est pas nécessaire aux décisions prononcées de fournir d’autres explications ou d’autres écritures.


Pour exécuter l’invention électronique décrite, caractérisée par M. Bernard Legros au brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985, il faut juste à l’homme du métier ou au collège d’hommes du métier bien suivre les indications de la description, poser, reproduire le système, la résolution intervectorielle, totale ou partielle, les instructions, les données, le signal, les réseaux de la télécommunication locale ou distante, les plans, les schémas électroniques, l’architecture système et systémique.


L’auteur inventeur Legros a précisé, traité, résolu les difficultés rencontrées dans la description. Le système d’exploitation électronique des applications numériques figure aux revendications de 1 à 10, il y a 32 ans. Le Système Intervecteur électronique complexe fonctionne tel que reproduit. Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion du brevet d’invention FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art en la date de dépôt constitue une contrefaçon sans la licence d’exploitation.      


De la loi sur le droit d’auteur, une œuvre de l’esprit n’est pas nulle, on y adhère ou on y adhère pas, on l’exploite ou on le l’exploite pas. Lorsque l’originalité, la nouveauté de l’œuvre d’art du Système intervecteur est exploitée, le droit d’auteur ou le copyright de Legros doit être apposé. Les redevances sont dues pour toute exploitation.


De même pour l’invention, elle est nouvelle, pas évidente, susceptible d’exploitation industrielle y compris dans l’agriculture, son exploitation est bien effective dans l’industrie, en France, dans le monde. Le nom de l’inventeur Legros doit  être apposé.

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Rappelons que de la publicité des brevets nationaux FR 2 586 845, l’invention est faisable et elle est exploitée. Le brevet et l’œuvre d’art du Système Intervecteur concernent toute une nouvelle économie, l’industrie, le transport, l’espace, les télécommunications, les technologies du numérique, de l’information sécurisée, de la communication, etc.


La société SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS France déclare ne pas être capable d’exécuter l’invention et évoque des moyens imprécis, abstraits, déniés, détruits ou ne pouvant être identifiés dans la description :


- les capteurs émetteur-récepteur de production du vecteur spatial distance de

  la résolution scientifique mathématique physique infinitésimale, différentielle,

  en boucle, en continu de la particule ( (ces capteurs existent en 1900, imprécis),

- les capteurs émetteur-récepteur de transmission du vecteur spatial distance

  relatif à l’instruction intervectorielle spatio-temporelle infinitésimale (imprécis),

- les instructions intervectorielles originales et la résolution (non identifiées dans le

  texte, puis abstraites, inexploitables, inintelligibles, déniées, mais reproduites

   dans La RGCF Revue Générale des Chemins de Fer JUIN 1996),

- les données originales, numériques du système, notamment le coefficient

  gamma d’accélération (g, w L) de puissance n, rectiligne, circulaire (dénié),

- les écritures du logiciel, les ordres spatiaux de mouvement ou d’arrêt ou de

   trajectoire dans le texte (non identifiées),

- le bus du système en mode localisé domotique ou en embarqué sur le mobile

  voiture, train, navire, avion, satellite (dénié),

- le signal original (sL) codé (0, 1, n, ...), le temps T0 de synchronisation (dénié),

- la trame des données fixes, dynamiques originales des mobiles, des systèmes,

   de l’environnement spatial (dénié),

- les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma et mixte mdma, filaire résistif,

  électromagnétique, optique des systèmes (déniés),

- le système d’exploitation à télémultipointeurs et la Wi-Fi dans le transport (dénié),

- le système de diffusion de l’information originale électronique automatique

   numérique ou de séquences audiovisuelles ou de film, sur l’Internet, et vers les

   satellites (dénié),

- le central, l’autocommutateur, et aux groupes d’équations (dénié, détruit du texte),

- l’application de l’instruction intervectorielle centralisée (déniée, détruite),

- le système et  la résolution intervectorielle en mode localisé (dénié, détruit),

- les planches de schémas de principe, d’application (déniées, détruites).

- les applications pour les  télécommunications, pour les voitures, les trains,

  les navires, les avions, les satellites et le système d’exploitation et de navigation

  à télémultipointeurs Wi-Fi (déniées), etc.


Ces moyens sont dits imprécis, abstraits, déniés, détruits ou non identifiés mais ils sont bien exploités par SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS qui déclare au motif, « Car l’invention de M. Legros est insuffisamment décrite pour que l’homme du métier puisse l’exécuter ».


En d’autres termes SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS, anciennement MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL, déclare ne pas être capable d’exécuter l’invention.

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Or, M. Legros l’a décrite suffisamment de manière très nette dans la description sur 6 pages,  l’a revendiquée de 10 revendications sur 2 pages, l’a présentée sur 3 planches de 5 figures, l’a résumée d’un abrégé sur 1 page. De sa science, M. Legros a rendu claire une invention complexe. Le brevet est l’objet de la publicité internationale.


Alors que l’invention Legros était citée au tribunal infaisable avec une demande en nullité du brevet, des preuves rapportent que dans le même temps le brevet et l’œuvre d’art étaient dans l’industrie l’objet d’exploitation, de reproduction, de représentation illégales, portant des atteintes au propriétaire Legros du brevet français FR 2 586 845 et de son œuvre d’art de l’Intervecteur.


En justice, on citait aussi la vacuité de la science de Legros de l’Intervecteur, on ne savait pas faire avec la description du brevet français FR 2 586 845 alors efficace (20 ans) ; cependant, sur le terrain on savait faire l’invention, reproduire dans le détail le brevet français, l’œuvre d’art, on savait publier son concept inventif général dans la presse de copies d’auteurs sans citer la source dans le but à terme de se l’approprier, d’exploiter, de signer l’originalité, la nouveauté de la science et de la technologie de Legros pour le système de métro automatique et d’information (1953-1985).


Par courrier, depuis les années de 1985, M. Legros présentait sa technologie aux directions de la SNCF, de la RATP pour l’achat de la licence, ainsi qu’aux industriels ; tout en précisant de veiller de ne pas commettre une contrefaçon de son brevet et de son droit d’auteur du système.


Il a fait, en 1989, des offres de licence aux Présidents, aux directions de MATRA, ALSTOM, RATP et SNCF les prévenant aussi d’éviter des copies illégales ou de contrefaçon de son brevet qu’il savait en cours de projet sur le métro automatique MAGGALY de la Ligne D, à Lyon et sur les lignes  du réseau ferroviaire français.


La technologie de métro automatique en exploitation commerciale de MATRA était uniquement celle du VAL Véhicule Automatique Léger. Ce métro VAL est exploité en France, à Lille (1983), Aéroport d’Orly (1991), Toulouse (1993), Rennes (2002), Paris Aéroport Charles de Gaulle (2007). Le groupe MATRA a exporté son métro à Jacksonville (1989), Chicago (1993), à Taipei (1996) et à Turin (2006).   


Les Lignes A, B et C du métro de Lyon sont à pilotage manuel, avec conducteur. Cependant, la ligne D du métro automatique MAGGALY n’exploite pas la technologie MATRA ci-dessus du VAL, ni la technologie d’ARAMIS, prototype qui a été détruit après la publicité le 23 octobre 1987 du brevet Legros, ni le SACEM Système d’Aide à la Conduite et à la Maintenance, mis en service, en 1988, sur le RER parisien Ligne A.


Les lignes A, B et C du métro de Lyon ont été construites suivant la technologie ordinaire, sans invention, sans brevet ; alors que la ligne D automatique a été construite après et avec la publicité de la technologie du brevet français de M. Legros.


MATRA fabriquait le prototype ARAMIS, quai de Seine, et n’avait pas de brevet pour cette technologie inaugurée, exploitée depuis le 31 août 1992, Ligne D, à Lyon.


Les moyens techniques du brevet Legros sont connus par l’homme du métier. Ils sont appliqués couramment dans l’industrie de l’électronique, notamment par les groupes MATRA et SIEMENS et ne sauraient être ignorés au tribunal.

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Ces moyens sont caractérisés au brevet français Legros FR 2 586 845 par l’inventeur et l’auteur du système de métro automatique nouveau numérique 3D, mixte, réversible, deux sens de marche. De la publicité originale, nouvelle, l’électronique, les instructions, le logiciel, les données, les plans, l’architecture du système, de la systémique sont suffisants pour exécuter directement l’invention, la mettre en exploitation commerciale, sans l’interruption du trafic.


La ligne N°1 du métro de Paris, Château de Vincennes - La Défense, a été ouverte en 1900, l’année de l‘exposition universelle. La ligne sur laquelle circulent près de 60 rames se compose d’un central et de 25 stations.  M. Legros souhaitant exploiter son brevet s’est fait présenter par la RATP en 1990 le central de Vincennes.


A partir de la publicité et des recommandations de M. Legros, la RATP a reproduit le brevet français FR 2 586 845, son pilote mixte manuel, semi automatique ou automatique, ses télécommunications, son système d’exploitation et de diffusion de l’information.


En 2011, 2012, les rames mixtes avec ou sans conducteur circulaient sur la ligne sans interruption du trafic des voyageurs. La RATP reconnaît que ce système de mixité du trafic installé, exploité par elle, est original, nouveau, unique au monde.


En effet, de la recherche documentaire de l’auteur inventeur en 1985, il n’existe aucun brevet d’invention ou plan qui permette la mixité de rames avec ou sans conducteur, ni d’œuvre d’art d’une résolution scientifique, technique, ferroviaire et vers les satellites.


Le public peut constater l’originalité, la nouveauté de l’exploitation des rames de la ligne N°1 et du système d’information, cette information particulière du temps Ta, de ses séquences audiovisuelles ou du film, mais aussi de la diffusion des horaires, des messages sur la ligne en temps réel, sur le mobile portable, sur l’Internet, et vers les satellites.


Les moyens de l’invention concernent l’originalité, la nouveauté du Système Intervecteur, son architecture, ses capteurs, son bus, son central, ses réseaux de télécommunication, ses instructions, ses données, son logiciel et ses applications.


Ces moyens sont revendiqués, caractérisés au brevet par l’œuvre d’art scientifique d’instructions intervectorielles ou logiciel, intégrale ou partielle, pour le pilote mixte, manuel, semi ou automatique qui ne découle pas d’une manière évidente de l’état de la technique ou résultant d’une activité inventive ou résultant du droit d’auteur.


M. Legros a exposé son invention dans sa demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter, en sa qualité d’auteur inventeur du système complet de métro automatique et d’information, de diffusion d’une information originale, nouvelle électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou du film, vers les satellites, et sur l’Internet.


La lecture du brevet ne souffre d’aucune insuffisance ou ambiguïté pour exécuter immédiatement l’invention et ses applications telles qu’elles sont exposées de manière très nette aux écritures et aux schémas du brevet au 27-08-1985.


L’invention du métro ARAMIS a bien été abandonnée et l’invention Legros a bien été exécutée après par MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL portant ainsi atteinte au droit du propriétaire du brevet, à son exploitation exclusive, et à son droit d’auteur.

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La fourniture du métro automatique Legros concerne l’ingénierie de l’installation ferroviaire, le système d’exploitation commerciale de la ligne et pour l’exportation.


L’invention au brevet FR 2 586 845 comprend la fourniture des réseaux originaux de télécommunication de la ligne, le système Intervecteur d’exploitation électronique, le pilote mixte manuel, semi-automatique ou automatique de puissance des rames, les installations sur la voie, en station, en central, le système d’information original, embarqué, localisé, l’information originale, nouvelle, et sur le serveur de l’Internet.


En appel, les redevances du brevet de M. Legros étaient fixées à 12,5 % de la masse contrefaisante de l’installation complète de METEOR, plus 2,5 % sur le chiffre d’affaires réalisé ligne N°14 depuis le 15 octobre 1998, jour de l’inauguration et premier jour de son exploitation commerciale. En 2019, le montant calculé des redevances du brevet alors efficace ou produisant ses effets sur 20 ans seraient de plus de 200 M€.



LA JURIDICTION CIVILE


LA SAISIE-CONTREFACON FERROVIAIRE DU METRO AUTOMATIQUE METEOR


Aux écritures de l’avocat, M. Legros apporte en justice la preuve matérielle que son brevet et son droit d’auteur sont contrefaits par le tableau des ressemblances entre l’original brevet et logiciel, et entre la copie METEOR de publications produites par MATRA et RATP dans La Revue Générale des Chemins de Fer JUIN 1996, dans La vie du Rail - Hors Série M1076 - METEOR OCTOBRE 1998.


M. Legros a indiqué que notamment MATRA et RATP, dans La Revue Générale des Chemins de Fer de JUIN 1996, page 42 au N°6, reproduisent en partie son œuvre d’art scientifique de la branche mathématique du calcul intervectoriel directement identifiable de sa résolution de l’intersection (∩), de son ensemble vide [f], de son quantificateur universel (Ɐ) de ses écritures pour l’anticollision de trains du SAET Système d’Automatisation et d’Exploitation des Trains.


Cette diffusion scientifique, technologique illégale est la préméditation d’acte de contrefaçon du brevet Legros. La source du brevet français FR 2 586 845 et du copyright n’est pas mentionnée dans la publication. Il s’agit d’une violation du brevet et du droit d’auteur dont le mobile est à terme l’appropriation frauduleuse ou le vol de la propriété intellectuelle et industrielle de M. Legros.


La science mathématique physique de Legros, ses équations intervectorielles de la personnalité de l’auteur ne se lisent nulle part ailleurs, en aucun document ou d’encyclopédie. De la branche du calcul intervectoriel développée entièrement par M. Legros, ses instructions sont irréductibles, elles ont été déposées le 27-08-1985.



LES PUBLICATIONS DES BREVETS DE LA RATP ET DE MATRA


Enfin, nous rappellerons que la RATP et MATRA n’ont pas de brevet permettant d’exécuter le système de métro METEOR bien qu’ayant déposé à elles seules 304 demandes de brevets depuis 1979.


Et, au regard du nombre de demandes de brevets déposées par MATRA 240, la RATP 64, pendant la même période, la solution n'était donc pas évidente. De la technologie des transports guidés sur rail, MATRA exploite le métro VAL (1984) et le système SACEM (1988). Le prototype de métro ARAMIS (1969-1987) a été abandonné, détruit.

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Aux conclusions, en audience du 28 octobre 2002, la société  STS Siemens France, repreneur de l’activité ferroviaire de MATRA, verse 8 brevets de MATRA déposés de 1969 à 1984, puis 3 autres brevets déposés en 1988 et 1989. La société STS ne verse pas de brevet à cette audience, et par la suite de la procédure aucun autre brevet.


Ces brevets ne permettent pas d’exécuter le métro numérique, en 3D (plan, espace), réversible, deux sens de marche, mixte, manuel, semi automatique ou automatique du brevet Legros. Ils ne décrivent également pas le système d’information électronique automatique numérique, ils ne diffusent pas l’information ou les séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou le film, et sur l’Internet, et vers les satellites.


Rappelons que le brevet de M. Legros au numéro d’enregistrement 85 12780 le 27 août 1985, au numéro de publication FR 2 586 845 le 06 mars 1987, date de la mise à disposition du public de la demande au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI), sans aucune opposition de tiers l’avis documentaire a été délivré à M. Legros, le 23 octobre 1987, pour son exploitation exclusive.


Le métro METEOR numérique, réversible, deux sens de marche, mixte, manuel, semi automatique ou automatique, le système d’exploitation et d’information électronique automatique numérique, la diffusion de l’information ou des séquences audiovisuelles ou cinématographiques ou du film, et sur l’Internet, et vers les satellites est une exploitation exclusive du brevet Legros FR 2 586 845, au 15 octobre 1998, à Paris.



LES ENTRAVES A LA MANIFESTATION DE LA VERITE


1 - La CADA Commission d’Accès aux Documents Administratifs avait donné son avis favorable pour communiquer les documents du métro METEOR. L’avocat de M. Legros n’a pas eu la communication demandée du cahier des charges de METEOR, la RATP s’y est opposé. Il s’agit d’une entrave à la justice.


2 - M. Legros ayant assigné la RATP, sur la demande de l’avocat une ordonnance en saisie-contrefaçon a été délivrée par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris. La saisie-contrefaçon de METEOR a été entravée sur le site par la RATP qui ne s’y est pas soumise, l’expertise n’a pas été exécutée.


L’expertise en saisie-contrefaçon démontrait à la fois la contrefaçon du brevet Legros FR 2 586 845 et du logiciel numérique, sa faisabilité avec les moyens du brevet et ceux relevés de l’expertise METEOR par l’huissier assisté de l’expert et de l’avocat.


3 - Le prototype demandé à M. Legros par les juges civils n’est pas pas l’objet de la loi du Code de la propriété intellectuelle. Le prototype demandé est le métro METEOR ayant la valeur de prototype, exploité par la RATP, fabriqué par MATRA de la publicité internationale du brevet français FR 2 586 845. Aux écritures de M. Legros, son invention est directement exécutable par l’homme ou le collège d’hommes du métier.


La saisie-contrefaçon du métro METEOR a été empêchée par la RATP. L’expertise privée de M. Legros apporte la preuve de la contrefaçon par le TABLEAU DES RESSEMBLANCES entre son brevet, son logiciel numérique et entre METEOR.


Après la délivrance du titre de propriété délivré à M. Legros le 23 octobre 1987, suite à des offres de licence rejetées, le prototype ARAMIS (1969-1987) de MATRA et RATP qui a été détruit au 30 novembre 1987 est un faux - article 441-1 du Code pénal.

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4 - Il n’y a pas eu de débat contradictoire en première instance pour que M. Legros puisse démontrer en audience la faisabilité de son invention avec sa seule description et avec les connaissances de l’homme ou du collège d’hommes du métier.


Pour échapper à la contrefaçon, les moyens incriminés par la RATP et SIEMENS sont en l’état des connaissances, fréquemment exploités dans l’industrie et par elles-mêmes ; mais ils sont caractérisés par l’invention de M. Legros incluant son œuvre d’art notamment scientifique, les instructions numériques, le logiciel, l‘information, les séquences animées d’images, audiovisuelles, l’architecture système et systémique.


Il ne peut être reproché à M. Legros auteur inventeur de savoir exécuter directement dans les moindres particularités de sa science Métamathématique physique, son invention électronique et de télécommunication spatiale, de sécurité, son logiciel numérique avec sa seule description et ses seules connaissances du métier ; c’est ce que la loi oblige pour la délivrance du titre de propriété de brevet d’invention.


Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré par l’autorité compétente à M. Legros. Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.


L'invention doit être exposée dans la demande de brevet de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter. Les revendications définissent l'objet de la protection demandée. Elles doivent être claires et concises et se fonder sur la description - articles L612-5 et  L612-6 du Code de la Propriété Intellectuelle.


En justice, il n’existe que le brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985 et l’expertise privée de M. Legros portant sur la contrefaçon de son brevet et de son droit d’auteur au 15-10-1998 pour juger, les autres procédures ont été entravées, ainsi que celle du débat contradictoire.


En première instance, en appel, cette expertise judiciaire demandée par l’avocat de M. Legros sur ordonnance en saisie-contrefaçon de METEOR n’existe pas. L’expertise judiciaire en nullité du brevet d’invention français et pour toutes les procédures civiles, administratives et pénales n’existe pas.


Au tribunal, il n’existe que la simple demande en 2002 de la RATP et de SIEMENS STS en NULLITE TOTALE EXCEPTIONNELLE du brevet français FR 2 586 845 en la date de priorité le 27 août 1985.


Il n’y a pas eu d’opposition de tiers sur plus de quinze années (1985-2002) après la publicité nationale internationale du titre de brevet accordant un droit exclusif d’exploitation à M. Legros le propriétaire.  


L’expertise judiciaire citée ou rappelée en justice sans son existence est un faux en écriture publique. L’usage d’un faux est distinct ; sa valeur probatoire a été utilisée pour déclarer la procédure, et contradictoire qui n’a pas eu lieu, irréprochable, équitable, pour produire des effets ayant eu des conséquences judiciaires aux décisions civiles, pénales et en cassation - article 441-1 du Code pénal.


Ayant refusé de se soumettre à la saisie-contrefaçon et à la remise du cahier des charges du métro METEOR sur avis favorable de la CADA, seule l’expertise privée de M. Legros produite en justice sur la contrefaçon de son brevet et de son droit d’auteur atteste de la preuve matérielle de la violation de sont brevet et son droit d’auteur par l’exploitant RATP, l’intervenant forcé et démissionnaire MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL et l’intervenant volontaire repreneur de l’activité ferroviaire SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS.

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LES ECRITURES DU BREVET FR 2 586 845 ET DU LOGICIEL AU 27-08-1985

ET SES APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES DANS LE MONDE


Sur les conseils de M. Legros en 1985, de l’exploitation de METEOR, la ligne N°1 du métro parisien construite en 1901, équipée du SACEM entre les années de 1990 à 2011, sans prototype, sans interruption de l’exploitation commerciale, est passée en 2011, 2012 en mode manuel, semi ou automatique.


Les métros de la Ligne N°1, de la Ligne N°14 sont de plus équipés de l’œuvre d’art de Legros sous le droit d’auteur, son système d’information électronique automatique numérique, la diffusion de son information originale, nouvelle ou de ses séquences audiovisuelles cinématographiques ou de film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Des métros automatiques sont en exploitation commerciale dans de grandes métropoles du monde, avec des budgets équivalents d’un milliard d’euros ou d’un milliard de dollars. Des technologies sont mises en œuvre pour ces métros automatiques et pour la diffusion de l’information aux voyageurs.



LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE


M. Legros a fait des offres de licence dans un secteur qu’il connaît bien, où il est intervenu, la construction navale, l’armement de navires, les arsenaux, le transport maritime et les ports de commerce, et auprès de la CE de Bruxelles.


Il a également fait une offre de licence aux affaires maritimes, le 02 octobre 2001, pour exploiter son brevet et son droit d’auteur, intégral ou partiel, du système de sécurité maritime spatial, automatique, d’identification, d’information, de navigation, de surveillance, d’anticollision, baptisé AIS (Qualificatifs aux écritures de Legros : Automatique Identification Système 1985).


Le brevet Legros du 27 août 1985 incluant son droit d’auteur est imposé de la directive rés. A.917(22), le 01 juillet 2002, par l’Organisation Maritime Internationale OMI, est l’objet de décrets, d’arrêtés pour l’exploitation maritime spatiale des AIS en France.


De la publicité nationale, internationale du brevet Legros, de son droit d’auteur ou copyright, le Système d’Identification Automatique SIA (English acronym AIS) pour la sécurité, l’identification, l’information, la surveillance, l’automatique, la navigation, l’anticollision maritime spatiale des navires est cité notamment aux arrêtés suivants :


- Arrêtés en date du 05 décembre 2003 NOR : EQUH0301792A et du 26 avril 2004 NOR : EQUH0400669A relatifs à la formation des équipages - l’emploi de l’AIS de sécurité des navires


- Arrêtés du 24 novembre 2008 NOR : DEVT0827076A et du 22 juin 2016 NOR : DEVT1612253A portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires


- Arrêté du 23 novembre 2012 NOR : TRAT1240331A modifiant l'arrêté du 26 septembre 1990 NOR : MERR9000163A - Version consolidée au 02 juin 2017 portant organisation et  programme des concours de pilotage

- Le Décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires et les décrets maritimes précédents ne mentionnent pas l’emploi des AIS.


L’emploi des dispositifs de Legros des AIS brevetés pour la navigation, le pilotage et la sécurité maritime n’existe pas aux décrets, aux arrêtés de 1984, 1987 et de 1990.


Les navires de commerce de la marine marchande, les navires militaires, les Centres Régionaux de Surveillance et de Sauvetage en mer CROSS, les navires de la  Société Nationale de Sauvetage en mer SNS, les capitaineries, les ports autonomes exploitent le dispositif électronique des AIS aux brevets nationaux FR 2 586 845.   


M. Legros a présenté son dispositif des AIS au Centre d’Etudes Techniques Maritimes et Fluviales CETMEF à Brest en 2002. Il a aussi rencontré les administrations maritimes notamment la Direction des Affaires Maitimes et des Gens de la Mer DAMGM pour l’exploitation de son brevet.


Son brevet français FR 2 586 845 était alors efficace ou produisait ses effets pour son exploitation commerciale mondiale, brevet français imposé de la directive de l’OMI, une organisation des Nations Unies, sise à Londres Royaume Uni.


Le produit Legros AIS est breveté ; le système d’exploitation maritime est original ; les instruction sont originales ; le logiciel est original ; la télécommunication est originale ; le système d’information électronique automatique numérique est original ; la diffusion à bord du navire ou en station est originale ainsi que l’information, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.

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L’activité d’emplois industriels est nouvelle, concerne la production des AIS, l’ingénierie et l’installation à bord des navires, en station du trafic maritime STM, la formation, la certification, la maintenance, le suivi du produit en exploitation commerciale, la diffusion et l’exploitation de l’information.    


Les brevets nationaux, soit les huit circuits électroniques, et son droit d’auteur logiciel, de télécommunication, d’architecture système et systémique sont exploités du dispositif électronique maritime spatial des AIS, notamment par l’administration des Affaires Maritimes sur le territoire français, sans la licence.


Le Code des Marchés Publics énonce que les pouvoirs adjudicateurs peuvent passer des marchés négociés dans des cas définis, notamment, peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence : Les marchés et les accords-cadres qui ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité.


Ces marchés publics du brevet Legros et de son œuvre d’art, intégrale ou partielle, des AIS tenant de la protection de droits d'exclusivité pour leur exploitation à bord des navires, en station du trafic maritime STM ou sur l’aéronef de sauvetage en mer ne peuvent être confiés qu'à M. Legros l’opérateur économique exclusif.


M. Legros a saisi le Tribunal administratif de Paris, le 19 octobre 2004, d’une requête introductive d’instance afin d’obtenir réparation du préjudice de contrefaçon de brevet, et d’une requête, le 25 octobre 2004, afin d’obtenir en référé une provision de créance de 1 250 000 € sur le préjudice de contrefaçon. La créance de l’exploitation du brevet français et de l’œuvre d’art des AIS n’étant pas contestable au 27-08-1985.


L’expertise privée de M. Legros apporte auprès de l’administration la preuve matérielle que son brevet et son droit d’auteur sont contrefaits, par le tableau des ressemblances entre l’original brevet des AIS et œuvre d’art scientifique, intégrale ou partielle, d’application maritime, spatiale mondiale pour la navigation, l’identification, l’information et l’anticollision au 27-08-1985, et entre la copie de contrefaçon directive rés. A.917(22) et directives annexes, au 01-07-2002, de l’OMI.


Le Tribunal administratif n’a ordonné aucune expertise administrative du droit d’auteur de M. Legros de ses écritures des AIS, de son logiciel et de son brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985.


Et, aucune expertise administrative n’a été ordonnée sur les copies de contrefaçon de la directive rés. A.917(22) au 01-07-2002 et annexes diffusées par l’OMI, et appliquées en France par l’administration maritime.

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L’invention électronique maritime spatiale Legros, le droit d’auteur des AIS-1985 constituent le premier système mondial de télécommunication, d’identification, de navigation, d’information, de surveillance et de sécurité anticollision.


Le dispositif des AIS embarqué à bord du navire ou localisé en station du trafic maritime STM est immédiatement identifiable de son originalité, de sa nouveauté, de son système d’exploitation, d’information sur l’écran informatique, par l’officier de quart en passerelle ou par l’officier de surveillance maritime en station.


L’utilisateur ne peut pas faire la différence entre l’original le brevet FR 2 586 845 des AIS et sa copie de contrefaçon directive rés. A.917(22) de l’OMI.


Les juridictions administratives ne disposent que des expertises privées de M. Legros.


D’un Jugement rendu le 10 juin 2008, M. Legros a interjeté appel, le 12 janvier 2009, près la Cour administrative d’appel de Paris, d’une requête aux fins d’appel.


De la décision de la Cour administrative d’appel de Paris du 22 octobre 2009, M. Legros a déposé un mémoire de recours en cassation le 21 mai 2010 devant le Conseil d’Etat. La demande pour obtenir l’assistance de l’avocat a été rejetée.


L’arrêt a été notifié au ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer.



LA JURIDICTION PENALE


L’EXPERTISE JUDICIAIRE MARITIME SPATIALE DE LA CONTREFACON

DE L’ŒUVRE D’ART ET DES PRODUITS AIS


L’expertise privée de M. Legros apporte en justice la preuve matérielle que son brevet et son droit d’auteur sont contrefaits, par le tableau des ressemblances entre l’original brevet et œuvre d’art scientifique, intégrale ou partielle, des AIS d’application maritime, spatiale mondiale pour la navigation, l’identification, l’information et l’anticollision au 27-08-1985, et entre la copie directive rés. A.917(22) et directives annexes, le 01-07-2002, de l’OMI sise à Londres Royaume Uni.


Une expertise judiciaire a été ordonnée, le 27 mai 2005, sur ordonnance de commission d’expert avec en premier objet d’étudier la contrefaçon des AIS. Le délai pour la remise de l’expertise était fixé au 30 septembre 2005 (4 mois).


L’objet principal de l’expertise, la directive rés. A.917(22) des AIS n’apparaît pas dans le Rapport d’expertise remis hors du délai, le 23 avril 2007. L’expertise a été attestée sur ordonnance pénale d’être incomplète sur 2 ans (2005-2007).


Sur la notification de la justice datée le 27 avril 2007, reçue courant mai, dans le délai fixé au 10 juin 2007, M. Legros a remis, le 4 juin 2007, ses observations sur 72 pages (1 mois). Les observations de M. Legros constituent l’expertise privée avec la preuve de documents officiels publics.


Produire en justice une pièce sur l’inexistence d’observations ou de l’expertise privée de M. Legros est un faux en écriture publique.


M. Legros a imposé son brevet français, ses revendications d’application maritime spatiale, pour notamment l’identification, la navigation, la surveillance, la diffusion d’information et l’anticollision des navires, en mode manuel, semi ou automatique.


L’OMI a reproduit le brevet et le droit d’auteur de M. Legros pour l’édition de la directive rés. A.917(22), sa diffusion et son exploitation à bord des navires, en STM Station du Trafic Maritime ou sur l’aéronef de sauvetage en mer.  


Pour le témoin oculaire ou le marin ou l’officier de bord, la contrefaçon  des AIS et leur exploitation est immédiatement identifiable, en quelques secondes, à bord des navires, en STM Station du Trafic Maritime ou sur l’aéronef, et sur l’Internet au regard du système exploité et de la pratique antérieure de la navigation maritime.

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L’invention  Legros maritime spatiale des AIS est nouvelle, ne découle pas d’une manière évidente de l’état de la technique, nécessite une activité inventive, est exploitée dans l’industrie maritime. L’œuvre d’art de Legros des AIS, intégrale ou partielle, de l’instruction numérique, du logiciel, des télécommunications, de l’architecture, est originale, nouvelle, exploitée, diffusée, et en émission-réception vers les satellites, dans le public.


Le document officiel du brevet d’invention français FR 2 586 485 a été délivré, le 23 octobre 1987, par l’INPI à M. Legros pour son exploitation exclusive à bord des navires, en station du trafic maritime STM et sur l’aéronef de sauvetage en mer.


Le résultat de l’expertise judiciaire pénale sur ordonnance de commission d’expert démontrait à la fois la contrefaçon entre l’original, le brevet et le droit d’auteur, et entre la copie directive rés. A.917(22) et les produits AIS installés à bord, exploités en mer, ainsi que la faisabilité de l’invention des AIS au brevet français FR 2 586 845.


Le complément d’expertise demandé a été refusé sur ordonnance. L’expertise en contrefaçon du droit d’auteur et du brevet est attestée d’être incomplète, l’expertise en contrefaçon des AIS n’existe pas en justice ou est nulle.


Au pénal, la saisie-contrefaçon a aussi été demandée au cours de l’instruction sur le lieu de la contrefaçon, mais elle n’a pas été exécutée. La saisie-contrefaçon descriptive est rapide, sans contrainte technique majeure. Elle permet de chiffrer le montant de la masse contrefaisante de l’AIS à bord du navire et les redevances de M. Legros en rémunération de l’exploitation de son brevet et de son œuvre d’art.


En justice, il n’existe que l’expertise privée de M. Legros apportant la preuve matérielle par le tableau des ressemblances de l’exploitation illicite de son brevet et de son droit d’auteur contrefaits par l’OMI, de l’exploitation de ladite directive et des produits AIS.


Les moyens, les applications et les résultats sont identiques. Les marins et l’officier de quart ne peuvent pas faire la différence entre l’original et la copie. L’invention est décrite suffisamment au brevet français pour être exécutée. L’invention est faisable, elle est exploitée dans l’industrie maritime et spatiale.

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L’ANTERIORITE AU BREVET MESSERSCHMITT N° 2 131 433 LE 14-03-1972

DE VEHICULES TERRESTRES QUI SE SUIVENT SUR VOIE OU PISTE


L’expertise judiciaire maritime spatiale cite l’antériorité du brevet MESSERSCHMITT, enregistré au N° 72 08871, le 14 mars 1972, publié au N° 2 131 433. Ce brevet a été cité essentiellement pour retarder la procédure pénale engagée.


L’acte constitue un abus d’autorité, une tromperie, une escroquerie, en vue de faire obstacle à la manifestation de la vérité, en vue de nuire à l’exploitation normale du brevet français FR 2 586 845 et de son œuvre d’art.


Le brevet allemand cité comme antériorité au Rapport de recherche internationale, le 14-11-1986, a été étudié plusieurs fois, en France, en Espagne, au Canada, pour délivrer l’avis documentaire du brevet à M. Legros.


Le propriétaire du brevet MESSERSCHMITT, appliqué aux véhicules terrestres, ne revendique pas d’application maritime spatiale, ne revendique pas la propriété intellectuelle des AIS, directive rés. A.917(22), d’application mondiale au 01-07-2002.


L’invention se compose de quatre moyens, un émetteur à l‘arrière, un récepteur à l’avant, un générateur de signal variable avec la vitesse, un régulateur permettant à des véhicules qui se suivent sur une voie ou piste de ralentir, d’accélérer. Le régulateur compare le volume d’information de vitesse du véhicule qui précède à celui qui suit et agit sur la vitesse du véhicule suiveur. Il n’y a pas d’alimentation électrique, seul le génarateur entraîné par les roues du véhicule est étudié au brevet.


Le brevet MESSERSCHMITT en revendication précise que le générateur entraîné par la vitesse des roues du véhicule sur voie ou piste produit le signal minimal ou maximal, à haute vitesse ou à l’arrêt, et inversement.


Ce brevet n’a pas d’alimentation, de central, de réseau de télécommunication entre tous les véhicules, de bus véhicule, de signal synchronisé, codé, de capteurs de distance, de vision, de moyens maritimes, satellites, de logiciel numérique, etc.


Ce brevet avec que l’information vitesse ne permet pas d’exécuter un système de navigation terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne et spatiale.


Le brevet MESSERSCHMITT a été cité pour induire en erreur la justice, ne pas exécuter l’expertise judiciaire ordonnée dans le délai, détourner l’expertise de son objet du dispositif des AIS, falsifier le résultat de l’expertise. Ce qui constitue une procédure pénale dilatoire, une dissimulation, un faux et une entrave à la justice.


L’expertise judiciaire maritime spatiale citant ce brevet comme pertinent, pouvant permettre l’exécution des AIS, précisant que les AIS ne seraient pas nouveaux, est un faux en écriture publique.



LES PROCEDURES CIVILE, ADMINISTRATIVE ET PENALE


Les parties, les faits sont différents, mais la nullité au civil du brevet prononcé au Jugement le 05-11-2004, prononcé de l’Arrêt le 05-04-2006, a une incidence pénale.


Néanmoins, les juridictions civile, administrative et pénale sont des juridictions indépendantes qui ont été saisies pour juger des affaires différentes tenant du brevet français FR 2 586 845, de brevets nationaux délivrés en Espagne et au Canada.


Et, il n’existe aucune expertise judiciaire technique du brevet français FR 2 586 845 et du droit d’auteur scientifique, mathématique, physique, technique, logiciel et d’architecture dans les juridictions civile, administrative, pénale, et les cours d’appel.

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Il n’existe que l’expertise privée de M. Legros pour se prononcer sur le brevet français FR 2 586 845 ou sur l’invention de très haute technologie, sur le droit d’auteur et sur les actes de contrefaçon qui se commettent ou sont en train de se commettre, ou le délit de flagrance, ou le flagrant délit dans le public.


Et, il n’existe que le nom de M. Bernard Legros sur l’origine et sur la paternité de l’invention et du droit d’auteur.


- Les décisions civiles comportent un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire du brevet français FR 2 586 845, un faux matériel de la destruction de la preuve du prototype ARAMIS, une entrave à la communication de la pièce juridique du cahier des charges de METEOR sur avis favorable de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs CADA, un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire du métro METEOR, et distinctement des usages de faux.


- Les décisions administratives ont été prononcées sans l’expertise judiciaire du brevet français FR 2 586 845 et du droit d’auteur de Legros des AIS de très haute technologie, sans l’expertise judiciaire des copies de contrefaçon des AIS directive rés. A.917(22) et annexes de diffusion par l’OMI, ainsi que pour son exploitation par l’administration des affaires maritimes.


L’exploitation maritime spatiale industrielle du brevet et du droit d’auteur de Legros du dispositif des AIS s’impose de la directive rés. A.917(22) aux Etats membres et associés de l’OMI pour la navigation, l’anticollision et la sécurité maritime mondiale.


- Les décisions pénales comportent un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire du brevet français FR 2 586 845, un faux matériel de la destruction de la preuve du prototype ARAMIS, une entrave à la communication de la pièce juridique du cahier des charges de METEOR, un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire du métro METEOR, un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire du brevet MESSERSCHMITT, un faux en écriture publique de l’expertise judiciaire, dite minutieuse, attestée incomplète sur ordonnance et inexistante sur 2 ans, des produits électroniques des AIS d’application mondiale, et distinctement des usages de faux.


L’expertise privée que M. Legros a opposé en justice dans le délai fixé d’un mois, le 4 juin 2007, sur 72 pages, expertise privée qui n’a pas été citée ou alors qualifiée d’inexistante, est un faux en écriture publique, distinctement l’usage de faux.



L’ENTRAVE A LA SAISIE-CONTREFACON FERROVIAIRE DU METRO METEOR


La saisie-contrefaçon du métro METEOR sur ordonnance du Président du Tribunal de grande instance a été empêchée avec préméditation et circonstances aggravées. Elle démontrait à la fois la faisabilité du brevet français FR 2 586 845 et apportait la preuve de la contrefaçon de la RATP et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS anciennement MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL.


La saisie-contrefaçon ferroviaire de METEOR n’existe pas en justice, elle a été entravée par la RATP pour procurer à autrui un avantage et un enrichissement illégal.


Seul, M. Legros auteur inventeur du produit ferroviaire de métro et de son système d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles cinématographiques ou de film, en émission-réception vers les satellites, et sur l’Internet apporte la preuve matérielle de la faisabilité de son invention en justice et de la contrefaçon de METEOR.


Le prototype ou la susceptible application industrielle ne sont pas l’objet de la loi française pour délivrer le brevet d’invention. L’invention doit être suffisamment décrite pour qu’elle puisse être exécutée par l’homme du métier avec la seule description et ses connaissances techniques.

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L’expertise privée de M. Legros de METEOR menée à terme est complète, constitue la preuve matérielle suffisante du délit de contrefaçon de la RATP et de SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS. L’utilisateur ne pouvant faire la différence entre l’original le brevet FR 2 586 845 de métro automatique et sa copie de contrefaçon METEOR de la RATP Paris.


La RATP n’a aucun élément judiciaire de propriété intellectuelle à présenter sur l’origine, sur la paternité du métro automatique et du système d’information de très grande valeur qu’elle exploite depuis le 15-10-1998.


Il n’appartient pas à la RATP de décider de ne pas payer les redevances dues de toute exploitation du brevet alors efficace et de l’œuvre d’art de Legros du métro automatique avec la certification d’exploitation ; la loi de la République française et la Convention universelle sur le droit d’auteur s’appliquent pour tous.


Et, il n’existe que le brevet, le droit d’auteur ou le copyright de M. Legros au 27-08-1985, son copyright doit figurer ainsi.


Système Intervecteur métro automatique©Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays



L’ENTRAVE A L’ EXPERTISE JUDICIAIRE MARITIME SPATIALE DES AIS


L’expertise judiciaire maritime spatiale des AIS sur ordonnance de l’instruction a été empêchée avec préméditation et circonstances aggravées. Elle démontrait à la fois la faisabilité du brevet français FR 2 586 845 et apportait la preuve de la contrefaçon des copies directive rés. A.917(22) et directives annexes de l’OMI des Nations Unies.


L’expertise judiciaire maritime spatiale des AIS n’existe pas de l’instruction en justice, elle a été remise anormalement hors délai, elle est attestée d’incomplète, elle a été entravée pour procurer à autrui un avantage et un enrichissement illégal.


Seul, M. Legros auteur inventeur du produit maritime spatial de sécurité anticollision, du système d’information électronique automatique numérique, l’information originale, nouvelle, ou les séquences audiovisuelles cinématographiques, ou le film, en émission-réception vers les satellites, et sur l’Internet apporte la preuve matérielle en justice de la faisabilité de son invention et de la contrefaçon des AIS à bord des navires, en station du trafic maritime STM et sur l’aéronef de sauvetage en mer.


L’expertise privée de M. Legros des AIS menée à terme est complète, constitue la preuve matérielle suffisante du délit de contrefaçon de l’OMI de Londres. L’utilisateur ne pouvant faire la différence entre l’original le brevet FR 2 586 845 des AIS et sa copie de contrefaçon directive rés. A.917(22) de l’OMI de Londres.

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Le brevet Legros du système électronique AIS revendiqué et son œuvre d’art scientifique, logiciel et d’architecture constituent un système extrêmement complexe qui ne se limite pas à un simple transpondeur, mais concerne tous les racks électroniques, le calculateur, le bus, les capteurs, le modem, la télécommunication de réseaux Legros originaux, synchronisés, codés, les émetteurs, récepteurs et antennes, les circuits de puissance moteur, la logique de fonctionnement appliquée, le montage, les cablâges à bord, les essais, la certification avec son système de positionnement maritime spatial différentiel, infinitésimal en continu au 27 août 1985.


Le GPS Global Positioning System américain dédié aux militaires est aujourd’hui exploité dans l’industrie et le transport pour la navigation. Le GPS civil est opérationnel depuis 1995, il est utilisé intégré aux AIS. Le Système de positionnement russe GLONASS est opérationnel. Le Système européen Galiléo est en construction.


Le produit AIS installé, certifié à bord d’un navire, exploité en pilotage manuel, semi-automatique ou automatique, avec son Système Intervecteur d’exploitation et de navigation, l’autocontrôle électronique, ses écrans à télé multipointeurs en timonerie, en machine, ses radars, le VDR Voyage Data Recorder, le GMDSS Global Maritime Distress Safety System, l’anticollision 3D, l’anti-abordage, l’anti-échouage, l’approche, le temps T Alpha (Ta), les messages, l’information maritime spatiale de navigation, les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film, en émission-réception vers les satellites, et sur l’Internet est d’une valeur de 15 à 45 millions d’euros suivant le type d’AIS, les équipements embarqués à bord et les dimensions du paquebot ou du navire.


M. Legros a été en production navale, mécanique aux Chantiers de l’Atlantique (1974-1976). Il est intervenu en qualité de fournisseur d’armement, de calculateur (1976-1981), de sous-traitant en 1993 et 1994. De son système des AIS, M. Legros protège la navigation maritime d’une trentaine de navires sortis des chantiers (2002-2019) pour un total de matériel installé à bord évalué à un milliard d’euros.


L’électronique Legros des AIS, son instruction numérique et logiciel sur tout support, équipe en embarqué près d’une centaine de navires produits par les Chantiers de l’Atlantique, Alstom Marine, Aker Yards, STX et remis au niveau des normes de navigation maritime. La convention SOLAS (1914-2002) est amendée de l’apport du dispositif électronique nouveau  des AIS - Chapitre V - Sécurité de la navigation.


Le brevet français FR 2 586 845, d’un droit exclusif d’exploitation sur 20 ans, était efficace au moment des faits. Tous les AIS installés, exploités en France, notamment par STX, anciennement Alstom Marine de Saint-Nazaire, ainsi que par les Affaires Maritimes et les Gens de la Mer DAMGM depuis l’application de la directive  rés. A.917(22), le 1er juillet 2002, sont des produits de la contrefaçon.

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Des centaines de millions de produits électroniques Legros AIS sont exploités dans le monde, embarqués à bord des navires, sur les aéronefs, en station du trafic maritime, sur les phares et balises, dans les ports de commerce, en émission-réception vers les satellites, et sur l’Internet.


L’OMI n’a aucun élément judiciaire à présenter sur l’origine et sur la paternité de ladite directive rés. A.917(22) des AIS de très grande valeur qu’elle exploite depuis le 29-11-2001. Le copyright de M. Legros doit figurer. AIS © Bernard Legros 1985   


De la loi, l’OMI et les chantiers navals fournisseurs de navires équipés de l’AIS breveté et sous la protection du droit d’auteur ou du copyright n’ont pas à décider de ne pas payer les redevances dues sur toute exploitation du brevet Legros alors efficace et de son œuvre d’art scientifique, logiciel et d’architecture. Le dispositif Legros des AIS rendu obligatoire à bord est commercialisé avec le certificat de navigation.  


En l’état de la connaissance navale, maritime, il n’existe que le brevet Legros FR 2 586 845 et son droit d’auteur portant sur le dispositif de sécurité anticollision maritime spatiale des AIS et sur leur exploitation en mer. En France, la loi de la République et la Convention universelle sur le droit d’auteur s’appliquent.



LES ATTEINTES, LA DISCRIMINATION ET L’ENTRAVE A L’EVOLUTION

DE CARRIERE DE L’AUTEUR INVENTEUR EN FRANCE ET A L’ETRANGER


M. Bernard Legros a une formation technique pluridisciplinaire ou polytechnique, commerciale et informatique. Il est diplômé de l’enseignement supérieur.  Sa carrière a débuté en 1971 dans l’industrie aéronautique. Il a exercé à un niveau de qualification supérieure technique, d’encadrement, d’ingénieur, en France, à l’export.


Aux écritures de la description de son invention, tous les groupes d’équations de la branche mathématique du calcul intervectoriel, tous les moyens et schémas sont utilisés pour exécuter l’invention, pour en maîtriser son exploitation industrielle.


Plusieurs titres nationaux de brevets d’invention lui ont été délivrés après l’examen de de sa demande de brevet d’invention, en France, en Espagne, au Canada.


En 1985, le dépôt de son invention incluant son œuvre d’art de l’Intervecteur s’inscrit dans l’évolution de sa carrière professionnelle, dans la prospective, la création industrielle, le commerce et son exportation.


L’invention et l’œuvre d’art de l’Intervecteur (1985-2019) nécessitent la formation spécifique scientifique et technique aux produits de l’industrie, la pratique professionnelle, le métier pour une exploitation industrielle, commerciale, une maîtrise parfaite de ses écritures, de ses instructions et de ses plans techniques (33 ans).


Ces capacités chez un même individu ne sont pas connues dans les sciences, dans l’industrie au jour du dépôt. Au brevet Legros FR 2 586 845, il est recommandé de bien lire ce qui est écrit et de cesser de lire ce qui n’est pas écrit.


Depuis le dépôt légal de M. Legros à l’INPI, la résistance manifeste sans l’opposition de tiers, les agissements d’individus incompétents du domaine des systèmes complexes, le déni manifeste, les atteintes portées aux écritures, aux schémas de l’invention, la discrimination ont pour conséquence de nuire à l’exploitation normale de l’œuvre d’art, du brevet français de très haute technologie, ainsi qu’à sa carrière.

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De ce niveau scientifique technique et commercial, l’entrave à sa carrière est évidente. Cette nuisance publique est un préjudice pour le commerce de la licence au licencié et un préjudice à l’emploi de M. Legros.


La théorie Legros scientifique mathématique physique conséquente - de la branche mathématique du calcul intervectoriel -  s’inscrit de même titre à des recherches mathématiques millénaires datées de plus de 2600 ans av. J.-C.


De la théorie spatiale dynamique de l’intersection vectorielle ou du vecteur intersection, la matière polytechnique originale, nouvelle employée pour sa résolution mathématique active, intégrale ou partielle, n’a pas d’existence avant le dépôt légal ou le néant.


L’application de l’invention et de l’œuvre d’art de l’Intervecteur couvre bien le champ d’activité des grandes industries et militaires dans lesquelles M. Legros est intervenu pour exercer, pour résoudre des difficultés successives depuis 1971.


L’invention et l’œuvre d’art de l’Intervecteur s’appliquent de son originalité, de sa nouveauté, notamment à son système d’exploitation mathématique informatique, à l’industrie, au système électronique, aux télécommunications, aux véhicules terrestres, ferroviaires, à la construction navale, à l’aéronautique et à l’espace.


Sans aucune solution écrite ou matérielle au problème posé par M. Legros au commencement de ses écritures au brevet, sa vision, ses résolutions scientifiques intervectorielles sont bien originales, nouvelles et exploitées dans l’industrie pour l’automatique, l’information, le codage, la navigation et l’anticollision spatiale.


L’électronique originale, nouvelle de Legros, son système Intervecteur, ses propres réseaux de télécommunication, sa géolocalisation environnementale, spatiale, ses groupes d’équations de la mathématique physique intervectorielle sont exploités pour la simulation, l’intégration virtuelle de mobiles ou d’images, l’approche, la rencontre, l’évitement, la capture, la désintégration ou pour l’expertise et la télé expertise.


Ce monde codé, synchronisé, imaginé par M. Legros fait de faisceaux de vecteurs en mouvement (1969), d’une vision originale réelle ou virtuelle, du passé, du présent ou du futur d’éléments ou d’ensembles fixes ou mobiles les uns par rapport aux autres, quantifié d’universel pour tous n’a pas d’existence antérieure scientifique, mathématique, physique, spatiale, technique et matérielle au 27-08-1985.


De la publicité, nul ne s’oppose à l’invention et à l’œuvre d’art de Legros depuis plus de trente années (1985-2019). La théorie et l’invention ont beaucoup plus d’un demi siècle d’avance depuis sa génèse de l’auteur inventeur. L’invention et l’œuvre d’art scientifique technique restent inégalées.


Ecrire de ne pas être capable d’exécuter ou de fabriquer l’invention de Legros de l’Intervecteur ne constitue pas l’opposition d’un tiers sur l’originalité, la nouveauté ou sur l’application industrielle de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros.


Au contraire, l’invention de très haute technologie reste complexe ; M. Legros sait exécuter son invention avec sa seule description ainsi et ses connaissances techniques du métier ; son invention est directement faisable telle que décrite.


Des brevets nationaux FR 2 586 845, tous les huit circuits électroniques du schéma de principe figure 5 planche III/III de l’invention sont exploités pour son exécution ; l’œuvre d’art de l’intervecteur, intégrale ou partielle, est utilisée pour son exploitation.

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De sa formation, de son parcours, de ses interventions, de ses écritures, nous pouvons dire que M. Legros a bien une caractéristique particulière, une personnalité exceptionnelle nécessaire à sa création, à son application, à son explication.


De sa personne, lui seul connaît le détail de l’élément ou de la particule dans le monde intervectoriel, intégral ou partiel, qu’il a décrit de son vécu. Sachant son invention originale, nouvelle, et applicable dans l’industrie, il a demandé un brevet.


L’invention et l’œuvre d’art de l’Intervecteur nécessitent l’histoire des sciences, des techniques et le collège d’homme du métier pour son exécution. L’individu seul est alors rapidement confronté à des difficultés, à des insuffisances majeures.


L’œuvre d’art et l’invention de l’Intervecteur porte son empreinte, sa signature et la date de sa création (1953-1985).


L’auteur inventeur dispose d’un droit d’ordre intellectuel et moral, d’un droit d’ordre patrimonial sur son œuvre d’art de l’Intervecteur, sur son invention technique telle que de ses écritures au 27-08-1985.



PUBLICITE DE LA NULLITE DU BREVET FR 2 586 845 AU REGISTRE NATIONAL

DES BREVETS DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE


Le brevet français comporte les moyens matériels couramment utilisés dans l’industrie mais caractérisés par l’invention et une œuvre d’art scientifique, technique, d’instruction, de logiciel, d’information et d’architecture nécessaire au dispositif ou au système électronique. Le brevet est protégé par la loi sur les brevets d’invention ; indépendamment, l’œuvre d’art de Legros est protégée par la loi sur le droit d’auteur.


La justice prononce que les résolutions intervectorielles produites de groupes d’équations mathématiques physiques, au § Principe fondamental, n’ont pas été identifiées dans le texte de la description du brevet. Ces résolutions originales, intégrales ou partielles, sont nécessaires au fonctionnement du système. Elles sont pourtant immédiatement identifiables, participent à caractériser  l’invention nouvelle.


M. Bernard Legros a apporté en justice son expertise privée descriptive de la contrefaçon de son brevet et de son logiciel. Le prototype demandé est sans objet, il n’est pas prévu par la loi sur le brevet d’invention. M. Legros sait exécuter son invention électronique et son logiciel de très haute technologie telle que sa demande déposée pour un brevet d’invention au N° d’enregistrement 85 12780 le 27-08-1985.


Le métro METEOR constitue le prototype demandé par la justice à M. Legros en exploitation réelle sur la ligne 14 du métro parisien au 15-10-1998. La RATP n’ayant aucun brevet pour le métro automatique à présenter au juge ne s’est pas soumise à l’ordonnance de saisie-contrefaçon de METEOR signée du Président du Tribunal de Grande Instance de Paris.

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Cette saisie-contrefaçon descriptive du métro mixte manuel, semi automatique ou automatique METEOR n’existe dans aucune juridiction en première instance, en appel, et en cassation. Elle a été empêchée par la RATP. La saisie-contrefaçon citée et qui n’existe pas est un faux en écriture publique ; la rappeler en justice sans son existence constitue l’usage d’un faux ayant des conséquences judiciaires.


En justice, il n’existe que l’expertise privée de M. Legros sur son brevet, sur son œuvre d’art scientifique, de logiciel et d’architecture. Le brevet Legros pour le métro à pilotage mixte manuel, semi automatique ou automatique et pour son information est reproduit par la RATP sur le métro METEOR. Le délit de contrefaçon est constitué plus de treize années après la date de priorité du brevet Legros (CONCLUSIONS EN REPLIQUE ET RECAPITULATIVES, Audience du 3 juin 2002, 8 H30, RG : 01/05305).


Le système de diffusion d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles, cinématographiques ou du film, et sur l’Internet exploité par la RATP sur le métro METEOR est également une contrefaçon de l’œuvre d’art.


A été prononcée sur le territoire national, au nom du titulaire et inventeur M. Bernard Legros, la nullité totale du brevet français FR 2 586 845, au motif d’une insuffisance de description, décision de justice portée au registre national des brevets, article L613-25-b du Code de la propriété intellectuelle.


M. Legros a un droit de paternité qui est perpétuel sur son invention de l’Intervecteur telle qu’il l’a décrite de sa publicité. Aucune violation ne peut être portée à son œuvre d’art indépendante, universelle, multi Univers, éternelle et à son droit d’auteur de l’Intervecteur qui est perpétuel.


L’invention de très haute technologie et l’œuvre d’art de M. Legros sont de très grande valeur, sont exploitées avec succès et avantage dans le monde. D’un brevet tombé dans le domaine public, l’invention demeure toujours au patrimoine de M. Legros.


Son invention de très haute technologie ainsi que son œuvre d’art de l’Intervecteur sur 33 années (1985-2019) sont une partie importante de sa vie, de sa carrière consacrée à l’industrie en France, à l’étranger, de 1971 à 2019.


De la publicité, l’insuffisance citée par la justice sont des moyens courants du dictionnaire toujours utilisés par l’homme du métier dans l’industrie : le central, les capteurs, le sas. Ils sont caractérisés dans la description. L’invention du système électronique est nouvelle, nécessite une activité inventive, elle est appliquée dans l’industrie y compris dans l’agriculture. Le système produit notamment l’information, la géolocalisation, la navigation, l’automatique des mobiles et le résultat du titre de sécurité anticollision.


Rappelons que de la publicité, il s’agit également d’une œuvre d’art, son originalité de la science, de l’instruction, du logiciel, de l’information et de l’architecture du système de l’Intervecteur est directement identifiable par le lecteur aux écritures du brevet français FR 2 586 845 au 27-08-1985.  


En résumé, M. Legros soutient que son invention est suffisamment décrite pour qu’elle puisse être exécutée par l’homme du métier. L’invention est nouvelle, elle nécessite une activité inventive, elle est susceptible d’être appliquée dans l’industrie, y compris dans l’agriculture. Les titres officiels de brevets d’invention ont été délivrés en France, en Espagne, au Canada accordant au titulaire M. Legros un monopole d’exploitation.


Sur la demande en nullité du brevet Legros FR 2 586 845, l’exploitant RATP, le fournisseur MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL, puis le repreneur ferroviaire SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France soutiennent l’incapacité à exécuter l’invention telle que décrite, ou pour se procurer l’avantage du brevet, du droit d’auteur de Legros, de produits à très haute valeur ajoutée de contrefaçon.


Il appartenait au juge pour se prononcer d’ordonner l’expertise au plus haut niveau de l’art pour l’application routière, ferroviaire, maritime, aérienne et spatiale du brevet délivré par trois Etats. De la publicité sur la scène internationale, cette expertise du brevet Legros FR 2 586 845 de très haute technologie n’existe pas.


La carrière de M. Legros, son nom, sa compétence scientifique, sa pratique du métier, son honneur sont entâchés sur une période de vie importante de 1985 à 2019. En bande organisée, après la décision de justice en nullité du brevet français, il s’agissait d’exploiter le brevet Legros, de s’approprier son droit d’auteur, tout aussi de détruire sa carrière. Le passé de M. Legros est riche en savoir-faire, pratique et expérience. Il a fait des interventions dans toutes les régions de France, et à l’exportation.


De la publicité, son invention, son œuvre d’art sont largement exploitées dans le monde. Il n’y a que M. Legros, le seul auteur inventeur ayant la capacité de cette technologie de l’Intervecteur couvrant des pans immenses de l’économie nationale.


Les procédures, les décisions civiles, administratives, pénales, en cour d’appel, en cour de cassation sont publiques. Les documents cités sont publics.


Cette page Propriété Intellectuelle de consultant-legros.net ne fait que de reproduire ou fait référence aux publications, décisions, articles de la loi et de ses procédures.

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LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE


La justice a été saisie d’une plainte avec constitution de partie civile, le 02 novembre 2012, déposée sur 52 pages, d’atteintes, de toutes les atteintes et de violation de la loi de la République française.


Monsieur Bernard René Paul Legros a donc déposé en justice une plainte pour faire valoir son droit d’inventeur, la valeur de son invention, la validité de son brevet français FR 2 586 845. De la publicité internationale l’invention est faisable à l’étranger.


De la publicité de ses écritures, de ses planches de schémas, il n’y a aucune difficulté pour M. Legros l’inventeur ou pour l’homme du métier ou pour le collège d’hommes du métier d’exécuter directement l’invention du système électronique de l’Intervecteur telle qu’il l’a décrite et déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI.


L’invention de Legros du système électronique de sécurité incluant son œuvre d’art de l’Intervecteur est largement, entièrement exploitée dans le monde. Sans aucun investissement, son exploitation procure l’avantage et l’enrichissement considérable.


Pour le respect des sciences et des connaissances techniques, le brevet d’invention FR 2 586 845 en la date de dépôt le 27-08-1985 sera l’objet de sa réhabilitation et d’un recours en restauration en France.



LA FACTURE DE M. LEGROS EMISE AUPRES DE LA COMPTABLITE RATP


M. Legros a émis une facture à payer par la Service comptable et financier de la Régie Autonome des Transports Parisiens RATP de son obligation contractée de la publicité du système Legros d’information électronique automatique numérique ainsi que de son information originale, nouvelle ou de séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Les quarante photographies (40) de l’œuvre d’art attestent du système d’information et de l’information habituellement exploités par la RATP et du système Legros d’information électronique automatique numérique ainsi que de son information originale, nouvelle ou de séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film, nouvellement exploitée par la RATP dans les lieux publics, et sur l’Internet.


Les mesures techniques efficaces sont protégées comme l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou du système d’information.


M. Legros a saisie la justice au motif, en application,  de l’Article L332-1 Modifié par la LOI n°2014-315 du 11 mars 2014 - art. 4.



LA FACTURE DE M. LEGROS EMISE AUPRES DE LA COMPTABLITE OMI


L’exploitation, la représentation, la reproduction, la diffusion de l’œuvre d’art de Legros du dispositif des AIS sont attestées de la copie servile de la directive rés. A.917(22) adoptée, le 29 novembre 2001, en Assemblée de l’OMI, à Londres Royaume Uni.


M. Legros a émis une facture à payer par la Service comptable et financier de l’Organisation Maritime Internationale OMI de son obligation contractée de la publicité du système de Legros du dispositif électronique des AIS reproduit, diffusé, depuis le 25 janvier 2002, de la directive rés. A.917(22) et de directives annexes.


M. Legros a saisie la justice au motif, en application de l’Article L332-1, Modifié par la LOI n°2014-315 du 11 mars 2014 - art. 4 ; et de la Convention universelle sur le droit d’auteur, ratifiée le 06 septembre 1952, à Genève Suisse ; révisée le 24 juillet 1971 à Paris France.

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LA JURIDICTION PENALE EN FRANCE


La justice française a été saisie sur la demande de M. Legros auteur de l’œuvre d’art de l’Intervecteur d’un dépôt légal au 27 août 1985, en application de l’Article L332-1 du Code de la propriété intellectuelle.


La justice peut constater depuis l’écran de vision de l’ordinateur portable que le temps T Alpha (Ta) est l’objet par la RATP dans le public de la représentation, de la reproduction, de la diffusion sur les lignes de voyageurs, sur le réseau de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Toute exploitation de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, notamment le temps T Alpha (Ta) est illicite.


Toute contrefaçon est un délit, et de cybercriminalité sur le réseau de l’Internet. Il s’agit de crimes et de délits flagrants qui se commettent dans le public, sous les yeux des voyageurs témoins en société.


L’application de la loi pénale comporte la procédure de saisie immédiate pour empêcher les crimes dont les auteurs sont susceptibles d’en commettre de nouveaux.


En France, la loi de la République s’applique pour tous sur notre territoire.   



L’APPLICATION DE LA LOI DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


Tout auteur d'une œuvre protégée par le livre Ier de la présente partie, ses ayants droit ou ses ayants cause peuvent agir en contrefaçon.


La juridiction peut ordonner la description détaillée ou la saisie réelle des matériels et instruments utilisés pour produire ou distribuer illicitement les œuvres.


A cet effet, la juridiction peut ordonner :

1° La saisie des exemplaires constituant une reproduction illicite d'une œuvre de l'esprit protégée par le livre Ier de la présente partie ou de tout exemplaire, produit, appareil, dispositif, composant ou moyen portant atteinte aux mesures techniques et aux informations mentionnées, respectivement, aux articles L331-5 et L331-11 ;


2° La saisie, quels que soient le jour et l'heure, des exemplaires constituant une reproduction illicite de l'œuvre, déjà fabriqués ou en cours de fabrication, ou des exemplaires, produits, appareils, dispositifs, composants ou moyens, fabriqués ou en cours de fabrication, portant atteinte aux mesures techniques et aux informations mentionnées, respectivement, aux articles L331-5 et L331-11, des recettes réalisées, ainsi que des exemplaires illicitement utilisés ;


3° La saisie des recettes provenant de toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit, effectuée en violation des droits de l'auteur ou provenant d'une atteinte aux mesures techniques et aux informations mentionnées, respectivement, aux articles L331-5 et L331-11 ;


4° La saisie réelle des œuvres illicites ou produits soupçonnés de porter atteinte à un droit d'auteur ou leur remise entre les mains d'un tiers afin d'empêcher leur introduction ou leur circulation dans les circuits commerciaux.

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La juridiction civile compétente peut également ordonner :

a) La suspension ou la prorogation des représentations ou des exécutions publiques en cours ou déjà annoncées ;


b) La suspension de toute fabrication en cours tendant à la reproduction illicite d'une œuvre ou à la réalisation d'une atteinte aux mesures techniques et aux informations mentionnées, respectivement, aux articles L331-5 et L331-11.


Elle peut subordonner l'exécution des mesures qu'elle ordonne à la constitution par le demandeur de garanties destinées à assurer l'indemnisation éventuelle du défendeur si l'action en contrefaçon est ultérieurement jugée non fondée ou la saisie annulée.


Elle peut, dans les mêmes formes, ordonner les mesures prévues au présent article à la demande des titulaires de droits voisins définis au livre II de la présente partie.



LES RESSOURCES DE L’AUTEUR INVENTEUR D’UNE ŒUVRE D’ART MAJEURE

ET D’UNE INVENTION D’EXPLOITATION MONDIALE


Pour faire vivre l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et son invention d’application mondiale les ressources d’exploitation étaient nécessaires au 27-08-1985. L’achat de la licence devait lui permettre de se développer, de vivre de sa production intellectuelle.


Les grands groupes, les capitaines d’industrie nés d’un brevet, d’un savoir-faire ou d’une découverte de notoriété mondiale pourraient être cités, aussi bien avant l’ère industrielle. Citons en exemple le développement industriel économique des General Electric, Singer, Frigidaire, Ford, General Motors, Westhinghouse, Pullman, Hispano-Suiza, Moulinex, Loréal, Bayer, Coca-cola, Nestlé, Breitling, Lancel, Edison, Bell, Philips, Kodak, Xerox, Sony, Michelin, Goodyear, Siemens, Renault, Rolls-Royce, Mitsubishi, Marconi, etc.


Rentables, producteur de richesse, de patrimoine, ces acteurs de l’industrie étaient directement intégrés par les gouvernements successifs à l’économie du pays aux années de 1800 et de 1900, avec des diversifications industrielles, des implantations mondiales.


En France, la tradition, le droit n’ont pas été conformément appliqués au regard d’une œuvre d’art et d’un brevet qui se sont imposés entièrement dans l’industrie. Les ressources de M. Legros sur trente années passées sont enregistrées de l’administration française. L’auteur inventeur a été privé d’emploi, de l’évolution de sa carrière et d’importantes sommes d’argent de sa production intellectuelle industrielle au plus haut niveau, alors que son œuvre d’art et son invention étaient l’objet d’actes concertés, prémédités de contrefaçon en bande organisée.

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M. Legros aura passé au cours de sa vie autant de temps à investir, à produire sa création intellectuelle industrielle du système de l’Intervecteur (1953-1985) que pour l’imposer, puis la défendre d’exploitations illégales (1985-2019).


Néanmoins, sa propriété qui sert l’industrie, la société, la protection des individus et de la planète est perpétuelle, inaliénable, imprescriptible au jour de son dépôt. Le brevet et l’œuvre d’art constituent de la loi un monopole industriel, les redevances en rémunération sont dues de toute exploitation.


L’activité industrielle des produits de l’invention et de l’œuvre d’art de l’Intervecteur sous licence ne produit pas ce qu’elle aurait pu produire sur notre sol avec M. Legros, un ingénieur maîtrisant les produits de l’Intervecteur, les études de marchés, le marketing, la communication et les techniques du commerce international.


De la loi, toute exploitation ou production illicite de l’œuvre d’art de Legros de contrefaçon, à l’exportation et au départ de la France, sans la licence doit être saisie sur le champ et les coupables punis.


Ces actes de contrefaçon de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et de son invention nuisent aux bonnes mœurs, entravent l’activité de M. Legros dans l’industrie, dans sa vie de tous les jours, troublent l’ordre public, ruinent l’activité industrielle économique.


Lorsque les produits d'exploitation revenant à l'auteur d'une œuvre de l'esprit ont fait l'objet d'une saisie, le président du tribunal de grande instance peut ordonner le versement à l'auteur, à titre alimentaire, d'une certaine somme ou d'une quotité déterminée des sommes saisies, article L333-1 du Code de la propriété intellectuelle.


Or, ces sommes d’argent étaient et restent toujours nécessaires à M. Legros et à sa famille depuis la première contrefaçon de son œuvre d’art de l’Intervecteur et de son invention dans le public.


De plus des atteintes on été portées à l’encontre des compétences de M. Legros, de son savoir-faire, de son expérience professionnelle, de ses interventions dans toute la France et à l’étranger, à sa carrière dans le domaine sensible de la haute technologie, de l’ingénierie industrielle, des systèmes complexes, de l’électronique, du numérique, du logiciel et des télécommunications (1971-2019).

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FAMILLE DES BREVETS NATIONAUX FR 2 586 845

FIG. 5 PLANCHE III/III AU 27-08-1985



LE SCHEMA DE PRINCIPE DE L’INVENTION ET DE L’ŒUVRE

De son schéma de principe ci-dessus, l’exploitation de l’invention et de l’œuvre Legros Intervecteur produit ses effets dans le monde entier. –-> Les secteurs économiqes de l’Intervecteur



LA PUBLICITE DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS, DE SON INVENTION ET L’APPLICATION DE LA LOI DE LA REPUBLIQUE


De la publicité de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et de ses brevets d’invention nationaux FR 2 586 845 sont cités des extraits de la loi française du Code de la propriété intellectuelle, du Code civil, du Code administratif, du Code pénal et des procédures qui s’appliquent en toute indépendance, souveraineté en France, sur le territoire national.


De l’équité, de l’effet des obligations « les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour des causes que la loi autorise. Elles doivent être exécutées de bonne foi. »


Des dispositions pénales existent, et en cas de récidive, au Code de la Propriété Intellectuelle, contre les infractions, les crimes et délits, la cybercriminalité.



LA PUBLICITE INTERNATIONALE DU BREVET LEGROS ET LA CONVENTION UNIVERSELLE SUR LE DROIT D’AUTEUR DE PARIS 1971


Extrait de la Convention universelle sur le droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971 : Dès la première publication de cette œuvre, tous les exemplaires de l'œuvre publiée avec l'autorisation de l'auteur ou de tout autre titulaire de ses droits portent le symbole © accompagné du nom du titulaire du droit d'auteur et de l'indication de l'année de première publication ; le symbole, le nom et l'année doivent être apposés d'une manière et à une place montrant de façon nette que le droit d'auteur est réservé.


La présente Convention universelle sur le droit d’auteur ratifiée ou acceptée des États signataires : […] Chaque État contractant s'engage à prendre toutes dispositions nécessaires pour assurer une protection suffisante et efficace des droits des auteurs et de tous autres titulaires de ces droits sur les ouvres littéraires, scientifiques et artistiques, telles que les écrits, les oeuvres musicales, dramatiques et cinématographiques, les peintures, gravures et sculptures.

[…] Les oeuvres publiées des ressortissants de tout État contractant ainsi que les oeuvres publiées pour la première fois sur le territoire d'un tel État jouissent, dans tout autre État contractant, de la protection que cet autre État accorde aux œuvres de ses ressortissants publiées pour la première fois sur son propre territoire, ainsi que de la protection spécialement accordée par la présente Convention.

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[…] La présente Convention, qui portera la date du 24 juillet 1971, sera déposée auprès du Directeur général et restera ouverte à la signature de tous les Etats parties à la Convention de 1952, pendant; une période de cent vingt jours à compter de la date de la présente Convention. Elle sera soumise à la ratification ou à l'acceptation des États signataires.  


LA SITUATION DE M. LEGROS AUTEUR INVENTEUR


M. Legros est un Ingénieur Consultant Expert retraité. Diplômé des techniques de l’industrie et du commerce international, il exerce son activité polytechnique de management, d’ingénierie et de résolution de problèmes numériques, en France, à l’étranger, études techniques incluses de 1969 à 2019.


En 1985, il a fait le dépôt d’une demande pour un brevet d’invention propre à son métier, à son activité dans l’industrie, dans le secteur des hautes technologies de l’électronique, du numérique, des transports, de l’espace, des télécommunications, de la sécurité des systèmes, sans aucune consultation pour sa rédaction technique.


Il est seul à avoir ce parcours dans le domaine de la haute technologie et du numérique. Il est également seul à maîtriser un ensemble de sciences, de techniques, à revendiquer les applications dans les secteurs là où il est intervenu, à détenir les titres en son nom de propriété intellectuelle de droit d’auteur et de brevets.


Cependant, sans antériorité à opposer à l’œuvre d’art, à l’invention, au brevet, sans autre apport scientifique, technique, les droits de la propriété intellectuelle de M. Legros ont été attaqués avec violence, avec l’intention de nuire à son commerce exclusif, dans le but de contrefaire, de soustraire, d’exploiter, d’extorquer, de s’approprier frauduleusement ses droits de propriété intellectuelle ou le vol, d’en tirer l’avantage, l’enrichissement, l’orgueil, la promotion, la citation.


Suite aux années de son dépôt de 1985, les conseils de M. Legros dans l’industrie, ses paroles, ses écritures, ses plans, son architecture, la faisabilité, la viabilité de ses projets ont bien été enregistrés, étudiés, suivis, reproduits, contrefaits pour aboutir aux produits, aux systèmes, aux télécommunications, aux applications, à l’exploitation, au commerce de son œuvre d’art et de son brevet que nous voyons en société.


Il s’agit d’atteintes aux libertés fondamentales. Pendant cette période, sans les ressources de redevances provenant de l’exploitation industrielle exclusive de ses titres de propriété de brevet et de droit d’auteur, M. Legros a subi la réduction en esclavage exercer à l'encontre des libertés et des attributs du droit de propriété.


De cette réduction à l’esclavage d’un nombre d’heures considérable de travail de création de M. Legros, les redevances sont dues de toute exploitation de son brevet et de son droit d’auteur dans le public.

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LES PRETENTIONS DE M. LEGROS ET L’OBLIGATION DE LA RATP


Rappelons que M. Legros du brevet français FR 2 586 845 de haute technologie a écrit les revendications pour l’exploitation terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale, et de la télécomunication fixe, mobile, et en émission-réception vers les satellites.  


Assigné en contrefaçon de brevet et en violation du droit d’auteur par M. Legros de la fabrication ferroviaire du métro METEOR, la RATP et MATRA ont demandé tout simplement au tribunal civil de déclarer nul le brevet français FR 2 586 845 aux motifs de l’article L613-25  §b) du Code de la Propriété Intellectuelle.


- « Le brevet est déclaré nul par décision de justice : b) S'il n'expose pas l'invention de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter ». […]


Du même article de loi - « Si les motifs de nullité n'affectent le brevet qu'en partie, la nullité est prononcée sous la forme d'une limitation correspondante des revendications ».  […] .


Or, la RATP et MATRA ont demandé la nullité totale du brevet français, pour des applications autres que celle du ferroviaire qui ne les concernent pas et dont ce n’est pas le métier et le domaine d’expertise. Il s’agit d’une contrefaçon en bande organisée pour procurer l’enrichissement et l’avantage en société.


Sans aucune expertise judiciaire de son application ferroviaire, le brevet français FR 2 586 845 de haute technologie, efficace, a été annulé alors que de la publicité il était imposé de la directive rés. A.917(22) de l’OMI Organisation Maritime Internationale, organisation des Nations unies pour son exploitation mondiale, terrestre, maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication des dispositifs électroniques nommés AIS.


M. Legros a apporté au tribunal la preuve de ses prétentions de son expertise privée portant sur les ressemblances entre les caractéristiques essentielles de son brevet français FR 2 586 845 et celles du métro METEOR publiées dans la presse. La RATP et MATRA n’ont aucun brevet de la technologie de Legros brevetée à présenter au tribunal et au monde de l’industrie pour exécuter le métro METEOR.


Il conclut que l’exploitation de son brevet constitue une contrefaçon de son système d’exploitation du métro numérique, de la mixité du trafic de rames à pilote manuel, semi automatique ou automatique, bidirectionnelles, réversibles de METEOR, au premier jour de son exploitation commerciale ou de son inauguration, le 15 octobre 1998, sur la ligne N°14 du métro parisien.


Le métro METEOR est aussi le prototype demandé par le tribunal à M. Legros ou la preuve en justice que son invention est suffisamment décrite et qu’elle est faisable. Le prototype n’est pas l’objet de la loi sur les brevets d’invention, seule l’invention doit être suffisamment décrite pour l’exécuter.


Ce métro METEOR sera ensuite équipé du système d’information de Legros, de son information originale, nouvelle, de ses séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.  


Le titre officiel de brevet d’invention délivré par l’Etat français à M. Legros pour son exploitation exclusive n’a été attaqué en nullité par la RATP et MATRA que suite à une assignation en justice en contrefaçon de brevet et en violation du droit d’auteur.


Lors de la publicité de la demande de M. Legros pour un brevet d’invention, le 06 mars 1987, la RATP et MATRA n’ont pas fait opposition, ni pour la délivrance, le 23 octobre 1987, du titre de propriété industrielle, ni pour son exploitation ferroviaire revendiquée.


De plus, la RATP et MATRA TRANSPORT n’avaient aucune raison de demander au tribunal la nullité du brevet de M. Legros si celui-ci était sans effet, ou non exploité par elles pour le métro METEOR ou l’industrie ferroviaire.


De la publicité du brevet d’invention de M. Legros délivré le 23 octobre 1987, après 20 années d’investissements pour environ 600 millions de francs, le prototype de métro ARAMIS a été abandonné, détruit le 30 novembre 1987, ou un faux. Aux années 2000, MATRA a cédé son activité ferroviaire de métro à STS France, filiale de Siemens.


Le métro METEOR est exploité avec succès depuis près de 20 années sur la ligne N°14. Le produit de haute technologie METEOR est rentable et de sécurité. Sur quinze années environ un milliard de voyageurs ont été transportés.

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Suivant les conseils de M. Legros, le système a été reproduit en 2011 sur la ligne N°1 La Défense - Vincennes de la RATP sans interrompre le trafic de rames à pilote manuel, semi automatique ou automatique.


Ce deuxième métro de contrefaçon est aussi équipé du système d’information de Legros, de son information originale, nouvelle, de ses séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


L’intérêt technique, financier, économique du brevet Legros FR 2 586 845 et de son droit d’auteur est considérable. Le Système Intervecteur s’intègre à toute infrastructure de ligne terrestre, souterraine, aérienne de transport public.


L’ingénierie, les équipements électroniques, de télécommunication et d’énergie du système complet de métro mixte automatique numérique bidirectionnel 3D pour son exploitation commerciale sont chiffrés pour une valeur de un milliard d’euros l’unité.



LA PLAINTE EN JUSTICE ET LES ATTEINTES


La justice a été saisie d’une plainte avec constitution de partie civile, le 02 novembre 2012, déposée sur 52 pages, d’atteintes, de toutes les atteintes et de violation de la loi de la République française.


En effet, il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable que des personnes aient pu participer, comme auteur ou comme complice, à des infractions, crimes et délits dont la justice a été saisie par M. Legros d’une plainte avec constitution de partie civile.


Aux écritures des procédures judiciaires, il s’agit d’atteintes à l’intégrité de la personne de M. Legros, à son pouvoir de création, d’atteintes à ses biens, à sa carrière. La nullité totale du brevet Legros demandée en justice, sans justification au regard de la publicité nationale, internationale, constitue la dégradation, la destruction d’un titre officiel de brevet et d’une œuvre d’art de la propriété intellectuelle.


En outre, la demande de chacun en justice, notamment la demande d’un prototype, n’est pas l’objet de la loi qui est la même pour tous, ainsi que son application. Seule la description de M. Legros incluant son œuvre d’art doit être suffisante pour exécuter l’invention. Le titre officiel du brevet d’invention français lui a été délivré pour l’exclusivité de son exploitation.


Par ailleurs, le métro METEOR constitue le prototype demandé par le tribunal à l’échelle réelle. De la publicité nationale, internationale, la reproduction du brevet français, des brevets nationaux Legros FR 2 586 845 pour fabriquer le métro manuel, semi-automatique, automatique METEOR, le système d’information, la diffusion de l’information originale, nouvelle, des séquences audiovisuelles cinématographiques, ou du film constitue un produit de la contrefaçon en la date de priorité le 27-08-1985.


La RATP et MATRA, devenue Siemens France n’ont pas été capables de produire le métro automatique ARAMIS (janvier 1969-novembre 1987). Ils ont détruit ce prototype dont la technologie n’est absolument pas utilisée sur METEOR ou un faux en justice.


La nullité ou la destruction totale en bande organisée d’un bien patrimonial français de grande valeur sur le marché mondial d’exportation a été demandée en justice pour empêcher M. Legros d’exploiter son brevet FR 2 586 845 et pour se procurer un avantage important technique, financier, économique.         


De la publicité au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle, rappelons que la publication de la demande de brevet FR 2 586 845 pour l’opposition de tiers est datée le 06 mars 1987, l’avis documentaire ou le titre de brevet d’invention est daté le 23 octobre 1987. Il n’existe pas d’observation ou d’opposition de tiers, de la RATP, de MATRA et de Siemens STS France.


La RATP dont l’électronique n’est pas le métier est incapable de revendiquer un système de métro automatique. MATRA, STS développaient d’autres systèmes, ARAMIS (1969-1987), VAL (1984), SACEM (1988) ; mais ils ne développaient pas la technologie de METEOR (1998) dont ils n’ont aucun titre de propriété ou de brevet à revendiquer pour le fabriquer, l’exploiter. Ceci est aussi vrai pour le métro automatique MAGGALY (1992) de la ligne D à Lyon et le métro de la Ligne N°1 à Paris (2011).   


En 2002-2005, la demande au tribunal de la nullité totale des revendications du brevet français FR 2 586 845 est exceptionnelle, manifestement étrangère à l’activité ferroviaire de la RATP, de MATRA et de Siemens France STS ou pour procurer un avantage à autrui ou un partage d’une entente en bande organisée ou une collusion portant sur l’intérêt considérable, industriel, économique de la propriété industrielle, intellectuelle de M. Legros, sur l’exclusivité de son brevet et de son droit d’auteur.


La saisie-contrefaçon de l’ordonnance délivrée par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris a été empêchée ou entravée sur le site de la contrefaçon du métro METEOR puisqu’elle démontrait que l’invention Legros était faisable, son brevet exploité, ainsi que son droit d’auteur, au 15 octobre 1998, dans le transport public.

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La saisie-contrefaçon du métro METEOR de la RATP n’existe pas en justice. Citée, rappelée aux décisions avec l’intention coupable d’établir la preuve d’un droit constitue un faux en écriture publique.


L’expertise privée déposée aux conclusions de M. Legros l’auteur inventeur démontre la faisabilité de son invention, la contrefaçon de son brevet, de son droit d’auteur de l’exploitation du métro METEOR, de son système d’information, de la diffusion publique de son information originale, nouvelle, de ses séquences audiovisuelles cinématographiques ou du film, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.



LE SYSTEME D’INFORMATION DE LEGROS ET L’OBLIGATION DE LA RATP


L’information du temps T Alpha (Ta) sur l’écran de vision : L’instruction spatio-temporelle et les données numériques du temps T1 moins T0 égal Ta figure aux écritures, aux schémas du système électronique du brevet français FR 2 586 845.


L’instruction des données numériques de géolocalisation spatiale de la station x1, du mobile x2, de son coefficient gamma L (gL) de puissance n ou de sa vitesse d’approche produit le temps réel, en continu (Ta), soit : T1 - T0 = Ta ; en unité de temps infinitésimale, en seconde, minute, heure, jour, année.


De l’instruction du temps T1 - T0 = Ta spatiale ou spatio-temporelle, l’information du temps T Alpha (Ta)  électronique automatique numérique produite par le système de l’Intervecteur est de diffusion en embarqué sur le mobile, ou en local, sur la ligne, dans la station, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


Les 40 photographies prisent sur le site de l’exploitation, de la diffusion publique de l’information de Legros (1964-1985) attestent en justice de la contrefaçon. Les redevances du droit d’auteur de M. Legros facturées à l’exploitant de transport RATP de la diffusion publique de l’information sur les lignes sont immédiatement exigibles.


Le système intervectoriel d’information électronique automatique numérique avec son information originale, nouvelle, ses séquences audiovisuelles, cinématographiques ou son film, sur l’Internet, et par satellite est sous le droit d’auteur ou sous le copyright.


L'existence de l'obligation de la RATP provenant de l’exploitation, de la représentation, de la reproduction, de la diffusion et de la télédiffusion dans la ville de Paris et en Île-de-France dans le public, en émission-réception vers les satellites, et sur l’Internet d’une œuvre d’art protégée par le droit d’auteur n'est pas contestable au 27-08-1985. De la mise en demeure de payer, la créance de M. Legros pour 9 020 000 € sur la RATP incluant les taxes de l’Etat est la somme d’argent à recouvrer.


Les mesures techniques efficaces de diffusion de l’information sont protégées par le brevet alors valide au jour du dépôt et par le droit d’auteur (1958-1985). L’information intervectorielle spatio-temporelle du temps T Alpha l’objet de l’exploitation, de la représentation, de la reproduction, de la diffusion sur les lignes de la RATP (2010), en local ou en embarqué sur l’écran de vision, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites est protégée non autorisée. L’exploitation ou l’exportation ou l’importation de l’œuvre d’art de Legros en la date de dépôt du Système Intervecteur est illicite.


La loi de la République, article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.

©Copyright Propriété Intellectuelle

Marché Intervecteur

LA NOTATION LEGROS : L’ORIGINALITE DE L’ŒUVRE ET SA NOUVEAUTE


Le droit d’auteur porte sur l’originalité de l’œuvre scientifique mathématique physique technique, électronique et logiciel Intervecteur, sur les instructions créées, écrites et de production, notamment :


1° l’autocontrôle des données, du système transverse en émission-réception, les circuits électroniques de 1 à 8, on/off, checklist, messages d’erreurs, raz, etc. ;

2° l’instruction intervectorielle du vecteur distance, infinitésimal, continu dans le plan ou l’espace e ou du vecteur position directement interprétable en langage informatique pour tous les xn-systèmes (Ɐxn : x1, x2, ..., Xn) ;

3° l’instruction intervectorielle, Intersection de Vecteurs ou (IV) : INTER.VECT. ;

4° l’instruction égalité, Egalité vectorielle ou de vecteurs (=) : EGAL.VECT. ;

5° l’instruction de vitesse V tend vers 0 : V.TENDING.TOWARDS 0 ;

6°  l’instruction de vitesse Vn : V.EGAL.N ou V.TENDING.TOWARDS N ;

7° le coefficient d’accélération, de décélération gamma L, +/-gL(m/s^n ou m.s^-n) ou sa vitesse Vn, sa vitesse moyenne VM, ou l’arrêt V(0) ;

8° l’électronique ou le calcul spatio-temporel vitesse, distance, temps de Ɐxn ;

9° les données temporelles T0, T1, T2, ..., Tn, Ta, TD, et spatiales pour tous les xn Ensembles (Ɐxn: x1,x2,...,xn) localisés, mobiles, ou données spatio-temporelles ;

10° le résultat de la résolution intervectorielle à signal codé (0, 1, n, ...) ;

11° le logiciel INTERVECTEUR ou la suite de ses instructions, de ses résolutions intervectorielles électroniques, numériques, analogiques de mouvement ;

12° l’ordre numérique [0000, 0001, 0110, 1000] ou analogique d’asservissement du mouvement ou de la trajectoire en 3D/T (x, y, z, t) à signal  codé (0, 1, n, ...) ;

13° la codification des équipements, de l’environnement [000, 001, 010, 011, … ] ;

14° l’instruction d’autocontrôle de la position, de la vitesse, du répartiteur de puissances Pn (Pn) ;

15° l’instruction CAS / CASE, BASCULER / SWITCH (bouton poussoir), événement, détection, branchement ou avec les instructions GOTO, WHILE, THEN, … , END ;

16° le MODEM à VISIONIQUE codé, programmé (matériel, logiciel) de transmission du signal synchronisé (Tl) ou (T0), codé (sL), fonction du coefficient (g, wL) de puissance n ou de la vitesse V ;

17° le Bus (clock : gnd/clk), la typologie des Réseaux de télécommunication intégrés ;

18° le réseau tdma à signal synchronisé (T0) sur une même fréquence (1f) ;

19° le réseau cdma à signal codé (sL), à particule (1), départicule (0) ;

20° le réseau fdma ou le GSM (1980-2000) à coefficient gamma, oméga L(g,wL)n  ;

21° le réseau mdma (mix), mixte ;

22° le Système d’exploitation INTERVECTEUR à pointeur, à double pointeurs ou à télé multipointeurs (souris, pad, tactile, etc.) ;

23° l’instruction de l’accéléromètre d’asservissement des x et xn-systèmes (g,wL)n ;

24° l’instruction de l’accéléromètre d’asservissement du système écran, figure, photographie (g,wL)n  ;

25° l’architecture électronique compacte du Calculateur Intervecteur CI (T0) à signal codé (sL), la continuité transverse de la particule ou de la départicule (1, 0) ;

26° l’information électronique, automatique, continue, spatio-temporelle, la destination, le temps (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche ou les séquences audiovisuelles sur la zone, sur l’écran ou le synoptique ;

27° les messages du système, les messages vocaux, visuels préenregistrés, etc.

28° l’instruction d’enregistrement, l’expertise et la télé expertise ;

29° l’instruction pour le simulateur et le générateur de programmes intervectoriels ;

30° l’architecture du x-système, des xn-systèmes, la systémique et l’intervectorisation dans le plan ou l’espace e.

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LA CONVENTION ET LA PARTICULARITE DE L’ŒUVRE DE LEGROS


Par convention mathématique, l’ensemble vide [f] est égal à (0). En physique, en électricité ou en électronique l’absence ou le néant (n) d’un signal n’apparaît pas ou le niveau logique (0) n’est pas différencié, n’est pas codé des électroniciens en 1985. Il est juste traité être égal à zéro (0), en logique électronique positive (0, +1) ou en logique négative (0, -1).


Au brevet FR 2 586 845, l’auteur inventeur Legros code le signal continu infinitésimal (0), (+1), (-1), sa discontinuité ou le néant (n), donne à l’ensemble vide [f] particulièrement la valeur pas connue des mathématiciens (1), différente, décidable et acceptable par l’électronique de l’Intervecteur. La publication Legros des plans et schémas de son système électronique (1985).


De l’œuvre Legros de l’Intervecteur, l’équilibre de l’Ensemble vide [f] est donc ici défini essentiellement par l’auteur inventeur être égal à (1) de l’équilibre du système ; la détection de l’intersection par le comparateur électronique ou avec le basculement est égale à (0) du déséquilibre ou du chaos ou du néant du système. Ce signal continu infinitésimal, discontinu ou néant (sL : 0, 1, n) ou (sL : 0, +1, -1, n) est codé, pour l’équilibre du système, la sécurisation, pour sa transmission et son traitement.


Du signal (sL : 0, +1, -1, n) codé, sécurisé, l’ordre, la consigne, la télécommunication sont également codés [0000, 0010, 0101, … ] pour la détection, l’activation, le mouvement asservi (arrêt, marche avant, arrière, changement de trajectoire, accélération, ralentissement) et la logique de fonctionnement du système, etc. De la technologie numérique originale, l’environnement, le système, les capteurs, les modems, le signal sont codés, progammés en application de la nécessaire loi de Legros de l’Intervecteur.


Aux xn-systèmes, au bus, aux réseaux intervectoriels - les circuits électroniques de 1 à 8 - la sécurité technique d’intégrité intrinsèque du x-système, la communication ou la télécommunication entre les xn-systèmes définissent au modem, le signal infinitésimal (sL), complet codé, différencié, la particule (p+), la départicule (p-), le néant (n), signal synchronisé (Tl) ou (T0), l’accélération (gL), et la vision sur l’écran.


Ce signal codé infinitésimal Legros et son néant (sL : 0, 1, n), (départicule p-, particule p+, néant n) en logique positive, en logique négative est copié ; il est l’objet, en intégralité ou en partie, de la représentation, de la reproduction dans l’industrie, le système, la télécommunication, l’électronique, l’informatique et le code.

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LA CREATION DU BUS L ELECTRONIQUE DE LEGROS


Le bus Legros L électronique interne, externe au système est initialisé, daté au début de ses études techniques (1969). Il est contenu au dépôt de sa demande pour un brevet d’invention au circuit amplificateur des huit circuits électroniques (1985).


M. Legros écrit ainsi les huit (8) circuits électroniques de son système : en 1. Alimentation, 2. Emission, 3. Réception, 4. Modulation, 5. Démodulation, 6. Circuit de décodage ou comparateur ou circuit de coïncidence pour traiter le signal et les groupes de la résolution intervectorielle ou le calculateur Intervecteur du système, 7. Etage amplificateur de puissance delta (D) ou circuit électronique de bus du système, 8. Circuit de puissance ou d’asservissement ou de logique de fonctionnement. - Ci-dessus le schéma de principe de la figure 5 planche III/III du brevet FR 2 586 845  au 27-08-1985.


M. Legros a pensé, étudié cette technique de synchronisation originale nouvelle interne au circuit électrique, au composant, circuit intégré, à une CPU Central Process Unit, au système x, externe aux xn systèmes. Soit un monde technique, mécanique, électronique, automatique, logique synchronisé, codé qu’il a créé.


Au jour du dépôt, cette technologie de Legros, sa synchronisation, son cryptage du signal électronique codé sont inconnus de la théorie, de la pratique professionnelle industrielle, du monde de la mécanique, de l’électronique, de l’automatique, de la logique, de l’informatique, du système et des télécommunications.


Les télécommunications étaient étudiées en France par le CNET, les PTT devenus France Télécom,  Alcatel, le CNES, etc., aux USA par Les Laboratoires BELL, le MIT Massachusetts Institute of Technology, la NASA National Aeronautics and Space Administration, etc., ainsi que dans le monde.


Le bus L électronique de Legros ci-dessous du brevet daté au cartouche le 06-09-1985 représente l’alimentation (power) en 24/12 volts, le -5 v, le + 5 v, la liaison GND (ground), le signal CLK (clock/horloge) et le signal RAZ d’initialisation (remise à zéro).



LE SCHEMA DU BUS L ELECTRONIQUE DE LEGROS 1969-1985

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LE DROIT D’AUTEUR LEGROS ET LES COPYRIGHTS FRAUDULEUX

OU LA DESINFORMATION DANS LE PUBLIC


La publicité nationale, internationale, le dépôt légal ou officiel apportent les éléments archivés ou historiques sur l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, sur l’invention, sur l’auteur inventeur, sur l’état de la technique au jour du dépôt, sur sa création en France datée et signée. L’exemple ci-dessus de l’interdiction a été l’objet d’une communication aux auteurs de la contrefaçon ou de leur copie illégale.


Il est interdit de dénaturer l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, de même l’invention, ou de la vider de sa substance fondamentale, essentielle originale, nouvelle, ou de ses instructions, de ses moyens, de ses caractéristiques, de ses applications dans le but de se procurer un avantage ou de procurer en bande organisée un avantage  technique, économique ; soit une appropriation illégale dans le public ou un vol en bande organisée.


Il est interdit de désinformer ou de limiter l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, de même l’invention, pour ses applications localisées dans un central, dans une maisonnette ferroviaire ou sur la voie, dans l’environnement, dans le plan ou l’espace, ou en embarqué à bord des mobiles également du plan ou de l’espace, dans le but de se procurer un avantage ou de procurer en bande organisée un avantage technique, économique ; soit une appropriation illégale dans le public ou un vol en bande organisée.


Il est aussi interdit d’apposer un copyright frauduleux ou illicite sur l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur de nature à jeter le trouble sur la paternité, sur la date et le lieu de création de l’auteur inventeur - Famille des brevets nationaux FR 2 586 845, date de dépôt le 27-08-1985 à l’INPI de Paris.


De la publicité nationale, internationale des écritures Legros, la qualité de l’auteur inventeur ou le copyright n’apparaît pas comme la loi des Etats et la Convention universelle sur le droit d’auteur de Paris l’exigent, mais un copyright illégal. Il s’agit d’une usurpation volontaire de la qualité de l’auteur inventeur.


Avec préméditation, des copyrights fallacieux ou avec le terme original daté sont donc apposés pour tromper le public sur l’origine de l’œuvre d’art de Legros ou un faux ; à terme, pour commettre une appropriation frauduleuse de titre de propriété intellectuelle industrielle ou un vol.


C’est le faussaire qui appose sa signature ou son copyright sur une œuvre qui ne lui appartient pas ou sur une copie de contrefaçon avec tous les préjudices, les dommages et les conséquences du délit. De telles offenses aux arts, sciences et techniques sont synonymes de dégoût, sont indignes dans notre société.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur avec l’invention comporte la branche mathématique du calcul intervectoriel, les données originales, nouvelles, scientifiques, mathématiques, physiques, technologiques, techniques, les dessins, l’architecture du système, de la systémique, les liaisons de télécommunication et les applications.


Les branches mathématiques connues des sciences sont formées de plusieurs mathématiciens pour constituer la cohérence du sujet de recherche, la géométrie, le calcul intégral, les statistiques, etc.


Il n’est pas connu un mathématicien ayant développé à lui seul une dite branche mathématique complète telle que la branche mathématique du calcul intervectoriel d’un champ immense. Cette théorie mathématique du calcul intervectoriel est développée des sciences en mathématique physique, de plusieurs technologies avec ses applications techniques concrètes, brevetées et efficaces.


Le brevet français FR 2 586 845, l’œuvre d’art et la loi de Legros du calcul intervectoriel sont exploités pour l’automatique, la sécurité, sont l’objet de la normalisation, de la recommandation, de la validation, de la certification, ceci dans le monde entier.


Néanmoins, certaines écritures avec violence l’ont définie abstraite par ignorance, incompétence, sans en comprendre la réelle substance. Le nom de l’avocat mathématicien Ferma fut même cité par dérision aux écrits du propos. En la circonstance, la citation des éléments d’Euclide fut plus appropriée.


Depuis 1960, ce sont bien des milliers de scientifiques et d’ingénieurs en France, des centaines de milliers dans le monde qui ont été confrontés au problème de mobiles en mouvement, de leur automatique, de leur exploitation sans les écritures d’une solution véritable, en ayant connu l’échec notoire, l’abandon du projet jugé infaisable puis sa destruction publique. On y voyait plus là une machine incontrôlable par l’homme.


De ce contexte, M. Bernard Legros est intervenu auprès de la SNCF, de la RATP, de MATRA, d’ALSTOM, de THOMSON, du CNET (Centre National d’Etudes des Télécommunications), du CNES (Centre National d’Etudes Spatiales), auprès d’industriels en présentant son invention technique et sa demande pour un brevet d’invention. Pour donner une suite favorable à une licence, assurer la pérennité du produit, il fallait la commande d’un donneur d’ordre.


L’état de la technique et des connaissances scientifiques est publié sur les pages du site consultant-legros.net avec une documentation, les dépôts, les titres de propriété intellectuelle, industrielle des brevets nationaux et du droit d’auteur ou du copyright de M. Bernard Legros.

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L’ABANDON, L’ECHEC DU METRO ARAMIS ET SA DESTRUCTION


Le prototype de petite dimension de véhicules guidés sur rail appelés doublet du métro ARAMIS, sens de marche unidirectionnel, aiguillage mécanique embarqué, 10 places, de MATRA, RATP, avec la collaboration de l’INRETS (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité) a posé des difficultés techniques, a été abandonné, détruit au vu du public, sur le site du quai d’Issy-les-Moulineaux, Pont du Garigliano, Paris 75015.


Dans le quartier très passager boulevard Victor de construction du prototype ARAMIS, il y avait à l’époque le Centre d’exposition de la Porte de Versailles, l’école d’ingénieurs ENSTA Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées, la DGA Direction Générale de l’Armement, un pôle d’industries de l’aéronautique, de l’électronique, de l’informatique, de l’énergie et des immeubles de bureaux.


Rien d’ARAMIS de MATRA et de RATP n’est exploité aujourd’hui. De plus, ce prototype ARAMIS n’a pas le système d’information électronique automatique numérique, l’information, les séquences audiovisuelles, cinématographiques ou le film, sur l’Internet, et par satellite, pour la diffusion de l’information aux voyageurs, notamment le temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche embarqué, localisé, la ligne, le départ, la destination. La RATP exploitait des messages manuscrits, des affiches, des voyants et des panneaux électriques à horaire fixe.


Pourtant, des moyens considérables, financiers, techniques, et plus de 400 ingénieurs et sous-traitants ont été consacrés sur les études, la construction du prototype, sur plus d’une vingtaine d’années, entre 1965 et 1987, pour aboutir à son échec.


Les voitures ARAMIS de MATRA et de RATP, sans diffusion d’information, ne sont pas exploitées sur le métro automatique nouveau METEOR ligne-14 (1998) ou sur le métro en exploitation Ligne-1 équipé en automatique (2011) où la conduite est à guidage essentiellement sur rail horizontal, latéral, sans le contrôle de la trajectoire spatiale en 3D.


Ces deux installations de métro exploitent le système Legros d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou le film, avec la liaison aux réseaux de la téléphonie mobile, publique, de l’Internet, et en émission-réception vers les satellites.


L’avis documentaire du brevet d’invention a été délivré conformément par le directeur de l’INPI à M. Bernard Legros, le 23 octobre 1987, pour l’exploitation exclusive de son brevet et de ses revendications en local ou en embarqué sur les mobiles terrestres, maritimes, aériens et spatiaux.


L’invention électronique du métro automatique comporte l’originalité; la nouveauté de ses groupes de résolutions intervectorielles, de son système d’exploitation en 3D, à pilotage manuel, semi ou automatique, de la mixité du trafic ou des machines, de ses réseaux de télécommunication du système, de la téléphonie mobile, du central, de sa diffusion et de l’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou de film du trajet sur les lignes, et sur le serveur de l’Internet.


M. Legros a précisé dès 1985 que sa résolution scientifique intervectorielle originale, nouvelle est sous le droit d’auteur (*) et que son invention de l’Intervecteur au brevet FR 2 586 845 (**) pour le métro automatique est directement exécutable sur une ligne nouvelle de métro ou sur une ligne de métro en exploitation.

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(*) La science mathématique physique, les instructions numériques, l’information, le logiciel, les réseaux de télécommunication, le système d’exploitation, les plans, les schémas, les dessins, l’architecture sont sous le droit d’auteur ou le copyright 1985.

(**) L’invention est une création de l’homme, la paternité est perpétuelle. Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle donnant un droit exclusif d’exploitation de l’invention en France sur 20 ans.


Avec sa technologie et ses brevets, le constructeur MATRA, assisté de la RATP et de l’INRETS, n’a pas été capable de fabriquer un métro automatique fait de petites voitures (20 places) appelées doublet. Ce modèle était exposé dans le hall d’entrée de l’entreprise MATRA à Vanves. C’est pourtant près d’un milliard de francs qui a été consacré, depuis les années de 1970, sur ces systèmes complexes de métros automatiques qui n’ont pas été portés au terme d’un projet initial ou sans résultat.


La destruction du prototype de métro ARAMIS, d’un faible niveau technique comparé au brevet Legros, a été décidée par MATRA et la RATP en novembre 1987, jugé inexploitable ou dépassé. Cette destruction ordonnée du prototype ARAMIS (1965-1987) révélant l’état de la technique et intervenant au moment de l’offre de la licence produite par l’auteur inventeur M. Bernard Legros depuis 1985 dans le ferroviaire, constitue en justice un faux.


L’exploitation illégale de l’œuvre d’art de Legros ou de son invention brevetée le 23 octobre 1987 est directement identifiable pour en révéler l’origine au document officiel d’archives FR 2 586 845 daté le 27-08-1985 portant sur les sciences, les techniques et leurs applications. Au jour du dépôt, les autres moyens, capacité, performance, information exploités habituellement, au quotidien, sont bien connus du public.


En connaissance de cause, avec préméditation, ne pas mentionner ou omettre volontairement la source de l’auteur inventeur Bernard Legros comme l’exigent la loi des Etats et la Convention universelle sur le droit d’auteur de Paris, apposer des « copyrights faux » ou publier « original » sur la copie « datée » avec la mention « tous droits réservés » est abject, illégal. L’inscription, l’altération de la vérité est un faux.   


Au mépris des lois de la République, de telles atteintes au droit du brevet d’invention, au droit d’auteur privent l’auteur inventeur et sa famille de ses ressources, de ses moyens de vie ou de subsistance, de l’évolution de sa carrière, de ses biens propres provenant de l’exclusivité de son invention, de sa propriété intellectuelle, depuis sa publicité, il y a plus de tente années (33 ans).


Le but est, à terme ou avec les années, l’extorsion d’un bien ou la soustraction frauduleuse de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et de son invention, ce qui constitue un vol. A plusieurs, il s’agit de contrefaçon, de crimes et délits contre les biens, de vol en bande organisée. Dans un Etat de droit, en société, en France, ces crimes et délits flagrants, prémédités sont constitués dans le public.

 

L'extorsion est le fait d'obtenir par violence, menace de violences ou contrainte soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque. L'extorsion est punie de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 euros d'amende.


L'extorsion en bande organisée est punie de vingt ans de réclusion criminelle et de 150 000 euros d'amende. Elle est punie de trente ans de réclusion criminelle et de 150 000 euros d'amende lorsqu'elle est précédée, accompagnée ou suivie de violences sur autrui ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente. Elle est punie de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'elle est commise soit avec usage ou menace d'une arme, soit par une personne porteuse d'une arme soumise à autorisation ou dont le port est prohibé. Articles 312-1 et 312-6 du Code pénal.


Le fait de bénéficier, par tout moyen, en connaissance de cause, du produit d'un crime ou d'un délit, constitue le recel. Ces atteintes aux biens, à la dignité de la personne humaine, à sa subsistance, à son invention, à son œuvre d’art, à son patrimoine et à son devenir, ces crimes et délits relèvent de la juridiction pénale.

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LA CONSTELLATION DE LEGROS INTERVECTORIELLE BREVETEE (page 84)

SATELLITES DE GEOLOCALISATION  POUR LES MOBILES TERRE ET ESPACE

Schéma de navigation routière, ferroviaire, maritime, aérienne et spatiale original


La constellation Legros intervectorielle de satellites est construite à partir de la branche Métamathématique du calcul intervectoriel pour le système d’exploitation, d’information, d’identification, de géolocalisation différentielle infinitésimale en continu, de reconnaissance de forme, de navigation et d’anticollision. Le signal 2A (sL) est synchronisé, codé, universel pour tous les Ɐxn mobiles, satellites ou stations.


Le système Intervecteur exploite son propre modem L, son bus, ses réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma en fonction du coefficient gamma oméga L (g, wL)n, sa résolution des équations intervectorielles pour le contrôle, l’asservissement des mobiles, des satellites, des stations, des centraux ou du central. La publicité nationale, internationale, les brevets nationaux FR 2 586 845 27-08-1985.


Au jour du dépôt de M. Legros à l’INPI, il n’y avait pas de constellation de satellites en orbite. Les satellites, les stations avaient une fonction de télécommunication avec multiplexage. Pour le multiplexeur électronique, lors de l’émission de la trame d’adresse pour des récepteurs, il n’y a pas besoin d’une synchronisation des stations terrestres réceptrices. Les satellites avaient une fonction de relais de transmission d’information, de géolocalisation, d’observation, d’instrumentation ou de mesure.


La balise Argos est une construction en coopération de la France (CNES) et des USA (NASA). L’exploitation date depuis les années de 1980. Les satellites sont sur une orbite située à 850 km de la Terre. Des stations, après les traitements et calculs des données recueillies des satellites, la précision est de 150 m.


Les constellations de mesure, de géolocalisation sont construites à partir de blocs de plusieurs satellites, de ce fait les dates d’expérimentation, d’exploitation sont approximatives. Les signaux des satellites ne sont pas codés, mais peuvent être traités dit en mode dégradé de la précision ; il n’y a pas la résolution de l’anticollision intervectorielle entre les satellites, entre les mobiles terrestres, maritimes et aériens.


A son origine, le GPS américain est un projet conçu pour les opérations des militaires. Il est exploité depuis 1995 pour de la mesure et la navigation civile. Le GLONASS russe est exploité depuis les années 2000. La constellation européenne Galiléo se composera de 30 satellites, son exploitation commerciale est prévue en 2020.

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La construction du projet Galiléo (1998) exploite l’invention ou le brevet Legros français FR 2 586 845 déposé le 27 août 1985 et l’œuvre d’art du Système Intervecteur électronique, d’exploitation à télémultipointeurs ou pad ou tactile, d’instructions intervectorielles, de télécommunication, d’information, d’identification, le signal Sigma (sL) codé, la synchronisation universelle des systèmes, l’architecture du système, de la systémique, les plans et les dessins. L’invention de la navigation intervectorielle spatiale, d’accostage, d’arrimage et d’anticollision entièrement nouvelle a été étudiée sur plus de 13 années (1985-1998).


L’invention de M. Legros inclut l’œuvre d’art en tout ou partie originale, nouvelle. Le projet Galiléo est une reproduction ou une copie illégale de l’ESA de l’Union Européenne - articles L111-1, L112-2, L122-4, L611-1 et L615-1 du Code de la propriété intellectuelle.


La publicité de l’invention aux brevets nationaux de la famille FR 2 586 845, de l’œuvre d’art et du schéma de principe électronique du Système Intervecteur de la figure 5 planche III/III ci-dessus n’est l’objet d’aucune antériorité de publication, d’exploitation ou de brevet de tiers en la date prioritaire de dépôt le 27-08-1985.


L’humanité, la société n’avait pas cette connaissance scientifique Métamathématique physique de la branche du calcul intervectoriel, ni ce niveau technique, ni cette technologie électronique automatique numérique, ce système d’exploitation, ce signal Sigma codé, cette synchronisation universelle, ces réseaux de télécommunication, ces informations originales nouvelles au jour de la demande pour un brevet d’invention de M. Bernard Legros à l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle Paris France.



LA LOI DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE CPI


De la publicité, l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est intacte de l’auteur inventeur au jour du dépôt, ainsi que son invention. Les écritures, les instructions, l’architecture, les plans, les dessins sont constants depuis trente années (30 ans).


La loi française, de la page Propriété Intellectuelle du site Web consultant-legros.net, est citée ou rappelée, ainsi que son application de la publicité Legros de son œuvre d’art de l’Intervecteur originale, nouvelle et de son invention.


M. Legros en sa qualité d’auteur de l’œuvre scientifique, d’instructions et du logiciel, également d’inventeur du dispositif Système Intervecteur a déposé une demande de brevet d’invention français, le dépôt a été enregistré au numéro 85 12780 le 27-08-1985, avec une publication, par mention au Bulletin officiel de la propriété intellectuelle BOPI, au numéro FR 2 586 845 le 06-03-1987, ou une mise à disposition du public pour opposition de tiers, le brevet a ensuite été délivré le 23-10-1987.


La publicité et la vie des brevets nationaux sont consultables aupès de INPI Paris France, OEB Munich Allemagne, OEPM Madrid Espagne, OPIC Gatineau Québec Canada, USPTO Washington USA, OMPI Genève Suisse.

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L’ETAT, LES ENTREPRISES ET LA LOI FRANCAISE


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et l’invention participent de leurs exploitations aux intérêts fondamentaux de la nation, s'entendant de son indépendance, de l'intégrité de son territoire, de sa sécurité, de la forme républicaine de ses institutions, des moyens de sa défense et de sa diplomatie, de la sauvegarde de sa population en France et à l'étranger, de l'équilibre de son milieu naturel et de son environnement et des éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel.


Les administrations, les instituts de recherche, les entreprises dont l’Etat est actionnaire ont fait des recherches, des publications, des prototypes, des produits sans apporter de solution scientifique, mathématique, physique, automatique, électronique au système d’exploitation informatique habituellement utilisé, aux télécommunications appliquées à l’industrie, aux services, aux mobiles du transport terrestre, routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial.


Pour le droit d’auteur, l’Etat n’est pas destiné à assurer la protection des œuvres des auteurs ; nonobstant, lors de l’exploitation des œuvres de l’esprit par l’Etat, ou par les entreprises dont l’Etat est actionnaire, la loi énonce que le droit d’auteur, sa rémunération de redevances s’appliquent à tous, y compris à l’Etat et à ces entreprises.   


Pour le brevet d’invention, l’Etat n’est pas destiné à assurer la protection des inventions ; nonobstant, lors de l’exploitation d’un brevet par lui-même ou pour son compte, ou par les entreprises dont l’Etat est actionnaire, la loi énonce que le brevet d’invention ou la licence pour son exploitation donne lieu à des redevances.


Les redevances provenant directement de l’exploitation électronique, terrestre, routière, ferroviaire, maritime, aérienne, spatiale et de télecommunication de l’invention nouvelle ou de la licence de M. Legros du brevet FR 2 586 845 et de son œuvre d’art originale, également nouvelle, du système de l’Intervecteur sont rapidement identifiables, quantifiables au 27-08-1985. Les redevances de la licence de M. Legros de l’Intervecteur se chiffrent en France en des milliards d’euros.


M. Legros a accompli son devoir, dans les formes, d’informer de sa création d’une œuvre d’art intellectuelle majeure, de son invention, de son exploitation industrielle, d’en publier l’objet de publicité nationale, internationale au document de brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985.


De ce fait, nul ne peut ignorer les intérêts fondamentaux de la nation rappelés ci-dessus auxquels l’exploitation de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et l’invention de très grande valeur participent entièrement, avec tous les avantages qui y sont liés.

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LA CONVENTION UNIVERSELLE SUR LE DROIT D’AUTEUR


Aucune atteinte ne peut être portée à l’intégrité, ni à la paternité de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et de son invention en date de la première divulgation ou publication de l’auteur inventeur le 27-08-1985.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est un enseignement. La mémoire transcrite des sciences et des techniques et leur avancement avec la datation constituent l’état des connaissances historiques de l’humanité.


Rappelons que le Code de la propriété intellectuelle protège les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, au document du brevet d’invention

FR 2 586 845, est considérée être une œuvre de l’esprit, conformément au

Code de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne :

1° la science de la branche mathématique physique du calcul intervectoriel (règles,

    principes, axiomes, théorèmes, démonstrations, applications, calculs, etc.),

2° l’information originale, les séquences audiovisuelles, les photographies, le film

    cinématographique intervectoriel,

3° les dessins, l’architecture, la sculpture, les graphiques, les illustrations,

4° les cartes géographiques, les images topographiques spatiales intervectorielles,

5° les schémas, les croquis et les plans techniques,

6° la sculpture originale électronique du signal, de la trame, le bus, les réseaux

    tdma, cdma, fdma, mixte mdma distants ou le réseau Wi-Fi local,

7° l’architecture des réseaux de télécommunication intervectoriels et sur les satellites,

8° les circuits électroniques compacts originaux ou intégrés sur le support de

    fixation matérielle,

9° le composant électronique de l’Intervecteur ou le circuit intégré ou la gravure,

10°  le capteur électronique intervectoriel ou digital ou pad ou le multipointeur ou le

       télémultipointeurs Wi-Fi, le navigateur sur l’écran d’ordinateur, de calculateur,

       de la tablette, de téléphone mobile ou de portable, de synoptique, etc.

11° l’architecture interne du système, externe ou systémique, centralisée ou

       décentralisée du groupe d’équations de la résolution intervectorielle,

12° l’instruction numérique 3D des machines, des robots, des mobiles, les groupes

       d’instructions, la résolution intervectorielle,

13° le logiciel de l’Intervecteur, les données originales de l’accélération gamma

        rectiligne, circulaire de puissance n, les données originales produites sur tout

       support de fixation matérielle,

14° l’enregistrement, le chargement dynamique du tableur  intervectoriel et les calculs

       du système sur les données environnementales et spatiales,

15° le bus du système, les réseaux de télécommunication originaux sur le capteur

       émission-réception, sur le support filaire ou fibre, électrique, électromagnétique,

       lumineux, optique ou de fréquence, ou led de fréquence ledf, etc.,

16° la vision intervectorielle originale de la particule, du signal, de la trame, des

       circuits, du système, de la systémique et des mobiles,

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17°  la vision, la reconnaissance de forme plane ou spatiale  2D, 3D,

18° la sélection polymorphe du télémultipointeur, navigateur ou pad, lecture, écriture,

       l’impression plane ou spatiale, 2D, 3D sur le support de fixation matérielle,

19° le schéma de l’autocontrôle du système, des données par injection électronique

       du signal original,

20° l’enregistrement intervectoriel sur le support électronique de la bôite noire ou de

       l’enregistreur localisé, sur le support électronique distant ou la télé expertise,

21° le simulateur intervectoriel 3D,

22° le générateur intervectoriel de programmes 3D,

23° l’expertise des données intervectorielles, l’expertise distante ou la télé expertise,

24° les temps T0, T1, …, Ta, TD et Tn du Système Intervecteur, de la résolution

       de l’équation intervectorielle, traitement numérique, analogique, émission,

       réception, correction, lecture, écriture, chargement, enregistrement, parcours,

       attente, arrivée, approche, etc… sont visualisés, visionnés sur l’écran,

25° la télécommunication intervectorielle, l’autocommutateur ou le réseau autorisé

       ou interdit, au signal électronique, aux particules,

26° l’itinéraire ou l’emplacement autorisé ou interdit aux particules, aux mobiles

       terrestres (route, rail), maritimes (mer, fleuves, canaux et ports), aériens (pays)

       et spatiaux,

27° l’identification des mobiles, les données spatio-temporelles de la résolution

       intervectorielle différentielle, infinitésimale en continu terrestre et par satellite,

28° la mappemonde intervectorielle, la géographie, la topographie, la photographie,

       les séquences audiovisuelles ou le film de l’itinéraire, de la route ou du trajet

       des particules et des mobiles,

29° le multipointeurs, le télémultipointeurs Wi-Fi  bidirectionnel, le pad ou le

       navigateur et la résolution intervectorielle sur le support physique d’écran ou de

       synoptique de la mappemonde ou du planisphère 2D, sur le support physique

       du globe terrestre ou de planètes 3D,

30° les brochures produites de la description du logiciel intervectoriel, application,

       installation, exploitation, formation, maintenance, par télécommunication et par

       satellite, aux publications et aux brevets nationaux,

31° les néologismes, les titres créés de l’originalité, de la nouveauté, de l’application

       de l’invention ou de l’œuvre d’art de l’Intervecteur, l’acception nouvelle des mots,

       de leurs synonymes et les expressions nouvelles aux documents de brevets

       publiés FR 2 586 845 au 27-08-1985.


Toute disposition prise sur l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur d’un tiers, d’un individu, d’une entité ou d’un Etat est nulle ou sans effet ; la loi précise simplement que toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion de l’œuvre sans l’accord écrit obligatoire de l’auteur est interdite.


Cette disposition du législateur indique que la liberté est donnée d’exploiter l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, avec l’accord écrit obligatoire de l’auteur inventeur et la licence de Legros comprenant notamment sa rémunération ou de ne pas l’exploiter du tout.


Nota : D’autres écritures de documents publiés peuvent être étudiées, exploitées ; d’autres solutions peuvent être recherchées et exploitées.


M. Bernard Legros a seul le droit de réunir ses publications ou ses articles de journaux ou ses discours ou ses entretiens ou ses interviews ou ses conférences en recueil, de les publier ou d’en autoriser la publication sous cette forme.



L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR SCIENTIFIQUE

MATHEMATIQUE PHYSIQUE ET DE LOGICIEL NUMERIQUE


M. Bernard Legros auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur scientifique, mathématique, physique, technique, de haute technologie, d’instructions et de données originales, de logiciel, d’architecture, de plans, de dessins, de schémas, d’information électronique automatique numérique, de séquences audiovisuelles cinématographiques, ou de films, sur l’Internet, et en émission-réception vers les satellites est dite complexe.


Seule la cession globale des œuvres futures est nulle ou l’œuvre n’a pas d’existence, de corps ou le néant.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est inviolable.

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LA FAMILLE DES BREVETS DE M. LEGROS FR 2 586 845 ET SON ŒUVRE D’ART

SCIENTIFIQUE ET DE TRES HAUTE TECHNOLOGIE 27-08-1985 (plus de 30 ans)


De la publicité, la vie des brevets nationaux est consultable aupès de INPI Paris France, OEB Munich Allemagne, OEPM Madrid Espagne, OPIC Gatineau Québec Canada, USPTO Washington USA, OMPI Genève Suisse.


Monsieur Bernard Legros a déposé en main propre, le 27 août 1985, à l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle de Paris, sa demande de brevet d’invention au N° d’enregistrement 85 12780.


Sa demande inclut conformément au Code de la propriété intellectuelle son œuvre d’art originale, scientifique, technique, d’instructions et de logiciel. Les œuvres de l’esprit ne sont pas brevetables. L’œuvre d’art originale scientifique, d’instructions ou de données, ou de logiciel, ou d’architecture est protégée par le droit d’auteur.


Le document a été l’objet de la publication au N° 2 586 845 du Bulletin officiel de la propriété industrielle, le 06 mars 1987, par mise à la disposition du public. L’avis documentaire du brevet d’invention français a été délivré à Monsieur Legros, le 23 octobre 1987, par le directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle lui accordant un droit exclusif d’exploitation de son invention sur vingt années (20 ans).


Le fascicule du titre de propriété de brevet d’invention a été l’objet de la publicité sans l’opposition de tiers à l’encontre des 10 revendications et de la délivrance du brevet.



LE PRIX DU BREVET


L’invention technique est un dispositif matériel doué d’une application dont le prix est en rapport avec le bénéfice économique qu’il procure, directement ou indirectement, de son emploi dans la société. Il peut s’agir de la rentabilité, de la sécurité, de la protection, du confort, de l’ergonomie, de la précision, de la fiabilité, de l’intégration, de la dimension, de l’économie, de la longévité, de l’automatique, de la caractéristique, du progrès, etc.


La totalité des charges notamment l’investissement, la recherche, le développement, le brevet, les redevances, la formation, la fabrication, l’assistance, la marge, les taxes, le commerce génère le prix de vente. Celui-ci doit être supportable pour son exploitation. Pour le cas où la totalité des coûts n’est pas viable, le brevet n’est alors pas exploité pour une raison économique.


Le titre de propriété industrielle confère à son titulaire un droit d’exploitation exclusif. Dans les domaines de pointe de la chimie, de la pharmacie, de la cosmétologie, du médical, de l’électronique, du transport, les redevances, en des sommes d’argent, se négocient entre 12 et 15 %. Aux redevances peut s’ajouter un intéressement sur le chiffre d’affaires, de l’ordre de 2 %, généré par l’exploitation de l’invention.


Les prétentions de M. Legros pour son invention de l’Intervecteur et son œuvre d’art d’instructions, de logiciel et d’architecture étaient de cet ordre.



LE PRIX DE L’ŒUVRE D’ART


L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.


Le prix d’une œuvre d’art de peinture, sur le marché de l’art, ne relève que de l’argent que l’on consent pour l’obtenir. Des tableaux de grand maître atteignent des sommes d’une centaine de millions d’euros dont l’utilité est la représentation privée ou publique, le placement en capital, la constitution d’une collection ou d’un musée.   


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur d’écrits scientifiques, de l’instruction, du logiciel, de son information, de ses plans, de ses dessins, de ses schémas ou d’architecture est protégée par le droit d’auteur. Le prix de l’œuvre d’art est lié au bénéfice économique que l’œuvre d’art procure, directement ou indirectement, de son emploi dans la société, au même titre que son invention.


L’originalité de sa science, de son logiciel, de son instruction, de son information, de ses plans, de ses dessins, de ses schémas ou d’architecture, intégrale ou partielle, a une valeur économique d’argent que l’on veut bien consentir pour son acquisition, son exploitation. De l’exclusivité du droit d’auteur, chaque représentation ou reproduction ou diffusion de l’œuvre d’art génère des redevances, ainsi que des taxes à l’Etat en proportion de sa valeur, ceci dans le monde entier.


L’œuvre d’art et l’invention de Legros existent indépendamment. L’œuvre d’art relève du droit d’auteur (70 ans) ; l’invention relève du droit sur les brevets d’invention (20 ans).


Les redevances de M. Legros et les taxes à l’Etat sont dues de toute exploitation et à l’exportation de l’œuvre d’art et de l’invention. Le consentement obligatoire de l’auteur et de l’inventeur est donné par écrit au contrat pour l’exploitation sous licence.

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LE BREVET FRANCAIS LEGROS FR 2 586 845 ET L’ASSIGNATION DE LA RATP

EN CONTREFACON DU BREVET ET DU DROIT D’AUTEUR


Après des tentatives amiables, l’intervention d’un médiateur de la République, une ordonnance de référé, l’avocat de M. Legros a assigné, le 19 mars 2001, la Régie Autonome des Transports Parisiens RATP en contrefaçon de son brevet et de son droit d’auteur. M. Legros demande d’observer la loi, revendique un droit de propriété, ce qui ne constitue pas une menace du breveté.


Le métro automatique METEOR reproduit les revendications et les caractéristiques du brevet de M. Legros sous le numéro d’enregistrement 85 12780. Le brevet est exploité par la RATP maître d’ouvrage, MATRA maître d’oeuvre,  ALSTOM constructeur des rames MP89, par des sous-traitants du central, des alimentations en énergie, des télécommunications et de diffusion de l’information.


Après l’abandon du prototype ARAMIS, qui sera sa destruction, la RATP a lancé le 15 octobre 1987 un Appel de Concours pour l’Automatisation Intégrale du Mouvement des Trains AIMT. Cinq entreprises ont été sélectionnées, trois ont été candidates, deux ont décliné ne proposant, pour suivre un projet d’automatisation ferroviaire qualifié d’une telle ampleur, que leur participation.


Au marché 90.D.689 A METEOR du 13 avril 1992, la RATP a sélectionné deux lauréats, MATRA pour fournir l’AIMT qui sera désigné Système d’Automatisation de l’Exploitation des Trains SAET de la nouvelle ligne METEOR entre la Madeleine et la ZAC de Tolbiac, et ALSTOM pour fournir les rames MP89 de la ligne 14.   


La société MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL fournisseur du SAET Système d’Automatisation et d’Exploitation des Trains s’est porté intervenant volontaire au côté de la RATP l’exploitant. La société ALSTOM, fournisseur des rames MP89, des circuits d’alimentation, d’asservissement de puissance moteur, de la logique du système ferroviaire n’est pas intervenue. Les télécommunications, le poste central, le système d’exploitation sont des fournitures de sous-traitants du métro METEOR.


Pour les rames à pilote manuel, semi automatique et automatique, rappelons que le SAET est la reproduction de la publicité du brevet français Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985, de ses instructions, de ses plans, de ses correspondances, de ses recommandations et de son offre de licence.


De la publicité, le brevet Legros expose l’installation complète et l’exploitation d’une ligne de métro, soit son pilote de rames mixtes réversibles et d’asservissement de puissance spatiale 3D, sa logique de fonctionnement ferroviaire, son central, ses télécommunications, son système d’exploitation, son système d’information, de séquences audiovisuelles ou de film, sur l’Internet, et vers les satellites.


La société MATRA commercialise les technologies du métro VAL Véhicule Automatique Léger, mis en service en 1983 à Lille et le métro SACEM Système d'Aide à la Conduite, à l'Exploitation et à la Maintenance avec conducteur, mis en service en 1988, sur la ligne A du RER de Paris.


Le prototype de métro ARAMIS guidé sur rail, brevet au N° d’enregistrement 84 15977, au N° de publication 2 572 043, déposé le 18 octobre 1984, en cours d’expérimentation de son automatique exploite de petits véhicules irréversibles avec un vérin mécanique embarqué servant d’aiguillage sur une piste circulaire, quai d’Issy-les-Moulineaux, juxtaposé au 15ème arrondissement de Paris.


Lors de la publicité du titre de propriété, le 23 octobre 1987, la société MATRA n’a pas fait opposition au brevet délivré à M. Legros pour son exploitation.


Le prototype ARAMIS, véhicule de 2 cabines de 10 passagers chacune, de MATRA, RATP présente la technologie exploitée par ces entreprises. Le projet ARAMIS à son origine n’était pas étudié pour le transport de masse de rames pouvant contenir 1000 voyageurs. Sa mécanique, son système électronique et de transmission étudiés sur voie ou piste circulaire étaient tout aussi rudimentaire, insuffisant, réduit à l’échec.



L’EXPLOITATION DU BREVET FRANCAIS LEGROS FR 2 586 845

ET L’INAUGURATION DES METROS AUTOMATIQUES NUMERIQUES


Le brevet français Legros FR 2 586 845 du 27-08-1985 avec une première reproduction, fabrication, expérimentation à Lyon sur le métro MAGGALY de la ligne D par TCL, SEMALY, RATP, ALSTOM et MATRA a été inauguré le 31-08-1992.


Le métro parisien METEOR de la ligne n°14 fabriqué ensuite par la RATP, ALSTOM et MATRA, inauguré le 15-10-1998 est une deuxième reproduction du brevet FR 2 586 845 avec ses instructions intervectorielles pour la résolution de la mixité du trafic de rames à pilote manuel, semi automatique et automatique.


Les sociétés MATRA et RATP défaillantes du prototype de métro ARAMIS qui n’a pas pu être construit sur près de 20 années d’études, le prototype a été détruit en 1987 au moment de l’offre de licence de M. Legros pour un métro mixte manuel, semi automatique et automatique numérique 3D réversible équipé du système d’information électronique automatique numérique nouveau et de diffusion de son information.


La technologie de Legros brevetée de plusieurs brevets nationaux et son œuvre d’art transcendent la technologie d’un métro ARAMIS qui a été aussitôt abandonné par le constructeur MATRA et par l’exploitant RATP.


Ces deux lignes de métro automatique fonctionnent au quotidien. Elles ont été inaugurées sans la présence de M. Legros, l’auteur, l’inventeur, l’initiateur et le formateur de cette nouvelle technologie numérique performante. Les métros sont également équipés de sa télécommunication, de son système d’exploitation et d’information nouveau, de la diffusion de son information originale, nouvelle ou de ses séquences audiovisuelles ou cinématographiques telles que définies au brevet.


De la publicité, le brevet français Legros FR 2 586 845 a été reproduit pour l’exécution et l’exploitation des métros MAGGALY à Lyon et de METEOR à Paris.   


Ces deux métros MAGGALY et METEOR sont des projets totalement différents du projet et du prototype de métro ARAMIS étudié entre 1969 et 1987, expérimenté par la RATP, MATRA, l’INRETS, des corps de l’Etat, des consultants et des sous-traitants.


Et, où rien du prototype ARAMIS (1969-1987 – près de 20 ans) abandonné, détruit n’est exploité pour fabriquer le métro METEOR qualifié de NOUVEAU par la RATP elle-même, avec des extensions de la ligne N°14 du métro parisien.


C’est bien un argument irréfutable, un aveu de la RATP et de MATRA qui confirment l’emploi d’une nouvelle technologie de métro automatique. Le nom du prototype ARAMIS (1969-1987) ayant été substitué par le métro METEOR (1992-1998) sans aucun titre de propriété exclusif de brevet, de logiciel et de droit d’auteur.


La RATP et MATRA devront apporter une explication de ce changement soudain de nom de ARAMIS en METEOR, de la provenance de cette nouvelle et complète installation de métro qui est la reproduction du brevet français FR 2 586 845  de M. Legros, de ses revendications, de son droit d’auteur au dépôt légal le 27-08-1985.


Le métro ARAMIS (voitures de 20 places) et le métro METEOR (rames de 722 places) sont des projets qui ne sont pas de même dimension. Ils sont de conception totalement différente du système, ainsi que de l’architecture complète de l’installation, de l’exploitation.


Pour échapper au problème scientifique technique et de télécommunication, le prototype ARAMIS est conçu pour fonctionner sur une piste circulaire alors que le métro METEOR est conçu pour fonctionner sur une ligne bidirectionnelle, deux sens de marche, avec les rames réversibles à pilote manuel, semi automatique et automatique 3D.


Cette faisabilité de la technologie numérique avant l’intervention de M Legros n’était absolument pas évidente dans le ferroviaire pour la SNCF, la RATP, MATRA, ALSTOM, les administrations de l’Etat, l’Equipement, les Transports, les intervenants à cette époque en France et à l’étranger qui évoquaient des machines automatiques devenant incontrôlables, dangereuses dans le transport public.


Il était même dit en 1985-1986 que les conducteurs de ces locomotives a pilote manuel de la SNCF auraient disposé d’une nouvelle technologie de sécurité anticollision ferroviaire, routière, de navigation, de régulation et de surveillance pouvant avoir des effets pervers sur l’exploitation et le comportement des machinistes.


Or, cette technologie ferroviaire brevetée proposée aux directions de la SNCF par M. Legros, c’est l’Organisation Maritime Internationale OMI qui l’a sélectionnée du dispositif de Legros terrestre, maritime, aérien et spatial des AIS Automatique Identification Système pour son exploitation à bord des navires, en station STM de service du trafic maritime, sur l’aéronef de sauvetage en mer.


Rappelons que la directive Rés. A.917(22) des AIS est imposée depuis le 1er juillet 2002 pour l’information maritime, la surveillance, la navigation et la sécurité anticollision mondiale en mer.


Suivant les recommandations documentées de M. Legros, les entreprises ferroviaires citées précédemment étaient loin d’imaginer de basculer en novembre 2011 la ligne n°1 Château de Vincennes-La Défense du métro parisien en pilote mixte manuel, semi automatique, automatique sans interrompre l’exploitation et le trafic des voyageurs.


C’est l’expérience industrielle de l’auteur inventeur, son savoir-faire, son étude, son conseil qui ont conduit à intervenir sur les équipements de transport public de cette nature sans interrompre le trafic. La RATP publie qu’il sagit d’une première mondiale.


L’utilisation de nouveaux noms de baptême de métro, de pilote automatique, de système d’information ou les publications dans la presse ne donnent aucun droit à leurs auteurs (ARAMIS devenant METEOR, SAET devenant TRAINGUARD, etc.).


La destruction précipitée matérielle d’ARAMIS, le 30 novembre 1987, qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques est un faux - article 441-1 du Code pénal.


Les systèmes de MATRA cités, VAL, SACEM, ARAMIS ne permettent pas la fabrication et l’exploitation du métro METEOR mis en exploitation commerciale sur la nouvelle Ligne N°14. Les rames de METEOR, de 722 places assises, peuvent transporter jusqu’à 1000 passagers.


MATRA et la RATP n’ont aucun brevet, aucune publication du système ferroviaire guidé sur rail pour fabriquer ce type de métro METEOR, le système d’exploitation, d’information, de télécommunication, de diffusion de l’information du Système propriétaire. © Bernard Legros 1985 - Tous droits de propriété réservés pour tous pays


De même la filiale SIEMENS STS, le repreneur de MATRA TRANSPORT, et le groupe allemand SIEMENS AG n’ont pas de brevet pour la ligne de métro METEOR de la RATP, d’autres systèmes de conception différente ayant été publiés et exploités.


La RATP qui exploite METEOR  a transporté près de deux milliards de passagers depuis le 15 octobre 1998. Cette fréquentation exceptionnelle centrale du métro parisien a généré un chiffre d’affaires évalué à 2,8 milliards d’euros sur 20 ans.


Ces métros MATRA, en collaboration avec ALSTOM, la RATP et la SNCF, les VAL (1984), ARAMIS (1987), SACEM (1988), ORLYVAL (1991) et RER n’ont pas à leurs origines de système d’information, la diffusion sur l’écran de l’information originale, nouvelle, ni de réseaux de télécommunication, ni de liaison montante descendante vers les satellites, ni la diffusion de l’information de Legros sur l’Internet.  


Le système d’information de Legros breveté avec ses réseaux de télécommunication et son information est embarqué sur les rames de métro, de train RER, de tramway ou localisé en station ou en central. L’information de navigation du temps T Alpha (Ta) d’attente, d’arrivée ou d’approche, les messages SMS Short Messages Service, les séquences audiovisuelles ou cinématographiques sont également diffusés sur l’Internet, et vers les satellites.

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Ce système d’information avec ses réseaux de télécommunication, son information du temps T Alpha (Ta) sera à terme embarqué sur plus de 3500 bus ou localisé en station sur plus de 12000 arrêts des lignes de Paris Île-de-France. Cette information originale, nouvelle, en temps réel, en temps différé, produit les messages de ponctualité, d’avance ou de retard. Cette information de Legros est protégée, non autorisée par la loi, l’information est diffusée sur le serveur Internet de la RATP, accessible sur le mobile portable des voyageurs, et vers les satellites (1964-1985).


M. Legros, suite à des offres de licence, reproche aux sociétés RATP et MATRA de contrefaire son brevet du métro mixte, à pilote manuel, semi automatique ou automatique, à rames réversibles, de contrefaire son œuvre scientifique, d’instructions et de données logiciel, ainsi que de reproduire sur le métro METEOR son système d’information électronique automatique numérique ou de séquences audiovisuelles ou de film, et sur le serveur de l’Internet.


La valeur de la construction de la nouvelle ligne N°14 Madeleine - Bibliothèque Nationale François Mitterrand était en 1998, avec le génie civil, de plus de 6,1 milliards de francs (près d’un milliard d’euros). Avec le central conservé à Bercy et l’extension de la ligne vers Saint-Lazare et Olympiades, le projet serait de 1,2 milliard d’euros.


Avec les nouveaux prolongements de la ligne de métro n°14, l’exploitation du brevet français Legros FR 2 586 845 est un succès technique, commercial incontestable du transport en site propre, ferroviaire public automatique électrique.


Le projet de transport du Grand Paris sont les nouvelles perspectives d’exploitation commerciale de cette technologie évolutive de Legros du Système Intervecteur numérique, spatial et de télécommunication au brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985.


Il serait le temps de la reconnaissance pour son enseignement légal au 3ème millénaire de cette théorie scientifique mathématique physique nouvelle du Système Intervecteur incontournable appliquée aux sciences, à l’électronique, à l’informatique, à l’exploitation, au langage, au code, aux télécommunications, à l’industrie, au transport manuel, automatique ou autonome, à l’architecture, à la communication, à l’information spatiale et de navigation.


La nouvelle branche scientifique Métmathématique physique du calcul intervectoriel, d’instructions, de code ou de logiciel nécessitant le temps de Legros de synchronisation universelle T0 du système, de la systémique (1969-1971), les vecteurs ve, les ensembles E, le plan ou l’espace, son concept matériel technique, électronique, mécanique tel que défini produit un fonctionnement et des résultats efficaces, certifiés, exploités dans le public.


Ce Système Intervecteur, la Métamathématique, ses applications, ses fonctions, ses résultats étaient jusqu’alors inconnus ou dans le néant.



LA DEMANDE EN NULLITE DU BREVET LEGROS FR 2 586 845

Les décisions de justice et de procédures judiciaires sont des documents publics.


La société SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France, filiale de SIEMENS, a repris l’activité de MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL démissionnaire du prototype ARAMIS détruit ou un faux et démissionnaire de METEOR un produit objet d’une assignation au tribunal en contrefaçon de brevet et de droit d’auteur.


De la publicité de son brevet en 1985, M. Legros a revendiqué la propriété intellectuelle, industrielle du produit de métro METEOR à pilote mixte manuel, semi-automatique ou automatique, numérique 3D, à rames bidirectionnelles, réversibles, sa technologie, sa télécommunication, sa résolution intervectorielle, ses données, sa fabrication, son exploitation commerciale, sa diffusion d’information sur la ligne (1998).


M. Legros expérimenté, consulté avait la connaissance, la maîtrise technique des systèmes électromécaniques, électroniques, numériques, de radio, de télécom-munication, de radar pour le transport, la faisabilité ferroviaire aux années de 1970, 1980, ainsi que pour l’anticollision. Son apport scientifique, technique et d’architecture complexe porte son empreinte, n’est pas en l’état des connaissances, des systèmes, des applications au jour de son dépôt le 27-08-1985 à l’INPI de Paris.


Les technologies associées de MATRA, de STS et de RATP ne sont pas suffisantes, ne constituent pas un titre de propriété de brevet d’invention ou un droit pour produire le métro manuel, semi ou automatique tel qu’il est exploité par la RATP avec le système d’information sur les lignes N°14 (1998) et N°1 (2011).


Le produit de haute technologie METEOR est rentable et de sécurité. Le nombre de voyageurs est en nette progression avec près de 100 millions de voyageurs en 2014. Sur quinze années, c’est plus de 1,5 milliard de voyageurs qui ont été transportés.

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Audience du 3 juin 2002 - 8 H30 RG : 01/05305 - CONCLUSIONS EN REPLIQUE ET RECAPITULATIVES - Demandeur au principal M. Bernard Legros - « Il convient de souligner que la RATP, qui exploite la technologie METEOR, s’est bien gardée de conclure sur le fond du dossier et de produire le nombre élément probant. Elle a appelé à la rescousse la société SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France qui n’hésite pas à conclure à la nullité du brevet du demandeur ».


La société SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France n’est autre qu’anciennement la société MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL, sise au même lieu géographique, avec le même personnel, les mêmes moyens techniques. Cette nouvelle société STS n’a aucun titre de propriété intellectuelle de brevet d’invention ou de droit d’auteur logiciel pour exécuter le métro METEOR et l’exploiter.


De la publicité, les brevets nationaux, le droit d’auteur scientifique, logiciel et d’architecture de M. Legros couvrent la technologie numérique de rame mixte à pilote manuel, semi automatique ou automatique, réversible, bidirectionnelle 3D du métro METEOR, ainsi que son système d’exploitation, d’information au jour de sa mise en exploitation commerciale, le 15 octobre 1998.


Sans aucun brevet à présenter ou que le prototype de métro ARAMIS qui a été détruit au 30 novembre 1987 ou un faux, la RATP et MATRA ont fait une publication dans le Numéro Hors Série de La Vie du Rail - Octobre 1998 du métro METEOR pour s’approprier en force la propriété intellectuelle industrielle du brevet d’invention alors efficace et du droit d’auteur de M. Legros. La source de la publicité nationale, internationale du brevet Legros français FR 2 586 845 au 27 août 1985, ses interventions, ses conseils, ses courriers datés ne sont pas cités.


La RATP et le repreneur STS France de l’activité ferroviaire de MATRA n’ayant aucun brevet de la technologie du métro automatique METEOR à opposer à M. Legros au tribunal ont vidé le brevet de ses moyens techniques, les capteurs, le central, les liaisons de télécommunication, ont vidé le brevet de sa substance originale, nouvelle, scientifique, les instructions numériques ou les équations de la Métamathématique du calcul intervectoriel, les données, le logiciel, à invoquer de son incompétence l’exploitation d’un sas pour le rendre nul, puis ont ensuite demandé tout simplement au tribunal de déclarer la nullité du brevet français FR 2 586 845.


De la contrefaçon de la revendication ferroviaire du métro METEOR, la RATP et STS France ont demandé tout simplement la nullité totale d’un brevet pour les revendications des mobiles terrestres (route, ferroviaire), ainsi que pour les revendications maritime, aérienne, spatiale et de télécommunication qu’elles n’exploitent pas ou dont ce n’est pas le métier, sans aucune expertise judiciaire du système complexe nouveau breveté de brevets nationaux ou pour procurer un avantage en bande organisée.


L’architecture du système, de la systémique, les réseaux originaux, nouveaux, le bus système, la télécommunication tdma, cdma, fdma mixte mdma, en local la Wi-Fi, ainsi que le modulateur-démodulateur ou le modem Legros sont aussi l’objet de la nullité totale demandée au tribunal pour procurer un avantage en bande organisée.


La nullité totale du brevet Legros français FR 2 586 845 a été demandée au tribunal par la RATP et MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL, ensuite par SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS France le repreneur de MATRA pour rendre légal les crimes et délits de contrefaçon, l’extorsion, le vol en bande organisée du brevet de haute et nano technologie et de l’œuvre d’art incluse qualifiée aux écritures de fondamentale, d’essentielle. Rappelons que M. Legros a déposé en justice une plainte avec constitution de partie civile.


De l’exploitation dans l’industrie, dans le public de la propriété intellectuelle de M. Legros, de son système d’exploitation, d’information, de télécommunication, de navigation, de son automatique, on en connaît de jour en jour, de plus en plus, tout l’intérêt dans les secteurs économiques.


Dans le domaine des sciences, de la Métamathématique, de la physique, de l’industrie, de la haute et nano technologie de l’électronique, du système terrestre, ferroviaire, routier, maritime, aérien, spatial et de télécommunication mondiale, il s’agit d’atteintes portées au propriétaire du brevet et de l’œuvre d’art, d’atteintes portées aux intérêts fondamentaux de la nation, à nos institutions, à notre société.



LA DIRECTIVE DE L’OMI DU DISPOSITIF DE LEGROS DES AIS D’APPLICATION

MONDIALE - CONCLUSIONS EN REPLIQUE ET RECAPITULATIVES


Aux conclusions de M. Legros, le tribunal était informé que de la publicité, le brevet alors efficace était l’objet dès 1999 d’une étude par l’OMI Organisation Maritime Internationale de Londres, puis d’une directive pour son exploitation mondiale.


La directive Rés. A.917(22) précise notamment le système électronique de sécurité antiabordage (version française) ou anticollision (version anglaise) ; de navigation terrestre (fleuve, estuaire, port), maritime (mer, océan), aérienne (hélicoptère), spatiale d’un système global de positionnement par satellite GNSS ; de télécommunication TDMA Time Division Multiple Access ; d’information de position, de navigation, de voyage et de messages SMS Short Messages Service. Le dispositif électronique des AIS est traité, revendiqué au brevet français de M. Legros en la date de son dépôt.


La directive Rés. A.917(22) au 01-07-2002 est une exploitation illégale de la publicité des brevets français nationaux de la famille FR 2 586 845 le 27-08-1985 incluant l’œuvre d’art de Legros des AIS, en violation de ses droits d’auteur. L’exportation de l’œuvre d’art scientifique, culturelle, d’éducation est interdite au départ de la France sans l’accord de son propriétaire.


L’œuvre d’art de Legros des AIS est une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur. Toute représentation ou reproduction ou traduction ou diffusion intégrale ou partielle sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite - articles L111-1, L112-2 et L122-4 du Code de la propriété intellectuelle.


L’accord écrit de M. Legros, le propriétaire et le titulaire du droit d’inventeur et du droit d’auteur des AIS est obligatoire. AIS © Bernard Legros 1985 - Tous droits de propriété réservés pour tous pays


Ladite directive de l’OMI précise le positionnement GNSS Global Navigation Satellite System, mais ne précise ni le positionnement NAVSTAR Navigation Satellite Timing And Ranging, ni le GPS Global Positioning System.


Des publications de M. Legros datées de 1985 «Système Identification Automatique» en français pour qualifier son dispositif électronique de sécurité, l’OMI a copié, anglicisé son nom de son propre chef en le transformant en AIS «Automatic Identification System» sans aucun accord.


L’Organisation Maritime Internationale OMI, une organisation des Nations unies, dont le siège est à Londres a ignoré la publicité et l’origine française du brevet de M. Legros du dispositif électronique des AIS pour son exploitation terrestre (station, port, phare), maritime (mer, estuaire, fleuve), aérienne (aéronef), spatiale (satellite) mondiale.


L’OMI ne mentionne pas dans ladite directive, et pour l’exploitation, l’installation, la formation aux directives annexes, le nom de l’auteur, la source et l’année de première publication de l’œuvre d’art de Legros du dispositif électronique des AIS pour la navigation, la surveillance et la sécurité maritime.


L’œuvre d’art de Legros des AIS de très grande valeur est une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur et non autorisée. La licence de M. Legros le propriétaire est obligatoire. Sa diffusion actuelle par l’OMI depuis le Royaume Uni et dans le monde entier est une infraction à la loi et à la Convention universelle sur le droit d’auteur.



LES ATTEINTES ET LES MANQUEMENTS MANIFESTES


De l’exploitation à grande échelle de la technologie numérique de Legros entièrement originale, nouvelle à partir des années de 1990, il s’agit d’une entente ou d’une collusion manifeste pour se procurer de la richesse, un avantage en bande organisée par le déni de la publicité nationale, internationale d’une œuvre d’art et d’invention considérable, par le déni des titres de propriété intellectuelle délivrés au nom du titulaire des droits.


De la loi sur les brevets d’invention, sur le droit d’auteur, de la publicité de Monsieur Bernard Legros, il existe des droits de propriété intellectuelle, de propriété privée qui s’appliquent à tous et aux organisations internationales des Nations unies. Monsieur Bernard Legros est l’unique propriétaire des droits au jour de son dépôt officiel ou légal le 27-08-1985.


Il n’appartient pas au Chef de l’Etat, ni aux ministères, ni aux administrations, ni aux chefs d’entreprises de décider d’exploiter le brevet Legros français FR 2 586 845 alors efficace ainsi que son œuvre d’art sans l’autorisation écrite obligatoire du titulaire des droits Monsieur Bernard Legros, sans l’accord de la licence d’exploitation, sans le paiement des redevances en rémunération d’un travail de recherche, de création au plus haut niveau scientifique technologique technique. C’est ce que prévoit la loi de la République française.


Lorsqu’une affaire de cette importance devient de son étendue mondiale, qu’elle concerne les intérêts fondamentaux de la nation, qu’il n’existe pas d’autres intérêts ; l’ignorance ou la négligence constitue un manquement manifeste incompatible avec les intérêts de la nation, du peuple français. Nous savons que la justice a été saisie d’une plainte avec constitution de partie civile.

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Architecture du système électronique de l’Intervecteur et sa résolution scientifique

mathématique physique spatiale - brevets nationaux Legros FR 2 586 845 27-08-1985

Copyright©Bernard Legros 1985

L’APPLICATION DE L’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART DE L’INTERVECTEUR


a - L’application de l’invention de Legros de l’Intervecteur est totale pour le système matériel électronique, l’automatique, les télécommunications, la sécurisation, le système d’information ou les séquences audiovisuelles ou le film. Tous les circuits électroniques caractérisés de 1 à 8 du schéma de principe ci-dessus sont utilisés.


b - L’application de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est totale ou partielle de ses écritures, de son instruction, de son logiciel, de ses informations numériques, de son architecture, de ses plans, de ses schémas pour le système électronique, l’automatique, les télécommunications, la sécurisation, le système d’information, l’information ou les séquences audiovisuelles ou le film.


Le Système Intervecteur spatio-temporel d’information, d’identification, de navigation, d’anticollision, électronique, automatique, numérique, ou de séquences audiovisuelles, ou d’une photographie, ou d’un film des mobiles terrestres, maritimes, aériens et spatiaux en mouvement et/ou à l’arrêt, présenté au 27 août 1985, il y a 30 ans, est sous le droit d’auteur ou sous le copyright.


M. Legros n’a pas de concurrent pour sa navigation mobile terrestre, maritime, aérienne, spatiale, sa télécommunication, sa position infinitésimale différentielle continue, sa résolution, son anticollision et son information intervectorielle.


En France, la loi du Code de la propriété intellectuelle s’applique pour toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, de l’œuvre d’art de l’auteur inventeur Legros de l’Intervecteur.  

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LE CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, LA PUBLICITE LEGROS

ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ET D’INVENTEUR


En société, de l’application et du respect du droit, nul n’est censé ignoré la loi, ses droits et ses devoirs ; de même, nul n’est censé ignoré la publicité nationale, internationale de l’œuvre d’art de Legros et de son invention de haute technologie. La production, l’exploitation, l’application ou le commerce de ces produits originaux, nouveaux Legros ont une seule source aux écritures et aux planches de dessins des brevets nationaux FR 2 586 845.


Ces produits originaux, nouveaux et applications sont aussi issus de la création de la branche mathématique du calcul intervectoriel et de la technologie Legros. Ils ont la datation d’un dépôt officiel ; ils ont une origine que l’on ne peut pas ignorer ; ils sont signés de l’unique auteur inventeur pour la norme, le label, leur emploi, leur commerce, leur exportation et le copyright au départ de la France.


a - Les droits attachés à une demande de brevet ou à un brevet d’invention sont transmissibles en totalité ou en partie. Ils peuvent faire l’objet, en totalité ou en partie, d’une concession de licence d’exploitation exclusive ou non exclusive du brevet.


b -  Le droit de propriété incorporelle de l’œuvre est par nature exclusif et opposable à tous. La cession par l’auteur de ses droits est totale ou partielle. La cession des droits d’exploitation de l’œuvre sont déterminés au contrat par l’auteur.


Les écritures de l’œuvre d’art de Legros et de son invention de l’Intervecteur s’apprécient en droit au jour de l’enregistrement officiel de sa demande pour un brevet d’invention le 27 août 1985 ou le dépôt légal enregistré à l’INPI de Paris.  



EN FRANCE LE CODE DES MARCHES PUBLICS ET L’APPLICATION

DES DROITS RELEVANT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


Le Code des Marchés Publics énonce que les pouvoirs adjudicateurs peuvent passer des marchés négociés dans des cas définis, notamment, peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence : Les marchés et les accords-cadres qui ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité.


La fourniture de l’œuvre dart de Legros de l’Intervecteur dans les télécommunications et de mobiles ; le transport terrestre routier, ferroviaire de train, de métro et de tramway ; maritime, fluvial ; aérien, spatial ; dans l’industrie et de défense ; dans l’informatique, le système d’exploitation mathématique et le navigateur ; dans le pilote manuel, semi ou automatique ; dans le système d’information électronique automatique numérique des voyageurs, les séquences audiovisuelles ou le film ; ainsi que les mesures techniques efficaces tiennent de la protection de droits d’exclusivité.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et son brevet d’invention valide ou produisant ses effets sont les raisons techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité du Code des marchés publics.  

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L’AUTORISATION DE DIVULGATION DE L’INVENTION DE LEGROS

ET LA LICENCE D’EXPLOITATION


Le ministre chargé de la défense est habilité à prendre connaissance auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, à titre confidentiel, des demandes de brevet.


Les inventions faisant l'objet de demandes de brevet ne peuvent être divulguées et exploitées librement aussi longtemps qu'une autorisation n'a été accordée à cet effet ; sauf sur réquisition du ministre chargé de la défense.


La licence d'office est accordée à la demande du ministre chargé de la défense par arrêté du ministre chargé de la propriété industrielle. Cet arrêté fixe les conditions de la licence à l'exclusion de celles relatives aux redevances auxquelles elle donne lieu.


La licence prend effet à la date de la demande de licence d'office. A défaut d'accord amiable, le montant des redevances est fixé par le tribunal de grande instance.


La demande de M. Legros pour un brevet d’invention auprès de l’autorité compétente a été enregistrée au n° 85 12 780, a reçu conformément l’autorisation de divulgation du ministre chargé de la défense, a été l’objet par l'Institut national de la propriété industrielle de la publicité.


La demande personnelle de M. Legros au Patent Cooperation Traity de Washington PCT/FR86/00255 a été l’objet de la publicité internationale au numéro WO 87/01491 de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI Genève Suisse.


Les dépôts de création de M. Bernard René Paul Legros sont des documents officiels, ils ont été l’objet de la publicité nationale, internationale ; il n’y a pas eu d’opposition de tiers sur plus de trente années (1985-2019). La capacité de l’auteur inventeur est unique, ainsi que sa production intellectuelle industrielle en France, et dans le monde.



DES ATTEINTES AUX INTERETS FONDAMENTAUX DE LA NATION


M. Legros est intervenu pour résoudre des difficultés majeures posées aux secteurs économiques, technologiques et stratégiques. Son œuvre d’art de l’Intervecteur renforce l’indépendance industrielle de la France, ses moyens de défense, de sécurité, protège sa population, son milieu naturel, maritime, terrestre, son environnement. L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur constitue de son emploi un potentiel important, scientifique, technologique, économique, culturel et un enseignement.


Précisons que de la loi française les intérêts fondamentaux de la nation s'entendent de son indépendance, de l'intégrité de son territoire, de sa sécurité, de la forme républicaine de ses institutions, des moyens de sa défense et de sa diplomatie, de la sauvegarde de sa population en France et à l'étranger, de l'équilibre de son milieu naturel et de son environnement et des éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel.


Il est indéniable que les secteurs économiques, stratégiques traités par M. Legros s’entendent être les intérêts fondamentaux de la nation pour sa recherche, son avance technologique, son potentiel et son indépendance. Les télécommunications, les transports en général, l’agriculture, les services, assurances, banques, le médical, l’énergie, l’industrie et de défense, et l’espace sont les intérêts fondamentaux de la nation. Ils sont si considérables qu’ils sont à eux seuls déterminants au poste de la comptabilité nationale, au devenir de la France ; et il n’y a pas d’autres intérêts de la nation cités de la loi.

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Les projets ou les produits de l’œuvre d’art et de l’invention de Legros de l’Intervecteur dans les télécommunications, dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien et l’espace, dans l’informatique, la communication, l’industrie, l’agriculture, le médical et la défense sont chiffrés en centaines de millions ou en milliards d’euros. Les représentations, les reproductions et les diffusions sont renouvelables ; elles sont produites en des millions ou en des milliards d’exemplaires, sur plus de trente années (1985-2019), et ce sont bien aussi des produits.


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, intégrale ou partielle, est exclusive, ainsi que la paternité perpétuelle de l’invention ; d’autres solutions ou prototypes ont longtemps été envisagés, ont bien été expérimentés, rejetés, inexploités, détruits ou un faux.



LE DROIT D’AUTEUR LEGROS ET LES COPIES ILLEGALES RATP ET OMI  

Sous «copyrights» illicites apposés ou mention «original» ou «tous droits réservés»


La Régie Autonome des Transports Parisiens RATP n’est pas un industriel de l’électronique, des télécommunications, de l’informatique ou du logiciel et n’a aucun titre à faire valoir pour publier ou exploiter ou diffuser ou faire commerce illicite de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou au moyen de l’Internet, la cybercriminalité.


L’Organisation Maritime Internationale OMI, des Nations Unies, n’est pas un industriel de l’électronique, des télécommunications, de l’informatique ou du logiciel et n’a aucun titre à faire valoir pour publier ou exploiter ou diffuser ou faire commerce illicite de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur ou au moyen de l’Internet, la cybercriminalité.

LA LOI AUTORISE


Original publicité dépôt légal


Application de l’œuvre d’art

de  Legros de  l’Intervecteur

Terrestre - Rail (train, metro, tramway)

Route (bus, voiture, camion)

Maritime (mer, océan, fleuve, canal)

Aérienne (avion, hélicoptère, drone) Spatiale (fusée, satellite, station)

Système d’exploitation mathématique

Télécommunication central station mobile(bus, tdma, cdma, fdma, mdma)

Pilotage manuel, semi et automatique

Système d’information électronique

automatique numérique, information, séquences audiovisuelles, film


Copyright©Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

LA LOI INTERDIT


Contrefaçon ou copie illégale


Application de l’œuvre d’art

de  Legros de  l’Intervecteur

Terrestre - Rail (train, metro, tramway)

Route (bus, voiture, camion)

Maritime (mer, océan, fleuve, canal)

Aérienne (avion, hélicoptère, drone) Spatiale (fusée, satellite, station)

Système d’exploitation mathématique

Télécommunication central station mobile(bus, tdma, cdma, fdma, mdma)

Pilotage manuel, semi et automatique

Système d’information électronique

automatique numérique, information, séquences audiovisuelles, film


Copyright©xxxx Année

Tous droits réservés

De la connaissance en électronique, du système, de la télécommunication, le signal infinitésimal ou néant exprimé, codé, synchronisé, à gamma L n’existe pas, n’a jamais été pratiqué. Le signal Sigma L Legros (sL) est transmis sur les circuits d’alimentation électriques ou sur le bus L ou sur les réseaux de télécommunication L tdma, cdma, fdma mixte mdma. Le signal original, nouveau est transmis au modem L, aux capteurs émetteur-récepteur résistifs, électromagnétiques, magnétiques, optiques, diode électro-luminescente de fréquences f, Delf ou Ledf. La publicité des brevets nationaux Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985.

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LES TELECOMMUNICATIONS LEGROS DE L’INTERVECTEUR

LA MATIERE PREMIERE DES RESEAUX SECURISES


De ce qui précède de la notation, de l’originalité de l’œuvre, de sa nouveauté, les réseaux Legros de télécommunication intervectorielle tdma, cdma, fdma et mixte mdma Legros (L) n’existaient pas au 27-08-1985.


Le bus des circuits électriques, électroniques ou le signal (sL) de l’horloge (clk), la synchronisation du monde (T0), ayant été créés par M. Legros fin des années de 1960, début des années de 1970. L’initialisation, la remise à zéro ou le reset des circuits (raz) étaient utilisés. La modulation d’amplitude, de phase et de fréquence du signal et la démodulation étaient appliquées dans les transmissions.  


Le bus et les réseaux Legros tdma, cdma, fdma et mixte mdma constituent aujourd’hui la matière première des télécommunications sécurisées du monde. La liaison complète du bus système et des systèmes Intervecteur est sur le schéma de principe FR 2 586 845, sur les publications, sur les plans Legros de 1985.



LE CODAGE ORIGINAL NOUVEAU DU SIGNAL ELECTRONIQUE

OU LA MACHINE LEGROS SIGMA A CODER (1985)

ANTERIORITE MACHINE ELECTROMECANIQUE ENIGMA (1918-1945)


L’unité ou le multiple du code variable ou du signal codé Legros (sL) est l’unité reproduite ou dupliquée n fois en fonction du code et de multiple changements du code. De son emploi, il s’agit de la machine Sigma Legros à encoder, décoder ou d’un système sécurisé spatio-temporel à signal Legros numérique (0, 1, n) codé Sigma L.


De la publicité, le mode de transmission continu, discontinu du signal 2A du système intervectoriel est codé pour son émission, sa réception et satellitaire. Le signal électronique analogique, numérique ou néant (sL : 0, 1, n, ...) codé a un code numérique pour la suite de (0, 1, n, …) ou [0, 0, 1, …, 1, 0, 1] ; [1, 0, 1, …, 0, 1, 0] ; … ou un code multiple ; soit le signal de transmission Legros (sL), codé, sécurisé ou la machine à encoder Sigma L, puis à décoder au circuit de décodage du modem L et du Calculateur Intervecteur CI du système.

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D’autres solutions électromécaniques, électromagnétiques ont été exploitées auparavant. La machine ENIGMA était une machine électromécanique émettrice à combinaison multiple de chiffrement de l’information avec une grille (roues, câbles) connue pour la lecture du message au radio récepteur de la station, du navire ou du sous-marin U-boot de la Kriegsmarine. L’aviation Royal Air Force RAF utilisait le radar avec l’émission de l’interrogation de l’Identification Friend or Foe IFF (ami ou ennemi) ayant en réponse la réception d’un signal bip radio reconnu du radariste (1940-1945). L’antériorité citée du brevet US n°2542803 de Westinghouse est l’application IFF pour l’anticollision de trains (1945).



LES TELECOMMUNICATIONS LEGROS DU SYSTEME INTERVECTEUR

ET LES RESEAUX ORIGINAUX NOUVEAUX


Il n’est pas jusqu’à ce jour connu un autre développement de bus, de réseaux de télécommunication et de sécurisation du signal. C’est la téléphonie fixe analogique, puis du GSM analogique Groupe Spécial Mobile qui étaient utilisés en Europe, normalisés sur plusieurs fréquences avec la technologie de commutation de l’époque à relais ou avec l’autocommutateur. Au brevet français FR 2 586 845, le système Intervecteur traite le signal analogique et numérique Sigma L (sL).  


1. Le bus du Système Intervecteur : Le bus des circuits électroniques de 1 à 8 supporte les réseaux tdma, cdma, fdma et mdma au travers du système.

2. Le réseau tdma : Les systèmes, les modems, les écrans et les réseaux intervectoriels sont utilisés sur une fréquence 1-f accordée, programmée, synchronisée (tdma-T0).

3. Le réseau cdma : Le signal sigma L (sL) quel qu’il soit de son niveau de tension en volts (0, +5, -5, +15, -15) infinitésimal ou inexistant est codé (cdma-sL).

4. Le réseau fdma : Une ou plusieurs fréquences 1f, n-f sont émises ou reçues en fonction de la vitesse V ou du coefficient d’accélération gamma L (fdma-f,gL).

5. Le réseau mdma : La mixité des réseaux de télécommunication Legros est désignée par la lettre m (mdma-mL).


Le signal codé Legros (sL) infinitésimal ou inexistant de ses réseaux s’applique aux différents états du système de l’Intervecteur, le zéro (0), la discontinuité, l’interruption ou le néant (n), le plus 5 volts (+1), le moins 5 volts (-1), en logique électronique positive ou négative. Le signal codé Legros (sL) est codé quel que soit le niveau du signal du circuit logique, analogique, numérique ou du bus Legros, aux plans et schémas (1985).


Le signal codé Legros (sL) s’applique au travers des réseaux de télécommunication, du bus de tous les circuits du système, de tous les xn systèmes, du central (x, tel que : x1), de la systémique. L’opérateur universel (Ɐxn) intervectoriel est appliqué.


La logique de la trame originale de transmission ou de télécommunication du signal codé Legros (sL) comporte 1, 2, 3, 4, …, n états sur 1, 2, 3, 4, … n digits ou une trame de puissance de n états sur n digits. La trame binaire de 2^n ; la trame ternaire de 3^n ; quaternaire de 4^n ; … ;  la trame de n^n  positions du réseau et du système. La modulation du signal Sigma L (sL) est de phase, d’amplitude ou de fréquence.


La vitesse, l’accélération (gL) puissance n des particules ou des mobiles dans le plan ou l’espace e sont des données traitées. La modélisation est programmée, mixte, unitaire ou multiple (mdma-mL). Les xn-systèmes ou mobiles Intervecteur dialoguent, communiquent entre eux quelle que soit l’information ou les messages.


La technologie des réseaux Legros intervectoriels de télécommunication est locale ou distante, le bus du système Intervecteur intègre cette technologie pour x et les xn-systèmes aux circuits électroniques de 1 à 8 du schéma de principe - (circuit de décodage ou comparateur ou circuit de coïncidence du Calculateur Intervecteur CI).

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LES TELECOMMUNICATIONS LEGROS DU SYSTEME INTERVECTEUR

LOCALISATION, CENTRAL, CENTRAUX, STATIONS, MOBILES, RESEAUX


La téléphonie fixe analogique était exploitée auparavant. Aux années de 1987 est apparue la technologie numérique. Le GSM Groupe Spécial Mobile en Europe a été utilisé, normalisé dans les télécoms sur plusieurs fréquences avec la technologie de commutation de l’époque, avec l’autocommutateur, le central et les centraux.


Des protocoles de télécommunication, en local ou distants, étaient développés, homologués, exploités tels les RS 232 parallèle, série, V24, x25, Transpac, Token Ring, etc. Le Bus CAN des véhicules, la télé liaison Wi-Fi, Bluetooth normalisés entre les ordinateurs, les périphériques n’existaient pas en 1980-1985.


La technologie du GSM Global System Mobile analogique était donc publiée, normalisée, exploitée, déployée par zone régionale ou par pays. La téléphonie mobile du GSM 400/900/1800 MHz date des années de 1982 aux années 2000.


La technologie Legros de télécommunication intervectorielle présentée au document FR 2 586 845 comporte un système cellulaire complet de localisation, le central ou les centraux, les stations, les mobiles, les réseaux, le système d’exploitation de l’Intervecteur. La technologie du central est tout aussi localisée ou embarquée ; cette pratique et la couverture de plusieurs zones existent sans perte d’information.


De la technologie Legros de télécommunication intervectorielle, la commutation existe avec les réseaux, les postes fixes de l’opérateur national PTT - Postes Télégraphes Téléphones ou France Télécom.  


Cette technologie de télécommunication intervectorielle n’était pas l’objet de la publicité nationale, internationale en Europe, Amérique, Asie et Afrique avant le dépôt de sa demande de brevet d’invention et de son œuvre d’art de l’Intervecteur.


L’œuvre et l’invention Legros de bus, de télécommunication entre les systèmes, de la téléphonie mobile n’étaient pas connues, n’étaient pas l’objet de la norme, de la publication ou de l’exploitation de l’Union Internationale des Télécommunications UIT.


Il s’agit d’une œuvre et d’une invention dans le domaine des systèmes centraux de télécommunication, de l’autocummutateur, du modem-L à vision, du système d’exploitation mathématique à multipointeurs sur le support, d’ordre, d’écran asservi gamma L, de leurs périphériques et stations, de leurs réseaux de liaison aux mobiles.


La télephonie de l’Intervecteur transmet des messages d’exploitation ou l’intégration de service. Aux nouvelles performances des composants, au mode de système d’exploitation intervectoriels ou d’ergonomie ou de design ou de service ou de normes des portables peuvent correspondre les nouvelles générations de la téléphonie mobile ou Nème G - Recommandations, normes, classes-G de l’UIT de Genève Suisse.


De la publicité, l’originalité de l’œuvre et de l’invention Legros dans le domaine de la télécommunication, de la norme, la connexion publique des PTT - Postes Télégraphes Téléphones, ou privée de la SNCF - Société Nationale des Chemins de Fer n’existait pas. Cette télécommunication est protégée par la loi du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur, sur la protection des inventions et des connaissances techniques aux brevets d’invention (1985).


Ce nouveau service de télécommunication publique, privée embarquée, localisée dans le ferroviaire est exploité, facturé aux voyageurs par la naissance de nouvelles sociétés de la RATP ou de la SNCF. Le réseau nouveau désigné GSM-R Global System Mobile Rail serait le réseau Legros tdma(T0 ou TL), § ci-dessus, exploité par la SNCF dans le ferroviaire.

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LA DIFFUSION AUDIOVISUELLE DE L’ŒUVRE LEGROS


L’originalité de ses instructions informatiques, de son logiciel et descriptif, de ses plans, schémas, dessins, graphiques et architecture de la personnalité de l’auteur est protégée par le droit d’auteur ou le copyright, ainsi que la diffusion de données numériques, de messages, de comptes-rendus d’exploitation sur l’écran, sur le synoptique ou sur le support de l’œuvre.


La reproduction par la fixation matérielle de l’œuvre Intervecteur pour exploiter les mobiles ou les stations, pour informer, pour détecter les risques de navigation, gérer le trafic, procéder à la simulation ou à l’expertise est protégée par le droit d’auteur.


La représentation vocale ou visuelle ou de séquences audiovisuelles ou de messages de diffusion publique ou de conférences ou de modes de télédiffusion au public de l’œuvre Intervecteur, de l’information spatio-temporelle, du temps T Alpha à bord des mobiles ou en station est protégée par le droit d’auteur (1964-1985).


De la publicité, de ses publications, de sa communication, l’œuvre scientifique Legros Intervecteur a été étudiée minutieusement de ses écritures, de ses résolutions, de ses plans et dessins pour la reproduire, l’exploiter, la diffuser, ainsi que son invention électronique. De la création Legros, l’œuvre et l’invention sont reproduites.


Depuis les années de 1990, l’œuvre d’art est l’objet de la Norme ISO, de Directives, de Résolutions, de Recommandations internationales, l’objet d’arrêtés, de décrets qui se poursuivent, s’appliquent notamment pour résoudre la sécurité (1992-2019).


L’auteur inventeur n’a accordé aucun droit pour exploiter son œuvre, son consentement écrit est obligatoire. La demande de la licence de l’œuvre scientifique, de l’œuvre logiciel est à adresser au propriétaire Monsieur Bernard Legros.


Le droit d’auteur est d’ordre moral, d’ordre patrimonial ; la publication intégrale ou partielle de l’œuvre doit comporter son nom, la date de la publication et le symbole du copyright mentionné au § ci-dessus - Le concept inventif général de l’Intervecteur.



LA MATHEMATIQUE ET L’ARCHITECTURE TECHNIQUE DE L’INTERVECTEUR


L’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur et son invention technique sont présentées ci-dessous. Sa résolution intervectorielle scientifique mathématique physique spatiale en continu s’appliquent dans le poste central et sur les mobiles évoluant dans le plan ou l’espace e.

Le système Intervecteur localisé ou embarqué fonctionne là où il est disposé, en tout lieu, en permanence, à n’importe quel moment de la résolution - bus et réseaux Legros de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma.

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Bus circuit amplificateur (7) des huit circuits électroniques de 1 à 8 du Système Intervecteur spatial

et de la systémique - brevets nationaux FR 2 586 845 au 27-08-1985 - Figure 5 Planche III/III

Copyright©Bernard Legros 1985

LE MANQUEMENT ET L’OBLIGATION DE L’OMI


La copie de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur (1958-1985) de la directive résolution A.917(22) et de directives annexes (2002), l’exploitation, la représentation, la reproduction et la diffusion publique mondiale attestent en justice de la contrefaçon. Les redevances du droit d’auteur de M. Legros facturées à l’OMI de la diffusion publique mondiale de son information maritime sont une obligation exigible.


L'existence de l'obligation de l’OMI provenant de l’exploitation, du commerce dans le monde, à l’importation, à l’exportation, dans le public, sur l’Internet, en émission-réception vers les satellites d’une œuvre d’art française protégée par le droit d’auteur n'est pas contestable au 27-08-1985. De la mise en demeure de payer, la créance de M. Legros sur l’OMI pour 10 500 000 € incluant les taxes de l’Etat et l’impôt est la somme d’argent à recouvrer en la date de dépôt en application de la loi.


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LA DEMANDE EN REHABILITATION DU BREVET ET LA PUBLICITE


Rappelons du § précédent que le brevet d’invention français FR 2 586 845 en la date de dépôt le 27-08-1985 annulé par une décision de justice sera l’objet de sa réhabilitation et d’un recours en restauration en France.


En effet, il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable que des personnes aient pu participer, comme auteur ou comme complice, à des infractions, crimes et délits dont la justice a été saisie par M. Legros d’une plainte avec constitution de partie civile.


Dès 1971, M. Legros produisait sur ses bulletins de salaire jusqu’à 240 heures par mois de travail en production mécanique, électrotechnique, électronique, numérique aéronautique. En intervention, en voyage, les week-ends, les jours fériés inclus, il produisait plus de 300 heures par mois, et il étudiait les sciences.


L’Intervecteur est le fruit d’un nombre d’heures de travail, d’études, de recherche et de développement considérable dans le domaine de la haute technologie, de 30 000 à 40 000 heures au jour du dépôt de sa demande pour un brevet d’invention. Sa création est entièrement originale, nouvelle, sa théorie scientifique, ses circuits électroniques, son information, ses applications. Elle n’a pas d’existence antérieure ou le néant.   


M. Legros s’est donné ainsi, en travaillant, en étudiant, les moyens  de sa création, de ses ambitions, de son évolution de carrière en France, à l’export. Les redevances du droit d’auteur concernent l’exploitation de son œuvre d’art, de son invention, l’aspect scientifique, technique et de sécurité. Les redevances du brevet français, des brevets nationaux alors efficaces concernent les produits et les applications revendiqués.  


Le Système Intervecteur protège l’humanité, la société, les personnes, les biens, l’environnement, 24 heures sur 24, chaque seconde dans le monde. Le Système Intervecteur sauve à lui seul des vies humaines dans les nombreux secteurs d’activité cités par l’originalité, la nouveauté de sa technologie numérique, de son emploi, de son assistance, de sa rapidité d’intervention, de son efficacité, de sa précision.


Le système réduit le réchauffement climatique de la planète avec l’utilisation de son information, de son électronique, de ses télécommunications, de son transport et électrique, de son automatique. Son système de contrôle, de surveillance et de navigation évite les risques grandissants de pollution, là où la population mondiale a presque doublé en 40 ans, passant à 7,4 milliards d’individus.


Le Système Intervecteur ainsi que son œuvre d’art transcendent les systèmes que M. Legros a étudié, pratiqué, exploité dans l’industrie. Ces systèmes sont inefficaces, sans solution scientifique, technique pour la résolution, pour le problème posé et ses contraintes aux § page 1 du brevet français FR 2 586 845.


En résumé, la technologie numérique de Legros du Système Intervecteur est entièrement originale, nouvelle : sa science Métamathématique physique de la branche du calcul intervectoriel ; sa technologie ; son électronique ; son système d’exploitation, d’information compact ; son télémultipointeurs ou digital ou pad ; ses résolutions intervectorielles ; sa télécommunication, ses réseaux, son bus, sa Wi-Fi ; son modem L intégré ; ses capteurs codés, programmés ; son signal Sigma L synchronisé, codé ; sa lecture, écriture 3D ; ses propres données, les temps Tn du système ; son accélération gamma oméga L de puissance n ; sa vision active sur écran ; son architecture système et systémique ; ses applications.


La Société est le témoin pour dire sans conteste que l’exploitation de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur a fait naître un monde nouveau, différent qui était bien inexistant auparavant, avant l’initiative personnelle de la publicité de Legros. D’autres solutions, d’autres usages étaient depuis longtemps appliqués ou le néant.



LA PUBLICITE DE LEGROS ET LA LICENCE D’EXPLOITATION


En 1985, sa carrière a été interrompue, après la publicité de son brevet, de son œuvre d’art scientifique malgré ses compétences professionnelles, son expérience, son sérieux et ses titres de propriété intellectuelle. M. Legros a fait des offres de licence, de l’assistance technique pour transmettre son savoir-faire, pour former, enseigner, faire appliquer sa technologie électronique automatique numérique de 1985 à 1992.


Ayant la connaissance des grands groupes industriels mondiaux, diplômé d’études supérieures de commerce, professeur conférencier en marketing industriel de sa propre méthode Ingénierie Marketing, sa communication a été un succès. Il a en effet su imposer son invention brevetée maritime, spatiale des AIS auprès de l’Organisation Maritime Internationale OMI des Nations Unies.


Il est évident que le brevet de M. Legros incluant son œuvre d’art scientifique et ses plans a été étudié minutieusement par des ingénieurs, des consultants, des cabinets privés pour en mesurer toute l’efficacité. L’étude des brevets publiés n’est pas interdite par la loi. Les industriels souhaitant faire autrement pour ne pas supporter les charges des redevances du brevet, des droits d’auteur ou de la licence d’exploitation.

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L’EXPLOITATION ILLICITE DU BREVET ET DES DROITS D’AUTEUR


Le ferroviaire

Sans le consentement écrit obligatoire, l’exploitation en force de cette technologie électronique automatique numérique et de télécommunication du brevet de M. Legros dans le ferroviaire en premier lieu par la SNCF (1986), puis par la SEMALY actuellement EGIS RAIL, par la RATP, ALSTOM et MATRA (1992), celle-ci devenue SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS STS France (2002), filiale du groupe allemand Siemens est illicite sans la licence - articles L335-2 à L335-10 et L615-1 du Code de la propriété intellectuelle.


M. Legros a rencontré l’UIC Union Internationale des Chemins de fer à Paris en 1985. Il a mesuré, chiffré les potentialités du marché ferroviaire des lignes françaises, européennes, transcontinentales, de leur interconnexion, interopérabilité future avec l’exploitation de son invention et de son œuvre d’art.


La construction navale

Les Chantiers de l’Atlantique utilisent la technologie de M. Legros du système électronique automatique numérique d’exploitation, d’information, de télécom-munication, de pilote et de sécurité anticollision dont le droit d’exploitation du produit AIS est exclusif au plan mondial le 27-08-1985.


En application de la directive Rés. A.917(22) OMI le 1er juillet 2002, le dispositif électronique des AIS est imposé en embarqué à bord des navires, en station STM de Service du Trafic Maritime, sur l’hélicoptère de sauvetage en mer. Les plates-formes exploitent cette technologie pour la géolocalisation, le positionnement et l’ancrage.


Tous les AIS exploitent les huit (8) circuits électroniques du brevet de M. Legros, son code logiciel numérique, ses réseaux de télécommunication, son information, ses séquences audiovisuelles sur la zone, sur l’écran, son architecture pour la marche, la route, le cap, le mouillage, l’ancrage en mer, l’amarrage à quai des navires, pour le pilote manuel, semi-automatique, automatique ou le navire autonome.


La géolocalisation ou la position du navire est directement liée au mouvement du navire, au circuit 8 de puissance, d’asservissement ou de logique de fonctionnement du brevet français FR 2 586 845 qui en est la cause. Sans le circuit électronique 8 du système les navires sont biensûr inexploitables.  


L’électronique, les télécommunications des systèmes embarqués, ainsi que de l’AIS sur les navires de gros tonnage civils, militaires fabriqués par les Chantiers de l’Atlantique en exploitation depuis les années de 1970 concerneraient une centaine de navires pour un chiffre d’affaires en milliards d’euros.


Au jour du dépôt légal, le brevet de M. Legros des AIS intègre  notamment le GMDSS (Global Martime Distress Safety System), le VDR (Voyage Data Recorder), les cartes ECDIS (Electronic Chart Display Information System), le GPS (Global Positioning System), le radar ARPA (Automatic Radar Plotting Aid), les distances, le temps T Alpha (T) d’attente, d’approche ou d’arrivée du navire, la correction spatio-temporelle d’erreur delta (, d,t ) des navires.


Les AIS sont exploités à bord de navires en mer, en estuaire, dans les CROSS et pour la signalisation des phares et balises. Ils sont plus largement exploités dans les ports de commerce, à bord des bateaux de pêche, de plaisance, de yachting, de navigation fluviale. L’information ou les séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film sont diffusées sur Internet, et en liaison montante descendante vers les satellites.


La directive Rés. A.917(22) est une reproduction illicite ou une copie de contrefaçon de l’OMI depuis sa publication, son édition, sa diffusion et son commerce en 2002.


Les télécommunications et les mobiles portables

Les PTT devenus France Télécom, puis Orange exploitent la technologie numérique de télécommunication fixe et mobile de Legros. Les opérateurs de la téléphonie mobile nouvellement créée, venant de secteurs économiques différents, Bouygues Telecom (BTP), SFR (distribution de l’eau) et Free (Multimédia) exploitent cette technologie.


Les fabricants de téléphones portables exploitent la technologie électronique du Système Intervecteur entièrement originale, nouvelle - le code logiciel, les résolutions intervectorielles, le mouvement, la position, la détection, l’application, les circuits alimentation, émetteur, récepteur, modulateur, démodulateur ou modem, capteurs multipointeurs tactile, vision, sonore, inertiel, pression, position, interface bus, calculateur, comparateur, décodage, écran, l’ensemble élément vecteur en unité pixel et les réseaux de télécommunication - protégée par le brevet et des droits d’auteur.


L’art antérieur du combiné de téléphone se composait du microphone, de l’écouteur, de la numérotation à cadran rotatif ou à touches, d’une liaison radioélectrique ou électromagnétique ou GSM (Global System Mobile) et de l’écran du Minitel™.


L’automobile

Les entreprises automobiles Renault, Peugeot-Citroën installent cette technologie avantageuse sur les voitures depuis les années de 1987-1990. Le brevet français FR 2 586 845 est revendiqué avec son électronique, son système, ses capteurs, sa régulation électronique de vitesse, moteur thermique, électrique, hybride, son électrobus de manettes de commandes et d’accessoires, puissance de phares fixes, rotatifs, clignotants, feux stop, essuies glace, sa télécommunication, sa wi-fi, son architecture, son code logiciel numérique, sa planche de bord, sa vision, son écran de navigation, d’information, de séquences audiovisuelles cinématographiques ou de film, son contrôle de trajectoire 3D, son pilote manuel, semi-automatique, automatique ou la voiture autonome, sa liaison Internet, et montante, descendante vers les satellites.


L’art antérieur de l’automobile consiste sommairement en un habitacle du chauffeur et des passagers, une mécanique de tenue de route, une motorisation, des faisceaux de câbles électriques pour l’allumage, la régulation du moteur, la commande des accessoires. Les trois pédales commandent la vitesse, accélération, ralentissement, l’embrayage de passage des vitesses et les freins à tambour ou à disque.


L’électronique et l’avionique

Les entreprises en électronique, ingénierie, avionique, en instrumentation radar, en services informatiques Thomson-CSF, Thales, Sagem, Dassault, EADS exploitent la technologie du brevet français FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art incluse du Système Intervecteur installé, embarqué, exploité à bord de l’aviation civile, militaire et à bord des gros porteurs.


En 1971-1973, M. Legros avait la connaissance du joystick, de l’électrique, de l’électronique, du bus à bord des avions en remplacement du manche de pilotage et des circuits hydrauliques sur lesquels il intervenait en production aéronautique.  


L’espace

Depuis 2011, l’Agence Spatiale Européenne ASE exploite la Métamathématique physique et la technologie du brevet de M. Legros du système électronique pour la construction de la constellation de satellites de navigation baptisée Galiléo et pour sa mise en exploitation commerciale prévue en 2020.


Si la constellation européenne baptisée du nom du savant mathématicien physicien astronome italien Galileo Galilei (1564-1642) exploite le brevet d’invention français FR 2 586 845 et l’œuvre d’art incluse, il s’agit de la constellation de Legros revendiquée, publiée le 27 août 1985 par son auteur inventeur déposant et unique propriétaire.


La licence du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur

La licence est obligatoire pour toute exploitation du brevet ou de l’œuvre d’art intégrale ou partielle du Système Intervecteur en la date du dépôt légal le 27-08-1985.


Système Intervecteur © Bernard Legros 1985



L’ART ANTERIEUR DU SYSTEME ELECTRONIQUE ET DE TELECOMMUNICATION


Cette technologie électronique numérique complexe du Système Intervecteur est originale, nouvelle ; il n’existe pas de droit antérieur ou le néant.


Toutes ces entreprises qui exploitent en France les droits d’auteur de M. Legros sans la licence affichent, sans l’investissement en recherche, de bons résultats financiers.


A l’exportation, le phénomène est identique. Les entreprises qui exploitent les droits d’auteur de M. Legros sans la licence affichent également, sans l’investissement en recherche, de bons résultats financiers.


Les titres de propriété de brevets nationaux accordaient à M. Legros un droit exclusif d’exploitation de son invention électronique sur 20 ans en France, de ses applications revendiquées, de son commerce, et à l’exportation.  


Rappelons que M. Legros jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre d’art, intégrale ou partielle, sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.


M. Legros a été privé sur plus de 32 années d’exploiter ses brevets nationaux, son droit d’auteur dans les transports routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial, ainsi que dans l’industrie, les télécommunications et le commerce. Sa famille a été privée de ses ressources légitimes de redevances des brevets et des droits d’auteur.


Diplômé d’études supérieures, expert des hautes et nano technologies, à l’âge de 31 ans, il a été privé de son évolution de carrière d’ingénieur expérimenté, d’inventeur breveté et d’auteur. Il a été également empêché d’exprimer son talent dans les sciences, les arts et l’industrie. Nous connaissons les valeurs produites en sommes d’argent essentiellement de ses créations et son préjudice.    


Sa paternité sur l’invention électronique, sur l’œuvre d’art du Système de l’Intervecteur, sur sa science Métamathématique physique du calcul intervectoriel est perpétuelle.


M. Legros a investi, en début de carrière, dans l’achat de valeurs mobilières pour le développement industriel, économique de la France, pour financer sa formation, sa recherche, ses dépôts et titres de propriété intellectuelle industrielle. Les redevances de son brevet, de son droit d’auteur, en compensation de ses investissements, auraient dû constituer les principales ressources de sa famille, de son projet professionnel, industriel, de son évolution de carrière prédisposée à l’enseignement, aux affaires et au management.


De la publicité, ses titres de propriété de brevet et de droit d’auteur sont exploités dans le monde sans un autre titre de propriété présenté en concurrence sur la scène internationale. M. Legros n’a pas de concurrent au Système Intervecteur qui a un ½ siècle d’avance sur la technologie numérique fin des années de 1960.


Aujourd’hui, il a toujours la possibilité d’exercer ses compétences sur des projets, de négocier, de transmettre des licences sur l’exclusivité ou le monopole des produits du Système Intervecteur, de son invention, de son œuvre d’art protégée, non autorisée.



L’ABSENCE D’ANTERIORITE OU DE PROJET CONCURRENT OU FICTIF


Il n’existe aucun fait réel antérieur de plan, de projet, de produit, de publication ou de film de l’œuvre d’art de Legros et d’invention complexe majeure.


Il n’y a pas l’imagination antérieure, le genre littéraire ou cinématographique de science, de science-fiction portant sur l’œuvre d’art de Legros et d’invention, ainsi que sur sa complète construction et sur ses applications.


La création (épistémologie) de  l’œuvre d’art et d’invention de Legros du Système Intervecteur, de la Métamathématique provient essentiellement de son travail, de ses connaissances et de son intelligence.


L’auteur inventeur a produit et présenté les installations, les systèmes industriels pour la certification. Il était également missionné par ses employeurs pour intervenir sur la demande des clients pour résoudre des difficultés scientifiques, techniques sur des systèmes en exploitation ou en opération commerciale.


Monsieur Bernard René Paul Legros n’a pas à être l’objet d’une discrimination évidente. Honnête, il n’a pas d’antécédent judiciaire en France, à l’étranger où il est toujours intervenu avec dignité, succès.



LA PUBLICITE DU BREVET FR 2 586 845 AU PATENT COOPERATION

TREATY PCT ET L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR(*)

Date de priorité 27-08-85, publication WO 87/01491 18-07-86

L’œuvre ou le brevet sont publiés par l’auteur, l’inventeur, le demandeur et le déposant, sont consultables auprès de l’Institut national de la propriété industrielle INPI Paris France, Office européen des brevets OEB Munich Allemagne, Office espagnol des brevets et des marques Madrid Espagne, Office de la propriété intellectuelle du Canada Gatineau Québec, aux pays désignés au Patent co-operation treaty PCT de Washington Etats-Unis, Autriche(AT*brevet européen), Australie(AU), Belgique(BE*), Bulgarie(BG), Brésil(BR), Suisse(CH*), Allemagne(DE*), Danemark(DK), Finlande(FI), France(FR*), Royaume Uni(GB*), Hongrie(HU), Italie(IT*), Japon(JP), Corée du Nord(KP), Corée du Sud(KR), Luxembourg(LU*), Principauté de Monaco(MC), Pays-Bas(NL*), Norvège(NO), Roumanie(RO), Suède(SE*), Etats-Unis d’Amériques(US), Russie(SU), et auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle OMPI Genève Suisse. Pays (PAYS*) signataires de la Convention sur le brevet européen CBE (18 juillet 1986).



LA COMMUNICATION DE LEGROS DE L’ŒUVRE D’ART DE L’INTERVECTEUR

Académie des Sciences Paris, The Royal Society London, National Academy of Sciences Washington, Nations Unies New York, OMPI (propriété intellectuelle) Genève, OMI (maritime) Londres, UIT (télécommunications) Genève, UNESCO (éducation, sciences et culture) Paris



COMMENTAIRES DE L’AUTEUR INVENTEUR


Il n'est pas nécessaire d'étudier longtemps pour savoir que toutes ces créations proviennent de la conception même de l’auteur inventeur, de la publicité du brevet français FR 2 586 845 et de l'œuvre d'art incluse le 27-08-1985.


En 2019, au regard des sciences, des techniques, de la pratique des systèmes électroniques et de télécommunication fabriqués, utilisés, exploités, quelques secondes suffisent pour reconnaître la facture, la signature de Legros auteur, inventeur du système complet et en l’intégralité de sa résolution intervectorielle.


Le Système Intervecteur est bien original nouveau, son intelligence intervectorielle, toutes ses applications le sont aussi dans un monde interconnecté, codé, synchronisé comme il ne l’a jamais été assurément par le passé pour résoudre ou le néant.


L’art antérieur des hautes et nano pico technologies ne présente pas le niveau, le caractère universel, éternel de l’œuvre d’art de M. Legros en sa qualité de créateur. L’œuvre d’art de M. Bernard Legros est une propriété individuelle privée.

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Propriété privée / Private property


Système Intervecteur © Bernard Legros 1985

Dépôt légal en France et à l’étranger

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

Dispositif des AIS © Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

Le dispositif de Legros mondial des AIS (1985)

COPIE         CONTREFACON

Brevet FR 2 586 845

Date de priorité 27-08-1985

Demande PCT WO0101491

Date de dépôt 18-07-1986

Directive rés. A.917(22)

Exploitation 01-07-2002

CONTREFACON

Système Intervecteur d’information © Bernard Legros 1985

Tous droits réservés pour tous pays

L’information de Legros du temps T Alpha sur l’écran de vision (1985)

Brevet FR 2 586 845

Date de priorité 27-08-1985

Bus - Métro - Tramway

Train RER

Arrêt de bus - Station

Gare - Diffusion du

Temps T Alpha (Ta) attente,arrivée,approche






Exploitation publique

de contrefaçon du

Système Intervecteur

d’information

05

15

Ligne

01

12

   STATION              TEMPS         TRAFIC

DESTINATION       ARRIVEE


   Pyramide           1mn30s          Normal


   Musée des

    Sciences           25mn00s        Perturbé



    Vincennes          3mn05s         Normal


      Etoile               2mn00s        Normal

COPIE

CONTREFACON

Schéma de principe de Legros des huit circuits électroniques du Système Intervecteur spatial

et de la systémique aux brevets nationaux FR 2 586 845 27-08-1985 - Planche III/III Figure 5

© Bernard Legros 1985

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